Les archives de la Vendée

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1 O - Affaires communales (avant 1940) Inventaire complet (pdf)

      • 1 O 482 - 

        Édifices du culte, 1819-1900 : église de Barbâtre (1829-1851), église de l'Épine (1824-1873), église de La Guérinière (1827-1898), église de L'Herbaudière (1813-1900), église de St-Philbert (1840-1887), presbytère de L'Épine (1819-1881), presbytère de St-Philbert (1819-1862), cimetière de l'Épine (1899), cimetière de St-Philbert (1866), cimetière de La Guérinière (1861).

        Lieu(x) : Noirmoutier-en-l'Île

      • 1 O 483 - 

        Édifices et services publics : écoles. 1819-1907

        Lieu(x) : Noirmoutier-en-l'Île

      • 1 O 484 - 

        Revenus et charges : ventes de terrains (1848-1903). - Édifices et services publics : mairie, marché (1878-1924). 1848-1924

        Lieu(x) : Noirmoutier-en-l'Île

      • 1 O 485 - 

        Revenus et charges : ventes de terrains (1904-1924), emprunts et impositions (1846-1928). 1846-1928

        Lieu(x) : Noirmoutier-en-l'Île

      • 1 O 486 - 

        Employés communaux, 1812 : receveur de l'octroi. - Revenus et charges, 1812-1932 : adjudications des récoltes de sel des pauvres de la commune (1841-1842, 1851, 1888-1890), concessions à perpétuité (1868-1932), indemnités de terrains (1845-1848). - Édifices et services publics, 1806-1846 : Passage du Gois (1811-1845), prétoire de justice de paix (1846-1849). - Rétablissement de la commune de Barbâtre : problèmes de limite de l'octroi (1828-1831). - Envahissement des dunes de sable à Barbâtre, 1812. - Demande de construction par M. Bourry, d'un moulin à vent sur la dune Jean L'Ami, 1823. - Litiges, an X-1850 : entre le commune et M. Favreuil sur une propriété d'étier (an X), entre la commune et M. Guillet sur la propriété d'un terrain (1838), entre la commune et M. Sorin pour interception d'écoulement des eaux (1850). an X-1932

        Lieu(x) : Noirmoutier-en-l'Île

      • 1 O 487 - 

        Employés communaux, 1860-1926. - Commissions municipales, 1888-1900. - Police municipale, 1882-1929. - Revenus et charges, 1853-1932 : acquisitions-ventes-indemnités de terrains (1853-1930), pensions alimentaires aux orphelines (1908-1917), octroi (1890-1906), paiement des dettes contractées pendant l'épidémie cholérique de 1893 (1894), demande de secours pour travaux à effectuer pour la conservation de tombes anciennes découvertes dans l'église (1906), travaux de défense contre la mer (1930-1932). - Édifices et services publics, 1850-1931 : place de l'Épine (1850), écoles (1868-1895), gendarmes à pied à L'Herbaudière pour surveillance des marins (1895-1911), éclairage public (1895-1912), passage d'eau à Fromentine (1897-1905), Digue de défense du Bot (1905), digue du Sableau (1919), feu fixe aux Isleaux (1905), régates (1883-1904), Canal des Roussières (1912-1931). - Édifices du culte : clochers église St-Philbert et église de l'Épine (1873), fabrique (1881-1906). - Château, 1856-1920 : cession de l'État à la commune du château (1899-1901). - Liste nominative des patrons-pêcheurs et sardiniers désirant des fusils pour la chasse aux bélugas, 1926. - Conserveries de poissons, 1889-1906. - Association syndicale de la défense de la côte du Sableau, 1894. - Commission syndicale des 3 étiers de Noirmoutier, 1931. - Litige, 1866 : entre la commune et M. Guillet au sujet d'un chemin. 1850-1932

        Lieu(x) : Noirmoutier-en-l'Île

      • 1 O 488 - 

        Partages des biens du bureau de bienfaisance entre Barbâtre et Noirmoutier. 1858-1871

        Lieu(x) : Noirmoutier-en-l'Île

      • 1 O 991 - 

        Employés communaux, 1933. - Police municipale : arrêtés, 1934. - Revenus et charges : droits de place (1920-1938), emprunts (1930-1940), acquisitions-cessions de terrains (1930-1939), taxes de péage (1931), taxes municipales (1932). - Édifices et services publics : récolte du goémon (1937), éclairage de la poste (refus, 1929), distribution d'aiguilles de pin aux indigents (1926), réparations des écoles et du château (1930), destruction des chenilles en forêt (1930-1932), conserveries (1932), cabine téléphonique de L'Herbaudière (1932), poste (1933), dépôt de goémon de L'Épine (1933), dragages (1934), éclairage du port de pêche de L'Herbaudière (1935), abreuvoir de la Fraudière (1938). - Étude de création de réserves pour l'élevage d'huîtres portugaises, 1938. 1920-1940

        Lieu(x) : Noirmoutier-en-l'Île

      • 1 O 1299 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires, 1935. - Édifices et services publics : éclairage de la jetée du port de L'Herbaudière (1939), entretien de l'estacade du Bois de La Chaize (1939), réparations aux couvertures des halles et du château (1939), construction d'une bergerie (1937-1939), réfection de l'aqueduc communal débouchant près de l'écluse (1935), curage d'un étier (1926), création d'une boulangerie municipale (1920). - Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers (statuts), 1900. 1900-1939

        Lieu(x) : Noirmoutier-en-l'Île