Versements
Le bureau de l'Enregistrement d'Aizenay a été ouvert le 20 brumaire an V. Son ressort s'étend sur les cantons révolutionnaires d'Aizenay, de Palluau, du Poiré-sur-Vie, d'Apremont et de Beaulieu-sous-la-Roche. Il est fermé le 30 prairial an XI et son ancien ressort réparti entre les bureaux de La Roche-sur-Yon, Challans et Les Sables-d'Olonne.Pour plus de détails, se reporter à la liste des communes de Vendée ci-dessous.
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Un bureau de l'Enregistrement produit des instruments de recherche sous forme de tables, fichiers, répertoire ouvrant des registres de formalité (permettant d'inscrire tous les actes soumis à l'Enregistrement).Ce sont donc toute une série de registres et de sommiers qui, rédigés au sein de chaque bureau de l'Enregistrement, renseignent sur l'organisation interne de cette administration et constituent une source non négligeable de l'histoire sociale et économique de notre département.
Classement par catégories de registres
L'historique de cette administration est présenté dans l'inventaire de la Direction de l'Enregistrement.
Les registres de formalité ainsi que les tables et fichiers (incluant le Répertoire général mis à jour sur de longues périodes) sont soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.
La partie numérisée du fonds est accessible en ligne. Ces originaux ne sont donc plus communiqués en salle de lecture.
Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle. Reproduction numérique sur demande.
- sous-série 8 U, Répertoires des notaires
- sous-série 3 E, Minutes notariales
- sous-série 4 Q, Hypothèques, Conservation de La Roche-sur-Yon
- sous-série 3 U 1, Tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon
- Répertoire des fonds du Contrôle et de l'Enregistrement, Archives départementales du Puy-de-Dôme, 1952 (BIB INV 63/2)
- Répertoire numérique de la sous-série 3 Q, Enregistrement et Timbre, 1791-1972, Archives départementales de la Lozère, 2005 (BIB C 717)
Réalisé avec Ligeo Archives