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À la Une (13 août)
Les plaques de verre : comment les conserver ? De leur boîte "Lumière" à leur boîte de conservation
Précédemment :
- La famille Piobetta à La Roche-sur-Yon
- Toujours plus d’état civil en ligne !
- Du Marais au Monde : l’atlas des élèves de l’école de L’Île-d’Elle, 1890
Service civique aux Archives départementales :
Droit
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Termes dépendants
Liste des notices
- Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale de Joseph-Nicolas Guyot (1784-1785)
- 81 J - Fonds Gauly
- 81 J 378 - De l'usure / C. F. Aubert, thèse pour le doctorat. - Poitiers, Faculté de droit, impr. A. Dupré, 196 p. Exemplaire dédicacé par l'auteur à B. Gauly, juge de paix. 1861
- 81 J 388 - La dispersion des domaines ruraux et les réunions territoriales / Gustave Noiret, thèse pour le doctorat. - Poitiers, impr. Blais et Roy, 424 p. Exemplaire dédicacé par l'auteur au commandant Gauly. 1901
- Périodiques historiques : présentation d'articles
- BIB PB 102 - Le droit des archives publiques, entre permanence et mutations / dir. Sophie Monnier, Karen Fiorentino. 2014
- BIB PB 102 - Le droit des archives publiques, entre permanence et mutations : [actes du colloque, Dijon, 13 et 14 juin 2013] / [organisé par l'Association des archivistes français] ; dir. Sophie Monnier, Karen Fiorentino. 2014
- Bibliothèque administrative
- BIB ADM A 92-1-30 - Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carolingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits... de la Troisième Race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé, avec notes de concordance, table... / Jourdan, Decrusy, Isambert, Taillandier. [1822]-1833
- BIB ADM B 68 - Études sur le droit rural, civil, commercial, administratif et pénal, sur les anciens usages qui sont encore appliqués, sur plusieurs lois spéciales, sur la doctrine et la jurisprudence / H. Clément. 1877
- BIB ADM B 140 - Nouvelle législation des cultes : 1905-1908 / R. de Moüy. 1908
- BIB ADM B 185 - La folie devant les tribunaux / Dr Legrand du Saulle. 1864
- BIB ADM B 209 - Handicapés, quels sont vos droits ? : loi d'orientation du 30 juin 1975 et vie sociale / Claude Lospied ; [Association des paralysés de France]. 1982
- BIB ADM B 242-4 - Guide des droits des femmes : édition 1983. 1983
- BIB ADM B 264 - Droit de l'enfance : de la conception à la majorité / Guy Raymond ; collab. Christiane Barreteau-Raymond. 1979
- BIB ADM B 397-1-16 - Oeuvres complètes du chancelier d'Aguesseau / éd. M. Pardessus. 1819
- BIB ADM B 402-1-9 - Répertoire de la science des justices de paix ; Dictionnaire général de la compétence des justices de paix : en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extrajudiciaires / Charles Million, Alexandre Beaume. 1905-1908
- BIB ADM B 413 - Les associations de la loi de 1901 : formation, fonctionnement, dissolution, modèles de statuts / Robert Brichet. 1957
- BIB ADM B 425-1-4 - Oeuvres complètes de J. Domat. Nouvelle édition... précédée d'une notice historique sur Domat, augmentée de l'indication des articles de nos codes qui se rapportent aux différentes questions traitées par cet auteur, des lois, arrêtés... et des arrêts de la Cour de cassation et des cours royales, rendus sur ces matières depuis la promulgation des codes... / Ed. Joseph Remy. 1835
- BIB ADM C 87-1-4 - Nouveau répertoire de droit / dir. Emmanuel Vergé, Georges Ripert. 1949
- BIB ADM C 101 - Manuel mnémotechnique pour l'étude facile du droit et la préparation aux examens de premier clerc, de notaire et des écoles de notariat / Francis Roulois ; Georges Roulois. 1927
- BIB ADM C 107-1-16 - Répertoire pratique de législation, de doctrine et de jurisprudence / dir. Gaston Griolet, Charles Vergé. 1910-1938
- BIB ADM C 143-1-4 - Nouveau répertoire de droit / dir. Emmanuel Vergé, Joseph Hamel. 1962-1965
- Bibliothèque historique du lycée de La Roche-sur-Yon
- Bibliothèque historique
- BIB 970-1-2 - Petit dictionnaire de droit / dir. Roger Réau, Jean Rondepierre. 1951-1960
- BIB A 994 - Le dossier du patient en établissement de santé et en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) / Olivier Dupuy. 2009
- BIB B 5494 - Lieux de culte : quel sens, quel avenir ? : actes du colloque, 16 et 17 mars 2015, [La Roche-sur-Yon, Institut catholique d'études supérieures] / [organisé par l'ICES et le Diocèse de Luçon]. 2016
- BIB A 575 - Dictionnaire de la culture juridique / dir. Denis Alland, Stéphane Rials. 2003
- BIB B 1007 - Le droit de la culture et le droit à la culture / Alain Riou ; préf. de Jack Lang. 1996
- BIB B 1018-4 - La loi / Léopold Génicot. 1972
- BIB B 1023-7 - Apologie du diable / Benjamin Erhard ; présentation du texte S. Goyard-Fabre, A. Renaut ; trad. inédite Philibert Secrétan. 1989
- BIB B 1114 - Droit des Archives / Hervé Bastien ; préf. Alain Erlande-Brandenburg. 1996
- BIB B 1115 - Droit des Archives / Hervé Bastien ; préf. Alain Erlande-Brandenburg. 1996
- BIB B 2098-2 - La liberté des congrégations religieuses en France. II, Régimes français des congrégations religieuses : congrégations simplement licites et congrégations reconnues / Jean-Paul Durand. 1999
- BIB B 2098-3 - La liberté des congrégations religieuses en France. III, L'hypothèse de la congrégation simplement déclarée : du droit de déclarer une spécialité congréganiste / Jean-Paul Durand. 1999
- BIB B 2284 - Justice et finance sous l'Ancien Régime : la vénalité présidiale / Christophe Blanquie. 2001
- BIB B 2665 - La fabrique d'une nation : La France entre Rome et les Germains / Claude Nicolet. 2003
- BIB B 2860 - Du droit de Dieu au droit de l'homme / Marie-France Renoux-Zagamé. 2003
- BIB B 3466 - La République des faibles : les origines intellectuelles du droit républicain, 1870-1914 / Anne Stora-Lamarre ; préf. Michelle Perrot. 2005
- BIB B 3640 - Le droit d'auteur et les bibliothèques / dir. Yves Alix ; collab. Emmanuel Pierrat, Michèle Battisti, Françoise Danset et al. ; préf. Jean-Claude Zylberstein. 2000
- BIB B 3759 - Les recueils d'arrêts et dictionnaires de jurisprudence, XVIe-XVIIIe siècles / dir. Serge Dauchy, Véronique Demars-Sion ; [publié par le] Centre d'histoire judiciaire, UMR 8025-CNRS, Lille II ; [et la Mission de recherche Droit et justice]. 2005
- BIB B 3811 - Archives et sciences sociales : aspects juridiques et coopérations scientifiques : [actes des] journées d'études, mercredi 3 novembre 2004, Faculté Jean Monnet, Université Paris-Sud 11, jeudi 4 novembre 2004, Musée des arts et traditions populaires / co-organisées par la Direction des archives de France et le Centre de recherche sur le droit du patrimoine culturel. 2006
- Fonds Rigoir (imprimés)
- Catalogue bibliographique des sources du droit
- Périodiques administratifs : état des collections, tous formats
- BIB ADM PB 171 - Annales et journal spécial des justices de paix : recueil mensuel de législation, de doctrine et de jurisprudence, à l'usage des juges de paix, suppléants et greffiers / réd. Henry Guérard. 1925-1959
- BIB ADM PB 172 - Bulletin spécial des décisions des juges de paix et tribunaux de simple police : recueil mensuel / réd. Henry Guerard. 1929-1946
- BIB ADM PC 268 - Codes français conformes aux textes officiels ; Lois usuelles : décrets, ordonnances, avis du conseil d'État et législation coloniale / H.F. Rivière, Faustin Hélie, Paul Pont. 1884-1909
- BIB ADM PC 269 - Codes d'audience : suivis des lois, ordonnances et décrets usuels / Dalloz. 1922-1956
- BIB ADM PC 270 - Codes et lois pour la France, l'Algérie et les colonies / éd. Adrien Carpentier. 1898-1920
- BIB ADM PC 274 - Nouveau dictionnaire pratique de droit / dir. R. Savatier. 1906-1935
- BIB ADM PC 287 - La gazette du palais. 1897-2013
- BIB ADM PC 288 - La semaine juridique : A [Avoués]. 1937-1987
- BIB ADM PC 291 - La semaine juridique. Édition générale / dir. Philippe Carillon. 1941-2009
- BIB ADM PC 292 - La semaine juridique : CI [Commerce et industrie]. 1947-1988
- BIB ADM PC 383 - La semaine juridique. Social / dir. Philippe Carillon. 2005-2009
- Périodiques historiques : état des collections, petits formats
