Les archives de la Vendée

Critère(s) de recherche: 1 O 634

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1 O - Affaires communales (avant 1940) Inventaire complet (pdf)

    • Lucs-sur-Boulogne (Les)

      • 1 O 403 - 

        Ventes de terrains. 1895-1923

      • 1 O 404 - 

        Employés communaux, 1924-1925 : demande de création d'un emploi d'infirmier communal. - Revenus et charges, 1846-1930 : indemnités de terrains (1846-1925), emprunts et impositions (1847-1921), concessions à perpétuité (1881-1930). - Édifices et services publics, 1900-1928 : chemins de fer (1900-1913), carrière (1906-1907), bascule (1909-1911), poste (1919-1922). - Édifices du culte, 1933 : électrification de l'église. - Cours d'eau, 1895-1924 : construction d'un mur le long de la rivière "la Boulogne" (1895), curages et pont sur la rivière "la Boulogne" (1907-1924), ruisseau du Marché-Bouin (1898). - Changement de nom de la commune (Les Lucs deviennent Les Lucs-sur-Boulogne, 1891). 1839-1933

      • 1 O 957 - 

        Employés communaux, 1921-1934. - Police municipale, 1912-1925. - Revenus et charges : locations (1924, 1932), concessions funéraires (1932), ventes d'arbres (1931), assurances (1911-1912), emprunts (1913-1932), droits de place et marché (1901-1937), locations des locaux d'habitation de l'école de garçons (1933-1938), enfants indigents des écoles (1923-1924). - Édifices et services publics : mairie (1914), bascule (1920-1929), foire (1937), dépôt des archives (1926), bâtiments communaux (1938). - Édifices du culte : église, 1902-1920. - Cimetière, 1920-1930. 1901-1938

      • 1 O 1266 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1924-1938), location d'une maison (1935), adjudication des droits de place (1937), emprunts (1938). - Édifices et services publics : travaux (1932), ordre public (réglementation), 1932. 1924-1938

    • Maché

      • 1 O 405 - 

        Édifices et services publics, 1845-1914 : écoles et mairie. - Édifices du culte, 1827-1910 : église (1827-1899), presbytère (1858-1863), cimetière (1888-1910). 1827-1914

      • 1 O 406 - 

        Revenus et charges : ventes de terrains (1837-1927), emprunts et impositions (1869-1923), concessions à perpétuité (1891-1932). - Édifices et services publics, 1898-1923 : poste et téléphone. - Litiges, 1810-1835 : entre des particulier sur une propriété de terrain (1810-1811), entre la commune et des particuliers sur la propriété d'un terrain (1833-1835). 1810-1932

      • 1 O 958 - 

        Police communale, 1925. - Revenus et charges, 1923-1935 : vente d'acacias (1938), location du jardin de l'école (1928-1939). - Édifices et services publics : réverbères municipaux (1925). -Édifices du culte : église (1935), calvaire (1923). - Cimetière, 1921. 1921-1939

      • 1 O 1267 - 

        Revenus et charges : locations de biens mobiliers et immobiliers. 1930-1937

    • Magnils-Reigniers (Les)

      • 1 O 407 - 

        Revenus et charges, 1838-1931 : ventes de terrains (1852-1914), acquisitions (1838-1899), emprunts et impositions (1889), concessions à perpétuité (1865-1931). - Édifices et services publics, 1831-1925 : écoles (1831-1910), chemins de fer (1908-1925), service postal (1921-1924). - Édifices du culte, 1813-1912 : église (1832-1874), presbytère (1813-1896), cimetière (1874-1912). 1813-1931

      • 1 O 408 - 

        Communal. 1819-1912

      • 1 O 959 - 

        Employés communaux, 1927, 1940. - Police municipale, 1922-1926. - Revenus et charges : achat de bestiaux (1938), taxe communale (1925-1930), taxe sur les chiens (1930), assurances (1927), concessions funéraires (1925-1927), taxe de pâturage (1926), budget (1925), locations (1921). - Édifices et services publics : horloge (1923), terrain de sports (1929), installation téléphonique (1929), égouts (1930), assèchement des marais (1939). - Cimetière, 1925-1927. 1921-1940

      • 1 O 1268 - 

        Revenus et charges : assurances, 1939-1940. - Édifices et services publics : terrain de sports, 1929. - Pourvoi de M. Biteaud, secrétaire de mairie, contre son licenciement, 1926-1932. 1926-1940

    • Maillé

      • 1 O 409 - 

        Édifices du culte, 1816-1889 : église (1816-1854), presbytère (1829-1865), cimetière (1861-1889).

      • 1 O 410 - 

        Édifices et services publics : écoles. 1836-1906

      • 1 O 411 - 

        Revenus et charges, 1822-1932 : ventes de terrains (1841-1921), indemnités de terrains (1844-1862), emprunts et impositions (1822-1931), concessions à perpétuité (1889-1932). - Édifices et services publics, 1888-1931 : lavoir (1888), travaux de réfection sur bâtiments communaux (1912-1931), cabine téléphonique (1924-1925). - Marais, 1817-1837 : demande par MM. Savary et Vincent pour effectuer des travaux de dessèchement des Marais de la Cibule et de Civray (1817-1818), travaux autour des marais (1837). - Demande de destitution du maire par le conseil municipal et les habitants pour abus de pouvoir, 1822. - Contentieux au sein du conseil municipal, 1881-1883. - Litige, 1877-1881 : entre la commune et les époux Tallineau-Riffaud sur la propriété d'un terrain. 1817-1932

      • 1 O 960 - 

        Police municipale, 1921-1925. - Revenus et charges : locations (1900-1935), assurances (1923), acquisitions-cessions de terrains (1933-1934). - Édifices et services publics : haras (1933), bâtiments communaux (1927), bascule publique (1912), place publique (1934), poste (1922-1932). - Édifices du culte : église, 1924. - Inondation des marais, 1937. 1900-1937

      • 1 O 1269 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1935), vente de taillis par la commune (1935), testament de Mme veuve Simonneau qui lègue des biens à la commune (1938-1939). 1935-1939

    • Maillezais

      • 1 O 412 - 

        Édifices et services publics, 1832-1924 : école de garçons (1832-1909), école de filles (1886-1918), champ de foire (1844-1877), justice de paix, mairie et halles (1856-1859), caserne de gendarmerie (1891-1924).

      • 1 O 413 - 

        Revenus et charges, 1837-1922 : ventes de terrains (1837-1922), emprunts et impositions (1869-1911). - Édifices du culte, 1816-1931 : église (1868-1870), presbytère (1816-1909), cimetière (1871-1931).

      • 1 O 414 - 

        Revenus et charges, 1849-1932 : acquisitions (1890), concessions à perpétuité (1888-1932), indemnités de terrains (1855-1862). - Édifices et services publics : pompe et moto-pompe à incendie (1892-1933), caserne de gendarmerie (1923). - Communal : village d'Anchais et de la Béchée (1837-1904). - Litiges, 1829-1848 : entre la commune et M. Gratreau (1829), entre la commune et M. Simonneau (1832), entre la commune et MM. Favard et Perrotteau (1847-1848). 1829-1933

      • 1 O 961 - 

        Police municipale, 1907-1936 : arrêtés (1933). - Revenus et charges : droits de pesage (1926-1938), concessions funéraires (1935), ventes de bois (1922-1926), droits de place et halles (1904-1938), crédits (1926), locations (1909-1922), emprunts (1905-1933), ventes d'immeubles (1918, plans), acquisitions-cessions de terrains (1931-1939). - Édifices et services publics : horloge (1926, 1940), mairie (1920-1935), électro-pompe (1934), enlèvement des boues (1930), partage des biens communaux (1928), communal d'Anchois (1923-1928), bascule (1926), salle des fêtes (1910-1926), marché couvert (1932-1933), transfert de la justice de paix (1932), construction d'une poste (1929-1931), téléphone de la mairie, 1936. - Cimetière, 1931. 1904-1940

      • 1 O 1270 - 

        Revenus et charges : location de biens mobiliers. 1933-1938

    • Mallièvre

      • 1 O 415 - 

        Revenus et charges, 1868-1931 : ventes de terrains (1872), emprunts et impositions (1868-1884), concessions à perpétuité (1875-1931). - Édifices et services publics, 1854-1928 : écoles (1873-1893), téléphone (1913-1928). - Édifices du culte, 1816-1912 : église (1840-1883), presbytère (1824-1866), cimetière (1816-1912). - Demande au préfet de réunir le territoire de la commune de Treize-Vents à Mallièvre (an X) et non l'inverse. - Cours d'eau, 1818 : effondrement du pont. - Litiges, 1830-1860 : entre la commune et M. Guesdon sur la propriété d'un lavoir et d'un terrain (1830-1860), entre la commune et M. Gelot au sujet d'un terrain (1853-1854). an X-1931

      • 1 O 962 - 

        Police municipale, 1939. - Revenus et charges : crédits (1926), acquisitions d'immeubles (1912), mairie (1933-1936), secours (1934). - Cimetière, 1912-1939.

      • 1 O 1271 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires, 1931-1939. - Édifices et services publics : téléphone, 1938.

    • Mareuil-sur-Lay-Dissais

      • 1 O 416 - 

        Édifices du culte, 1806-1904 : église (1806-1888), presbytère (1832-1862), cimetière (1822-1904).

      • 1 O 417 - 

        Édifices et services publics : écoles (1832-1930), halles (1866-1898), justice de paix (1845-1881), caserne de gendarmerie (1920). 1832-1930

      • 1 O 418 - 

        Revenus et charges : ventes de terrains (1833-1925), emprunts et impositions (1834-1920). 1833-1925

      • 1 O 419 - 

        Réclamation du receveur municipal pour paiement de son traitement, an VIII. - Revenus et charges, 1845-1931 : indemnités de terrains (1846-1864), concessions à perpétuité (1845-1931). - Édifices et services publics, 1878-1922 : service incendie (1878-1879). - Cours d'eau, 1882-1928 : construction d'un mur le long de la rivière "Le Lay" (1882), demande de réparations à la minoterie au bord du "Lay" (1884), inondations provoquées par le ruisseau "Le Marillet" dans la commune (1925-1928). - Communal, 1840 : vaine pâture. - Litige, 1818. an VIII-1931

      • 1 O 963 - 

        Employés communaux, 1920-1939. - Police municipale, 1908-1935. - Revenus et charges : locations (1924-1939), concessions funéraires (1910-1929), droits de pesage (1926), assurances (1929-1930), ventes de pierres (1930), ventes de terrains (1915-1936), revenus communaux (1914), emprunts (1931-1933), acquisitions-cessions de terrains (1930). - Édifices et services publics : enlèvement des boues et immondices (1935-1939), foires et marchés (1930), horloge (1927), bascule publique (1927), lavoir (1925), halles (destruction, 1919-1923), marché couvert (1924), atelier de distillation de l'Éveillerie (1923), pompes funèbres (1935-1936). - Comices agricoles, 1927. 1908-1939

      • 1 O 1272 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires et tarifs (1926-1939), prix des pompes funèbres (1907), emprunts (1933-1939), assurances (1939). - Édifices et services publics : gendarmerie, 1932-1939. - Règlement de succession Frimodeau au profit de leur fille, 1939. 1907-1939

    • Marillet

      • 1 O 420 - 

        Police municipale : arrêté (1892). - Revenus et charges, 1848-1932 : ventes de terrains (1871-1925), emprunts et impositions (1848-1893) concessions à perpétuité (1931-1932). - Édifices et services publics, 1869-1928 : école (1869-1898), mairie (1888), autobus (1928). - Édifices du culte, 1808-1918 : église (1875-1918), presbytère (1808-1895). 1808-1932

      • 1 O 964 - 

        Employés communaux, 1912-1936. - Police municipale, 1924. - Revenus et charges : vente de terrain (1934), échanges de terrains (1924-1925). - Édifices et services publics : port des télégrammes (1936-1937), cabine téléphonique (1936), élagage des haies (1930). - Cimetière, 1912-1926. 1912-1937

      • 1 O 1273 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires. 1901-1928

    • Marsais-Sainte-Radégonde

      • 1 O 421 - 

        Édifices et services publics, 1833-1921 : écoles - Édifices du culte, 1811-1933 : église (1812-1933), presbytère (1811-1888), cimetière (1876-1896).

      • 1 O 422 - 

        Commissions municipales, 1898. - Police municipale, 1841 : droit de pacage. - Revenus et charges, 1839-1932 : ventes de terrains (1839-1894), emprunts et impositions (1847-1928), indemnités de terrains (1847-1868), concessions à perpétuité (1896-1932), frais de réparations de bâtiments communaux (1885). - Édifices et services publics, 1888-1892 : abreuvoir de la Croix-Blanche (1888). - Cours d'eau, 1882 : ruisseau de la Plaisse. - Projet de constitution d'une association syndicale autorisée pour le curage des ruisseaux de la Plaisse et de la Fossaire, 1901. - Litiges, 1833-1870 : entre la commune et celle de Saint-Martin-des-Fontaines sur un droit de parcours (1833), entre la commune et MM. Clerjaud et Limousin pour un droit de passage (1870). 1833-1932

      • 1 O 965 - 

        Employés communaux, 1925. - Revenus et charges : concessions funéraires (1925, 1938), assurances (1925), emprunts (1929-1939), acquisitions-cessions de terrains (1932). - Édifices et services publics : écoles (1937-1938), construction d'un groupe scolaire (1912-1935). - Édifices du culte : église, 1931-1938. 1912-1939

      • 1 O 1274 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1934-1935), remboursement d'un emprunt (1939). 1934-1939

    • Martinet

      • 1 O 423 - 

        Édifices et services publics, 1852-1908 : écoles - Édifices du culte, 1823-1919 : église (1846-1919), presbytère (1823-1916), cimetière (1874-1894).

      • 1 O 424 - 

        Revenus et charges, 1824-1931 : don de l'ancienne cure (1824), ventes de terrains (1852-1924), emprunts et impositions (1856-1910), concessions à perpétuité (1888-1931). - Édifices et services publics, 1893 : marché. - Cours d'eau, 1906 : curage du ruisseau "Montmarin". - Contentieux, 1876-1877 : gestion occulte du maire.

      • 1 O 966 - 

        Police municipale, 1914-1938. - Revenus et charges : concessions funéraires (1906, 1921), emprunts (1911-1938), budgets (1911-1938). - Édifices et services publics : bascule (1938-1939), entretien des écoles publiques (1929). - Édifices du culte : église, 1911-1912. - Cimetière, 1939. 1906-1939

      • 1 O 1275 - 

        Revenus et charges : tarif des prestations (1931), emprunts (1931), ventes de terrains (plans, 1935-1937). 1931-1937

    • Mazeau (Le)

      • 1 O 425 - 

        Édifices et services publics, 1890-1924 : écoles (1890-1913), bureau de poste (1922-1924). - Édifices du culte, 1889-1907 : église (1889-1907), cimetière (1889-1891). 1889-1924

      • 1 O 426 - 

        Revenus et charges, 1892-1932 : ventes de terrains (1898-1918), emprunts et impositions (1916-1927), concessions à perpétuité (1892-1932). - Édifices et services publics, 1891 : asile de nuit. - Communal, 1889-1927 : marais communal (1889-1927), partage du marais communal entre Le Mazeau et Saint-Sigismond (1890-1899). 1889-1932

      • 1 O 967 - 

        Police municipale, 1909-1939. - Revenus et charges : vente de peupliers (1921-1938), droits de pesage (1914, 1930), assurances (1925), concessions funéraires (1924-1930), achats-ventes d'immeubles (1922-1923), emprunts (1913-1930), remboursement de rentes (1915), ventes des boues (1916-1921), baux à ferme des tâches du communal (1921-1925), bail à ferme communal (1937). - Édifices et services publics : pompes funèbres (1923), lavoir public (1923), curage des fossés (1920), bascule (1914), communal (1909-1913), service postal (1938-1940), cabine téléphonique au village de la Sèvre niortaise (1937). 1909-1940

      • 1 O 1276 - 

        Revenus et charges : emprunts (1929-1936), achat de terrains (1939). - Litige entre la commune et M. Boutet au sujet d'une propriété de terrains, 1930. 1929-1939

    • Meilleraie-Tillay (La)

      • 1 O 427 - 

        Édifices et services publics, 1833-1910 : écoles. - Édifices du culte, 1810-1905 : église (1827-1882), presbytère (1810-1896), cimetière (1864-1905). 1810-1910

      • 1 O 428 - 

        Police municipale, 1920 : arrêté concernant les explosions dans la carrière de diorite. - Revenus et charges, 1830-1932 : ventes de terrains (1838-1910), emprunts et impositions (1842-1907), concessions à perpétuité (1906-1932), indemnités de terrains (1865). - Édifices et services publics, 1910-1928 : chemins de fer et passage à niveau.

      • 1 O 968 - 

        Employés communaux, 1925-1926. - Police municipale, 1920-1939. - Revenus et charges : droits de pesage (1924), taxe sur les chiens (1924), concessions funéraires (1922-1936), impositions-emprunts, (1904-1937), acquisitions-cessions de terrains (1936-1939). - Édifices et services publics : enlèvement des ordures (1922), cabine téléphonique (1932), agence postale (1932-1938). - Édifices du culte : église, 1923. - Cimetière, 1904-1906. 1904-1939

      • 1 O 1277 - 

        Revenus et charges : ventes de terrains (1928), tarif de conversions en tâches (1932). 1928-1932

    • Menomblet

      • 1 O 429 - 

        Édifices et services publics, 1853-1924 : écoles (1853-1908), mairie (1884), poste (1913-1924). - Édifices du culte, 1803-1895 : église (1803-1879), presbytère (1836-1879), cimetière (1888-1895). 1803-1924

      • 1 O 430 - 

        Revenus et charges, 1838-1932 : ventes de terrains (1838-1924), emprunts et impositions (1869-1926), concessions à perpétuité (1908-1932). - Édifices et services publics, 1890-1899. - Litige, 1839-1840 : entre la commune et M. Gautrin (ex-maire) concernant l'emploi de fonds communaux.

      • 1 O 969 - 

        Employés communaux, 1919-1926. - Revenus et charges : concessions funéraires (1888-1934), taxe sur les chiens (1927), assurances (1920), emprunts (1929-1938). - Édifices et services publics : bascule publique (1923), horloge (1921), salle des œuvres post-scolaires (1928-1931), poste (1935-1938), reconstruction de la maison d'habitation de l'école publique (1931-1935). - Édifices du culte : église, 1912. 1888-1938

    • Merlatière (La)

      • 1 O 431 - 

        Édifices et services publics, 1842-1906 : écoles. - Édifices du culte, 1820-1910 : église (1835-1862), presbytère (1820-1844), cimetière (1910).

      • 1 O 432 - 

        Revenus et charges, 1846-1930 : ventes de terrains (1846-1910), emprunts et impositions (1855-1883), concessions à perpétuité (1912-1930). - Édifices et services publics, 1901-1907 : boîte aux lettres à la gare (1901). - Litiges, 1825-1832 : réclamation des habitants concernant le partage des landes de la Grève entre La Merlatière et Lairière (1825-1832), réclamation de la Veuve Roy auprès du maire pour non paiement de loyer et de traitement (1832). 1825-1930

      • 1 O 970 - 

        Revenus et charges : assurances (1908), ventes de terrains (1910), emprunt (1925), budget (1925), concessions funéraires (1911-1939), acquisitions-cessions de terrains (1933). - Édifices et services publics : bascule publique (1921), marché aux volailles (1937). - Cimetière, 1909-1923. 1908-1939

      • 1 O 1278 - 

        Revenus et charges : emprunts. 1935

    • Mervent

      • 1 O 433 - 

        Revenus et charges : ventes de terrains, 1837-1921. - Édifices et services publics, 1836-1931 : écoles. - Édifices du culte, 1819-1923 : église (1828-1897), presbytère (1810-1923), cimetière (1853-1891). 1819-1931

      • 1 O 434 - 

        Revenus et charges, 1846-1932 : emprunts et impositions (1847-1911), indemnités de terrains (1851-1869), concessions à perpétuité (1891-1932). - Édifices et services publics, 1835-1926 : puits communal (1862- 1863), chemins de fer (1906-1926), demandes de droit de pacage en forêt et de ramassage de feuilles, fougères (1911-1919), poste (1917-1926). 1835-1932

      • 1 O 971 - 

        Police municipale, 1920-1936. - Revenus et charges : locations (1920), assurances (1926-1927), concessions funéraires (1925), budget (1889), acquisitions de terrains (1889-1921). - Édifices et services publics : pompes funèbres (1923-1927), mairie (1933). - Édifices du culte : église, 1922-1924. - Cimetière, 1889. 1889-1936

      • 1 O 1279 - 

        Revenus et charges : acquisition-ventes de terrains (1929-1935), remboursement de fournitures de travaux par la commune en faveur de M. Flogean (1939). 1929-1939

    • Mesnard-la-Barotière

      • 1 O 435 - 

        Revenus et charges, 1847-1935 : ventes de terrains (1859-1921), emprunts et impositions (1847-1885), concessions à perpétuité (1896-1935). - Édifices et services publics, 1835-1929 : écoles (1835-1897), téléphone (1929), chemins de fer (1919). - Édifices du culte, 1806-1909 : église (1831-1906), presbytère (1806-1909), cimetière (18798-1882). - Litiges, 1838-1876 : entre la commune et M. Seguin pour vente d'arbres (1838), entre la commune et le comte de Mesnard sur des arbres abattus (1850-1855), réclamation des habitants concernant l'échange de terrain entre la commune et Mlle de Mesnard (1875-1876). 1806-1935

      • 1 O 972 - 

        Police municipale, 1928-1938. - Revenus et charges : concessions funéraires (1928-1934), acquisitions-cessions de terrains (1938). - Édifices et services publics : école publique (1928), marché (1928-1937). - Édifices du culte : presbytère (1940), vieille église (1934, 1940). - Cimetière, 1928. 1928-1940

      • 1 O 1280 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1933-1937), location de presbytère (1931). 1931-1937

    • Monsireigne

      • 1 O 436 - 

        Édifices et services publics, 1833-1921 : écoles (1833-1884), bureau de poste (1914-1921). - Édifices du culte, 1812-1918 : église (1837-1918), presbytère (1812-1895), cimetière (1863-1899). 1812-1921

      • 1 O 437 - 

        Revenus et charges, 1834-1932 : ventes de terrains (1834-1926), emprunts et impositions (1862-1929), concessions à perpétuité (1898-1932). - Édifices et services publics, 1886-1929 : chemins de fer (passage piétons sur la ligne Bressuire/Les Sables), distribution électrique (1915). - Cours d'eau, 1813 : réparation à l'écluse du Moulin-Maçon. 1813-1932

      • 1 O 973 - 

        Employés communaux, 1925. - Police municipale, 1923-1925. - Revenus et charges : crédits (1926), assurances (1923), emprunts (1913), concessions funéraires (1904-1935). - Édifices et services publics : puits du presbytère (1921), bureau de poste (1930-1939). - Édifices du culte : église, 1912-1913. 1904-1939

      • 1 O 1281 - 

        Revenus et charges : assurance (1939), acquisitions ou cessions de terrains (plans, 1934-1939).

    • Montaigu

      • 1 O 438 - 

        Édifices du culte, 1806-1922 : église (1810-1914), presbytère (1828-1886), cimetière (1806-1922).

      • 1 O 439 - 

        Revenus et charges, 1853-1888 : droits de place. - Édifices et services publics, 1806-1903 : hôtel de ville (1806-1868), halles (1812-1854), halles (1845-1854), champ de foire (1895-1896), caserne de gendarmerie (1902-1903). - Réparations au château, 1805-1810. 1805-1903

      • 1 O 440 - 

        Édifices et services publics : dépôt de sûreté (1836), service d'eau (1894-1902), chemins de fer (1898-1915). 1836-1915

      • 1 O 441 - 

        Édifices d'instruction publique : écoles de garçons. 1833-1899

      • 1 O 442 - 

        Revenus et charges : legs Dugast-Matifeux : commune, 1880-1908. - Édifices et services publics : école de filles (1869-1890), salle d'asile (1856-1887), école supérieure et école primaire de garçons (1882-1888). 1856-1908

      • 1 O 443 - 

        Employés communaux, 1886. - Police municipale, 1872 : arrêté sur le service boucherie et charcuterie. - Revenus et charges, an IX-1921 : ventes de terrains (1838-1904), emprunts et impositions (an IX-1895), octroi (1806), demande de secours suite aux dégâts causés par une tempête (1900). - Édifices et services publics, 1812-1931 : éclairage public (1858-1912), service incendie (1867-1931), bascule (1888-1895), lavoir couvert (1897), puits (1890-1900), service postal (1922). - Bois fourni pour la construction d'un arc triomphal, d'une pyramide lors du passage de l'empereur le 7 août 1808 (1811-1812). - P. V. de visite des armes versées dans l'arsenal de La Rochelle provenant de Montaigu, 1840. - Cimetière, 1893 : acquisition de terrain pour son agrandissement. an IX-1931

      • 1 O 444 - 

        Revenus et charges : concessions à perpétuité. 1865-1935

      • 1 O 974 - 

        Employés communaux, 1912-1939. - Police municipale, 1910-1938 : arrêtés (1937). - Revenus et charges : droits de pesage (1931), concessions funéraires (1928-1940), crédits (1926-1929), assurances (1938), ventes d'arbres (1932), emprunts (1920-1938), taxe sur les chiens (1926), impositions (1912), budget (1931), droits de place et marché (1907-1940). - Édifices et services publics : pompes funèbres (1928-1939), salle des fêtes (1931-1938), service d'eau (1902-1938), enlèvement des ordures (1931-1938), mairie (1936), poste (1928-1939), téléphone (1930), école de filles (1914). - Cimetière, 1903-1921. 1903-1940

      • 1 O 1282 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1938), vente sur la voie publique (réglementation, 1903). - Édifices et services publics : école (entretien, salaire de l'instituteur), 1924-1933. - Pourvoi de Mme veuve Giron contre un refus d'indemnité de la part de la préfecture, 1923-1926. 1903-1938

    • Montournais

      • 1 O 445 - 

        Édifices et services publics, 1839-1916 : école de garçons (1839-1897), école de filles (1866-1888), lavoir (1900), poste (1911-1916). - Édifices du culte, 1809-1920 : église (1880-1920), presbytère (1809-1873), cimetière (1834).

      • 1 O 446 - 

        Employés communaux, 1912. - Police municipale, 1809-1892 : arrêtés. - Revenus et charges, 1838-1931 : ventes de terrains (1838-1919), emprunts et impositions (1881-1915), concessions à perpétuité (1874-1931). - Édifices et services publics, 1886-1928 : distillation de fruits (contrevenants, 1913), bureau de poste (1912-1928). - Cours d'eau : réparations au Pont du Lay, 1882. - Réclamation du maire concernant l'absence simultanée de secrétaires de mairie (1871). - Destruction de plants de tabac, 1820. - Litiges, 1843-1854. 1820-1931

      • 1 O 975 - 

        Employés communaux, 1926. - Police municipale : arrêtés, 1904. - Revenus et charges : droits de place (1925), concessions funéraires (1914-1928). - Édifices et services publics : horloge (1925), bascule (1923), lavoir (1922), constitution d'un comité pour l'érection du monument aux morts (1921), écoles communales (1913-1914), poste (1930-1939). - Édifices du culte : église, 1932. 1904-1939

      • 1 O 1283 - 

        Revenus et charges : emprunts, vente de terrain. 1938

    • Montreuil

      • 1 O 447 - 

        Employés communaux, 1912-1919. - Revenus et charges, 1817-1932 : achat de l'ancien prieuré (1823), frais funéraires pour inhumation de M. Sénégond, protestant (1877), ventes de terrains (1854-1923), emprunts et impositions (1885-1924), concessions à perpétuité (1880-1932), taxes de pâturage (1931). - Édifices et services publics, 1841-1932 : carrière (1841), école de garçons (1854-1909), école de filles (1886-1907), lavoir (1884-1888), mairie (1867-1868), téléphone (1923-1926), salle des oeuvres post-scolaires (1932). - Communal, 1888-1912 : règlements du marais communal. - Édifices du culte, 1812-1898 : presbytère (1812-1914), cimetière (1862-1898). - Ports, 1835-1927. - Contentieux entre le maire et ses administrés pour usurpations sur le marais communal (1820-1821). - Litiges, an XII-1834 : affaire René Roy (extrait registre des audiences, an XII), entre la commune et M. Guillon sur la propriété d'un terrain (1833-1834). an XII-1932

      • 1 O 976 - 

        Employés communaux, 1924-1925. - Police municipale, 1919-1937. - Revenus et charges : locations (1926), crédits (1926), assurances (1925), concessions funéraires (1921-1925), taxe sur les chiens (1923), achats-ventes (1911-1921), emprunts (1914-1930). - Édifices et services publics : communal (1920-1926), fête du 11 novembre (1925), pompes funèbres (1921-1925), atelier de distillation (1921), mairie (1914), salle des œuvres post-scolaires (1930-1932), curage des fossés (1932). - Édifices du culte : presbytère, 1921. 1911-1937

      • 1 O 1284 - 

        Revenus et charges : taxe de pâturage (1937), emprunts (1930-1937), concessions funéraires (1903), expropriation (plans, 1928-1929), vente de terrain (1930). 1903-1937

    • Moreilles

      • 1 O 448 - 

        Employés communaux, 1906-1912. - Commissions municipales, 1893-1898. - Police municipale, 1921-1926. - Revenus et charges, 1893-1931 : emprunts et impositions (1893-1931), concessions à perpétuité (1896-1927). - Édifices et services publics, 1893-1916 : mairie (1894-1895). - Édifices du culte, 1875-1919 : église (1875-1919), cimetière (1877-1913). - Limites de la nouvelle commune de Moreilles, 1893. 1875-1931

      • 1 O 977 - 

        Employés communaux, 1920-1925. - Police municipale, 1920-1936. - Revenus et charges : taxe sur les chiens (1925), emprunts (1901-1904), budget (1901). - Édifices et services publics : démolition de maisons (1925), pompes funèbres (1924), bascule (1920-1922), téléphone (1938-1940), école mixte (1927-1929). - Édifices du culte : presbytère, 1893-1901. - Cimetière, 1900-1901. 1893-1940

      • 1 O 1285 - 

        Revenus et charges : vente d'herbe. 1930

    • Mormaison

      • 1 O 449 - 

        Revenus et charges : emprunts et impositions (1899-1904). - Édifices et services publics, 1845-1903 : école. - Édifices du culte, an XIII-1932 : église (an XIII-1932), presbytère (1820-1920), cimetière (1838-1868).

      • 1 O 450 - 

        Revenus et charges, 1837-1932 : ventes de terrains dont partage par aliénation de la Lande de Bois-Jarry (1817-1906), concessions à perpétuité (1858-1932), travaux à divers bâtiments (1864-1869). - Édifices et services publics, 1877-1920 : ligne chemins de fer (1898), abreuvoir public (1878-1897), bascule (1908), lieu de distillation (1916-1920). 1817-1932

      • 1 O 978 - 

        Employés communaux, 1933, 1939. - Police municipale, 1925. - Revenus et charges : concessions funéraires (1920-1939), droits de pesage (1926), locations (1923), emprunts (1919-1932), droits de place et marché (1905-1930). - Édifices et services publics : pompes funèbres (1924-1929), écoles (1922-1938), mairie (1923). - Édifices du culte : église (1926-1931), calvaire (1922). 1905-1939

      • 1 O 1286 - 

        Revenus et charges : emprunts, 1934-1939. - Édifices et services publics : école de garçons (bail, entretien du jardin, 1928-1932), ouverture d'une école mixte (1933-1934). - Police du roulage : arrêtés du maire, 1931. 1928-1939

    • Mortagne-sur-Sèvre

      • 1 O 451 - 

        Édifices du culte, 1808-1886 : église (1837-1886), presbytère (1808-1875), cimetière (1834-1843).

      • 1 O 452 - 

        Édifices et services publics, 1836-1932 : écoles (1836-1901), halles (1837-1838), lavoir (1872-1885), mairie et justice de paix (1893-1895).

      • 1 O 453 - 

        Revenus et charges : emprunts et impositions (1847-1877), ventes de terrains (1831-1928), concessions à perpétuité (1865-1935). 1847-1935

      • 1 O 454 - 

        Commissions municipales, 1892-1897. - Revenus et charges, an XIII-1929 : adjudication de l'ancien couvent pour la construction des halles (1832-1836), demande de subvention pour la Société Philarmonique (1904-1906). - Édifices et services publics, an XIII-1928 : halles (an XIII-1878), horloge (1890), demande d'un instituteur (1831), école primaire (1835), place "Hullin" (1843), lavoir public (1880-1884), pompe à incendie (1879), horloge (1890), éclairage public (1900-1919), distribution eau potable (1896-1912), poste et téléphone (1899-1928), stand de tir (1909), chemins de fer (1908-1913). - Édifices du culte, 1887 : église. - Inhumation mouvementée de M. Meljeu, 1868. - Litiges, 1829-1849 : entre Mortagne et Saint-Hilaire-de-Mortagne sur la propriété d'un terrain (1829), entre la commune et la Veuve Baudry sur l'utilisation du puits communal (1835-1837), entre la commune et M. Raimbaud sur la construction d'un mur (1836), entre la commune, la fabrique et la Congrégation des Soeurs de la Sagesse au sujet de la propriété d'une maison d'école de filles pauvres (an X-1845, actes notariés concernant la congrégation de 1710-1776), entre M. Baudry, médecin et M. Bodet, maréchal-ferrant, pour nuisances (1848-1849). an X-1929

      • 1 O 979 - 

        Employés communaux, 1913-1940. - Police municipale, 1913-1939 : arrêtés (1931-1937). - Revenus et charges : concessions funéraires (1927-1939), droits de place et marché (1920-1939), vente de l'ancien presbytère (1906-1907), emprunts (1894-1937), budget (1923). - Édifices et services publics : bascule (1933-1934), salle des fêtes (1922), école (1922), service d'eau (1894-1924), horloge (1923), adduction d'eau potable (1930), égouts (1938). - Cimetière, 1937. 1894-1940

      • 1 O 1287 - 

        Revenus et charges : acquisitions-cessions-locations de biens mobiliers et immobiliers, 1929-1936. - Édifices et services publics : construction de toilettes publiques, 1939. 1929-1939

    • Mothe-Achard (La)

      • 1 O 455 - 

        Édifices et services publics, 1837-1931 : champ de foire et halles (1840-1931), école et mairie (1837-1888). - Édifices du culte, 1809-1898 : église (1831-1898), presbytère (1809-1874), cimetière (1862-1892). 1809-1931

      • 1 O 456 - 

        Commissions municipales, 1912-1914. - Police municipale, 1866. - Revenus et charges, 1832-1932 : ventes de terrains (1832-1923), concessions à perpétuité (1871-1932), acquisitions d'immeubles (1861-1919). - Édifices et services publics, 1851-1916. - Litiges, 1829-1925 : entre la commune et famille Porchier pour un terrain (1829-1830), entre la commune et M. Lansier sur la propriété d'un terrain, entre la commune et Me Cornuau sur un alignement de maison (1845-1846), entre la commune et M. Trichet sur un passage communal (1925).

      • 1 O 980 - 

        Employés communaux, 1922-1939. - Police municipale, 1912-1929. - Revenus et charges : concessions funéraires (1934-1935), droits de place (1909-1940). - Édifices et services publics : bascule (1923), justice de paix (1930-1931), installation TSF (1926), éclairage public (1925), pompe (1923), halles (construction, 1926-1930), marché couvert (1922-1930), électrification des écarts (1938), bureau de poste (1934-1935), aides sociales (1929), comité des fêtes (1925). 1909-1940

      • 1 O 1288 - 

        Revenus et charges : assurances (1933), achat de matériel incendie (1935-1937), achat d'immeuble (1923-1924). 1923-1937

    • Mouchamps

      • 1 O 457 - 

        Édifices du culte, 1821-1913 : église (1821-1913), presbytère (1832-1865), cimetière (1868-1911), temple protestant (1888-1902), presbytère protestant et mairie (1878-1885).

      • 1 O 458 - 

        Édifices et services publics : écoles. 1832-1913

      • 1 O 459 - 

        Ventes de terrains. 1837-1880

      • 1 O 460 - 

        Ventes de terrains. 1880-1928

      • 1 O 461 - 

        Employés communaux, 1909. - Commissions municipales, 1892. - Police municipale, 1892. - Revenus et charges, 1820-1935 : emprunts et impositions (1849-1888), concessions à perpétuité (1879-1935). - Édifices et services publics, 1836-1935 : horloge (1836), lavoirs (1865-1892), bibliothèque populaire (1897), chemins de fer (1908-1913). - Édifices du culte, 1809-1821 : réparations à l'église, presbytère temple protestant. - Cimetière : mur de clôture (1908). - Cours d'eau, 1840-1842 : pont de la Guimenière. - Protestation du conseil municipal contre la mine de Rochetrejoux (1920). - Pétition des habitants contre le cumul de mandats du maire (an XI). - Litiges, 1817-1888. an XI-1935

      • 1 O 981 - 

        Employés communaux, 1925-1937. - Police municipale, 1929, 1938. - Revenus et charges : assurances (1923), concessions funéraires (1920-1940), taxe sur les viandes (1929), taxe des poids publics (1929), emprunts (1926-1930), protection des tombes de la famille Clemenceau (1929), ventes de terrains (1920-1924), impositions (1939), droits de place et marché (1930-1938), logement de l'instituteur (1929). - Édifices et services publics : Comices agricoles (1926-1927), lavoir municipal (1922-1940), bascule (1926-1940), horloge (1924), puits (1922-1923), projet de rattachement de la commune au canton de Chantonnay (1907), téléphone (1935), poste (1933). - Édifices du culte : église, 1926-1938. - Cimetière, 1939. 1907-1940

      • 1 O 1289 - 

        Commissions municipales, 1935. - Revenus et charges : hypothèque (1938), cessions de terrains (plans, 1932-1938), emprunts (1932-1933). - Édifices et services publics : demande de mise en service d'une ligne de chemins de fer, 1930. - Édifices du culte : pétition demandant la réfection de l'ancien presbytère, 1801. 1801-1938

    • Mouilleron-en-Pareds

      • 1 O 462 - 

        Édifices et services publics, 1810-1932 : halles (1810-1813), écoles (1833-1898), école protestante (1854-1864), école de filles protestante (1886-1890), école de garçons protestante (1862-1864), champ de foire (1861-1862), lavoir (1852-1890), caserne de gendarmerie (1931-1932). - Édifices religieux, 1815-1931 : église (1830-1886), presbytère (1815-1875), cimetière catholique (1867-1871), temple protestant (1842-1892), cimetière protestant (1847-1931).

      • 1 O 463 - 

        Employés communaux, 1892-1914. - Police municipale, 1881-1923. - Revenus et charges, 1814-1932 : droits de place (1814-1871), don d'une cloche par la Veuve Grégoire (1818), ventes de terrains (1833-1927), emprunts et impositions (1855-1931), concessions à perpétuité (1857-1932). - Édifices et services publics, 1841-1932 : lavoir (1864), horloge (1867-1932). - Cours d'eau, 1820 : pont sur le "Loing". - Plan de la commune, 1879. - Réclamation de l'instituteur contre le maire pour paiement d'indemnité de recensement (1887). - Souhait du conseil municipal de l'érection de la commune en chef-lieu de canton, 1895. - Litiges, 1819-1848. 1814-1933

      • 1 O 982 - 

        Employés communaux, 1926-1931. - Police municipale, 1937. - Revenus et charges : concessions funéraires (1924, 1929), assurances (1933), budget (1921), emprunts (1922-1937), acquisitions-cessions de terrains (1922-1933), baux (1915-1920). - Édifices et services publics : réparation du monument aux morts (1933), lavoir (1924-1925), voirie (1935), bureau de poste (1931), bâtiments communaux (1930), école publique de filles (1924-1927). - Édifices du culte : église, 1923-1936. - Cimetière (1921-1923), cimetière protestant (1910-1911). 1910-1937

      • 1 O 1290 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1934), droits de place (1902-1919), emprunts (1937). - Édifices du culte : restauration de l'église, 1936-1938. 1902-1938

      • 1 O 464 - 

        Revenus et charges : emprunts et impositions, 1844-1896. - Édifices et services publics, 1841-1908. - Édifices du culte, 1828-1918.

      • 1 O 465 - 

        Employés communaux, 1900-1919. - Police municipale, 1926. - Revenus et charges, 1838-1930 : ventes de terrains (1838-1930), concessions à perpétuité (1928, 1930). - Édifices et services publics, 1810-1932 : route de Bourbon-Vendée au Poiré (1810-1834), chemins de fer (1892-1926), téléphone (1927), éclairage public (1932). - Édifices du culte, 1852 : croix de la Gillonnière. - Demande de partage du terrain vague du Chétreau par les habitants de la Michelière, 1875. - Litiges, 1825-1854 : entre la commune et M. Seillier, entrepreneur, pour paiement des travaux (1838-1844).

      • 1 O 983 - 

        Employés communaux, 1922-1926. - Police municipale, 1920-1924. - Revenus et charges : droits de pesage (1925), droits de place et marché (1904-1930), crédit (1925), assurances (1917-1922), emprunts (1931-1938), élèves indigents (1924-1932). - Édifices et services publics : champ de foire (1925), lavoir municipal (1925), bascule (1924), construction d'un hangar (1926), chauffage des écoles (1931), translation du cimetière (1926-1939). - Édifices du culte : église, 1912-1939 (plans). - Cimetière, 1931. 1904-1939

      • 1 O 1291 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1927-1933), bail (1936), emprunts (1938), aliénation de terrains (1935-1936). 1927-1938

        Lieu(x) : Mouilleron-le-Captif

    • Moutiers-les-Mauxfaits

      • 1 O 466 - 

        Édifices et services publics, 1831-1920 : halles (1843-1899), champ de foire (1831-1862), écoles (1834-1899), mairie (1879), caserne de gendarmerie (1869-1920). - Édifices du culte, 1822-1897 : église (1840-1897), presbytère (1822-1863). 1843-1920

      • 1 O 467 - 

        Revenus et charges, 1837-1929 : ventes de terrains (1837-1929), emprunts et impositions (1856-1912), concessions à perpétuité (1898-1929).

      • 1 O 468 - 

        Police municipale, 1911-1917. - Revenus et charges, 1841-1929 : droits de places (1855-1929), acquisitions d'immeubles (1879-1912). - Édifices et services publics, an VIII-1922 : Justice de paix (an VIII-1845), entretien des chemins vicinaux (1811-1812), lavoir (1879-1880), puits et pompe (1889-1913), bascule (1892-1918), éclairage public (1852-1917), pompiers (1890-1915). - Édifices du culte, 1845-1897 : escalier à vis au clocher de l'église (1845), cimetière (1897). - Communal, 1903 : parcours des moutons. - Litige, 1837. an VIII-1929

      • 1 O 984 - 

        Employés communaux, 1924-1938. - Revenus et charges : droits de place et marché (1905-1938), acquisitions-cessions-échanges de terrains (1931-1936), secours (1926). - Édifices et services publics : marché (1926), bâtiments communaux (1920-1923), champ de foire (1920), ligne de chemins de fer (1931). - Édifices du culte : église, 1923. - Cimetière, 1893-1926. - Sciences et arts, 1923-1924. 1893-1938

      • 1 O 1292 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1914-1937), emprunts (1934-1939), bail du presbytère (1938), bail (1925-1926), assurances (1909), droits de place (1938). - Édifices et services publics : foire, 1938. 1909-1939

    • Moutiers-sur-le-Lay (Les)

      • 1 O 469 - 

        Édifices et services publics, 1846-1913 : écoles. - Édifices du culte, 1819-1905 : église (1824-1905), cimetière (1819-1899). 1819-1913

      • 1 O 470 - 

        Employés communaux, 1915-1917. - Police municipale, 1868. - Revenus et charges, 1842-1935 : ventes de terrains (1842-1928), emprunts et impositions (1879-1901), concessions à perpétuité (1880-1935). - Communal : vaine pâture, 1866-1891. - Édifices et services publics, 1855-1929 : horloge (1888-1889), téléphone (1913-1929). - Cours d'eau, 1827 : réparations pont Perain. - Contentieux, 1811-1864 : au sein du conseil municipal pour l'emploi d'une somme destinée au presbytère (1811), et pour usurpation de terrain par le maire (1864-1869). - Litiges, 1841-1853. 1811-1935

      • 1 O 985 - 

        Employés communaux, 1912-1921. - Police municipale : arrêtés, 1934. - Revenus et charges : concessions funéraires (1920-1940), assurances (1922), emprunt (1920), ventes de bois (1923), taxes (pâturage, chiens, 1926), crédits (1938), acquisitions-cessions de terrains (1930-1933). - Édifices et services publics : enlèvement des ordures (1933), bâtiments communaux (1923), bascule (1920), lavoir "Saint-Martin" (1927), création d'une agence postale (1935). - Édifices du culte : incendie de l'église, 1923. - Cimetière, 1928. - Kermesse, 1929. 1912-1940

      • 1 O 1293 - 

        Revenus et charges : emprunts, 1937. - Construction d'un caveau familial, 1936-1937.

    • Mouzeuil-Saint-Martin

      • 1 O 471 - 

        Employés communaux, 1889. - Commissions municipales, 1889. - Police municipale, 1919. - Revenus et charges, 1859-1932 : tarifs concessions (1859), ventes de terrains (1913-1914), emprunts et impositions (1932), concessions à perpétuité (1905-1932). - Édifices et services publics, 1843-1931 : écoles (1843-1907), horloge (1882), corbillard (1894), service postal et téléphone (1910-1926), électricité (1911-1931), entretien du gué entre les communaux de Mouzeuil, St- Martin-sous-Mouzeuil et Nalliers (1924). - Édifices du culte, 1810-1879 : église et presbytère (1810-1879), cimetière (1878-1880). - Communal, 1841-1932. 1810-1932

      • 1 O 986 - 

        Employés communaux, 1937. - Police municipale, 1921-1926. - Revenus et charges : locations (1925-1926), concessions funéraires (1921), ventes de bois (1920), ventes de parcelles communales (1905), budgets (1912-1924), ventes-achats de terrains (1913), baux (1933-1938) (concessions), acquisitions- cessions de terrains (1929), emprunts (1932). - Édifices et services publics : communal (1920-1931), société de musique (1926), poste (1926-1938), bascule (1912), barrière et gué intercommunaux (1924-1927). - Édifices du culte : église, 1924-1925. 1905-1938

      • 1 O 1294 - 

        Revenus et charges : vente de biens mobiliers et immobiliers. 1937

    • Nalliers

      • 1 O 472 - 

        Édifices et services publics, 1836-1932 : écoles du bourg, de Chevrette et des Huttes (1836-1932), poste (1913-1921). - Édifices du culte, 1811-1875 : presbytère (1811-1873), cimetière (1838-1895), église (1872-1875). 1811-1932

      • 1 O 473 - 

        Revenus et charges, 1811-1932 : ventes de terrains (1811-1923), emprunts et impositions (1883-1931), concessions à perpétuité (1875-1932).

      • 1 O 474 - 

        Employés communaux, 1900. - Police municipale, 1896-1927 : arrêtés. - Revenus et charges, an XIII-1917 : adjudications d'immeubles (1844-1887), vente de bois et de fumier de la station d'étalons (1900-1914), legs Jean Bardreau dit Taragonne (1851), communal : rôles (liste des imposés, 1931), 1898-1932. - Édifices et services publics, 1813-1932 : chemins de fer (1910-1932), station d'étalons (1882-1920), service postal (1923). - Cours d'eau, 1886 : curage du canal de la Douve. - Partage des communaux entre Nalliers, Mouzeuil, St-Martin-sous-Mouzeuil, 1812-1822. - Réclamation de M. Gougeard contre le rôle fait pour le traitement du desservant, 1808-1809. - Litiges sur la propriété de terrains, 1832-1841 : entre la commune et M. Fillon (1832-1841), entre la commune et M. Guilbaud (1833-1839), entre la commune et M. Maillet (1835). an XIII-1932

      • 1 O 987 - 

        Employés communaux, 1931. - Police municipale, 1924-1926. - Revenus et charges : concessions funéraires (1916-1921), assurances (1939), achats-ventes d'immeubles (1911-1925), droits de pacage (1920-1926), droits de place et marché (1903-1929), location de l'ancien préau (1926). - Édifices et services publics : communal (1918-1930), mairie (1937-1939, photos et plans), salle des œuvres post-scolaires (1937-1939), école des Huttes (1931-1936). - Édifices du culte : sacristie (1939), église (1925-1935). - Cimetière, 1914-1937. 1903-1939

      • 1 O 1295 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1934-1936), procédure (1938), emprunts (1936-1938), vente de coupe de bois (1936-1937), surtaxe chemins de fer (1935), legs Chauveau (1934), bail du bureau de poste (1937), achat d'une maison (1938). - Édifices et services publics : construction d'une école (les Huttes, 1931-1934), bureau des postes (travaux, 1932-1934). 1931-1938

    • Nesmy

      • 1 O 475 - 

        Édifices et services publics, 1833-1908 : écoles. - Édifices du culte, 1818-1901 : église (1818-1888), presbytère (1819-1855), cimetière (1864-1901). 1818-1908

      • 1 O 476 - 

        Commission municipale, 1919. - Police municipale, 1891-1909. - Revenus et charges, 1833-1935 : ventes de terrains (1843-1921), emprunts et impositions (1839-1892), concessions à perpétuité (1891-1935). - Édifices et services publics, 1845-1916 : école de la Guitardière (1891-1897). - Édifices du culte, 1891-1899 : cimetière. - Litiges, 1861-1896.

      • 1 O 988 - 

        Employés communaux, 1900-1926. - Police municipale, 1900-1939. - Revenus et charges : concessions funéraires (1921-1939), droits de place et marché (1932, 1938), locations du logement de l'école (1921-1923), emprunts (1931), acquisitions-cessions de terrains, 1929-1937. - Édifices et services publics : bascule municipale (1926).

      • 1 O 1296 - 

        Revenus et charges : droits de place (1935-1938), concessions funéraires (1938). 1935-1938

    • Nieul-le-Dolent

      • 1 O 477 - 

        Édifices et services publics, 1865-1932 : écoles. - Édifices du culte, 1829-1899 : église (1829-1875), presbytère (1849-1899), cimetière (1893-1894). 1829-1932

      • 1 O 478 - 

        Ventes de terrains. 1838-1919

      • 1 O 479 - 

        Employés communaux, 1892-1918. - Police municipale, 1868. - Revenus et charges, 1838-1932 : ventes de terrains (1838-1858), emprunts et impositions (1855-1880), concessions à perpétuité (1881-1932), foires et marchés (1871-1918). - Édifices et services publics, 1875-1932 : horloge (1875), champ de foire (1913-1919), téléphone (1912-1913), éclairage public (1931-1932). - Édifices du culte, 1875-1886 : érection d'une statue de la Vierge (1875), plainte au sujet du calvaire (1886). - Cimetière, 1840. - Litiges, 1851-1874 : entre la commune et M. Blanchet (1851), entre la commune et M. Chiffoleau (1859) et entre la commune et M. Tesson sur la propriété d'un terrain (1874), entre la commune et le curé sur la construction de l'église (1866), entre la commune et le curé pour haie arrachée (1867).

      • 1 O 989 - 

        Employés communaux, 1926. - Police municipale, 1885-1938 : arrêtés (1885-1890). - Revenus et charges : crédits (1925-1926), droits de place et marchés (1905-1940), locations (1921), emprunts (1936-1938), acquisitions-cessions de terrains (1930, 1940), concessions funéraires (1935). - Édifices et services publics : marché (1936), mairie (1931), champ de foire (1911-1925), pompe à incendie (1925), eau potable (1938), poste (1936, 1940), téléphone de la mairie (1938-1939), service d'autobus (1938). - Édifices du culte : église, 1922. 1885-1940

      • 1 O 1297 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires, 1934. - Édifices et services publics : construction du lavoir-abreuvoir municipal, 1936-1937. 1934-1937

    • Nieul-sur-l'Autise

      • 1 O 480 - 

        Édifices et services publics, 1832-1932 : écoles (1832-1932), bureau de poste (1924-1926), champ de foire (1845-1846). - Édifices du culte, an IX-1878 : église (an IX-1871), presbytère (1811-1873), cimetière (1832-1878). an IX-1932

      • 1 O 481 - 

        Employés communaux, 1912. - Revenus et charges, an XIII-1932 : ventes de terrains (1851-1926), emprunts et impositions (1875-1900), concessions à perpétuité (1891-1932). - Édifices et services publics, 1812-1927 : poste et téléphone (1908-1927), chemins de fer : gardiennage du passage à niveau, (1926). - Demande du conseil municipal du rétablissement de l'ancienne dénomination de Nieul-sur-l'Autise au lieu de Nieul-Denant (1837). - Contestation entre Denant et Xanton sur le droit de pacage, 1819. - Contestation sur la gestion occulte d'un conseiller municipal,1897. - Litige, 1817-1819 : entre la commune et M. Sabouraud sur la propriété d'un terrain.

      • 1 O 990 - 

        Employés communaux, 1920-1926. - Police municipale, 1885-1940. - Revenus et charges : concessions funéraires (1926), taxe sur les chiens (1926), droits de pesage (1925), ventes d'arbres (1922-1923), droits de place (1921), ventes de terrains (1917-1939), emprunts (1933-1937), acquisitions- cessions de terrains (1931-1936). - Édifices et services publics : fêtes (1926), pompes funèbres (1917-1920), plan cadastral (1926), salle des fêtes (1926), horloge (1925), société musicale (1925), bascule (1924), construction d'une classe mixte et dépendances au hameau de Sauveré (1928-1934).

      • 1 O 1298 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1934), achats, ventes et locations de biens mobiliers et immobiliers (1934-1939), emprunts (1927). - Édifices et services publics : cantine de l'école des filles, 1939. 1927-1939

    • Noirmoutier-en-l'Ile

      • 1 O 482 - 

        Édifices du culte, 1819-1900 : église de Barbâtre (1829-1851), église de l'Épine (1824-1873), église de La Guérinière (1827-1898), église de L'Herbaudière (1813-1900), église de St-Philbert (1840-1887), presbytère de L'Épine (1819-1881), presbytère de St-Philbert (1819-1862), cimetière de l'Épine (1899), cimetière de St-Philbert (1866), cimetière de La Guérinière (1861).

      • 1 O 483 - 

        Édifices et services publics : écoles. 1819-1907

      • 1 O 484 - 

        Revenus et charges : ventes de terrains (1848-1903). - Édifices et services publics : mairie, marché (1878-1924). 1848-1924

      • 1 O 485 - 

        Revenus et charges : ventes de terrains (1904-1924), emprunts et impositions (1846-1928). 1846-1928

      • 1 O 486 - 

        Employés communaux, 1812 : receveur de l'octroi. - Revenus et charges, 1812-1932 : adjudications des récoltes de sel des pauvres de la commune (1841-1842, 1851, 1888-1890), concessions à perpétuité (1868-1932), indemnités de terrains (1845-1848). - Édifices et services publics, 1806-1846 : Passage du Gois (1811-1845), prétoire de justice de paix (1846-1849). - Rétablissement de la commune de Barbâtre : problèmes de limite de l'octroi (1828-1831). - Envahissement des dunes de sable à Barbâtre, 1812. - Demande de construction par M. Bourry, d'un moulin à vent sur la dune Jean L'Ami, 1823. - Litiges, an X-1850 : entre le commune et M. Favreuil sur une propriété d'étier (an X), entre la commune et M. Guillet sur la propriété d'un terrain (1838), entre la commune et M. Sorin pour interception d'écoulement des eaux (1850). an X-1932

      • 1 O 487 - 

        Employés communaux, 1860-1926. - Commissions municipales, 1888-1900. - Police municipale, 1882-1929. - Revenus et charges, 1853-1932 : acquisitions-ventes-indemnités de terrains (1853-1930), pensions alimentaires aux orphelines (1908-1917), octroi (1890-1906), paiement des dettes contractées pendant l'épidémie cholérique de 1893 (1894), demande de secours pour travaux à effectuer pour la conservation de tombes anciennes découvertes dans l'église (1906), travaux de défense contre la mer (1930-1932). - Édifices et services publics, 1850-1931 : place de l'Épine (1850), écoles (1868-1895), gendarmes à pied à L'Herbaudière pour surveillance des marins (1895-1911), éclairage public (1895-1912), passage d'eau à Fromentine (1897-1905), Digue de défense du Bot (1905), digue du Sableau (1919), feu fixe aux Isleaux (1905), régates (1883-1904), Canal des Roussières (1912-1931). - Édifices du culte : clochers église St-Philbert et église de l'Épine (1873), fabrique (1881-1906). - Château, 1856-1920 : cession de l'État à la commune du château (1899-1901). - Liste nominative des patrons-pêcheurs et sardiniers désirant des fusils pour la chasse aux bélugas, 1926. - Conserveries de poissons, 1889-1906. - Association syndicale de la défense de la côte du Sableau, 1894. - Commission syndicale des 3 étiers de Noirmoutier, 1931. - Litige, 1866 : entre la commune et M. Guillet au sujet d'un chemin. 1850-1932

      • 1 O 488 - 

        Partages des biens du bureau de bienfaisance entre Barbâtre et Noirmoutier. 1858-1871

      • 1 O 991 - 

        Employés communaux, 1933. - Police municipale : arrêtés, 1934. - Revenus et charges : droits de place (1920-1938), emprunts (1930-1940), acquisitions-cessions de terrains (1930-1939), taxes de péage (1931), taxes municipales (1932). - Édifices et services publics : récolte du goémon (1937), éclairage de la poste (refus, 1929), distribution d'aiguilles de pin aux indigents (1926), réparations des écoles et du château (1930), destruction des chenilles en forêt (1930-1932), conserveries (1932), cabine téléphonique de L'Herbaudière (1932), poste (1933), dépôt de goémon de L'Épine (1933), dragages (1934), éclairage du port de pêche de L'Herbaudière (1935), abreuvoir de la Fraudière (1938). - Étude de création de réserves pour l'élevage d'huîtres portugaises, 1938. 1920-1940

      • 1 O 1299 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires, 1935. - Édifices et services publics : éclairage de la jetée du port de L'Herbaudière (1939), entretien de l'estacade du Bois de La Chaize (1939), réparations aux couvertures des halles et du château (1939), construction d'une bergerie (1937-1939), réfection de l'aqueduc communal débouchant près de l'écluse (1935), curage d'un étier (1926), création d'une boulangerie municipale (1920). - Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers (statuts), 1900. 1900-1939

    • Notre-Dame-de-Monts

      • 1 O 489 - 

        Édifices et services publics, 1842-1911 : écoles. - Édifices du culte, 1810-1900 : église et presbytère (1810-1900), cimetière (1877-1898). 1810-1911

      • 1 O 490 - 

        Employés communaux, 1892-1894. - Police municipale, 1895-1926. - Revenus et charges, 1838-1932 : ventes-acquisitions de terrains (1838-1932), emprunts et impositions (1844-1928), concessions à perpétuité (1910-1932). - Édifices et services publics, 1814-1932 : horloge (1910), agence postale et téléphone (1922-1929), éclairage public (1931-1932). - Demande d'expulsion d'un élève pour vols répétés, 1869. - Litige, 1837.

      • 1 O 992 - 

        Employés communaux, 1925-1937. - Police municipale, 1925-1926. - Revenus et charges : ramassage des ordures (1935-1938), budgets (1922-1936), locations de locaux (1925-1926), ventes de foin (1925), emprunts (1914-1936), concessions funéraires (1908), baux (1937), cessions-échanges de terrains (1928-1939). - Édifices et services publics : bascule communale (1913-1939), poste (1931-1939), électrification de la commune (1933), panneaux (1934), enquête sur la construction d'un pont (1934), lotissement communal (1939). - Édifices du culte : église, 1912-1923. - Cimetière, 1936-1939. 1908-1939

      • 1 O 1300 - 

        Revenus et charges : droits de place (1901-1926), emprunts (1936-1939), ventes, location de biens immobiliers (1937-1938), vente de boues, bouses et de bois (1899). - Édifices et services publics : écoles (financement des réparations effectuées à l'école de filles), 1932. 1899-1939

    • Oie (L')

      • 1 O 491 - 

        Employés communaux, 1912. - Commissions municipales, 1912. - Police municipale, 1926-1929. - Revenus et charges, 1897-1932 : acquisition des halles par la commune (1919), enlèvement des boues (1899-1919), ventes de terrains (1907-1929), emprunts et impositions (1917), concessions à perpétuité (1897-1932). - Édifices et services publics, 1895-1932 : mairie (1895-1897), écoles (1895-1911), bascule (1898), pompe (1929), service postal (1913-1929), chemins de fer (1906-1918), éclairage (1932). - Cimetière, 1896-1898.

      • 1 O 993 - 

        Employés communaux, 1924-1939. - Police municipale, 1908-1930 : arrêtés, 1930. - Revenus et charges : droits de pesage (1937), taxe sur les lavoirs (1938), concessions funéraires (1936), locations (1928), taxe sur les chiens (1926), assurances (1920), emprunts (1895-1939), droits de place (1904-1938). - Édifices et services publics : halles (1926), champ de foire (1931), puits du lavoir (1933), marché aux volailles (1925-1935), ramassage des boues (1926-1933), bascule publique (1930-1931), lavoir (1925), mairie (1895-1896), postes (1930). - Cimetière, 1896-1933. - Comices agricoles, 1930. 1895-1939

      • 1 O 1301 - 

        Employés communaux (secrétaire de mairie), 1924-1925. - Revenus et charges : concessions funéraires (1930-1938), adjudication des droits de place (1939), emprunts (1937). 1924-1939

    • Olonne-sur-Mer

      • 1 O 492 - 

        Revenus et charges, 1839-1873 : ventes de terrains. - Édifices et services publics, 1845-1918 : écoles (1845-1907), mairie (1892-1893), bureau de poste (transformation du presbytère en bureau de poste : 1913-1918) - Édifices du culte, 1847-1880 : église (1849-1874), cimetière (1853), presbytère (1847-1880). 1839-1918

      • 1 O 493 - 

        Revenus et charges, 1852-1932 : ventes de terrains (1875-1925), emprunts et impositions (1854-1910), concessions à perpétuité (1852-1932).

      • 1 O 494 - 

        Employés communaux, 1912-1918. - Police municipale, 1864-1893 : pacage des moutons et des vaches (1864-1886), bans des vendanges (1891-1893). - Revenus et charges, 1824-1923 : adjudications (1903-1921), indemnités de terrains (1853-1912), vente de bois de la forêt domaniale (1889). - Édifices et services publics, 1859-1931 : fontaine publique (1859), télégraphe (1908-1911), boîtes aux lettres (1912), gare (1922-1929), moto-pompe (1931). - Cours d'eau, an VIII-1889 : ouverture d'un canal d'écoulement (an VIII-an IX), aqueduc (1889). - Litiges, 1835-1899 : entre la commune et des particuliers pour dépôts de sel sur le tesselier de Savay (1835), entre la commune et la Veuve Moreau pour empiètement de chemin (1836), entre la commune et le vicaire pour le droit des pauvres aux représentations théâtrales (1893-1899). an VIII-1931

      • 1 O 994 - 

        Employés communaux, 1936. - Police municipale, 1918-1939 : arrêtés (1937-1939). - Revenus et charges : assurances (1913-1914), délivrance de legs (1939), acquisitions-cessions-échanges de terrains (1930-1939), crédits (1925-1926), budgets (1912-1928), emprunts (1912-1937), droits de passage dans la forêt domaniale (1909), curage de la "Bréchoire" (1938). - Édifices et services publics : marché (1923), bouilleurs de cru (1922), enlèvement des ordures (1912), bascule (1913), mairie (1932), horloge (1912), salle des œuvres post-scolaires (1925-1933), école (1932), approbation du traité avec Jan Martel pour la construction du monument aux morts (1922), construction d'une cale à Sauveterre (1938). - Édifices du culte : église, 1932. 1909-1939

      • 1 O 1302 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires, 1935-1939. - Édifices et services publics : cantine scolaire (création, agrandissement, nomination d'un gérant, 1938-1943), forêt d'Olonne (demande de construction d'une infirmerie, d'une chapelle et d'un préau, 1939). - Contentieux entre Mme Friconneau et la mairie au sujet de la propriété d'un puits, 1934-1935. 1934-1943

    • Orbrie (L')

      • 1 O 495 - 

        Employés communaux, 1890 : pâtre communal. - Police communale, 1862 : pacage. - Revenus et charges, an XIII-1931 : ateliers de charité (1833-1856), ventes de terrains (1887-1906), emprunts et impositions (1836-1878), concessions à perpétuité (1892-1931), tarif des concessions (1892). - Édifices et services publics, 1833-1916 : écoles (1833-1912), lavoir (1862-1875), hippodrome (1888-1890). - Édifices du culte, 1811-1918 : église (1811-1834), presbytère (1810-1859), cimetière (1891-1918). - Litiges, 1821-1842 : entre la commune et M. Jubien pour empiètement sur un chemin (1821), entre la commune et MM. Hénault et Poupin sur la propriété d'un terrain (1826), entre la commune et M. Savariau pour dégradation de chemins (1836-1837), entre la commune et la famille Brisson au sujet de la propriété d'un chemin (1840-1842).

      • 1 O 995 - 

        Employés communaux, 1921-1925. - Police municipale, 1921-1925. - Revenus et charges : crédits (1926), assurances (1919-1925), concessions funéraires (1892-1927), taxe vicinale (1936). - Édifices et services publics : propriétés communales (1926), construction d'une passerelle à Sauvaget (1934), service hebdomadaire d'autobus L'Orbrie-Fontenay (1932). - Édifices du culte : église, 1864. 1864-1936

      • 1 O 1303 - 

        Revenus et charges : installation d'un réseau d'énergie électrique (emprunts, 1938), achat de terrain (1939). 1938-1939

    • Oulmes

      • 1 O 496 - 

        Édifices et services publics, 1834-1926 : écoles (1834-1889), bureau de poste (1926), champ de foire (1857-1889) - Édifices du culte, 1811-1896 : église (1811-1896), presbytère (1821-1843), cimetière (1849-1885). 1811-1926

      • 1 O 497 - 

        Employés communaux, 1919. - Commissions municipales, 1897-1919. - Police municipale, 1903-1925. - Revenus et charges, 1836-1932 : ventes de terrains (1847-1861), emprunts et impositions (1843-1884), concessions à perpétuité (1889-1932). - Édifices et services publics, 1857-1928 : champ de foire (1884-1916), chemins de fer (1926). - Ravages causés par des sauterelles, 1811-1812. 1811-1932

      • 1 O 996 - 

        Employés communaux, 1921-1926. - Police municipale, 1921-1937 : arrêtés (1926-1937). - Revenus et charges : concessions funéraires (1918-1926), assurances (1926), droits de pesage (1921), emprunt (1937), droits de place (1915-1927). - Édifices et services publics : champ de foire (1938), pompes funèbres (1925-1926), plantation d'arbustes autour du monument aux morts (1925), bâtiments communaux (1920), aménagement d'une classe enfantine (1914), poste (1938), électrification de la gare (1937), logement de la maîtresse (1921). - Édifices du culte : presbytère, 1923. 1914-1938

      • 1 O 1304 - 

        Revenus et charges : poste (augmentation du loyer, 1931), emprunts pour les travaux de réparations du bureau de poste et de la caserne de gendarmerie (1938), legs de M. Turpaud (1938) et de M. Cornuau (1939), bail à loyer conclu par la commune d'Oulmes (1933-1939). 1931-1939

    • Palluau

      • 1 O 498 - 

        Édifices et services publics, 1831-1912 : lavoir (1835-1836), halles (1845-1846), fontaine (1858), champ de foire (1869), écoles (1831-1912) : expropriations Bleds et Chevalier. - Édifices du culte, an XII-1901 : église (an XII-1901), presbytère (1843-1877), cimetière (1838-1886). an XII-1912

      • 1 O 499 - 

        Revenus et charges, 1833-1912 : ventes de terrains (1833-1912), emprunts et impositions (1857-1908).

      • 1 O 500 - 

        Employés communaux, 1899. - Commissions municipales, 1898-1899 : démission de 3 conseillers (1899). - Police municipale, 1890. - Revenus et charges, 1841-1932 : droits de places (1841-1893), concessions à perpétuité (1845-1932). - Édifices et services publics, an XI-1919 : maison d'arrêt (an XI-an XII), halles (1851), marché aux volailles (1898-1899), champ de foire aux moutons (1885), champ de foire (1916-1919), lavoir du Pont Chantrelle (1911), éclairage public (1897-1913), gare (s. d.). - Édifices du culte, 1892-1898 : église. - Cimetière, 1858-1885. - Réclamation d'habitants concernant la restitution d'armes, 1814. - Litiges, 1807-1843 : entre la commune et Mme D'Asnières (1807-1819) et entre la commune et Mme Veuve Chevallier (1843) pour empiètement sur le champ de foire. an XI-1932

      • 1 O 997 - 

        Employés communaux, 1908-1913. - Police municipale, 1922-1926. - Revenus et charges : droits de place (1901-1940), bail de l'école de filles (1911-1923), location du logement de l'instituteur (1922). - Édifices et services publics : lavoir du Creux de Vengeance (1926), lavoir du pont Chantrelle (1923-1924), champ de foire (1921-1926), halles (1894-1925), place de la fontaine (1926). - Procès contre la fabrique (1884-1885). 1884-1940

      • 1 O 1305 - 

        Revenus et charges : droits de place (1935), bail du presbytère (1932-1939), biens de la mense de l'église (bail, 1932). - Édifices et services publics : plantation d'arbres, 1939. - Contentieux entre le maire et le percepteur de Palluau au sujet de l'encaissement des droits de place des marchés, foires et halles (1916-1921). 1916-1939

    • Payré-sur-Vendée

      • 1 O 501 - 

        Police municipale, 1924. - Revenus et charges, 1851-1931 : acquisitions-ventes de terrains (1851-1931), emprunts et impositions (1867-1898), indemnité de logement au pasteur protestant (1889). - Édifices et services publics, 1851-1932 : lavoir et abreuvoir (1863), école (1851-1932). - Édifices du culte, an XI-1888 : cimetière. - Communal, 1864-1913 : pacage. - Litige, 1812-1813 : obstruction d'un chemin vicinal par M. Belaud. an XI-1932

      • 1 O 998 - 

        Employés communaux, 1911. - Revenus et charges : assurances (1928), acquisitions-cessions-échanges de terrains (1936). - Édifices et services publics : fontaine publique (1914), élagage des arbres (1930-1937). 1911-1937

    • Péault

      • 1 O 502 - 

        Revenus et charges : ventes de terrains, 1858-1925. - Édifices et services publics, 1843-1911 : écoles (1843-1910), mairie (1899-1900). - Édifices du culte, 1812-1901 : église (1824-1884), presbytère (1812-1901). 1812-1925

      • 1 O 503 - 

        Revenus et charges, an XIII-1930 : emprunts et impositions (1824-1891), concessions à perpétuité (1870-1930).

      • 1 O 504 - 

        Personnel communal, 1886-1919. - Police municipale, 1925-1926. - Revenus et charges, 1834-1931 : traitement du desservant (1834), vente des foins et arbres du cimetière (1835-1919), achats-ventes de terrains (1886-1931), adjudications de bois et de boues (1844-1931). - Édifices et services publics, 1820-1930 : abreuvoir (1877-1893), téléphone (1926), motopompe (1930). - Communal, 1819-1919. - Litiges, an XI-1866 : entre la commune et Mme Gourdeau épouse Du Châtelier sur une redevance en grains du Pré Clos (an XI-1816), entre la commune et M. Barion pour dégradation sur un abreuvoir public (1820-1823), entre la commune et M. Joussemet pour empiètement de terrain (1829), entre Péault et La Couture pour des droits de pacage (1841-1842), entre la commune et M. Ballereau, architecte, pour paiement des travaux à l'école et de la construction d'une gabare au passage du Lavaud (1838-1846), entre la commune et M. Charrier pour arrachage d'arbres (1844), entre la commune et Mme Charrier sur la propriété d'un abreuvoir (1846), entre la commune et les époux Maillet sur la propriété d'un puits (1851). an XI-1931

      • 1 O 999 - 

        Employés communaux, 1926-1934. - Police municipale, 1911-1933. - Revenus et charges : aliénation du vieux cimetière (1930-1938), emprunts (1911-1932), budgets (1911-1926), ventes de terrains (1909-1930), ventes de bois et de boues (1913-1940). - Édifices et services publics : communal (1924-1935), pompes funèbres (1923-1925), atelier de distillation (1925), puits (1911-1928), archives municipales (1925), demande d'inscription des noms des soldats morts sur le monument aux morts (1925), abreuvoir-lavoir (1928, plans). - Cimetière (1914-1929), ossuaire (1929). 1909-1940

      • 1 O 1306 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1914-1937), vente de terrain (au lieu dit de l'ancien cimetière, 1938). 1914-1938

    • Perrier (Le)

      • 1 O 505 - 

        Édifices et services publics, 1842-1911 : écoles (1842-1886), mairie (1864-1865), bureau de poste (1910-1911). - Édifices du culte, 1823-1913 : église (1823-1913), cimetière (1891).

      • 1 O 506 - 

        Police municipale, 1874 : arrêté sur les enclaves dans le marais. - Revenus et charges, 1843-1932 : acquisitions-ventes de terrains (1843-1929), baux (1840-1924), ventes d'arbres (1893-1924), baux de l'écurie des étalons (1891-1913), droits d'entrée et de places (1884-1894), emprunts et impositions (1866-1928), concessions à perpétuité (1917-1932). - Édifices et services publics, 1839-1926 : autorisation de construction d'une bourine à la Veuve Devineau (1880-1881), pacage des moutons sur les chemins (1897), processions de la Fête-Dieu (1905), horloge (1913). - Cours d'eau, 1913 : projet d'agrandissement du pont de la Roussière. - Fermeture des écoles pour épidémie de diphtérie (1917). - Litiges, 1863-1902 : entre le maire et des particuliers pour usurpation de terrain (1863-1877), entre le maire et le curé sur la communication de comptes (1880), entre le maire et M. Baud pour barrage de chemin (1902). 1839-1932

      • 1 O 1000 - 

        Employés communaux, 1922. - Police municipale, 1902-1922. - Revenus et charges : bail du haras d'État (1921-1938), emprunts (1903-1929), budget (1903), concessions funéraires (1913), acquisitions-cessions-échanges de terrains (1930-1939). - Édifices et services publics : bascule publique (1921-1936), laïcisation de l'école de filles (conflit avec le conseil de fabrique, 1903), 1902-1907, école publique de garçons, 1931 (dossier), poste (1938). 1902-1939

      • 1 O 1307 - 

        Revenus et charges : ventes d'arbres (1938), vente de terrain (1932), bail des droits de place pour le marché (1901-1907), bail (1923-1938), emprunts (1934-1939). - Édifices et services publics : horaire d'ouverture du marché (1937), cahiers des charges pour la concession d'une distribution publique d'énergie électrique (plan, 1934). 1901-1939

    • Petit-Bourg-des-Herbiers (Le)

      • 1 O 507 - 

        Édifices et services publics, 1863-1914 : écoles de garçons et de filles. - Édifices du culte, 1808-1899 : église (1808-1884), presbytère (1898-1899), cimetière (1838-1888). 1808-1914

      • 1 O 508 - 

        Police municipale, 1892-1926. - Revenus et charges, 1825-1931 : acquisitions-ventes de terrains (1825-1931), emprunts et impositions (1860-1890), tarif des concessions (1896). - Édifices et services publics, 1898-1913 : jardin de l'instituteur (1898-1910), voie ferrée (1909-1913), projet d'agrandissement des locaux de l'ancienne école de garçons (1912-1913). - Édifices du culte, 1888-1891 : cimetière. - Litige, 1899-1900 : entre la commune et M. Pradier, architecte, pour paiement d'honoraires.

      • 1 O 1001 - 

        Police municipale, 1934-1939. - Revenus et charges : concessions funéraires (1928), acquisitions- ventes de terrains (1908-1939), locations des écoles (1920-1932). - Édifices et services publics : lavoir de la Roche (1931-1938), création d'un comité pour l'érection du monument aux morts (1930), mairie (1925). - Édifices du culte : presbytère, 1898. 1898-1939

      • 1 O 1308 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires, 1892-1939. - Édifices et services publics : école (construction, réparation, matériel d'enseignement, 1914-1939), utilisation et occupation des salles de classes inoccupées (1938-1939).

    • Petosse

      • 1 O 509 - 

        Police municipale, 1849-1925. - Revenus et charges, 1860-1931 : emprunts et impositions (1860-1893), ventes de terrains (1888-1931), concessions à perpétuité (1903-1930), acquisitions (1891-1922). - Édifices et services publics, 1848-1924 : école de garçons (1848-1896), école de filles (1881-1897), horloge (1870), abreuvoir (1901-1903), marché (1891), service postal (1911), téléphone (1924). - Édifices du culte, 1833-1890 : église (1833-1890), presbytère (1841-1847), cimetière (1847-1877). - Communal, 1894-1904 : vaine pâture. - Litige, 1874-1877 : entre la commune et M. Charron sur la propriété d'un terrain. 1833-1931

      • 1 O 1002 - 

        Revenus et charges : crédits (1926), assurances (1923), achats-ventes (1921), droits de pesage (1920), emprunts (1919-1930), acquisitions-cessions de terrains (1929-1931), locations (1930). - Édifices et services publics : bascule (1919), puits (1905-1908), carrière (1910), téléphone (1936-1939), écoles (1910-1931). - Édifices du culte : église, 1928. - Cimetière, 1911-1921. 1905-1939

      • 1 O 1309 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires, 1935. - Édifices et services publics : adduction d'eau potable, 1930-1937.

    • Pineaux-Saint-Ouen (Les)

      • 1 O 510 - 

        Édifices et services publics, 1833-1904 : écoles (1833-1904), mairie (1895-1897). - Édifices du culte, 1811-1894 : église et presbytère (1811-1864), cimetière (1879-1894). 1811-1904

      • 1 O 511 - 

        Revenus et charges, 1834-1930 : ventes de terrains (1834-1913), indemnités de terrains (1864-1865), emprunts et impositions (1869-1910), concessions à perpétuité (1906-1930), tarif des concessions (1895), bail de l'ancien couvent (1908). - Édifices et services publics, 1893-1919 : service postal (1893), chemins de fer (1919). - Cimetière, 1894. - Demande de fermeture des écoles pour cause de typhoïde, 1907. - Demande de démission du maire pour raison de santé, 1869. - Litiges, 1853-1868 : entre la commune et MM. Béronneau et Barraud sur la propriété d'un terrain (1853-1854), entre la commune et M. Coumailleau sur la propriété d'un abreuvoir (1864-1865), entre la commune et M. Brillouet, greffier, pour paiement d'honoraires (1867-1868).

      • 1 O 1003 - 

        Employés communaux, 1908. - Revenus et charges : assurances (1917-1937), emprunts (1929-1930), budgets (1929-1930), subventions (1929), acquisitions de terrains (1925), concessions funéraires (1895-1925). - Édifices et services publics : lavoir (1924), téléphone (1936). - Édifices du culte : réparation du clocher, 1903-1931. 1895-1937

      • 1 O 1310 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires. 1933-1939

    • Pissotte

      • 1 O 512 - 

        Édifices et services publics, 1833-1912 : écoles (1833-1905), bureau de poste (1912) - Édifices du culte, 1811-1906 : presbytère (1811-1889), église (1822-1898), cimetière (1872-1906). 1811-1912

      • 1 O 513 - 

        Employés communaux, 1913. - Police municipale, 1919-1922. - Revenus et charges, 1825-1930 : ventes de terrains (1825-1914), indemnités de terrains (1848-1869), emprunts et impositions (1864-1923), concessions à perpétuité (1895-1930). - Édifices et services publics, 1910-1932 : téléphone (1910), lavoir "le Souci" (1932). - Ramassage des feuilles en forêt suite à la sécheresse, 1906-1928. - Litiges, 1829-1911 : entre la commune et M. de Mouillebert sur la propriété d'un chemin (1829-1830), entre la commune et la Veuve Bonneau sur la propriété d'une fontaine (1835), entre la commune et M. Briffaud pour arrachage de haie (1911). - Contentieux entre la commune et l'administration forestière pour barrage d'un chemin (1844). 1825-1932

      • 1 O 1004 - 

        Police municipale, 1904-1920. - Revenus et charges : assurances (1925), concessions funéraires (1914), budget (1910), emprunts (1924-1936), crédits (1931), acquisitions-cessions de terrains (1928-1938). - Édifices et services publics : marché pour la construction du monument aux morts (1920-1921), mairie (1910), transformation de l'école de garçons en mairie et poste (1924), transformation du presbytère en école (1924-1928), constructions scolaires (1922-1924), bureau de poste (1920-1934). - Édifices du culte : église, 1910. 1895-1937

      • 1 O 1311 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (tarif). 1914

    • Poiré-sur-Velluire (Le)

      • 1 O 514 - 

        Revenus et charges, 1810-1928 : ventes de terrains (1810-1928), emprunts et impositions (1818-1850). - Édifices et services publics, 1833-1931 : écoles (1834-1882), mairie (1855-1856), salle des oeuvres post-scolaires (1931). - Édifices du culte, 1810-1898 : église (1834-1898), presbytère (1810-1870), cimetière (1843). 1810-1931

      • 1 O 515 - 

        Police municipale, 1909-1927 : arrêté réglementant l'abordage des bateaux au port les jours de marché (1927). - Revenus et charges, 1833-1932 : matrice des marais desséchés (1821), traitement du desservant (1833), acquisitions (1834-1920) : acquisition de terrains pour création d'un débarcadère près du canal des Hollandais (1895), concessions à perpétuité (1899-1932). - Édifices et services publics, 1895-1920 : pont à bascule (1895), réseau électrique (1920). - Agrandissement du Port de l'Anglée, 1863-1912. - Cours d'eau, 1871-1914 : bornage, curage des fossés, canaux qui entourent la commune (1871-1887), pollution d'un canal par la fromagerie du Châtelier (1889), demande d'un barrage éclusé sur la rivière "la Vendée" (1901), pont sur la "Petite Vendée" (1914). - Communal, 1812-1893. - Litiges, an IX-1833 : entre la commune et M. Martineau pour un fossé (an IX), entre la commune et la Veuve Guyet pour empiètement de terrain (1817-1818), entre la commune et MM. Babin et Lalère sur la propriété d'un chemin (1833), entre la commune et M. Soullard pour comblage de fossé (1857). an IX-1932

      • 1 O 1005 - 

        Police municipale, 1912-1927. - Revenus et charges : taxe du marais communal (1926-1930), taxe de pacage (1920-1930), taxe sur les chiens (1927), crédits (1926), emprunts (1914-1927), budget (1920), concessions funéraires (1925), achats-ventes (1921-1933), échanges de terrains (1925), acquisitions- cessions de terrains (1929-1939), droits de place (1904-1927), legs (1918-1919). - Édifices et services publics : bascule publique (1939), communal (1909), œuvres post-scolaires (1914), salle de réunions (1914), marais desséchés (1929), pont de la Nouère (1929), téléphone (1934). 1904-1939

      • 1 O 1312 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires et tarifs (plans), 1897-1939. - Pourvoi de l'abbé Ratier au sujet de la réglementation des processions religieuses, 1937-1938.

    • Poiré-sur-Vie (Le)

      • 1 O 516 - 

        Édifices et services publics, 1833-1903 : écoles de garçons et de filles, écoles des hameaux de la Marinière et du Boucheau (1833-1903), gendarmerie (1875) - Édifices du culte, 1837-1924 : église (1866-1924), cimetière (1837-1875). 1833-1924

      • 1 O 517 - 

        Ventes de terrains. 1837-1892

      • 1 O 518 - 

        Ventes de terrains. 1892-1928

      • 1 O 519 - 

        Employés communaux, 1891-1911. - Police municipale, 1888-1892. - Revenus et charges, 1838-1935 : emprunts et impositions (1848-1931), baux (1857-1918), acquisitions-ventes (1838-1924), concessions à perpétuité (1884-1935). - Édifices et services publics, 1853-1932 : fontaine du Pré Chauvin (1886), carrière projetée dans le jardin de l'école des filles (1896), caserne de gendarmerie (1889-1924), écoles congréganistes (1872-1885), tramway à la Ribotière (1898), réseau électrique (1930-1932). - Contentieux avec le successeur de l'instituteur, M. Bizière, partant à la retraite, 1872. - Contestation entre les habitants de la section de l'Orbreteau et ceux de l'Aubonnière sur la propriété d'un terrain vague (1834). - Usurpation de terrains communaux entre Le Poiré et Mouilleron (1836-1837). - Litiges, 1851-1893 : entre la commune et des particuliers s'opposant la vente de terrains au profit de la commune (1851-1853), entre la commune et M. Laurenceau pour usurpation de terrain (1876), entre la commune et le curé Millasseau, au sujet de l'agrandissement de l'église (1865-1866) et au sujet de constructions sur un jardin (1882), entre la commune et les habitants des villages de Barrot et de la Moissandière au sujet de la vente de terrains leur appartenant (1893). 1834-1935

      • 1 O 1006 - 

        Employés communaux, 1910-1928. - Police municipale, 1914-1931 : arrêtés (1930-1931). - Revenus et charges : concessions funéraires (1920), locations (1924-1939), location de bâtiments scolaires (1922-1923), droits de pesage (1920), droits de place (1904-1937), ventes d'arbres (1939), crédits (1926), ventes de terrains (1920-1936), achats d'immeubles (1936-1937), emprunt (1913), acquisitions-cessions de terrains (1930-1939). - Édifices et services publics : horloge (1939), foires et marchés (1920-1931), bâtiments communaux (1927), installation TSF (1923), lavoir (1922-1923), kiosque (1922), pompes funèbres (1921), mairie et justice de paix (plans, 1914), service postal (1937-1939). - Édifices du culte : église, 1935-1936. - Comices agricoles, 1930. 1904-1939

      • 1 O 1313 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1908-1939), droits de place (1934-1937). - Édifices et services publics : locaux scolaires (entretien et occupation, 1919-1924). - Édifices du culte : église (achat d'une horloge) (1938-1939), restauration de l'église (1936-1937). 1908-1939

    • Poiroux

      • 1 O 520 - 

        Édifices et services publics, 1848-1888 : école de garçons (1848-1884), école de filles (1835-1891) - Édifices du culte, 1812-1903 : église (1864-1890), presbytère (1860-1874), cimetière (1812-1903).

      • 1 O 521 - 

        Revenus et charges, 1838-1932 : achat-ventes de terrains (1838-1930), emprunts et impositions (1849-1883), concessions à perpétuité (1903-1932). - Édifices et services publics, 1855-1932 : fontaine du Champ de la Croix (1855), horloge (1856), puits communal (1909), téléphone (1922), éclairage public (1932) - Édifices du culte, an XI-1808 : cloches de l'abbaye de Bois Grolland. - Cimetière, 1908. - Contentieux entre le maire et le conseil municipal au sujet de terrains usurpés par le maire au préjudice de la commune (1841). an XI-1932

      • 1 O 1007 - 

        Revenus et charges : excédents de dépenses (1926), bail emphytéotique (1925), acquisitions-cessions de terrains (1930-1937). - Édifices et services publics : bascule (acquisition et installation, 1925-1927), édifices communaux (1930-1934), transports (1935), téléphone (1936). - Édifices du culte : église (1921-1923), presbytère (1923). - Cimetière, 1923. 1921-1937

      • 1 O 1314 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1907-1922), vente d'un mur (1936), budget (1936). 1907-1936

    • Pommeraie-sur-Sèvre (La)

      • 1 O 522 - 

        Revenus et charges, 1815-1932 : acquisitions (1849-1896), ventes de terrains (1850-1902), tarif concessions (1880), emprunts et impositions (1850-1932), concessions à perpétuité (1880-1926). - Édifices et services publics, 1851-1911 : écoles (1851-1881), puits de l'école des Barres (1899-1911), voie ferrée (1871), mairie (1895-1897). - Édifices du culte, 1825-1894 : église (1825-1894), presbytère (1838-1876). - Litiges, 1848-1882 : entre M. Nivelleau et la commune pour usurpation de terrain (1848), réclamation contre le deversement de l'écluse du moulin Charrin (1882).

      • 1 O 1008 - 

        Employés communaux, 1925-1929. - Revenus et charges : assurances (1923), taxe sur les chiens (1930), acquisitions de terrains (1904-1926), concessions funéraires (1926), revenus et dépenses (1929-1931), emprunts (1920-1933), location des écoles (1921-1931). - Édifices et services publics : bascule publique (1920-1922), lavoir (1927), kiosque (1921), service postal (1936). - Édifices du culte : église, 1921-1933. - Cimetière, 1902-1906. 1902-1936

      • 1 O 1315 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1936), emprunts (1937-1938). 1936-1938

    • Pouillé

      • 1 O 523 - 

        Employés communaux, 1900. - Police municipale, 1894-1914. - Revenus et charges, 1853-1930 : ventes de terrains (1853-1927), concessions à perpétuité (1898-1930). - Édifices et services publics, 1840-1927 : écoles (1840-1914), puits communal (1871-1889), agence postale et téléphone (1921-1927) - Édifices du culte, an IX-1904 : sacristie (1836-1837), presbytère-église (an IX-1904). - Communal, 1847-1891 : vaine pâture. an IX-1930

      • 1 O 1009 - 

        Police municipale, 1926-1937. - Revenus et charges : droits de pesage (1920), concessions funéraires (1898-1939), locations (1934-1936), ventes d'herbe (1921-1927), assurances (1925), emprunts (1920). - Édifices et services publics : pompes funèbres (1936), puits (1927), écoles (1932-1939), mairie (1936-1938). - Presbytère, 1911. 1898-1939

      • 1 O 1316 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1934), cessions-vente de terrain (1934), achat de terrain (1937). - Édifices et services publics : installation de pompes sur les puits communaux, 1933-1934. 1933-1937

    • Pouzauges

      • 1 O 524 - 

        Édifices du culte, 1813-1931 : église (1845-1931), presbytère (1813-1899), temple protestant (1842-1902). - Vieux-Pouzauges : église et cimetière (1810-1912). 1810-1931

      • 1 O 525 - 

        Édifices et services publics, an XIII-1925 : halles (an XIII-1814), champ de foire, lavoirs des Douves et des Tanneries (1814-1895), justice de paix (1872), salle pour la société de secours mutuels (1893-1894), abattoir (1895), bureau de poste (1915-1917), caserne de gendarmerie (1925). - Cimetière, 1855-1924.

      • 1 O 526 - 

        Édifices et services publics : écoles. 1811-1908

      • 1 O 527 - 

        Revenus et charges : ventes de terrains. 1837-1885

      • 1 O 528 - 

        Revenus et charges : ventes de terrains (1885-1926), emprunts et impositions (1847-1921). 1847-1926

      • 1 O 529 - 

        Revenus et charges : concessions à perpétuité. 1867-1932

      • 1 O 530 - 

        Employés communaux, 1917. - Police municipale, 1867. - Revenus et charges, 1831-1931 : imposition extraordinaire pour dépenses de la garde nationale (1831-1832), acquisitions (1850-1931). - Édifices et services publics, 1866-1919 : lavoir et abreuvoir (1866), mairie (1871-1872), foires (1882-1889), éclairage public (1886-1896 + livret des statuts de la Compagnie d'éclairage électrique de Pouzauges, 1886), chemins de fer (1904-1919). - Cours d'eau, 1812 : pont du Lièvre. - Litiges, 1845-1893 : entre la commune et M. Doux, entrepreneur, pour paiement de travaux (1845-1846), entre la commune et les Delles Payneau au sujet d'un mur de la cure (1876), entre la commune et M. Flandrois sur la propriété d'un terrain (1893). - Comice agricole du canton du 19 sept. 1889. 1812-1931

      • 1 O 1010 - 

        Employés communaux, 1923-1936. - Police municipale, 1921-1923. - Revenus et charges : concessions funéraires (1920-1929), locations (1920, 1936), droits de place et marché (1904-1937), achats de terrains (1923-1924), ventes de terrains (1914-1921), rentes (1921), emprunts (1911-1939), budget (1911), gestion communale (1929), acquisitions-cessions de terrains (1931-1938). - Édifices et services publics : horloge (1930), téléphone de la mairie (1925), bascule publique (1913-1925), transfert de l'asile (1922), mairie (1911-1912), écoles (1912-1929), réseau d'égouts (1938). - Édifices du culte : église, 1931. - Cimetière, 1918-1928. 1904-1939

      • 1 O 1317 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1935-1936), échange de terre entre la commune et la société civile immobilière de Vendée (1937-1938), servitude concédée à la mairie (1937). - Édifices et services publics : travaux d'adduction et de distribution d'eau potable, 1934-1941.

      • 1 O 531 - 

        Employés communaux, 1905-1908. - Revenus et charges, 1825-1932 : ventes de terrains (1842-1898), emprunts et impositions (1875-1880), concessions à perpétuité (1877-1932), donation Mlles Marchegay (1825), legs Georges David (1876-1877), legs Marius Crumois (1871). - Édifices et services publics, 1813-1911 : halles (1813-1830), lavoir public (1817-1869), écoles (1833-1900), abreuvoir (1851), fontaine publique (1908). - Édifices du culte, 1833-1910 : église (1833-1846), presbytère (1849-1854), cimetière (1846-1910). 1813-1932

      • 1 O 1011 - 

        Employés communaux, 1925-1939. - Police municipale, 1916-1939. - Revenus et charges : assurances (1922-1938), locations (1931), budgets (1922-1929). - Édifices et services publics : mairie (1939), poste (1933), bâtiments communaux (1931). - Édifices du culte : église, 1922-1939.

      • 1 O 1318 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1931-1938), tarif des concessions funéraires (1898-1929). 1898-1938

        Lieu(x) : Puybelliard

    • Puy-de-Serre

      • 1 O 532 - 

        Employés communaux, 1911. - Police municipale, 1926. - Revenus et charges, 1886-1931 : ventes de terrains (1886-1925), emprunts et impositions (1896-1931). - Édifices et services publics, 1876-1928 : écoles (1883-1910), foires (1888), poste (1927-1928). - Séparation de Puy-de-Serre en 2 communes distinctes ; Puy-de-Serre et Faymoreau (1883) ; listes électorales des sections de Puy-de-Serre et Faymoreau (1882), papiers concernant l'élection des membres des nouveaux conseils municipaux (1883). - Édifices du culte, 1885-1911 : église (1885-1890), cimetière (1887-1911). 1876-1931

      • 1 O 1012 - 

        Employés communaux, 1921. - Revenus et charges : taxe sur les chiens (1925), baux (1928), concessions funéraires (1931), acquisitions-cessions-échanges de terrains (1926-1930), emprunts (1926-1931). - Édifices et services publics : poste, 1926-1936. 1921-1936

    • Puyravault

      • 1 O 533 - 

        Police municipale, 1894-1926. - Revenus et charges, 1838-1931 : acquisitions (1887-1931), ventes de terrains (1838-1926), emprunts et impositions (1847-1900), concessions à perpétuité (1902). - Édifices et services publics, 1833-1931 : écoles (1833-1903), pompe et puits (1883-1893), chambre de sûreté (1903), poste et téléphone (1909-1926), droit de pacage (1907), salle des oeuvres post-scolaires (1931). - Édifices du culte, 1829-1902 : église et presbytère (1829-1902), cimetière (1889-1893). - Endigage et bornage de lais de mer, 1874-1898. 1829-1931

      • 1 O 1013 - 

        Employés communaux, 1926-1931. - Police municipale, 1925-1926. - Revenus et charges : emprunts, (1929-1936), assurances (1935), budgets (1931-1932), locations (1918), vente de l'ancien presbytère (1925). - Édifices et services publics : bâtiments communaux (1929), salle des œuvres post-scolaires (1931-1938, plans), transfert d'une cabine téléphonique (1930), poste (1930). 1918-1938

      • 1 O 1319 - 

        Revenus et charges : emprunts. 1931-1937

    • Rabatelière (La)

      • 1 O 534 - 

        Revenus et charges, 1855-1923 : ventes de terrains (1855-1923), emprunts et impositions (1870-1880). - Édifices et services publics, 1820-1928 : école de garçons (1853-1907), école de filles (1820-1901), téléphone (1927-1928). - Édifices du culte, 1808-1899 : église (1899), presbytère (1808-1879), cimetière (1867). 1808-1928

      • 1 O 1014 - 

        Employés communaux, 1925. - Revenus et charges : concessions funéraires, 1932. - Édifices et services publics : bâtiments communaux (1923), horloge publique (1921-1922). 1921-1932

      • 1 O 1320 - 

        Employés communaux, 1937. - Revenus et charges : cession de la mitoyenneté du mur séparant la cour de l'école publique de filles du jardin de M. Jaunet (1929), école publique (annulation de location, 1931). - Édifices et services publics : service postal (1934), bâtiments communaux (installation de l'électricité, 1939). 1929-1939

    • Réaumur

      • 1 O 535 - 

        Édifices et services publics, 1832-1907 : écoles. - Édifices du culte, an XI-1912 : église (1811-1865), presbytère (an XI-1912), cimetière (1936-1862).

      • 1 O 536 - 

        Police municipale, 1884-1923 : rouissage du lin (1884-1893). - Revenus et charges, 1836-1931 : ventes de terrains (1836-1929), emprunts et impositions (1857-1925), concessions à perpétuité (1885-1931), legs Baudry veuve Bernard (1887-1890). - Édifices et services publics, 1812-1924 : pont Auger (1812-1820), poste et téléphone (1913-1924). 1812-1931

      • 1 O 1015 - 

        Police municipale, 1926. - Revenus et charges : concessions funéraires (1924-1939), locations (1925), emprunts et budget (1912). - Édifices et services publics : bascule municipale (1925), écoles (1920-1934). 1912-1939

    • Réorthe (La)

      • 1 O 537 - 

        Édifices et services publics, 1833-1910 : écoles de garçons et de filles. - Édifices du culte, 1834-1910 : église (1834-1910), cimetière (1890-1891).

      • 1 O 538 - 

        Police municipale, 1896-1911. - Revenus et charges : ventes de terrains (1851-1932), emprunts et impositions (1869-1894), concessions à perpétuité (1896-1926). - Édifices et services publics, 1898-1916 : chemins de fer (passage à niveau de Chêne Chapon, 1903-1904), lavoirs (1905-1911). - Landes de Bois-Gâts, 1860-1928. - Contentieux entre la commune et le maire sur la propriété de la fontaine, lavoir et abreuvoir du Planais (1821). 1821-1932

      • 1 O 1016 - 

        Revenus et charges : fermages (1878-1927), concessions funéraires (1921-1938), assurances (1933), crédit (1926), emprunts (1934-1938). - Édifices et services publics : puits communal (1926), mairie (1934), bâtiments scolaires (1905), communal (1905), installation du téléphone (1934), constructions scolaires (1900-1931). - Édifices du culte : église, 1934-1938. 1878-1938

      • 1 O 1321 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1929-1936), emprunts (1938), budget (journée de prestations, 1939), affermage par adjudication de la Lande des Bois Gâts (cahiers des charges, 1927-1936). - Édifices du culte : église (réparation, entretien), 1937-1938. 1927-1939

    • Riez

      • 1 O 539 - 

        Édifices et services publics, 1843-1910 : écoles. - Édifices du culte, 1834-1909 : église (1874-1891), presbytère (1834-1909), cimetière (1851-1890). 1834-1910

      • 1 O 540 - 

        Police municipale, 1883-1887. - Revenus et charges, 1832-1932 : acquisitions-ventes de terrains (1844-1909), emprunts et impositions (1854-1891), concessions à perpétuité (1904-1932), indemnités de logement aux habitants ayant hébergé des troupes en cantonnement (listes nominatives, 1832). - Édifices et services publics, 1914-1928 : service postal. - Litige, 1863-1864 : entre la commune et des particuliers pour usurpation de terrains.

      • 1 O 1017 - 

        Revenus et charges : emprunts (1930), acquisitions, ventes (1931-1932). - Édifices et services publics : baux des Charrauds (1920-1924), sapinière (1924). - Cimetière, 1924. 1924-1932

      • 1 O 1322 - 

        Annulation d'une délibération du conseil municipal relative au vote du budget. 1935

    • Rocheservière

      • 1 O 541 - 

        Édifices du culte : église (1810-1878), presbytère (1810-1874), cimetière (1837-1892). 1810-1892

      • 1 O 542 - 

        Édifices et services publics, 1830-1902 : écoles (1834-1902), mairie et justice de paix (1830-1879), champ de foire (1836-1844), halles, mairie, justice de paix, école mutuelle (1832-1889).

      • 1 O 543 - 

        Ventes de terrains. 1827-1886

      • 1 O 544 - 

        Revenus et charges : ventes de terrains (1886-1926), emprunts et impositions (1853-1912), concessions à perpétuité (1839-1932). 1839-1932

      • 1 O 545 - 

        Revenus et charges, 1820-1932 : droits de places (1836-1889), acquisitions de terrains (1841-1906), taxe sur la viande (1887). - Édifices et services publics, 1835-1916 : bascule (1890), caserne de gendarmerie (1913-1915). - Demande faite par M. de Tinguy, maire, pour la place de juge de paix, 1816. - Aliénation d'une parcelle du cimetière (1864-1866). - Litiges, 1816-1888 : entre la commune et M. de Roussy pour dégradation de chemin à la Grolle (1816-1817), entre la commune et M. Gris sur la propriété d'une urne baptismale (1823-1824), entre la commune et M. de Goué pour usurpation d'un puits public (1835), entre la commune et M. Dorion sur la propriété d'un puits public et d'un chemin (1842), entre la commune et des particuliers sur la propriété d'un chemin (1887-1888). 1816-1932

      • 1 O 1018 - 

        Employés communaux, 1916-1937. - Police municipale, 1935. - Revenus et charges : concessions funéraires (1924), assurances (1912-1920), budgets (1929-1930), emprunts (1920-1932), bail immobilier servant à l'instituteur (1911-1939), droits de place et marché (1902). - Édifices et services publics : bascule publique (1910-1935), puits de la Vacherie (1935-1939), marché aux volailles (1930), bâtiments communaux (1929), justice de paix (1929), place de l'église (1911). - Édifices du culte : église, 1933. - Cimetière, 1920-1928. 1902-1939

      • 1 O 1323 - 

        Employés communaux, 1937. - Revenus et charges : indemnisation (1938), concessions funéraires (1866-1939), baux payés par la commune (1930), emprunts (1931-1938). - Édifices et services publics : écoles (agrandissement, entretien, bail) (plans, 1924-1934), électrification de la commune (1932-1937). - Pêche en fraude, 1934. 1866-1939

    • Roche-sur-Yon (La)

      • 1 O 546 - 

        Construction de la ville : décrets impériaux, ordonnances royales, instructions, délibérations (1804-1841), devis, états estimatifs, séries des prix, dépenses (1805-1822), mémoires et rapports (1806-1913), lettres diverses (1806-1871), abattage de bois en forêt de Grasla (1807), crédits ouverts et dépenses (1810-1823). 1804-1913

      • 1 O 547 - 

        Registres des dépenses. 1804-1823

      • 1 O 548 - 

        Édifices et services publics : préfecture (métrés, décomptes, règlements, lettres diverses). 1806-1818

      • 1 O 549 - 

        Préfecture (dessins et plans, devis, détails estimatifs, lettres et rapports) (1805-1812), réparations (1812-1821). 1808-1821

      • 1 O 550 - 

        Église : 3 projets (1er, 2e, 4e) non exécutés (1812-1817), église : 3e projet exécuté (1812-1830). 1812-1830

      • 1 O 551 - 

        Église : remise de l'église au clergé (1823-1830), paratonnerre (1828-1830), sacristie et chœur (1813-1830), autels, chapelles latérales (1824-1830). 1813-1830

      • 1 O 552 - 

        Caserne et manutention. 1806-1814

      • 1 O 553 - 

        Hôtel de ville (1808-1819), lycée (1810-1821), halles (1811-1813), hôpital (1806-1864). 1806-1864

      • 1 O 554 - 

        Tribunal et prisons. 1810-1821

      • 1 O 555 - 

        Maison civile et militaire (1812-1821), grande auberge (1805-1813). 1805-1821

      • 1 O 556 - 

        Maisons en pisé, diverses maisons et caserne de gendarmerie. 1806-1814

      • 1 O 557 - 

        Maisons en pierre. 1808-1813

      • 1 O 558 - 

        Réclamations des entrepreneurs. 1806-1817

      • 1 O 559 - 

        Établissement de la ville : décrets impériaux, décisions (1804-1815), loi du 20 pluviôse (an VIII), exemption pour 15 ans de la contribution foncière (1805-1821), armoiries, titres de bonne ville (1814-1825), adhésion à la République (1848), adjudications (1804-1806), états de situation des travaux (1805-1839). an VIII-1848

      • 1 O 560 - 

        Dépenses (1804-1806), abattage de bois en forêt de Grasla (1805-1807), contestations avec les entrepreneurs (1806-1815). 1804-1815

      • 1 O 561 - 

        Maisons en pisé (1806-1820), préfecture (1805-1815), caserne provisoire (1807-1829), grande auberge (1805-1811), maison civile et militaire (1815-1823). 1805-1829

      • 1 O 562 - 

        Location de maisons aux fonctionnaires (1807-1819), ventes de maisons (1819-1831). 1807-1831

      • 1 O 563 - 

        Indemnités de terrain. 1805-1825

      • 1 O 564 - 

        Personnel municipal (1810-1921), police municipale (1810-1919), sapeurs-pompiers (1813-1891), agriculture (1811-1838). 1810-1921

      • 1 O 565 - 

        Revenus et charges : emprunts (1813-1894), ventes de rentes sur l'État (1848-1854). 1813-1894

      • 1 O 566 - 

        Édifices et services publics : hôtel de ville (1809-1917), abattoir (1816-1899), caserne de gendarmerie (1814-1857). 1809-1917

      • 1 O 567 - 

        Édifices et services publics : dépôt d'étalons (1843-1844), école de dressage (1853-1873). 1843-1873

      • 1 O 568 - 

        Édifices et services publics : horloge de la ville (1810-1830), octrois (1810-1915), postes et télégraphes (1808-1927), prisons (1812-1834), tribunal (1810-1841), justice de paix (1816-1837), salle de spectacle : théâtre (1812-1902). 1808-1927

      • 1 O 569 - 

        Éclairage (1834-1928), usine à gaz (1885-1891). 1834-1928

      • 1 O 570 - 

        Service d'eau. 1889-1913

      • 1 O 571 - 

        Pont à bascule (1829-1860), champ de foire (1823-1900), foires et marchés (1816-1884), halles (1812-1926), droits de place aux halles (1813-1918), La Goutte de Lait (bâtiments, 1927). 1812-1927

      • 1 O 572 - 

        Édifices du culte et cimetière : cultes (1846), église (construction, réparations, 1814-1854).

      • 1 O 573 - 

        Église (amélioration, réparations, 1868-1895), église Saint-Hilaire (1831-1841), presbytère (1809-1862). - Cimetière (1808-1901), couvent des Ursulines (1813-1904), temple protestant (1836-1897). 1808-1904

      • 1 O 574 - 

        Édifices et services d'instruction publique : instruction primaire (1838-1845), écoles de garçons (1865-1909), écoles de filles (1844-1912), salle d'asile (1836-1865), école maternelle (1907-1911). 1836-1912

      • 1 O 575 - 

        École mutuelle (1818-1821), école chrétienne (1825-1826), séminaire (projet, 1808-1809), école primaire supérieure (1837-1839), lycée de garçons (1814-1896), collège de jeunes filles (1884-1917). 1808-1917

      • 1 O 576 - 

        Affaires militaires : affaires militaires diverses (1806-1928), caserne d'infanterie (1821-1899), champ de manœuvres (1810-1927), poudrière de Mirville (1894-1899). 1806-1928

      • 1 O 577 - 

        Biens communaux : concessions de terrains pour bâtir. 1805-1820

      • 1 O 578 - 

        Concessions de terrains pour bâtir. 1821-1825

      • 1 O 579 - 

        Concessions de terrains pour bâtir. 1826-1834

      • 1 O 580 - 

        Concessions de terrains pour bâtir. 1835-1844

      • 1 O 581 - 

        Concessions de terrains pour bâtir. 1845-1872

      • 1 O 582 - 

        Amortissement de rentes (provenant des concessions). 1832-1860

      • 1 O 583 - 

        Amortissement de rentes (provenant des concessions). 1861-1875

      • 1 O 584 - 

        Amortissement de rentes (provenant des concessions). 1876-1877

      • 1 O 585 - 

        Amortissement de rentes (provenant des concessions). 1888-1901

      • 1 O 586 - 

        Ventes de terrains. 1834-1884

      • 1 O 587 - 

        Ventes de terrains (1885-1926), vente du communal de la Morelière (1841), acquisition d'une portion de la commune du Bourg (1810). 1810-1926

      • 1 O 588 - 

        Chemins de fer : papiers divers (1912-1927), (pont de chemins de fer route des Sables (1908-1927), passerelle au-dessus de la gare (1903-1928), pont Morineau (garage piétons, 1925-1926). 1903-1928

      • 1 O 589 - 

        Revenus et charges, 1808-1885 : indemnités aux boulangers (1832), ventes des matériaux de la veille église et de la prison (1842). - Édifices et services publics, 1810-1916 : bureau de bienfaisance (1810-1867), comptoir départemental d'escompte (1848), bibliothèque municipale (1812-1900), musée (1849-1899), monument du général Travot (1836-1839), Paul Baudry (bourses, monument, 1844-1889), école municipale de dessins (1883-1916), société littéraire de Bourbon-Vendée (règlement, 1835), sociétés musicales (1873-1885), concours musicaux (1888-1901), fêtes publiques, an XIII-1880 : fêtes organisées en l'honneur de l'empereur (an XIII-1815), passage du duc d'Angoulême (1814-1816), passage de la duchesse du Berry (1828), concours hippiques (1872, liste des éleveurs et des chevaux concourant à l'exposition universelle de 1889). an XIII-1916

      • 1 O 590 - 

        Cimetière : règlement (1851), concessions à perpétuité (lacunes et suite en 1 O 1324 et en 1 O 1325), (1881-1935). 1851-1935

      • 1 O 1019 - 

        Édifices et services publics : agrandissement de l'école publique de garçons, bd d'Angleterre (1922-1928), cours d'enseignement secondaire libre (1929), agrandissement de l'école publique de filles de Chanzy (1927-1931), pavillon de l'enfance (1931-1939, plans), association "La Goutte de Lait Yonnaise" (1925-1938). 1922-1939

      • 1 O 1020 - 

        Revenus et charges : budgets (1923-1933), allocations de bonifications (1933), remboursement de rentes (1916-1926). - Édifices et services publics : dispensaire (1931-1933), entrepôts (1917-1926), construction d'égouts (1931-1935), stade du centre de rééducation physique et militaire (1921). - Pourvoi Guillet-Fennely (arrêt du Conseil d'État), 1915-1925. 1913-1935

      • 1 O 1021 - 

        Revenus et charges : droits de place et marché (1901-1937), emprunts (1890-1933). - Édifices et services publics : école rue du Mal Pétain (1932-1935), marché couvert (1913), égouts (1922-1933), poste (1929-1938). - Cimetière, 1913-1914. 1890-1938

      • 1 O 1022 - 

        Abattoirs : règlement (1929-1939, plans). - Gaz, électricité, 1922-1939. - Eau, 1902-1933. - Fêtes, concours, courses, 1938-1939. - Théâtre municipal, 1906-1938 (plans). - École de dessin, 1902-1904. - Changement de dénomination des rues, 1878-1938. 1878-1939

      • 1 O 1023 - 

        Aliénations, acquisitions, lotissements, 1921-1935. - Hygiène et santé publique, 1921-1939. - Police municipale, 1918-1939. - École de dressage, 1937. - Taxes, 1906-1926. - Arrêtés, 1920-1939. - Retraités municipaux, 1939. - Contentieux, 1937. - Salaires des employés communaux, 1913. - Affichage sur les murs, 1929. 1906-1939

      • 1 O 1024 - 

        Bains douches, 1930-1939 (plans). - Travaux et fournitures, 1936 (traités de gré à gré).

      • 1 O 1324 - 

        Employés municipaux (1917), accident mortel entre un particulier et un employé communal (1927), licenciement de Mme Pajot (1935-1940). - Revenus et charges : ventes de pommes de terre (1917), emprunts (1937-1938), legs (1939), bordereau d'hypothèques (1888), aménagement du réseau d'éclairage public (emprunts, 1938-1939), droits de place (1917), tarif des concessions funéraires, honoraires des commissaires de police pour les exhumations, fossoyeur, frais d'inhumation et d'exhumations (1903-1938), concessions funéraires (1891-1930). 1888-1940

      • 1 O 1325 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1931-1939). - Édifices et services publics : fourniture de petits et gros matériels (1917), approvisionnement en farine de la ville (1917), pompes funèbres (1934-1938), projet d'échange d'une parcelle de terrain entre la commune et M. Fayau permettant d'édifier de nouvelles tribunes au champ de courses (1935). - Pourvoi de l'abbé Bouchère contre l'arrêté municipal au sujet de l'exercice de clairon, trompette, cors de chasse et tambour à l'intérieur de la ville, (1923-1930). - Contentieux entre M. Negrier et la commune au sujet de travaux effectués au collège de jeunes filles (1909-1910). - Contentieux avec M. Merlier au sujet de la location de la chapelle de l'ancien couvent (1920-1923). - Cimetière : contentieux avec Mme Pinchon de Douchy au sujet d'une concession funéraire (1928-1930), agrandissement (acquisition de terrain, plan, 1913-1918). 1909-1939

    • Rochetrejoux

      • 1 O 591 - 

        Revenus et charges, 1842-1914 : ventes de terrains. - Édifices et services publics, 1837-1931 : école de garçons (1837-1909), école de filles (1884-1931). - Édifices du culte, 1810-1899 : église (1828-1899), presbytère (1810-1874), cimetière (1836-1870). 1810-1931

      • 1 O 592 - 

        Employés communaux, 1911. - Police municipale, 1871. - Revenus et charges, 1818-1887 : emprunts et impositions (1818-1898), concessions à perpétuité (1879). - Édifices et services publics, 1907-1926 : abreuvoir de Bois-Luneau (1907), poste et téléphone (1912-1926), transformateur électrique (1921). - Édifices du culte, 1907-1923 : presbytère (1907-1908), église (1923). - Mines d'antimoine, 1912-1918. - Litiges, 1817-1838 : entre la commune et M. de Frotier de Bagneux au sujet de chemins (1817-1826), entre la commune et M. Girardeau pour empiètement de terrain (1835), entre la commune et M. Guilbaud-Joussière au sujet d'un arbre (1837-1838). 1817-1926

      • 1 O 1025 - 

        Employés communaux, 1938. - Police municipale, 1937-1939. - Revenus et charges : assurances, (1929), ventes de bois (1925). - Édifices et services publics : bâtiments communaux (1923), puits (1932). 1923-1939

      • 1 O 1326 - 

        Édifices et services publics : service postal (1939), école publique de filles (bail, construction, entretien et aménagement), (plan, 1912-1935). - Cimetière : construction d'un nouveau cimetière, 1911-1912. 1911-1939

    • Rosnay

      • 1 O 593 - 

        Édifices et services publics, 1839-1913 : écoles. - Édifices du culte, 1813-1886 : église et presbytère (1813-1886), cimetière (1868-1884). 1813-1913

      • 1 O 594 - 

        Ventes de terrains. 1836-1927

      • 1 O 595 - 

        Employés communaux, 1916. - Police municipale, 1859-1868 : pacage (1859-1867), nuisances aux abords de l'église (1863-1868). - Revenus et charges, 1848-1931 : indemnités de terrains (1848-1865), emprunts et impositions (1852-1897), tarif et concessions à perpétuité (1884-1931). - Édifices et services publics, 1817-1925 : horloge (1913), téléphone (1925). - Litiges, 1838-1849 : entre la commune et MM. Gennet, Barbier et Poudra sur la propriété d'un terrain (1838-1839). 1817-1931

      • 1 O 1026 - 

        Employés communaux, 1921-1935. - Police municipale, 1921-1938. - Revenus et charges : concessions funéraires (1920), ventes d'herbages (1917), acquisitions de délaissés de terrains (1925-1932), assurances (1924), emprunts (1913), ventes de terrains (1921-1932). - Édifices et services publics : lavoir (1938-1939), pompes funèbres (1928-1938), puits (1938), école de filles (1935), marché (1927), horloge (1913). - Édifices du culte : calvaire (1896), presbytère (1912). - Cimetière, 1937. 1896-1939

      • 1 O 1327 - 

        Revenus et charges : droits de place (1928), baux (1934), emprunts (1929), vente et cession de terrain (plans, 1927-1937), tarif des concessions funéraires (1926-1939), concessions funéraires (1933-1939). - Édifices et services publics : services d'autobus (1929), poste téléphonique (1931-1937), déversoir du moulin de Chavannes (entretien et réparation, 1932). 1926-1939

    • Sables-d'Olonne (Les)

      • 1 O 596 - 

        Employés communaux, 1835-1917. - Police municipale, 1850-1919. - Habillement des agents de police, 1906-1916. 1835-1919

      • 1 O 597 - 

        Revenus et charges : emprunts et impositions. 1847-1890

      • 1 O 598 - 

        Revenus et charges : emprunts et impositions. 1891-1921

      • 1 O 599 - 

        Édifices et services publics : hôtel de ville (1831-1863), abattoir (1826-1920), abreuvoir public (1854), bâtiment militaire (1904-1916), gendarmerie (1912), grenier à sel (1870-1908), halles (1806), halle aux grains (1859), lavoirs (1882-1910). 1806-1920

      • 1 O 600 - 

        Édifices et services publics : marché couvert (1887-1921), droits de place aux halles (1811-1897), octroi (bureau et taxes, 1814-1919), pompes à incendie (1836-1911), postes et télégraphes (1865-1925). 1811-1925

      • 1 O 601 - 

        Poissonnerie (bâtiments et droits de place). 1824-1919

      • 1 O 602 - 

        Construction de la maçonnerie, affaire Guillet. 1887-1908

      • 1 O 603 - 

        Poissonnerie (construction de la charpente métallique, affaire Moreau). 1887-1893

      • 1 O 604 - 

        Service d'eau : bâtiments (1871-1925), règlements (1877-1897). 1871-1925

      • 1 O 605 - 

        Service d'eau (projet de clarification et stérilisation des eaux), avril 1909.

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