Les archives de la Vendée

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Archives de la guerre de Vendée conservées aux Archives nationales Inventaire complet (pdf)

  • Série W. Tribunal révolutionnaire

    Présentation du contenu :

    Les articles W 7 à W 114 proviennent du parquet du tribunal révolutionnaire, les articles W 279 à W 338 correspondent aux archives du tribunal révolutionnaire créé par la loi du 10 mars 1793, et les articles W 449 à W 493 à celles du tribunal révolutionnaire créé par la loi du 23 thermidor an II.


    • W 285. Adjudant-général Sandoz

      Présentation du contenu :

      Dans l'article W 285, seule la plaquette 125 est analysée et numérisée : dossier d'accusation contre l'adjudant-général Sandoz suite à la bataille de Luçon le 28 juin 1793 (juillet-août 1793). L'ordre des 24 pièces montées sur onglets dans la plaquette a été modifié.


      • AN W 285-1 - 

        Accusation :
        - 9 juillet 1793 : décret de la Convention sur la mise en accusation de l'adjudant-général Sandoz, suite à sa conduite lors de la bataille de Luçon, le 28 juin précédent (pièce 5 précédée des quatre pages de titre de la plaquette 125).

        6 vues  - Accusation :  - 9 juillet 1793 : décret de la Convention sur la mise en accusation de l'adjudant-général Sandoz, suite à sa conduite lors de la bataille de Luçon, le 28 juin précédent (pièce 5 précédée des quatre pages de titre de la plaquette 125). (ouvre la visionneuse)

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      • AN W 285-2 - 

        Interventions de Sandoz depuis Paris pour hâter son jugement :
        - 18 juillet 1793 : deux lettres de Sandoz à son ministre et au ministre de la justice pour demander une comparution rapide devant le Tribunal révolutionnaire afin de se justifier (pièces 2 et 4).
        - 19 juillet : lettre du ministre Bouchotte transmettant la demande de Sandoz au Tribunal révolutionnaire (pièce 3).
        - 27 juillet : lettre du ministre de la justice transmettant la demande de Sandoz au Tribunal révolutionnaire (pièce 7).
        - 3 août : lettre de Sandoz au citoyen Roussillon pour accélerer la tenue de son procès (pièce 11).
        - 21 août : lettre de Sandoz à Fouquier-Tinville pour accélérer la tenue de son procès (pièce 19).

        9 vues  - Interventions de Sandoz depuis Paris pour hâter son jugement :  - 18 juillet 1793 : deux lettres de Sandoz à son ministre et au ministre de la justice pour demander une comparution rapide devant le Tribunal révolutionnaire afin de se justifier (pièces 2 et 4).  - 19 juillet : lettre du ministre Bouchotte transmettant la demande de Sandoz au Tribunal révolutionnaire (pièce 3).  - 27 juillet : lettre du ministre de la justice transmettant la demande de Sandoz au Tribunal révolutionnaire (pièce 7).  - 3 août : lettre de Sandoz au citoyen Roussillon pour accélerer la tenue de son procès (pièce 11).  - 21 août : lettre de Sandoz à Fouquier-Tinville pour accélérer la tenue de son procès (pièce 19). (ouvre la visionneuse)

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      • AN W 285-3 - 

        Enquêtes, complicité, témoignages
        Interrogatoire de Bernazais fils :
        - Saint-Maixent, 17 juillet 1793 : lettre de Bonneau, adjoint aux adjudants-généraux, au citoyen Bernazais fils (pièce 14).
        - Paris, 2 août : lettre de Sandoz à Bernazais fils pour le règlement d'une dette (pièce 21).
        - Poitiers, 7 août : délibération du Conseil général de la Vienne décidant l'interrogatoire du citoyen Bernazais fils et la mise sous scellés de certains de ses papiers (pièce 17).
        - Poitiers, 9 août : procès-verbal d'interrogatoire de Bernazais fils, débiteur de l'adjudant-général Sandoz (pièce 12).
        - Poitiers, 9 août : procès-verbal de mise sous scellés de certains papiers de Bernazais fils (pièce 13).
        - Paris, 14 août : courrier du Comité de salut public de la Vienne adressant à la Convention diverses pièces concernant l'adjudant-général Sandoz (pièce 16).

        Interrogatoire du citoyen Le Perrier :
        - Poitiers, 9 août : procès-verbal d'interrogatoire par le Comité de salut public de la Vienne à propos de sa relation avec l'adjudant-général Sandoz (pièce 15).

        9 vues  - Enquêtes, complicité, témoignages  Interrogatoire de Bernazais fils :  - Saint-Maixent, 17 juillet 1793 : lettre de Bonneau, adjoint aux adjudants-généraux, au citoyen Bernazais fils (pièce 14).  - Paris, 2 août : lettre de Sandoz à Bernazais fils pour le règlement d'une dette (pièce 21).  - Poitiers, 7 août : délibération du Conseil général de la Vienne décidant l'interrogatoire du citoyen Bernazais fils et la mise sous scellés de certains de ses papiers (pièce 17).  - Poitiers, 9 août : procès-verbal d'interrogatoire de Bernazais fils, débiteur de l'adjudant-général Sandoz (pièce 12).  - Poitiers, 9 août : procès-verbal de mise sous scellés de certains papiers de Bernazais fils (pièce 13).  - Paris, 14 août : courrier du Comité de salut public de la Vienne adressant à la Convention diverses pièces concernant l'adjudant-général Sandoz (pièce 16).   Interrogatoire du citoyen Le Perrier :  - Poitiers, 9 août : procès-verbal d'interrogatoire par le Comité de salut public de la Vienne à propos de sa relation avec l'adjudant-général Sandoz (pièce 15). (ouvre la visionneuse)

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      • AN W 285-4 - 

        Défense
        Mémoire de Sandoz pour sa défense :
        - " Sandoz à ses concitoyens " ou mémoire justificatif de l'intéressé sur sa conduite le 28 juin 1793, avec des pièces jointes échelonnées du 13 juin au 5 juillet 1793 (pièce 6, imprimé de 22 p.).
        - Supplément au n°205 du " Courrier français " reproduisant quelques pièces du mémoire justificatif de Sandoz (pièce 9, imprimé de 8 p. dont 5 sur Sandoz).
        - Deuxième exemplaire du mémoire justificatif de Sandoz (pièce 10).
        - Troisième exemplaire du mémoire justificatif de Sandoz (pièce 18).
        - Quatrième exemplaire du mémoire justificatif de Sandoz (pièce 22).

        Comité de sûreté générale :
        - Paris, 22 août : déclaration du Comité de sûreté générale en faveur de l'adjudant-général Sandoz (pièce 20, cachet du comité de sûreté générale et de surveillance de la convention nationale).

        55 vues  - Défense  Mémoire de Sandoz pour sa défense :  - ' Sandoz à ses concitoyens ' ou mémoire justificatif de l'intéressé sur sa conduite le 28 juin 1793, avec des pièces jointes échelonnées du 13 juin au 5 juillet 1793 (pièce 6, imprimé de 22 p.).  - Supplément au n°205 du ' Courrier français ' reproduisant quelques pièces du mémoire justificatif de Sandoz (pièce 9, imprimé de 8 p. dont 5 sur Sandoz).  - Deuxième exemplaire du mémoire justificatif de Sandoz (pièce 10).  - Troisième exemplaire du mémoire justificatif de Sandoz (pièce 18).  - Quatrième exemplaire du mémoire justificatif de Sandoz (pièce 22).   Comité de sûreté générale :  - Paris, 22 août : déclaration du Comité de sûreté générale en faveur de l'adjudant-général Sandoz (pièce 20, cachet du comité de sûreté générale et de surveillance de la convention nationale). (ouvre la visionneuse)

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      • AN W 285-5 - 

        Jugement et libération
        Paris :
        - 9 août 1793 : procès-verbal de comparution de l'adjudant-général Sandoz devant le Tribunal révolutionnaire (pièce 8, signature de Fouquier-Tinville°).
        - 28 août : jugement du Tribunal révolutionnaire ordonnant la libération de l'adjudant-général Sandoz pour absence de charges contre lui (pièce 23).
        - 28 août : procès-verbal de libération de l'adjudant-général Sandoz de l'Abbaye (pièce 24).

        6 vues  - Jugement et libération  Paris :  - 9 août 1793 : procès-verbal de comparution de l'adjudant-général Sandoz devant le Tribunal révolutionnaire (pièce 8, signature de Fouquier-Tinville°).  - 28 août : jugement du Tribunal révolutionnaire ordonnant la libération de l'adjudant-général Sandoz pour absence de charges contre lui (pièce 23).  - 28 août : procès-verbal de libération de l'adjudant-général Sandoz de l'Abbaye (pièce 24). (ouvre la visionneuse)

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