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Liste des notices
- Périodiques historiques : présentation d'articles
- BIB PB 514 - Quand le parlement de Paris s'oppose à l'autorité royale : l'affaire de la chambre de justice de l'Arsenal (14 juin 1631-mars 1632) / Lauriane Kadlec. 2007
- BIB PC 30 - Laïcité et séparation des Eglises et de l'Etat : esquisse d'un bilan historiographique (2003-2005) / Jacqueline Lalouette. 2005
- BIB PC 622 - 1905-2005 : l'almanach de la laïcité en Côtes d'Armor : [catalogue de l'exposition présentée aux Archives départementales des Côtes d'Armor, Saint-Brieuc, du 9 décembre 2005 au 15 juin 2006] / [Emmanuel laot] ; [dir. Anne Lejeune] ; [organisée par le] Service éducatif des Archives départementales des Côtes-d'Armor. 2005
- Bibliothèque administrative
- BIB ADM A 69 - Histoire des institutions publiques et des faits sociaux : licence de droit, 1ère année / P.C. Timbal. 1961
- BIB ADM A 86 - L'annuaire du pouvoir : 1980. 1980
- BIB ADM A 91 - Les congrégations devant la loi : recueil des textes divers concernant les congrégations religieuses (années 1305 à 1905), précédé d'un aperçu historique et suivi de nombreuses indications de jurisprudence / A. Treilhes. 1905
- BIB ADM B 140 - Nouvelle législation des cultes : 1905-1908 / R. de Moüy. 1908
- BIB ADM B 222 - Cours d'histoire des institutions publiques depuis la Révolution française : licence 3ème année, 1965-1966 / rédigé d'après les notes de Gérard Sautel. 1966
- BIB ADM B 231 - Cours d'institutions politiques et sociales de l'Antiquité : licence 2ème année, 1964-1965 / rédigé d'après les notes de Jean Gaudemet. 1965
- BIB ADM B 237 - Cours d'histoire des institutions publiques et des faits sociaux : licence 1ère année, 1963-1964 / rédigé d'après les notes de J.F. Lemarignier. 1964
- BIB ADM B 243-5 - Constitution et ordonnances portant lois organiques relatives à la communauté. 1959
- BIB ADM B 288 - Constitution : ordonnances portant lois organiques et ordonnances relatives aux pouvoirs publics. 1959
- BIB ADM B 367 - Le trombinoscope : l'annuaire professionnel du monde politique. Tome I, Le pouvoir politique. Vol. 1, Parlement, gouvernement et institutions : Présidence de la République, Ministères, Parlement, Institutions françaises et européennes, Partis politiques, médias d'opinion... 1995. 1995
- BIB ADM C 67 - Droit administratif : moyens d'action de l'administration. Tome III (première et deuxième parties) / Joël Gadbin ; Ministère de l'économie et des finances, Direction du personnel et des services généraux, Centre de formation professionnelle et de perfectionnement. 1973
- BIB ADM C 76 - Institutions et vie culturelles / Dir. Jacques Perret, Guy Saez . 1996
- Bibliothèque André Boutelier
- Bibliothèque historique
- BIB 970-1-2 - Petit dictionnaire de droit / dir. Roger Réau, Jean Rondepierre. 1951-1960
- BIB 1012 - Les institutions de la France sous la Révolution et l'Empire / Jacques Godechot ; [préf. Louis Halphen]. 1951
- BIB 1192-1-3 - Histoire des institutions françaises au Moyen Age / dir. Ferdinand Lot, Robert Fawtier. 1957-1962
- BIB 1226 - Les origines et les responsabilités de l'insurrection vendéenne / Dom François Chamard. 1898
- BIB 1854 - Les constitutions de la France : ouvrage contenant outre les constitutions, les principales lois relatives au culte, à la magistrature, aux élections, à la liberté de la presse, de réunion, d'association, à l'organisation des départements et des communes / éd. Faustin-Adolphe Helie. 1875
- BIB 2031 - Quinze années de séparation : étude sociale documentaire sur la loi du 9 décembre 1905 / Paul Bureau. 1921
- BIB 2094 - L'oeuvre de demain : la réforme électorale, la décentralisation, la révision de la constitution / Georges Lachapelle. 1917
- BIB 2364 - Les institutions de la France au XVIe siècle / Gaston Zeller. 1948
- BIB 2377-1-2 - Les institutions de la France au XVIe siècle / R. Doucet. 1948
- BIB C 1170 - Le pouvoir en actes : fonder, dire, montrer, contrefaire l'autorité / [dir. Elsa Marguin-Hamon]. 2013
- BIB D 41-1 - Répertoire numérique du fonds sarde : 1814-1860 / Robert Latouche. 1928
- BIB D 53 - Constitution de la République française précédée des rapports et décrets qui y sont relatifs. 1848
- BIB 3327 - Dictionnaire des institutions de la France aux XVIIe et XVIIIe siècles / Marcel Marion. 1923
- BIB 3330 - Histoire générale du droit français public et privé des origines à 1815. I, Période gallo-romaine, période franke, période féodale et coutumière : sources du droit, droit public / Émile Chénon. 1926
- BIB 3353 - Les institutions de la France de 1814 à 1870 / Félix Ponteil. 1966
- BIB 4252 - Le Ciel et la France / B. Clénet. 1947
- BIB 4864 - La France médiévale : institutions et société / Jean-François Lemarignier. 1970
- BIB 5661 - État du Poitou sous Louis XIV... / [éd. Charles Dugast-Matifeux]. 1976
- BIB 5897 - Les origines et les responsabilités de l'insurrection vendéenne / dom François Chamard ; introd. François Chamard (arrière-petit neveu de l'auteur). 1977
- BIB 6183-1-2 - Les institutions de la France sous la monarchie absolue : 1598-1789 / Roland Mousnier. 1974-1980
- BIB A 15-1-2 - Histoire du droit public français XVe-XVIIIe siècle : la genèse de l'Etat contemporain / Philippe Sueur. 1989
- BIB A 25-4 - L'oeuvre du gouvernement belge pendant la guerre : activité des divers départements ministériels / renseignements recueillis par le "Bureau documentaire belge". 1917
- BIB A 134 - Les constitutions de la France depuis 1789 / éd. Jacques Godechot. 1970
- BIB A 521 - Lois et institutions nouvelles de l'Église catholique : recueil documentaire. 1966
- BIB A 545 - Le peuple introuvable : histoire de la représentation démocratique en France / Pierre Rosanvallon. 2002
- BIB A 607 - L'État chez lui, l'Église chez elle : comprendre la loi de 1905 / Jean-Paul Scot. 2005
- BIB A 609 - 1905, la séparation des Eglises et de l'Etat : les textes fondateurs / éd. Yves Bruley ; préf. Dominique de Villepin ; introd. Jean-Michel Gaillard ; postf. André Damien. 2004
- BIB A 621 - La Révolution, le Concordat et la liberté religieuse / R.P Dom François Chamard. 1891
- BIB A 648 - L'avant-guerre de Vendée : les questions religieuses à l'Assemblée législative : octobre 1791-septembre 1792 / Marie Breguet ; préf. Bernard Ardura. 2004
- BIB A 706 - Mémoires ; Suivis de Manière de visiter les jardins de Versailles / Louis XIV ; éd. Joël Cornette. 2007
- BIB A 737 - L'Eglise libre dans l'Etat libre / Charles de Montalembert ; préf. René Rémond ; introd. Louis Le Guillou. 2006
- BIB ATLAS 32-7 - Traité établissant une Constitution pour l'Europe / Union européenne. 2004
- BIB B 7 - L'administration des cultes pendant la période concordataire / Jean-Michel Leniaud. 1988
- BIB B 25 - La naissance de la souveraineté nationale : exposition, Archives nationales, [Paris], février-avril 1989 / organisée par la Direction des archives de France, du Ministère de la culture, de la communication, du bicentenaire et des grands travaux ; avec la participation de la Société des amis des archives. 1989
- BIB B 34 - Histoire des institutions et des régimes politiques de la France de 1789 à nos jours / Jean-Jacques Chevallier. 1977
- BIB B 84-1 - De la souveraineté : [actes du] colloque des 30 novembre et 1er décembre 1983, Paris, Maison de l'Europe / [organisé par] l'Association Louis XVI. 1991
- BIB B 91 - Le dur métier de roi : études sur la civilisation politique de la France d'Ancien Régime / Michel Antoine ; préf. Pierre Chaunu. 1986
- BIB B 140-1-6 - Les papiers de Richelieu : section politique intérieure, correspondance et papiers d'État / [présentés et commentés] par Pierre Grillon ; [publiés par] Monumenta Europae Historica, Commission internationale pour l'édition des sources de l'histoire européenne ; préf. Pierre Grillon. 1975-1985
- BIB B 398 - Catalogue des actes de Philippe-Auguste / avec une intro. sur les sources, les caractères et l'importance de ces documents par Léopold Delisle. 1968
- BIB B 584 - Histoire politique de la France depuis 1945 / Jean-Jacques Becker. 1992
- BIB B 638-1-2 - Catalogue des actes de François II / par Marie-Thérèse de Martel ; [publié par l'] Académie des sciences morales et politiques. 1991
- BIB B 693 - L'Église et l'argent sous l'Ancien Régime : les receveurs généraux du clergé de France aux XVIe et XVIIe siècles / Claude Michaud ; préf. Pierre Goubert. 1991
- BIB B 800 - La monarchie impossible : les chartes de 1814 et de 1830 / Pierre Rosanvallon. 1994
- BIB B 844 - L'empire du roi : idées et croyances politiques en France, XIIIe-XVe siècle / Jacques Krynen. 1993
- BIB B 930 - Guide des archives des Ministères des Affaires étrangères des États membres et des institutions de l'Union européenne / [publié par la Commission européenne]. 1995
- BIB B 932 - Art et État sous la IIIe République : le système des Beaux-Arts, 1870-1940 / Marie-Claude Genet-Delacroix. 1992
- BIB B 955 - Documents relatifs aux rapports du clergé avec la royauté de 1705 à 1789. II, La Bulle Unigenitus, le Parlement, les Jansénistes et le Clergé, le Clergé et le fisc, la suppression des Jésuites / publiés par Léon Mention. 1903
- BIB B 977 - Louis-Philippe / Guy Antonetti. 1994
- BIB B 1065 - Catholiques entre Monarchie et République : Monseigneur Freppel en son temps, 1792-1892-1992 : actes du colloque national de l'Université catholique de l'Ouest, Angers, 23-25 sept. 1992 / publiés sous la responsabilité de Bernard Plongeron. 1995
- BIB B 1095 - Dictionnaire de l'Ancien Régime : Royaume de France, XVIe-XVIIIe siècle / dir. Lucien Bély. 1996
- BIB B 1200 - Lexique historique de la France d'Ancien Régime / Guy Cabourdin, Georges Viard. 1998
- BIB B 1204 - De la cause de Dieu à la cause de la nation : le jansénisme au XVIIIe siècle / Catherine Maire. 1998
- BIB B 1282-1-2 - Pouvoirs et institutions dans la France médiévale / Olivier Guillot, Albert Rigaudière, Yves Sassier. 1996-1998
- BIB B 1285 - L'Occident aux XIVe et XVe siècles : les états / Bernard Guenée. 1998
- BIB B 1313 - Une laïcité pour tous : entretiens avec Jean Lebrun / René Rémond. 1998
- BIB B 1392 - Recueil des actes de Charles de Blois et Jeanne de Penthièvre, duc et duchesse de Bretagne, 1341-1364 ; suivi des Actes de Jeanne de Penthièvre, 1364-1384 / [publiés par] Michaël Jones. 1996
- BIB B 1393 - Louis XI : "l'universelle araigne" / Paul Murray Kendall ; trad. de l'anglais par Éric Diacon. 1997
- BIB B 1394 - Louis XI / Jacques Heers. 1999
- BIB B 1416 - Du droit des ecclésiastiques : 1665 / Lucius Antistius Constans ; traduction, V. Butori ; revue par J. Lagrée et P.-F. Moreau ; présentation de H. Blom et C. Lazzéri ; [publié par le Groupe de recherches spinozistes]. 1991
- BIB B 1438 - Les institutions de la monarchie française à l'époque moderne : XVIe-XVIIIe siècle / Bernard Barbiche. 1999
- BIB B 1441 - Les lois laïques, de la monarchie à la république : l'arsenal juridique anticlérical de 1875 à 1905, les relations entre l'Église et l'État analysées par la doctrine dans les répertoires juridiques / Pierre-Yannick Legal. 2000
- BIB B 1442 - Un prince de la Renaissance : François Ier et son royaume / Robert J. Knecht ; trad. de l'anglais par Patrick Hersant. 1998
- BIB B 1475 - La constitution de l'ancienne France : principes et lois fondamentales de la royauté française / Bernard Basse ; préf. Amiral Auphan. 1973
- BIB B 1571 - Paix des armes, paix des âmes : actes du colloque international tenu au Musée national du château de Pau et à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour les 8, 9, 10 et 11 octobre 1998 / [organisé par la] Société Henri IV ; sous la présidence de Jean-Pierre Babelon ; actes réunis par Paul Mironneau, Isabelle Pébay-Clottes. 2000
- BIB B 1699 - L'antiprotestantisme en France de 1814 à 1870 : entre Bossuet et Maurras / Michèle Sacquin ; préf. André Encrevé ; avant-propos de Philippe Boutry. 1998
- BIB B 1929 - Le régime d'exception frappant les congrégations religieuses et leurs membres. 1976
- BIB B 1932 - État et société en France aux XVIIe et XVIIIe siècles : mélanges offerts à Yves Durand / dir. Jean-Pierre Bardet, Dominique Dinet, Jean-Pierre Poussou, Marie-Catherine Vignal. 2000
- BIB B 2078 - Les Institutions de la monarchie française à l'époque moderne, XVIe-XVIIIe siècle / Bernard Barbiche. 1999
- BIB B 2613 - Le Moyen Age : le roi, l'Eglise, les grands, le peuple (481-1514) / Philippe Contamine, Olivier Guyotjeannin, Régine Le Jan. 2002
- BIB B 3042 - Genèse de la laïcité : à travers les textes fondamentaux de 1801 à 1959 / Daniel Moulinet. 2005
- BIB B 3043 - Quand les Catholiques étaient hors la loi / Jean Sévillia. 2005
- BIB B 3044 - La séparation de 1905 : les hommes et les lieux : [actes du colloque organisé à l'Université Lyon 3, les 23-24 janvier 2004] / [par Religions, sociétés et acculturation - Institut d'histoire du christianisme/Centre André-Latreille] ; dir. Jean-Pierre Chantin, Daniel Moulinet ; préf. Jean-Marie Mayeur ; postf. Emile Poulat. 2005
- BIB B 3045 - Sécularisation, séparation et guerre scolaire : les catholiques français et l'école (1901-1914) / André Lanfrey ; préf. cardinal Jean Honoré. 2003
- BIB B 3047 - L'enseignement au temps des congrégations : le diocèse de Lyon (1801-1905) / Sarah A. Curtis ; trad. frère Hervé Daniélou ; préf. Claude Langlois. 2003
- BIB B 3049 - Le Poitou et la séparation des Eglises et de l'Etat (1904-1914) / Jacques Bouquet. 2004
- BIB B 3051 - La séparation des Eglises et de l'Etat : genèse et développement d'une idée, 1789-1905 / Jacqueline Lalouette. 2005
- BIB B 3126 - Comité national du centenaire de 1848 ; Procès-verbaux du Gouvernement provisoire et de la Commission du pouvoir exécutif (24 février - 22 juin 1848) / [Avant-propos Charles H. Pouthas ; annotations et index Albert Soboul]. 1950
- BIB B 3129 - Études sur l'ancienne France : offertes en hommage à Michel Antoine / éd. Bernard Barbiche, Yves-Marie Bercé. 2003
- BIB B 3182 - Les évêques français de Verdun à Vatican II / Frédéric Le Moigne. 2005
- BIB B 3228 - Dévots et société au XVIIe siècle : construire le ciel sur la terre / Jean-Pierre Gutton. 2004
- BIB B 3270 - La raison des nations : réflexions sur la démocratie en Europe / Pierre Manent. 2006
- BIB B 3389 - Arcana imperii (IVe-XIe siècle) / Olivier Guillot. 2003
- BIB B 3502-1-3 - Construire l'armée française : textes fondateurs des institutions militaires. 2006
- BIB B 3572 - Histoire des institutions avant 1789 / François Saint-Bonnet, Yves Sassier. 2006
- BIB B 3626-1 - Du Directoire au Consulat : I, Le lien politique local dans la grande nation : [actes de la] table ronde organisée à Valenciennes les 13 et 14 mars 1998 / [par le Centre de recherche sur l'histoire de l'Europe du Nord-Ouest] ; dir. Jacques Bernet, Jean-Pierre Jessenne, Hervé Leuwers. 1999
- BIB B 3626-2 - Du Directoire au Consulat. II, L'intégration des citoyens dans la grande nation : [actes de la] table ronde organisée à Lille les 12 et 13 mars 1999 / [par le] Centre de recherche sur l'histoire de l'Europe du Nord-Ouest ; dir. Hervé Leuwers ; collab. Jacques Bernet, Jean-Pierre Jessenne. 2000
- BIB B 3681 - De la religion en Amérique : essai d'histoire politique / Denis Lacorne. 2007
- BIB B 3687 - Les institutions parisiennes à la fin de l'Ancien Régime et sous la Révolution française : colloque : Hôtel de ville : 13 octobre 1989 / [organisé par le Centre de recherches et d'études sur Paris et l'Île-de-France] ; actes réunis par Yves Durand. [ca 1993]
- BIB B 3701 - Les communes françaises : l'enseignement et les cultes de la fin de l'Ancien régime à nos jours / Brigitte Basdevant-Gaudemet, Germain Sicard. 2005
- BIB B 3786-1-2 - Journal de France / Angello Giuseppe Roncalli ; éd. Étienne Fouilloux ; trad. de l'italien par Jacques Mignon (t.I) et Noël Lucas (t.II) ; préf. Giuseppe Alberigo. 2006-2008
- BIB B 3814 - Vers la liberté religieuse : la séparation des Églises et de l'État : actes du colloque organisé à Créteil les 4 et 5 février 2005 par l'Institut Jean-Baptiste Say de l'Université de Paris XII - Val-de-Marne / dir. Philippe Boutry, André Encrevé. 2006
- BIB B 3905 - Sur les chemins du droit avec le Général : mémoires de ma vie politique (1944-1988) / Jean Foyer ; collab. Sabine Jansen. 2006
- BIB B 3933 - Un orgueil français : la vénalité des offices sous l'Ancien Régime / Jean Nagle. 2008
- BIB B 4786 - L'union du Trône et de l'Autel ? : politique et religion sous la Restauration / dir. Matthieu Brejon de Lavergnée, Olivier Tort. 2012
- BIB B 4950-1-5 - Histoire du droit et des institutions de la France / E. Glasson. 1887-1903
- BIB B 4979 - L'État et l'enseignement privé : l'application de la loi Debré (1959) : [actes du colloque tenu les 10 et 11 décembre 2009 au CRDP de l'Académie d'Amiens] / [organisé par l'équipe d'accueil Habiter-PIPS] ; dir. Bruno Poucet ; [préf. Olivier Lazzarotti]. 2011
- BIB B 5029 - L'armée, l'Église et la République : 1879-1914 / Xavier Boniface. 2012
- BIB B 5153 - "Rome, l'unique objet de mon ressentiment" : regards critiques sur la papauté : [actes du colloque, Paris, 3-4 octobre 2008] / [organisé par l'Institut universitaire de France] ; [études réunies par Philippe Levillain]. 2011
- BIB C 38-2 - L'état royal, de Louis XI à Henri IV, 1460-1610 / Emmanuel Le Roy Ladurie. 1987
- BIB C 96-1 - L'Être suprême : colloque, Arras, [1989] / présidé par Michel Vovelle ; [organisé par le] Centre culturel Noroît. 1991
- BIB C 108-8 - Les réflexions d'un patriote campagnard faites en 1845 sur la loi d'enseignement, la persécution du catholicisme et sur quelques voeux émis par le Conseil général de la Vendée / Charon. [1845]
- BIB C 151-1 - Catalogue des actes de Henri II. I, 31 mars-31 déc. 1547 / [publ. par Jean-Paul Laurent, Marie-Thérèse de Martel, Marie-Noëlle Matuszek-Baudouin]. 1979
- BIB C 151-1-6 - Catalogue des actes de Henri II. 1979-2001
- BIB C 151-2 - Catalogue des actes de Henri II. II, 1er janvier-31 déc. 1548 / Marie-Noëlle Baudouin-Matuszek ; Anne Merlin-Chazelas. 1986
- BIB C 151-3 - Catalogue des actes de Henri II. III, 1er janvier-31 déc. 1549 / Marie-Noëlle Baudouin-Matuszek ; Anne Merlin-Chazelas. 1990
- BIB C 151-4 - Catalogue des actes de Henri II. IV, 1550 / Marie-Noëlle Baudouin-Matuszek. 1994
- BIB C 151-5 - Catalogue des actes de Henri II. V, 1551 / Marie-Noëlle Baudouin-Matuszek. 1998
- BIB C 151-6 - Catalogue des actes de Henri II. VI, Année 1552 : n°10168-12357 / Marie-Noëlle Baudouin-Matuszek. 2001
- BIB C 414 - Un roi et son historien : vingt études sur le règne de Charles VI et la Chronique du Religieux de Saint-Denis / Bernard Guenée. 1999
- BIB C 692-3 - Recueil des actes de Philippe Auguste, roi de France. III, années du règne XXVIII à XXXVI (1er novembre 1206-31 octobre 1215) / M.J. Monicat, M.J. Boussard ; dir. Charles Samaran. 1966
- BIB C 692-4 - Recueil des actes de Philippe Auguste, roi de France. IV, Années du règne XXXVII à XLIV (1er novembre 1215-14 juillet 1223). 1979
- BIB C 692-5 - Recueil des actes de Philippe Auguste, roi de France. V, Supplément d'actes, actes perdus, additions et corrections aux précédents volumes [1er novembre 1179-14 juillet 1223] / Michel Nortier ; dir. Jean Favier. 2004
- BIB C 692-6 - Recueil des actes de Philippe Auguste, roi de France. VI, Lettres mises sous le nom de Philippe Auguste dans les recueils de formulaires d'école ou pouvant être considérées, quoique anonymes, comme lui ayant été attribuées / Michel Nortier ; dir. Jean Favier. 2005
- Bibliothèque Maurice Maupilier
- Collection de Journaux officiels
- Périodiques administratifs : état des collections, tous formats
- Périodiques historiques : état des collections, petits formats
- Recherches vendéennes : présentation des articles (1994-2016)
- Bibliothèque historique. Réserve précieuse
- BIB RES 52 - Conferences des ordonnances de Louis XIV. Roi de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit ecrit et les arrêts. Enrichies d'annotations et de décisions importantes. Par M. Philippe Bornier... Nouvelle edition, corrigée et augmentée des edits, déclarations, et arrêts donnez en interprétation des ordonnances ; de plusieurs reglemens du conseil ; et d'un grand nombre de notes qui ne sont point dans l'edition précedente. Par M*** avocat au parlement. Tome premier. 1737
- BIB RES 89 - Les édits de Turgot : [février 1776] / [préf. Maurice Garden]. 1976
- BIB RES 120-12 - Esquisse de l'état de la France ; par M. de Calonne, ministre d'Etat. 1791
- BIB RES 222-1-3 - Code de la compétence des autorités constituées de l'Empire français ; ou collection des dispositions constitutionnelles, législatives, administratives ou judiciaires en ce qui concerne les attributions de l'Empereur des Français, des autorités administratives, judiciaires, civiles, militaires, et de tous les fonctionnaires de l'Empire. Par Yves-Claude Jourdain... Tome premier [- troisième]. 1811
- BIB RES 258 - Essai historique sur la législation de la Perse, précédé de la traduction complette du Jardin des roses de Sady. Par M. l'abbé Gaudin... 1789
- BIB RES 763 - Trésor de chronologie d'histoire et de géographie pour l'étude et l'emploi des documents du Moyen Age / Comte de Mas Latrie. 1889
- BIB RES 774 - Traité de l'abus et du vray sujet des appellations qualifiées de ce nom d'abus, par Charles Fevret... Quatriéme edition, plus correcte et beaucoup plus ample que les trois precedentes ; et divisée en deux volumes. Tome premier [- second]. 1689
- BIB RES 778 - Les loix ecclésiastiques de France dans leur ordre naturel, et une analyse des livres du droit canonique, conférés avec les usages de l'Eglise gallicane. Nouvelle édition, revue, corrigée et considérablement augmentée des additions et des notes nécessaires pour en rendre les articles conformes aux nouvelles ordonnances, par feu Me Louis de Héricourt... 1771
- BIB RES 785 - Les oeuvres de maistre Charles Loyseau, advocat en parlement. Contenant les cinq livres du droit des offices, avec autres livres, tant des seigneuries, des ordres, du deguerpissement et délaissement par hypotheque, que de la garantie des rentes, et des abus des justices de village. Nouvelle edition, suivant la correction et augmentation de l'autheur. 1660
- BIB RES 788 - Recueil general des edicts, arrests et reglemens notables ; concernans les ecclesiastiques, universitez, baillifs, seneschaux, leurs lieutenans civils et criminels de longue et courte robbe, sieges presidiaux et royaux, chancelleries, prevosts chastelains, prevosts des mareschaux, elections, greniers à sel, eaux et forests, juges consuls, maires, echevins, advocats et procureurs, enquesteurs, commissaires examinateurs, adjoints, officiers du domaine, greffiers, notaires, huissiers, sergens, et generalement tous les officiers de France, tant royaux que subalternes, pour les droicts, exercice et fonctions de leurs charges, rangs et seances. Par M. Jean Filleau,... Lesdicts arrests par luy tirés en partie, et reduits en ordre, tant des Reglemens, et offices de M. Jean Chenu ; que continuez depuis l'année M. DC. XX. jusques à présent, et augmentez de ceux qui manquoient des annees precedentes. Oeuvre divisé en quatre parties, dont les trois premiers contiennent lesdits edicts, arrests et reglemens ; et la quatriesme, deux cens notables questions de droicts, jugees par arrests. Tome second. 1630
