• Archives communales de Givrand (1668-2006)

    Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune de Givrand aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 100. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens.


    Rattachée au canton de Landevieille jusqu'en l'an X puis à celui de Saint-Gilles-Croix-de-Vie, la commune fait partie de l'arrondissement des Sables-d'Olonne.

  • Archives communales de Froidfond (an VI-1993)

    Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune de Froidfond aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 95. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens.


    Rattachée à l'arrondissement des Sables-d'Olonne, la commune fait partie du canton de La Garnache jusqu'en l'an X, date à laquelle elle est intégrée à celui de Challans.

  • Archives communales de Doix (1604-1998)

    Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune de Doix aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 80. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens.


    Rattachée au canton de Fontaines jusqu'en l'an X puis de Maillezais, la commune fait partie de l'arrondissement de Fontenay-le-Comte. A noter que la paroisse fit partie du diocèse de Maillezais puis de La Rochelle sous l'Ancien Régime.

  • Archives communales de Dissais (1650-1973)

    Cet inventaire décrit les dossiers et registres déposés par la commune de Dissais aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 79.


    Commune de l'arrondissement de Fontenay-le-Comte en 1801, Dissais est rattachée à celui de La Roche-sur-Yon en 1824. La commune est réunie à Mareuil-sur-Lay (chef-lieu de canton) par arrêté préfectoral du 20 décembre 1973. Le chef-lieu de la nouvelle commune Mareuil-sur-Lay-Dissais est fixé à Mareuil-sur-Lay. A noter cependant que l'état civil de Dissais est toujours tenu de manière distincte.



    Le fonds déposé concerne essentiellement le XXe siècle, état civil mis à part. Les documents portent surtout sur l'administration communale (délibérations, arrêtés, budgets et comptes annuels), le cadastre et les contributions directes, les élections (listes électorales et d'émargement, mais quelques rares procès-verbaux d'élection) et le recrutement militaire. A noter la présence de trois articles relatifs aux déclarations agricoles pendant la Deuxième Guerre mondiale. Les collections départementales permettront de compléter les lacunes du fonds (en matière de recensement de population et d'édifices communaux notamment).



    Ont été cependant aussi décrites sous leur cote propre AC les séries d'état civil, de délibérations, d'arrêtés municipaux et du cadastre demeurées à la mairie.



    L'inventaire présente donc l'ensemble des archives communales antérieures à 1973 (à noter que le registre de délibérations du bureau de bienfaisance court jusqu'en 1978), où qu'elles soient conservées.

  • Archives communales de Cugand (1595-1960)

    Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune de Cugand aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 76. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens.


    Rattachée au canton de La Bruffière jusqu'en l'an X puis de Montaigu, la commune fait partie de l'arrondissement de Montaigu avant d'être intégrée à celui de La Roche-sur-Yon en 1810.

  • Archives communales de Coëx (1603-2001)

    Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune de Coëx aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 70. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens.


    Rattachée au canton de Landevieille jusqu'en l'an X puis de Saint-Gilles-sur-Vie, la commune fait partie de l'arrondissement des Sables-d'Olonne.

  • Archives communales de Chavagnes-les-Redoux (1640-2000)

    Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune de Chavagnes-les-Redoux aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 66. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens.


    Rattachée au canton de Mouilleron-en-Pareds jusqu'en l'an X, à celui de Chantonnay jusqu'en 1824 puis intégrée à celui de Pouzauges, la commune fait partie de l'arrondissement de Fontenay-le-Comte. Au cours du XVIIIe siècle, l'ancienne paroisse des Redoux est réunie à celle de Chavagnes-en-Pareds pour former une paroisse qui prend le nom de Chavagnes-les-Redoux.

  • Archives communales de Châteauneuf (1634-1999)

    Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune de Châteauneuf aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 62. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens.


    Rattachée au canton de La Garnache jusqu'en l'an X avant d'être intégrée à celui de Challans, la commune fait partie de l'arrondissement des Sables-d'Olonne.

  • Archives communales de Château-Guibert (1690-2000)

    Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune de Château-Guibert aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 61. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens.


    Rattachée à l'arrondissement des Sables-d'Olonne jusqu'en 1810 puis à celui de La Roche-sur-Yon, la commune fait successivement partie des cantons du Tablier, de Moutiers-les-Mauxfaits à partir de l'an X puis de Mareuil-sur-Lay-Dissais depuis 1824. Pendant la période révolutionnaire, la commune est renommée Fond-Guibert.

  • Archives communales de Champagné-les-Marais (1652-2008)

    Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune de Champagné-les-Marais aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 49. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens.


    Rattachée au canton de Chaillé-les-Marais, Champagné fait partie de l'arrondissement de Fontenay-le-Comte. En 1956, le nom de la commune est transformé en Champagné-les-Marais. En 1893, une partie du territoire de Champagné et de la commune de Sainte-Radégonde-des-Noyers est érigée en une commune distincte : Moreilles. A noter que la paroisse fit partie du diocèse de Maillezais puis de La Rochelle sous l'Ancien Régime.

  • Archives communales de Chambretaud (1515-2008)

    Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune de Chambretaud aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 48. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens.


    Rattachée au canton des Herbiers jusqu'en l'an X avant d'être intégrée à celui de Mortagne-sur-Sèvre, la commune fait de l'arrondissement de Montaigu jusqu'en 1811, date à laquelle elle est intégrée à celui de La Roche-sur-Yon. En 1854, une partie du territoire de La Verrie est transféréd à la commune de Chambretaud. A noter que la paroisse fit partie du diocèse de Maillezais puis de celui de La Rochelle sous l'Ancien Régime.

  • Archives communales de Challans (1530-2008)

    Cet inventaire décrit les dossiers et registres déposés par la commune de Challans aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 47. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens.



    Chef-lieu de canton depuis 1790, Challans fait partie depuis 1801 de l'arrondissement des Sables-d'Olonne. En 1827, la commune absorbe le territoire de la commune de Coudrie.



    Le fonds conservé (212 articles occupant 14 mètres linéaires) est relativement représentatif des documents produits par une commune, bien que quelques documents (budgets, comptes administratifs, comptes de gestion) stockés sur le sol et au contact d'une humidité très importante, aient dû être détruits car complètement irrécupérables. N'y figurent aucun document concernant la Première Guerre mondiale ni l'instruction publique ; sont en partie lacunaires les séries relatives aux finances communales (budgets, ...), les archives électorales concernant la période antérieure à 1880 et ce qui concerne l'assistance (excepté les budgets du bureau de bienfaisance). A noter la présence de correspondances du début du XIXe siècle concernant plusieurs domaines d'intervention : économie, affaires militaires, imposition, police. Les tableaux annuels de recensement militaire sont quasiment tous conservés depuis l'an XI.

  • Archives communales de Cezais (1599-2001)

    Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune de Cezais aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 41. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens.


    Rattachée au canton de La Caillère jusqu'en l'an X avant d'être intégrée à celui de La Châtaigneraie, la commune fait partie de l'arrondissement de Fontenay-le-Comte.

  • Archives communales de Bessay (1612-1995)

    Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune de Bessay aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 23. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens.


    Dépendant du canton de Mareuil-sur-Lay, Bessay est rattachée jusqu'en 1824 à l'arrondissement de Fontenay-le-Comte, puis à celui de La Roche-sur-Yon.

  • Archives communales de Benet (1637-2007)

    Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune de Benet aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 20. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens.


    Rattachée à l'arrondissement de Fontenay-le-Comte, la commune est chef-lieu de canton jusqu'en l'an X, date à laquelle elle est intégrée à celui de Maillezais. En 1972, les communes de Lesson et Sainte-Christine sont réunies à celle de Benet. A noter que la paroisse fit partie du diocèse de Maillezais puis de celui de La Rochelle.

  • Archives communales de Bellenoue (1675-1859)

    Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune de Château-Guibert pour l'ancienne commune de Bellenoue aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 61A. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens.


    Rattachée à l'arrondissement de Fontenay-le-Comte jusqu'en 1824 puis à celui de La Roche-sur-Yon, la commune faisait partie du canton du Tablier jusqu'en l'an XI, date à laquelle elle fut intégrée à celui de Mareuil-sur-Lay. En 1827, Bellenoue est supprimée et rattachée à la commune de Château-Guibert.

  • Archives communales de Beauvoir-sur-Mer (1600-2008)

    Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune de Beauvoir-sur-Mer aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 18. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens.


    Chef-lieu de canton, Beauvoir, devenu Beauvoir-sur-Mer en 1956, fait partie de l'arrondissement des Sables-d'Olonne. En 1772, la paroisse de La Crosnière est érigée à partir d'une partie du territoire paroissial de Beauvoir. L'ancienne paroisse devenue commune, sera rattachée à Beauvoir en l'an VIII.

  • Archives communales de Beaufou (1796-2007)

    Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune de Beaufou aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 15. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens.


    La commune fait partie du canton du Poiré-sur-Vie. Une partie du territoire communal est transférée à la commune de Belleville-sur-Vie en 1849.

  • Archives communales d'Olonne-sur-Mer (1606-2008)

    Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune d'Olonne-sur-Mer aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 166. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens.


    Rattachée à l'arrondissement des Sables-d'Olonne, la commune est chef-lieu de canton jusqu'en l'an X avant d'être intégrée à celui des Sables-d'Olonne. En 1844, une partie du territoire communal est rattachée à la commune des Sables-d'Olonne. En 1928, la commune d'Olonne prend le nom d'Olonne-sur-Mer.

  • Archives communales d'Avrillé (1635-2007)

    Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune d'Avrillé aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 10. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens.


    La commune fait partie de l'arrondissement des Sables-d'Olonne et du canton de Talmont-Saint-Hilaire.

  • Archives communales d'Auzay (1670-2001)

    Cet inventaire décrit les dossiers et registres déposés par la commune d'Auzay aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 9. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens.



    Rattachée à l'arrondissement de Fontenay-le-Comte, Auzay fait partie du canton du Langon jusqu'en l'an X, puis de celui de Fontenay-le-Comte depuis cette date.



    Le fonds déposé par la commune est relativement complet et représentatif de l'activité d'une commune pour la période du XIXe et du début du XXe siècle : administration communale, recensements de population, agriculture (notamment céréales et vigne), affaires militaires et guerres mondiales (dont les fiches de réfugiés de la Première Guerre mondiale), imposition et finances communales, police, élections, édifices communaux, voirie, assistance et prévoyance, instruction publique. A noter quelques documents concernant la Société des marais du Petit-Poitou, certains terrains de la commune faisant partie des zones de marais à entretenir.

  • Archives communales d'Aubigny (1673-2002)

    Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune d'Aubigny aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 8. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens.


    Rattachée à l'arrondissement des Sables-d'Olonne jusqu'en 1824, la commune fait successivement partie du canton du Tablier (jusqu'en l'an X) puis de La Mothe-Achard (jusqu'en 1824), avant d'intégrer l'arrondissement et le canton de La Roche-sur-Yon.

  • Archives communales d'Apremont (1793-1996)

    Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune d'Apremont aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 6. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens.


    Chef lieu de canton en 1793, la commune est intégrée à celui de Palluau en 1801. En l'an VIII, les communes des Habites et de Maché sont rattachées à la commune d'Apremont. Mais en 1806 Maché retrouve son statut de commune.

  • Cadastre des communes de Mesnard-la-Barotière à Mouzeuil-Saint-Martin

    Cet inventaire présente l'intégralité de la documentation cadastrale (plans, états de sections, matrices) de la création du cadastre parcellaire à 1979. La typologie et les modalités de recherche dans ces documents sont expliquées dans le corps de l'inventaire. Contrairement aux objectifs d'origine annoncés en 1807, le cadastre n'a qu'une vocation fiscale : il a été créé pour percevoir la taxe foncière. La volonté d'en faire un outil de garantie de la propriété individuelle n'a pas abouti : le cadastre permet de comprendre l'histoire d'un bien foncier, pas d'en prouver la propriété.

    Quelques conseils pour faire votre recherche :

    Etape 1 - Choisir la commune.

    Pour les communes fusionnées, attention à la date de fusion des matrices cadastrales. Les anciennes communes sont présentées sous l'intitulé de la commune dont elles dépendent en 1979.

    Etape 2 - Identifier la parcelle.

    Une parcelle est toujours identifiée par une ou deux lettres de section suivi d'un numéro (exemples : A 1328 ou AB 16). A chaque génération du cadastre (primitif, napoléonien, rénové), les références d'une même parcelle sont différentes : une référence de parcelle doit donc toujours être datée. Cette étape est décisive : inutile de passer aux étapes suivantes si l'on n'a pas de certitudes !

    Il n'existe pas de concordance entre l'éventuel cadastre primitif et le cadastre napoléonien, ni entre le cadastre napoléonien et les sections à double lettre du cadastre rénové : seule la comparaison des plans permet de l'établir. Pour les sections à lettre simple du cadastre rénové, le plan minute de rénovation présente en superposition le plan napoléonien et le plan rénové (tirages bleus).

    Etape 3 - Vous connaissez la référence de la parcelle : identifier un propriétaire.

    Des états de sections, dressés systématiquement à l'ouverture de chaque génération du cadastre, permettent de retrouver le nom du 1er propriétaire. Attention, le cadastre considère toujours le mari comme propriétaire, même pour des biens propres à son épouse. Les femmes n'apparaissent que si elles sont célibataires ou veuves.

    Etape 4 - Vous connaissez le nom d'un propriétaire : retrouver un compte.

    Il ne reste qu'à retrouver le propriétaire dans la table alphabétique (à l'initiale du nom) de la matrice correspondante. Attention à l'usage phonétique des noms, ne vous arrêtez pas à une orthographe différente. Cette table renvoie au compte du propriétaire où se trouvent les informations sur la parcelle : nature, superficie, date d'acquisition, date de cession, numéros de comptes des propriétaires précédents et suivants.

    Bonnes recherches !

  • Cadastre des communes de Boufféré à La Bruffière

    Cet inventaire présente l'intégralité de la documentation cadastrale (plans, états de sections, matrices) de la création du cadastre parcellaire à 1979. La typologie et les modalités de recherche dans ces documents sont expliquées dans le corps de l'inventaire. Contrairement aux objectifs d'origine annoncés en 1807, le cadastre n'a qu'une vocation fiscale : il a été créé pour percevoir la taxe foncière. La volonté d'en faire un outil de garantie de la propriété individuelle n'a pas abouti : le cadastre permet de comprendre l'histoire d'un bien foncier, pas d'en prouver la propriété.

    Quelques conseils pour faire votre recherche :

    Etape 1 - Choisir la commune.

    Pour les communes fusionnées, attention à la date de fusion des matrices cadastrales. Les anciennes communes sont présentées sous l'intitulé de la commune dont elles dépendent en 1979.

    Etape 2 - Identifier la parcelle.

    Une parcelle est toujours identifiée par une ou deux lettres de section suivi d'un numéro (exemples : A 1328 ou AB 16). A chaque génération du cadastre (primitif, napoléonien, rénové), les références d'une même parcelle sont différentes : une référence de parcelle doit donc toujours être datée. Cette étape est décisive : inutile de passer aux étapes suivantes si l'on n'a pas de certitudes !

    Il n'existe pas de concordance entre l'éventuel cadastre primitif et le cadastre napoléonien, ni entre le cadastre napoléonien et les sections à double lettre du cadastre rénové : seule la comparaison des plans permet de l'établir. Pour les sections à lettre simple du cadastre rénové, le plan minute de rénovation présente en superposition le plan napoléonien et le plan rénové (tirages bleus).

    Etape 3 - Vous connaissez la référence de la parcelle : identifier un propriétaire.

    Des états de sections, dressés systématiquement à l'ouverture de chaque génération du cadastre, permettent de retrouver le nom du 1er propriétaire. Attention, le cadastre considère toujours le mari comme propriétaire, même pour des biens propres à son épouse. Les femmes n'apparaissent que si elles sont célibataires ou veuves.

    Etape 4 - Vous connaissez le nom d'un propriétaire : retrouver un compte.

    Il ne reste qu'à retrouver le propriétaire dans la table alphabétique (à l'initiale du nom) de la matrice correspondante. Attention à l'usage phonétique des noms, ne vous arrêtez pas à une orthographe différente. Cette table renvoie au compte du propriétaire où se trouvent les informations sur la parcelle : nature, superficie, date d'acquisition, date de cession, numéros de comptes des propriétaires précédents et suivants.

    Bonnes recherches !

  • Plans et affiches relatifs aux établissements classés

    Le présent catalogue dresse l'inventaire de plus de 2800 plans, cartes et affiches conservés dans les dossiers des établissements classés (cotés 5 M 78-327) et couvrant la période de 1830 à 1954. Cette appellation d' "établissement classé" désigne les ateliers et usines considérés comme dangereux, insalubres ou incommodes, et donc sources de pollutions ou de nuisances pour leur voisinage. Ces établissements - comme les abattoirs (ou tueries), conserveries, dépôts d'essence, garages, fabriques d'engrais, fours à chaux, porcheries et tanneries, pour ne citer que les plus nombreux - faisaient donc l'objet d'une réglementation particulière dont le suivi était assuré par les services de la préfecture.

    Le catalogue est organisé par ordre alphabétique des communes, puis par ordre chronologique des pièces.

    La plupart de ces pièces consistent en plans sommaires, manuscrits ou imprimés, indiquant l'aménagement de l'établissement ou sa situation dans son environnement proche. Certains plans plus soignés, parfois aquarellés, offrent des représentations détaillées d'une papeterie ou d'une manufacture de chandelles, ou permettent d'appréhender le maillage économique local à une époque où ce dernier était bien plus dense qu'aujourd'hui.

    Un petit échantillon de ces documents (57 plans et 1 affiche) a été numérisé pour illustrer la grande diversité de ces établissements classés, reflets d'une partie de l'industrie et de l'artisanat vendéens des 19e et 20e siècles. En effet, dans cet inventaire se côtoient aussi bien des établissements renommés (la conserverie Saupiquet, le magasin yonnais des Galeries Modernes) que les innombrables dépôts d'essence et tueries, ou encore des fabriques plus insolites comme celles de tapis en caoutchouc ou d'huile de pieds de boeufs.

    Les documents cartographiques et iconographiques présentés dans ce catalogue font partie intégrante des dossiers de la sous-série 5 M (hygiène et santé publique) qu'elles illustrent et complètent. Ces dossiers ont été versés aux Archives départementales par la préfecture de la Vendée et sont librement consultables en salle de lecture.

  • H Dépôt 5 - Archives de l'hôpital psychiatrique (1843-1966)

    Ce dépôt des archives de l'hôpital psychiatrique correspond aux pièces conservées depuis la création de l'établissement jusqu'aux années 1950. Les différentes séries du cadre de classement des archives hospitalières sont inégalement pourvues : celles relatives au personnel, aux finances et à la comptabilité, aux propriétés de l'hôpital et aux travaux sont très lacunaires. Les délibérations de la commission de surveillance, le chrono de la correspondance active du directeur médecin, les rapports annuels et les statistiques forment des collections continues (série L) ainsi que les rapports médicaux de services (série R). L'essentiel du fonds (90%) concerne la population de l'asile : livres de la loi, registres matricules, registres des sorties, registres des déclarations de décès et dossiers de malades (1843-1945).

  • Justices inférieures d'Ancien Régime

    Voir chacun des titres

  • 8 ETP - Association d'études vendéennes et comité d'expansion économique de la Vendée

    Les archives de l'Association d'études vendéennes (A.S.E.V.) sont essentiellement composées de dossiers relatifs aux assemblées générales. Un registre est d'ailleurs à signaler plus particulièrement : il s'agit de celui contenant le procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 23 mars 1963, qui modifie ses statuts et met en place le comité d'expansion économique de la Vendée (C.E.E.V.).
    Les dossiers versés par le C.E.E.V. concernent principalement son administration, de sa création à sa fusion avec la Société pour l'aménagement et le développement économique de la Vendée (S.O.D.E.V.) au 1er janvier 2004, et les études économiques qu'il a réalisées.
    La gestion du C.E.E.V. peut être étudiée au travers des procès-verbaux des assemblées générales, des conseils d'administration et des bureaux. Quant aux études économiques sur le département, elles sont réparties thématiquement (agriculture, pêche, collectivités locales, démographie et population, emploi et formation, fiscalité et industrie, situation économique et sociale).

  • 7 ETP - Chambre de Commerce et d'Industrie (1892-1990)

    Ce fonds regroupe les archives anciennes de la Chambre de Commerce et d'Industrie, depuis sa création (1892) jusqu'aux années 1970. Outre les délibérations de la Chambre et les dossiers du Bureau et de l'Assemblée générale, le fonds est constitué de l'ensemble des archives retraçant ses missions, qu'elles soient consultatives, représentatives ou actives dans l'appui individuel ou collectif auprès des commerces et des industries du département. Dans les dossiers d'appui collectif, on notera l'aménagement d'une zone industrielle au sud de La Roche-sur-Yon. Ce fonds contient également les documents relatifs aux infrastructures dont la gestion est confiée à la CCI, le port des Sables-d'Olonne et l'aérodrome des Ajoncs, à La Roche-sur-Yon.

  • 76 Fi - Plans de monuments historiques.

    Le fonds coté 76 Fi rassemble tous les plans versés par le Service départemental de l'architecture de Vendée aux Archives départementales de 1981 à 1986.

    Ces plans, tous réalisés ou reproduits dans le courant du XXe siècle, sont signés de l'Agence des bâtiments de France (des Deux-Sèvres et de la Vendée, puis de Vendée) ou du Service départemental de l'architecture. Ils représentent des édifices et des sites classés ou inscrits à l'inventaire des monuments historiques.

    Plus ou moins détaillés - certains consistent simplement en plans de situation - ce sont tous des tirages réalisés sur papier. Ils n'ont pas été conditionnés à plat dans des pochettes de polyester neutre, comme c'est habituellement le cas, mais sont conservés pliés dans des dossiers.

  • 6 J - Travaux de Philyppe-Bernard Jaunet

    Ses origines familiales amènent Philyppe-Bernard Jaunet à s'intéresser au Langon. Il s'attèle alors à la description de l'ensemble des minutes des notaires de cette résidence qui sont conservées aux Archives, soit plusieurs milliers d'actes des XVIIe et XVIIIe s. Il rédige en parallèle des notices biographiques de ces notaires et étend ses dépouillements à quelques études alentour. Pour ses travaux complémentaires sur les familles d'Arcemalle, de Verteuil et des Herbiers de l'Etenduère, il a consulté de nombreux originaux dont il a fait la description (complétant avantageusement les inventaires imprimés publiés par les institutions ressources) et des copies rassemblées ici.

  • 3R - Anciens combattants et victimes de guerre

    Cet inventaire présente l'intégralité de la sous-série 3 R, enrichie de quelques articles des versements 1700 W et 2201 W. Ces derniers donnent, en effet, accès aux dossiers de demandes de cartes du combattant, et en complètent la collection.

    L'ensemble traite de l'aide apportée aux soldats blessés et aux victimes de guerre, par les pouvoirs publics. Il se concentre, principalement, sur la période de la Première Guerre mondiale.

    La première partie concerne le fonds de la préfecture. Ce fonds lacunaire regroupe, pour l'essentiel, les actes de décès de soldats vendéens pour la période s'étalant de 1792 à 1815, et quelques listes d'attribution de secours et de pensions aux anciens soldats et à leur famille, versés par la Préfecture, en marge des missions de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG).

    La seconde partie présente les archives de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre, structure qui évolue au fil du temps, comme évoqué plus haut. Cette partie est la plus importante.

    L'office a à sa charge quatre catégories de population, qui ont en commun les blessures et souffrances induites par la guerre. Ce sont : les mutilés, les réformés, les anciens combattants et les pupilles de la Nation.

    Mutilés, réformés et anciens combattants :

    La guerre provoque la mort de millions de soldats, et en laisse des millions, blessés, souvent invalides.

    En 1919 la Nation leur reconnaît le droit à réparation ; ils peuvent désormais prétendre à une pension et à des secours couvrant le préjudice subi mais aussi à une assistance à la reconversion professionnelle, leur permettant de trouver un emploi compatible avec leur handicap.

    Les demandes de cartes d'invalidité affluent dès 1920, comme l'attestent les registres chronologiques de délivrance de 1920 à 1935 (3 R 59-60), et les dossiers de demande de renouvellement, effectuée tous les 3 ans (3 R 61-89, 358-364). Les bénéficiaires peuvent aspirer à des secours, des pensions, ou des prêts, permettant de faciliter leur condition de vie et leur projet professionnel. Nombreux sont les dossiers de demande de pensions et de secours. Classés par ordre alphabétique, ces dossiers présentent des informations sur la composition et la vie du foyer.

    En 1928, est institué le droit à la reconnaissance du combattant. Il permet, essentiellement, aux anciens soldats non pensionnés, de bénéficier d'une pension lors de leur retraite. Le combattant doit préalablement détenir la carte du combattant, qui lui est délivrée selon les critères suivants : avoir servi au moins 90 jours dans une unité combattante, être titulaire d'une distinction individuelle, avoir reçu une blessure de guerre homologuée par l'autorité militaire, avoir été évacué d'une unité combattante pour une blessure reçue ou une maladie contractée en service.

    Dès 1928, nombreux sont ceux qui ont reçu la carte, mais beaucoup ont dû la rendre à partir de 1932, une circulaire ministérielle du 29 juillet ayant modifiée les caractéristiques des unités combattantes. Près de 58 000 ont finalement pu l'obtenir. Les dossiers de demande de carte du combattant et de retraite du combattant sont assez pauvres en information, indiquant seulement l'état signalétique du demandeur. Ils sont classés par numéro d'ordre (numéro de la carte). On peut y accéder par des fichiers alphabétiques qui renvoient à ce numéro.

    Pupilles de la Nation :

    Sont pupilles de la Nation, les orphelins mineurs, dont le père ou le soutien de famille est mort de blessures ou de maladies contractées ou aggravées du fait de la guerre, les enfants nés avant la fin des hostilités ou dans les 300 jours qui suivent leur cessation, ou encore, lorsque le père, la mère ou le soutien de famille est blessé ou a contracté une maladie liée à la guerre, et se trouve dans l'incapacité de travailler. De même les enfants qui sont eux-mêmes victimes civiles.

    L'adoption par la Nation de ces pupilles (après jugement des tribunaux de Grande Instance), ouvre le droit à une aide morale et matérielle de l'Office, jusqu'à leur majorité. Ils sont inscrits dans le registre matricule par numéro d'ordre d'adoption (numéro matricule). Ces registres renseignent sur l'identité du pupille, mais aussi sur son représentant légal. Il est également possible de le retrouver par son nom grâce au fichier alphabétique et par lieu avec les listes communales.

    Chaque pupille est suivi sur les plans médicaux et scolaires. Des visites médicales ont lieu tous les trimestres, lorsque des soins sont nécessaires, l'Office prenant en charge totalité ou partie des frais médicaux afférents, en fonction des revenus des tuteurs. De même, l'Office distribue des bourses scolaires ou d'apprentissage, selon les résultats et le comportement du pupille. Les registres des subventions d'étude ou d'apprentissage classés de façon chronologique ou par établissements scolaires, renseignent sur l'établissement scolaire fréquenté et les notes moyennes de l'élève ou encore sur l'apprentissage choisi. Ils apportent ainsi des renseignements supplémentaires sur les pupilles.

    Ces derniers sont également aidés par des secours ou prêts ponctuels selon les difficultés financières rencontrées, ou les évènements familiaux, comme par exemple à l'occasion de leur mariage.

    Peu de dossiers individuels de pupilles ont été conservés et la plupart ne sont constitués que de demandes de subvention et de carnets de santé.

  • 4 ETP - Banque de France : archives du bureau auxilliaire de La Roche-sur-Yon (1872-2008)

    Les Archives départementales de la Vendée ont reçu en 2005 les versements des archives des trois établissements départementaux de la Banque de France : Fontenay-le-Comte, les Sables d'Olonne et la Roche-sur-Yon. Cette mesure s'est inscrite en 2005 dans une campagne de collecte nationale des archives historiques, conjointement menée par la Direction des Archives de France et la Banque de France. Cette opération a été mise en place dans un contexte de restructuration des succursales de la Banque de France dont certaines, comme celles de Fontenay-le-Comte et des Sables d'Olonne, ont du être fermées. Des dossiers complémentaires sont venus enrichir ce fonds en 2010.

    Créée le 18 janvier 1800, la Banque de France a le privilège de l'émission des billets de banque sur le territoire métropolitain. C'est également un organisme de réescompte auprès duquel toutes les autres banques sont assurées de pouvoir mobiliser le crédit qui leur est nécessaire. Enfin, elle assure l'exécution de la politique monétaire nationale.

    Instaurée dans le but de favoriser la reprise de l'activité économique après la forte récession de la période révolutionnaire, ses statuts limitent alors son champ d'action à la ville de Paris. Le 16 janvier 1808, un décret impérial décide l'implantation de succursales appelées " comptoirs d'escompte " dans les villes de province où le développement du commerce en fait sentir la nécessité. Jusqu'en 1848, peu de succursales sont créées puisqu'on ne recense alors que 15 établissements. Leur développement s'accroît, par contre, rapidement pendant la seconde moitié du XIXe siècle et la première moitié du XXe siècle. En effet, 150 comptoirs existent en 1900 et 259 sont dénombrés en 1928.

    En Vendée, le premier des établissements voit le jour à la Roche-sur-Yon en 1879. Un deuxième est implanté aux Sables d'Olonne en 1918 et un troisième à Fontenay-le-Comte dans les années 1920.

    Les archives de l'établissement de la Roche-sur-Yon sont les plus anciennes puisqu'elles commencent en 1872. On y trouve en effet, dès cette date, des copies de lettres sur la recherche d'un terrain pour l'implantation du comptoir. Outre les journaux comptables, les procès-verbaux des séances du conseil d'administration de 1879 à 1952 sont également consultables, ainsi que des copies relatant le pillage de la succursale par l'armée allemande le 28 août 1944. Ces archives contiennent également un échantillon de dossiers de surendettement des particuliers, pour les années 1991 à 2008.

  • 2 ETP - Banque de France : archives du bureau auxiliaire de Fontenay-le-Comte (1924-2006)

    Les Archives départementales de la Vendée ont reçu en 2005 les versements des archives des trois établissements départementaux de la Banque de France : Fontenay-le-Comte, les Sables-d'Olonne et La Roche-sur-Yon. Cette mesure s'est inscrite en 2005 dans une campagne de collecte nationale des archives historiques, conjointement menée par la Direction des Archives de France et la Banque de France. Cette opération a été mise en place dans un contexte de restructuration des succursales de la Banque de France dont certaines, comme celles de Fontenay-le-Comte et des Sables d'Olonne, ont du être fermées. Des dossiers complémentaires sont venus enrichir ce fonds en 2010.

    Créée le 18 janvier 1800, la Banque de France a le privilège de l'émission des billets de banque sur le territoire métropolitain. C'est également un organisme de réescompte auprès duquel toutes les autres banques sont assurées de pouvoir mobiliser le crédit qui leur est nécessaire. Enfin, elle assure l'exécution de la politique monétaire nationale.

    Instaurée dans le but de favoriser la reprise de l'activité économique après la forte récession de la période révolutionnaire, ses statuts limitent alors son champ d'action à la ville de Paris. Le 16 janvier 1808, un décret impérial décide l'implantation de succursales appelées " comptoirs d'escompte " dans les villes de province où le développement du commerce en fait sentir la nécessité. Jusqu'en 1848, peu de succursales sont créées puisqu'on ne recense alors que 15 établissements. Leur développement s'accroît, par contre, rapidement pendant la seconde moitié du XIXe siècle et la première moitié du XXe siècle. En effet, 150 comptoirs existent en 1900 et 259 sont dénombrés en 1928.

    En Vendée, le premier des établissements voit le jour à La Roche-sur-Yon en 1879. Un deuxième est implanté aux Sables-d'Olonne en 1918 et un troisième à Fontenay-le-Comte dans les années 1920.

    Les archives du bureau auxiliaire de Fontenay-le-Comte sont constituées de journaux comptables et d'un grand livre pour la période 1924 à 1973, avec une lacune pour la période 1925-1933. Elles contiennent également un échantillon de dossiers de surendettement des particuliers, qui couvre les années 1994 à 2006. Le peu de documents que l'on trouve dans ce versement s'explique par le fait que la succursale de Fontenay-le-Comte dépend de celle de Niort, où se trouvent les autres dossiers.

  • 3 ETP - Banque de France : archives du bureau auxiliaire des Sables-d'Olonne (1902-2005)

    Les Archives départementales de la Vendée ont reçu en 2005 les versements des archives des trois établissements départementaux de la Banque de France : Fontenay-le-Comte, les Sables-d'Olonne et La Roche-sur-Yon. Cette mesure s'est inscrite en 2005 dans une campagne de collecte nationale des archives historiques, conjointement menée par la Direction des Archives de France et la Banque de France. Cette opération a été mise en place dans un contexte de restructuration des succursales de la Banque de France dont certaines, comme celles de Fontenay-le-Comte et des Sables d'Olonne, ont du être fermées. Des dossiers complémentaires sont venus enrichir ce fonds en 2010.

    Créée le 18 janvier 1800, la Banque de France a le privilège de l'émission des billets de banque sur le territoire métropolitain. C'est également un organisme de réescompte auprès duquel toutes les autres banques sont assurées de pouvoir mobiliser le crédit qui leur est nécessaire. Enfin, elle assure l'exécution de la politique monétaire nationale.

    Instaurée dans le but de favoriser la reprise de l'activité économique après la forte récession de la période révolutionnaire, ses statuts limitent alors son champ d'action à la ville de Paris. Le 16 janvier 1808, un décret impérial décide l'implantation de succursales appelées " comptoirs d'escompte " dans les villes de province où le développement du commerce en fait sentir la nécessité. Jusqu'en 1848, peu de succursales sont créées puisqu'on ne recense alors que 15 établissements. Leur développement s'accroît, par contre, rapidement pendant la seconde moitié du XIXe siècle et la première moitié du XXe siècle. En effet, 150 comptoirs existent en 1900 et 259 sont dénombrés en 1928.

    En Vendée, le premier des établissements voit le jour à la Roche-sur-Yon en 1879. Un deuxième est implanté aux Sables d'Olonne en 1918 et un troisième à Fontenay-le-Comte dans les années 1920.

    Le versement des archives de la succursale des Sables d'Olonne est le plus complet des 3 avec des dossiers qui couvrent la période 1902-2006 : on peut à la fois consulter le dossier de création du bâtiment, les livres de comptes et journaux comptables, ainsi que les activités engendrées par la Seconde Guerre Mondiale (évacuation de comptoirs, transfert de fonds, ordres du Devisenschuzkommando, restitutions des biens spoliés des juifs). Ces archives contiennent également un échantillon de dossiers de surendettement des particuliers, pour les années 1998 à 2005.

  • 134 J - Travaux de Jean Vincent (principalement sur Les Herbiers)

    La première partie de ce fonds est formée de catalogues et inventaires ; la seconde des travaux de recherches historiques que Jean Vincent a menés sur les Herbiers et sa région principalement.

    Certains dossiers sont des études très poussées, parfois en plusieurs tomes ; d'autres, en revanche, sont des descriptions plus succinctes, accompagnées de photographies.

    Ce fonds met en valeur le patrimoine herbretais, qu'il soit d'ordre public ou privé, écrit ou architectural.

  • 14 J - Collection de Lespinay (1748-1939)

    La marquise de Lespinay, née Marie-Thérèse Benoist d'Azy, s'est attachée à retracer l'histoire et la généalogie de la famille de son époux, Zénobe de Lespinay, depuis le XVe siècle jusqu'à son fils Jean, mort à la guerre en 1918.

    Pour cela elle a constitué une collection de dossiers contenant des notes, des illustrations, des copies et des transcriptions d'actes conservés dans différentes bibliothèques et dépôts d'archives (archives nationales, archives départementales de la Loire-Atlantique et de la Vendée, archives municipales de Nantes, bibliothèque municipale de Nantes dans les papiers Dugast-Matifeux).

    Elle s'est aussi appuyée sur les archives de la famille de Lespinay conservées au château de la Mouhée à Chantonnay. Cette partie de ses notes est d'autant plus précieuse que la majorité de ces archives a brûlé avec le château en 1951.

    Cette documentation a permis à la marquise de Lespinay de publier, en 1937 et 1939, deux ouvrages sur l'histoire et la généalogie de la famille.

  • Cadastre des communes de L'Ile-d'Elle aux Lucs-sur-Boulogne

    Cet inventaire présente l'intégralité de la documentation cadastrale (plans, états de sections, matrices) de la création du cadastre parcellaire à 1979. La typologie et les modalités de recherche dans ces documents sont expliquées dans le corps de l'inventaire. Contrairement aux objectifs d'origine annoncés en 1807, le cadastre n'a qu'une vocation fiscale : il a été créé pour percevoir la taxe foncière. La volonté d'en faire un outil de garantie de la propriété individuelle n'a pas abouti : le cadastre permet de comprendre l'histoire d'un bien foncier, pas d'en prouver la propriété.

    Quelques conseils pour faire votre recherche :

    Etape 1 - Choisir la commune.

    Pour les communes fusionnées, attention à la date de fusion des matrices cadastrales. Les anciennes communes sont présentées sous l'intitulé de la commune dont elles dépendent en 1979.

    Etape 2 - Identifier la parcelle.

    Une parcelle est toujours identifiée par une ou deux lettres de section suivi d'un numéro (exemples : A 1328 ou AB 16). A chaque génération du cadastre (primitif, napoléonien, rénové), les références d'une même parcelle sont différentes : une référence de parcelle doit donc toujours être datée. Cette étape est décisive : inutile de passer aux étapes suivantes si l'on n'a pas de certitudes !

    Il n'existe pas de concordance entre l'éventuel cadastre primitif et le cadastre napoléonien, ni entre le cadastre napoléonien et les sections à double lettre du cadastre rénové : seule la comparaison des plans permet de l'établir. Pour les sections à lettre simple du cadastre rénové, le plan minute de rénovation présente en superposition le plan napoléonien et le plan rénové (tirages bleus).

    Etape 3 - Vous connaissez la référence de la parcelle : identifier un propriétaire.

    Des états de sections, dressés systématiquement à l'ouverture de chaque génération du cadastre, permettent de retrouver le nom du 1er propriétaire. Attention, le cadastre considère toujours le mari comme propriétaire, même pour des biens propres à son épouse. Les femmes n'apparaissent que si elles sont célibataires ou veuves.

    Etape 4 - Vous connaissez le nom d'un propriétaire : retrouver un compte.

    Il ne reste qu'à retrouver le propriétaire dans la table alphabétique (à l'initiale du nom) de la matrice correspondante. Attention à l'usage phonétique des noms, ne vous arrêtez pas à une orthographe différente. Cette table renvoie au compte du propriétaire où se trouvent les informations sur la parcelle : nature, superficie, date d'acquisition, date de cession, numéros de comptes des propriétaires précédents et suivants.

    Bonnes recherches !

  • Cadastre des communes de La Caillère-Saint-Hilaire à La Chapelle-Thémer

    Cet inventaire présente l'intégralité de la documentation cadastrale (plans, états de sections, matrices) de la création du cadastre parcellaire à 1979. La typologie et les modalités de recherche dans ces documents sont expliquées dans le corps de l'inventaire. Contrairement aux objectifs d'origine annoncés en 1807, le cadastre n'a qu'une vocation fiscale : il a été créé pour percevoir la taxe foncière. La volonté d'en faire un outil de garantie de la propriété individuelle n'a pas abouti : le cadastre permet de comprendre l'histoire d'un bien foncier, pas d'en prouver la propriété.

    Quelques conseils pour faire votre recherche :

    Etape 1 - Choisir la commune.

    Pour les communes fusionnées, attention à la date de fusion des matrices cadastrales. Les anciennes communes sont présentées sous l'intitulé de la commune dont elles dépendent en 1979.

    Etape 2 - Identifier la parcelle.

    Une parcelle est toujours identifiée par une ou deux lettres de section suivi d'un numéro (exemples : A 1328 ou AB 16). A chaque génération du cadastre (primitif, napoléonien, rénové), les références d'une même parcelle sont différentes : une référence de parcelle doit donc toujours être datée. Cette étape est décisive : inutile de passer aux étapes suivantes si l'on n'a pas de certitudes !

    Il n'existe pas de concordance entre l'éventuel cadastre primitif et le cadastre napoléonien, ni entre le cadastre napoléonien et les sections à double lettre du cadastre rénové : seule la comparaison des plans permet de l'établir. Pour les sections à lettre simple du cadastre rénové, le plan minute de rénovation présente en superposition le plan napoléonien et le plan rénové (tirages bleus).

    Etape 3 - Vous connaissez la référence de la parcelle : identifier un propriétaire.

    Des états de sections, dressés systématiquement à l'ouverture de chaque génération du cadastre, permettent de retrouver le nom du 1er propriétaire. Attention, le cadastre considère toujours le mari comme propriétaire, même pour des biens propres à son épouse. Les femmes n'apparaissent que si elles sont célibataires ou veuves.

    Etape 4 - Vous connaissez le nom d'un propriétaire : retrouver un compte.

    Il ne reste qu'à retrouver le propriétaire dans la table alphabétique (à l'initiale du nom) de la matrice correspondante. Attention à l'usage phonétique des noms, ne vous arrêtez pas à une orthographe différente. Cette table renvoie au compte du propriétaire où se trouvent les informations sur la parcelle : nature, superficie, date d'acquisition, date de cession, numéros de comptes des propriétaires précédents et suivants.

    Bonnes recherches !

  • Cadastre des communes de Damvix à Froidfond

    Cet inventaire présente l'intégralité de la documentation cadastrale (plans, états de sections, matrices) de la création du cadastre parcellaire à 1979. La typologie et les modalités de recherche dans ces documents sont expliquées dans le corps de l'inventaire. Contrairement aux objectifs d'origine annoncés en 1807, le cadastre n'a qu'une vocation fiscale : il a été créé pour percevoir la taxe foncière. La volonté d'en faire un outil de garantie de la propriété individuelle n'a pas abouti : le cadastre permet de comprendre l'histoire d'un bien foncier, pas d'en prouver la propriété.

    Quelques conseils pour faire votre recherche :

    Etape 1 - Choisir la commune.

    Pour les communes fusionnées, attention à la date de fusion des matrices cadastrales. Les anciennes communes sont présentées sous l'intitulé de la commune dont elles dépendent en 1979.

    Etape 2 - Identifier la parcelle.

    Une parcelle est toujours identifiée par une ou deux lettres de section suivi d'un numéro (exemples : A 1328 ou AB 16). A chaque génération du cadastre (primitif, napoléonien, rénové), les références d'une même parcelle sont différentes : une référence de parcelle doit donc toujours être datée. Cette étape est décisive : inutile de passer aux étapes suivantes si l'on n'a pas de certitudes !

    Il n'existe pas de concordance entre l'éventuel cadastre primitif et le cadastre napoléonien, ni entre le cadastre napoléonien et les sections à double lettre du cadastre rénové : seule la comparaison des plans permet de l'établir. Pour les sections à lettre simple du cadastre rénové, le plan minute de rénovation présente en superposition le plan napoléonien et le plan rénové (tirages bleus).

    Etape 3 - Vous connaissez la référence de la parcelle : identifier un propriétaire.

    Des états de sections, dressés systématiquement à l'ouverture de chaque génération du cadastre, permettent de retrouver le nom du 1er propriétaire. Attention, le cadastre considère toujours le mari comme propriétaire, même pour des biens propres à son épouse. Les femmes n'apparaissent que si elles sont célibataires ou veuves.

    Etape 4 - Vous connaissez le nom d'un propriétaire : retrouver un compte.

    Il ne reste qu'à retrouver le propriétaire dans la table alphabétique (à l'initiale du nom) de la matrice correspondante. Attention à l'usage phonétique des noms, ne vous arrêtez pas à une orthographe différente. Cette table renvoie au compte du propriétaire où se trouvent les informations sur la parcelle : nature, superficie, date d'acquisition, date de cession, numéros de comptes des propriétaires précédents et suivants.

    Bonnes recherches !

  • 211 J - Tracts et imprimés sur Mai 68, réunis par Olivier Rigoir, entre 1966 et 2008

    Lorsque les événements éclatent en mai 1968 - ils se poursuivront jusqu'en juillet -, Olivier Rigoir décide de collecter les tracts émis, parfois en très petit nombre, par les étudiants principalement, ainsi que par le monde politique, syndical et ouvrier. On entend par tracts, les affichettes, brochures, circulaires, motions, communiqués de presse, rapports de commissions, comptes rendus de réunion, revues ronéotées et autres papillons de propagande polémique ou d'information, illustrés ou non. Nombreux sont les documents tirés sur du mauvais papier avec une encre de qualité médiocre.

    Olivier Rigoir s'intéresse aussi à la presse contemporaine du mouvement, qu'elle soit d'information générale ou partisane, nationale ou internationale.

    A ce fonds initial, viennent s'ajouter des publications (ouvrages et périodiques) éditées " à chaud " ou à l'occasion de l'anniversaire des événements.

    La collection a été organisée en trois ensembles : Les documents militants ; Les événements de Mai 68 vus par les médias ; Les études rétrospectives.

    Les documents provenant du monde étudiant sont rassemblés dans la première partie. L'Université française est partagée traditionnellement en quatre facultés, auxquelles on a joint les grands établissements littéraires et scientifiques : Droit et sciences économiques - dont dépend Olivier Rigoir - ; Lettres et sciences humaines ; Médecine et pharmacie ; Sciences. Ces facultés sont divisées en centres universitaires qui répondent eux-mêmes à une hiérarchie bien définie.

    Au sein de chacune se mettent en place, en mai 1968, des comités de grève, des comités d'action et des commissions spécialisées. Dans ces groupes, ou au sein des associations étudiantes préexistantes, étudiants, enseignants et non-enseignants discutent de politique générale, du système de l'enseignement supérieur et des structures à mettre en place à l'avenir, du lien avec le monde du travail, mais aussi de la gestion du mouvement et de l'occupation des locaux universitaires au jour le jour. La collection d'Olivier Rigoir témoigne de cette effervescence et de cette volonté d'expérimenter la démocratie directe.

    Après ceux des facultés, ont pris place les tracts émanant des syndicats et des mouvements étudiants, puis d'organisations politiques (mouvements et partis), du monde du travail (syndicats et salariés) et de divers organismes.

    L'ensemble des acteurs du mouvement est donc représenté, bien que la différence de volume de chaque dossier soit le reflet de l'engagement du collecteur, de son réseau et du hasard de ses rencontres.

    Sur de nombreux tracts, Olivier Rigoir a pris soin de noter au crayon la date de récupération et/ou de diffusion. Bien qu'il puisse y avoir une différence avec la date réelle de production, celle-ci est assurément faible. De plus, la mention informe sur la date de la réception de l'information par le public. Quand deux tracts identiques portent deux dates différentes, ils ont été conservés. La concentration des tracts entre la mi-mai et la mi-juin est représentatif de l'évolution de la crise. Certaines pièces sont annotées de la main du collecteur.

    Le mouvement de Mai 68 fut aussi une source d'inspiration pour les écrivains et les artistes, confirmés ou d'un jour. Quelques poèmes, pièces de théâtre, chansons et recueils d'affiches et de graffitis apposés sur les murs de Paris présents dans le fonds en témoignent.

    Le printemps 1968 voit également fleurir de nombreux journaux engagés. Cette presse étudiante, ouvrière et révolutionnaire est particulièrement éphémère et irrégulière. Olivier Rigoir a rassemblé une vingtaine de titres, représentés par un - parfois le seul paru - ou plusieurs numéros.

    Les journaux et magazines d'information réunis par Olivier Rigoir forment la deuxième partie du fonds. Ils permettent de suivre le déroulement des événements au jour le jour, et de mesurer le rôle joué par les médias pendant le mouvement. A noter la revue de presse des articles du " Monde " qui couvre la totalité des événements (211 J 38-39). Quatre reproductions de photographies sont réunies à cet ensemble, elles montrent la violence des manifestations.

    La bibliographie sur Mai 68 est abondante. Le fonds contient seulement une quinzaine de témoignages d'acteurs du mouvement et d'analyses parus dès 1968, des notes de lecture, des coupures de presse sur les suites de la crise, ainsi que des numéros spéciaux de magazines et des articles édités à l'occasion des derniers anniversaires de Mai 68 (1978, 1988, 1998 et 2008).

  • Archives militaires de la guerre de Vendée conservées au Service historique de la Défense (Vincennes)

    L'inventaire des archives militaires de la guerre de Vendée conservées au Service historique de la Défense à Vincennes réunit quatre fonds d'archives. Trois sont contemporains de la guerre de Vendée (1793-1796) : la correspondance du ministère de la Guerre avec les armées de l'Ouest, les états de situation que ces mêmes armées ont adressés au ministère et les jugements des commissions militaires. Le quatrième fonds date de la Restauration (à partir de 1815) et contient des listes nominatives d'anciens combattants des armées royales dressées dans le cadre d'attribution de gratifications et de pensions. En complément, une vingtaine de mémoires manuscrits sont présentés. Au total, 78 articles conservés au Service historique de la Défense et concernant dans leur intégralité la guerre de Vendée ont été analysés et numérisés en 29.274 vues. Dans un guide des sources rédigé par J. Hussenet et disponible sur le site des Archives départementales de la Vendée, on trouvera également les références à d'autres articles qui concernent partiellement la guerre de Vendée et les soulèvements de 1799, 1815 et 1832 ; ces articles n'ont pas fait l'objet d'une numérisation.

    Etats de situation

    Placés en tête de l'inventaire, des états de situation au nombre de 400 livrent les effectifs des troupes républicaines mobilisées en Vendée entre juin 1793 et mars 1796. La majorité des pièces se présente sous forme de tableaux, parfois très grands, qui peuvent recouvrir des échelons différents de l'armée républicaine. Ainsi des pièces fournissent-elles des chiffres à l'échelle d'un bataillon alors que d'autres, les plus nombreuses, regroupent les effectifs d'une division de l'armée de l'Ouest, voir même de toute l'armée.

    Chaque tableau a été analysé avec l'indication de sa date, de la force armée concernée et de l'effectif total des hommes qui y est noté. Mais les états de situation fournissent bien d'autres informations qui peuvent s'avérer très détaillées : effectifs des officiers et des soldats, nombre de prisonniers, hospitalisés et déserteurs, distinction entre les troupes de garnison et les troupes disponibles ou entre les différents corps d'armée (infanterie, artillerie, cavalerie…), nom des troupes et leur lieu de cantonnement, nombre de chevaux, de pièces d'artillerie et de fusils, etc. En revanche, on ne trouvera pas de noms de soldats républicains, à l'exception de ceux des généraux. Et quand ces derniers ont signé l'état de situation de leur unité, leur nom a été suivi dans l'inventaire du signe °.

    Correspondance active et passive du ministère de la Guerre

    La correspondance active et passive du ministère de la Guerre constitue le fonds le plus volumineux des quatre ; 35 cartons et registres sont publiés, soit plus de 8.500 pièces d'archives analysées et numérisées en 21.872 vues. La correspondance s'étend sur trois ans, entre mars 1793 et mars 1796. Les correspondants du ministère sont les militaires présents sur le terrain (généraux, commissaires des guerres, commandants des places et des bataillons), mais aussi des autorités civiles qu'elles soient nationales ou locales (Convention, Comité de salut public, représentants en mission, administrateurs des départements et des districts). Le fonds contient également des lettres échangées entre généraux, entre représentants en mission, ou entre une administration locale et un général. La quasi-totalité de la correspondance est donc constituée d'échanges entre républicains. A signaler toutefois quelques rares pièces vendéennes transmises au ministère de la Guerre en raison de leur saisie, comme la correspondance du chef vendéen Jaudonnet de Laugrenière (SHD B 5/5-16).

    L'ensemble est classé chronologiquement par armée. Celle de Réserve créée le 1er mars 1793 est transformée, dès le 30 avril, en armée des Côtes de La Rochelle. Le territoire de cette dernière va de l'embouchure de la Gironde jusqu'à celle de la Loire et comprend la rive droite de la Loire depuis Ingrande. Le 2 octobre 1793, l'armée des Côtes de La Rochelle, l'armée de Mayence et une partie de l'armée des Côtes de Brest sont réunies pour former l'armée de l'Ouest jusqu'en 1795. En parallèle, on suit sur des territoires plus au nord l'armée des Côtes puis, à l'issue de sa séparation en deux, l'armée des Côtes de Brest et celle des Côtes de Cherbourg. Enfin en 1795, l'armée de l'Ouest, l'armée des Côtes de Brest et l'armée des Côtes de Cherbourg fusionnent pour former l'armée des Côtes de l'Océan.

    L'inventaire est très détaillé. Toutes les lettres sont analysées, les noms des correspondants indiqués, des citations sont parfois ajoutées. Les pièces sont réparties jour par jour dans un ordre géographique qui, le plus souvent, part de Paris, se rapproche du théâtre de la guerre (Tours, Chinon), puis le contourne par le sud (Saint-Maixent, Niort, Luçon), l'ouest (Les Sables-d'Olonne), et le nord (Nantes, Angers), avant de pénétrer au coeur du pays insurgé. Très nombreuses, les signatures autographes des auteurs des lettres ont été signalées par le signe ° qui suit les noms concernés. Les cachets présentant un intérêt ont été numérisés en couleur et sont même représentés en une seule pièce recomposée lorsqu'ils sont brisés.

    A la fin du XIXe siècle, chaque pièce d'archives a été accompagnée d'un bulletin analytique qui a été également numérisé et placé avant la pièce concernée. Ils existent aussi des bulletins isolés qui contiennent des analyses de lettres transcrites dans des registres de correspondance. Vingt-et-un registres sont présentés dans l'inventaire, ils couvrent essentiellement la période de la guerre de Vendée (1793-1796), mais vont également au-delà avec la correspondance du général Travot entre 1800 et 1803 et celle de la 12e division militaire pendant le soulèvement de mai-juin 1815. On trouvera, en complément, le registre de la procédure judiciaire contre le général Travot aboutissant à sa condamnation à mort le 20 mars 1816.

    Commissions militaires

    Etablies auprès des armées républicaines présentes dans l'Ouest, les commissions militaires adressent au ministère de la Guerre leurs jugements qui se présentent souvent sous forme d'affiches imprimées. Ce sont les jugements des commissions militaires réunies, entre juillet 1793 et décembre 1795, principalement à Niort, Angers, Saumur, Les Sables-d'Olonne, Fontenay-le-Comte, Tours, Nantes, Ancenis, Rennes, Vitré et Le Mans qui ont été analysés. Soit près de 1800 personnes jugées dont les noms sont indiqués dans l'inventaire. Il s'agit de soldats des armées républicaines et de civils vendéens emprisonnés à la suite de combats ou arrêtés sur dénonciation.

    Les militaires sont le plus souvent accusés de vol, désertion et violence, et les sentences vont de la peine de mort à l'acquittement en passant par des années de fers ou de prison. Les condamnations évoluent vers une plus grande clémence à partir de la fin de l'année 1794.

    Pour les Vendéens, on trouvera surtout leurs jugements parmi les archives de la commission militaire de Rennes. Etablie près des armées de l'Ouest et des Côtes de Brest réunies, celle-ci juge à partir de novembre 1793 les Vendéens et les chouans faits prisonniers pendant la Virée de Galerne. Entre les 21 décembre 1793 et 15 février 1794, elle prononce 111 peines de mort.

    Pensions et gratifications attribuées aux anciens combattants des armées royales de l'Ouest

    Sous la Restauration, les anciens combattants de la guerre de Vendée et des insurrections de 1799 et 1815 sont récompensés par l'attribution de pensions et de gratifications. Des états nominatifs sont dressés au niveau départemental, puis envoyés à Paris. Ils sont fort riches en information sur les personnes concernées ou leurs ayants droit : date et lieu de naissance, domicile, profession, état des services et blessures. Au début de la Monarchie de Juillet, les listes sont revues, et la conduite politique postérieure à la Révolution de 1830 peut alors faire l'objet de commentaire. Les états nominatifs se présentent sous forme de tableaux et ont été classés par corps des armées royales ou par département (départements de la Vendée militaire et départements bretons).

    Mémoires

    Enfin vingt-quatre mémoires manuscrits concernant la guerre de Vendée ont été numérisés. Citons ceux des généraux Aubertin, Kléber, Rossignol et Turreau qui ont fait, par ailleurs, l'objet de publications dès le XIXe siècle.

  • Minutier ancien de Champagné-les-Marais, Le Gué-de-Velluire, Moreilles, Puyravault, Sainte-Radégonde-des-Noyers et Vouillé-les-Marais (1611-an IX)

    La totalité du minutier d'Ancien Régime du canton de Chaillé-les-Marais a été numérisée. Les analyses présentées ici sont celles que MM. Jaunet et Panisson ont rédigées. Le relevé concerne tous les contrats de mariage, les testaments, les inventaires de meubles et d'immeubles et les procès-verbaux des assemblées d'habitants ou de paroisse passés devant tous les notaires du canton, en résidence à Champagné-les-Marais, au Gué-de-Velluire, à Moreilles, à Puyravault, à Sainte-Radégonde-des-Noyers, à Vouillé-les-Marais. Ont également été analysés un certain nombre d'actes considérés comme remarquables par leur intérêt historique.

  • Minutier ancien de Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-Fontaines, Saint-Martin-sous-Mouzeuil, Sainte-Radégonde-la-Vineuse, Saint-Valérien et Sérigné (1541-1808)

    La totalité du minutier d'Ancien Régime du canton de L'Hermenault a été numérisée. Les analyses présentées ici sont celles que MM. Jaunet et Panisson ont rédigées. Le relevé concerne tous les contrats de mariage, les testaments, les inventaires de meubles et d'immeubles et les procès-verbaux des assemblées d'habitants ou de paroisse passés devant tous les notaires du canton, en résidence à Bourneau, Marsais, Mouzeuil, Nalliers, Petosse, Pouillé, Saint-Cyr-des-Gâts, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Martin-des-Fontaines, Saint-Martin-sous-Mouzeuil, Sainte-Radégonde-la-Vineuse, Saint-Valérien et Sérigné. Il est à noter que tous les actes de Laurent Appraillé, notaire à Mouzeuil, de 1757 à avril 1778 ont été entièrement analysés. Ont également été analysés un certain nombre d'actes considérés comme remarquables par leur intérêt historique.

  • Notaires du canton de La Roche-sur-Yon : analyses d un choix de pièces (1691-1825)

    Les analyses présentées ici sont celles que M. Jaunet a rédigées en consultant le minutier. Ce relevé concerne tous les contrats de mariage, les testaments, les inventaires de meubles et d'immeubles et les procès-verbaux des assemblées d'habitants ou de paroisse passés devant les notaires en résidence au Bourg-sous-la-Roche, La Chaize-le-Vicomte, Les Clouzeaux, Mouilleron-le-Captif, Nesmy, Saint-André-d'Ornay, Le Tablier et Venansault. Ont également été analysés un certain nombre d'actes considérés comme remarquables par leur intérêt historique.

  • Notaires de La Châtaigneraie : analyses d un choix de pièces (1702-1806)

    Les analyses présentées ici sont celles que M. Jaunet a rédigées en consultant le minutier. Ce relevé concerne tous les contrats de mariage, les testaments, les inventaires de meubles et d'immeubles et les procès-verbaux des assemblées d'habitants ou de paroisse passés devant les notaires en résidence à La Châtaigneraie. Ont également été analysés un certain nombre d'actes considérés comme remarquables par leur intérêt historique.

  • 5 K - Conseil de préfecture de la Vendée (an VIII-1924)

    Le fonds est constitué de deux ensembles.

    Le premier comprend plusieurs séries de registres correspondant aux différentes attributions du conseil de préfecture. Le lecteur pourra se référer aux nombreux registres d'ordre qui introduisent les registres d'arrêtés, se substituant parfois même à eux tant les lacunes sont importantes.

    Le second est composé des dossiers des procédures instruites par cette juridiction. La plupart d'entre eux contiennent les correspondances échangées entre les pétitionnaires et l'administration, les motifs de la requête ainsi que les pièces justificatives (rapports d'experts et d'architectes, mémoires d'avoués ou avocats, plans, devis...). On a pris soin de noter le nom et le lieu de résidence du pétitionnaire, sa profession et l'objet du litige. Classés par ordre chronologique plutôt que par type d'affaire, les dossiers sont malheureusement extrêmement lacunaires pour la première moitié du XIXe siècle.

    Les contentieux traités par le conseil de préfecture touchent de nombreux domaines (biens domaniaux, contributions directes et indirectes, élections, gestion des organismes de droit public, voies de communication, travaux publics) et intéressent l'ensemble du département. Les tables par nom de pétitionnaires et par nom de communes sont nombreuses et facilitent la recherche. Nombre d'entrepreneurs, en litige avec une commune après avoir effectué des travaux, sont également cités.

    La consultation de la sous-série 5 K apporte ainsi d'intéressants compléments d'informations sur la vie économique, sociale et même politique de la Vendée du XIXe et du tout début XXe.

  • Collection de dessins, estampes et photographies isolés

    Cet inventaire regroupe les pièces isolées réalisées selon les techniques suivantes : dessins, peintures, estampes, photographies et tous les moyens d'impression dérivés, cotés différemment selon le procédé et selon la provenance.

    La sous-série 1 Fi est consacrée aux dessins, peintures et estampes isolés conservés aux Archives de la Vendée. Les documents y sont cotés à la pièce, avec une distinction selon le format : de 1 Fi 1 à 1000 pour les documents de grande taille, à partir de 1 Fi 1001 pour les documents de plus petite taille (inférieure à 40 x 60 cm).

    Les sous-séries 2 Fi à 5 Fi accueillent les clichés photographiques isolés des Archives de la Vendée en distinguant les supports : les tirages photographiques (2 Fi), les négatifs (3 Fi), les plaques de verre (4 Fi) et les diapositives (5 Fi). L'existence de sous-séries distinctes s'explique notamment par des normes de conservation différentes, adaptées à chacun de ces supports.

    Le présent inventaire comprend également des pièces prêtées par des particuliers et consultables sous forme numérisée (sous la cote 1 Num).

    Il s'agit donc d'une collection ouverte, constituée par des achats, des dons ou des prêts pour numérisation, et qui est ainsi amenée à être régulièrement enrichie.

    La mise à jour de ce mois de janvier 2018 porte à 879 tirages photographiques, 824 plaques de verre, 188 estampes, 56 dessins, 1 peinture et 134 impressions photomécaniques, le nombre de documents présentés dans cet inventaire.
    Le plan de classement est organisé par sujets, sur le modèle de ce qui a été retenu pour le catalogue des illustrations de la bibliothèque historique.

    Est présentée dans un premier temps une importante galerie de portraits, distinguant les groupes, les insurgés vendéens puis les autres personnages classés par ordre alphabétique. Suit une série de scènes historiques, religieuses et de genre. Viennent ensuite des représentations de lieux et de monuments, classées dans l'ordre alphabétique des communes de Vendée - les quelques pièces concernant des sites en dehors du département étant regroupées à la fin. Les autres thèmes sont réunis dans une quatrième partie, alors que des reproductions d'oeuvres d'artistes vendéens forment un cinquième chapitre.

  • Pièces isolées

    Ce répertoire réunit une collection de pièces isolées et de petits fonds d'archives répartis en 11 rubriques.

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