Les archives de la Vendée

Critère(s) de recherche: 1 O 634

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1 O - Affaires communales (avant 1940) Inventaire complet (pdf)

    • Sables-d'Olonne (Les)

      • 1 O 606 - 

        Revenus et charges : dépôts d'immondices (1845-1869), enlèvement des boues (1865-1919). - Édifices et services publics : usine à gaz (éclairage, 1867-1915), tramways départementaux (1901-1906). 1845-1919

      • 1 O 607 - 

        Édifices du culte : église et culte (1856-1918), église de La Chaume (1826-1912), presbytère (1824-1911), presbytère de La Chaume (1850-1862). - Cimetières, an IX-1923.

      • 1 O 608 - 

        Édifices et services d'instruction primaire : instruction primaire (1850-1898), écoles (1850-1908), écoles de La Chaume (1860-1896), salle d'asile (1842-1851), salle d'asile de La Chaume (1852-1867). 1842-1908

      • 1 O 609 - 

        Édifices et services publics : écoles. 1882-1912

      • 1 O 610 - 

        Biens communaux : acquisitions, ventes et échanges de terrains. 1843-1854

      • 1 O 611 - 

        Revenus et charges : acquisitions-ventes-échanges de terrains. 1855-1877

      • 1 O 612 - 

        Revenus et charges : acquisitions-ventes-échanges de terrains. 1878-1902

      • 1 O 613 - 

        Revenus et charges : acquisitions-ventes-échanges de terrains. 1903-1927

      • 1 O 614 - 

        Annexion du bois de La Rudelière (1897-1914), acquisition de l'hippodrome de la Lande (1912-1921). 1897-1921

      • 1 O 615 - 

        Revenus et charges : legs Dupont pour la fondation d'un asile de vieillards (Petites Sœurs des Pauvres), 1863-1888, legs Prouteau (refusé), 1895. 1863-1895

      • 1 O 616 - 

        Employés communaux, 1915-1916. - Commissions municipales, 1884. - Police municipale, 1896-1926 : voitures de place (1896), arrêté de fermeture des écoles durant l'épidémie de diphtérie (1897), affichage publicitaire (1900-1919), affichage municipal (1905-1920). - Revenus et charges, 1825-1928 : réparation de la barrière de l'Estacade (1825-1826), frais de casernement de troupes et de la garde nationale (1827-1897), amodiations (1863-1923), concessions à perpétuité (1850-1926), taxes sur la viande (1916-1918), archives communales (1852-1881), fournitures de charbon (1885-1918). - Édifices et services publics, 1814-1926 : pêche (1814-1917), bains de mer et "machine à baigner" (1823-1904), fontaines publiques (1834-1866), casino des Sables (1836-1904), tramways électriques (1904-1919), beaux-arts (1895-1908), carrières (1885-1925), chemins de fer (1894-1929), terrain de sports de la Rudelière (1925-1926), horloges (1889-1914), fêtes publiques (1875-1933), kiosque à musique (1891-1905), criée (1867-1886), postes de gendarmes de marine (1922). - Travaux de fortification dans la forêt de La Rudelière (1916). - Entrepôt de sel, 1907. 1814-1933

      • 1 O 1027 - 

        Revenus et charges : droits de place (1890-1938), concessions funéraires (1902-1936). - Édifices et services publics : école rue du passage (1928), jardin de l'ancien séminaire (1926), écoles (1905-1926). 1890-1938

      • 1 O 1028 - 

        Employés communaux, 1901-1939. - Revenus et charges : droit des pauvres (1934, 1936), octroi (1901-1940), taxes (1917-1937). - Édifices et services publics : hôpitaux (1927-1939), dénomination de rues (1907-1936). - Érection d'une statue du général Collineau (historique du personnage), 1907. 1901-1940

      • 1 O 1029 - 

        Police municipale : fournitures d'armes (1899), habillement, 1924. - Revenus et charges : gaz (1920-1940), remboursement de cautionnement (1921-1924), assurances (1902-1938). - Édifices et services publics : bibliothèque (1925-1926), champ de courses (1920-1922), service des eaux (1919-1938), abattoir (1891-1939), dépôt d'huiles minérales (1929-1930), WC publics (1922), bains-douches (1932-1937), autopompe (1926). - Manifestations culturelles : braderie (1938), comité des fêtes (1926), courses de chevaux (1900-1922), feux d'artifices (1900), carnaval (affiche, 1907). 1891-1940

      • 1 O 1030 - 

        Police municipale : arrêtés, 1897-1937. - Revenus et charges : locations diverses (1901-1936), aliénations (1910-1926), chauffage au coke (fourniture, 1921-1939). - Édifices et services publics : halles et marchés (1920-1939), criée au thon (1938), musique municipale (1902-1935), jardin public (1920). - Édifices du culte : église, 1920-1925. 1897-1939

      • 1 O 1328 - 

        Revenus et charges : entretien des dunes (budget, 1841), emprunts (1913), situation financière (1908-1910). - Édifices et services publics : poissonnerie municipale (plan, 1902-1938). - Contentieux entre la ville et les consorts Mandon, concessionnaires des droits de place, 1937. - Contentieux avec la ville au sujet de l'ouverture d'un marché privé de gros et de détail par la société Gasnos, 1937-1938. - Contentieux entre la ville et des particuliers, 1927. - Contentieux entre la ville et des particuliers au sujet de dommages causés à la suite de travaux d'assainissement, 1927. 1841-1938

    • Saint-André-d'Ornay

      • 1 O 628 - 

        Édifices du culte : église (1820-1918), presbytère (1893-1913), cimetière (1873-1901). 1820-1918

      • 1 O 629 - 

        Revenus et charges, 1832-1861 : ventes de terrains. - Édifices et services publics, 1840-1910 : écoles. 1832-1910

      • 1 O 630 - 

        Revenus et charges : ventes de terrains. 1862-1892

      • 1 O 631 - 

        Employés communaux, 1917. - Police municipale, 1924. - Revenus et charges, 1878-1932 : tarifs des inhumations (1910), ventes de terrains (1893-1932), emprunts et impositions (1861-1883), concessions à perpétuité (1894-1932), legs Renaud (prêtre, 1878), legs Tournerie (1907). - Édifices et services publics, 1913-1932 : carrière de Bâtard (1913-1919), réseau électrique (1928), pont à bascule (1932). - Cours d'eau, 1899-1910 : curage du ruisseau "Le Guillon" (1910), pont de l'Olivière sur "l'Ornay" (1899-1910). - Cimetière : transfert d'ossements provenant de l'abbaye des Fontenelles au cimetière communal (1908). - Litige, 1847-1849 : entre la commune et M. Travert pour usurpation de terrain. 1847-1932

      • 1 O 1031 - 

        Police municipale, 1914-1939. - Revenus et charges : locations (1908-1939), crédits (1929-1938), concessions funéraires (1914-1938), taxe sur les chiens (1926), assurances (1915-1925), acquisitions- cessions de terrains (1930-1938). - Édifices et services publics : poids public (1932), cadastre (1925), bâtiments scolaires (1913-1924), réparation de passerelles (1928-1932), écoles (1913-1927). - Édifices du culte : presbytère (1907-1939), église (1936-1939). - Cimetière, 1922. - Instituteur, 1927. 1907-1939

    • Saint-André-Goule-d'Oie

      • 1 O 632 - 

        Revenus et charges : ventes de terrains, 1844-1880. - Édifices et services publics, 1851-1907 : écoles. - Édifices du culte, 1831-1876 : église. 1831-1907

      • 1 O 633 - 

        Revenus et charges, 1847-1932 : ventes de terrains (1882-1932), emprunts et impositions (1862-1897). - Édifices et services publics, 1856-1932 : école de filles (1910), horloge (1931-1932). - Édifices du culte : presbytère (1907-1917). - Comice agricole, 1911. - Communal, 1833-1844 : oppositions à l'aliénation de terrains vagues. - Litige, 1907 : plainte pour inondation. 1833-1932

      • 1 O 1032 - 

        Employés communaux, 1926-1936. - Revenus et charges : vente de l'ancienne écurie de la cure (1930-1934), crédits (1932), ventes d'arbres (1929-1930), vente de foin (1920), locations (1910-1917), acquisitions-ventes de terrains (1924-1932), emprunts (1934). - Édifices et services publics : horloge (1931), bascule publique (1927-1928), écoles (1923-1938), téléphone (1929-1936). - Cimetière, 1909. - Comices agricoles, 1925-1929. 1909-1938

      • 1 O 1329 - 

        Revenus et charges : vente de foin, 1899. - Édifices et services publics : construction de l'école de filles (affiche), 1905-1932. 1899-1932

    • Saint-Aubin-des-Ormeaux

      • 1 O 636 - 

        Employés communaux, 1914. - Police municipale, 1919. - Revenus et charges, 1849-1932 : ventes de terrains (1854-1923), emprunts et impositions (1849-1899), concessions à perpétuité (1875-1932). - Édifices et services publics, 1820-1910 : écoles, mairie (1830-1903), lavoir du Douet-Neuf (1909-1910). - Édifices du culte, 1808-1880 : église (1808-1880), cimetière (1856-1878). - Litiges, 1835-1838 : entre la commune et M. de Bessay sur la propriété d'une haie (1835-1836), entre la commune et M. Bonnet-Allion au sujet de l'aliénation d'un chemin près du Moulin Galard converti en filature hydraulique (1837-1838). 1808-1932

      • 1 O 1034 - 

        Employés communaux, 1925-1935. - Police municipale, 1936-1939. - Revenus et charges : achats de terrains (1924), emprunt (1924), concessions funéraires (1931-1936). - Édifices et services publics : lavoir (1921), bascule (1924), téléphone (1929). 1921-1939

    • Saint-Aubin-la-Plaine

      • 1 O 637 - 

        Police municipale, 1862-1891. - Revenus et charges, 1842-1933 : ventes de terrains (1842-1884). - Édifices et services publics, 1833-1916 : école (1833-1897). - Édifices du culte, 1864-1911 : église. - Communal, 1866-1869 : parcours et vaine pâture. - Doléances du curé concernant l'exercice du culte, 1820. - Litige, 1885. 1820-1933

      • 1 O 1035 - 

        Police municipale, 1917. - Revenus et charges : concessions funéraires (1888), locations (1912-1926), dons (1930). - Édifices et services publics : reconstruction de la mairie (1913), poste (1931). - Cimetière, 1939. 1888-1939

      • 1 O 1331 - 

        Édifices et services publics : curage de fossés. 1937

    • Saint-Avaugourd-des-Landes

      • 1 O 638 - 

        Revenus et charges, 1847-1867 : ventes de terrains. - Édifices et services publics, 1838-1909 : horloge (1898), mairie (1891), écoles (1838-1909). - Édifices du culte, 1859-1898 : église (1867-1897), presbytère (1867-1872).

      • 1 O 639 - 

        Revenus et charges : ventes de terrains (1869-1928), emprunts et impositions (1849-1893), concessions à perpétuité (1880-1932). 1849-1932

      • 1 O 1036 - 

        Police municipale, 1911. - Revenus et charges : bail du "pré de la cure" (1924-1926), emprunt (1938), impositions (1936), budget (1929), aliénations de terrains (1910-1912), droits de place (1936). - Édifices et services publics : bâtiments communaux (1929-1939), horloge (1936), marché (1936), école (1935). - Édifices du culte : église (1933-1935), presbytère (1925). - Cimetière, 1933. 1910-1939

      • 1 O 1332 - 

        Revenus et charges : vente de terrain. 1936

    • Saint-Benoist-sur-Mer

      • 1 O 640 - 

        Police municipale, 1898-1927 : arrêté sur les chiens enragés (1898). - Revenus et charges, 1845-1932 : ventes de terrains (1845-1924), emprunts et impositions (1881-1888), concessions à perpétuité (1907). - Édifices et services publics, 1832-1929 : écoles (1847-1909), téléphone (1929). - Édifices du culte, 1848-1903 : presbytère, église. - Communal, 1837-1899 : pacage, règlements, pâtres. - Litiges, 1842-1877 : entre la commune et la Société des Marais de Moricq concernant l'écoulement des eaux et la propriété de chemins. 1832-1932

      • 1 O 1037 - 

        Employés communaux, 1930-1934. - Police municipale, 1938. - Revenus et charges : impositions (1903), emprunt (1903), ventes diverses (1920-1939), concessions funéraires (1930-1938). - Édifices et services publics : atelier de distillation (1921), téléphone (1937), poste (1939), construction de la mairie et du logement de l'instituteur (1920-1928). - Cimetière, 1925. 1903-1939

      • 1 O 1333 - 

        Revenus et charges : bail du presbytère. 1938

    • Saint-Christophe-du-Ligneron

      • 1 O 641 - 

        Revenus et charges : ventes de terrains, 1838-1870. - Édifices et services publics, 1842-1932 : école de garçons et mairie (1842-1932), école de filles (1883-1896). - Édifices du culte, 1839-1913 : église (1839-1913), presbytère (1860), cimetière (1840-1857). 1838-1932

      • 1 O 642 - 

        Police municipale, 1916-1922. - Revenus et charges, 1810-1932 : acquisition de l'ancien presbytère (1810), ventes de terrains (1872-1932), emprunts et impositions (1839-1897), concessions à perpétuité (1880-1932). - Édifices et services publics, 1932 : éclairage public. - Litiges, 1838-1840 : entre la commune et M. Bouvier pour usurpation de chemin (1838) ; entre la commune et le desservant au sujet d'un mur du presbytère (1840).

      • 1 O 1038 - 

        Employés communaux, 1901-1929. - Revenus et charges : droits de place (1932-1939), acquisitions-ventes de terrains (1932-1939), concessions funéraires (1925-1929), emprunts (1939), réparation des locaux scolaires (1929-1933). - Édifices et services publics : bâtiments communaux (1929), marché aux volailles (1926), bascule communale (1930). - Édifices du culte : destruction de l'église par la foudre (1913, photographies), reconstruction de l'église (1913-1926, plans et mémoires de l'architecte). 1901-1939

      • 1 O 1334 - 

        Revenus et charges : bail du presbytère. 1938

    • Saint-Cyr-des-Gâts

      • 1 O 643 - 

        Édifices et services publics, 1844-1906 : école de garçons (1844-1899), école de filles (1885-1902), groupe scolaire (1899-1906), mairie (1904-1905) - Édifices du culte, 1808-1889 : église (1808-1889), presbytère (1812-1875), cimetière (1882-1884). 1808-1906

      • 1 O 644 - 

        Employés communaux, 1892-1928. - Police municipale, 1926. - Revenus et charges, 1843-1931 : ventes de terrains (1843-1927), emprunts et impositions (1848-1895), concessions à perpétuité (1894-1931). - Édifices et services publics, 1864. - Cimetière, 1848-1889 : règlements et tarifs. - Communal, 1848-1892 : parcours et pacage. - Litiges, 1833-1872 : entre le sous-préfet et le maire pour cession illégale d'une partie du communal au desservant (1833-1834), entre le maire, l'instituteur et M. Coumailleau, desservant (1836), entre la commune et M. Moyzand sur la propriété d'un terrain (1838), entre la commune et M. Lhomme, desservant, pour paiement de supplément de traitement (1869-1872), entre la commune et la fabrique sur la propriété d'un terrain (1870-1872). 1833-1931

      • 1 O 1039 - 

        Police municipale, 1900. - Revenus et charges : locations (1922), concessions funéraires (1925-1938). - Édifices du culte : église, 1925-1926. 1900-1938

    • Saint-Cyr-en-Talmondais

      • 1 O 645 - 

        Police municipale, 1874-1898 : épidémie de bronchites (1874), arrêté contre la rage (1898). - Revenus et charges, 1837-1929 : ventes de terrains (1837-1899), emprunts et impositions (1877-1883), tarifs et concessions à perpétuité (1870-1929). - Édifices et services publics, 1847-1932 : écoles de garçons (1837-1863) et de filles (détail du mobilier scolaire, 1880-1882), puits (1875-1932), champ de foire (1847-1898), téléphone (1912), sapeurs-pompiers (1898), pompe à incendie (1930-1931). - Édifices du culte, 1806-1932 : église (1806-1932), presbytère (1809-1858). - Litiges, 1812-1819 : entre Saint-Cyr et Saint-Sornin sur la limite des deux communes (1812), entre la commune et M. Loizeau pour empiètement de terrain (1819-1822), entre la commune et la fabrique sur la propriété du Pré de la Halle (1892-1893).

      • 1 O 1040 - 

        Employés communaux, 1931. - Police municipale, 1921. - Revenus et charges : emprunts (1904-1932), affermage des biens communaux (1930-1931), concessions funéraires (1904-1936). - Édifices et services publics : école (1873), puits commun aux deux écoles (1932-1938), donation "Fillon" en faveur de la création d'une école laïque pour filles (1873). - Édifices du culte : église, 1932. - Cimetière, 1913. 1873-1938

    • Saint-Denis-du-Payré

      • 1 O 646 - 

        Revenus et charges, 1857-1930 : ventes de terrains. - Édifices et services publics, 1843-1897 : écoles de filles et de garçons. - Édifices du culte, 1807-1918 : église (1807-1918), presbytère (1810-1866). 1807-1930

      • 1 O 647 - 

        Employés communaux, 1888-1912. - Police municipale, 1875-1913. - Revenus et charges, 1848-1930 : emprunts et impositions (1848-1925), caisse des écoles (1892-1896), concessions à perpétuité (1902-1930). - Édifices et services publics, 1814-1926 : poste et téléphone (1913-1926). - Communal, 1816-1917. - Cours d'eau, 1872-1911 : curage du fossé de la Sévrie (1872-1873), détournement du cours d'eau de la Sévrie (1911) - Litiges, 1855-1878 : entre la commune et l'ex-percepteur et M. Rivière pour mauvaise gestion de fonds (1853-1856). 1814-1930

      • 1 O 1041 - 

        Employés communaux, 1920. - Police municipale, 1921-1930. - Revenus et charges : concessions funéraires (1901-1923), achats de veaux (1926), locations (1919), budget (1933), rémunération (1930). - Édifices et services publics : communal (1926), salle des œuvres post-scolaires (1928-1937, plans), échange d'un chemin rural (1931). - Édifices du culte : église, 1922-1933. - Cimetière, 1922. 1901-1937

      • 1 O 1335 - 

        Revenus et charges : bail du bureau de bienfaisance, 1938.

    • Saint-Denis-la-Chevasse

      • 1 O 648 - 

        Édifices et services publics, 1816-1913 : écoles (1838-1913), halles et champ de foire (1858-1874). - Édifices du culte, 1809-1909 : église (1809-1899), presbytère (1810-1909), cimetière (1810-1869). 1809-1913

      • 1 O 649 - 

        Ventes de terrains. 1843-1882

      • 1 O 650 - 

        Ventes de terrains. 1883-1928

      • 1 O 651 - 

        Police municipale,1905-1910. - Revenus et charges, an XII-1932 : emprunts et impositions (1850-1879), concessions à perpétuité (1872-1932), tarifs des concessions (1869, 1884), vente des halles (1912). - Édifices et services publics, 1853-1925 : bascule communale (1909-1910), poste et téléphone (1905-1925), gare et gare de marchandise (1903-1925). - Cours d'eau, 1809-1811 : pont sur la Boulogne. - Litiges, 1849-1881 : entre la commune et MM. Raynard pour la propriété d'un terrain (1849, 1851), entre la commune et des propriétaires au sujet de la vente de terrains vagues et de délaissés de chemins (1857-1859), entre la commune et M. Richard (1859) et d'autres habitants sur la propriété des halles (1853-1860).

      • 1 O 1042 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1895-1939), fermage de Malveille (1922), donation de l'abbé Rousseau (1890), acquisitions-cessions de terrains (1931-1939). - Édifices et services publics : bascule publique (1909-1935), chemins de fer (1930). - Édifices du culte, 1888-1896 : église. 1888-1939

      • 1 O 1336 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires, bail. 1938

    • Saint-Etienne-de-Brillouet

      • 1 O 652 - 

        Police municipale, 1908. - Revenus et charges, 1830-1932 : ventes de terrains (1863-1928), emprunts et impositions (1872), concessions à perpétuité (1900-1932), legs Grenaille (1891-1913). - Édifices et services publics, 1832-1919 : droits de parcours et vaine pâture (avec les communes limitrophes, 1832-1891), écoles (1841-1886), lavoir public (1870), poids public (1910-1911), décision de construire le monument aux morts dans le cimetière (1919). - Édifices du culte, an IX-1892 : église (an IX-1892), presbytère (1861-1867), cimetière (1871). - Limites contestées entre les communes de St-Étienne, Thiré, Saint-Valérien et Pouillé (1820-1821). - Litiges, 1839 : entre la commune et les époux Berland sur la propriété d'un terrain. an IX-1932

      • 1 O 1043 - 

        Employés communaux, 1921-1940. - Police municipale, 1917. - Revenus et charges : droits de pesage (1923-1930), remboursement de rentes (1903), acquisitions-cessions de terrains, 1933-1938. - Édifices et services publics : abreuvoir public (1932, plans), service téléphonique (1936). - Édifices du culte : église, 1912. 1903-1940

    • Saint-Etienne-du-Bois

      • 1 O 653 - 

        Édifices et services publics, 1851-1911 : école de garçons, mairie (1851-1909), école de filles (1879-1905 : tollé autour de la fermeture de l'école libre (1905), fontaine (1910-1911). - Édifices du culte, 1809-1874 : église et presbytère (1809-1854), chapelle de la Tulévrière (1874), cimetière (1840-1873). 1809-1911

      • 1 O 654 - 

        Ventes de terrains. 1817-1893

      • 1 O 655 - 

        Revenus et charges : ventes de terrains (1898-1926), emprunts et impositions (1848-1920). 1848-1926

      • 1 O 656 - 

        Employés communaux, 1914-1926. - Police municipale, 1883-1913. - Revenus et charges, 1856-1932 : concessions à perpétuité (1856-1932). - Édifices et services publics, 1812-1907 : horloge (1859), foires (1904-1907), chemins de fer et tramways (1893-1910) - Cours d'eau, 1844-1917 : pont du Gué Robert (1844-1845), crue de "La Petite Boulogne" (1917). - Cimetière, 1842. - Litiges, 1880-1921 : entre la commune et la commission syndicale de la section de la Tulévrière sur la propriété de terrains vagues (1880), entre la commune et M. Gibotteau sur la propriété d'un terrain (1887), entre la commune et M. Hilléreau sur la propriété d'un terrain (1921). 1812-1932

      • 1 O 1044 - 

        Employés communaux, 1926, 1931. - Police municipale : période de distillation, 1926. - Revenus et charges : location de l'école de filles (1929-1931), concessions funéraires (1937), droits de place (1925-1935), acquisitions-cessions-échanges de terrains (1931-1937). - Édifices et services publics : halles et marché (1923), bâtiments communaux (1931), lavoir de "Pont du Gué Robert" (1929), installation téléphonique à la mairie (1940). - Édifices du culte : clocher (1924-1938), presbytère (1924-1925). - Secours mutuels, 1920. 1920-1940

      • 1 O 1337 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires. 1935

    • Saint-Florent-des-Bois

      • 1 O 657 - 

        Édifices et services publics, 1833-1923. - Édifices du culte, 1812-1893. 1812-1923

      • 1 O 658 - 

        Ventes de terrains. 1826-1891

      • 1 O 659 - 

        Employés communaux, 1901-1907. - Revenus et charges, 1861-1932 : ventes de terrains (1891-1931), concessions à perpétuité (1899-1932). - Édifices et services publics, 1875-1924 : enseignement à l'école de garçons (1907), à l'école de filles (1875-1882), projet de groupe scolaire au hameau de "La Barre" (1883-1884), poste et téléphone (1915-1924). - Édifices du culte, 1910 : réparations au clocher. - Cours d'eau, 1911-1926 : curage et élargissement du ruisseau "Le Bourg". - Litiges, 1858-1865 : entre la commune et des particuliers au sujet de la vente du Bois des Coux et de la Mocquillonnerie (1858-1861), entre la commune et les époux Pasquereau sur la propriété d'une somme découverte dans le cimetière (1864-1865). 1858-1932

      • 1 O 1045 - 

        Employés communaux, 1931, 1939. - Police municipale, 1910-1939 : arrêtés (1929-1939). - Revenus et charges : droits de pesage (1920-1931), assurances (1939), ventes d'arbres (1933-1939), concessions funéraires (1930), échange de terrains (1922), emprunts (1920-1921), baux (1929-1938), droits de place et marché (1920-1937). - Édifices et services publics : lavoir communal (1920-1937), bascule (1934), horloge (1938).

      • 1 O 1338 - 

        Revenus et charges : poste (bail, 1925-1929), concessions funéraires (tarif, 1898-1926), concessions funéraires (1933-1939), assurances (1938), ventes de délaissés de chemins (plans), 1931-1938. - Édifices et services publics : écoles publiques (location, utilisation), 1917-1934. - Édifices du culte : église (restauration de l'horloge), 1939. 1898-1939

    • Saint-Fulgent

      • 1 O 660 - 

        Édifices et services publics, an XIII-1928 : prison (an XIII), lavoir et abreuvoir (1857-1886), champ de foire, puits et pompes (1872-1900), écoles (1873-1913), bureau de poste (1913-1928) - Édifices du culte, 1808-1916 : église (1808-1897), presbytère (1870-1916).

      • 1 O 661 - 

        Édifices et services publics : école de garçons. 1839-1885

      • 1 O 662 - 

        Ventes de terrains. 1839-1878

      • 1 O 663 - 

        Ventes de terrains. 1878-1896

      • 1 O 664 - 

        Ventes de terrains. 1897-1932

      • 1 O 665 - 

        Police municipale, 1833-1901 : arrêté sur l'utilisation du lavoir de Rimond (1858). - Revenus et charges, 1817-1935 : emprunts et impositions (1817-1900), concessions à perpétuité, tarifs (1853-1932), baux (1895-1914), cession à la fabrique du mobilier de la chapelle de l'école des filles (inventaire, 1895), budgets (1934-1935). - Édifices et services publics, 1835-1928 : réservoir dit de la Cure (1866), puits de la Tracolette (1894-1899), chemins de fer-tramways (1893-1898), enseignement primaire (1834-1906), demande de nomination d'une institutrice (1895), caserne de gendarmerie (1900). - Litiges, 1814-1836 : entre la commune et M. Lamotte pour ruissage de lin dans le ruisseau (1814) ; entre la commune et M. Fortin pour divers litiges (1822-1836). 1814-1935

      • 1 O 1046 - 

        Employés communaux, 1925-1936. - Revenus et charges : concessions funéraires (1926, 1929), locations (1914-1936), droits de place et marché (1910-1939), assurances (1918-1920). - Édifices et services publics : pont à bascule (1936), horloge (1924-1928), puits (1921), égouts (1933-1934), écoles (1921-1926), poste (1936). 1910-1939

      • 1 O 1339 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires, 1930-1939, droits de place, 1935, vente de terrains (plans), 1929-1930. - Édifices et services publics : écoles (construction, réparation, fourniture, commissions scolaires, 1906-1929), service postal (1939). - Contentieux entre M. Guilé et la commune au sujet de l'appartenance d'un chemin, 1930-1932. - Contentieux entre la commune et M. Gaborieau au sujet de l'exhumation de membres de sa famille, 1921-1922. 1906-1939

    • Saint-Georges-de-Montaigu

      • 1 O 666 - 

        Édifices du culte : église (1809-1883), presbytère (1819-1860), cimetière (an XIII-1867). an XIII-1883

      • 1 O 667 - 

        Édifices et services publics, 1837-1927 : champ de foire (1874), puits-fontaine de la Linière (1895), fontaine du bourg (1897), bureau de poste (1922-1927), école de garçons (1837-1896), école de filles (1852-1868).

      • 1 O 668 - 

        Ventes de terrains. 1840-1921

      • 1 O 669 - 

        Police municipale, 1900-1905. - Revenus et charges, 1831-1932 : emprunts et impositions (1875-1909), concessions à perpétuité (1877-1932). - Édifices et services publics, 1850-1901 : bascule (1894), monuments des vétérans de 1870-1871 (1897). - Édifices du culte, 1908 : calvaire. - Litiges, 1836-1870, entre la commune et M. Grelier pour empiètement de terrain (1836-1837), entre la commune et le curé pour arrachage d'arbres et inconduites lors de processions (1861-1870).

      • 1 O 1047 - 

        Employés communaux, 1927-1936. - Police municipale : arrêtés (1932-1934). - Revenus et charges : locations (1938-1939), concessions funéraires (1926), droits de pesage (1938), crédits (1934), ventes d'arbres (1921-1928), aliénation d'immeubles (1920-1938), emprunt (1902), droits de place et marché (1914-1938), acquisitions-cessions de terrains (1932-1937). - Édifices et services publics : bascule publique (1938), écoles (1925-1937), poste (1934-1937). 1902-1939

      • 1 O 1340 - 

        Revenus et charges : bail du presbytère (1936), concessions funéraires (1931-1939), baux (1938-1939). 1931-1939

    • Saint-Georges-de-Pointindoux

      • 1 O 670 - 

        Revenus et charges, 1839-1881 : ventes de terrains. - Édifices et services publics, 1835-1912 : écoles. - Édifices du culte, 1827-1892 : cimetière (1833-1838), église et presbytère (1814-1892). 1827-1912

      • 1 O 671 - 

        Police municipale, 1897. - Revenus et charges, 1833-1932 : ventes de terrains (1881-1921), emprunts et impositions (1892), concessions à perpétuité (1907-1932). - Édifices et services publics, 1814-1916 : statue de St-Georges (1897). - Cours d'eau, 1910 : curage du ruisseau de la Guédanchère. - Litige, 1834 : entre la commune et MM. Grelet et Guedon pour empiètement de terrains. 1814-1932

      • 1 O 1048 - 

        Employés communaux, 1930. - Revenus et charge : 1913-1936 : acquisitions-cessions-échanges de terrains (1931-1937), emprunts (1935). - Édifices et services publics : horloge (1939), écoles (1934). - Édifices du culte : église, 1924. 1913-1939

      • 1 O 1341 - 

        Revenus et charge : emprunts (1936), assurances des bâtiments communaux (1926). - Édifices du culte : église (achat et installation d'une horloge au clocher), 1939. 1926-1939

    • Saint-Germain-l'Aiguiller

      • 1 O 672 - 

        Employés communaux, 1914. - Police municipale, 1890. - Revenus et charges, 1839-1927 : ventes de terrains (1839-1927), emprunts et impositions (1867-1898). - Édifices et services publics, 1874-1924 : école (1886), mairie (1874-1897), fontaine du Grand Beugnon (1894-1898), sanatorium (1918).

      • 1 O 1049 - 

        Employés communaux, 1931-1932. - Police municipale, 1925. - Revenus et charges : crédits (1926), taxe sur les spectacles (1920), emprunts (1936). - Édifices et services publics : mairie, 1931. 1920-1936

      • 1 O 1342 - 

        Édifices du culte : travaux de réparations à l'église (emprunts). 1937

    • Saint-Germain-de-Prinçay

      • 1 O 673 - 

        Revenus et charges : ventes de terrains (1826-1877). - Édifices et services publics, 1838-1923 : école de garçons (1838-1885), école de filles (1858-1923). - Édifices du culte, 1810-1912 : église (1828-1874), temple protestant (1860-1891), presbytère (1810-1860), cimetière (1843-1912). 1810-1923

      • 1 O 674 - 

        Police municipale, 1917-1929 : fièvre aphteuse (1917). - Revenus et charges : 1813-1932 : ventes de terrains (1881-1931), emprunts et impositions (1854-1929), concessions à perpétuité (1885-1932), frais occasionnés par les prisonniers allemands (1917). - Édifices et services publics, 1865-1928 : abreuvoir public des Roches-Baritaud (1865), lavoir public (1876-1877), service postal (1913-1914), pont à bascule (1913-1914), chemins de fer (1918), service téléphonique (1928) - Litiges, 1834-1864 : entre la commune et M. Marchegay sur la propriété d'un lavoir et d'une fontaine dits de Bobine (1834-1842), entre la commune et M. Chabot sur la propriété d'un terrain (1841-1842), entre la commune et M. Marchegay sur la propriété d'un chemin (1861-1864).

      • 1 O 1050 - 

        Employés communaux, 1920-1939. - Police municipale, 1924-1938 : arrêtés (1938). - Revenus et charges : taxe sur les chiens (1927), crédits (1926), emprunts (1897-1938), droit de pesage (1926), concessions funéraires (1912-1925), pompes funèbres (1920-1925), budgets (1921-1928), acquisitions-cessions de terrains (1931-1938). - Édifices et services publics : lavoir (1938-1939), école publique de filles (1924-1928). - Édifices du culte : église, 1921-1929. - Cimetière, 1897-1912. 1897-1939

      • 1 O 1343 - 

        Revenus et charges : bail du presbytère (1930), concessions funéraires (1933-1939), assurances (1938-1939), achat d'immeuble (1938). 1930-1939

    • Saint-Gervais

      • 1 O 675 - 

        Revenus et charges : ventes de terrains, 1836-1892. - Édifices et services publics, 1834-1919 : écoles (1834-1910), bureau de poste (1919). - Édifices du culte, 1810-1899 : église (1843-1894), presbytère (1810-1899), cimetière (1875). 1810-1919

      • 1 O 676 - 

        Employés communaux, 1893-1919. - Police municipale, 1903-1912. - Revenus et charges, 1820-1932 : ventes de terrains (1894-1932), emprunts et impositions (1847-1894), tarifs (1875) et concessions à perpétuité (1891-1932). - Édifices et services publics, 1875-1932 : station d'étalons (1875-1892), éclairage électrique (1931-1932). - Syndicat des Marais, 1874-1912. - Litige, 1839 : entre la commune et M. Petiteau au sujet d'un terrier.

      • 1 O 1051 - 

        Employés communaux, 1925-1935. - Revenus et charges : acquisitions-cessions-échanges de terrains, 1932-1938. - Édifices et services publics : poste (1932-1937). 1922-1938

      • 1 O 1344 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1936), droits de place (1910), assurances (1939), vente de terrain et d'immeuble (1937-1938). 1910-1939

    • Saint-Gilles-sur-Vie

      • 1 O 677 - 

        Édifices et services publics, 1832-1905 : écoles, mairie. - Édifices du culte, 1843-1919 : cimetière (1900-1910), église (1843-1919). 1832-1919

      • 1 O 678 - 

        Revenus et charges : ventes de terrains, 1840-1898. - Édifices et services publics : halles (1811-1897), école de garçons (1865-1866), mairie et prétoire de la justice de paix (1859-1862). 1811-1898

      • 1 O 679 - 

        Revenus et charges : ventes de terrains (1899-1931), emprunts et impositions (1851-1914). 1851-1931

      • 1 O 680 - 

        Employés communaux, 1839-1918 : courtiers de navires (1839). - Police municipale, 1890-1919. - Revenus et charges, 1831-1932 : droits de place (1896-1896), concessions à perpétuité (1861-1932). - Édifices et services publics, 1843-1915 : érection d'une statue de Garcie Ferrande (1878), service de voitures entre St-Gilles et Les Sables (1899), puits (1905-1906). - Arrivée de l'artillerie, 1811. - Projet de réunion de St-Gilles à Croix-de-Vie (1864). - Émeute des confiseurs de sardines, 1872. - Demande du maintien du commissariat de la marine, 1899-1900. - Syndicat du Jaunais, 1874. - Litiges, 1831-1928 : entre la commune et les époux Mailhat pour une maison construite sur le quai (1831-1838), entre la commune et M. Grolleau pour empiètement de terrain (1835), entre la commune et M. Lacroix au sujet de droits de place (1880-1882). 1811-1932

      • 1 O 1052 - 

        Employés communaux, 1925-1930. - Police municipale, 1917-1925. - Revenus et charges : emprunts (1897-1925), budgets (1918-1930), droits de place (1937). - Édifices et services publics : haras (1913-1933), bâtiments communaux (1922-1940), pompe (1923), bascule (1913-1914), dénomination des rues (1926), halles (1926-1927), assainissement du port (1909-1912), vente de l'ancien presbytère (1920), groupement des bureaux de poste (1934-1937), musique intercommunale (1926). - Édifices du culte : église (1919-1935). - Cimetière, 1908-1932. - Installation d'un buste du navigateur Pierre Garcil sur le pont de Saint-Gilles, 1934-1935. 1897-1937

      • 1 O 1345 - 

        Revenus et charges : indemnité versée au contrôleur des contributions directes (1935-1936), droits de place (1904-1935), location de cabines sur le remblai (1938), concessions funéraires (1924-1939), emprunts (1937-1938), vente de terrain (1939). - Édifices et services publics : marché (réglementation, 1919), protestation contre la suppression de la desserte de Saint Gilles par les chemins de fer (1939), inondation (travaux d'aménagement, 1930). - Pourvoi de M. Pénard au sujet de la suspension de ses fonctions de régisseur de biens de l'hôpital, 1925-1927. 1904-1939

    • Saint-Hilaire-de-Loulay

      • 1 O 681 - 

        Revenus et charges : ventes de terrains, 1837-1867. - Édifices et services publics, 1832-1912 : écoles, mairie (1832-1912), bascule (1888-1910). - Édifices du culte, 1810-1894 : église (1810-1884), presbytère (1823-1869), cimetière (1872-1894). 1810-1912

      • 1 O 682 - 

        Revenus et charges : ventes de terrains. 1868-1913

      • 1 O 683 - 

        Police municipale, 1893-1928 : arrêtés de chasse dans les landes de Roussay (1911-1928). - Revenus et charges, 1854-1932 : emprunts et impositions (1854-1916), concessions à perpétuité (1896-1932). - Édifices et services publics, 1821-1927 : horloge (1863-1864), course de vélos (1906), agence postale (1923). - Édifices du culte, 1811 : calvaire. - Cimetière, 1895. - Recrutement du contingent, 1816. - Demande d'auxilaire à l'école de garçons (1885). - Cours d'eau, 1911 : curage du ruisseau Le Loulay. - Litiges : entre la commune et des particuliers au sujet des landes de Roussay (1853-1859), entre la commune et les frères Luneau sur la propriété d'un terrain (1861-1862), entre la commune et les héritiers de Juigné sur la propriété des landes de Roussay (1868). 1811-1932

      • 1 O 1053 - 

        Employés communaux, 1925-1938. - Police municipale, 1926-1929. - Revenus et charges : concessions funéraires (1895-1938), emprunts (1893-1938), locations (1902-1938), aliénations de terrains (1914-1933). - Édifices et services publics : horloge (1921), bascule (1920), bâtiments communaux (1912-1913), écoles (1913-1928), poste (1937-1939), assainissement (1936-1937), interdiction de chasse (1929-1932). - Cours d'eau, 1933 : curage du "Loulay". - École libre, 1910. - Transfert du cimetière, 1893-1909. 1893-1939

      • 1 O 1346 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1931-1938), baux (1937-1938), testament de M. Lorgeril (1935). 1931-1938

    • Saint-Hilaire-de-Mortagne

      • 1 O 684 - 

        Revenus et charges, 1835-1861 : ventes de terrains. - Édifices et services publics, 1840-1900 : écoles et mairie. - Édifices du culte, 1809-1910 : église (1837-1910), presbytère (1809-1885), cimetière (1851-1876).

      • 1 O 685 - 

        Revenus et charges, 1828-1931 : ventes de terrains (1863-1927), emprunts et impositions (1866-1930), tarifs (1863) et concessions à perpétuité (1869-1931). - Édifices et services publics, 1866-1929 : horloge (1866), puits du Rochard (1899), lavoir (1911), chemins de fer (1909-1913), téléphone (1929). - Nomination d'une institutrice publique, 1875.- Litiges, 1853-1906 : entre la commune et M. de la Maufryère pour usurpation de chemin (1853-1854), entre la commune et Mme Frédéric pour une boutique ambulante (1859), entre la commune et le desservant ayant enlevé la croix du cimetière (1866), entre la commune et M. Charrrier au sujet d'un hangar (1906). 1829-1931

      • 1 O 1054 - 

        Police municipale : arrêtés, 1934. - Revenus et charges : concessions funéraires (1924-1940), éclairage électrique (1923), emprunt (1934), aliénations-acquisitions (1932-1940). - Édifices et services publics : lavoir communal (1924-1930), mobilier de la mairie (1921), bascule (1932-1934), téléphone (1931-1932). - Comices agricoles, 1925-1928. 1821-1940

      • 1 O 1347 - 

        Commissions des travaux publics : élection de quatre conseillers municipaux. 1935

    • Saint-Hilaire-de-Riez

      • 1 O 686 - 

        Édifices et services publics, 1832-1920 : école et mairie. - Édifices du culte, 1828-1931 : église (1836-1931), presbytère (1831-1880), cimetière (1828-1904).

      • 1 O 687 - 

        Revenus et charges : ventes de terrains. 1862-1928

      • 1 O 688 - 

        Police municipale, 1881-1910. - Revenus et charges : emprunts et impositions (1851-1908), concessions à perpétuité (1886-1932). - Édifices et services publics, 1834-1929 : écoles (1834-1909), voie ferrée (1907), extraction de pierre et de galets (1912-1920), pont à bascule (1923), service postal (1919-1929). - Édifices du culte, 1919 : bancs de l'église. - Cimetière, 1893. - Demande de financement de travaux dus à l'érosion de falaise par un particulier (1881, 1891). - Syndicat des Marais (emprunts, travaux), 1859-1876. - Litiges, 1913-1923 : entre la commune et les époux Blanchard sur la propriété d'un terrain (1913), entre la commune et M. Crochet pour usurpation de terrain (1922-1923). 1834-1932

      • 1 O 1055 - 

        Police municipale, 1929-1939. - Revenus et charges : budget (1912), adjudications (1922-1924), emprunts (1930-1939), concessions funéraires (1916-1928), droits de place (1902-1939), acquisitions- cessions-échanges de terrains (1931-1939). - Édifices et services publics : pompes funèbres (1924-1925), mairie (construction, 1922-1926), marché de Sion (1937), poste (1936), complexe scolaire (1929). - Édifices du culte : restauration de l'église, 1913-1914. - Délimitation des frontières avec Saint-Jean-de-Monts, 1928-1929. 1902-1939

      • 1 O 1348 - 

        Revenus et charges : service des postes et télégraphes (bail, 1931-1939), achat de terrain (1938), baux (1929-1935). - Édifices et services publics : écoles publiques de Sion (construction), 1936-1939. 1929-1939

      • 1 O 689 - 

        Édifices et services publics, 1833-1908 : écoles et écoles des hameaux de la Guittière, de belle-Etoile, du Querry-Pigeon (1833-1908), halles (1861-1863). - Édifices du culte, 1810-1932 : église (1910-1932), presbytère (1826-1896), cimetière (1837-1856).

      • 1 O 690 - 

        Ventes de terrains. 1853-1893

      • 1 O 691 - 

        Ventes de terrains. 1893-1932

      • 1 O 692 - 

        Police municipale, 1874-1929. - Revenus et charges, 1851-1932 : emprunts et impositions (1851-1926), vente des eaux du marais de Cherfoisière (1882), tarifs (1892) et concessions à perpétuité (1893-1932). - Édifices et services publics, 1885-124 : écoles (1878-1897). - Cours d'eau, 1863-1928 : marais de la Prépoise et chenal du Payré (1863-1875), chenal de l'Ensoivière (1925), curage du ruisseau "Le Biar" (1928). - Litiges, 1863-1905 : entre la commune et M. Faivre sur la propriété d'un courson (1863), entre la commune et M. Labbé pour la propriété d'un terrain (1871-1873).

        Lieu(x) : Saint-Hilaire-de-Talmont

      • 1 O 1056 - 

        Employés communaux, 1920-1925. - Police municipale, 1905, 1914. - Revenus et charges : crédits (1912-1926), ventes de terrains (1921-1922), concessions funéraires (1925-1931), droits de place et marché (1902-1938), acquisitions-cessions-échanges de terrains (1930-1936). - Comices agricoles, 1926. - Édifices et services publics : lavoir de Bourgenay (1920), écoles (1920-1933), agrandissement de la mairie (1914-1915), enlèvement des ordures (1929). - Édifices du culte : église, 1930. - Cimetière, 1910-1925. 1902-1938

      • 1 O 1349 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1935), baux (1939). 1935-1939

    • Saint-Hilaire-de-Voust

      • 1 O 693 - 

        Édifices et services publics, 1835-1913 : écoles (1835-1913), lavoir (1901-1902). - Édifices du culte, an X-1931 : église (1836-1931), presbytère (an X-1858), cimetière (1879-1882).

      • 1 O 694 - 

        Employés communaux, 1915-1920. - Police municipale, 1877-1924. - Revenus et charges, 1845-1932 : ventes de terrains (1845-1927), emprunts et impositions (1855-1906), concessions à perpétuité (1901-1932). - Édifices et services publics, 1926-1931 : téléphone (1926), syndicat intercommunal réseau électrique (1931). - Cours d'eau, 1899 : rivière la Vendée. - Litige, 1836 : entre la commune et M. Branchereau pour empiètement de terrain. 1836-1932

      • 1 O 1057 - 

        Employés communaux, 1929. - Revenus et charges : droits de pesage (1927), assurances (1925), taxe sur les chiens (1926), ventes (1912-1913, plans), acquisitions-cessions de terrains (1930-1937), emprunts (1936-1937). - Édifices et services publics : école publique (1935), bascule publique (1925-1932), lavoir de "Maison Neuve" (1909-1911), bâtiments communaux (1930), agence postale (1936-1938). - Édifices du culte : église, 1935. - Cimetière, 1898-1914. 1898-1938

      • 1 O 1350 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires, 1934. - Édifices et services publics : construction de l'agence postale (affiche), 1937. 1934-1937

    • Saint-Hilaire-des-Loges

      • 1 O 695 - 

        Édifices et services publics, 1830-1902 : poste (1908), écoles et caserne de gendarmerie (1840-1902), halles (1874-1895), justice de paix (1837-1890). - Édifices du culte, an IX-1932 : église (an IX-1932), presbytère (1833-1847), cimetière (1851-1873).

      • 1 O 696 - 

        Ventes de terrains. 1834-1924

      • 1 O 697 - 

        Police municipale, 1868-1920. - Revenus et charges, 1838-1932 : emprunts et impositions (1838-1905), concessions à perpétuité (1862-1932), legs Fradin (1882). - Édifices et services publics, 1810-1931 : ponts (1810-1821), lavoir de la Pompe (1919), fontaines (1912-1919), service d'eau (1923-1926), moto-pompe (1931). - Communal, 1848 : vaine pâture. - Discorde au sujet des institutrices, 1853. - Litiges, an XI-1868 : entre la commune et M. Fradin sur la propriété de lavoirs et abreuvoirs (1819-1823), entre la commune et M. Baudry sur la propriété d'un terrain (1827-1829), entre la commune et M. Proust sur la propriété d'un puits (1867-1868). an XI-1932

      • 1 O 1058 - 

        Employés communaux, 1926. - Police municipale, 1921-1939 : arrêtés (1939). - Revenus et charges : concessions funéraires (1922-1930), locations (1921-1926), crédits (1925), assurances (1924-1926), acquisitions-cessions-échanges de terrains (1932-1938), emprunts (1935-1939). - Édifices et services publics : pompes funèbres (1915-1917), puits de Beauregard (1924-1926), service d'eau (1926), salle des fêtes (1925-1926), distillation (1923), bascule publique (1913), poste (1935-1938). - Édifices du culte : église, 1932. - Cimetière, 1929-1930. 1915-1939

      • 1 O 1351 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1934), assurances (1939), emprunts (1938), achat de terrain (1934), baux (1937-1939). - Édifices et services publics : électrification de la commune, 1936-1938. - Pourvoi de l'abbé Marceau contre l'interdiction aux sociétés musicales de jouer sur la voie publique, 1891-1925. - Interdiction de processions religieuses à l'extérieur de l'église, 1891. 1891-1939

    • Saint-Hilaire-du-Bois

      • 1 O 698 - 

        Police municipale, 1893-1919. - Revenus et charges, 1838-1932 : ventes de terrains (1838-1925), emprunts et impositions (1868-1933), concessions à perpétuité (1888-1932). - Édifices et services publics, 1836-1916 : écoles de garçons et de filles (1836-1915). - Édifices du culte, 1827-1895 : église (1840-1879), presbytère (1827-1866), cimetière (1894-1895). - Cours d'eau, 1900-1901 : ruisseau de la Grippe. - Litiges, 1857-1889 : entre des particuliers sur la propriété d'un lavoir (1857), entre la commune et M. Loison sur la propriété du lavoir et de la fontaine de la Pouponnière (1870-1872), entre la commune et M. Blanpain sur la propriété de chemins (1888-1889). 1827-1933

      • 1 O 1059 - 

        Revenus et charges : vente des biens du presbytère (1911), concessions funéraires (1924), impôts (1908), emprunts (1937-1938). 1904-1938

      • 1 O 1352 - 

        Revenus et charges : redevance pour les dépôts temporaires de bois sur la voie publique (1936), concessions funéraires (tarif et organisation, 1902) 1935-1936. - Édifices et services publics : électrification de la commune, 1929-1933. 1902-1936

    • Saint-Hilaire-la-Forêt

      • 1 O 699 - 

        Édifices et services publics, 1875-1908 : écoles. - Édifices du culte, 1842-1898 : église (1842-1882), presbytère (1849-1889), cimetière (1867-1898). 1842-1908

      • 1 O 700 - 

        Revenus et charges, 1849-1914 : ventes de terrains (1849-1914), emprunts et impositions (1855-1911). - Édifices et services publics, 1911-1916. - Cours d'eau : radier du pont de Rassouillet (1898-1899), ruisseau de La Courolle (1911). - Communal, 1847 : vaine pâture. - Litiges, 1833-1864 : entre la commune et M. Porchier de La Thibaudière sur la propriété d'un lavoir (1833-1834), entre la commune et M. Morisset sur la propriété d'un terrain (1863), entre la commune et M. Luce de Trémont au sujet d'un terrain (1864). 1833-1916

      • 1 O 1060 - 

        Employés communaux, 1919. - Police municipale, 1912. - Revenus et charges : budgets (1924-1935), subventions (1935), crédits (1927), emprunts (1924-1925), impositions (1925), concessions funéraires (1934), secours social (1926). - Édifices et services publics : bâtiments communaux (1929-1935), construction de la mairie (1925), nouvelle classe à l'école (1932-1939), cabine téléphonique (1931). 1912-1939

      • 1 O 1353 - 

        Édifices et services publics : école (construction d'une classe supplémentaire). 1932-1937

    • Saint-Hilaire-le-Vouhis

      • 1 O 701 - 

        Revenus et charges, 1837-1881 : ventes de terrains. - Édifices et services publics, 1838-1905 : écoles. - Édifices du culte, an XIII-1897 : église (1809-1897), presbytère (an XIII-1860), cimetière (1896). an XIII-1905

      • 1 O 702 - 

        Revenus et charges, 1884-1932 : ventes de terrains (1884-1920), emprunts et impositions (1847-1932). - Édifices et services publics, 1896-1928 : érection du monument Archereau (1896), bascule (1908), téléphone (1919-1926). - Litiges, 1817-1880 : entre la commune et M. Guilbaud pour empiètement de terrain (1817-1818), entre la commune et M. Querqui de La Pouzaire sur la propriété d'un terrain (1847-1856), entre la commune et M. Neau pour empiètement de terrain (1850-1857), entre la commune et M. Milon sur la propriété d'un chemin (1879-1880). 1817-1932

      • 1 O 1061 - 

        Police municipale, 1904-1939. - Revenus et charges : emprunts (1932), droits de place (1929). - Édifices et services publics : abreuvoir, lavoir (1927), règlement sanitaire (1904). - Édifices du culte : église, 1920. - Cimetière, 1906-1909.

      • 1 O 1354 - 

        Revenus et charges : échange de terrain (plans). 1935-1936

    • Saint-Jean-de-Beugné

      • 1 O 703 - 

        Police municipale, 1891-1926. - Revenus et charges, 1828-1930 : ventes de terrains (1828-1926), emprunts et impositions (1880), concessions à perpétuité (1923-1930). - Édifices et services publics, 1813-1931 : écoles (1842-1913), puits (1891-1931). - Édifices du culte, 1812-1897 : église (1813-1897), presbytère (1812-1867), cimetière (1866-1875), calvaire (1867). - Communal, 1872-1891 : vaine pâture. - Cours d'eau, 1908 : réparation d'un mur de rive du ruisseau "La Smagne". 1812-1931

      • 1 O 1062 - 

        Police municipale, 1912-1923. - Revenus et charges : taxe sur les chiens (1930), crédits (1928), assurances (1925), concessions funéraires (1923), baux (1912-1917), ventes d'arbres (1922), emprunts (1930), locations des écoles (1925-1936). - Édifices et services publics : puits communal (1930), école des Mottes (1895-1913). 1895-1936

      • 1 O 1355 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1934-1936), bail du presbytère (1928), location de l'ancienne école de garçons (1933-1936), baux (1931). 1928-1936

    • Saint-Jean-de-Monts

      • 1 O 704 - 

        Édifices et services publics, 1832-1930 : écoles et école d'Orouet (1832-1930), bureau de poste (1911-1928), mairie et justice de paix (1892-1895). - Édifices du culte, 1809-1919 : église et presbytère (1809-1917), cimetière (1842-1919). 1809-1930

      • 1 O 705 - 

        Revenus et charges : ventes de terrains (1838-1924), emprunts et impositions (1867-1928). 1838-1928

      • 1 O 706 - 

        Employés communaux, 1915. - Police municipale, 1871-1922 : marchés (1891-1893), bains de mer (1898). - Revenus et charges, 1836-1932 : tarifs (1847) et concessions à perpétuité (1860-1932). - Édifices et services publics, [1880]-1926 : service postal (1897-1926), fontaine (1906). - Demande de création d'un Bureau d'Enregistrement [1810 ? ]. - Mesures de protection pour conserver le pont d'Yeu, 1913. - Demandes de concessions de dunes, 1897-1898. - Délimitation du territoire des communes de Saint-Jean-de-Monts et de Saint-Hilaire-de-Riez (1928). - Litiges, 1876-1913 : entre la commune et Mlles Chaillou et Lenoir pour revendication de propriété (1876). [1810]-1932

      • 1 O 1063 - 

        Revenus et charges : droits de place et marché (1902-1937), taxe sur les distributeurs d'essence (1932), acquisitions-ventes-locations (1931-1939). - Édifices et services publics : école publique d'Orouët (1920-1939), carrière de sable (1930-1933), téléphone (1932-1939), poste (1936), dépôt de goémon (1939). 1902-1939

      • 1 O 1064 - 

        Projet d'érection en commune distincte du hameau d'Orouët et des villages voisins. 1900-1914

      • 1 O 1065 - 

        Revenus et charges : emprunts, 1919-1939. - Édifices et services publics : pompes funèbres (1922-1938), enlèvement des ordures (1921-1937), bouilleurs de cru (1922), bascule (1898-1931), halles publiques (1926-1927), fontaine publique (1920), aqueduc municipal (1897). - Édifices du culte : église, 1933-1938. - Cimetière américain temporaire (1921), cimetière (1909-1920). 1897-1939

      • 1 O 1356 - 

        Revenus et charges : amodiations domaniales pour l'installation de bancs (1930), concessions funéraires (1935), assurances (1934-1939), emprunts (1937-1939), bail (1930-1931), bail de la commune à divers pour les droits de place aux foires et marchés, l'enlèvement des boues et ordures et le service des pompes funèbres (1925-1937). - Édifices et services publics : sapeurs-pompiers (statuts de la société amicale des sapeurs pompiers, réparation et transformation de la caserne), 1939. - Édifices du culte : église (travaux de restauration), 1935-1938. 1925-1939

    • Saint-Juire-Champgillon

      • 1 O 707 - 

        Revenus et charges : ventes de terrains, 1863-1895. - Édifices et services publics, 1843-1890 : école de garçons et mairie (1843-1890), école de filles 1867-1887. - Édifices du culte, 1849-1900 : église (1849-1900), presbytère (1893-1894), cimetière (1867-1897). 1843-1900

      • 1 O 708 - 

        Employés communaux, 1916. - Police municipale, 1891-1913. - Revenus et charges, 1833-1932 : ventes de terrains (1896-1926), emprunts et impositions (1868-1895), tarifs (1867, 1890) et concessions à perpétuité (1884-1932). - Édifices et services publics, 1892-1929 : service postal (1924-1929) - - Communal, 1819-1902 : parcours et vaine pâture. - Litiges, 1830-1877 : entre la commune et M. Goubaut sur la propriété d'un terrain (1835), entre la commune et M. Avice de Maugon sur la propriété d'un aqueduc (1842), entre la commune et M. Suyrot sur la propriété des Landes des Bois-Gâts (1869), entre la commune et M. Goubaut sur la propriété d'un chemin (1874-1877). 1819-1932

      • 1 O 1066 - 

        Employés communaux, 1925-1936. - Police municipale, 1921-1924. - Revenus et charges : concessions funéraires (1902-1938), droits de pesage (1924), assurances (1926), ventes de terrains (1923), droits de lavage (1923), fermages (1921-1922), emprunts (1921). - Édifices et services publics : bascule publique (1923-1924), téléphone (1930-1936). - Édifices du culte : église, 1920-1925. 1902-1938

      • 1 O 1357 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1934-1936), bail de terrain (1939), assurances (1939). - Édifices et services publics : groupe scolaire (construction, 1932-1935). 1932-1939

    • Saint-Julien-des-Landes

      • 1 O 709 - 

        Revenus et charges, 1822-1879 : ventes de terrains. - Édifices et services publics, 1833-1887 : écoles. - Édifices du culte, 1811-1920 : église (1811-1886), presbytère (1828-1920), cimetière (1853-1893).

      • 1 O 710 - 

        Police municipale, 1912-1913. - Revenus et charges, 1847-1932 : ventes de terrains (1881-1931), emprunts et impositions (1847-1863), concessions à perpétuité (1866-1932). - Édifices et services publics, 1885-1918 : érections d'arcs de triomphe pour le passage de l'évêque de Luçon (1885), puits communal (1899), éclairage public (1932).

      • 1 O 1067 - 

        Revenus et charges : droits de place (1936-1940), acquisitions-cessions-échanges de terrains (1912-1932). - Édifices et services publics : bâtiments communaux (1920), ligne d'autocar (1935). 1912-1940

      • 1 O 1358 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (tarif, 1930), assurances (1937). 1930-1937

    • Saint-Laurent-de-la-Salle

      • 1 O 711 - 

        Employés communaux, 1918. - Police municipale, 1925. - Revenus et charges, 1826-1927 : ventes de terrains (1841-1911), emprunts et impositions (1826-1913), tarifs (1896), concessions à perpétuité (1896-1927). - Édifices et services publics, 1833-1927 : école (1833-1888), téléphone (1923). - Édifices du culte, 1854-1904 : église (1854-1872), presbytère (1862-1867), cimetière (1903-1904).

      • 1 O 1068 - 

        Employés communaux, 1925-1936. - Police municipale, 1936. - Revenus et charges : concessions funéraires (1896-1917), acquisitions-cessions de terrains (1935), emprunts (1937). 1896-1937

      • 1 O 1359 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1934-1935), emprunts (1937). 1934-1937

    • Saint-Laurent-sur-Sèvre

      • 1 O 712 - 

        Revenus et charges, 1810-1863 : ventes de terrains. - Édifices et services publics, 1810-1908 : école de garçons (1849-1866), école de filles (1886-1908), lavoir (1810-1862). - Édifices du culte, 1809-1888 : église, presbytère. 1809-1908

      • 1 O 713 - 

        Police municipale, 1882-1900. - Revenus et charges, 1831-1932 : acquisitions-ventes-échanges de terrains et d'immeubles (1866-1931) avec les Frères de St-Gabriel et les Sœurs de la Sagesse (1831-1908), moulin à farine, 1831-1837), emprunts et impositions (1860-1885), tarifs (1866-1872) et concessions à perpétuité (1876-1932). - Édifices et services publics, 1821-1921 : fontaine du Doyenné (1823-1825), salle d'asile (1843-1877), bateaux-lavoirs (1876), horloge (1892), éclairage électrique (1913). - Édifices du culte, 1813-1814 : presbytère. - Cimetière privé des frères de Saint-Gabriel, 1842. - Cours d'eau, 1907 : pont sur la Sèvre Nantaise (moulin de Chaussac). - Litiges, 1818-1840 : entre la commune et Mlle de Cumont sur la propriété d'un terrain (1818-1819), entre la commune et les habitants du village de Bodet sur la propriété de terrains (1840). 1813-1932

      • 1 O 1069 - 

        Police municipale, 1900-1938 : arrêtés, 1938. - Revenus et charges : ventes de terrains (1920-1929), acquisitions-cessions de terrains (1929-1938). - Édifices et services publics : horloge (1935-1936), puits (1927-1928), pont (1925), bascule (1925), immeubles de la congrégation Saint-Gabriel (1905-1906), écoles (1923-1924), poste (1929), téléphone (1932). - Édifices du culte : agrandissement de l'église, 1928-1939. 1900-1939

      • 1 O 1360 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1929-1939), vente de terrain (1938), droits de plaçage et d'étalage sur la voie publique (1901-1905). - Édifices et services publics : adduction en eau potable, 1939. 1901-1939

    • Saint-Maixent-sur-Vie

      • 1 O 714 - 

        Revenus et charges, 1849-1910 : ventes de terrains (1869-1910), emprunts et impositions (1849-1881). - Édifices et services publics, 1856-1932 : écoles (1856-1909), mairie (1911), éclairage (1932). - Édifices du culte, 1826-1932 : presbytère et église.

      • 1 O 1070 - 

        Police municipale : arrêtés, 1935-1939. - Édifices et services publics : téléphone, 1932-1936. 1932-1939

      • 1 O 1361 - 

        Aménagement du nouveau cimetière. 1933-1935

    • Saint-Malô-du-Bois

      • 1 O 715 - 

        Revenus et charges, 1826-1932 : acquisitions-ventes de terrains (1826-1921), emprunts et impositions (1833-1923), concessions à perpétuité (1860-1932). - Édifices et services publics, 1821-1916 : pont Cornu (1821), école de garçons (1837-1913), école de filles (1866-1912), horloge (1887), téléphone (1914). - Édifices du culte, an XIV-1911 : église (an XIV-1899), presbytère (1840-1911), cimetière (1834-1895). - Litiges, 1833-1927 : entre la commune et M. Meljeu pour attaque et dégâts par des "chouans" (1833-1836), entre la commune et M. Biret sur l'écoulement des eaux d'un égoût (1927). an XIV-1932

      • 1 O 1071 - 

        Employés communaux, 1936. - Revenus et charges : concessions funéraires (1896-1940), aliénations- acquisitions de terrains (1923-1938), location de l'ancienne mairie (1933), vente de l'ancienne mairie (1933), emprunts (1937). - Édifices et services publics : bouilleurs de cru (1933), école publique (1927-1934), construction d'un pont sur "le Blanc" (1938). - Édifices du culte : réparation de la toiture de l'église, 1931-1934. 1896-1940

      • 1 O 1362 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1936), vente de terrains (1938). - Agrandissement du cimetière (infraction aux règlements sur la comptabilité communale par le maire), 1895. 1895-1938

    • Saint-Mars-des-Prés

      • 1 O 716 - 

        Employés communaux, 1899. - Police municipale, 1895-1930. - Revenus et charges, 1853-1932 : ventes de terrains (1853-1909), emprunts et impositions (1868-1898), concessions à perpétuité (1927-1932). - Édifices et services publics, 1860-1918 : écoles (1860-1904), mairie (1908-1910), lavoir (1909). - Édifices du culte, 1824-1863 : église. - Litiges, 1877-1884 : entre la commune et M. Majou du Tail au sujet d'un chemin (1877-1878). 1824-1932

      • 1 O 1072 - 

        Employés communaux, 1927-1939. - Police municipale, 1909-1935. - Revenus et charges : budget (1930), crédit (1927), concessions funéraires (1927), emprunts (1889-1930), aliénations (1909), acquisitions-cessions de terrains (1931). - Édifices et services publics : bâtiments communaux (1922), lavoir (1910), écoles (1888-1909), service téléphonique (1931). - Édifices du culte : église, 1930. 1888-1939

      • 1 O 1363 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires. 1931-1939

    • Saint-Mars-la-Réorthe

      • 1 O 717 - 

        Revenus et charges, 1842-1929 : ventes de terrains (1842-1914), emprunts et impositions (1870-1929), concessions à perpétuité (1924-1925). - Édifices et services publics, 1825-1925 : école de garçons et mairie (1825-1925), école de filles (1886-1898), chemins de fer (1913). - Édifices du culte, 1809-1892 : église et presbytère (1809-1854), cimetière (1853-1892). 1809-1929

      • 1 O 1073 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1914-1936), emprunts (1931). - Édifices et services publics : mairie (1925-1928, plans). 1914-1936

      • 1 O 1364 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1939), emprunts (1938). - Édifices et services publics : école (entretien et utilisation des locaux), 1915-1935. 1915-1939

    • Saint-Martin-de-Brem

      • 1 O 718 - 

        Édifices et services publics, 1862-1912 : fontaine (1868), école de filles (1872-1911), école de garçons et mairie (1862-1912). - Édifices du culte, 1807-1869 : église, presbytère. 1807-1912

      • 1 O 719 - 

        Revenus et charges, 1849-1932 : ventes de terrains (1862-1932), emprunts et impositions (1865-1899), concessions à perpétuité (1849-1931). - Édifices et services publics, 1850-1913 : école (1850-1874), chemins de fer (1904-1905). - Inondation au village de la Gachère (1879).

      • 1 O 1074 - 

        Employés communaux, 1939. - Revenus et charges : concessions funéraires (1904), locations des écoles (1922-1926), acquisitions-cessions-échanges de terrains (1930-1939). - Édifices et services publics : poste (1930). 1904-1939

      • 1 O 1365 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1935), assurances (1939), ventes de terrains (1938-1939). 1935-1939

    • Saint-Martin-de-Fraigneau

      • 1 O 720 - 

        Employés communaux, 1923. - Revenus et charges, 1823-1932 : budget (1823), acquisitions-ventes de terrains (1832-1926), emprunts et impositions (1871-1891), concessions à perpétuité (1896-1932). - Édifices et services publics, 1850-1932 : écoles (1850-1892), poste et téléphone (1924-1926), salle des oeuvres post-scolaires (1931-1932). - Édifices du culte, an IX-1901 : église (an IX-1888), presbytère (1822-1901), cimetière (1871-1896). - Communal, 1861-1893 : parcours et vaine pâture. - Litige : entre la commune et M. Turpaud sur la propriété d'un terrain (1835). an IX-1932

      • 1 O 1075 - 

        Revenus et charges : taxe sur les chiens (1927), concessions funéraires (1920-1924), ventes (1911-1920), emprunts (1931-1932), acquisitions-cessions-échanges de terrains (1937). - Édifices et services publics : œuvres post-scolaires (1932-1933, plans), poste (1930-1934). - Édifices du culte : presbytère, 1930. 1911-1937

      • 1 O 1366 - 

        Revenus et charges : achat de terrain, 1939. - Édifices et services publics : forage (recherche d'eau), 1938-1939.

    • Saint-Martin-des-Fontaines

      • 1 O 721 - 

        Employés communaux, 1915. - Police municipale, 1882-1893. - Revenus et charges, 1840-1932 : ventes de terrains (1840-1931), emprunts et impositions (1868-1884), legs Allard (1886-1888) concessions à perpétuité (1904-1932). - Édifices et services publics, 1850-1920 : écoles (1850-1895), lavoir et fontaine (1875). - Édifices du culte, an IX-1912 : église (an IX-1912), cimetière (1874-1893). - - Communal, 1832-1835 : vaine pâture. - Litige, 1874 : entre la commune et M. Bœuf pour usurpation de terrain. an IX-1932

      • 1 O 1076 - 

        Employés communaux, 1926-1925. - Police municipale, 1936. - Revenus et charges : ventes (1928-1932), acquisitions-cessions de terrains (1931-1937). - Édifices et services publics : construction scolaire, 1920-1924. 1920-1937

      • 1 O 1367 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires. 1934

    • Saint-Martin-des-Noyers

      • 1 O 722 - 

        Édifices et services publics, 1843-1924 : école de garçons et mairie (1843-1924), école de filles (1891-1899), bureau de poste (1924). - Édifices du culte, 1823-1907 : église, cimetière, cure de la Grève (1823-1907), presbytère (1828-1897). 1823-1924

      • 1 O 723 - 

        Ventes de terrains. 1836-1932

      • 1 O 724 - 

        Revenus et charges, 1836-1932 : emprunts et impositions (1880-1928), concessions à perpétuité (1880-1932).

      • 1 O 1077 - 

        Employés communaux, 1925. - Police municipale : arrêtés, 1923-1939. - Revenus et charges : locations (1922-1935), assurances (1931-1933), réparation des cloches (1929-1930), ventes de fonds (1926), ventes de terrains vagues (1907-1924), emprunts (1930-1937), droits de place (1926-1935), concessions funéraires (1925-1939). - Édifices et services publics : poste (1930-1936), construction d'une nouvelle mairie (1923-1924, plans). 1907-1939

      • 1 O 1368 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires. 1930-1939

    • Saint-Martin-des-Tilleuls

      • 1 O 725 - 

        Employés communaux, 1913. - Police municipale, 1919-1925. - Revenus et charges, 1838-1932 : ventes de terrains (1838-1922), emprunts et impositions (1880-1923), tarifs (1891, 1914) et concessions à perpétuité (1898-1932). - Édifices et services publics, 1834-1930 : école de garçons (1834-1891), école de filles (1886-1893). - Édifices du culte, 1826-1927 : église (1828-1912), presbytère (1826-1927), cimetière (1830-1866). - Litige, 1827-1833 : entre la commune et la fabrique sur le paiement des travaux d'une maison. 1826-1932

      • 1 O 1078 - 

        Employés communaux, 1937-1939. - Police municipale : arrêtés, 1912-1939. - Revenus et charges : crédits (1927-1928), emprunts (1930-1937), concessions funéraires (1928). - Édifices et services publics : bascule (1929-1930), écoles (1938). - Édifices du culte : toiture de l'église, 1924-1938.

      • 1 O 1369 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1920-1938), emprunts (1937). 1920-1938

    • Saint-Martin-Lars-en-Sainte-Hermine

      • 1 O 726 - 

        Police municipale, 1925-1929. - Revenus et charges, 1844-1931 : ventes de terrains (1844-1931), emprunts et impositions (1847-1898). - Édifices et services publics, 1843-1929 : école de garçons (1843-1909), école de filles (1909-1921), mairie (1887-1907), lavoir (1888), électricité (1929) - Édifices du culte, an IX-1932 : église (an IX-1890), presbytère (1812-1902), cimetière (1842-1932). - Communal, 1839 : vaine pâture. - Litiges, 1836-1875 : entre la commune et M. Thareau pour usurpation d'un terrain (1836-1837), entre la commune et M. Denet pour usurpation de terrains (1845), entre la commune et M. Boudeau sur la propriété d'un terrain (1847), entre la commune et M. Fauretier sur la propriété d'une fontaine et d'un lavoir (1875).

      • 1 O 1079 - 

        Employés communaux, 1940. - Police municipale, 1911-1931 : arrêtés (1930-1931). - Revenus et charges : concessions funéraires (1925-1937), droits de pesage (1927), emprunts (1908-1932), ventes (1931), acquisitions-cessions-échanges de terrains (1930-1937). - Édifices et services publics : bascule publique (1926-1927), écoles (1911-1933), commissions municipales (1935). - Cimetière, 1930-1933 (plans). 1908-1940

      • 1 O 1370 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires, 1934-1936. - Contentieux entre M. de Bernon et la commune au sujet d'un arrêté interdisant de clore les tombes situées dans le cimetière communal (plan), 1920-1925. 1920-1936

    • Saint-Martin-sous-Mouzeuil

      • 1 O 727 - 

        Police municipale, 1878-1926. - Commissions municipales, 1885. - Revenus et charges, 1813-1932 : ventes de terrains (1880-1912), emprunts et impositions (1893). - Édifices et services publics, 1842-1932 : école (1842-1915), électricité (1922-1932). - Édifices du culte, 1812-1915 : église et presbytère (1812-1915), cimetière (1858-1897). - Communal, 1844-1932 : vaine pâture (1894). - Litige, 1845 : entre la commune et M. Barillaud au sujet d'un terrain. 1812-1932

      • 1 O 1080 - 

        Police municipale, 1924-1928. - Revenus et charges : droits de pacage (1920-1926), crédits (1925-1926), ventes de bois (1924-1926), locations (1920-1926), concessions funéraires (1899-1935), emprunts (1929-1934). - Édifices et services publics : communal (1922-1926), agence postale (1929), élagage des arbres (1929). - Édifices du culte : chapelle, 1936. 1899-1936

      • 1 O 1371 - 

        Revenus et charges : location des portions de marais communal restées à la commune. 1935-1937

      • 1 O 728 - 

        Police municipale, 1875 : fermeture de l'école pour épidémie de gale. - Revenus et charges, 1870-1931 : ventes de terrains (1875-1923), emprunts et impositions (1870-1899), concessions à perpétuité (1875-1931). - Édifices et services publics, 1870-1932 : écoles et mairie (1870-1908), reconstruction du remblai près du pont de la Grassinière (1909), extraction de sable dans les dunes (1913-1914), bureau téléphonique (1920-1928), éclairage public (1931-1932) - Litige, 1903-1904 : entre la commune et M. Guicheteau entrepreneur.

        Lieu(x) : Saint-Mathurin

      • 1 O 1081 - 

        Employés communaux, 1926. - Revenus et charges : concessions funéraires (1940), assurances (1923), budgets (1926-1929), location de locaux scolaires (1929-1940), loyer de la cabine téléphonique (1937). - Édifices et services publics : bascule (1930), horloge (1926), achats de terrains (1928), téléphone (1936-1939), établissement de barrages d'irrigation (1937). - Édifices du culte : clocher de l'église, 1926. 1923-1940

        Lieu(x) : Saint-Mathurin

    • Saint-Maurice-des-Noues

      • 1 O 729 - 

        Police municipale, 1867. - Revenus et charges, 1854-1931 : ventes de terrains (1854-1922), emprunts et impositions (1857-1897), concessions à perpétuité (1877-1931). - Édifices et services publics, 1818-1925 : abreuvoir (1818-1819), écoles et mairie (1843-1910), bureau de poste (1924-1925). - Édifices du culte, 1810-1909 : église (1833-1897), presbytère (1810-1909). - Désapprobation sur les conditions d'inhumation d'un mineur (1866). - Affaissement de galeries de l'ancienne mine de houille d'Épagne (1896-1897). - Litige, 1864 : entre la commune et M. Bodin sur la propriété d'un chemin. 1810-1931

      • 1 O 1082 - 

        Employés communaux, 1922, 1934. - Police municipale, 1922-1936 : arrêtés (1936). - Revenus et charges : emprunts (1927-1938), budgets (1923-1926), concessions funéraires (1907), acquisitions- cessions de terrains (1939). - Édifices et services publics : pompes funèbres (1936), école mixte (1928-1934), ligne d'autobus (1935), téléphone à Épagne (1935, 1939). - Édifices du culte : église (1922-1927, plans). 1907-1939

      • 1 O 1372 - 

        Revenus et charges : achat de terrain, 1938. - Édifices et services publics : aménagement et agrandissement du cimetière, 1938-1939.

    • Saint-Maurice-le-Girard

      • 1 O 730 - 

        Employés communaux, 1918. - Police municipale, 1886-1926. - Revenus et charges, 1836-1927 : ventes de terrains (1836-1926), emprunts et impositions (1885-1897), concessions à perpétuité (1922-1927). - Édifices et services publics, 1833-1915 : école (1833-1915). - Édifices du culte, 1831-1930 : église (1846-1930), presbytère (1843-1914), cimetière (1831-1895). - Litiges, 1846-1880 : entre la commune et M. Laverty sur la propriété d'un terrain (1846-1847), entre la commune et M. Bazireau et Mme Dubreuil sur la propriété d'un terrain (1880).

      • 1 O 1083 - 

        Police municipale, 1914. - Revenus et charges : concessions funéraires (1916-1933), droits de pesage (1924-1926), budget (1921), ventes de terrains vagues (1908-1909), concessions de terrains (1933), acquisitions-cessions de terrains (1930). - Édifices et services publics : bâtiments communaux (1922), poste (1932-1938). 1908-1938

      • 1 O 1373 - 

        Revenus et charges : presbytère (bail, 1938), assurances (1937-1938), emprunts (1938-1939). - Édifices et services publics : installation d'un réseau rural de distribution d'énergie électrique, 1938. 1933-1939

    • Saint-Médard-des-Prés

      • 1 O 731 - 

        Employés communaux, 1898-1912. - Police municipale, 1870. - Revenus et charges, 1837-1932 : ventes de terrains (1837-1923), emprunts et impositions (1869-1928), concessions à perpétuité (1894-1932). - Communal, 1837-1920 : communal de Boisse (1841-1842), pacage (1837-1920). - Édifices et services publics, 1833-1931 : écoles et mairie (1833-1884), urinoirs du 137e R. I. (1914-1920), électricité (1931). - Édifices du culte, 1809-1914 : église, presbytère, cimetière. - Litiges, an XII-1885 : entre la commune et M. Petaud pour clôture d'un passage allant au cimetière (an XII), entre la commune et M. Guillon sur la propriété de pierres de taille (1819), entre la commune et M. Etavard sur la propriété d'un chemin (1835), entre la commune et M. Seguinot pour droits de passage (1880), entre la commune et M. Ferré, entrepreneur pour non-paiement de travaux (1883), entre la commune et le desservant, Gallot, pour la jouissance d'un champ (1883-1885, pétition d'une centaine d'habitants). an XII-1932

      • 1 O 1084 - 

        Police municipale, 1907-1924. - Revenus et charges : locations (1926), assurances (1901), emprunts (1932-1937). - Édifices et services publics : bâtiments communaux (1920), patronage laïque (1930-1934, plans). - Cimetière, 1922. 1901-1937

    • Saint-Mesmin

      • 1 O 732 - 

        Édifices et services publics, 1833-1911 : champ de foire (1891-1911), lavoir communal (1892), écoles et mairie (1833-1911). - Édifices du culte, 1809-1918 : église (1851-1918), presbytère (1809-1873), cimetière (1838-1902).

      • 1 O 733 - 

        Ventes de terrains. 1833-1893

      • 1 O 734 - 

        Employés communaux, 1914-1924. - Police municipale, 1891-1911. - Revenus et charges, 1840-1932 : ventes de terrains (1895-1931), emprunts et impositions (1857-1903), tarifs (1889-1890), concessions à perpétuité (1908-1932). - Édifices et services publics, 1842-1913 : pont bascule (1911), foires (1911-1913). - Cours d'eau, 1926 : construction d'un mur près du ruisseau Le Sevreau. - Litiges, 1857-1898 : entre la commune et M. Largeteau sur la propriété d'un chemin (1857), entre la commune et M. Guitton, Mme Michardière au sujet du champ de foire (1898).

      • 1 O 1085 - 

        Employés communaux, 1926-1934. - Police municipale, 1910-1920. - Revenus et charges : concessions funéraires (1907-1939), droits de place (1902-1930), droits de pesage (1920-1930), crédits (1928), assurances (1919-1926), emprunts (1903-1936), acquisitions-cessions-échanges de terrains (1928-1937). - Édifices et services publics : lavoir de la gare (1922), champ de foire (1909-1927), corbillard (1922-1923), monument aux morts (1938-1939), bascule (1907), école (1930). - Édifices du culte : sacristie, 1920. - Cimetière, 1901-1903. 1901-1939

    • Saint-Michel-en-l'Herm

      • 1 O 735 - 

        Édifices et services publics, 1816-1935 : mairie (1816-1912), halles (1827), écoles (1832-1906), école congréganiste (1881-1882, liste des élèves la fréquentant), bureau de poste (1812-1935), logement de gendarme (1930). - Édifices du culte, an XII-1899 : église (1829-1899), presbytère (an XII-1873), cimetière (an XII-1885). an XII-1935

      • 1 O 736 - 

        Revenus et charges : ventes de terrains (1829-1925), emprunts et impositions (1856-1927). 1829-1927

      • 1 O 737 - 

        Police municipale, 1874-1903 : marchés (1874-1885). - Revenus et charges, 1810-1921 : acquisitions-ventes (1810-1921), emprunts (1840-1850), expropriation de terrains pour tramways (1901). - Édifices et services publics, 1861-1913 : lavoir (1861), Société de tir (1886), tirs par le 137e R. I. (1898-1899), Place Albert Leroux (1888), station d'étalons (1913) - Bouchots, 1882-1889. - Canal du Port-Mahon, 1821-1827. - Contestation du recensement de population (1825-1826). - Cimetière, 1894-1900 : tarifs (1894) - Communal, an VII-1919 (actes de 1698, échanges avec l'abbaye), pacage (1813-1867). - Litiges, 1850-1875 : entre le maire et le desservant concernant son traitement (1850), entre la commune et M. Reverseau pour empiétement de terrain (1875). an VII-1932

      • 1 O 1086 - 

        Employés communaux, 1925. - Police municipale, 1909-1930. - Revenus et charges : concessions funéraires (1920), droits de pesage (1920), budgets (1921), locations (1923-1931), taxe communale (1920-1940), remboursement de rentes (1920), achats-ventes de terrains (1923-1935), crédits (1926), ventes d'arbres (1922-1926), assurances (1920), emprunts (1912-1938), droits de place (1904-1931), acquisitions-cessions de terrains (1929-1933). - Édifices et services publics : pompes funèbres (1920-1931), fourrière (1920-1930), enlèvement des boues (1920-1930), halles (1921-1930), mairie (1909-1929), bascule (1925), horloge (1923), marché couvert (1914-1921, plans), poste de téléphone (1938), poste (1929-1936). - Édifices du culte : cloches, 1922. 1904-1940

      • 1 O 1374 - 

        Revenus et charges : presbytère (bail, 1931), électrification de la commune (emprunts, 1938), assurances (1937-1938), droit de pacage (1809). - Édifices et services publics : transport des fourrages (1938), construction d'une aire empierrée à l'entrée du marais communal (1938). 1809-1938

      • 1 O 738 - 

        Employés communaux, 1905. - Revenus et charges, an XIII-1931 : ventes de terrains (1836-1913), emprunts et impositions (1868-1893), concessions à perpétuité (1865-1931). - Édifices et services publics, 1839-1925 : mairie et école de garçons (1839-1908), école de filles (1883-1888), lavoir public (1886-1887). - Édifices du culte (affiche), 1810-1914 : église (1812-1914), presbytère (1810-1875), cimetière (1898-1900). - Litige, 1833-1836 : entre la commune et M. Louis concernant une location de salle.

      • 1 O 1087 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1902-1926), taxe sur les chiens (1926-1927), location du presbytère (1920), emprunts (1938). - Édifices du culte : église, 1914-1921. 1902-1938

      • 1 O 1375 - 

        Revenus et charges : emprunts. 1937

        Lieu(x) : Saint-Michel-le-Cloucq

    • Saint-Michel-Mont-Mercure

      • 1 O 739 - 

        Édifices et services publics, 1826-1909 : halles, champ de foire (1826-1830), école et mairie (1833-1909). - Édifices du culte, 1809-1911 : presbytère (1810-1860), église (1809-1910), cimetière (1904-1911).

      • 1 O 740 - 

        Employés communaux, 1915. - Revenus et charges, 1836-1932 : ventes de terrains (1836-1892), emprunts et impositions (1854-1892), concessions à perpétuité (1882-1932). - Édifices et services publics, 1896-1916 : service postal (1905). - Litiges, 1835-1911 : entre la commune et M. Chevalier sur la propriété d'un terrain (1835-1838), entre la commune et des habitants concernant l'utilisation de pierres tombales pour la construction de l'école (1847), entre la commune et M. Mallet sur les nuisances du moulin à farine (1910-1911). 1835-1932

      • 1 O 1088 - 

        Employés communaux, 1925-1926. - Police municipale, 1936. - Revenus et charges : crédits (1925), assurances (1926), droits de pesage (1926), locations (1924-1926), location de l'école (1932). - Édifices et services publics : horloge (1923), aménagement de l'ancien cimetière en jardin public (1936). - Édifices du culte : église, 1920. - Cimetière, 1901-1909. 1901-1936

      • 1 O 1376 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires. 1935-1937

    • Saint-Nicolas-de-Brem

      • 1 O 741 - 

        Employés communaux, 1912-1917. - Revenus et charges, 1866-1932 : ventes de terrains (1863-1909), emprunts et impositions (1881-1911), tarifs (1866-1888), concessions à perpétuité (1901-1932). - Édifices et services publics, 1867-1902 : fontaine-abreuvoir (1868), mairie (1877-1902). - Édifices du culte, 1860-1888 : église (1860), cimetière (1888). 1860-1932

      • 1 O 1089 - 

        Revenus et charges : acquisitions-cessions-échanges de terrains (1931-1933). - Édifices et services publics : carrière (1930). 1930-1933

      • 1 O 1377 - 

        Revenus et charges : assurances. 1939

    • Saint-Paul-en-Pareds

      • 1 O 742 - 

        Employés communaux, 1892. - Police municipale, 1891-1893. - Revenus et charges, 1868-1928 : ventes de terrains (1868-1928), emprunts et impositions (1869-1910). - Édifices et services publics, 1833-1911 : école de garçons et mairie (1833-1911), école de filles (1859-1907), école de la Proutière (1867-1892) - Édifices du culte, an IX-1899 : église (an IX-1899), presbytère (1810-1874), cimetière (1888-1896), calvaire (1838). - Litiges, 1833-1882 : entre la commune et M. Dubreuil pour empiétement de terrain (1833-1836), entre la commune et M. Bayle pour la propriété d'un terrain (1841), entre la commune et des habitants sur la propriété d'une douve (1852), entre la commune et M. Chenusson pour empiètement de terrain (1882). an IX-1928

      • 1 O 1090 - 

        Employés communaux, 1925. - Police municipale, 1938. - Revenus et charges : locations (1940), ventes d'arbres (1928-1929), crédits-emprunts (1938). - Édifices et services publics : bâtiments communaux (1934), lavoir (1938). - Édifices du culte : presbytère (1922), église (1922). 1922-1940

      • 1 O 1378 - 

        Revenus et charges : emprunts, 1939. - Édifices et services publics : lavoir communal (construction, 1939), murs du jardin de l'école de garçons (réparations et démolitions, 1939). - Édifices du culte : presbytère (travaux de démolition et de reconstruction du mur du jardin, couverture de la cure et de la sacristie, 1939).

    • Saint-Paul-Mont-Penit

      • 1 O 743 - 

        Revenus et charges, 1842-1932 : ventes de terrains (1842-1932), emprunts et impositions (1871-1900), tarifs (1883) concessions à perpétuité (1894-1931). - Édifices et services publics, 1836-1895 : écoles et mairie. - Édifices du culte, 1833-1920 : église (1855-1883), presbytère (1833-1920), cimetière (1863-1891). 1833-1932

      • 1 O 1091 - 

        Employés communaux, 1926. - Revenus et charges : bail de l'école de filles (1920-1939), emprunts (1933-1938), acquisitions-cessions-échanges de terrains (1914-1939), secours aux malades (1925). - Édifices et services publics : bâtiments communaux (1935), horloge communale (1924), téléphone (1934-1940), autobus (1939), édifices d'instruction (1935). - Édifices du culte : église, 1926-1935. - Cimetière, 1922. 1914-1939

      • 1 O 1379 - 

        Revenus et charges : vente d'arbres. 1926

    • Saint-Philbert-de-Bouaine

      • 1 O 744 - 

        Revenus et charges : ventes de terrains, 1839-1851. - Édifices et services publics, 1833-1909 : écoles et mairie (1833-1909), marché couvert (1882-1883). - Édifices du culte, an XIII-1895 : église (an XIV-1895), presbytère (1813-1866), cimetière (an XIII-1890). an XIII-1909

      • 1 O 745 - 

        Ventes de terrains. 1855-1922

      • 1 O 746 - 

        Employés communaux, 1886-1915. - Commissions municipales, 1877. - Police municipale, 1911-1926. - Revenus et charges, 1830-1932 : emprunts et impositions (1830-1906), concessions à perpétuité (1832-1932), honoraires à régler à M. Boussard, architecte (1848). - Édifices et services publics, 1884-1916. - Litiges, 1847-1869 : entre la commune et Mme de La Brousse sur la propriété d'un terrain et d'un chemin (1847-1850, 1855-1857), entre la commune et M. Dugast sur la propriété d'un terrain (actes de 1855-1856, 1868-1869), entre la commune et MM. Pipaud et Pichaud sur la propriété d'un terrain (1866). - Landes communales, 1833-1927.

      • 1 O 1092 - 

        Employés communaux, 1928-1939. - Police municipale, 1894-1939 : arrêtés, 1931. - Revenus et charges : concessions funéraires (1924-1925), fermages (1921-1937), droits de pesage (1925-1926), crédits (1925), emprunts (1911-1937), droits de place et marché (1911-1931), locations des écoles (1921-1935), acquisitions-cessions de terrains (1926-1938). - Édifices et services publics : ravalement du monument aux morts (1936), halles (1927-1931), horloge (1927), pompe (1921), bascule (1896-1921), paratonnerre (1912), poste (1931-1939), suppression de la boîte aux lettres (1938). - Édifices du culte : église, 1910-1923.

      • 1 O 1380 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1933-1936), emprunts (1937), baux (1932-1936). - Édifices et services publics : école publique (1924-1938), école (location du logement de l'institutrice, 1934-1935), électrification de la commune (1937-1939). 1924-1939

      • 1 O 747 - 

        Édifices et services publics, 1835-1930 : école de garçons (1835-1930), école de filles (1868-1908), école au hameau de la Charpre (1882-1886). - Édifices du culte, 1810-1917 : église (1813-1914), presbytère (1810-1917), cimetière (1846-1895). 1810-1930

      • 1 O 748 - 

        Employés communaux, 1911. - Police municipale, 1885-1890. - Revenus et charges, 1822-1932 : ventes de terrains (1822-1924), emprunts et impositions (1843-1913), concessions à perpétuité (1870-1932). - Édifices et services publics, 1892-1934 : chemins de fer (1892-1898), puits du Poiserit (1911), téléphone (1914-1929). - Litiges, 1817-1821 : entre la commune et M. Pillaud pour usurpation de chemin (1817-1818), entre la commune et M. Louvard de Pontlevoye pour excavation près de l'église (1819-1821). 1817-1934

      • 1 O 1093 - 

        Employés communaux, 1926-1939. - Police municipale, 1928. - Revenus et charges : concessions funéraires (1905-1924), assurances (1928), droits de pesage (1927), crédits (1926), budget (1912). - Édifices et services publics : pompes funèbres (1926-1939), bascule publique (1927), lavoir (1931-1932), construction d'une école (1913-1933). - Édifices du culte : église, 1913-1937. 1905-1939

      • 1 O 1381 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1930-1939), remembrement de propriétés foncières (1939). - Contentieux entre particuliers au sujet de l'exploitation d'une carrière, 1939. 1930-1939

        Lieu(x) : Saint-Philbert-du-Pont-Charrault

      • 1 O 749 - 

        Édifices du culte, 1810-1932 : église (1810-1932), presbytère (1810-1893), cimetière (1867-1886).

        Lieu(x) : Saint-Pierre-du-Chemin

      • 1 O 750 - 

        Édifices et services publics, 1835-1931 : halles (1844), école de garçons (1835-1911), école de filles et bureau de poste (1848-1894), école du hameau de l'Augerie (1884), mairie (1868-1879) salle des oeuvres post-scolaires (1927-1931).

      • 1 O 751 - 

        Ventes de terrains. 1825-1928

      • 1 O 752 - 

        Employés communaux, 1914-1920. - Revenus et charges, 1812-1932 : droits de places (1850-1890), emprunts et impositions (1857-1928), tarifs (1884) et concessions à perpétuité (1882-1932). - Édifices et services publics, 1877-1926 : lavoir de la Brionnière (1907), nomination d'une commission pour l'érection d'un monument aux morts (1919), porteur de dépêches (1920-1926). - Litiges, 1812-1847 : entre la commune et M. Guilloteau pour usurpation de terrain (1835), entre la commune et le baron d'Asnières sur la propriété du champ de foire et terrier des halles (1837), entre la commune et M. Garreau sur la réparation de l'horloge communale (1846-1847).

      • 1 O 1094 - 

        Employés communaux, 1925. - Police municipale, 1914, 1921. - Revenus et charges : concessions funéraires (1926), locations (1920-1924), assurances (1920-1924), emprunts (1928, 1931), droits de place et marché (1904-1923), acquisitions-cessions de terrains, 1931-1932. - Édifices et services publics : pompes funèbres (1923-1926), mairie (1937), marché (1925-1932), association "le bien des aveugles" (1926), bâtiments municipaux (1926), monument de Lorette (1925), bascule (1923), horloge (1924), halles (1922-1927), souscription, inauguration et don d'une couronne pour le monument aux morts (1920-1923), pompe à incendie (1923), champ de foire (1922), archives communales (1920), salle des œuvres post-scolaires (1927-1933, plans), poste (1932). - Édifices du culte : église, 1931-1932. - Cimetière, 1923-1925. 1903-1937

      • 1 O 1382 - 

        Revenus et charges : vente de terrain. 1934

    • Saint-Pierre-le-Vieux

      • 1 O 753 - 

        Édifices et services publics, 1834-1926 : écoles de garçons et de filles (1834-1926), école de la Porte de l'Ile (1836-1919) - Édifices du culte, 1820-1869 : église (1820-1869), presbytère (1829-1830), cimetière (1868-1884). 1820-1926

      • 1 O 754 - 

        Police municipale, 1882-1926. - Revenus et charges, 1837-1932 : ventes de terrains (1862-1910), emprunts et impositions (1849-1928), concessions à perpétuité (1884, 1919-1932). - Édifices et services publics, 1815 -1916 : moulin à eau (1818), écoles (1886-1893). - Agrandissement du port de Fraigneau, 1811. - Litiges, 1854-1887 : entre la commune et M. Jourdain sur la propriété d'un terrain (1854), entre la commune et M. Prunier sur la propriété d'un abreuvoir (1876). 1811-1932

      • 1 O 1095 - 

        Police municipale, 1913. - Revenus et charges : concessions funéraires (1931), ventes de bois (1923-1935), locations (1935), budget (1935), vente des bâtiments servant d'école publique (1925-1933). - Édifices et services publics : pompes funèbres (1921, 1925), construction d'une école au hameau de la Porte de l'Ile (1914-1925), construction d'un pont à voie charretière (1937), poste (1937). - Édifices du culte : église, 1935. 1913-1935

      • 1 O 1383 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1935), achat de terrain (1939). - Édifices et services publics : règlement de la police des cimetières, 1928. 1928-1939

    • Saint-Prouant

      • 1 O 755 - 

        Édifices et services publics, 1833-1897 : mairie (1833-1834), écoles (1837-1897). - Édifices du culte, 1807-1895 : église et temple protestant (1807-1895), presbytère (1855-1895), cimetière (1846-1869), cimetière protestant (1883). 1807-1897

      • 1 O 756 - 

        Employés communaux, 1903-1914. - Police municipale, 1889-1926. - Revenus et charges, 1833-1932 : ventes de terrains (1833-1925), emprunts et impositions (1855-1904), concessions à perpétuité (1895-1932). - Édifices et services publics, 1863-1929 : souhait de création d'une école de garçons catholique distincte de l'école protestante (1863-1865), puits public (1870), fontaine-lavoir-abreuvoir (1900-1901), éclairage électrique (1912), poste et téléphone (1913-1929). - Litige, 1855-1856 : entre la commune et M. Thibaudeau sur la vente de terrains.

      • 1 O 1096 - 

        Employés communaux, 1939. - Police municipale, 1907-1935 : arrêtés (1934). - Revenus et charges : assurances (1926-1939), droits de pesage (1935), crédits (1934), budget (1928), concessions funéraires (1913-1939), acquisitions-cessions de terrains (1923-1937). - Édifices et services publics : pompes funèbres (1927), règlement sanitaire communal (1907), lavoir du Bouchaud (1901), bascule publique (1928-1929), écoles (1925-1933), poste (1936), cabine téléphonique (1936). - Édifices du culte : temple protestant (1929), église (1929). - Cimetière, 1922. 1901-1939

      • 1 O 1384 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1931-1938), bail du presbytère (1937). - Contentieux entre les époux Moncanis et la commune au sujet du séchoir à linge installé sur la place publique, 1937. 1931-1938

      • 1 O 757 - 

        Revenus et charges, 1843-1926 : ventes de terrains (1843-1926), emprunts et impositions (1856-1883), concessions à perpétuité (1922), legs Goupilleau (1874-1883). - Édifices et services publics, 1857-1905 : écoles. - Édifices du culte, 1835-1905 : église (1851-1852), presbytère (1834-1905). 1835-1926

      • 1 O 1097 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires, 1937. - Édifices et services publics : courrier postal, 1930. 1930-1937

      • 1 O 1385 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (tarif). 1937

        Lieu(x) : Saint-Révérend

    • Saint-Sigismond

      • 1 O 758 - 

        Revenus et charges, 1832-1898 : ventes de terrains. - Édifices et services publics, 1839-1911 : école de garçons et mairie (1839-1892), école de filles (1874-1888), écoles de hameaux (1883-1911), lavoir du Mazeau (1888). - Édifices du culte, an IX-1913 : église (an IX-1885), pesbytère (1812-1913), cimetière (1866-1891).

      • 1 O 759 - 

        Police municipale, 1903. - Revenus et charges, 1823-1932 : emprunts et impositions (1823-1931), concessions à perpétuité (1891-1932), biens communaux, 1832-1915 (+ acte de 1793). - Édifices et services publics, 1877-1916. - Édifices du culte, 1895 : érection d'une croix. - Litiges, 1805-1846 : entre la commune et M. Chataigner concernant la location du presbytère (1805-1819), entre la commune et M. Gatineau pour usurpation de terrain (1832-1833), entre la commune et la Veuve Barbier sur la propriété d'un fossé (1838-1839), entre la commune et M. Baudry sur la propriété d'un chemin (1838-1840). 1793-1932

      • 1 O 1098 - 

        Employés communaux, 1931. - Police municipale, 1919-1930 : arrêtés (1930). - Revenus et charges, 1909-1939 : emprunts (1909-1937), ventes d'arbres (1921-1928), locations (1920-1927), location d'une chambre à l'école de filles (1921-1932), acquisitions (1933-1939). - Édifices et services publics : téléphone au village de Coudreau, 1935. - Édifices du culte : église, 1920. - Cimetière, 1922-1926.

      • 1 O 1386 - 

        Revenus et charges : bail du " marais Quarteron " (1936), ventes de terrains et d'immeubles (1937), achat de terrains (1936-1937). - Édifices et services publics : mairie (aménagement, 1938), signalisation routière (1935). 1935-1938

    • Saint-Sornin

      • 1 O 760 - 

        Employés communaux, 1913. - Revenus et charges, 1860-1901 : ventes de terrains (1860-1892), emprunts et impositions (1883-1888), concessions à perpétuité (1878-1901). - Édifices et services publics, 1882-1918 : projet d'école mixte (1882-1886), école de garçons (1886) - Édifices du culte, 1810-1878 : église (1845-1878), presbytère (1810-1837), cimetière (1811). - Litiges, 1869-1870 : entre la commune et M. de La Roque Latour sur la propriété d'un terrain. 1810-1918

      • 1 O 1099 - 

        Revenus et charges : location de la mairie (1936), locations de terrains communaux (1921). - Édifices et services publics : réparation des bâtiments communaux (1922-1923), création d'un service postal (1930-1936). - Comice agricole, 1925. 1921-1936

      • 1 O 1387 - 

        Revenus et charges : bail du bureau du téléphone. 1930

    • Saint-Sulpice-en-Pareds

      • 1 O 761 - 

        Police municipale, 1886-1926. - Revenus et charges, 1851-1928 : ventes de terrains (1851-1905), emprunts et impositions (1853-1928), concessions à perpétuité (1905-1926). - Édifices et services publics, 1857-1927 : écoles (1857-1908), fontaine et lavoir (1900), télégraphe et téléphone (1905-1927). - Édifices du culte, 1828-1898 : église (1829-1873), presbytère (1828-1875), cimetière (1873-1898). - Litiges, 1829-1842 : entre la commune et Mmes Robert et de Châteaubriant sur la propriété d'un chemin (1830-1842), entre la commune et M. Bienvenu sur la vente d'un terrain (1832-1841). 1828-1928

      • 1 O 1100 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1905-1940), crédits (1926). - Édifices et services publics : marché aux volailles (1928), poste (1938). - Édifices du culte : église, 1920. 1905-1940

      • 1 O 1388 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1926-1939), bail du presbytère (1939), assurances (1938). - Édifices et services publics : service postal (réfection de bâtiments communaux pour aménagement du bureau de poste, 1938), groupe scolaire (construction, 1932-1938). 1926-1939

    • Saint-Sulpice-le-Verdon

      • 1 O 762 - 

        Police municipale, 1878 : broyage du lin. - Revenus et charges, 1841-1918 : ventes de terrains (1841-1893), emprunts et impositions (1878-1911), location presbytère (1918). - Édifices et services publics, 1835-1916 : école de garçons (1835-1911), école de filles (1850-1888), horloge (1888), puits (1896) - Édifices du culte, 1808-1899 : église et presbytère. - Communal, 1839-1863. 1808-1920

      • 1 O 1101 - 

        Employés communaux, 1926. - Police municipale, 1939. - Revenus et charges : adjudications communales (1925-1939), assurances (1922-1926), ventes d'immeubles (1910). - Édifices et services publics : marché aux volailles (1927), école publique (1921-1922). - Cimetière, 1911. 1910-1939

      • 1 O 1389 - 

        Revenus et charges : location de l'ancienne école de filles (1935-1936), ventes de délaissés de terrain (plans, 1929-1930), emprunts (1937). 1929-1937

    • Saint-Urbain

      • 1 O 763 - 

        Police municipale, 1879. - Revenus et charges, 1838-1932 : ventes de terrains (1838-1929), emprunts et impositions (1847-1899), tarifs (1895) concessions à perpétuité (1897-1932). - Édifices et services publics, 1843-1911 : écoles et mairie (1843-1900), élevage chevalin (1899-1911). - Grand étier de Beauvoir (1922-1923). - Édifices du culte, 1810-1892 : église (1831-1874), presbytère (1810-1885), cimetière (1892). 1810-1932

      • 1 O 1102 - 

        Employés communaux, 1926-1936. - Police municipale, 1911. - Revenus et charges : emprunts (1934), ventes d'arbres (1922), acquisitions-cessions-échanges de terrains (1930-1933), concessions funéraires (1922, 1931). - Édifices et services publics : bascule (1934). 1911-1936

      • 1 O 1390 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1936), électrification de la commune (emprunts, 1938), assurances (1939). 1936-1939

    • Saint-Valérien

      • 1 O 764 - 

        Police municipale, 1885-1926. - Revenus et charges, 1863-1931 : ventes de terrains (1863-1928), emprunts et impositions (1874-1885), concessions à perpétuité (1902-1931). - Édifices et services publics, 1853-1929 : école de garçons (1853-1889), école de filles (1886-1905), liste des sapeurs-pompiers (1920). - Édifices du culte, 1836-1901 : église et presbytère (1865-1900), cimetière (1836-1901). - Litiges, 1848-1910 : entre la commune et la boulangerie coopérative (1910). 1836-1931

      • 1 O 1103 - 

        Employés communaux, 1924-1927. - Police municipale, 1925. - Revenus et charges : droits de pesage (1926), assurances (1926), emprunts (1921). - Édifices et services publics : bascule (1926), lavoir (1925), pompe à incendie (1909). - Édifices du culte : église (1911-1936), presbytère (1909). - Cimetière, 1900-1925. 1900-1936

      • 1 O 1391 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (tarif) et aménagement du nouveau cimetière (plan, 1901-1927), concessions funéraires (1935), construction d'un groupe scolaire (emprunts, 1938). - Édifices et services publics : cabine téléphonique, 1936. 1901-1938

    • Saint-Vincent-Puymaufrais

      • 1 O 765 - 

        Revenus et charges, 1810-1932 : ventes de terrains (1810-1921), gestion des biens de la fabrique (1831-1834), emprunts et impositions (1849-1886), concessions à perpétuité (1905-1932). - Édifices et services publics, 1833-1908 : école de garçons et mairie (1852-1908), école de filles (1883-1904), école mixte de l'Augoire (1893-1905). - Édifices du culte, 1809-1898 : église (1809-1882), cimetière (1898). - - Cours d'eau, 1910 : barrage d'irrigation sur la Crume. - Litige, 1852-1853 : entre la commune et M. de Rochebrune sur la vente de terrains. 1809-1932

      • 1 O 1104 - 

        Police municipale, 1904-1939. - Revenus et charges : impositions (1902), locations (1914), bail de l'école (1914-1929). - Édifices et services publics : ancien cimetière (1901-1934). - Édifices du culte : église (1923-1934), presbytère (1914-1927). 1901-1939

      • 1 O 1392 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (tarif, 1905-1938), concessions funéraires (1933-1939). - Édifices et services publics : installation d'une boîte aux lettres au village du Plessis, 1936. 1905-1939

    • Saint-Vincent-Sterlanges

      • 1 O 766 - 

        Employés communaux, 1906. - Police municipale, 1884-1912. - Revenus et charges, 1841-1932 : ventes de terrains (1841-1923), emprunts et impositions (1883), concessions à perpétuité (1865-1932). - Édifices et services publics, 1816-1922 : école de filles (1874-1901), école de garçons, groupe scolaire (1853-1901), bascule (1878-1900), chemins de fer (1908-1922). - Édifices du culte, 1824-1866 : église et presbytère (1824-1866), cimetière (1828-1856). - Cours d'eau, 1897 : curage du ruisseau "La Filée des Roches". 1816-1932

      • 1 O 1105 - 

        Police municipale, 1934. - Revenus et charges : crédits, 1912. - Édifices et services publics : bascule publique (1923), poste (1938). - Édifices du culte : église, 1932. - Agrandissement du cimetière, 1925-1926. 1912-1938

      • 1 O 1393 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (tarif, 1905-1935), concessions funéraires (1933-1939), emprunts pour entretien de bâtiments communaux (électrification, pompe du puits, coq du clocher), 1934. 1905-1939

      • 1 O 767 - 

        Revenus et charges, 1845-1878 : ventes de terrains. - Édifices et services publics, 1843-1907 : mairie (1861-1862), école (1843-1907). - Édifices du culte, 1810-1899 : église (1828-1857), presbytère (1810-1890), cimetière (1899). 1810-1907

      • 1 O 768 - 

        Revenus et charges : emprunts et impositions (1848-1911), ventes de terrains (1885-1925), comptes du syndicat de Graon (1872-1873), réglementation (1865), concessions à perpétuité (1873-1932). - Édifices et services publics, 1866-1898. - Litige, 1873 : entre la commune et M. Ribard sur la propriété d'un terrain. 1848-1932

      • 1 O 1106 - 

        Employés communaux, 1925-1926. - Police municipale, 1916. - Comice agricole, 1925. - Revenus et charges : emprunts (1925), droits de place et marché (1907), concessions funéraires (1922). - Édifices et services publics : monument aux morts (1924), lavoir Choselier (1922), pompe (1913), puits (1912-1913), école (1925-1929). - Cimetière, 1930. 1907-1930

        Lieu(x) : Saint-Vincent-sur-Graon

      • 1 O 1394 - 

        Employés communaux, 1934. - Revenus et charges : concessions funéraires, 1934. - Édifices et services publics : soupes scolaires (1930), service téléphonique (1936), extraction de rocher (1932). 1930-1936

    • Saint-Vincent-sur-Jard

      • 1 O 769 - 

        Police municipale, 1842-1927 : coupe de goémon (1842-1927), vaine pâture (1865-1878). - Commissions municipales, 1918 : maire provisoire. - Revenus et charges, 1849-1932 : ventes de terrains (1854-1927), emprunts et impositions (1849-1932), concessions à perpétuité (1917-1931), location du presbytère (1907). - Édifices et services publics, 1873-1926 : mairie (1873-1923), école (1882-1904), téléphone (1926). - Édifices du culte, 1810-1916 : église et presbytère (1810-1898), cimetière (1861-1889). - Litige, 1830 : entre la commune et M. Boureau sur la propriété d'un terrain. 1810-1932

      • 1 O 1107 - 

        Employés communaux, 1923-1926. - Revenus et charges : emprunts (1923-1938), budgets (1923-1929), crédits (1926), ventes et locations (1921-1925), concessions funéraires (1916-1938), acquisitions- cessions de terrains (1931-1939). - Édifices et services publics : pompes funèbres (1937-1938), bâtiments communaux (1925-1938), construction de la mairie (1923). - Édifices du culte : église, 1921-1929. - Hygiène publique : invasion des insectes et des rats, 1930-1933. - Agriculture, 1926. 1916-1939

    • Sainte-Cécile

      • 1 O 770 - 

        Revenus et charges, 1824-1887 : ventes de terrains. - Édifices et services publics, 1844-1889 : écoles. - Édifices du culte, 1809-1899 : église (1838-1876), presbytère (1809-1860), cimetière (1812-1899).

      • 1 O 771 - 

        Employés communaux, 1818. - Police municipale, 1876-1922. - Revenus et charges, 1857-1932 : ventes de terrains (1885-1929), emprunts et impositions (1867-1898), concessions à perpétuité (1862-1932). - Édifices et services publics, 1902-1925 : bascule (1902). - Édifices du culte, 1864 : achat de cloches (liste de plus de 300 souscripteurs). - Litige, 1816-1818 : entre la commune et M. Picard pour empiètement de terrain. 1816-1932

      • 1 O 1108 - 

        Employés communaux, 1925-1939. - Police municipale, 1921-1925. - Revenus et charges : locations, ventes de terrains (1908), concessions funéraires (1906-1939), secours en nature (1926), crédits (1926), emprunts (1926-1937), budget (1928), acquisitions-cessions de terrains (1933). - Édifices et services publics : marché (1928), bâtiments communaux (1926), bascule (1918-1934), puits (1932), bureau de poste (1914-1935), paratonnerre (1938). - Édifices du culte : église, 1934-1938. - Cimetière, 1924. 1906-1939

      • 1 O 1395 - 

        Revenus et charges : installation d'un paratonnerre à l'église (emprunts, 1937), emprunts (1938). 1937-1938

    • Sainte-Christine

      • 1 O 772 - 

        Revenus et charges, 1835-1932 : contribution à la Société de l'Ecours général du Contrebot de Vix (1846), acquisitions-ventes de terrains (1842-1923), emprunts et impositions (1849-1930), concessions à perpétuité (1894-1932). - Édifices et services publics, 1843-1916 : écoles (1843-1886). - Édifices du culte, 1840-1894 : église, presbytère (1840-1882), cimetière (1889-1894). - Communal, 1860-1918. - Litige, 1857.

      • 1 O 1109 - 

        Police municipale : arrêtés, 1935-1937. - Revenus et charges : locations du communal (parcelles, 1923-1928), ventes d'arbres (1923-1926), location de l'ancien presbytère (1922-1923), achats de terrains (1905), emprunts (1929-1936). - Édifices et services publics : bâtiments communaux (1925), salle des œuvres post-scolaires (1925), groupe scolaire (1924-1932). 1905-1937

      • 1 O 1396 - 

        Employés communaux, 1936. - Revenus et charges : tarif des concessions, 1937. - Édifices et services publics : réfection et construction de passerelle (1931-1934), pose de bornes de signalisation (1935), réglementation du cimetière (1937). 1931-1937

    • Sainte-Flaive-des-Loups

      • 1 O 773 - 

        Revenus et charges, 1839-1872 : ventes de terrains. - Édifices et services publics, 1844-1899 : école de garçons (1844-1889), école de filles (1859-1899), halles (1859). - Édifices du culte, 1810-1925 : église (1816-1894), presbytère (1810-1878), cimetière (1841-1925).

      • 1 O 774 - 

        Ventes de terrains. 1872-1896

      • 1 O 775 - 

        Police municipale, 1892-1908. - Revenus et charges, 1860-1932 : ventes de terrains (1897-1929), emprunts et impositions (1881-1895), concessions à perpétuité (1860-1932). - Édifices et services publics, 1833-1916 : école (1833-1883), lavoir (1873), bascule (1916-1917), téléphone (1922), chemins de fer (1913-1922). - Cours d'eau, 1909-1910 : ruisseau de l'Allière. - Litiges, 1844-1869 : entre la commune et des particuliers concernant l'aliénation de terrains (1844-1845). - Contentieux, 1864-1874 : entre la commune et M. MM. Rochet, maire, et Barreau pour usurpation du champ de foire. 1833-1932

      • 1 O 1110 - 

        Revenus et charges : crédits (1930), secours (1927-1926), frais divers (1926), assurances (1924), acquisitions-cessions-échanges de terrains (1883-1939), concessions funéraires (1929-1939). - Édifices et services publics : logement de l'instituteur, 1926-1935. - Édifices du culte : église, 1925. - Cimetière, 1923-1939. 1883-1939

      • 1 O 1397 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1934), droits de place (1919-1938), assurances (1939). 1906-1939

    • Sainte-Florence-de-l'Oie

      • 1 O 776 - 

        Édifices du culte, 1812-1932 : église (1818-1932), presbytère (1813-1852), cimetière (1812-1883).

      • 1 O 777 - 

        Employés communaux, 1816. - Commissions municipales, 1917 : maire provisoire. - Revenus et charges, 1839-1932 : acquisitions-ventes de terrains (1839-1922), emprunts et impositions (1863-1901), concessions à perpétuité (1879-1932). - Édifices et services publics, 1821-1913 : école de garçons (1858-1899), école de filles (1862-1904), champ de foire (1826-1894), électricité (1913). - Édifices du culte, 1833-1875 : demande d'érection d'église (1875). - Litiges, 1821-1883 : entre la commune et M. Delisle sur la propriété d'un puits (1821), entre la commune et M. Grosset sur la propriété d'un terrain (1841). 1816-1932

      • 1 O 1111 - 

        Police municipale, 1921-1939. - Revenus et charges : locations (1929-1935), concessions funéraires (1925), droits de place et marché (1905-1939), assurances (1923), aliénations de terrains (1913). - Édifices et services publics : horloge, 1925. - Édifices du culte : église, 1932. - Comices agricoles, 1930. 1905-1939

      • 1 O 1398 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (tarif, 1924), concessions funéraires (1930-1939). - Édifices et services publics : passage communal (1934), installation d'une cabine téléphonique (1936). 1924-1939

    • Sainte-Foy

      • 1 O 778 - 

        Employés communaux, 1914. - Police municipale, 1893. - Revenus et charges, 1848-1931 : ventes de terrains (1852-1925), emprunts et impositions (1848-1931). - Édifices et services publics, 1872-1922 : école (1872-1894), école de filles (1888-1906), mairie (1889), puits du Chaigneau (1906-1907), extraction de sables (1922). - Édifices du culte, 1841-1889 : église (1869-1872), presbytère (1841-1889). 1841-1931

      • 1 O 1112 - 

        Revenus et charges : budgets (1911-1928), emprunts (1928), ventes de bois (1920-1923), concessions funéraires (1902), acquisitions-cessions-échanges de terrains (1930-1940), location de l'école de filles (1936-1938). - Édifices et services publics : bâtiments scolaires (1912), bascule (1933-1935). - Édifices du culte : 1912-1928. 1902-1940

      • 1 O 1399 - 

        Revenus et charges : locaux inoccupés de l'école publique de filles (baux). 1938

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