Les archives de la Vendée

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Bureau de l'Enregistrement de La Châtaigneraie (1792-1960) Inventaire complet (pdf)

  • Notice/biographie

  • Le bureau de l'Enregistrement de La Châtaigneraie prend la suite du bureau du Contrôle des actes. Sa circonscription est très étendue jusqu'en l'an XI puis elle est réduite à celle du canton. Pour plus de détails, se reporter à la liste des communes de Vendée ci-dessous. Le bureau ferme en juillet 1960, date à laquelle il est absorbé par celui de Fontenay-le-Comte. Attention, des instruments de recherche continuent à être tenus après la fermeture du bureau (voir ci-dessous)

  • Liste des communes de Vendée
  • Contenu ou introduction

  • Un bureau de l'Enregistrement produit des instruments de recherche sous forme de tables, fichiers, répertoire ouvrant des registres de formalité (permettant d'inscrire tous les actes soumis à l'Enregistrement).

    Les instruments de recherche continuent à être tenus pour la circonscription après la fermeture du bureau de La Châtaigneraie en 1960 mais ils renvoient désormais aux actes du bureau de Fontenay-le-Comte.

    Ce sont donc toute une série de registres et de sommiers qui, rédigés au sein de chaque bureau de l'Enregistrement, renseignent sur l'organisation interne de cette administration et constituent une source non négligeable de l'histoire sociale et économique de notre département.

  • Mode de classement

  • Classement par catégories de registres

  • Mots-clés

  • Lieu(x)

    Châtaigneraie, La (canton)
  • Matière(s)

    19e siècle / 20e siècle / enregistrement / Services fiscaux
  • Voir les instruments de recherche

  • L'historique de cette administration est présenté dans l'inventaire de la Direction de l'Enregistrement.

  • Communicabilité

  • Publiable sur internet

  • Modalités de reproduction

  • Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle. Reproduction numérique sur demande.

  • Bibliographie

  • - Répertoire des fonds du Contrôle et de l'Enregistrement, Archives départementales du Puy-de-Dôme, 1952 (BIB INV 63/2)

    - Répertoire numérique de la sous-série 3 Q, Enregistrement et Timbre, 1791-1972, Archives départementales de la Lozère, 2005 (BIB C 717)