Les archives de la Vendée

Critère(s) de recherche: 1 O 634

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1 O - Affaires communales (avant 1940) Inventaire complet (pdf)

    • Châtaigneraie (La)

      • 1 O 219 - 

        Ventes de terrains. 1832-1931

      • 1 O 220 - 

        Revenus et charges, 1873-1932 : emprunts et impositions (1884-1890), concessions à perpétuité (1880-1932), distribution d'énergie électrique (1931). - Édifices et services publics, 1854-1932 : puits communal à la Fondanière (1911-1912), éclairage public (1866-1927), partage de la carrière des Roches (1876), champ de foire (amélioration, transfert, 1886-1908), station d'étalons (1912), service postal (1886-1909), chemins de fer (1885-1932). - Cours d'eau, 1813-1814 : réparations aux pont Auger (1813) et pont Rochereau (1814) - Corps de garde du 12e régiment de Hussards, 1814. - Société de tir et d'instruction militaire, 1887-1889. - Litiges, 1883-1909 : entre M. Servat et la commune (1902), frais d'expulsion du curé du presbytère (1909). 1813-1932

      • 1 O 878 - 

        Police municipale, 1921-1937 : arrêtés (1908-1936). - Revenus et charges : concessions funéraires (1904-1930), assurances (1926), emprunts (1913-1933), taxe communale (1920-1921), droits de place et marchés (1905-1936), ventes d'arbres (1920), échange d'immeubles (1923), acquisitions-cessions de terrains (1929-1938). - Édifices et services publics : suppression de l'octroi (1932), station d'étalons (1920-1926), transformation de l'ancienne mairie en poste (1926), pompes funèbres (1920), éclairage de la ville (1920), horloge (1913), bains douches (1912-1922), mairie (1922, plans), poste (1935). - Édifices du culte : église, 1922-1930. - Cimetière, 1922. 1904-1938

      • 1 O 1199 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1934-1936), caserne de gendarmerie (bail, 1939), taxe de la visite des viandes (1938-1940). - Édifices et services publics : arrêté au sujet de la circulation et du stationnement des véhicules, 1938. 1934-1940

    • Château-d'Olonne (Le)

      • 1 O 221 - 

        Édifices et services publics, 1834-1909 : école de garçons (1834-1909), école de filles (1874-1892). - Édifices du culte, 1810-1918 : église (1868-1896), vente de l'église de St-Jean-d'Orbestier (1821), presbytère (1810-1871), calvaire (1835-1837), cimetière (1862-1918).

      • 1 O 222 - 

        Ventes de terrains. 1853-1886

      • 1 O 223 - 

        Ventes de terrains. 1887-1927

      • 1 O 224 - 

        Police municipale, 1877-1915 : bans des vendanges (1877-1898), mesures contre la rage (1897), nomination d'un agent de police pour surveillance du casino (1898-1903). - Revenus et charges, 1832-1933 : emprunts et impositions (1870-1913), concessions à perpétuité (1864-1920), indemnités de terrains (1846). - Édifices et services publics, 1874-1922 : téléphone (1922). - Communal : parcours et vaine pâture, 1868-1878. - Extractions de sable et de galets, 1922-1926. - Assemblée générale des anciens prisonniers de guerre, 1922. - Litiges, 1883-1899.

      • 1 O 879 - 

        Employés communaux, 1930. - Revenus et charges : crédits (1926), éclairage (1924), imposition (1899), budgets (1898-1899). - Édifices et services publics : bascule publique (1920), cours d'adultes (1925). - Édifices du culte : église, 1898-1911. - Cimetière, 1925-1940. 1898-1940

      • 1 O 1200 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1921-1939), transports (subventions à l'autobus Yonnais) (1938), achat de terrains (1931-1937), échange de terrains (plans, 1932-1935), vente de terrains (plans, 1929-1939), lavoir et abreuvoir (renouvellement des concessions, 1929-1937), dépôt de goémon (renouvellement de la concession, 1931-1939), emprunts (1929-1937). - Édifices et services publics : carrière de sable (ouverture, 1930-1931), déviation du cours de la rivière le "Tanchet" (1937-1938), curage du ruisseau du Puits Rochais (1932), électrification (1936-1938), service postal (1927-1939). 1921-1939

    • Château-Guibert

      • 1 O 225 - 

        Édifices et services publics, 1852-1903 : écoles. - Édifices du culte, 1829-1919 : église (1830-1896), presbytère (1829-1906), cimetière (1834-1919).

      • 1 O 226 - 

        Ventes de terrains. 1830-1886

      • 1 O 227 - 

        Ventes de terrains. 1887-1928

      • 1 O 228 - 

        Employés communaux, 1911. - Police municipale, 1836. - Revenus et charges, 1830-1933 : emprunts et impositions (1865-1929), concessions à perpétuité (1907-1933). - Édifices et services publics, 1885-1921 : lavoir du Pont Pottet (1885), chemins de fer (1921). - Cours d'eau, 1918-1922 : curage du ruisseau de La Mainborgère. - Litige, 1876.

      • 1 O 880 - 

        Employés communaux, 1938. - Revenus et charges : concessions funéraires (1907-1937), ventes d'arbres (1929), locations (1919), aliénation de l'ancien cimetière (1919), emprunts (1936-1939), acquisitions-cessions de terrains (1930-1939). - Édifices et services publics : horloge (1925), puits (1920-1921). - Culte : église (1889-1894), comptes de fabrique (1889) - Cimetière, 1903-1920. - Comices agricoles, 1927. 1889-1939

      • 1 O 1201 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1931-1938), emprunts (1936-1938). - Contentieux entre la commune et Mme Tesson épouse Graslepois au sujet de l'établissement d'une porte dans le mur de mitoyenneté entre le presbytère et sa propriété, 1931. 1931-1938

    • Châteauneuf

      • 1 O 229 - 

        Commissions municipales, 1891-1892. - Police municipale, 1889-1903 : droits de pacage. - Revenus et charges, 1834-1928 : ventes de terrains (1834-1927), emprunts et impositions (1880-1928). - Édifices et services publics, 1837-1898 : écoles (1837-1896), projet lavoir (1898). - Édifices du culte, 1843-1907 : église (1847-1882), presbytère (1843-1907). - Litige, 1846.

      • 1 O 881 - 

        Employés communaux, 1921. - Police municipale, 1924. - Revenus et charges : 1926-1938, location de la chambre de l'instituteur (1926-1938). - Édifices et services publics : horloge (1936), bâtiments communaux (1929), fête publique (1925). - Édifices du culte : église, 1922-1937. 1921-1938

      • 1 O 1202 - 

        Employés communaux (gérante de la cabine téléphonique), 1935. - Revenus et charges : achat de terrain, 1936. - Édifices et services publics : horloge, 1936-1937. 1935-1937

    • Châtelliers-Châteaumur (Les)

      • 1 O 230 - 

        Revenus et charges, 1837-1926 : ventes de terrains (1837-1926), emprunts et impositions (1848-1880). - Édifices et services publics, 1845-1913 : mairie (1864), école (1845-1913). - Édifices du culte, 1810-1870 : église et chapelle (1830-1870), presbytère (1810-1818), cimetière et église (1825-1826). - État civil, 1816 (certificat 1794). - Litiges, 1814-1838 : sur la propriété des eaux d'un ruisseau servant à alimenter des moulins (1814), entre la commune et celle de Saint-Amand (Deux-Sèvres) sur la propriété d'un communal (1838). 1810-1926

      • 1 O 882 - 

        Employés communaux, 1925. - Police municipale, 1926. - Revenus et charges : assurances (1926-1927), baux (1924), secours (1926). - Édifices et services publics : bascule municipale, 1925, service postal (1936-1937), transports (demande d'arrêt de l'autobus, 1930). - Cimetière, 1926. 1925-1937

      • 1 O 1203 - 

        Revenus et charges : travaux d'électrification (remboursement d'emprunt, 1932), vente de terrains (plans, 1924-1933), achat de terrains (1937), école (location, 1921-1937), emprunts (1935-1938), dépôt de bois sur voie publique (redevances à imposer, 1936). - Édifices et services publics : service postal (1936-1937), transports (demande d'arrêt de l'autobus, 1930). 1921-1938

    • Chauché

      • 1 O 231 - 

        Édifices et services publics, 1843-1925 : école de garçons (1843-1905), école de filles (1854-1809), poste (1919-1925). - Édifices du culte, 1810-1915 : église (1844-1915), cimetière (1812-1888), presbytère (1810-1911). 1810-1925

      • 1 O 232 - 

        Ventes de terrains. 1812-1881

      • 1 O 233 - 

        Ventes de terrains. 1882-1929

      • 1 O 234 - 

        Commissions municipales, 1900-1901. - Police municipale, 1866-1909. - Revenus et charges, 1810-1932 : emprunts et impositions (1849-1908), concessions à perpétuité (1882-1932), indemnités de terrains (1859). - Édifices et services publics, 1810-1932 : enseignement primaire (1906), chemins de fer (1921), réseau électrique (1932). - Cours d'eau, 1810-1821 : pont sur la Boulogne et passages de rivière. - Litige, 1860. - Contentieux au sein du conseil municipal, 1905-1915.

      • 1 O 883 - 

        Employés communaux, 1926. - Police municipale, 1929-1939. - Revenus et charges : droits de place (1937), achat de terrains (1922-1938, plans), concessions funéraires (1921-1929), ventes d'arbres (1928), crédits (1925), assurances (1925), location du jardin de l'école publique (1920-1926). - Édifices et services publics : horloge (1926), pompe à incendie (1924), lavoir (1913-1921). - Cimetière, 1926. 1913-1939

      • 1 O 1204 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires et déplacements de concessions (1922-1937), ventes de terrains (1932-1934), droits de place (1904-1937). - Édifices et services publics : création d'un marché de poulets, 1936. 1904-1937

    • Chavagnes-en-Paillers

      • 1 O 235 - 

        Édifices et services publics, 1841-1906 : écoles. - Édifices du culte, 1809-1916 : église (1830-1916), presbytère (1813-1909), cimetière (1809-1901).

      • 1 O 236 - 

        Ventes de terrains. 1842-1907

      • 1 O 237 - 

        Employés communaux, 1914-1920. - Commissions municipales, 1889-1901. - Police municipale, 1871-1891. - Revenus et charges, 1857-1930 : emprunts et impositions (1869-1898), concessions à perpétuité (1879-1930), indemnités de terrains (1857-1906). - Édifices et services publics, 1856-1921 : éclairage public (1910), gare-tramways-chemins de fer (1898-1921), lavoir du Pontereau (1889), fontaine de la Barre-Sacrée (1856-1901), construction salle de mairie (1859). - Cours d'eau, 1891 : ruisseau le Doulaye. - Litiges, 1834-1886. 1834-1930

      • 1 O 884 - 

        Employés communaux, 1924-1937. - Police municipale, 1937-1939. - Revenus et charges : locations et acquisitions d'immeubles (1938), droits de pesage (1921), concessions funéraires (1934), assurances (1923), budgets (1938-1939), emprunt (1938). - Édifices et services publics : téléphone de la mairie (1925), pompes funèbres (1905), mairie (1938-1939). - Édifices du culte : église, 1912-1913. - Cimetière, 1914-1924. 1905-1939

      • 1 O 1205 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1891-1934), droits de place (1930-1937). - Édifices et services publics : statuts de la société " Saint Louis " (société militariste de préparation sportive et militaire), 1937. 1891-1937

    • Chavagnes-les-Redoux

      • 1 O 238 - 

        Édifices et services publics, 1833-1926 : écoles (1833-1919). - Édifices du culte, 1839-1924 : église (1895), presbytère (1839-1884), cimetière (1874-1924).

      • 1 O 239 - 

        Revenus et charges, 1810-1931 : ventes de terrains (1834-1907), emprunts et impositions (1869-1897), concessions à perpétuité (1913-1931). - Édifices et services publics, 1876-1905. - Litige, 1837.

      • 1 O 885 - 

        Revenus et charges : droits de pesage (1930), crédits (1926), concessions funéraires (1901-1921), budgets (1912-1934), acquisitions-cessions de terrains (1928-1930), ventes d'arbres (1921), vente de l'ancien cimetière protestant (1923). - Édifice du culte : église, 1934. 1901-1934

    • Cheffois

      • 1 O 240 - 

        Édifices et services publics, 1833-1905 : écoles et mairie. - Édifices du culte, 1810-1912 : église (1830-1912), presbytère (1810), cimetière (1837-1896).

      • 1 O 241 - 

        Commissions municipales, 1913. - Revenus et charges, 1839-1932 : ventes de terrains (1839-1923), emprunts et impositions (1854-1925), concessions à perpétuité (1891-1932). - Édifices et services publics, 1889-1928. - Cours d'eau, 1898-1912 : déviations sur le ruisseau "Le Loing". - Litige, 1870-1871 : entre la fabrique et M. Tripotteau.

      • 1 O 886 - 

        Employés communaux, 1925-1937. - Police municipale, 1925. - Revenus et charges : concessions funéraires (1921-1940), droits de pesage (1922-1926), assurances (1921), emprunts (1911-1939), budget (1911), vente de terrains (1910-1911), acquisitions-cessions de terrains (1930-1937). - Édifices et services publics : bâtiments communaux (1925), distillation (1921), bascule publique (1922), extraction de pierres (1931), cabine téléphonique (1931-1933), poste (1935). - Édifices du culte : presbytère, (1929), église (1910-1911). - Cimetière, 1926-1939. 1910-1940

      • 1 O 1206 - 

        Revenus et charges : emprunts. 1933-1937

    • Claye (La)

      • 1 O 242 - 

        Revenus et et charges, 1856-1926 : ventes de terrains (1856-1897), concessions à perpétuité (1926). - Édifices et services publics, an IX-1923 : écoles (1864-1887), mairie (1861-1863), communal (an IX-1900). - Édifices du culte, 1828-1855 : église (1838-1855), presbytère (1828). - Litige, 1814 : dégradations commises au "Pont de la Claye". an IX-1926

      • 1 O 887 - 

        Employés communaux, 1935. - Police municipale, 1921-1925. - Revenus et charges : budget (1933), crédits (1926), emprunts (1929), concessions funéraires (1926). - Édifices du culte : église, 1933. - Comices agricoles, 1927. 1921-1935

      • 1 O 1207 - 

        Instance Chauveau au sujet d'un accident survenu dans l'église (chute de pierre). 1934-1935

    • Clouzeaux (Les)

      • 1 O 243 - 

        Édifices et services publics, 1852-1926 : écoles (1852-1826), lavoir (1895), bureau de poste (1926). - Édifices du culte, 1826-1894 : église et presbytère (1826-1894), cimetière (1890). 1826-1926

      • 1 O 244 - 

        Revenus et charges, 1851-1932 : ventes de terrains (1851-1928), concessions à perpétuité (1896-1932). - Édifices et services publics, 1818-1904 : poste d'instituteur (1862), chemins de fer (1904). - Cours d'eau, 1928 : curage du ruisseau dit "de La Grange" et contestation d'un riverain. - Litiges, 1852-1868 : entre la commune et les héritiers Chappot au sujet d'une rente due à l'instituteur (1866-1868). 1818-1932

      • 1 O 888 - 

        Employés communaux, 1925-1926. - Police municipale, 1938-1939. - Revenus et charges : concessions funéraires (1896-1940), assurances (1923-1926), emprunts (1930-1937), acquisitions-cessions (1929). - Édifices et services publics : cadastre (1925), bascule (1924). - Édifices du culte : église, 1926-1934. - Cimetière, 1916-1931. 1896-1940

      • 1 O 1208 - 

        Revenus et charges : assurances, 1938. - Édifices et services publics : église (travaux, 1911-1925), locaux scolaires (1919-1935), écoles (congés des instituteurs, 1927), commission pour l'instruction et la salubrité publiques (1925-1935), éducation (fournitures scolaires, 1928-1933), service postal (1939). - Séparation des époux Neau-Valot (état liquidatif, partage des biens communautaires), 1938. 1911-1939

    • Coëx

      • 1 O 245 - 

        Édifices et services publics, 1835-1905 : champ de foire (1895), écoles (1847-1903), lavoir (1835-1897), poste (1881-1885), gendarmerie (1903-1905). - Édifices du culte, 1810-1899 : église (1824-1873), presbytère (1810-1862), cimetière (1835-1899). 1810-1905

      • 1 O 246 - 

        Employés communaux, 1909-1910. - Police municipale, 1904-1910. - Revenus et charges, 1838-1932 : ventes de terrains (1838-1920), emprunts et impositions (1850-1911), concessions à perpétuité (1888-1932), indemnités de terrains (1850-1858). - Édifices et services publics, 1889-1933 : création d'un bureau de poste (1889), éclairage public (1932-1933). 1838-1933

      • 1 O 889 - 

        Revenus et charges : droits de place et marchés (1902-1939), concessions funéraires (1922-1935). 1902-1939

      • 1 O 1209 - 

        Revenus et charges : obligations au porteur (emprunts, 1939), vente de terrains (plans, 1934-1936), acquisition de terrains (1933), concessions funéraires (1934), presbytère (bail, 1929), vente d'arbres (1936), assurances (1937), emprunts (1938). - Édifices et services publics : service postal (1931-1937), puits (achat d'une pompe, 1939), modification d'une façade frappée de reculement (1931). 1931-1939

    • Commequiers

      • 1 O 247 - 

        Édifices et services publics, 1838-1931 : école de garçons (1838-1909), école de filles (1866-1912), poste (1931). - Édifices du culte, 1825-1917 : église (1825-1917), presbytère (1839), cimetière (1897-1907). 1825-1931

      • 1 O 248 - 

        Ventes de terrains. 1838-1924

      • 1 O 249 - 

        Police municipale, 1835. - Revenus et charges, 1851-1933 : emprunts et impositions (1856-1890), concessions à perpétuité (1898-1933), indemnités de terrains (1851-1871). - Édifices et services publics, 1854-1933 : puits Caillon (1854), éclairage public (1932-1933) - Litige, 1874 : entre la commune et M. Michineau sur la propriété du Puits Caillaud. 1835-1933

      • 1 O 890 - 

        Employés communaux, 1925-1926. - Police municipale, 1926. - Revenus et charges : emprunts (1895-1896). - Édifices et services publics : bascule (1922), bâtiments communaux (1926), horloge (1925), mairie (1921). - Édifices du culte : église (1923-1925). - Cimetière, 1893-1897. 1893-1926

      • 1 O 1210 - 

        Employés communaux, 1933. - Revenus et charges : droits de place, 1928. - Edifices et services publics : bureau de poste (plans, 1931-1933), inondations (1935), curage des fossés (1939). 1928-1939

    • Copechagnière (La)

      • 1 O 250 - 

        Édifices et services publics, 1811-1910 : écoles (1859-1900), champ de foire (1811-1848), mairie (1904-1910). - Édifices du culte, 1809-1910 : église (1836-1885), presbytère (1809-1891), cimetière (1829-1910).

      • 1 O 251 - 

        Ventes de terrains. 1840-1927

      • 1 O 252 - 

        Police municipale, 1908. - Revenus et charges, 1845-1933 : emprunts et impositions (1845-1888), concessions à perpétuité (1887-1933). - Édifices et services publics, 1883-1901 : horloge (1892). - Cours d'eau, 1908-1926 : inondation du bourg par "Le Bouvreau" (1908), curage du ruisseau "Le Bouvreau" (1923-1926). - Litige, 1842. 1842-1933

      • 1 O 891 - 

        Police municipale : arrêtés, 1914-1939. - Employés communaux, 1914. - Revenus et charges : concessions funéraires (1911-1933), ventes de boues (1929-1939), locations (1938), assurances (1922-1935), distribution de pain aux pauvres (1922-1926), ventes de bois (1923), échange de terrains (1931-1932), emprunts-impositions (1910). - Édifices et services publics : marché (1910-1911). - Cimetière, 1909-1935. 1909-1939

      • 1 O 1211 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1934-1938). - Edifices et services publics : ancienne école (1936), ancien cimetière (1939), école de garçons (1926-1938). 1926-1939

    • Corpe

      • 1 O 253 - 

        Édifices et services publics, 1840-1902 : écoles. - Édifices du culte, 1810-1910 : église (1827-1910), cimetière (1835-1844), presbytère (1810-1874).

      • 1 O 254 - 

        Employés communaux, 1908-1915. - Revenus et charges, 1831-1932 : ventes de terrains (1840-1932), emprunts et impositions (1869-1881), concessions à perpétuité (1889-1932). - Communal, 1860-1891 : vaine pâture. - Édifices et services publics, 1875-1905 : horloge (1899). - Litige, 1859.

      • 1 O 892 - 

        Employés communaux, 1925-1935. - Police municipale, 1932. - Revenus et charges : bail à ferme (1919-1932), assurances (1932), ventes d'arbres (1924-1932), concessions funéraires (1920-1928), acquisitions-cessions de terrains (1932-1934), crédits (1926), aliénations (1908-1932), emprunt (1930), traitements des employés communaux (1938). - Édifices et services publics : école (1935), bâtiments communaux (1929). - Édifices du culte : église, 1930-1935. - Cimetière, 1926. - Agriculture, 1927. - Rectification d'orthographe (décret du 1/1/1919), Corps devient Corpe. 1908-1938

      • 1 O 1212 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires. 1931-1939

    • Couture (La)

      • 1 O 255 - 

        Revenus et charges, 1845-1931 : ventes de terrains (1845-1928), emprunts et impositions (1866-1893), concessions à perpétuité (1923-1929). - Communal, 1830-1888 : vaine pâture. - Édifices et services publics, 1858-1890 : école de garçons (1867-1890), mairie (1858), horloge (1863-1864). - Édifices du culte, 1818-1908 : église (1839-1875), presbytère (1818-1908). 1818-1931

      • 1 O 893 - 

        Police municipale, 1933. - Revenus et charges : bail à ferme (1924-1935), taxe sur les chiens (1926), assurances (1925), concessions funéraires (1923-1935). - Édifices du culte : église, 1911-1912. - Cimetière, 1922-1923. 1911-1935

      • 1 O 1213 - 

        Revenus et charges : vente de terrains. 1939

    • Croix-de-Vie

      • 1 O 256 - 

        Édifices du culte, 1815-1896 : église (1815-1896), presbytère (1854-1873), cimetière (1891-1894).

      • 1 O 257 - 

        Édifices et services publics, 1843-1921 : écoles (1843-1913), poste (1898), usine à gaz (1874-1884), poissonnerie (1879-1921).

      • 1 O 258 - 

        Revenus et charges, 1848-1932 : ventes de terrains (1858-1929), emprunts et impositions (1848-1899), concessions à perpétuité (1857-1932). - Édifices et services publics, 1909-1931 : chemins de fer (1918-1927), ligne téléphonique (1923-1926), éclairage au gaz (1912-1931) - Aliénation d'un lais de mer sur le littoral, 1926. - Plainte au sujet du Calvaire, 1905. - Demande d'exonération de péage par les pêcheurs lors du passage de Croix-de-Vie à Saint-Gilles, 1844. - Litiges, 1847-1885. 1844-1932

      • 1 O 894 - 

        Employés communaux, 1921. - Police municipale (1920-1938), arrêtés (1931-1938). - Revenus et charges, 1898-1927 : droits de place (1909-1929), concessions funéraires (1929), emprunts (1929-1937), acquisitions-cessions-échanges de terrains (1927-1938). - Édifices et services publics : poissonnerie (1912-1938), pompes funèbres (1923), enlèvement des déchets (1911-1937), bâtiments communaux (1921-1932), égouts (1929-1932), bureau de poste (1928-1938), construction de chambres (1926), hygiène du port (1938), quai Gorin (1939), port (1935-1937), cale de carénage (1937), quai des Greniers (1937), plage remise en état (1936), construction d'une caserne des douanes (1935-1938), endigage de la Roussière (1938), vente de l'ancienne école des filles (1912). - Édifices du culte : église, 1929. - Cimetière, 1921. 1898-1939

      • 1 O 1214 - 

        Revenus et charges : emprunts (1934-1937), droits d'affichage (1937), bail du pré de la "Charité" (1936), concessions funéraires (1939), assurances des bâtiments communaux (1926). - Édifices et services publics : fournitures scolaires (1937). - Pourvoi des fabricants de conserve contre un arrêté municipal, 1937-1939. 1926-1939

    • Cugand

      • 1 O 259 - 

        Édifices du culte, 1805-1920 : église (1813-1919), presbytère (1856-1877), cimetière (1805-1920). - Tollé autour de l'inhumation d'un protestant, M. Péquin, dans le cimetière catholique (1852-1860), cimetière protestant (1852-1854), poursuites contre le journal "L'Espérance" pour diffamations sur cette affaire.

      • 1 O 260 - 

        Édifices et services publics, 1833-1891 : école de garçons (1833-1891), école de filles (1842-1886).

      • 1 O 261 - 

        Ventes de terrains. 1837-1920

      • 1 O 262 - 

        Employés communaux, 1911. - Police municipale, 1870-1896. - Revenus et charges, 1827-1932 : emprunts et impositions (1855-1887), concessions à perpétuité (1840-1932). - Édifices et services publics, 1829-1927 : service postal (1927), chemins de fer (1904-1927), installation d'un paragrêle sur le clocher (1912-1914). - Cours d'eau, 1811-1814 : réparations au pont sur le ruisseau "Le Fromaget". 1811-1932

      • 1 O 895 - 

        Police municipale, 1936. - Revenus et charges : taxe sur les chiens (1926), secours médical (1922), emprunt (1912), pompiers (1928), bail des écoles (1935-1938), acquisitions-cessions de terrains (1928-1937). - Édifices et services publics : passerelle de la Doucinière (1939), réparation de la mairie et des écoles (1911-1934). - Édifices du culte : réparation des cloches, 1937. - Agrandissement du cimetière, 1919. 1911-1939

      • 1 O 1215 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1933-1936), assurances (1937), ancienne école de filles (bail, 1938). 1933-1938

    • Curzon

      • 1 O 263 - 

        Édifices et services publics, 1842-1932 : écoles (1842-1932), mairie (1899), poste (1907). - Édifices du culte, 1812-1905 : église (1832-1905), presbytère (1816-1900), cimetière (1812-1895). 1812-1932

      • 1 O 264 - 

        Employés communaux, 1912-1918. - Police municipale, 1898 : arrêté contre la rage. - Revenus et charges : ventes de terrains (1873-1924), emprunts et impositions (1901-1921), concessions à perpétuité (1857-1932), acquisitions de terrains pour exploitations de carrière (1921). - Édifices et services publics, 1861-1933. - Communal (voir Lairoux), 1824-1923. - Cours d'eau, 1855-1857 : passerelle sur "Le Lay" au Gué de Curzon. - Litiges, 1861-1872 : entre la commune et M. Potier (1861-1870), entre la commune et M. Bernier (ex-maire), 1871-1872. 1824-1933

      • 1 O 896 - 

        Employés communaux, 1925-1926. - Police municipale, 1925-1934. - Revenus et charges : affermage des biens communaux (1923-1928), emprunts (1907-1932). - Édifices et services publics : bascule (1932), communal (1905-1934), ancienne mairie (1922), bureau de poste (1907). - Cimetière, 1926. - Fête du 11 novembre (1926). 1905-1934

      • 1 O 1216 - 

        Revenus et charges : location de biens communaux (1928-1933), concessions funéraires (1912), emprunts (1926). - Édifices et services publics : école publique de garçons (1931-1932), cabine téléphonique de Port-La-Claye (1937-1939), bureau de poste (1936-1937). - Société syndicale du grand marais de La Claye (sarclage du Petit Lay), 1935. 1912-1939

    • Damvix

      • 1 O 265 - 

        Édifices du culte, 1811-1904 : église (1811-1899), presbytère (1811-1896), cimetière (1849-1904).

      • 1 O 266 - 

        Édifices et services publics : écoles (1833-1909), horlorge (1886-1897), bascule (1894-1896), champ de foire (1872-1893), asile de nuit (1893-1896). 1833-1909

      • 1 O 267 - 

        Revenus et charges : ventes de terrains (1850-1903). - Communal, 1851-1919. 1850-1919

      • 1 O 268 - 

        Employés communaux, 1892. - Police municipale, 1890-1899 (arrêtés) : contre la rage (1890), chasse aux rats (1899). - Revenus et charges, 1848-1930 : emprunts et impositions (1848-1898), concessions à perpétuité (1907-1930), indemnités de terrains (1859-1866), secours aux nécessiteux (1888-1899). - Édifices et services publics, 1882-1919 : puits communal (1912-1913), maison communale du Port (1913), érection du monument commémoratif guerre 14-18 (1919), chemins de fer (1918-1919). - Épidémie de choléra : liste des personnes décédées en 1866. - Affichage controversé de délibérations au sujet d'enfants scolarisés de moins de 6 ans. - Contentieux entre le maire et le receveur municipal, 1873.

      • 1 O 897 - 

        Police municipale, 1926. - Revenus et charges : concessions funéraires (1912), vente de bois (1923-1928), acquisition d'immeubles (1905). - Édifices et services publics : bascule (1924), marais communaux (1925-1929), salle des œuvres post-scolaires (1932-1935, plans), écoles (1939). - Édifices du culte : église (1913-1923). - Cimetière, 1925-1926. 1912-1939

      • 1 O 1217 - 

        Revenus et charges : taxes (1912-1931), acquisitions de terrains (1930-1939), indemnités (1917). - Édifices et services publics : délibérations et police du roulage (1930-1939). 1912-1939

    • Dissais

      • 1 O 269 - 

        Employés communaux, 1888. - Revenus et charges, 1848-1927 : ventes de terrains (1862-1927), emprunts et impositions (1862-1892). - Édifices et services publics, 1881-1917 : mairie (1881-1917), école (1884-1897). - Édifices du culte (rattaché à Mareuil), 1860-1862 : église et presbytère. - Communal, 1840 : vaine pâture. - Litige, 1818-1820 : entre la commune et M. Bernard. 1860-1927

      • 1 O 898 - 

        Employés communaux, 1925-1929. - Police municipale, 1929. - Revenus et charges : taxe sur les chiens (1926), assurances (1932), crédits (1926), emprunts (1930), aliénations (1908-1932). - Édifices et services publics : lavoir de la "Journée" (1933). - Édifices du culte : église (1930-1935), presbytère (1930). - Cimetière, 1926. - Comices agricoles, 1927. 1908-1935

      • 1 O 1218 - 

        Revenus et charges : ventes de terrains (plans). 1932-1933

    • Doix

      • 1 O 270 - 

        Édifices et services publics : école (1833-1890), groupe scolaire (1886-1893), mairie (1868-1896). 1833-1896

      • 1 O 271 - 

        Revenus et charges, 1863-1920 : ventes de terrains. - Édifices du culte, 1801-1930 : église (1801-1912), presbytère (1810-1930), cimetière (1895-1915).

      • 1 O 272 - 

        Police municipale, 1897-1926. - Revenus et charges, 1852-1932 : emprunts et impositions (1852-1925), concessions à perpétuité (1910-1932), vente des matériaux provenant de la démolition des halles suite à un incendie (1898), indemnités de terrains (1852-1905), acquisition de parcelles de terrains pour l'établissement de 2 ports sur les canaux des marais (1848-1849). - Édifices et services publics, 1815-1912 : projet d'achat d'une pompe à vapeur pour évacuation des eaux des marais (1912). 1815-1932

      • 1 O 899 - 

        Employés communaux, 1921. - Police municipale, 1921-1925. - Revenus et charges : concessions funéraires (1909-1928), locations (1911-1926), ventes-achats (1919-1920), droits de pesage (1913-1920), budget (1930), emprunts (1930-1939). - Édifices et services publics : bascule (1908-1927), pompes funèbres (1910-1926), place publique (ancien cimetière, 1922-1923). - Édifices du culte : presbytère, 1906-1930. - Cimetière, 1902-1930. 1902-1939

      • 1 O 1219 - 

        Revenus et charges : legs de M. Baudry aux écoles publiques. 1933-1934

    • Dompierre-sur-Yon

      • 1 O 273 - 

        Édifices et services publics, 1838-1910 : écoles (1838-1910), fontaine (1895-1901). - Édifices du culte, 1810-1896 : église (1810-1885), presbytère (1810-1896), cimetière (1840-1886). 1810-1910

      • 1 O 274 - 

        Ventes de terrains. 1834-1929

      • 1 O 275 - 

        Revenus et charges, 1850-1932 : emprunts et impositions (1850-1880), concessions à perpétuité (1876-1932), indemnités de terrains (1850-1865). - Édifices et services publics, 1820-1927 : poste et téléphone (1913-1927), éclairage public (1929-1930). - Cours d'eau, 1908 : curage de la rivière "l'Yon". - Litige, 1820. 1820-1932

      • 1 O 900 - 

        Employés communaux, 1933. - Police municipale, 1921-1922. - Revenus et charges : assurances, (1921), vente de bois (1929), ventes de terrains (1921-1923), impositions (1923), emprunts (1932-1937), acquisitions-cessions de terrains (1931-1940). - Édifices et services publics : fête locale (1925), comblement d'une mare (1938), bascule (1921-1926), horloge (1925), puits de la place (1923), service d'eau (1921), passerelle de la basse Portière (1931), téléphone (1935). - Cimetière, 1921-1926. 1921-1940

      • 1 O 1220 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1930-1939), droits de place (1930-1937). 1930-1937

    • Epesses (Les)

      • 1 O 276 - 

        Édifices et services publics, 1811-1919 : école de garçons (1811-1895), école de filles (1827-1910), bâtiments communaux (1820-1919).

      • 1 O 277 - 

        Revenus et charges : ventes de terrains (1853-1929). - Édifices du culte, 1807-1878 : église (1807-1854), cimetière (1809-1878). 1807-1929

      • 1 O 278 - 

        Employés communaux, 1884-1891. - Police municipale, 1891-1897 : arrêtés contre la rage (1891-1897). - Revenus et charges, 1841-1932 : emprunts et impositions (1841-1905), concessions à perpétuité (1876-1932), indemnités de terrains (1839-1868). - Édifices et services publics, 1891-1898. - Cours d'eau : réparations aux ponts de Cornu et de Mallièvre, 1821-1825. - Litiges, 1851-1859 : entre l'ex-maire et la commune, pour malversations financières (1851-1852), entre M. Ayraud et la commune (1858-1859) au sujet d'un terrain. 1821-1932

      • 1 O 901 - 

        Employés communaux, 1904-1929. - Police municipale, 1905-1939. - Revenus et charges : droits de puisage (1923), taxe sur les chiens (1931), droits de pesage (1931), baux (1928), taxe sur la viande (1920), budgets (1921-1936), droits de place (1904-1905), concessions funéraires (1920-1932). - Édifices et services publics : corbillard (1937), plan cadastral (1927), bâtiments communaux (1909-1926), bascule (1925), pompe du Coudrais (1923), puits de l'Érauderie et de la Chounière (1922-1923), théâtre (1910), écoles (1919), sports (1937). - Édifices du culte : église, 1924-1936. - Cimetière, 1920-1921. 1904-1939

      • 1 O 1221 - 

        Employés communaux (demande d'indemnités par le secrétaire de mairie suite à sa révocation), 1929-1932. - Revenus et charges : concessions funéraires (1933-1939), obligations (1922-1929). - Édifices et services publics : litiges au sujet des réparations à faire à la chapelle Saint Jean (1910-1932), service postal (1930-1931). 1910-1939

    • Epine (L')

      • 1 O 279 - 

        Revenus et charges : concessions à perpétuité. 1920-1932

      • 1 O 902 - 

        Employés communaux, 1935-1939. - Revenus et charges : emprunts (1932-1938). - Édifices et services publics : groupe scolaire (1921-1931), mairie (1921-1922), agence postale (1926-1939), dépôts de goémon (1930-1938), élevage d'huîtres (1938), construction de la jetée (1936-1937). - Repérage de l'épave du "Giglio", 1937. 1921-1939

      • 1 O 1222 - 

        Revenus et charges : achats et ventes de terrains (1920-1935), droits de place et établissement d'un marché bi-hebdomadaire (1933-1945), concessions funéraires (1931-1958). - Édifices et services publics : réclamations à l'administration (demande de dégrèvement de M. Guérin, 1923), travaux pour l'entretien des bâtiments communaux (1920-1934). - Édifices du culte : réparations de l'église, 1922. 1920-1958

    • Essarts (Les)

      • 1 O 280 - 

        Édifices du culte, 1811-1906 : église (1826-1900), presbytère (1811-1878), cimetière (1812-1906).

      • 1 O 281 - 

        Édifices et services publics : école de garçons (1834-1910), école de filles (1850-1908), mairie et justice de paix (1899-1910), halles (1813-1902). 1813-1910

      • 1 O 282 - 

        Ventes de terrains. 1838-1888

      • 1 O 283 - 

        Ventes de terrains. 1889-1931

      • 1 O 284 - 

        Employés communaux, 1874. - Police municipale, 1876-1908 : droit de glanage (1876-1889), prix du pain (1891-1892) - Revenus et charges, 1836-1928 : emprunts et impositions (1863-1889), indemnités de terrains (1860-1876), acquisition du terrain où est située la caserne de gendarmerie (1928). - Édifices et services publics, 1878-1916 : télégraphe (1878), bascule (1888), foires-marchés-halles (1846-1905) station d'étalons (1892-1917), éclairage électrique (1898-1909). - Litiges, 1830-1874. 1830-1928

      • 1 O 285 - 

        Revenus et charges : concessions à perpétuité. 1858-1933

      • 1 O 903 - 

        Police municipale, 1904-1939. - Revenus et charges : concessions funéraires (1924), baux (1912-1930), crédit (1930), emprunts et budgets (1928-1938), droits de place (1908-1938), aliénations (1919-1937). - Édifices et services publics : haras (1920), société de musique (1927), justice de paix (1924). - Cimetière, 1921-1935.

      • 1 O 1223 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires. 1930-1939

    • Evrunes

      • 1 O 286 - 

        Édifices et services publics, 1833-1892 : école de garçons (1833-1886), école de filles (1873-1900), mairie (1857-1892). - Édifices du culte, 1819-1879 : église (1842-1879), presbytère (1819-1935), cimetière (1836-1871). 1819-1892

      • 1 O 287 - 

        Revenus et charges, 1836-1935 : ventes de terrains (1836-1896), emprunts et impositions (1857-1925), concessions à perpétuité (1876-1935). - Édifices et services publics, 1877-1932 : horloge (1877), chemins de fer (1913), éclairage public (1931-1932) - Landes communales, 1823-1874. - Cours d'eau, 1926 : obstruction par des rochers de la Sèvre Nantaise. - Protestation du conseil municipal sur la loi de séparation de l'Eglise et de l'Etat, 1905. - Litige, 1866-1868 : entre la commune et la fabrique au sujet du lavoir public. 1823-1935

      • 1 O 904 - 

        Revenus et charges : assurances (1907-1934), locations (1906-1926), emprunt (1939), budgets (1937-1938). - Édifices et services publics : école des filles (1901), assainissement du bourg (1938-1939). 1901-1939

      • 1 O 1224 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires. 1924-1939

    • Falleron

      • 1 O 288 - 

        Édifices et services publics, 1833-1910 : école de garçons (1833-1886), école de filles (1873-1900), mairie (1857-1892). - Édifices du culte, 1819-1879 : église (1842-1879), presbytère (1819-1835), cimetière (1836-1871). 1819-1910

      • 1 O 289 - 

        Revenus et charges, 1838-1932 : ventes de terrains (1838-1925), emprunts et impositions (1876-1901), concessions à perpétuité (1889-1932), indemnités de terrains (1845-1874). - Édifices et services publics, 1909 : lavoir (1909), boîte aux lettres à la Jaubretière (1928).

      • 1 O 905 - 

        Employés communaux, 1926. - Police municipale : arrêtés, 1930. - Revenus et charges : acquisitions-cessions de terrains (1930), emprunts (1936), oeuvres sociales (1925). - Édifices et services publics : bascule (1912), horloge (1925), mairie (1912), bouilleurs de vin (1922). - Édifices du culte : église, 1912-1926. - Cimetière, 1872-1886. 1872-1936

      • 1 O 1225 - 

        Revenus et charges : loyers (1930-1937). - Édifices et services publics : construction d'un lavoir communal (1912). 1912-1937

    • Faymoreau

      • 1 O 290 - 

        Édifices et services publics, 1811-1927 : écoles (1856-1901), bureau de poste (1911-1927) - Édifices du culte, 1810-1912 : église (1819-1912), presbytère (1810-1907), cimetière (1844-1911). 1810-1927

      • 1 O 291 - 

        Commission municipale, 1897. - Revenus et charges, 1841-1928 : ventes de terrains (1844-1909), emprunts et impositions (1841-1885), concessions à perpétuité (1910-1928), indemnités de terrains (1849-1868). - Édifices et services publics, 1811-1927 : chemins de fer, gare (1901-1927). 1811-1928

      • 1 O 906 - 

        Revenus et charges : legs Rainteau : commune (1931), concessions funéraires (1928), dépenses imprévues (1926), taxe sur les chiens (1926). - Édifices et services publics : lavoir de la Verrerie, 1926. - Édifices du culte : presbytère, 1907. 1907-1931

      • 1 O 1226 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1928-1934). - Édifices et services publics : agrandissement de l'école de filles du hameau de la Verrerie (affiche, 1920-1928), gare et boîte aux lettres (plans, 1930-1932). 1920-1934

    • Fenouiller (Le)

      • 1 O 292 - 

        Édifices et services publics, 1840-1904 : école de garçons (1840-1904), école de filles (1882-1894), mairie (1863). - Édifices du culte, 1810-1883 : église (1826-1883), presbytère (1810-1825), cimetière (1844-1847). 1810-1904

      • 1 O 293 - 

        Police municipale, 1898 : horaires bars et cabarets. - Revenus et charges, 1842-1925 : ventes de terrains (1842-1925), emprunts et impositions (1865-1880), concessions à perpétuité (1890-1899), indemnités de terrains (1845-1850). - Doléances du conseil municipal demandant le rétablissement de la chasse aux vanneaux, 1893.

      • 1 O 907 - 

        Employés communaux, 1925. - Revenus et charges : acquisitions-cessions de terrains (1935). - Édifices du culte : entretien du presbytère (1930), installation de l'horloge (1925), entretien de l'église (1923-1931). 1923-1935

      • 1 O 1227 - 

        Revenus et charges : assurances (1937), école publique de filles (location, 1922-1926). 1922-1937

    • Ferrière (La)

      • 1 O 294 - 

        Édifices et services publics, 1835-1925 : école du hameau des Poudrières (1882), école de garçons (1835-1906), école de filles (1869-1889), poste (1908-1925), lavoir (1892-1922). - Édifices du culte, 1806-1919 : église (1806-1919), presbytère (1810-1890), cimetière (1807-1914). 1806-1925

      • 1 O 295 - 

        Ventes de terrains. 1841-1895

      • 1 O 296 - 

        Ventes de terrains. 1896-1933

      • 1 O 297 - 

        Revenus et charges, 1869-1935 : emprunts et impositions (1869-1927), concessions à perpétuité (1880-1935), indemnités de terrains (1839-1850). - Édifices et services publics, 1871-1923 : téléphone (1923), tramways (1905-1911). - Cours d'eau : curage du ruisseau de La Ferrière, 1925-1926. 1839-1935

      • 1 O 908 - 

        Employés communaux, 1927. - Police municipale, 1902-1939. - Revenus et charges : aliénations (1913-1932), baux (1923-1935), crédits (1913), acquisitions-ventes (1930). - Édifices et services publics : puits de bout de ville (1928), poste (1932). - Édifices du culte : église, 1938. - Cimetière, 1899. 1899-1939

      • 1 O 1228 - 

        Revenus et charges : procès verbal d'adjudication d'immeuble (1938), droits de place (1925-1939), concessions funéraires (1930-1939). 1925-1939

    • Flocellière (La)

      • 1 O 298 - 

        Édifices et services publics, 1832-1909 : école de garçons (1832-1901), école de filles (1856-1876), lavoir (1890). - Édifices du culte, 1810-1908 : église (1810-1891), presbytère (1810-1908), cimetière (1833-1873). 1810-1909

      • 1 O 299 - 

        Ventes de terrains. 1842-1911

      • 1 O 300 - 

        Revenus et charges, 1829-1932 : emprunts et impositions (1870-1920), concessions à perpétuité (1881-1932), rapport général sur la situation morale et physique de la commune (1829). - Édifices et services publics, 1890-1925 : poste-téléphone-télégraphe (1912-1925), demande de modifications du tracé de la ligne de chemins de fer (1897), marché hebdomadaire (1892).

      • 1 O 909 - 

        Employés communaux, 1924. - Revenus et charges : échanges d'immeubles (1914-1920), crédits (1927), prix cantonal de la natalité (1925), vente de la cure de Lorette (1913), budget (1910), concessions funéraires (1908), location d'école (1920-1938), acquisitions-cessions de terrains (1932-1936). - Édifices et services publics : égouts (1930), bascule municipale (1924), distillation à la Chagnaie (1926). - Édifices du culte : église (1923-1930), chapelle de Lorette (1923-1924). 1908-1938

      • 1 O 1229 - 

        Édifices et services publics : modifications des horaires d'autobus. 1938

    • Fontaines

      • 1 O 301 - 

        Revenus et charges, 1823-1932 : ventes de terrains (1823-1922), emprunts et impositions (1857-1926), concessions à perpétuité (1895-1932). - Édifices et services publics, 1813-1924 : écoles (1833-1899), champ de foire (1813-1902), bureau de poste (1922-1924). - Édifices du culte, 1812-1889 : église (1836-1862), presbytère (1812-1858), cimetière (1837-1889). 1812-1932

      • 1 O 910 - 

        Employés communaux, 1925-1926. - Police municipale, 1920-1927. - Revenus et charges : concessions funéraires (1932-1938), droits de pesage (1920-1926), assurances (1923), vente du presbytère (1921-1929), locations (1928), acquisitions-cessions de terrains (1930-1939), emprunts (1936-1937), droits de place (1902-1934). - Édifices et services publics : électricité (1924), bascule (1913-1927), enlèvement des boues (1883-1885), poste (1932), projet de construction de la salle œuvres post-scolaires (1938). 1883-1939

      • 1 O 1230 - 

        Revenus et charges : droits de place (1934), emprunts (1937-1939). - Édifices et services publics : construction d'une salle d'œuvre post-scolaire, 1938-1939. 1934-1939

    • Fontenay-le-Comte

      • 1 O 302 - 

        Employés municipaux, 1883-1891. - Police municipale, 1868-1926. - Agriculture : école de Pétré (1890-1918), manufacture de tabac (1871-1872), industrie (Conseil de prud'hommes, 1878-1887).

      • 1 O 303 - 

        Revenus et charges, 1832-1929 : emprunts (1832-1929), rentes (1849-1897), taxes sur les chiens (1887-1894).

      • 1 O 304 - 

        Revenus et charges : legs CORDIER veuve CALDELAR Adèle : bureau de bienfaisance (1869-1872), legs FAVREAU veuve BICHON Françoise : commune, bureau de bienfaisance (1871-1872), legs de MOUILLEBERT Marie-Armand : commune (1875-1878), legs TESSIER veuve LAVAL Laure : commune et hôpital-hospice (1879-1883), legs de MOUILLEBERT Alexandre : bureau de bienfaisance, asile Notre-Dame (1880-1881), legs BELLION Félix : commune (1881), legs CHABOT de PECHEBRUN Raymond : commune, bureau de bienfaisance, société de secours mutuels, fabrique Notre-Dame (1891-1896). 1869-1896

      • 1 O 305 - 

        Édifices et services publics : Ancien hôtel de préfecture (1805-1810) : projet de vente (avec plan et rapport de l'ingénieur Boudhors), contestation relative au paiement de loyers, projet d'installation d'une école chrétienne par la ville de Fontenay-le-Comte. Biens communaux (1813) : correspondance relative à un projet d'aliénation. Hôtel de ville (1824-1901) : construction et vente de la maison de cure de la paroisse Notre-Dame pour pourvoir aux frais (1824), acquisition de l'hôtel des Trois-Piliers et de terrains voisins pour y construire une mairie et ses annexes (1869-1871), vente desdits terrains (1873), projet d'échange avec M. Brisson (1873), aménagement en hôtel de ville de l'immeuble Chabot de Péchebrun (dont plan, 1894), acquisition de l'usufruit sur un jardin de la ville par M. Brisson (dont plan, 1897) et donation dudit usufruit à la ville (1901). 1805-1901

      • 1 O 306 - 

        Édifices et services publics : abattoir (1822-1916), éclairage (1870-1904). 1822-1916

      • 1 O 307 - 

        Revenus et charges : octrois (1834-1911). - Édifices et services publics : poissonnerie (1829-1900), pompe à incendie (1842-1899), postes et télégraphes (1900-1930). 1829-1930

      • 1 O 308 - 

        Édifices et services publics : service d'eau (1858-1914), théâtre (1839-1909), tribunal (1815-1863). 1815-1914

      • 1 O 309 - 

        Édifices et services publics : champ de foire (1811-1842), halles (1807-1911), droits de place (1831-1883), dépôts d'immondices (1826-1828), lavoir public (1864-1866), travaux d'entretien (1860-1900). 1807-1911

      • 1 O 310 - 

        Édifices du culte : église (1838-1900), presbytère (1804-1909). - Cimetière (1838-1900), temple protestant (1879-1902). 1804-1909

      • 1 O 311 - 

        Édifices d'Instruction publique : affaires générales (1842-1910), écoles de garçons (1844-1908), écoles de filles (1852-1903). 1842-1910

      • 1 O 312 - 

        Écoles catholiques libres (1822-1838), école protestante (1867-1880), écoles maternelles (1835-1907). 1822-1907

      • 1 O 313 - 

        Collège de garçons (1802-1916), E. P. S. de filles (1840-1908). 1802-1916

      • 1 O 314 - 

        Affaires militaires : casernes (1810-1900), dépôt de remonte (1841-1847), champ de manœuvres (1824). - Édifices et services publics : chemins de fer, 1872-1926. 1810-1926

      • 1 O 315 - 

        Ventes de terrains. 1833-1929

      • 1 O 316 - 

        Employés communaux, an XI-1901 : nomination de M. Filuzeau (architecte de la ville, 1883). - Commissions municipales : rapport sur l'état et les besoins de la commune, 1832. - Police municipale, 1891-1902. - Revenus et charges, an XI-1906 : fourneau économique (1870-1906), société de charité (1870), concessions à perpétuité (1900). - Édifices et services publics, 1812-1922 : fêtes publiques (1869), cours municipaux (1866-1885), concours musical (1904), société d'horticulture (1895-1899), concession à la ville d'un terrain dépendant du domaine public fluvial (1921-1922), bibliothèque (1850-1883), musée (1874-1906), compagnie de sapeurs-pompiers : don de 60 casques (1900). - Édifices du culte : réparations à faire au clocher de l'église Notre-Dame, 1824. - Communal, 1841 : droit de pâturage. - Plaintes suite aux dégradations faites par l'ingénieur-géomètre lors de l'arpentage cadastral, 1809. - Contentieux entre la préfecture et le conseil municipal, 1890-1892. - Litige, 1834 : entre la commune et des particuliers au sujet de servitudes. an XI-1922

      • 1 O 911 - 

        Employés communaux, 1912. - Police municipale, 1905. - Revenus et charges : entretien, chauffage (1921), ventes et locations (1912), dons et legs (1933), budgets (1911), taxes diverses (1905), octroi (1920), litiges (1912-1925). - Édifices et services publics : abattoir (1920-1937), théâtre (1914-1930), musées et bibliothèques (1907-1926) (plans, photos), service d'eau (1898-1938), fêtes (1922-1929), nomination des rues (1913-1931), voirie (1912-1926), hôpitaux (1915), bains douches (1923), quartier Belliard (1932), P T T (1934), communications ferroviaires (1937), bâtiments communaux (1929-1938). - Cimetière, 1903-1937. 1898-1938

      • 1 O 912 - 

        Revenus et charges : emprunts (1911-1940), droits de place (1893), concessions funéraires (1901-1929), contentieux (1937), acquisitions-cessions de terrains (1929-1939), éclairage public (1923-1926), distillations (1916), attribution d'une garnison d'artillerie (1909). - Agriculture : ferme du vivier (1901-1921), école de Pétré (1924). 1893-1940

      • 1 O 913 - 

        Biens communaux : entretien, chauffage, réparations (1921-1926), aliénations-locations-ventes (1919-1923), acquisitions, baux, conventions (1912-1940), ferme du vivier (1901-1936). 1901-1940

      • 1 O 914 - 

        Hygiène : égouts, urinoirs, vidanges, bains-douches (1912-1935). - Travaux et fournitures (1911-1933). 1911-1935

      • 1 O 915 - 

        Employés communaux (1891-1940). - Police municipale (1902-1940). - Revenus et charges : adjudications des boues (1912-1926), finances municipales (1911-1930), emprunts (1916-1924), taxes diverses (1905-1939), octroi (1920-1939), affichages (1911-1926). - Édifices et services publics : dénomination des rues, hommages publics (1913-1931). - Litiges, 1911-1926. 1891-1940

      • 1 O 1231 - 

        Revenus et charges : expropriations en vue de la construction d'un quai (1851, affiches), emprunts (1931-1939), baux (1907-1931). - Pourvoi Thibaudeau (employé communal) réclamant un supplément d'indemnité (1921-1926). - Contentieux entre la ville et un particulier au sujet de droits de place, 1921-1925. 1851-1939

    • Fougeré

      • 1 O 317 - 

        Employés communaux, 1912-1918. - Revenus et charges, 1847-1931 : ventes de terrains (1847-1926), concessions à perpétuité (1908-1931). - Édifices et services publics, 1841-1914 : écoles (1841-1902), carrière (1900), horloge (1909-1910), poste (1922-1929), construction d'un abri à voyageurs à l'arrêt du train (1908-1914). - Édifices du culte, 1810-1895 : église (1810-1895), presbytère (1810-1876), cimetière (1812). - Litiges, 1822-1824 : entre la commune et M. Denis pour empiètement de chemin. 1810-1931

      • 1 O 916 - 

        Employés communaux, 1920. - Police municipale, 1920-1939. - Revenus et charges : assurances (1922-1937), concessions funéraires (1928), droits de pesage (1933), échange de terrains (1921), droits de place (1926), location d'école (1934). - Édifices et services publics : bascule (1924-1934), marché (1926, création). - Édifices du culte : église (1925). - Plainte du maire contre le curé (1914). 1914-1939

      • 1 O 1232 - 

        Revenus et charges : acquisition-cession de terrain (1931), emprunts (1937), concessions funéraires (1931-1938). - Édifices et services publics : demande de défrichement (forêt), 1938. 1931-1938

    • Foussais

      • 1 O 318 - 

        Édifices et services publics, 1840-1895 : école de garçons et mairie (1840-1893), école de filles (1882-1895). - Édifices du culte, 1811-1903 : église (1828-1892), presbytère (1811-1878), temple protestant (1868-1903), cimetière (1886-1899).

      • 1 O 319 - 

        Ventes de terrains. 1853-1921

      • 1 O 320 - 

        Police municipale, 1813. - Revenus et charges, 1833-1929 : emprunts et impositions (1850-1913), concessions à perpétuité (1865-1929). - Édifices et services publics, 1900-1926 : poste et télégraphe. - Litiges, 1818-1857 : contestation entre la commune et des propriétaires sur la vente d'un terrain (1855-1857), entre la commune et M. Martineau sur la vente d'arbres (1857). 1813-1929

      • 1 O 917 - 

        Police municipale, 1911. - Revenus et charges : baux (1921-1926), secours aux indigents (1923), droits de place et marché (1901-1905), bail de la poste (1936-1940). - Édifices et services publics : bascule (1917-1923). - Cimetière, 1913. 1901-1940

      • 1 O 1233 - 

        Plainte de M. Thibaud contre la commune pour obtention d'une indemnité après son agression par un marchand nomade. 1930

    • Froidfond

      • 1 O 321 - 

        Édifices et services publics, 1863-1900 : école de garçons (1863-1900), école de filles (1876-1892). - Édifices du culte, 1810-1932 : église (1838-1932), presbytère (1810-1890), cimetière (1858-1922).

      • 1 O 322 - 

        Employés communaux, 1913. - Commissions municipales, 1919. - Revenus et charges, 1840-1932 : ventes de terrains (1840-1924), emprunts et impositions (1866-1889), concessions à perpétuité (1898-1932), indemnités de terrains (1850-1871). - Édifices et services publics, 1908-1927 : chemins de fer (1908), poste (1926).

      • 1 O 918 - 

        Revenus et charges : crédits (1926), emprunts (1912-1930), aide aux malades (1926). - Édifices et services publics : bascule publique (1912), lavoir municipal (1922-1923), concessions funéraires (1928-1931), location d'école (1937). - Édifices du culte : église, 1922-1930. - Cimetière, 1922-1926. 1912-1937

      • 1 O 1234 - 

        Revenus et charges : emprunts. 1937

    • Garnache (La)

      • 1 O 323 - 

        Édifices et services publics, 1833-1913 : école du hameau St-Hilaire-au-Blé (1883), école de garçons et mairie (1833-1883), école de filles (1886-1888), lavoir (1837-1913). - Édifices du culte, 1831-1927 : église (bulletins paroissiaux de 1924 et 1927 : comptes rendus des fouilles sous l'église), presbytère (1895), cimetière (1831-1893).

      • 1 O 324 - 

        Ventes de terrains. 1832-1875

      • 1 O 325 - 

        Ventes de terrains. 1877-1893

      • 1 O 326 - 

        Ventes de terrains. 1896-1907

      • 1 O 327 - 

        Ventes de terrains. 1907-1932

      • 1 O 328 - 

        Employés communaux, 1891-1917. - Revenus et charges, 1846-1932 : emprunts et impositions (1866-1920), concessions à perpétuité (1846-1932), indemnités de terrains (1858-1907), frais de réparation du puits du Pavé et achat d'une pompe (1861-1862). - Édifices et services publics, 1844-1932 : projet d'aliénation d'une partie du champ de foire (1844-1845), horloge (1912-1913), éclairage public (1931-1932), chemins de fer (1906-1910), service postal (1907-1917). - Cours d'eau, 1891-1926 : curages du ruisseau "Le Falleron" (1922) et du ruisseau de La Garnache (1926), projet d'agrandissement de l'aqueduc sur le ruisseau des Brandes (1891).

      • 1 O 919 - 

        Employés communaux, 1913. - Police municipale, 1920-1923. - Revenus et charges : emprunt (1920), concessions funéraires (1932-1940). - Édifices et services publics : bâtiments communaux (1928-1929), bascule (1925), école de "l'Hilaire au blé" (1928). - Édifices du culte : chapelle de la victoire (1934), achèvement de l'église (plans, 1904-1923). - Agrandissement du cimetière, 1889-1927. 1889-1940

      • 1 O 1235 - 

        Revenus et charges : emprunts (1931), acquisitions-cessions-échanges de terrains (plans, 1920-1934).

    • Gaubretière (La)

      • 1 O 329 - 

        Édifices du culte, 1808-1890 : église (1808-1889), presbytère (1818-1884), cimetière (1814-1890).

      • 1 O 330 - 

        Édifices et services publics, 1811-1895 : école de garçons (1831-1886), école de filles et salle d'asile (1840-1895), lavoir (1811-1858).

      • 1 O 331 - 

        Police municipale, 1841. - Revenus et charges, 1828-1935 : acquisitions-ventes de terrains (1828-1928), emprunts et impositions (1847-1890), concessions à perpétuité (1867-1935). - Édifices et services publics, 1890-1919 : éclairage public (1903-1919), bascule (1906), chemins de fer (1921). - Contentieux entre le maire et ses administrés pour mauvaise gestion financière (1833-1834).

      • 1 O 920 - 

        Employés communaux, 1925-1926. - Police municipale, 1902-1940. - Revenus et charges : baux (1921) (fermages), assurances (1913-1920), emprunts (1929-1937), ventes de terrains (1931), concessions funéraires (1920-1932). - Édifices et services publics : pompes funèbres (1922-1923), fontaine "Sapinaud" (1922), bascule (1929), règlement sanitaire municipal (1905), adduction d'eau potable (1937). - Édifices du culte : église, 1923-1925. - Comices agricoles, 1926. 1892-1940

      • 1 O 1236 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1930-1939), droits de place (1905-1938), locations (écoles publiques de garçons et de filles, 1920-1939), acquisitions-cessions de terrains (1930). 1905-1939

    • Genétouze (La)

      • 1 O 332 - 

        Édifices et services publics, 1846-1906 : écoles (1846-1905), mairie (1882-1906). - Édifices du culte, 1838-1914 : presbytère (1847-1914), cimetière (1865-1868), église (1838-1902).

      • 1 O 333 - 

        Employés municipaux, 1907-1916. - Revenus et charges, 1845-1928 : ventes de terrains (1845-1928), emprunts et impositions (1881-1888). - Litiges, 1832-1848. 1832-1928

      • 1 O 921 - 

        Employés communaux, 1929. - Police municipale, 1917-1922. - Revenus et charges : crédits (1926-1929), location du presbytère (1929), acquisitions-cessions de terrains (1929). - Édifices et services publics : bascule municipale (1926), marché pour la construction du monument aux morts (1923). 1917-1929

      • 1 O 1237 - 

        Édifices et services publics : écoles (entretien, aménagement). 1917-1929

    • Girouard (Le)

      • 1 O 334 - 

        Édifices et services publics, 1866-1989 : écoles (1866-1888), mairie (1889) - Édifices du culte, 1808-1912 : église (1808-1872), presbytère (1813-1912), cimetière (1881-1893).

      • 1 O 335 - 

        Revenus et charges : ventes de terrains (1854-1911), emprunts et impositions (1868-1932), concessions à perpétuité (1892-1932). 1854-1932

      • 1 O 922 - 

        Police municipale, 1926. - Édifices et services publics : bascule (1926). - Édifices du culte : cloche de l'église (1912-1913), presbytère (1911-1912). - Cimetière, 1936. 1911-1936

      • 1 O 1238 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1934), emprunts (1930-1938). - Édifices du culte : travaux de réfection de l'église, 1938. 1930-1938

    • Givrand

      • 1 O 336 - 

        Revenus et charges, 1844-1907 : ventes de terrains (1844-1907), emprunts et impositions (1898). - Édifices et services publics, 1879-1931 : écoles et mairie. - Édifices du culte, 1849-1910 : église (1849-1894), presbytère (1861-1865), cimetière (1849-1910). 1844-1910

      • 1 O 923 - 

        Employés communaux, 1925. - Police municipale : arrêtés, 1935. - Revenus et charges : budget (1930), emprunts (1930-1938), concessions funéraires (1938). - Édifices et services publics : bâtiments communaux (1921-1935). - Édifices du culte : église, 1938. 1921-1938

    • Givre (Le)

      • 1 O 337 - 

        Revenus et charges, 1850-1932 : ventes de terrains (1855-1932), emprunts et impositions (1850-1883), concessions à perpétuité (1902-1932). - Édifices et services publics, 1857-1933 : écoles (1864-1933), service postal (1902-1924), horaires tramways-chemins de fer (1903-1906). - Édifices du culte, 1858-1898 : église (1858-1870), cimetière (1877-1898). - Cours d'eau, 1907 : déplacement de la passerelle du Pont d'Eau Claire. - Autorisation d'extraction de sable dans les dunes de Longeville, 1926. - Litige, 1836-1839 : entre la commune et M. Loiseau pour usurpation de terrain. 1837-1933

      • 1 O 924 - 

        Revenus et charges : budget (1932), concessions funéraires (1902). - Édifices et services publics : bâtiments communaux (1910-1935), réparation de l'école publique (1909), écoles (1931-1933). - Édifices du culte : église, 1921-1935. - Cimetière, 1925. 1902-1935

      • 1 O 1239 - 

        Édifices et services publics : boîte aux lettres. 1930

    • Grand'Landes

      • 1 O 338 - 

        Édifices et services publics, 1859-1900 : écoles. - Édifices du culte, 1808-1932 : église (1808-1932), presbytère (1811-1888), cimetière (1844-1885).

      • 1 O 339 - 

        Ventes de terrains. 1855-1923

      • 1 O 340 - 

        Revenus et charges, 1856-1932 : emprunts et impositions (1869-1912), concessions à perpétuité (1867-1932). - Édifices et services publics, 1920 : chemins de fer.

      • 1 O 925 - 

        Employés communaux, 1884-1937. - Police communale, 1904-1939 : arrêtés (1939). - Revenus et charges : droits de place et marché (1905-1937). - Édifices et services publics : marché (1937), bâtiments communaux (1921-1934), champ de foire (1923-1930), ligne d'autocar Saint-Étienne-du-Bois-La Roche-sur-Yon (1939). - Édifices du culte : presbytère (1934-1939), église (1930). - Œuvres de bienfaisance, 1925. 1884-1939

      • 1 O 1240 - 

        Revenus et charges : bail du presbytère. 1933

    • Grosbreuil

      • 1 O 341 - 

        Édifices et services publics, 1855-1909 : école de garçons (1855-1907), école de filles (1901-1904), lavoir (1863-1909). - Édifices du culte, 1811-1907 : église (1814-1907), presbytère (1811-1900), cimetière (1847-1907). 1811-1909

      • 1 O 342 - 

        Revenus et charges, 1844-1932 : ventes de terrains (1853-1932), emprunts et impositions (1844-1912), concessions à perpétuité (1888-1932). - Édifices et services publics, 1914-1929 : creusage d'un puits et installation de la pompe (1914), bureau de poste et service postal (1910-1929). - Autorisation d'extraction de sable dans les dunes domaniales de la Pironnière (Château-d'Olonne), 1913.

      • 1 O 926 - 

        Police municipale, 1905-1916 : règlement sanitaire municipal (1905-1906). - Revenus et charges : excédents de dépenses (1926), aliénation de terrains (1923), emprunts (1932), acquisitions-cessions- échanges de terrains (1930-1935), droits de place et marché (1902-1937). - Édifices et services publics : bascule (1913), horloge (1924), recensement (1926), champ de foire (1917), ligne d'autobus subventionnée (1938), service postal (1932-1938), extraction de sable (1937). - Édifices du culte : presbytère, 1925. 1902-1938

      • 1 O 1241 - 

        Revenus et charges : droits de place. 1935

    • Grues

      • 1 O 343 - 

        Édifices et services publics : écoles (1834-1930), mairie (1890). 1834-1930

      • 1 O 344 - 

        Revenus et charges, 1836-1932 : ventes de terrains. - Édifices du culte, 1809-1912 : église (1863-1912), presbytère (1809-1870), cimetière (1874). 1809-1932

      • 1 O 345 - 

        Police municipale, 1912-1913. - Revenus et charges, 1832-1932 : emprunts et impositions (1832-1927), concessions à perpétuité (1902-1932). - Édifices et services publics : poste et télégraphes (1910-1914) - Communal, 1804-1919 : pacage. - Délimitation de terrains entre Grues et Saint-Michel-en-l'Herm, 1904. - Litiges, 1883-1911 : vasière de Grues (1883), entre la commune et M. Engerbaud pour infiltrations d'eau (1911). - Contentieux, 1862-1863 : gestion occulte du maire. 1804-1932

      • 1 O 927 - 

        Employés communaux, 1920-1938. - Police municipale, 1909-1934 : arrêtés (1909). - Revenus et charges : remboursement de rentes (1918-1940), droits de pesage (1924-1939), taxe communale (1920-1937), achats-ventes de terrains (1910-1932), emprunts (1921-1929), assurances (1921), concessions funéraires (1898-1932), acquisitions-cessions de terrains (1929-1932). - Édifices et services publics : marché (1926), pompes funèbres (1925), communal (1924), bâtiments communaux (1929), salle des œuvres postscolaires (1930-1936) (plans). 1898-1940

      • 1 O 1242 - 

        Revenus et charges : ventes, locations et remboursement de rentes (plans), 1899-1937. - Pourvoi de l'abbé Fréneau et ordonnance contre l'arrêté du maire au sujet des processions religieuses, 1914-1926.

    • Gué-de-Velluire

      • 1 O 346 - 

        Édifices et services publics, 1833-1920 : halles (1835-1836), école de garçons (1833-1888), école de filles (1858-1920), poste (1916). - Édifices du culte, 1810-1919 : église (1833-1919), presbytère (1810-1811), cimetière (1858-1904). 1810-1920

      • 1 O 347 - 

        Revenus et charges, 1842-1931 : ventes de terrains (1859-1896), emprunts et impositions (1842-1928), concessions à perpétuité (1897-1931), indemnités de terrains (1847-1860). - Édifices et services publics, 1811-1928 : foires (1811), service postal (1927-1928). 1811-1931

      • 1 O 928 - 

        Employés communaux, 1925. - Police municipale, 1924-1926. - Revenus et charges : emprunts (1921-1938), acquisitions-cessions de terrains (1934). - Édifices et services publics : chemins de fer (1931), cabine téléphonique (1931). - Cimetière, 1910-1936. 1910-1938

      • 1 O 1243 - 

        Police du roulage : arrêtés du maire, 1930-1932. - Revenus et charges : ventes d'immeuble (1930), tarif des concessions funéraires (1928). - Pourvoi des époux Billy-Gouin contre un arrêté du maire réglementant le déversement des eaux ménagères dans les caniveaux des rues, 1936-1938. 1928-1938

    • Guérinière (La)

      • 1 O 348 - 

        Revenus et charges : concessions à perpétuité. 1922-1932

      • 1 O 929 - 

        Édifices et services publics : grosses réparations des écoles publiques. 1920-1933

      • 1 O 1244 - 

        Revenus et charges : achats et ventes de biens mobiliers et immobiliers (1920-1939), emprunts (1937), concessions funéraires (1935-1937). - Police du roulage : arrêtés du maire, 1922. 1920-1939

    • Guyonnière (La)

      • 1 O 349 - 

        Édifices et services publics, 1841-1892 : école de garçons (1841-1892), école de filles (1873-1892). - Édifices du culte, 1809-1882 : église (1837-1857), presbytère (1809-1882), cimetière (1854). 1809-1892

      • 1 O 350 - 

        Revenus et charges, 1842-1935 : ventes de terrains (1842-1924), emprunts et impositions (1847-1910), concessions à perpétuité (1887-1935). - Édifices et services publics, 1912. - Litige, 1889-1890 : entre la commune et l'abbé Suyrot sur la propriété d'une allée.

      • 1 O 930 - 

        Police municipale, 1928. - Revenus et charges : concessions funéraires (1928), baux (1928-1931), ventes d'arbres (1928), budget et emprunt (1912), acquisitions-cessions de terrains (1930). - Édifices et services publics : bâtiments communaux (1921), école communale de filles (1920-1940), pétition (1936-1939). - Édifices du culte : église (1922), biens de fabrique (1919). 1912-1940

      • 1 O 1245 - 

        Revenus et charges : baux (1931-1938), concessions funéraires (1924-1939). 1924-1939

    • Herbergement (L')

      • 1 O 351 - 

        Édifices et services publics, 1832-1914 : école de garçons (1832-1903), école de filles (1840-1877), abreuvoir (1909), champ de foire (1841-1914). - Édifices du culte, 1836-1896 : église (1836-1873), presbytère (1888-1896), cimetière (1846-1883).

      • 1 O 352 - 

        Revenus et charges, 1835-1935 : ventes de terrains (1835-1922), emprunts et impositions (1881), concessions à perpétuité (1881-1935), acquisition de l'immeuble servant de gendarmerie (1930). - Édifices et services publics, 1906-1928 : postes et chemins de fer (1906-1925). - Litiges, 1823-1865. 1823-1935

      • 1 O 931 - 

        Employés communaux (1929-1938), nomination du maire (1939). - Police municipale, 1911-1939. - Revenus et charges : assurances (1922-1938), locations (1920-1936), taxe sur les chiens (1926-1927), droits de pesage (1923), ventes de terrains (1906-1911), budget (1935), droits de place et marché (1905-1936), emprunt (1936-1938). - Édifices et services publics : bascule publique (1935), halles (1926), horloge (1922), mairie (1935-1938) (plans), égouts (1930-1931, plans). - Édifices du culte : église, 1912-1926. 1905-1939

      • 1 O 1246 - 

        Revenus et charges : obligations (1936), aliénations de terrains (plans, 1929-1931), concessions funéraires et tarif (1926-1938), droits de place et de stationnement (1938). - Édifices et services publics : écoles, 1924-1935. 1924-1938

    • Herbiers (Les)

      • 1 O 353 - 

        Édifices du culte, 1807-1910 : église (1837-1910), chapelle des Alouettes (1890), presbytère (1810-1893), cimetière (1807-1908).

      • 1 O 354 - 

        Édifices et services publics : école de garçons. 1821-1909

      • 1 O 355 - 

        École de filles et salle d'asile. 1849-1910

      • 1 O 356 - 

        Édifices et services publics : halles et champ de foire (1809-1831), lavoir et bains publics (1852-1866), octrois (1861-1867), hôtel de ville (1895-1896), bureau de poste (1921). 1809-1921

      • 1 O 357 - 

        Ventes de terrains. 1837-1928

      • 1 O 358 - 

        Revenus et charges : concessions à perpétuité. 1844-1910

      • 1 O 359 - 

        Revenus et charges : concessions à perpétuité. 1911-1935

      • 1 O 360 - 

        Employés communaux, 1866-1869. - Revenus et charges, 1821-1932 : emprunts et impositions (1847-1920), indemnités de terrains (1845-1862), achat matériel incendie (1931-1932). - Édifices et services publics, 1837-1916 : champ de foire (1837-1838), éclairage public (1843-1866), station d'étalons (1845-1881), horloge (1868), chemins de fer-tramways (1905-1916), service d'eau (1913-1915). - Cours d'eau, 1838-1839 : rivière du Maine. - État des moulins de la Montagne des Alouettes, 1910. - Litiges, 1834-1853 : sur la propriété du lavoir (1834) et de la fontaine du château (1850-1853).

      • 1 O 932 - 

        Employés communaux, 1914-1940. - Police municipale, 1903-1939 : arrêtés (1935-1939). - Revenus et charges : budgets (1911-1936), assurances (1921-1938), droits de stationnement (1926), droits de place (1921-1927), emprunts (1906-1922). - Édifices et services publics : enlèvement des boues et immondices (1925-1938), station d'étalons (1920), marché couvert (1932-1939, plans), délibérations visant à ériger un monument aux morts en 1920 et à faire redorer les noms portés au monument en 1930, fête des fleurs (1927), marché aux volailles (1927), pont à bascule (1925-1926), service d'eau (1910-1937), pompe (1928), égouts (1939), bâtiments communaux (1928-1934), éclairage public (1925), halles (1924), plantation d'arbres (1927), bains (1922-1936), mairie (1911), lavoirs publics (1920), pompes funèbres (1930), horloge (1925). - Édifices du culte : presbytère (1928-1934), église (1925-1931), calvaire (1926). - Cimetière (1904-1939), expropriations pour translation du cimetière (1906). - Annexion du Petit Bourg (1924-1926), annexion du quartier de la gare (1924-1926). 1904-1940

      • 1 O 933 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1927-1938), acquisitions-cessions-échanges (1921-1938). - Édifices et services publics : école publique des filles (1913-1935), école publique de garçons (1924-1939), logement des institutrices (1927-1939). 1913-1939

      • 1 O 1247 - 

        Revenus et charges : assurances (1926), emprunts (1937), droits de stationnements (1921-1938), droits de place (1902-1937), concessions funéraires (1917-1939). - Édifices et services publics : construction d'un marché couvert (1936). 1902-1939

    • Hermenault (L')

      • 1 O 361 - 

        Édifices et services publics, 1831-1928 : école de garçons (1831-1899), école de filles (1886-1905), mairie et justice de paix (1863-1864), champ de foire (1862-1891), poste (1927-1928). - Édifices du culte, 1806-1879 : église (1813-1874), presbytère (1806-1876), cimetière (1848-1879). 1806-1928

      • 1 O 362 - 

        Revenus et charges, 1826-1932 : ventes de terrains (1826-1929), emprunts et impositions (1832-1888), indemnités de terrains (1858-1869), concessions à perpétuité (1889-1932). - Édifices et services publics : lavoir et abreuvoir (1861-1863).

      • 1 O 934 - 

        Employés communaux, 1900. - Police municipale, 1911-1937 : arrêtés (1935). - Revenus et charges : locations (1910-1928), assurances (1908, 1922-1927), droits de pesage (1921-1926), concessions funéraires (1913-1926), emprunts (1932), acquisitions-cessions de terrains (1929-1935). - Édifices et services publics : champ de foire (1907-1940), horloge (1926-1932), pompe à incendie (1924), monument des combattants (1921), atelier de distillation (1916), école (1913), bureau de poste (1938). - Édifices du culte : église, 1913-1922. 1900-1940

      • 1 O 1248 - 

        Revenus et charges : locations et ventes (1933-1938), concessions funéraires (1934-1935). 1933-1938

    • Ile-d'Elle (L')

      • 1 O 363 - 

        Édifices et services publics, 1839-1921 : écoles (1839-1885). - Édifices du culte, 1811-1932 : église (1845-1932), presbytère (1811-1883), cimetière (1893-1932), calvaire (1865-1868).

      • 1 O 364 - 

        Communal. 1814-1919

      • 1 O 365 - 

        Revenus et charges, 1818-1932 : ventes de terrains (1818-1915), emprunts et impositions (1854-1922), acquisitions (1859-1932) - Édifices et services publics : chemins de fer (1904-1926), moto-pompe incendie (1931), réseau distribution électrique (1932). - Cours d'eau, 1844-1924 : canaux et routes d'eau (1844-1924), inondation dans les marais de la Sèvre (1910). - Gestion occulte du maire, 1816-1817. - Pétition de propriétaires concernant des terrains appartenant à l'État près de l'écluse du Gouffre, 1913-1914. 1816-1932

      • 1 O 366 - 

        Concessions à perpétuité. 1895-1931

      • 1 O 935 - 

        Employés communaux, 1903-1938. - Police municipale, 1912-1934. - Revenus et charges : taxe sur les chiens (1926), locations (1920-1930), droits de pesage (1920), concessions funéraires (1895-1932), emprunts (1934), acquisitions-cessions de terrains (1931-1934). - Édifices et services publics : fossés communaux (1926), société de musique (1925), square du monument aux morts (1924), bâtiments communaux (1922-1923), poste (1930-1931), éclairage électrique (1932). - Édifices du culte : église, 1921-1932. - Cimetière, 1921-1932. 1895-1938

      • 1 O 1249 - 

        Revenus et charges : ventes et concessions funéraires. 1934

    • Ile-d'Olonne (L')

      • 1 O 367 - 

        Édifices et services publics, 1882-1914 : école de garçons (1882-1914), école de filles (1886-1907). - Édifices du culte, 1832-1913 : église (1832-1913), presbytère (1877-1879), cimetière (1862-1911). 1832-1914

      • 1 O 368 - 

        Revenus et charges, 1847-1932 : ventes de terrains (1852-1932), emprunts et impositions (1847-1924), concessions à perpétuité (1920-1932). - Édifices et services publics, an IX-1926 : horaires des trains et passage à niveau de la Pommeraie (1922-1926). an IX-1932

      • 1 O 936 - 

        Revenus et charges : prêts, emprunts (1913-1938), budgets (1932-1933), concessions funéraires (1920, 1933), œuvres sociales (1935). - Édifices et services publics : bascule (1924-1934), monuments (1935). - Édifices du culte : église (1921, 1925). - Cimetière, 1909-1937. 1909-1938

      • 1 O 1250 - 

        Revenus et charges : cessions de terrains, 1932. - Édifices et services publics : inondations (ouverture des écluses en temps de pluies), 1936. 1932-1936

    • Ile-d'Yeu (L')

      • 1 O 369 - 

        Édifices du culte, 1804-1919 : église (1809-1899), presbytère (1810-1919), cimetière (1804-1895).

      • 1 O 370 - 

        Édifices et services publics, 1833-1932 : école de garçons (1833-1889), école de filles (1845-1909), poissonnerie (1896-1920).

      • 1 O 371 - 

        Ventes de terrains. 1812-1932

      • 1 O 372 - 

        Police municipale, 1813. - Revenus et charges, 1813-1930 : préparation d'adjudication pour réparations au port (1815), emprunts et impositions (1880-1913), octroi (an IX-1861), indemnités de terrains (1853-1868), marché avec la Compagnie Générale d'Electricité (1932). - Édifices et services publics, 1814-1928 : liaison maritime avec le continent (1814), poste et téléphonique (1923-1928). - Communal, 1861-1872 : vaine pâture. - Ports-côtes-pêche (1892-1930). - Statuts de l'école privée des pêches maritimes du Bourg Saint-Sauveur (1933). - Litiges, 1872-1883 : protestation sur l'utilisation du puits communal par temps de sécheresse (1872), sur la propriété d'un puits (1882), entre la commune et le Dr Robuchon (1877-1883). an IX-1933

      • 1 O 373 - 

        Concessions à perpétuité. 1853-1932

      • 1 O 937 - 

        Employés communaux, 1924-1930. - Police municipale, 1910-1937. - Revenus et charges : locations- ventes-acquisitions de terrains (1910-1931), recette principale et auxiliaire de Saint-Sauveur (1931-1933), taxes diverses (1902-1936). - Édifices et services publics : horloges communales (1939), poissonnerie (1925-1926), dénomination des rues (1923-1932), poste (1931-1937), téléphone de Saint-Sauveur (1935-1937), création d'une gare de marchandises (1936), école publique de garçons (1928-1932), transports (1929-1936), service d'eau (1929-1930). - Cimetière, 1910-1913. - Assistance médicale gratuite, 1923. - Célébration des mariages à Saint-Sauveur, 1929-1930. 1902-1939

      • 1 O 1251 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1934-1935), emprunts (1936), ventes-locations-échange- donations de biens mobiliers et immobiliers (plans, 1904-1939). - Édifices et services publics : enlèvement des boues et immondices (1926), acquisition d'un appareil extincteur d'incendie (1926), syndicat d'initiative (statuts, 1913), bureau de bienfaisance (1938), réseau de distribution électrique : construction, réception définitive (1933-1936). - Édifices du culte : nouvelle horloge du clocher (1939). - Procédures d'instances engagées par Mme veuve Charuau, M. Augereau et M. Layau réclamant dédommagement à la commune et à M. Alboret à la suite d'un accident mortel, 1929.

    • Jard-sur-Mer

      • 1 O 374 - 

        Édifices et services publics, 1832-1925 : école de garçons (1832-1893), école de filles (1850-1891), mairie (1863-1868), lavoir (1863-1913), poste (1900-1925). - Édifices du culte, an XI-1909 : église (an XI-1888), presbytère (1811-1874), cimetière (1853-1909). an XI-1925

      • 1 O 375 - 

        Revenus et charges, 1847-1932 : acquisition-ventes de terrains (1847-1929), emprunts et impositions (1880-1927), concessions à perpétuité (1852-1932). - Édifices et services publics : téléphone (1922). - Litige, 1813 : réclamation des habitants pour usurpation de terrains de pacage par le maire de Saint-Vincent-sur-Jard. 1813-1932

      • 1 O 938 - 

        Employés communaux, 1920, 1929. - Police municipale : arrêtés (1925-1938). - Revenus et charges : acquisitions de terrains (1936, 1939), budgets (1914-1929), crédits (1926), emprunts, (1914, 1928), cessions-locations de terrains (1922-1937). - Édifices et services publics : corbillard (1936-1937), bâtiments communaux (1929), bascule (1913-1920), coupe de goémon (1932, 1938), bureau de poste (1931-1938). - Édifices du culte : cloches, 1923. - Cimetière, 1920. 1913-1939

      • 1 O 1252 - 

        Revenus et charges : emprunts (1931), ventes de terrains et locations (1928-1936). 1928-1936

    • Jaudonnière (La)

      • 1 O 376 - 

        Revenus et charges, 1848-1932 : ventes de terrains (1857-1929), emprunts et impositions (1848-1932), concessions à perpétuité (1900-1932). - Édifices et services publics, 1833-1926 : champ de foire (1833-1848), école de garçons (1835-1896), école de filles (1882-1905), chemins de fer (1906-1926). - Édifices du culte, 1814-1920 : église (1814-1920), presbytère (1882-1893), cimetière (1884-1898). - Cours d'eau, 1924-1926 : ruisseau "Nouvel Arcanson" : passerelle (1924), partage de l'eau du ruisseau (1926), curage (1926). 1814-1932

      • 1 O 939 - 

        Police municipale, 1920-1938 : arrêtés (1923, 1931). - Revenus et charges : concessions funéraires (1898, 1925), droits de pesage (1939), assurances (1923), budgets (1938), emprunts (1930-1939), échanges de terrains (1892-1897), prêts (1937), acquisitions-cessions de terrains (1931-1938). - Édifices et services publics : bâtiments communaux (1930), mairie (1925-1938), pompes funèbres (1927), lavoirs (1924), bascule (1923), halles (1922-1931), école mixte (1926-1938), service d'autocars (1932), immeubles de la mairie et de la poste (1937-1938). - Édifices du culte : clocher de l'église, 1930. 1892-1939

      • 1 O 1253 - 

        Revenus et charges : aliénation de terrains (1937), emprunts (1938), concessions funéraires (1934-1935). - Édifices et services publics : aménagement de la future mairie, 1930. - Litige entre M. Richard et la commune au sujet des limites de La Jaudonnière et de Saint-Hilaire-du-Bois (plans), 1928-1929. 1928-1938

    • Jonchère (La)

      • 1 O 377 - 

        Revenus et charges, 1853-1932 : ventes de terrains (1853-1913), emprunts et impositions (1868-1892), concessions à perpétuité (1907-1932). - Édifices et services publics, 1835-1908 : écoles (1835-1908), mairie (1901-1904). - Édifices du culte, 1805-1897 : église (1805-1875), presbytère (1811-1813), cimetière (1860-1897). - Cours d'eau, 1911-1912 : ruisseau de "Troussepoil". 1805-1932

      • 1 O 940 - 

        Employés communaux, 1932-1937. - Police municipale, 1919-1938 : arrêtés (1936). - Revenus et charges : imposition (1913), emprunts (1914-1938), acquisitions-cessions de terrains (1920-1939). - Édifices et services publics : bâtiments communaux (1913-1934), reconstruction de la mairie et d'un logement pour l'instituteur (1913-1924), installation du téléphone (1931), P. T. T. (1936). - Édifices du culte : église, 1934-1938. 1913-1939

      • 1 O 1254 - 

        Revenus et charges : emprunts (1935-1938), concessions funéraires et tarifs (1925-1935), locations de terrains (1930). - Édifices du culte : nouvelle horloge au clocher (1937), travaux pour l'église (1938). 1925-1938

    • Lairoux

      • 1 O 378 - 

        Revenus et charges, 1844-1932 : ventes de terrains (1903-1912), emprunts et impositions (1869-1891), concessions à perpétuité (1922-1932). - Édifices et services publics, 1843-1909 : école de garçons (1843-1909), école de filles (1866-1902). - Édifices du culte, 1812-1912 : église (1844-1912), presbytère (1812-1849), cimetière (1887-1901). - Litige, 1873 : entre M. Baudry et la commune au sujet d'un terrain. 1812-1932

      • 1 O 379 - 

        Communal. 1821-1932

      • 1 O 941 - 

        Employés communaux (1925, 1927). - Police municipale, 1914-1939. - Revenus et charges : concessions funéraires (1927), crédits (1925), ventes de bois (1920), taxe du communal (1920), emprunts (1930). - Édifices et services publics : communal (1924-1928), horloge (1925-1928).

      • 1 O 1255 - 

        Revenus et charges : impôts et taxes (1930-1939), locations de biens mobiliers et immobiliers (1939). - Édifices et services publics : service postal (1929-1939), carrière (1937-1940), destruction d'un essaim de frelons (1936). 1929-1940

    • Landeronde

      • 1 O 380 - 

        Édifices et services publics, 1816-1928 : mairie (1816-1817), écoles (1836-1908), poste (1912-1928). - Édifices du culte, 1824-1853 : église (1824-1840), presbytère (1842-1853).

      • 1 O 381 - 

        Revenus et charges : ventes de terrains (1839-1922), emprunts et impositions (1844-1931). 1839-1931

      • 1 O 942 - 

        Employés communaux, 1926. - Revenus et charges : ventes de terrains (1910-1921), emprunts (1931-1933), concessions funéraires (1934-1936), acquisitions-cessions de terrains (1930), bail du bureau de poste (1937). - Édifices du culte : clocher de l'église, 1930. - Nouveau cimetière, 1933. 1910-1937

      • 1 O 1256 - 

        Employés communaux (secrétaires de mairie). 1930

    • Landes-Génusson (Les)

      • 1 O 382 - 

        Édifices et services publics, 1830-1900 : mairie (1881-1884), école de garçons (1830-1900), école de filles (1853-1899). - Édifices du culte, 1809-1886 : église (1820-1860), presbytère (1809-1875), cimetière (1812-1886). 1809-1900

      • 1 O 383 - 

        Revenus et charges, 1834-1935 : ventes de terrains (1845-1928), indemnités de terrains (1849-1864), emprunts et impositions (1849-1921), concessions à perpétuité (1886-1935). - Édifices et services publics, 1912-1921 : installation du téléphone (1912), chemins de fer (1921). - Litiges, 1860-1867 : entre M. Bossard et la commune (1860-1866), entre la Vve Marchand et la commune sur la propriété d'un terrain (1865-1867).

      • 1 O 943 - 

        Revenus et charges : locations (1920-1936), taxe sur les chiens (1926), emprunts (1911-1938), budget (1911), imposition (1911), concessions funéraires (1880-1940), droits de place (1903-1937). - Édifices et services publics : lavoir de la Peinerie (1921), puits communal (1911-1938), mairie (1930), bascule (1928-1929), école de filles (1915, 1929), création d'une poste (1930-1931). 1880-1940

      • 1 O 1257 - 

        Revenus et charges : locations de biens mobiliers. 1936

    • Landevieille

      • 1 O 384 - 

        Revenus et charges, 1833-1931 : ventes de terrains (1858-1913), indemnités de terrains (1833-1867), emprunts et impositions (1863-1880), concessions à perpétuité (1862-1931). - Édifices et services publics, 1842-1932 : école de garçons (1842-1889), école de filles (1868-1906), fontaine (1867), bascule (1911-1912), installation du téléphone (1924), éclairage public (1932). - Édifices du culte, 1810-1913 : église (1827-1913), presbytère (1810-1894). - Litige, 1832 : entre la commune et M. Gaudin sur la propriété d'un abreuvoir. 1810-1931

      • 1 O 944 - 

        Revenus et charges : crédits (1938), ventes de terrains (1932-1933). - Édifices et services publics : bascule, 1924. - Cimetière, 1938. 1924-1938

      • 1 O 1258 - 

        Revenus et charges : emprunts. 1937-1938

    • Langon (Le)

      • 1 O 385 - 

        Édifices et services publics, 1840-1932 : champ de foire (1840-1901), écoles (1845-1887), mairie (1855-1876), halles (1861-1863), poste (1896-1925). - Édifices du culte, 1828-1909 : calvaire (1828-1829), presbytère (1858-1909), cimetière (1879-1905). 1828-1932

      • 1 O 386 - 

        Revenus et charges, 1819-1932 : ventes de terrains (1855-1928), indemnités de terrains (1819-1906), emprunts et impositions (1846-1932), concessions à perpétuité (1907-1932). - Édifices et services publics, 1898-1920 : bascule (1898-1912), chemins de fer (1905-1920), électrification (1922). - Communal, 1815-1816 : contestation de Vouillé-les-Marais sur les limites du marais communal. - Cours d'eau, 1914-1921 : autorisation de construction d'un pont par M. Fleurisson-Thouard sur le Fossé des Gains. - Litiges, 1812-1821 : entre la commune et la famille de Maynard (1812-1821), griefs retenus sur l'attitude du maire par le conseil municipal (1818). 1815-1932

      • 1 O 945 - 

        Employés communaux, 1926-1927. - Police municipale, 1906-1936. - Revenus et charges : taxe de pâturage (1927), ventes de bois (1919-1938), locations (1923), concessions funéraires (1906-1937), droits de pesage (1939), vente de l'ancien presbytère (1908), emprunts (1931-1938), acquisitions- cessions de terrains (1930-1931). - Édifices et services publics : pompes funèbres (1925), communal (1927), horloge (1923), éclairage électrique (1922), lavoir de "la Grange l'Abbé" (1911), bâtiments communaux (1931), champ de foire (1904-1937), poste (1934-1935). - Cimetière, 1879-1906. 1909-1939

      • 1 O 1259 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1934-1935), rôle du communal (1933-1939), emprunts (1934-1938), assurances (1939), ventes par adjudications de biens meubles et immeubles (1935-1939), legs de Mme veuve Tardé (1934). - Pourvoi de l'abbé Poupin contre l'arrêté du maire interdisant les processions religieuses, 1926-1929. 1926-1939

    • Lesson

      • 1 O 387 - 

        Revenus et charges, 1814-1930 : ventes de terrains (1814-1890), indemnités de terrains (1850-1860), emprunts et impositions (1869-1888), concessions à perpétuité (1924-1930). - Édifices et services publics, 1834-1931 : écoles (1834-1931), puits communal (1845-1892), pompe communale (1885). - Marais communaux, 1832-1892. - Litiges, 1844-1849 : entre la commune et des particuliers sur le partage des récoltes des marais communaux. 1814-1931

      • 1 O 946 - 

        Revenus et charges : rentes, (1916-1940), emprunts (1914-1937), concessions funéraires (1888), budget (1930), acquisitions (1938). - Édifices et services publics : pompe communale (1925-1937), mairie (1924-1925), destruction des campagnols (1914-1915), restauration du monument aux morts (1929-1931), installation téléphonique (1929-1931), agrandissement du groupe scolaire (1927-1934). 1888-1940

      • 1 O 1260 - 

        Employés communaux, 1913. - Revenus et charges : vente de terrain, 1937. 1913-1937

    • Liez

      • 1 O 388 - 

        Revenus et charges, an IX-1932 : budget (an IX), ventes de terrains (1857-1926), emprunts et impositions (1850-1927), concessions à perpétuité (1889-1932). - Édifices et services publics, 1845-1904 : école de garçons (1845-1904), école de filles (1879-1883), lavoir au Courtiou (1912). - Édifices du culte, 1801-1900 : église (1801-1856), presbytère (1821-1900), cimetière (1874-1884), cure (1850). - Pétition pour l'ouverture du canal d'eau morte à Marans pour cause d'inondation (1897).

      • 1 O 947 - 

        Employés communaux, 1925-1939. - Police municipale : arrêtés, 1910-1938. - Revenus et charges : assurances (1925), locations (1921-1929), concessions funéraires (1924), ventes d'arbres (1932), acquisitions-cessions de terrains (1930-1933). - Édifices du culte : église (réfection), 1914-1920. - Cimetière, 1922-1926. 1910-1939

      • 1 O 1261 - 

        Revenus et charges : emprunts (1937), adjudication de fermage (1930), nomination des membres de la commission de travaux (1935). 1930-1937

    • Limouzinière (La)

      • 1 O 389 - 

        Revenus et charges, 1873-1912 : ventes de terrains (1873-1905), emprunts et impositions (1879-1912). - Édifices et services publics, 1835-1896 : école. - Édifices du culte, 1825-1917 (rattachée à La Chaize) : presbytère. 1835-1917

      • 1 O 948 - 

        Employés communaux, 1930. - Revenus et charges : emprunts, 1939. 1930-1939

    • Loge-Fougereuse

      • 1 O 390 - 

        Revenus et charges, 1881-1928 : ventes de terrains (1894-1928), emprunts et impositions (1881-1893). - Édifices et services publics, 1842-1926 : école de garçons (1842-1899), écoles de filles (1886-1913), service téléphonique (1926). - Cours d'eau, 1911 : rivière "Mère". - Édifices du culte, 1811-1894 : église. 1811-1928

      • 1 O 949 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1933-1935), location (1940), droits de pesage (1924), emprunts (1909-1934), budget (1913). - Édifices et services publics : lavoir public (1913-1924), fontaine (1930), moto-pompe (1929), bâtiments communaux (1932-1934), horloge (1933-1934), éclairage électrique (1933-1934), école de filles (1933-1937). - Édifices du culte : presbytère, 1937. - Cimetière, 1932. 1909-1937

      • 1 O 1262 - 

        Revenus et charges : accident (demande de réparation, 1934), concessions funéraires (1934), testament de Mme veuve Pineau qui lègue des terrains à la commune (1939). - Édifices et services publics : réparation de biens communaux, 1934. - Édifices du culte : réparation de l'horloge de l'église, 1934. 1934-1939

    • Longèves

      • 1 O 391 - 

        Édifices et services publics, 1833-1901 : école. - Édifices du culte, 1862-1899 : église (1864-1888), presbytère (1862-1863), cimetière (1890-1899).

      • 1 O 392 - 

        Revenus et charges, 1832-1931 : ventes de terrains (1832-1905), concessions à perpétuité (1896-1931). - Édifices et services publics, 1893-1914. - Cours d'eau, 1893 : puisage dans la rivière "La Longèves". - Litiges [1835]-1893 : entre M. Vollant et la commune sur le rétablissement du lavoir du "Vieux Pont de Puybernier" (1892-1893).

      • 1 O 950 - 

        Employés communaux, 1924, 1940. - Police municipale, 1900, 1928-1930 : arrêtés (1930). - Revenus et charges : concessions funéraires (1926), taxe sur les chiens (1926), assurances (1920-1926), emprunts (1923-1930), échanges de terrains (1902-1903). - Édifices et services publics : bâtiments communaux (1930), mairie (1923-1924), construction d'un groupe scolaire (1931). - Édifices du culte : presbytère, 1922. 1900-1940

      • 1 O 1263 - 

        Revenus et charges : emprunts, 1937-1938. - Édifices et services publics : construction d'une école de filles, 1931-1936. 1931-1938

    • Longeville-sur-Mer

      • 1 O 393 - 

        Édifices et services publics, 1833-1910 : école de garçons (1833-1910), école de filles (1844-1905), champ de foire (1872), pompe et lavoir (1891-1908). - Édifices du culte, 1820-1914 : église (1867-1910), presbytère (1820-1886), cimetière (1866-1914).

      • 1 O 394 - 

        Revenus et charges, 1849-1932 : ventes de terrains (1856-1928), emprunts et impositions (1849-1896), concessions à perpétuité (1874-1932). - Édifices et services publics, 1901-1931 : carrière (1901-1902), chemins de fer (1913), téléphone aux écoles (1924), poste (1910-1931), école de natation (1927). - Extractions de galets et de sable, 1898-1925. - Forêt domaniale, 1928-1929. - Litiges, 1846-1847 : entre la commune et M. Gazeau de La Boissière, entre la commune et M. de La Boissière sur la jouissance d'une prairie communale. 1846-1932

      • 1 O 951 - 

        Employés communaux, 1929-1934. - Police municipale, 1915. - Revenus et charges : ventes de terrains (1917), emprunts (1902-1938), acquisitions-cessions-échanges de terrains (1936-1937), droits de place (1912-1940). - Édifices et services publics : corbillard (1934-1937), pompe (1933-1934), bâtiments communaux (1926-1929), autorisations de traiter de gré à gré pour la construction du monument aux morts, 1922 et l'érection d'une grille en face du monument, 1924, bascule publique (1903), protection du littoral (1930-1933), coupe du goémon (1931), chemins inutiles (1934). - Édifices du culte : église, 1911-1921. - Cimetière, 1921. 1902-1940

      • 1 O 1264 - 

        Revenus et charges : emprunts (1937), concessions funéraires (1928-1934), baux de terrain (1933), donations de terrains à la commune par M. Herbert (1929-1930). - Pourvoi de l'abbé Gendronneau contre un arrêté du maire interdisant les processions religieuses, 1931-1933. 1928-1937

    • Luçon

      • 1 O 395 - 

        Édifices et services d'Instruction publique : écoles de garçons (1833-1911), écoles de filles et maternelles (1848-1916), collège de garçons (1811-1916), E. P. S. de filles (1915). 1811-1916

      • 1 O 396 - 

        Édifices et services publics, 1808-1884 : cimetière (1841-1884), hôtel de ville (1829), abattoir (1851-1856), halles (1808-1862), bancs des halles (1836).

      • 1 O 397 - 

        Revenus et charges, 1880-1924 : octrois (1880-1920), droits de place (1923-1924). - Édifices et services publics, 1811-1929 : champ de foire (1856), bureau de poste (1913-1916), chemins de fer (1903-1929), caserne (1811-1913), caserne de gendarmerie (1851-1925), corps de garde (1826-1833), prison (1815), station d'étalons (1881), musée (1893), jardin public Dumaine (1877), pompe publique (1866), boucherie et poissonnerie (1865), quartier de cavalerie (1907-1913).

      • 1 O 398 - 

        Revenus et charges, 1839-1927 : ventes de terrains (1839-1927), emprunts et impositions, (1840-1911), legs Dumaine, 1871-1965. - Communal, 1826-1879. 1826-1965

      • 1 O 399 - 

        Employés communaux, 1912-1920 : traitements. - Police municipale, 1888-1923 : arrêtés. - Revenus et charges, 1816-1926 : acquisition d'une grange et de greniers de l'ancien chapître de Luçon et du séminaire (1816) et acquisition d'une maison du séminaire (1828), octroi (tarifs) et droits de place (1827), concessions funéraires (1926). - Édifices et services publics, 1884-1929 : gaz et électricité (1912-1921), service autobus (1926-1929), travaux d'évacuation des eaux des marais dans le canal de Luçon (1907-1916). - Communal, 1862-1870 : vaine pâture. - Projet de création d'un tribunal de commerce, 1842-1843. - Demande d'utilisation des bâtiments vacants du Séminaire pour le casernement des troupes, 1907. - Projet de constitution d'une association syndicale pour le dessèchement des marais de Luçon, des Magnils et Chasnais (1929). - Litiges, 1842-1851 : entre Luçon-Les Magnils-Chasnais et St-Denis-du-Payré et la Société du Grand Marais de Triaize pour le paiement des frais d'entretien des écours (1842-1843), entre la commune et celle des Magnils pour délimitation de territoire (1849-1851). 1816-1929

      • 1 O 952 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1908-1927), ventes d'arbres (1936), ventes-acquisitions-cessions de terrains (1913-1940). - Édifices et services publics : projet d'édification d'un casernement : garde républicaine mobile (1930-1937), hôtel des postes (1914-1939), projet de création d'une gare routière (1937), passage à niveau (1929-1940), réseau téléphonique (1932-1934). 1908-1940

      • 1 O 953 - 

        Hygiène et services publics : égouts (1910-1938), marché couvert (1929-1931), foyer municipal (1933-1939, plans). 1910-1939

      • 1 O 954 - 

        Employés communaux (1907, 1920-1936). - Édifices et services publics : électricité, gaz (1915-1937), fêtes (1913-1934), voirie (1912-1935), cinéma, théâtre (1914-1939), dispensaire (1929-1933), abattoir (1915-1925), assainissement (1934-1939), dénomination de rues (1918-1940). 1907-1940

      • 1 O 955 - 

        Revenus et charges : emprunts (1925-1939), budget (1929), assurances (1917), locations (1918-1926). - Édifices et services publics : champ de foire (1922-1923), bibliothèque publique (1925-1927), horloge (1925-1926), mairie (1922-1926, plans). - Hygiène et services publics : bains-douches, lavoir (1930-1938) (plans). - Cimetière, 1912-1936. 1912-1939

      • 1 O 956 - 

        Édifices et services publics : construction de l'école maternelle du port (1932-1937), création d'un conseil de prud'hommes (1937), statue de Richelieu (1931), ancien stand de tir (1928), garnison (1923), société philharmonique (1922). 1922-1937

      • 1 O 1265 - 

        Revenus et charges : droits de place (1890-1935), assurances (1929), achats-ventes-locations de biens mobiliers et immobiliers (1934-1936). - Édifices et services publics : marché (réglementation, 1907-1936). 1890-1936

    • Lucs-sur-Boulogne (Les)

      • 1 O 400 - 

        Édifices et services publics, 1836-1923 : école de garçons et mairie (1836-1906), école de filles (1849-1910), lavoir (1889), fontaine (1892), poste (1920-1923). - Édifices du culte, 1808-1919 : église (1824-1919), presbytère (1810-1852), cimetière (1808-1881). 1808-1923

      • 1 O 401 - 

        Ventes de terrains. 1837-1884

      • 1 O 402 - 

        Ventes de terrains. 1885-1894

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