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Apremont (canton révolutionnaire)
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Liste des notices
- Pièces isolées
- 1 J 2144 - Lettres et circulaires des différents commissaires du Directoire exécutif près l'administration départementale de la Vendée à l'administration municipale du canton d'Apremont ; Fontenay-le-Peuple (Fontenay-le-Comte), 28 pluv. An V (16 févr. 1797) -13 fruct. An VII (30 août 1799). - 28 pièces. Correspondance relative aux différentes missions de l'administration municipale, notamment la police et la sûreté, le recouvrement des contributions et la gestion des biens nationaux, la prévision des récoltes, la tenue de l'état civil et la surveillance de l'esprit public. 1797-1799
- 1 J 2143 - Coyaud, commissaire du directoire exécutif près l'administration centrale du département de la Vendée. - L. A. S. à celui près l'administration municipale du canton d'Apremont ; an VI-an VII. (1798-1799). - 11 pièces. Correspondance relative à des mesures de maintien de l'ordre : interdiction de tout rassemblement pour le culte, lutte contre le brigandage, l'assassinat et la désertion des réquisitionnaires militaires et conscrits étrangers réfugiés en Vendée, "célébration de l'anniversaire de la juste punition du dernier Roi des Français" et prestation de serment des fonctionnaires publics, dénombrement des citoyens du dit canton propres à remplir les fonctions de jurés d'accusation et de jugement (liste nominative jointe pour l'époque du 30 prair. An VI) et des personnes sujettes à la patente. 1798-1799
