Les archives de la Vendée

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1 O - Affaires communales (avant 1940) Inventaire complet (pdf)

      • 1 O 514 - 

        Revenus et charges, 1810-1928 : ventes de terrains (1810-1928), emprunts et impositions (1818-1850). - Édifices et services publics, 1833-1931 : écoles (1834-1882), mairie (1855-1856), salle des oeuvres post-scolaires (1931). - Édifices du culte, 1810-1898 : église (1834-1898), presbytère (1810-1870), cimetière (1843). 1810-1931

        Lieu(x) : Poiré-sur-Velluire, Le

      • 1 O 515 - 

        Police municipale, 1909-1927 : arrêté réglementant l'abordage des bateaux au port les jours de marché (1927). - Revenus et charges, 1833-1932 : matrice des marais desséchés (1821), traitement du desservant (1833), acquisitions (1834-1920) : acquisition de terrains pour création d'un débarcadère près du canal des Hollandais (1895), concessions à perpétuité (1899-1932). - Édifices et services publics, 1895-1920 : pont à bascule (1895), réseau électrique (1920). - Agrandissement du Port de l'Anglée, 1863-1912. - Cours d'eau, 1871-1914 : bornage, curage des fossés, canaux qui entourent la commune (1871-1887), pollution d'un canal par la fromagerie du Châtelier (1889), demande d'un barrage éclusé sur la rivière "la Vendée" (1901), pont sur la "Petite Vendée" (1914). - Communal, 1812-1893. - Litiges, an IX-1833 : entre la commune et M. Martineau pour un fossé (an IX), entre la commune et la Veuve Guyet pour empiètement de terrain (1817-1818), entre la commune et MM. Babin et Lalère sur la propriété d'un chemin (1833), entre la commune et M. Soullard pour comblage de fossé (1857). an IX-1932

        Lieu(x) : Poiré-sur-Velluire, Le

      • 1 O 1005 - 

        Police municipale, 1912-1927. - Revenus et charges : taxe du marais communal (1926-1930), taxe de pacage (1920-1930), taxe sur les chiens (1927), crédits (1926), emprunts (1914-1927), budget (1920), concessions funéraires (1925), achats-ventes (1921-1933), échanges de terrains (1925), acquisitions- cessions de terrains (1929-1939), droits de place (1904-1927), legs (1918-1919). - Édifices et services publics : bascule publique (1939), communal (1909), œuvres post-scolaires (1914), salle de réunions (1914), marais desséchés (1929), pont de la Nouère (1929), téléphone (1934). 1904-1939

        Lieu(x) : Poiré-sur-Velluire, Le

      • 1 O 1312 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires et tarifs (plans), 1897-1939. - Pourvoi de l'abbé Ratier au sujet de la réglementation des processions religieuses, 1937-1938.

        Lieu(x) : Poiré-sur-Velluire, Le