Les archives de la Vendée

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1 O - Affaires communales (avant 1940) Inventaire complet (pdf)

    • Aiguillon-sur-Mer (L')

      • 1 O 49 - 

        Revenus et charges, 1864-1914 : emprunts et impositions (1864-1908), droits de pacages sur les lais de mer et les dunes (1902-1914). - Édifices et services publics, 1835-1913 : mairie (1868-1872), bascule (1897), écoles (1835-1913). - Édifices du culte, 1811-1903 : église (1837-1903), presbytère (1811-1865), cimetière (1863). 1811-1914

      • 1 O 50 - 

        Employés communaux, 1882-1919 ; commissions municipales, 1892-1896. - Police municipale, 1893-1917. - Revenus et charges, 1816-1919 : ventes de terrains (1816-1912), communal (1820-1919). - Édifices et services publics, 1871-1912 : demande de nominations d'institutrices (1871-1875). - Édifices du culte, 1840-1866 : église. - Litige, 1905 : retards répétés sur la traversée du Lay. - Cours d'eau, 1905-1906 : dévasement du Lay. - Refus opposé aux négociants de L'Aiguillon d'étendre leur périmètre de navigation autour de la commune, 1900. - Syndicat des travaux de défense de la côte de L'Aiguillon, 1930.

      • 1 O 819 - 

        Employés communaux, 1926-1930. - Police municipale, 1913-1927. - Revenus et charges : droits de pesage (1920-1926), taxe de visite des viandes (1931), vente de sable (1913-1926), vente d'immeubles (1925), baux à ferme (1920), assurances (1915), emprunts (1932-1939). - Édifices et services publics : dénominations des rues (1931), communal (1927), carrière (1922), bascule (1922), école maternelle (1925-1929), poste (1931-1932), moto-pompe incendie (1932). - Cimetière, 1933. 1913-1939

      • 1 O 1145 - 

        Édifices du culte : entretien du presbytère (plan), 1862. - Contentieux entre la commune et Eugène Bonnet, employé municipal, 1935-1936. 1862-1936

    • Aiguillon-sur-Vie (L')

      • 1 O 51 - 

        Revenus et charges, 1832-1905. - Édifices et services publics, 1819-1900 : caserne de gendarmerie (1819-1820), écoles garçons (1850-1897), école de filles (1860-1900). - Édifices du culte, 1810-1891 : presbytère (1810-1891), église (1867-1883), cimetière (1901). 1810-1905

      • 1 O 52 - 

        Employés communaux, 1900. - Police municipale, 1904. - Revenus et charges, 1838-1924 : achats-ventes de terrains (1838-1921), concessions à perpétuité (1862-1924). - Communal, 1847-1848.

      • 1 O 1146 - 

        Revenus et charges : emprunts. 1936-1938

    • Aizenay

      • 1 O 53 - 

        Édifices du culte, 1810-1909 : église (1827-1909), cimetière (1812-1886), calvaire (1840), presbytère (1810-1888).

      • 1 O 54 - 

        Édifices et services publics : mairie (1847-1912), école de garçons (1832-1893), école de filles (1866-1912), halles (1827-1880), champ de foire (1836-1888), lavoir (1886), chemins de fer (1912), puits (1911-1919). 1825-1919

      • 1 O 55-57 - 

        Ventes de terrains. 1818-1930

        • 1 O 55 - 

          1818-1877.

        • 1 O 56 - 

          1878-1889.

        • 1 O 57 - 

          1890-1930.

      • 1 O 58 - 

        Police municipale, 1851-1883. - Revenus et charges, 1833-1932 : concessions à perpétuité (1876-1932), acquisitions de terrains (1833-1912). - Cours d'eau, 1909-1920. - Plainte transmise contre un instituteur, 1882.

      • 1 O 821 - 

        Employés communaux, 1921-1939. - Police municipale, 1906-1934 : arrêtés. - Revenus et charges : concessions funéraires (1919), droits de pesage (1920), droits de place (1902-1939), logement de l'instituteur (1913-1927), ventes de fumier (1918-1931), crédits (1925-1926), ventes de terrains (1925), budgets (1912-1936), emprunts (1912-1936). - Édifices et services publics : marchés aux poulets (1929), champ de foire (1928), bascule (1922), pompe communale (1922), électrification des rues (1922), mairie (1910-1912) (plans calques), pompe à incendie (1919), halles (1936-1937) (plans calques), construction école des filles (1907-1914). - Édifices du culte : construction d'un nouveau clocher (1925-1926) (plans calques), démolition de l'ancien clocher (1907-1910). - Cimetière, 1938-1939. 1902-1939

      • 1 O 1147 - 

        Revenus et charges : droits de place (1936-1939) , aliénations de terrain (plan) (1934-1938), concessions funéraires (1928-1940). - Édifices et services publics : construction des halles (1936-1937), école de garçons (1935). - Édifices du culte, 1800 : pétition des habitants en vue de l'entretien du presbytère. 1800-1940

    • Angles

      • 1 O 59 - 

        Édifices et services publics, 1818-1932 : écoles (1836-1911), sapeurs-pompiers (1874-1915), salle des oeuvres post-scolaires (1931-1932), champ de foire (1922-1895), bureau de poste (1923-1924), station d'étalons (1864-1897). - Édifices du culte, 1810-1900 : église (1855-1892), presbytère (1810-1836), cimetière (1868-1900). 1810-1932

      • 1 O 60 - 

        Commission municipale, 1895. - Police municipale, 1890-1916. - Revenus et charges, 1815-1932 : emprunts et impositions (1873-1896), ventes de terrains (1870-1926), communal (1841-1844), concessions à perpétuité (1875-1932), location d'une écurie pour le haras de La Roche-sur-Yon (1915). - Cérémonial pour le retour de Napoléon, 1815.

      • 1 O 822 - 

        Police municipale, 1891-1928. - Agriculture, 1928-1940. - Revenus et charges, 1904-1939 : emprunts (1933), acquisitions-cessions-échanges de terrains (1933-1934), concessions funéraires (1922), droits de place (1904-1939), adjudication (1931-1939). - Édifices et services publics : salle des œuvres post-scolaires (délibération introductive du projet, 24 août 1930) (1930-1931), bâtiments communaux (1921-1930), vente de l'ancien presbytère (1910-1913). - Procès contre le curé d'Angles (1894-1895), litige avec la fabrique (1831-1897). 1831-1940

    • Antigny

      • 1 O 61 - 

        Revenus et charges : emprunts et impositions, 1855-1928. - Édifices et services publics, 1832-1905 : écoles. - Édifices du culte, 1811-1899 : église et presbytère (1811-1894), cimetière (1869-1899). 1811-1928

      • 1 O 62 - 

        Revenus et charges, 1841-1927 : ventes de terrains (1841-1906), concessions à perpétuité (1898-1927). - Cours d'eau, 1909. - Litige, 1859-1862 : entre la commune et M. Orion sur la propriété d'un terrain.

      • 1 O 823 - 

        Employés communaux, 1924. - Revenus et charges : droits de pesage (1924), concessions funéraires (1898). - Édifices et services publics : horloge (1940), bascule (1923), édifices du poids public (1923). 1898-1940

    • Apremont

      • 1 O 64 - 

        Ventes de terrains. 1837-1880

        • 1 O 64 - 

          1837-1880.

      • 1 O 63 - 

        Édifices et services publics, 1833-1924 : écoles (1833-1908), champ de foire (1846), bureau de poste (1913-1924). - Édifices du culte, 1809-1915 : église (1809-1865), presbytère (1839-1843), vente de la chapelle des Habites (1913-1915), cimetière (1897-1899). 1809-1924

      • 1 O 65 - 

        Ventes de terrains. 1881-1932

        • 1 O 65 - 

          1881-1932.

      • 1 O 66 - 

        Police municipale, 1893. - Revenus et charges, 1851-1932 : emprunts et impositions (1856-1911), concessions à perpétuité (1872-1932), emprunts et impositions (1856-1911), legs Crétez Edouard (1904-1919). - Protestation du conseil municipal contre la suppression de l'étude notariale, 1899. - Litige, 1851-1874 : entre le curé et l'institutrice.

      • 1 O 824 - 

        Employés communaux, 1913-1921. - Police municipale, 1938. - Revenus et charges, 1896-1937 : droits de place (1905-1937), emprunts (1938). - Édifices et services publics : halles (1920-1930), bascule (1936-1937). - Modifications territoriales avec Aizenay, 1933. 1896-1938

      • 1 O 1148 - 

        Revenus et charges : autorisation de paiement (1939), concessions funéraires (1898-1923). - Édifices et services publics : poste (1938-1941), pont à bascule (1937). - Demande de desserte par l'autobus de la ville, 1940. 1898-1941

    • Ardelay

      • 1 O 67 - 

        Revenus et charges, 1819-1894 : emprunts et impositions. - Édifices et services publics, 1834-1913 : écoles. - Édifices du culte, 1801-1893 : église (1801-1893), presbytère (1810-1874), cimetière (1844-1874). 1801-1913

      • 1 O 68 - 

        Police municipale, 1896. - Revenus et charges, 1833-1932 : ventes de terrains (1850-1932), concessions à perpétuité (1844-1932). - Édifices et services publics, 1914-1921 : chemins de fer. - Demande d'installation d'une forge, 1906. - Contentieux entre la commune et M. Blairet (demande de dommages et intérêts pour blessures en service) 1833-1839. - Litige, 1851-1852 : entre MM. Allagnier et Cartier au sujet d'un chemin.

      • 1 O 825 - 

        Employés communaux, 1929. - Police municipale, 1931-1939 : arrêtés (1929-1930). - Revenus et charges : concessions funéraires (1905), acquisitions-cessions de terrains (1930-1937), locations de locaux scolaires (1923-1933). - Édifices et services publics : bascule (1923-1924) , bâtiments communaux (1921). - Église, 1923-1928. 1905-1939

      • 1 O 1149 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires, 1933-1939. - Infraction aux règlements sur la comptabilité communale par le maire, 1927-1928. 1927-1939

    • Aubigny

      • 1 O 69 - 

        Édifices et services publics, 1833-1912 : école de garçons (1833-1892), école de filles (1875-1912). - Édifices du culte, 1810-1911 : église (1859-1909), cimetière (1810-1911). 1810-1912

      • 1 O 70 - 

        Ventes de terrains. 1833-1932

      • 1 O 71 - 

        Employés communaux, 1912. - Revenus et charges, 1827-1932 : emprunts et impositions (1842-1885), concessions à perpétuité (1839-1932). - Édifices et services publics, 1830-1932. - Demande de remboursement de frais occasionnés par le passage du duc d'Angoulême à Aubigny, 1814. 1814-1932

      • 1 O 826 - 

        Employés communaux, 1920-1937. - Police municipale, 1933-1939 : arrêtés (1939). - Revenus et charges : concessions funéraires (1913-1923), droits de pesage (1938), fermages (1920-1927), vente de pierres (1910-1912), emprunt (1913), droits de place (1922) , acquisitions-cessions de terrains (1928-1932). - Édifices et services publics : bascule publique (1924), bâtiments communaux (1921). - Édifices du culte, 1903-1927 : église. - Cimetière, 1924. 1903-1939

      • 1 O 1150 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires. 1893-1931

    • Auzay

      • 1 O 72 - 

        Police municipale, 1890. - Revenus et charges, 1827-1932 : ventes de terrains (1827-1925), emprunts et impositions (1834-1903), concessions à perpétuité (1898-1932). - Édifices et services publics, 1833-1907 : écoles (1833-1901). - Édifices du culte, an IX-1916 : église (an IX-1916), presbytère (1810-1859), cloche (1873). an IX-1932

      • 1 O 827 - 

        Police municipale, 1896-1925. - Revenus et charges : assurances (1922), concessions funéraires (1911-1938), vente d'herbe (1922-1927), crédits (1926), vente de matériaux (1920-1921), achat-vente de bâtiments communaux (1912-1913). - Édifices et services publics : pompes funèbres (1928), poste de secours (1912), bascule (1925-1926). - Cimetière, 1917. 1896-1938

      • 1 O 1151 - 

        Revenus et charges, 1930-1939 : emprunts. - Édifices et services publics, 1928-1929 : barrage de la Lutinière. 1928-1939

    • Avrillé

      • 1 O 73 - 

        Édifices et services publics, 1813-1931 : halles (1813-1862), tramways (1902-1922), téléphone (1920-1922), écoles (1824-1906). - Édifices du culte, 1809-1883 : presbytère (1809-1842), cimetière (1849), église (1825-1883). 1809-1931

      • 1 O 74 - 

        Revenus et charges, an IX-1932 : ventes de terrains (1839-1922), emprunts et impositions (1821-1881), concessions à perpétuité (1860-1932). - Litige, 1925 : entre un particulier et le maire sur la propriété d'un puits. - Demande de nomination d'un instituteur, 1917.

      • 1 O 828 - 

        Employés communaux, 1920-1925. - Police municipale, 1922. - Revenus et charges : ventes de bois (1922), crédits (1926), taxe sur les chiens (1925), droits de place (1903-1933), locations de l'école (1937-1939). - Agriculture : Comices agricoles (1926), statistiques (1924). - Édifices et services publics : bascule (1922-1923), marché aux volailles (1920), bâtiments communaux (1919), mairie (construction, 1924-1926). - Édifices du culte : église, 1919. 1903-1939

      • 1 O 1152 - 

        Revenus et charges : droits de place (1934-1939), acquisition de terrain (1935), locations d'une maison et d'un chemin (1926-1937). - Édifices et services publics : service postal (1930-1937), gare de chemins de fer (1933-1940). 1926-1940

    • Barbâtre

      • 1 O 75 - 

        Revenus et charges, 1862-1920 : emprunts et impositions (1862-1895). - Édifices et services publics, 1870-1931 : école de garçons (1871-1910), école de filles (1872-1875), poste (1931). - Édifices du culte, 1810-1890 : église (1828-1873), presbytère (1810-1890). 1810-1931

      • 1 O 76 - 

        Revenus et charges, 1863-1932 : ventes de terrains (1866-1928), digues et dunes (1863-1929), concessions à perpétuité (1904-1932).

      • 1 O 829 - 

        Employés communaux, 1939. - Revenus et charges : emprunts (1931-1934), acquisitions-cessions-échanges (1931-1937). - Édifices et services publics : poste (1931-1940), cabine téléphonique (1939), école de filles (1930-1935). 1930-1940

      • 1 O 1153 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1935-1936), emprunts (1938), droits de place (1911-1926), assurances (1926). - Édifices et services publics : école (1930-1936). 1911-1938

      • 1 O 77 - 

        Revenus et charges, 1875-1927 : emprunts et impositions. - Édifices et services publics, 1859-1916 : école de garçons (1859-1911), école de filles (1870-1882). - Édifices du culte, 1810-1892 : église (1840-1881), presbytère (1873-1892). 1810-1927

      • 1 O 78 - 

        Commission municipale, 1896. - Revenus et charges, 1855-1932 : ventes de terrains (1855-1929), partage des biens avec Notre-Dame (1893-1896), concessions à perpétuité (1882-1932). - Travaux à réaliser pour l'entretien des étiers et du chenal, 1898-1926. - Protestation du conseil municipal au sujet du concours chevalin, 1892.

      • 1 O 830 - 

        Employés communaux, 1871-1928. - Police municipale, 1898. - Revenus et charges : emprunts (1930-1938), acquisitions-cessions-échanges de terrains (1930-1939), concessions funéraires (1922-1937). - Édifices et services publics : horloge communale (1922), bâtiments communaux (1922-1924), pompe (1922-1923), écoles (1938-1939), construction de cabinets (1939). 1871-1939

      • 1 O 1154 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1935-1939). - Édifices et services publics : installation et extension du réseau électrique (1931-1937). 1931-1939

        Lieu(x) : Barre-de-Monts, La

    • Bazoges-en-Paillers

      • 1 O 79 - 

        Édifices et services publics, 1834-1924 : école de garçons (1834-1910), école de filles (1855-1882). - Édifices du culte, 1809-1915 : église (1809-1915), cimetière (1843-1872), presbytère (1813-1904). 1809-1924

      • 1 O 80 - 

        Revenus et charges, 1821-1931 : emprunts et impositions (1821-1892), ventes de terrains (1834-1928), concessions à perpétuité (1888-1931).

      • 1 O 831 - 

        Employés communaux, 1929. - Police municipale, 1891-1938. - Revenus et charges : concessions funéraires (1920-1929), locations (1933), droits de place et marché (1928-1939). - Édifices et services publics : bascule (1923), horloge (1939), marché (1926). - Cimetière, 1920. 1920-1939

      • 1 O 1155 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1933-1939), droits de place (1935), location de l'ancienne école de filles (1919). 1919-1939

    • Bazoges-en-Pareds

      • 1 O 81 - 

        Revenus et charges, 1815-1932 : emprunts et impositions (1848-1932). - Édifices et services publics, 1843-1918 : école de garçons (1843-1906), école de filles (1861), lavoir (1910). - Édifices du culte, 1836-1899 : église et presbytère.

      • 1 O 82 - 

        Police municipale, 1838-1896. - Revenus et charges, 1841-1932 : ventes de terrains (1841-1928), concessions à perpétuité (1891-1932). - Chasse aux loups, 1810. - Autorisation au forgeron de travailler sur un ruage communal, 1923-1924. 1810-1932

      • 1 O 832 - 

        Police municipale, 1921-1927. - Revenus et charges : droits de pesage (1939), crédits (1928), vente de matériels (1926), emprunts (1930-1936), budget (1926), aliénation de terrains (1921), location de l'école (1929-1934). - Édifices du culte : église, 1926-1927 (plans). 1921-1939

      • 1 O 1156 - 

        Revenus et charges : emprunts (1929). - Édifices et services publics : poste (1929-1937). 1929-1937

    • Beaufou

      • 1 O 83 - 

        Édifices du culte, 1801-1910 : église (1801-1910), presbytère (1810-1899), cimetière (1849-1907).

      • 1 O 84 - 

        Revenus et charges, 1848-1909 : emprunts et impositions (1869-1909). - Édifices et services publics, 1837-1904 : écoles (1841-1904), halles (1837-1839). 1837-1909

      • 1 O 85 - 

        Commission municipale, 1873. - Police municipale, 1890-1906. - Revenus et charges : ventes de terrains (1830-1925), concessions à perpétuité (1899-1935). - Cours d'eau : curage du ruisseau de la Villenière, 1917. - Litiges, 1820-1822 : entre des particuliers et la commune. - Élections de la commission syndicale du Querray, 1902. 1810-1935

      • 1 O 833 - 

        Employés communaux, 1926-1939. - Police municipale : arrêtés (1928-1939). - Revenus et charges : droits de pesage (1939), assurances (1913-1919), vente d'arbres (1930), aliénation d'immeubles (1919-1920), concessions funéraires (1923). - Comices agricoles, 1930. - Édifices et services publics : horloge (1939), bascule (1921), écoles (1928-1939). - Édifices du culte : église (1932-1936). - Cimetière, 1921. 1913-1939

      • 1 O 1157 - 

        Employés communaux (fossoyeurs), 1920. - Revenus et charges : concessions funéraires et tarifs, (1933-1939), locations de terre (1933). - Édifices du culte : église (acquisition d'une horloge), 1939. 1920-1939

    • Beaulieu-sous-la-Roche

      • 1 O 86 - 

        Édifices du culte, 1806-1899 : église (1840-1899), presbytère (1806-1895), cimetière (1806-1871).

      • 1 O 87 - 

        Édifices et services publics, 1810-1932 : halles (1810), école de garçons (1832-1883), école de filles (1849-1902), mairie (1883), champ de foire (1843-1844), éclairage public (1931-1932), téléphone (1908-1920), horloge (1913).

      • 1 O 88 - 

        Ventes de terrains. 1847-1895

      • 1 O 89 - 

        Ventes de terrains. 1896-1931

      • 1 O 90 - 

        Revenus et charges, 1834-1932 : emprunts et impositions (1834-1924), concessions à perpétuité (1850-1932). - Litiges, 1834-1856 : entre MM. Picard, Pelletier, Michaud et la commune. 1810-1932

      • 1 O 834 - 

        Police municipale, 1868-1914. - Revenus et charges, 1922-1939 : droits de place et marché (1902-1940). - Édifices et services publics : foires et marchés (1929), bâtiments communaux (1930), terrains communaux (1911-1923). - Édifices du culte : réfection du clocher, 1921. 1868-1940

      • 1 O 1158 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires et tarifs (1925-1934), ventes de terrains (plans, 1933-1939), presbytère (location, 1934). 1925-1939

    • Beaurepaire

      • 1 O 91 - 

        Revenus et charges : ventes de terrains (1819-1928). - Édifices et services publics, 1835-1904 : écoles et mairie. - Édifices du culte, 1830-1875 : église (1830), cimetière (1874-1875). 1819-1928

      • 1 O 92 - 

        Revenus et charges, 1820-1932 : emprunts et impositions (1849-1913), concessions à perpétuité (1838-1932). - Édifices et services publics, 1867-1932. - Litiges, 1840-1912.

      • 1 O 835 - 

        Employés communaux, 1930. - Police municipale, 1919-1935 : arrêtés (1935). - Revenus et charges : concessions funéraires (1918), budget (1930), locations (1920), aliénation de terrains (1909-1913), vente d'un fournil et d'un four (1920-1921), emprunt (1935). - Édifices et services publics : bascule communale (1921-1923), distributeur automatique d'essence (1930), école publique (1922-1934). - Édifices du culte : église (1925-1930). 1909-1935

      • 1 O 1159 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1891-1939), location des écoles publiques de garçons et de filles (1923-1939), presbytère (location, 1907-1934). - Édifices et services publics : école publique de filles (1917), Poste et téléphone (1912-1928), construction et équipement d'un poste abaisseur (1939-1941). 1891-1941

    • Beauvoir-sur-Mer

      • 1 O 93 - 

        Édifices du culte, 1809-1918 : église (1840-1918), presbytère (1809-1874), cimetière (1835-1896).

      • 1 O 94 - 

        Édifices et services publics : écoles. 1836-1914

      • 1 O 95 - 

        Édifices et services publics, 1824-1921 : halles et mairie (1824-1907), champ de foire (1840-1874), horloge (1841), liaison Challans-Beauvoir (1910), bascule (1895-1912), caserne de douanes (1899).

      • 1 O 96 - 

        Ventes de terrains. 1838-1887

      • 1 O 97 - 

        Ventes de terrains. 1888-1925

      • 1 O 98 - 

        Commissions municipales, 1890-1899. - Revenus et charges, 1840-1932 : emprunts et impositions (1840-1907), concessions à perpétuité (1854-1932). - Édifices et services publics, 1877-1916 : lavoir (1877-1878), éclairage public (1916). - Syndicat des marais de Beauvoir, Challans, Sallertaine, Saint-Gervais, Saint-Urbain et La Barre-de-Monts, 1930-1931. - Demande d'un poste de sauvetage au passage du Gois (1882). - Litiges, 1838-1889 : avec la Société des Marais de Sallertaine (1838-1889) ; entre M. Couteleau et la commune (1889). 1838-1932

      • 1 O 99 - 

        Marais et étiers. an V-1927

      • 1 O 836 - 

        Employés communaux, 1921-1932. - Police municipale, 1883-1936. - Revenus et charges : droits de place et marchés (1912-1932), entretien de la voirie (1923), emprunts et impôts (1910-1939), budgets (1912-1916), legs Favreau (1924-1925). - Édifices et services publics : bureau de poste (1913-1922), pompes funèbres, (1931-1932), monument Saint-Philbert (1936), enlèvement des ordures (1921-1936), marchés et halles (1921-1933), fontaines publiques (1932), mairie (1910), éclairage communal (1926-1931), puits (1925), avant-projet marché couvert (1932). - Édifices du culte : presbytère (1922). 1883-1939

      • 1 O 1160 - 

        Employés communaux (équipement des sapeurs-pompiers), 1937. - Revenus et charges : concessions funéraires et tarifs (1936-1938), bail à ferme du droit de pacage (1932), emprunts (1937-1939). - Édifices et services publics : passerelle (1936), feu blanc à éclat (phare) sur la tour de Pierre Moine, (1936), défense contre la tempête (1937), moto-pompe à incendie (1937-1938). - Location de terrain (infraction aux règlements sur la comptabilité communale par le maire) (1892). 1892-1939

    • Belleville-sur-Vie

      • 1 O 100 - 

        Édifices et services publics, 1839-1895 : foires (1890-1895), école de garçons (1839-1886), école de filles (1886-1890), mairie (1874). - Édifices du culte, 1862-1897 : église (1862-1897), presbytère (1874-1880). 1839-1904

      • 1 O 101 - 

        Ventes de terrains. 1814-1930

      • 1 O 102 - 

        Commission municipale, 1890. - Revenus et charges, 1846-1930 : emprunts et impositions (1852-1853), concessions à perpétuité (1871-1930). - Édifices et services publics, 1874-1904 : bureau de poste (1874). - Changement de nom de la commune (Belleville devient Belleville-sur-Vie), 1886-1887. - Litiges, 1832-1863 : entre MM. De Buor, de Chabot, Rousseau, Brunet et la commune. 1832-1930

      • 1 O 837 - 

        Employés communaux, 1925-1934. - Police municipale : arrêtés (1836-1932). - Revenus et charges : assurances (1937-1938), crédits (1925), taxe sur les chiens (1924), concessions funéraires (1920), emprunt (1922), acquisitions-cessions-échanges de terrains (1913-1939). - Édifices et services publics : éclairage public (1928-1931), horloge (1920-1931), lavoir (1922), champ de foire (1917), puits (1933), stationnement des nomades (1934), téléphone (1932). - Édifices du culte : église (1922). - Nomination d'un maire, 1918. 1836-1939

      • 1 O 1161 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1937-1939), emprunts (1929-1937), droits de place (plans et affiche, 1904-1940). - Édifices et services publics : service postal (1939).

    • Benet

      • 1 O 103 - 

        Édifices du culte, 1813-1896 : église (1818-1883), presbytère (1813-1867), cimetière (1832-1889), temple protestant (1867-1896).

      • 1 O 104 - 

        Édifices et services publics : école de garçons (1833-1899), école de filles (1871-1909), bureau télégraphique (1897-1921), éclairage (1874-1911). XIXe-1931

      • 1 O 105 - 

        Marais communaux. 1804-1842

      • 1 O 106 - 

        Marais communaux. 1843-1850

      • 1 O 107 - 

        Marais communaux (1851-1928), amortissement des rentes des marais (1862-1913). 1851-1928

      • 1 O 108 - 

        Revenus et charges, 1838-1932 : achats-ventes de terrains (1838-1922), concessions à perpétuité (1891-1926).

      • 1 O 109 - 

        Commissions municipales, 1921-1931. - Revenus et charges, 1813-1936 : emprunts et impositions (1874-1928). - Édifices et services publics, 1922-1930 : chemins de fer (1929-1930), monument commémoratif (1922-1928). - Cours d'eau (1874-1936) et Port d'Aziré (1869-1922). - Demande d'érection de la section d'Aziré en commune, 1912-1913. - Litiges, 1935-1936 : entre Mme Sirbois et la commune et entre M. Rousseau et la commune.

      • 1 O 838 - 

        Employés communaux, 1899-1936. - Police municipale, 1868-1932 : inspection des viandes et des tueries (1906-1914). - Revenus et charges : remboursement de rentes (1906-1919), ventes d'arbres (1918-1926), budget (1888-1923), concessions funéraires (1889-1933), droits de pesage (1921-1929), droits de place (1903-1940). - Édifices et services publics, 1922-1937 : corbillard (1899-1916), champ de foire (1857-1936), œuvres post-scolaires (1923-1927), marché couvert (1922-1923), écoles (1932-1934), partage de l'ancien presbytère entre Lesson et Benet (1909-1916). - Édifices du culte, 1902 : temple protestant. - Barrage au Pont de Naissier, 1925-1937. - Contentieux entre un employé et la commune, 1910. 1857-1940

      • 1 O 839 - 

        Revenus et charges : ventes de marais (1932-1936), emprunts (1889-1938), acquisitions-cessions de terrains (1930-1936). - Cimetière, 1904-1924. 1889-1938

      • 1 O 1162 - 

        Revenus et charges : emprunts (1938), locations de terre (1930). - Édifices et services publics : pose d'une horloge (1938). - Contentieux entre le maire et le curé au sujet de l'interdiction des processions religieuses, 1931-1934. 1930-1938

    • Bernard (Le)

      • 1 O 110 - 

        Édifices et services publics, 1842-1892 : école de garçons (1842-1892), école de filles (1881-1890). - Édifices du culte, 1810-1911 : église (1831-1908), presbytère (1810-1881), cimetière (1844-1911).

      • 1 O 111 - 

        Revenus et charges, 1845-1932 : emprunts et impositions (1862-1894), ventes de terrains (1845-1928), concessions à perpétuité (1878-1932). - Édifices et services publics, 1888-1926 : bureau de poste (1926) - Litiges, 1882-1891.

      • 1 O 840 - 

        Employés communaux, 1928. - Police municipale, 1911-1921. - Revenus et charges : emprunt (1930), crédits (1927), budgets (1910-1930). - Édifices et services publics : horloge communale (1924), pompe communale (1924). - Édifices du culte : église (1922-1924). - Cimetière, 1910. 1910-1930

      • 1 O 1163 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires. 1928-1938

    • Bernardière (La)

      • 1 O 112 - 

        Édifices du culte, 1829-1901 : église (1829-1874), presbytère (1864-1874), cimetière (1837-1901).

      • 1 O 113 - 

        Édifices et services publics, 1834-1902 : école de garçons (1834-1890), école de filles (1857-1902).

      • 1 O 114 - 

        Ventes de terrains. 1838-1921

      • 1 O 115 - 

        Revenus et charges, 1821-1932 : emprunts et impositions (1879-1913), concessions à perpétuité (1899-1932). - Édifices et services publics : chemins de fer (1909-1921). - Demande de secours d'urgence suite au dégel, 1830. - Litiges, 1886-1906.

      • 1 O 841 - 

        Employés communaux, 1925-1939. - Revenus et charges : concessions funéraires (1898-1939), assurances (1926-1927), échange de terrains (1928), acquisitions-cessions de terrains (1928-1929), locations de l'ancienne école de filles (1925-1938). - Édifices et services publics : pompe à incendie, (1926), écoles (1918-1926). - Édifices du culte : église, 1922. 1898-1939

      • 1 O 1164 - 

        Revenus et charges : droits de place (1935), bail à ferme sur l'ancienne école publique de filles (1931-1937). - Édifices et services publics : écoles publiques (réparations et entretien), 1931. 1931-1937

    • Bessay

      • 1 O 116 - 

        Employés communaux, 1920. - Police municipale, 1863. - Revenus et charges, 1834-1928 : emprunts et impositions (1844-1928), ventes de terrains (1840-1904). - Édifices et services publics, 1845-1926 : école de garçons (1864-1898), école de filles (1887-1890), mairie (1845), poste et téléphone (1912-1926). - Édifices du culte, 1854-1912 : église (1880-1912), presbytère (1854-1858), cimetière (1861). - Litiges, 1889-1893.

      • 1 O 842 - 

        Employés communaux, 1935. - Revenus et charges : emprunts (1932), crédits (1892-1923). - Édifices du culte : réparations de l'église (1891-1932). 1891-1935

      • 1 O 1165 - 

        Revenus et charges : emprunts, 1938. - Édifices et services publics : service postal (1930), arrêt de l'autobus (1935), acquisition d'une maison pour y installer l'école publique (1938). 1930-1938

    • Bois-de-Céné

      • 1 O 117 - 

        Édifices et services publics (1838-1889) : école de garçons (1838-1889), école de filles (1866-1884). - Édifices du culte (1812-1919) : église (1812-1919), presbytère (1823-1850), cimetière (1881-1892). 1812-1919

      • 1 O 118-1 - 

        Ventes de terrains. 1838-1880

      • 1 O 118-2 - 

        Ventes de terrains. 1881-1929

      • 1 O 118-3 - 

        Employés communaux, 1869-1932 ; commission municipale, 1888. - Police municipale, 1867-1879 : arrêtés. - Revenus et charges, 1844-1932 : emprunts et impositions (1852-1910), concessions à perpétuité (1886-1932), indemnités de terrains (1844-1863). - Édifices et services publics : lavoir (1860-1862), bascule publique (1891-1914). - Cours d'eau, 1839-1913 : pont en bois sur ruisseau des Relots (1839), curage du ruisseau du Bignon, 1913.

      • 1 O 843 - 

        Revenus et charges : taxe sur les chiens, 1920-1930, emprunts, 1929, concessions funéraires, 1917, locations des écoles, 1932-1939, acquisition de terrains, 1936-1938. - Édifices et services publics : bascule, 1913, puits Saint-Denis, 1930, bâtiments communaux, 1928-1929, locaux à usage de la mairie et de l'instituteur, 1929, service postal, 1930. - Édifices du culte : église, 1922. - Cimetière, 1924. - Secours aux malades, 1924. 1913-1939

      • 1 O 1166 - 

        Employés communaux (secrétaire de mairie, 1929 ; fossoyeur, 1933). - Revenus et charges : poste (bail), 1939. - Édifices et services publics : marché aux volailles, 1911. 1911-1939

    • Boissière-des-Landes (La)

      • 1 O 121 - 

        Revenus et charges : emprunts et impositions, 1869-1904. - Édifices et services publics, 1861-1890 : école de garçons (1861-1886), école de filles (1876-1890). - Édifices du culte, 1843-1900 : presbytère (1843-1900), cimetière (1844-1882). 1843-1904

      • 1 O 122 - 

        Commissions municipales, 1896-1919. - Revenus et charges : ventes de terrains (1837-1924), concessions à perpétuité (1893-1929). - Édifices et services publics, 1912-1928 : agence postale (1920-1928). - Litiges, 1837-1861. 1837-1929

      • 1 O 845 - 

        Employés communaux, 1937. - Revenus et charges : emprunts (1898-1901), acquisitions-cessions- échanges de terrains (1931-1936). - Édifices et services publics : bouilleurs de cru (1925), horloge communale (1898), service téléphonique (1935), transfert de l'école de garçons (1911-1929). - Édifices du culte : presbytère (1901). - Cimetière, 1911-1923. 1898-1937

      • 1 O 1168 - 

        Inspection des viandes. 1924

    • Boufféré

      • 1 O 123 - 

        Édifices et services publics, 1841-1892 : école de filles (1866-1891), école de garçons (1841-1892). - Édifices du culte, 1809-1879 : cimetière (1858), presbytère (1809-1879), église (1826-1864). 1809-1892

      • 1 O 124 - 

        Revenus et charges, 1841-1932 : emprunts et impositions (1849-1918), ventes et indemnités de terrains (1841-1923), concessions à perpétuité (1894-1932). - Édifices et services publics, 1869-1916. - Litiges, 1802-1845 : entre la commune et M. Sarrebourse (1842-1842), entre M. Rayneau (maire) et la commune (1844-1845), entre M. de Monti, Mme de Rorthays et la commune (1840-1844). - Partage des Landes de Corprais entre les communes de Boufféré, Les Brouzils, Saint-Georges-de-Montaigu (6 mars 1852). 1802-1932

      • 1 O 846 - 

        Police municipale, 1924-1937. - Revenus et charges : emprunts (1932-1934), vente, (1922), concessions funéraires (1924-1939), acquisitions-cessions de terrains (1935-1936). - Édifices et services publics : approbation d'une soumission en vue de la construction d'un monument aux morts (1925), écoles (1892-1932). - Édifices du culte : église (1938). - Cimetière, 1921-1923. 1892-1939

      • 1 O 1169 - 

        Revenus et charges : bail d'un immeuble à usage d'école publique de filles (1918-1934). - Édifices du culte : église (réparation, entretien, emprunts, 1938). 1918-1938

      • 1 O 125 - 

        Revenus et charges, 1855-1922 : emprunts et impositions (1855-1922), ventes de terrains (1855-1913). - Édifices et services publics, 1833-1932 : écoles de garçons (1833-1883), école de filles (1891-1903), école de Courdault (1932). - Édifices du culte, 1834-1912 : cimetière (1880-1912), presbytère (1846-1865), église (1834-1892), chapelle de Courdault (1866-1892).

      • 1 O 126 - 

        Police municipale, 1844-1871 : arrêtés. - Revenus et charges, 1854-1932 : concessions à perpétuité (1902-1932), indemnités de terrains (1854-1864). - Édifices et services publics, 1890-1916. - Canaux, 1876-1927. - Litiges, 1835-1901 : entre M. Texier et la commune (1835-1836). 1835-1932

      • 1 O 847 - 

        Police municipale, 1937. - Revenus et charges : concessions funéraires (1920-1938), vente de bois (1920-1925), legs Mathé (1925), budget (1912), vente de terrains (1913). - Édifices et services publics : construction d'une école (1927-1937), ligne téléphonique (1929), poste (1938). - Cimetière, 1911-1912. 1911-1938

      • 1 O 1170 - 

        Revenus et charges : legs Bourgeon, veuve Huguet en faveur de la commune. 1933-1934

        Lieu(x) : Bouillé-Courdault

    • Bouin

      • 1 O 127 - 

        Édifices du culte, 1810-1903 : église (1810-1892), presbytère (1810-1896), cimetière (1841-1903).

      • 1 O 128 - 

        Édifices et services publics, 1812-1897 : écoles de garçons (1831-1897), écoles de filles (1812-1890).

      • 1 O 129 - 

        Édifices et services publics, 1854-1874 : salle d'asile (1863-1874), halles (1854-1857).

      • 1 O 130 - 

        Ventes de terrains. 1836-1932

      • 1 O 131 - 

        Legs Luneau (1868-1899). - Lais de mer (Matte de l'Époids, 1896-1906). - Ports et canaux (1873-1909). 1868-1906

      • 1 O 132 - 

        Police municipale, 1891-1899 : arrêtés. - Revenus et charges, 1839-1931 : emprunts et impositions (1847-1913), concessions à perpétuité (1884-1931). - Édifices et services publics, 1882-1932 : éclairage électrique (1932). - Droits sur le sel, 1825. - Pétitions contre une demande en concessions de lais de mer, [1838]. - Station d'étalons, 1890-1892. - Litiges, 1834-1906. 1825-1932

      • 1 O 848 - 

        Personnel municipal, 1919-1934. - Police municipale, 1912. - Revenus et charges : droits de place (1924-1939), éclairage public (1925), emprunts (1922-1929), concessions funéraires (1926-1935). - Édifices et services publics : criée de l'Époids (1925-1926), bascule (1932-1938), marchés et halles (1925), mairie (1913-1921). - Cimetière, 1939. 1912-1939

      • 1 O 1171 - 

        Revenus et charges : tarif des concessions funéraires (1936-1937), emprunts (1937-1938), locations de terrains (1933). - Édifices et services publics : service postal (1933-1939), électrification de la gare (1932), bascule publique (1932-1935), coupe des goémons de rives (1932). 1932-1939

    • Boulogne

      • 1 O 133 - 

        Revenus et charges, 1834-1932 : emprunts et impositions (1848-1894), ventes de terrains (1834-1932), concessions à perpétuité (1898-1932). - Édifices et services publics, 1840-1906 : école de garçons (1840-1899), école de filles (1866-1891), horloge (1859). - Édifices du culte, 1810-1907 : église (1834-1895), presbytère (1810-1907), cimetière (1863-1898). 1810-1932

      • 1 O 849 - 

        Comices agricoles, 1926. - Revenus et charges : concessions funéraires (1906), vente de l'ancien cimetière (1922), emprunt (1897), acquisitions-cessions de terrains (1922-1937). - Édifices et services publics : mairie (1926-1927, plans), bascule (1919), école publique de filles (1891-1920). - Cimetière, 1896-1921. 1891-1937

      • 1 O 1172 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires. 1839-1938

    • Boupère (Le)

      • 1 O 134 - 

        Édifices du culte, 1811-1921 : église (1826-1921), presbytère (1811-1908), cimetière (1878), calvaire (1849-1850).

      • 1 O 135 - 

        Édifices et services publics, 1833-1910 : école de garçons (1833-1903), école de filles (1855-1874), mairie (1910), marché couvert (1881).

      • 1 O 136 - 

        Ventes de terrains. 1836-1910

      • 1 O 137 - 

        Employés communaux, 1888. - Police municipale, 1832-1924 : arrêtés. - Revenus et charges, 1849-1933 : emprunts et impositions (1868-1911), concessions à perpétuité (1859-1933). - Édifices et services publics, 1894-1912 : horloge (1894-1895), controverse entre l'inspection académique et la mairie au sujet de la remise des prix aux élèves des écoles publiques (1904). - Cours d'eau, 1910 : réfection de la passerelle à l'Haumondière sur le "Lay". - Litiges, 1817-1854. 1817-1933

      • 1 O 850 - 

        Police municipale, 1912. - Revenus et charges : assurances (1911), concessions funéraires (1924-1930), emprunts (1910-1936), locations des écoles (1915-1925), droits de place (1903-1937), acquisitions-cessions de terrains (1929-1931), bail (1937). - Édifices et services publics : lavoir du Pontreau (1923), mairie (1910). - Cimetière, 1923. 1903-1937

      • 1 O 1173 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1935-1940), ventes de terrains et de bâtiments (1937). 1935-1940

    • Bourg-sous-la-Roche (Le)

      • 1 O 138 - 

        Édifices et services publics, 1833-1913 : école de garçons (1833-1900), école de filles (1866-1913). - Édifices du culte, 1812-1913 : église (1830-1910), presbytère (1853-1880), cimetière (1812-1913).

      • 1 O 139 - 

        Ventes de terrains. 1837-1875

      • 1 O 140 - 

        Ventes de terrains. 1876-1913

      • 1 O 141 - 

        Police municipale,1886-1924 : arrêtés. - Revenus et charges, 1827-1930 : emprunts et impositions, (1856-1891), concessions à perpétuité (1912-1930), ventes de terrains (1852-1865). - Édifices et services publics, 1836-1925 : lavoir (1867). - Litiges, 1837-1906.

      • 1 O 851 - 

        Police municipale, 1918-1939. - Revenus et charges : droits de pesage (1927-1939), assurances (1922-1939), emprunt (1911), vente de l'ancienne école de filles (1913-1914). - Édifices et services publics : pompes funèbres (1921-1927), bâtiments communaux (1926), horloge (1926), bascule (1920-1922). - Édifices du culte : église, (1933-1935, plans), presbytère (1900-1903). - Cimetière, 1911-1924. 1900-1939

      • 1 O 1174 - 

        Revenus et charges : tarif et concessions funéraires (1912-1939), vente de délaissés de terrains (plans,1930-1931), vente d'arbres (1930), assurances (1939), emprunts (1936). - Édifices et services publics : circulation des poids lourds et des cyclistes (1937-1940), écoles publiques (1908-1938), exploitation d'une carrière (1931). - Contentieux au sujet de l'établissement d'un barrage sans autorisation et provoquant des inondations, 1932. - Cimetière (ouverture du nouveau cimetière) (plans), 1912. 1908-1940

    • Bourneau

      • 1 O 142 - 

        Revenus et charges, 1843-1928 : vente de terrains. - Édifices et services publics, 1837-1908 : écoles (1837-1908), école du hameau de Bourseguin (1882-1888). - Édifices du culte, 1810-1910 : église (1840-1890), presbytère (1810-1872), cimetière (1890-1910). 1810-1928

      • 1 O 143 - 

        Employés municipaux, 1909. - Police municipale, 1860 : arrêté. - Revenus et charges, 1847-1932 : emprunts et impositions (1847-1927), concessions à perpétuité (1895-1932). - Édifices et services publics, 1891-1920 : lavoir à Bourseguin (1891-1893). - Litiges, 1818-1843. 1818-1932

      • 1 O 852 - 

        Police municipale (1924-1926). - Revenus et charges : concessions funéraires (1925-1937), assurances (1926), budget (1910), emprunts (1929-1938). - Édifices et services publics : horloge (1933), mairie (1910-1912). - Cimetière, 1900-1909. 1900-1938

      • 1 O 1175 - 

        Employés communaux, 1936. - Revenus et charges : bail du presbytère (1939), bail à ferme de terrains communaux (1938), vente d'immeuble à la commune (1937), achat d'un immeuble pour l'agence postale, (1937), concessions funéraires (1936). - Édifices et services publics : construction du groupe scolaire (plans, 1932), poste téléphonique à Bourseguin (1936), arrête municipal relatif à la limitation de vitesse, 1934. 1932-1939

    • Bournezeau

      • 1 O 144 - 

        Édifices du culte : église (1841-1895), presbytère (1865-1922), cimetière (1865-1922). 1810-1922

      • 1 O 145 - 

        Édifices et services publics, 1835-1923 : halles (1848-1899), champ de foire (1844-1901), école de filles (1882-1905), école de garçons (1835-1923).

      • 1 O 146 - 

        Employés communaux, 1907. - Commission municipale, 1903 : démission du maire. - Police municipale, 1863-1913 : arrêtés. - Revenus et charges, 1812-1932 : ventes de terrains (1827-1925), emprunts et impositions (1848-1931), concessions à perpétuité (1900-1932). - Édifices et services publics, 1832-1929 : installation téléphonique (1914-1929), lavoir de la Végo (1906-1909), chemins de fer (1910-1919), éclairage au gaz (1889). - Comice agricole, 1911. - Cours d'eau, 1910-1927 : "La Doulaye". - Litiges, 1849-1904.

      • 1 O 853 - 

        Employés communaux, 1925-1936. - Police municipale, 1935. - Revenus et charges : concessions funéraires (1900-1927), aliénations (1931-1932), locations (1932), emprunts (1928-1931), crédits (1911-1926), budgets (1911-1937), acquisitions-cessions de terrains (1932-1936). - Édifices et services publics : bascule (1920), champ de foire (1937), horloge (1940), mairie (1934), bâtiments communaux (1928-1930), station d'étalons (1922-1926), halles (1923-1925), acquisition pour l'école (1936-1937), aménagement du ruisseau "la Doulaye", 1934. - Édifices du culte : église (1911-1928). - Cimetière, 1919-1936. 1911-1940

      • 1 O 1176 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1930-1940), ventes d'immeubles (1936), bail de la gendarmerie (1920-1927), champs de foire (droits de place, 1912-1940, location, 1907) (plans) (1907-1940), situation financière (1937), adjudication Gauvreau : ventes de terre et d'immeuble (1936), taxes à payer par les marchands ambulants (1903). 1903-1940

    • Brétignolles-sur-Mer

      • 1 O 147 - 

        Édifices et services publics, 1838-1904 : écoles-instruction primaire. - Édifices du culte, an XI-1881 : église (1846-1881), presbytère (an XI-1865). an XI-1904

      • 1 O 148 - 

        Police municpale, 1868-1928. - Revenus et charges, 1847-1933 : ventes et indemnités de terrains (1850-1933), emprunts et impositions (1847-1911), concessions à perpétuité (1858-1933). - Édifices et services publics, 1894-1928 : agence postale (1924-1927). - Projet de délimitation entre les communes de Brétignolles et Saint-Gilles, an XI. - Cours d'eau, 1905-1928 : curages des ruisseaux de la Parée et de la Sauzaie. an XI-1933

      • 1 O 854 - 

        Revenus et charges : emprunts (1930). - Édifices et services publics : écoles (1912-1920). 1912-1930

      • 1 O 1177 - 

        Désignation de deux conseillers municipaux pour les adjudications publiques, 1937. - Revenus et charges : concessions funéraires (1934.) - Édifices et services publics : service postal (installation d'une boîte aux lettres mobile à la gare (1932), distributions de télégrammes (1936), extraction du goémon (1930-1939). 1930-1939

    • Bretonnière (La)

      • 1 O 149 - 

        Édifices et services publics, 1839-1909 : école de garçons (1839-1909), école de filles (1883-1901). - Édifices du culte, 1827-1918 : église (1837-1918), presbytère (1827-1847), cimetière (1874-1891).

      • 1 O 150 - 

        Police municipale, 1835-1923. - Revenus et charges, 1839-1932 : acquisitions-ventes de terrains (1839-1912), emprunts et impositions (1845-1911), concessions à perpétuité (1874-1932). - Édifices et services publics, 1889-1919. - Litiges, 1812-1860. 1812-1932

      • 1 O 855 - 

        Police municipale, 1926. - Revenus et charges : concessions funéraires (1901), emprunts (1930), taxe sur les chiens (1930), ventes de bois (1920-1932), assurances (1926), budget (1929), acquisitions-cessions de terrains (1935). - Édifices et services publics : poste (1924-1930). - Édifices du culte : église (1911-1930). - Cimetière, 1921. 1901-1935

      • 1 O 1178 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires. 1930-1939

    • Breuil-Barret

      • 1 O 151 - 

        Édifices et services publics, 1841-1932 : école de garçons (1841-1932), champ de foire (1850), bureau de poste (1920-1929). - Édifices du culte, 1810-1917 : église (1823-1826), cimetière (1840-1909), presbytère (1810-1917). 1810-1932

      • 1 O 152 - 

        Commissions municipales, 1871-1872. - Revenus et charges, 1840-1932 : ventes de terrains (1840-1922), emprunts et impositions (1880-1902), concessions à perpétuité (1910-1932). - Édifices et services publics, 1894-1913. - Cours d'eau, 1907-1912 : rivière "Mère" (pollution, sécheresse, curage). - Litiges, 1835-1836. 1835-1932

      • 1 O 856 - 

        Police municipale, 1924. - Revenus et charges : emprunts (1909-1927), ventes de bois (1920), concessions funéraires (1910), budget (1927), droits de place (1914). - Édifices et services publics : local pompe incendie (1925), bascule publique (1924-1926), marché pour la construction d'une grille d'entourage du monument aux morts (1923)monument aux morts (1923), horloge (1923), mairie (1926, plans). - Édifices du culte : église (1925-1926). - Cimetière, 1895-1909. 1895-1927

      • 1 O 1179 - 

        Désignation de commissions, 1935. - Revenus et charges : concessions funéraires (1934). - Édifices et services publics : service postal (1929-1939), électrification de la gare (1933). 1929-1939

    • Brouzils (Les)

      • 1 O 153 - 

        Édifices du culte, 1810-1917 : église (1857-1888, souscriptions volontaires des habitants pour la reconstruction de l'église, 1860, 1863), presbytère (1810-1917), cimetière (1806-1883).

      • 1 O 154 - 

        Édifices et services publics : écoles (1833-1909), mairie (1872). 1833-1909

      • 1 O 155 - 

        Ventes de terrains. 1840-1885

      • 1 O 156 - 

        Ventes de terrains. 1887-1924

      • 1 O 157 - 

        Landes de Corprais. 1829-1883

      • 1 O 158 - 

        Police municipale, 1926. - Revenus et charges, 1851-1932 : emprunts et impositions (1855-1927), concessions à perpétuité (1875-1932), indemnités de terrains (1855-1868). - Édifices et services publics, an XI-1928 : horloge (1870-1888), bureau de poste (1927-1928). - Litiges, 1807-1847. an XI-1932

      • 1 O 857 - 

        Employés communaux, 1926. - Police municipale, 1918-1939. - Revenus et charges : dons aux pauvres (1924-1931), crédits (1929), droits de pesage (1920-1928), assurances (1924), droits de place (1906-1936). - Édifices et services publics : pompes funèbres (1928), horloge communale (1924), écoles (1932-1939). - Cimetière, 1883-1913. 1883-1939

      • 1 O 1180 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1930-1940), bail du presbytère (1907-1934). - Édifices et services publics : école publique de garçons (entretien et fermeture), 1904-1929. 1904-1940

    • Bruffière (La)

      • 1 O 159 - 

        Édifices et services publics, 1836-1904 : école de garçons (1836-1904), école de filles (1869-1890), école hameau St-Symphorien (1868), mairie (1890-1891), puits (1900-1902), poste (1883). - Édifices du culte, 1809-1897 : église (1824-1889), presbytère (1809-1876), cimetière (1836-1897), succursale hameau de St-Symphorien (1869-1877). 1809-1904

      • 1 O 160 - 

        Ventes de terrains. 1835-1924

      • 1 O 161 - 

        Commission municipale, 1908. - Police municipale, 1871. - Revenus et charges, 1844-1932 : emprunts et impositions (1864-1930), concessions à perpétuité (1853-1932), indemnités de terrains (1844-1865). - Landes des Châtelaines et des Aies, 1836-1858. - Édifices et services publics, 1836-1930 : fontaine (1900), chemins de fer (1924), réparation de la statue de Napoléon sur la fontaine (1869). - Communal : vaine pâture, 1836. - Litige, 1864-1866 : entre M. Augereau et la commune. 1836-1932

      • 1 O 858 - 

        Employés communaux, 1920-1929. - Police municipale, 1900-1939. - Revenus et charges : aliénations (1912-1930), concessions funéraires (1896), droits de place (1896). - Édifices et services publics : mairie (1912), écoles (1923-1926), bureau de poste (1925). - Édifices du culte : presbytère (1912-1920), église (1912). - Cimetière, 1889-1894. 1889-1930

      • 1 O 1181 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1931-1938), location de l'école de filles (1915-1916), location de la maison d'habitation de l'école de la Nerrière (1920), location de l'ancienne école de garçons (1933). - Édifices et services publics : téléphone au hameau de Saint-Symphorien (1932-1933), suppression de la desserte postale de Treize-Septiers, 1932. 1915-1938

    • Caillère-Saint-Hilaire (La)

      • 1 O 162 - 

        Édifices et services publics, 1833-1921 : champ de foire (1833-1836), halles (1838-1894), écoles et mairie (1844-1898), caserne de gendarmerie (1921). - Édifices du culte, 1810-1899 : église (1827-1890), presbytère (1810-1891), cimetière (1892-1899). 1810-1921

      • 1 O 163 - 

        Revenus et charges, 1840-1932 : ventes de terrains (1840-1931), emprunts et impositions (1847-1932), legs BARD François : commune, bureau de bienfaisance, société de secours mutuels (1898-1913).

      • 1 O 164 - 

        Commissions municipales, 1897-1899. - Police municipale, 1897-1929 : arrêtés - Revenus et charges, 1821-1932 : concessions à perpétuité (1883-1932), indemnités de terrains (1847-1851). - Édifices et services publics, 1818-1931 : lavoir du Roc (1913-1915), caserne de gendarmes à pied (1931). 1818-1932

      • 1 O 859 - 

        Police municipale, 1922. - Revenus et charges : concessions funéraires (1925), assurances (1921-1926), budget (1910), droits de place (1928), secours aux indigents (1923). - Édifices et services publics : lavoir (1927), marché couvert (1925), bascule (1924), halles (1920-1924), bâtiments communaux (1921). 1910-1928

      • 1 O 1182 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1934-1935), emprunts (1937), bail du bureau de poste (1934). 1934-1937

    • Cezais

      • 1 O 165 - 

        Revenus et charges, 1869-1927 : emprunts et impositions. - Édifices et services publics, 1866-1900 : écoles (1866-1900), mairie (1888-1889). - Édifices du culte, 1844-1909 : église (1844-1904), presbytère (1850-1882), cimetière (1907-1909). 1844-1927

      • 1 O 166 - 

        Police municipale, 1890 : arrêté. - Revenus et charges, 1841-1932 : ventes de terrains (1849-1922), concessions à perpétuité (1909-1932). - Édifices et services publics : chemins de fer (1893-1928). - Cours d'eau, 1907 : ruisseau "le Vézeron". - Révocation du maire, M. Ducroq Laplace, 1833-1834. 1833-1932

      • 1 O 860 - 

        Employés communaux, 1920-1933. - Police municipale, 1933. - Revenus et charges : concessions funéraires (1931), achat de terrains (1930), secours (1926), vente d'herbe (1920-1925), assurances (1922). - Édifices du culte : presbytère, 1921. - Cimetière, 1918. 1918-1933

      • 1 O 1183 - 

        Revenus et charges : tarif et concessions funéraires (plans), 1909-1936, location du presbytère, 1936. - Édifices et services publics : pose d'une boîte aux lettres aux Fontaines (1935-1936), installation et gestion de la cabine téléphonique (1929-1931), maintien des cloches d'avertissement aux passages à niveau des chemins de fer (1934-1935). - Nomination de délégués pour la révision des listes électorales à la chambre du commerce, 1935.

    • Chaillé-les-Marais

      • 1 O 167 - 

        Édifices du culte, 1813-1912 : église (1835-1912), presbytère (1813-1850). - Cimetière (1827-1865), Le Sableau (E. P. C. ), 1850-1861.

      • 1 O 168 - 

        Édifices et services publics, 1835-1910 : école de garçons (1835-1910), école de filles (1857-1887), salle d'asile (1866).

      • 1 O 169 - 

        Édifices et services publics, 1821-1922 : école du Sableau (1861-1890), mairie (1821), caserne de gendarmerie (1869-1922), horloge (1892-1893), justice de paix (1829-1873), pont à bascule (1894).

      • 1 O 170 - 

        Revenus et charges : ventes de terrains (1817-1928), amortissements de rentes sur concessions de terrains (1865-1910). 1817-1928

      • 1 O 171 - 

        Revenus et charges : emprunts et impositions (1847-1908), marais du Petit Poitou (1846-1872), concessions à perpétuité (1865-1932), legs Dufour Amant : commune, bureau de bienfaisance (1890-1908). 1846-1932

      • 1 O 172 - 

        Employés communaux, 1920. - Police municipale, 1868-1926. - Revenus et charges, 1813-1932 : acquisitions de terrains (1856-1910), indemnités de terrains (1847-1905). - Édifices et services publics, 1821-1930 : moto-pompe (1852-1930).

      • 1 O 861 - 

        Police municipale, 1910. - Revenus et charges : locations (1929), ventes d'arbres (1927), impôts (1926), assurances (1920), concessions funéraires (1907-1910), emprunts (1935-1938). - Édifices et services publics : champ de foire (1932), bascule (1929), enlèvement des ordures (1925), projet (refusé) d'érection en commune distincte de la section du Sableau (1932-1934). - Édifices du culte : église, 1923. - Cimetière, 1905-1926. 1905-1938

      • 1 O 1184 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1936-1940), cessions de terrains (1939), assurance (1939). - Édifices et services publics : construction d'une cuve à réserve d'eau (1938), construction de passerelles et d'aqueducs (1930-1938), écoles (1937-1939), service postal (1931-1938). - Édifices du culte : réparations sur la voûte de l'église (1935). - Arrêtés : dispositions du maire pour éviter les accidents de la circulation (1933-1935), les chiens errants (1932-1939). - Demande d'enquête en vue de la modification des statuts de l'association syndicale du marais l'Abbé, 1933. 1930-1939

    • Chaillé-sous-les-Ormeaux

      • 1 O 173 - 

        Édifices du culte, 1810-1911 : église (1827-1880), presbytère (1810-1876), cimetière (1862-1911).

      • 1 O 174 - 

        Édifices et services publics, 1832-1896 : école de garçons (1832-1894), école de filles (1857-1884), mairie (1887-1896).

      • 1 O 175 - 

        Ventes de terrains. 1850-1925

      • 1 O 176 - 

        Commissions municipales, 1912-1915. - Police municipale, 1926. - Revenus et charges, 1830-1932 : emprunts et impositions (1867-1911), acquisitions de terrains (1830-1869), concessions à perpétuité (1865-1932), droits de place (1864-1892). - Édifices et services publics : 1844-1927. - Litiges, 1835-1848 : sur la propriété de terrains entre M. Percot et la commune (1835), entre Mme Allaire et la commune (1845), entre M. Crépeau et la commune (1847-1848). - Association syndicale de la Ravonnière (rôle des cotisations, 1931). - Contentieux entre la commune et M. Ribouleau, agent-voyer, 1866.

      • 1 O 862 - 

        Police municipale, 1910-1939. - Revenus et charges : assurances (1922), budget (1912). - Édifices et services publics : atelier de distillation (1924), bâtiments scolaires (1906), bascule communale (1933), commission scolaire (1935). - Édifices du culte : église (1922-1931). - Cimetière, 1912. 1906-1939

      • 1 O 1185 - 

        Édifices et services publics : création d'une agence postale (1934-1936). - Contentieux Merlet contre la commune pour une concession funéraires, 1931. 1831-1936

    • Chaix

      • 1 O 177 - 

        Police municipale, 1859-1926. - Revenus et charges, 1819-1930 : ventes de terrains (1819-1892), emprunts et impositions (1882-1928), concessions à perpétuité (1872-1930), indemnités de terrains (1866-1869). - Édifices et services publics, 1846-1916 : écoles (1846-1907). - Édifices du culte, 1841-1873 : église (1841-1873), presbytère (1850-1867). - Litiges, 1870-1877 : entre la commune et M. Bureau (1874), entre la commune et la Veuve Arbouin (1870-1877).

      • 1 O 863 - 

        Police municipale, 1913-1921. - Revenus et charges : concessions funéraires (1928), taxe sur les chiens (1926), ventes d'arbres (1921-1925), acquisitions-cessions de terrains (1931). - Édifices et services publics : école (1929), téléphone (1936). 1913-1936

    • Chaize-Giraud (La)

      • 1 O 178 - 

        Revenus et charges, 1863-1932 : ventes de terrains (1863-1924), emprunts et impositions (1882-1895), concessions à perpétuité (1866-1928). - Édifices et services publics, 1840-1920 : écoles de La Chaize-Giraud et de Landevieille réunies (1886-1895), halles (1840-1905), mairie (1920). - Édifices du culte, 1850-1874 : église et presbytère (1860-1874), cimetière (1850-1864). 1840-1932

      • 1 O 864 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1928), droits de place (1925-1937). 1925-1937

      • 1 O 1186 - 

        Édifices et services publics : boîte aux lettres (levée, 1930), poste téléphonique (1936). - Édifices du culte : construction d'un calvaire (1930). 1930-1936

    • Challans

      • 1 O 183 - 

        Édifices du culte, 1809-1899 : église (1843-1899), presbytère (1809-1879). - Cimetière, 1893.

      • 1 O 184 - 

        Édifices et services publics, 1806-1926 : hôtel de ville (1860-1861), champ de foire (1864-1900), gendarmerie (1905-1909), halles (1806-1863), lavoir public (1886-1888), postes et télég. (1861-1926).

      • 1 O 185 - 

        Édifices d'Instruction publique, 1831-1906 : écoles (1831-1906, ) école maternelle (1882-1906), salle d'asile (1843-1850), Bloire et Flocellière (1882-1892).

      • 1 O 186 - 

        Ventes de terrains. 1836-1863

      • 1 O 187 - 

        Ventes de terrains. 1864-1924

      • 1 O 188 - 

        Revenus et charges, 1831-1926 : emprunts et impositions (1831-1908), concessions à perpétuité (1851-1926).

      • 1 O 189 - 

        Commissions municipales, 1839. - Police municipale, 1813-1912. - Revenus et charges, 1817-1927 : adjudications, baux (1838-1916), indemnités de terrains (1844-1903). - Édifices et services publics : éclairage public (1890-1898), chemins de fer (1887-1929) - Création d'un dépôt d'étalons, 1895. - Litiges, 1837-1894 : entre la commune et M. Labrousse, au sujet d'un terrain (1837-1840), entre la Vve Fortineau et la commune sur la propriété d'un puits (1837-1841), entre la commune et l'hôpital (1894). 1813-1931

      • 1 O 866 - 

        Employés communaux, 1911-1926. - Police municipale, 1902-1922. - Revenus et charges : crédits (1926), budget (1926), gestion communale (1932), droits de place (1905-1935), emprunts (1936-1938). - Édifices et services publics : abattoir municipal (1926) (Mémoire de l'architecte sur l'intérêt économique et sanitaire de la construction d'un abattoir public, 1926), dénomination des rues (1921), bains-douches (1926-1938), atelier de distillation (1930), foires et marchés (1922), halles (1920-1921), gendarmerie (1920), éclairage de la ville (1920), alimentation en eau potable (1933-1938), goudronnage de la place publique (1936), construction mairie et bureau de poste (1912-1931). - Cimetière, 1895. 1895-1938

      • 1 O 1188 - 

        Employés communaux (nomination et traitement), 1939-1940, révocation de l'architecte voyer communal (1935). - Revenus et charges : location par le percepteur d'une maison contiguë à la gendarmerie, 1935. - Édifices et services publics : mairie (travaux de peinture) (1936), école publique de filles (reconstruction du mur sud) (1936), achat d'un groupe moto-pompe incendie (1936), enlèvement des boues et immondices (1936), projet de distribution d'eau potable (1937), éclairage des rues et places publiques (1936), électricité (distribution aux écarts de La Bloire et de La Flocellière), (1922-1938). - Édifices du culte : cimetière (reconstruction du mur nord), 1936. 1922-1940

    • Chambretaud

      • 1 O 190 - 

        Revenus et charges, 1855-1932 : ventes de terrains (1855-1932), emprunts et impositions (1860-1896), concessions à perpétuité (1897-1932). - Édifices et services publics, 1834-1920 : lavoir (1861), chemins de fer (1897), écoles (1838-1900). - Édifices du culte, 1812-1892 : église (1835-1892), presbytère (1826-1877), cimetière (1812-1884). - Litige, 1865. 1812-1932

      • 1 O 867 - 

        Employés communaux, 1920. - Police municipale, 1917-1923. - Revenus et charges : électricité (1928), emprunts (1911-1939), vente (1930-1932), acquisitions-cessions de terrains (1929-1938). - Édifices et services publics : bascule publique (1911-1930), autobus (1939), poste (1939), boîtes aux lettres (1936). - Édifices du culte : reconstruction de l'église, 1893-1894. 1893-1939

      • 1 O 1189 - 

        Revenus et charges : vente de terrains (1937), concession de la cure (1929), concessions funéraires (1927-1939). 1927-1939

    • Champ-Saint-Père (Le)

      • 1 O 191 - 

        Édifices et services publics, 1838-1927 : école de garçons (1838-1903), école de filles (1857-1907), champ de foire (1867), mairie (1923), Poste (1913-1927). - Édifices du culte, 1811-1901 : église (1832-1901), presbytère (1811-1880), cimetière (1871-1897). 1811-1927

      • 1 O 192 - 

        Revenus et charges, 1846-1925 : ventes de terrains (1847-1925), emprunts et impositions (1846-1891).

      • 1 O 193 - 

        Employés communaux, 1815. - Revenus et charges, 1831-1932 : concessions à perpétuité (1876-1932). - Communal de Nouailles, 1859-1917. - Cours d'eau, 1882-1883 : passerelle au dessus du "Sauvaget". - Litiges, 1851-1864 : entre la commune et M. Laidet (1851), entre la commune et M. Seguin (1863-1864). 1815-1932

      • 1 O 868 - 

        Revenus et charges : emprunt (1923), locations (1922-1924), droits de place et marchés (1908-1928). - Édifices et services publics : bâtiments communaux (1912-1930), mairie (1924), WC publics (1923), communal (1917-1935), bascule (1914-1938), pompe (1921), constructions scolaires (1930-1931). - Cimetière, 1872-1922. 1872-1938

      • 1 O 1190 - 

        Revenus et charges : rachats de prestations (sapeurs-pompiers) (1933), locations de la petite maison et de la remise de la mairie (1933-1939), presbytère (bail) (1934-1937), baux à ferme du terrain communal (1934-1940), vallée du Marais (bail à ferme) (1935-1939), acquisition de terrain (1936), droits de place (1931-1939), rôle du communal de Noailles (1926-1937), tarif du bac de Noailles (1935). - Édifices et services publics : bascule communale (1935), écoles (réparations) (1931-1933), service des dépêches (1930-1935). - Édifices du culte : horloge du clocher de l'église, 1936-1937. - Demande d'achèvement de la ligne de chemins de fer de Chartres à Paris, 1931. 1930-1937

    • Champagné-les-Marais

      • 1 O 194 - 

        Édifices et services publics, 1834-1910 : écoles (1834-1897), école mixte de Moreilles (1863-1867). - Édifices du culte, 1812-1932 : église et presbytère (1831-1932), cimetière (1812-1841).

      • 1 O 195 - 

        Revenus et charges, 1846-1913 : ventes de terrains (1862-1905), emprunts et impositions (1846-1913).

      • 1 O 196 - 

        Revenus et charges, 1820-1932 : concessions à perpétuité (1864-1932). - Édifices et services publics, 1839-1923. - Communal : vaine pâture, 1834-1905. - Cours d'eau, 1813 : Pont de la Charie. - Litiges, 1834-1836 : entre la commune et la Veuve Galliot (1834-1836), entre la commune et M. Vincendeau (1834). 1813-1932

      • 1 O 869 - 

        Police municipale, 1926. - Revenus et charges : concessions funéraires (1926), ventes (1926), emprunts (1911-1931), échanges (1908-1909). - Édifices et services publics : salle de réunions, 1910. - Édifices du culte : église, 1932. - Cimetière, 1913. 1908-1932

      • 1 O 1191 - 

        Revenus et charges : ventes de terrains (plans) (1934-1935), assurance contre l'incendie (1939). - Édifices et services publics : rattachement d'une maison éclusière et de son terrain (1937), limitation de la vitesse dans le bourg (1931). - Révision de la liste des électeurs à la chambre de commerce (nomination des délégués), 1931. 1931-1939

    • Chantonnay

      • 1 O 197 - 

        Édifices du culte, 1822-1925 : église (1822-1893), presbytère (1876-1892), cimetière (1841-1925).

      • 1 O 198 - 

        Édifices et services publics : abattoir (1888-1889), poste (1891-1912), halles et champ de foire (1822-1923), lavoirs (1860-1899), mairie et justice de paix (1855-1932). 1822-1932

      • 1 O 199 - 

        Édifices et services publics : écoles. 1831-1903

      • 1 O 200 - 

        Ventes de terrains. 1826-1932

      • 1 O 201 - 

        Employés communaux, 1913. - Police municipale, 1903-1907. - Revenus et charges, 1813-1931 : emprunts et impositions (1847-1931). - Édifices et services publics, 1859-1933 : horloges communales (1859-1932), abreuvoir dit "de la Fontaine" (1896-1897), puits communal (1930-1931), éclairage public, (1885-1901), ligne téléphonique (1919), chemins de fer (1910-1926), enseignement agricole (1887-1891). - Cours d'eau, 1909-1921 : ruisseau "La Mozée" (enlèvement de barrages, curage). - Litige, 1850 : entre la commune et M. Doucin, géomètre. 1813-1933

      • 1 O 202 - 

        Revenus et charges : concessions à perpétuité. 1830-1932

      • 1 O 870 - 

        Employés communaux, 1937. - Police municipale, 1919. - Revenus et charges : location de la salle des fêtes (1923), droits de pesage (1926), concessions funéraires (1920-1940), achat de machine à écrire (1939), vente de la vieille bascule (1931), vente du journal officiel (1927), dépenses publiques (1926), assurances (1921-1926), crédits (1926), taxe sur les chiens (1925), emprunts (1925-1939), acquisitions d'immeubles (1935-1936), aliénation de la justice de paix (1933-1934), budgets (1927-1928), droits de place et marché (1903-1938). - Édifices et services publics : lavoir de l'angle (1939), fourrière (1936), foires (1920-1936), abreuvoir (1934), marché aux denrées (1932), halles (1928-1930), incendie de la mairie, 1930, puits, 1923-1930 (puits des Champs-Élysées), bascule publique (1929), champ de foire (1925), éclairage électrique (1925), marché pour la construction du monument aux morts (1922), nouvelles mairie et justice de paix (1931-1933) (plans), horloge (1932). - Édifices du culte : église, 1920-1939. - Cimetière, 1922-1930. - Condoléances du conseil municipal au marquis de Lespinay, 1918. 1903-1940

      • 1 O 1192 - 

        Nomination d'un régisseur de recettes, 1939. - Revenus et charges : comptabilité (mémoires des sommes à payer) (1939), emprunts (1936), impôts (1936), concessions funéraires (1934-1936), acquisitions d'immeubles (1936-1937), acquisition d'un terrain en vue de l'agrandissement de la gare (plans), 1934. - Édifices et services publics : lavoir (plan, 1860-1862), curage de la rivière "la Mozée", (1933-1938), plantation d'arbres sur les places publiques (1932), service de la mairie (achat d'une machine à écrire, 1939), service postal (1933-1935), transports (chemins de fer, bus, 1931-1936), arrêtés concernant la circulation (1933-1939), installation d'un plan touristique (1932). 1860-1939

    • Chapelle-Achard (La)

      • 1 O 203 - 

        Édifices du culte, 1810-1894 : églises et presbytères (1810-1894), acquisition de l'église et du presbytère de St-Mathurin (1847-1862).

      • 1 O 204 - 

        Ventes de terrains. 1849-1931

      • 1 O 205 - 

        Employés communaux, 1848. - Revenus et charges, 1875-1932 : emprunts et impositions (1875-1904), concessions à perpétuité (1882-1932). - Édifices et services publics, 1848-1932 : écoles (1848-1908). - Création de la commune de Saint-Mathurin par détachement d'une partie du territoire de La Chapelle-Achard, 1873-1874.

      • 1 O 871 - 

        Employés communaux, 1913-1927. - Revenus et charges, 1923-1936 : concession de sable (1931). - Édifices et services publics : lavoir du bourg (1926), bascule municipale (1923), téléphone (1927), foires et marchés (1913). - Cimetière, 1898. 1898-1936

      • 1 O 1193 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (répartition dans le cimetière), (plan, 1936), vente de terrains (plans, 1930-1931). 1930-1936

    • Chapelle-aux-Lys (La)

      • 1 O 206 - 

        Édifices et services publics, 1851-1917 : écoles (1851-1917), école du hameau de Salvaison (1873-1875). - Édifices du culte, 1844-1931 : église (1847-1869), presbytère (1852-1871), cimetière (1844-1931).

      • 1 O 207 - 

        Employés communaux, 1925. - Police municipale, 1903-1926. - Revenus et charges, 1851-1933 : ventes de terrains (1851-1913), emprunts et impositions (1869-1894), concessions à perpétuité (1932-1933). - Édifices et services publics, 1916-1924 : service téléphonique (1924).

      • 1 O 872 - 

        Employés communaux, 1925. - Revenus et charges : locations (1920-1935), assurances (1922), emprunts (1921-1930), aliénation d'immeubles (1933). - Édifices et services publics : champ de foire (1936-1938), halles (1926). - Édifices du culte : église (1920), presbytère (1920). - Cimetière, 1929-1930. 1920-1938

      • 1 O 1194 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1934), vente de biens communaux (1934). - Édifices et services publics : service postal (1935), autobus (demande de modification d'itinéraire, 1939), arrêtés concernant les battues aux renards (1929-1930), demande d'autorisation de droit de pacage sur les chemins (1931). 1929-1939

    • Chapelle-Hermier (La)

      • 1 O 208 - 

        Édifices et services publics, 1843-1898 : écoles. - Édifices du culte, 1809-1884 : église (1809-1878), presbytère (1834-1884), cimetière (1884). 1809-1898

      • 1 O 209 - 

        Commissions municipales, an XI. - Police municipale, 1899-1922. - Revenus et charges, 1842-1932 : ventes de terrains (1842-1928), emprunts et impositions (1869-1924), concessions à perpétuité (1907-1932). - Édifices et services publics, 1932 : éclairage public. an XI-1932

      • 1 O 873 - 

        Employés communaux, 1936. - Revenus et charges : acquisitions-cessions-échanges de terrains (1931-1934). - Édifices et services publics : lavoir (1926), pompe (1926), poste (1934), téléphone public (1936). - Édifices d'instruction publique : vente de l'ancienne école de filles (1912-1913), construction d'une nouvelle école (1911). - Édifices du culte : réparation de l'église, 1913. 1911-1936

      • 1 O 1195 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires. 1907-1934

    • Chapelle-Palluau (La)

      • 1 O 210 - 

        Revenus et charges : ventes de terrains, 1847-1911. - Édifices et services publics, 1848-1911 : écoles de garçons (1848-1911), école de filles (1852-1904). - Édifices du culte, 1820-1907 : église (1854-1878), presbytère (1820-1907), cimetière (1835-1863). 1820-1911

      • 1 O 211 - 

        Police municipale, 1873-1874. - Revenus et charges, 1855-1932 : emprunts et impositions (1855-1895), concessions à perpétuité (1857-1932). - Limites séparatives entre La Chapelle-Palluau et Palluau, 1895.

      • 1 O 874 - 

        Employés communaux, 1937. - Revenus et charges (1925-1939), bail de l'école publique (1927-1937), taxe sur l'extraction du sable (1930), emprunts (1932), acquisitions-cessions-échanges de terrains (1939). - Édifices et services publics : téléphone, 1933. - Édifices du culte, 1935. 1925-1939

    • Chapelle-Thémer (La)

      • 1 O 212 - 

        Édifices et services publics, 1833-1893 : écoles. - Édifices du culte, 1809-1888 : église (1841-1880), presbytère (1809-1888), cimetière (1860-1884), calvaire (1867-1869). 1809-1893

      • 1 O 213 - 

        Employés communaux, 1927. - Police municipale, 1892-1894. - Revenus et charges, 1839-1932 : ventes de terrains (1839-1929), emprunts et impositions (1869-1929), concessions à perpétuité (1869-1932). - Communal : vaine pâture, 1858. - Cours d'eau, 1898-1915 : nettoyage des ruisseaux de "Bougreau" et "des Venelles", demande de curage et déviation de la "Sauvagère", Moulin de Claveau (sur "la Smagne"), 1910-1912.

      • 1 O 875 - 

        Employés communaux, 1925. - Revenus et charges : ventes de terrains (1922-1923, plans), acquisitions-cessions de terrains (1933). - Édifices et services publics : bâtiments communaux (1938), recensement (1926), bascule (1922), téléphone (1932), bâtiments scolaires (1931-1939). - Édifices du culte : sacristie, 1938. - Cimetière, 1921. 1921-1939

      • 1 O 1196 - 

        Revenus et charges : presbytère (bail), 1929. - Édifices et services publics : groupe scolaire (construction), 1932-1938. 1929-1938

    • Charzais

      • 1 O 214 - 

        Commissions municipales, 1893. - Police municipale, 1893. - Revenus et charges, 1856-1932 : ventes de terrains (1856-1890), emprunts et impositions (1882-1905), concessions à perpétuité (1895-1932). - Édifices et services publics, 1835-1925 : écoles (1835-1912), chemins de fer (demande de passage à niveau, 1925). - Édifices du culte, 1812-1895 : église (1820-1880), calvaire (1842), presbytère (1812-1895), cimetière (1848-1890). - Communal : vaine pâture, 1840. - Proposition de tirs militaires, 1897. 1812-1932

      • 1 O 876 - 

        Police municipale, 1911-1926. - Revenus et charges : concessions funéraire (1920), emprunts (1909-1935), vente de l'ancienne école de garçons (1911). - Édifices et services publics : fontaine (1930), électricité (1922), bâtiments communaux (1935), école publique de garçons (1933-1935). 1911-1935

      • 1 O 1197 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (tarifs), 1933-1934. - Édifices et services publics : service postal (1930-1932), curage du ruisseau de la Fontaine (1929), travaux d'électrification de la commune (1937). 1929-1937

    • Chasnais

      • 1 O 215 - 

        Édifices et services publics, 1854-1895 : école. - Édifices du culte, 1850-1888 : église (1850-1881), presbytère (1852-1888), cimetière (1851-1867). 1850-1895

      • 1 O 216 - 

        Police municipale, 1922. - Revenus et charges, 1857-1929 : ventes de terrains (1857-1883), emprunts et impositions (1869-1924). - Édifices et services publics : ligne de tramways Luçon-Talmont, 1928. - - Communal, 1815-1919. - Évacuation des eaux d'inondation dans le canal maritime, 1915. - Projet de constitution d'un syndicat pour l'écoulement des eaux, 1926. 1815-1929

      • 1 O 877 - 

        Employés communaux, 1925. - Revenus et charges : concessions funéraires (1931-1938), taxe sur les chiens (1930), taxe de pâturage (1930), assurance (1926), locations (1925), taxe du communal (1920-1921). - Édifices et services publics : communal (1921-1940), bâtiments communaux (1927-1931). 1920-1940

      • 1 O 1198 - 

        Revenus et charges : immeubles communaux (baux), 1939. - Édifices et services publics : assèchement des marais communaux, 1937-1939.

    • Châtaigneraie (La)

      • 1 O 217 - 

        Édifices du culte, 1811-1909 : église (1864-1896), presbytère (1811-1909), cimetière (1838-1894).

      • 1 O 218 - 

        Édifices et services publics, 1805-1932 : hôtel de ville (1892-1932), écoles (1831-1913), caserne de gendarmerie (1874-1922), halles (1805-1932), lavoir de Grenouillet (1862-1904), bureau de poste (1921-1926).

      • 1 O 219 - 

        Ventes de terrains. 1832-1931

      • 1 O 220 - 

        Revenus et charges, 1873-1932 : emprunts et impositions (1884-1890), concessions à perpétuité (1880-1932), distribution d'énergie électrique (1931). - Édifices et services publics, 1854-1932 : puits communal à la Fondanière (1911-1912), éclairage public (1866-1927), partage de la carrière des Roches (1876), champ de foire (amélioration, transfert, 1886-1908), station d'étalons (1912), service postal (1886-1909), chemins de fer (1885-1932). - Cours d'eau, 1813-1814 : réparations aux pont Auger (1813) et pont Rochereau (1814) - Corps de garde du 12e régiment de Hussards, 1814. - Société de tir et d'instruction militaire, 1887-1889. - Litiges, 1883-1909 : entre M. Servat et la commune (1902), frais d'expulsion du curé du presbytère (1909). 1813-1932

      • 1 O 878 - 

        Police municipale, 1921-1937 : arrêtés (1908-1936). - Revenus et charges : concessions funéraires (1904-1930), assurances (1926), emprunts (1913-1933), taxe communale (1920-1921), droits de place et marchés (1905-1936), ventes d'arbres (1920), échange d'immeubles (1923), acquisitions-cessions de terrains (1929-1938). - Édifices et services publics : suppression de l'octroi (1932), station d'étalons (1920-1926), transformation de l'ancienne mairie en poste (1926), pompes funèbres (1920), éclairage de la ville (1920), horloge (1913), bains douches (1912-1922), mairie (1922, plans), poste (1935). - Édifices du culte : église, 1922-1930. - Cimetière, 1922. 1904-1938

      • 1 O 1199 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1934-1936), caserne de gendarmerie (bail, 1939), taxe de la visite des viandes (1938-1940). - Édifices et services publics : arrêté au sujet de la circulation et du stationnement des véhicules, 1938. 1934-1940

    • Château-d'Olonne (Le)

      • 1 O 221 - 

        Édifices et services publics, 1834-1909 : école de garçons (1834-1909), école de filles (1874-1892). - Édifices du culte, 1810-1918 : église (1868-1896), vente de l'église de St-Jean-d'Orbestier (1821), presbytère (1810-1871), calvaire (1835-1837), cimetière (1862-1918).

      • 1 O 222 - 

        Ventes de terrains. 1853-1886

      • 1 O 223 - 

        Ventes de terrains. 1887-1927

      • 1 O 224 - 

        Police municipale, 1877-1915 : bans des vendanges (1877-1898), mesures contre la rage (1897), nomination d'un agent de police pour surveillance du casino (1898-1903). - Revenus et charges, 1832-1933 : emprunts et impositions (1870-1913), concessions à perpétuité (1864-1920), indemnités de terrains (1846). - Édifices et services publics, 1874-1922 : téléphone (1922). - Communal : parcours et vaine pâture, 1868-1878. - Extractions de sable et de galets, 1922-1926. - Assemblée générale des anciens prisonniers de guerre, 1922. - Litiges, 1883-1899.

      • 1 O 879 - 

        Employés communaux, 1930. - Revenus et charges : crédits (1926), éclairage (1924), imposition (1899), budgets (1898-1899). - Édifices et services publics : bascule publique (1920), cours d'adultes (1925). - Édifices du culte : église, 1898-1911. - Cimetière, 1925-1940. 1898-1940

      • 1 O 1200 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1921-1939), transports (subventions à l'autobus Yonnais) (1938), achat de terrains (1931-1937), échange de terrains (plans, 1932-1935), vente de terrains (plans, 1929-1939), lavoir et abreuvoir (renouvellement des concessions, 1929-1937), dépôt de goémon (renouvellement de la concession, 1931-1939), emprunts (1929-1937). - Édifices et services publics : carrière de sable (ouverture, 1930-1931), déviation du cours de la rivière le "Tanchet" (1937-1938), curage du ruisseau du Puits Rochais (1932), électrification (1936-1938), service postal (1927-1939). 1921-1939

    • Château-Guibert

      • 1 O 225 - 

        Édifices et services publics, 1852-1903 : écoles. - Édifices du culte, 1829-1919 : église (1830-1896), presbytère (1829-1906), cimetière (1834-1919).

      • 1 O 226 - 

        Ventes de terrains. 1830-1886

      • 1 O 227 - 

        Ventes de terrains. 1887-1928

      • 1 O 228 - 

        Employés communaux, 1911. - Police municipale, 1836. - Revenus et charges, 1830-1933 : emprunts et impositions (1865-1929), concessions à perpétuité (1907-1933). - Édifices et services publics, 1885-1921 : lavoir du Pont Pottet (1885), chemins de fer (1921). - Cours d'eau, 1918-1922 : curage du ruisseau de La Mainborgère. - Litige, 1876.

      • 1 O 880 - 

        Employés communaux, 1938. - Revenus et charges : concessions funéraires (1907-1937), ventes d'arbres (1929), locations (1919), aliénation de l'ancien cimetière (1919), emprunts (1936-1939), acquisitions-cessions de terrains (1930-1939). - Édifices et services publics : horloge (1925), puits (1920-1921). - Culte : église (1889-1894), comptes de fabrique (1889) - Cimetière, 1903-1920. - Comices agricoles, 1927. 1889-1939

      • 1 O 1201 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1931-1938), emprunts (1936-1938). - Contentieux entre la commune et Mme Tesson épouse Graslepois au sujet de l'établissement d'une porte dans le mur de mitoyenneté entre le presbytère et sa propriété, 1931. 1931-1938

    • Châteauneuf

      • 1 O 229 - 

        Commissions municipales, 1891-1892. - Police municipale, 1889-1903 : droits de pacage. - Revenus et charges, 1834-1928 : ventes de terrains (1834-1927), emprunts et impositions (1880-1928). - Édifices et services publics, 1837-1898 : écoles (1837-1896), projet lavoir (1898). - Édifices du culte, 1843-1907 : église (1847-1882), presbytère (1843-1907). - Litige, 1846.

      • 1 O 881 - 

        Employés communaux, 1921. - Police municipale, 1924. - Revenus et charges : 1926-1938, location de la chambre de l'instituteur (1926-1938). - Édifices et services publics : horloge (1936), bâtiments communaux (1929), fête publique (1925). - Édifices du culte : église, 1922-1937. 1921-1938

      • 1 O 1202 - 

        Employés communaux (gérante de la cabine téléphonique), 1935. - Revenus et charges : achat de terrain, 1936. - Édifices et services publics : horloge, 1936-1937. 1935-1937

    • Châtelliers-Châteaumur (Les)

      • 1 O 230 - 

        Revenus et charges, 1837-1926 : ventes de terrains (1837-1926), emprunts et impositions (1848-1880). - Édifices et services publics, 1845-1913 : mairie (1864), école (1845-1913). - Édifices du culte, 1810-1870 : église et chapelle (1830-1870), presbytère (1810-1818), cimetière et église (1825-1826). - État civil, 1816 (certificat 1794). - Litiges, 1814-1838 : sur la propriété des eaux d'un ruisseau servant à alimenter des moulins (1814), entre la commune et celle de Saint-Amand (Deux-Sèvres) sur la propriété d'un communal (1838). 1810-1926

      • 1 O 882 - 

        Employés communaux, 1925. - Police municipale, 1926. - Revenus et charges : assurances (1926-1927), baux (1924), secours (1926). - Édifices et services publics : bascule municipale, 1925, service postal (1936-1937), transports (demande d'arrêt de l'autobus, 1930). - Cimetière, 1926. 1925-1937

      • 1 O 1203 - 

        Revenus et charges : travaux d'électrification (remboursement d'emprunt, 1932), vente de terrains (plans, 1924-1933), achat de terrains (1937), école (location, 1921-1937), emprunts (1935-1938), dépôt de bois sur voie publique (redevances à imposer, 1936). - Édifices et services publics : service postal (1936-1937), transports (demande d'arrêt de l'autobus, 1930). 1921-1938

    • Chauché

      • 1 O 231 - 

        Édifices et services publics, 1843-1925 : école de garçons (1843-1905), école de filles (1854-1809), poste (1919-1925). - Édifices du culte, 1810-1915 : église (1844-1915), cimetière (1812-1888), presbytère (1810-1911). 1810-1925

      • 1 O 232 - 

        Ventes de terrains. 1812-1881

      • 1 O 233 - 

        Ventes de terrains. 1882-1929

      • 1 O 234 - 

        Commissions municipales, 1900-1901. - Police municipale, 1866-1909. - Revenus et charges, 1810-1932 : emprunts et impositions (1849-1908), concessions à perpétuité (1882-1932), indemnités de terrains (1859). - Édifices et services publics, 1810-1932 : enseignement primaire (1906), chemins de fer (1921), réseau électrique (1932). - Cours d'eau, 1810-1821 : pont sur la Boulogne et passages de rivière. - Litige, 1860. - Contentieux au sein du conseil municipal, 1905-1915.

      • 1 O 883 - 

        Employés communaux, 1926. - Police municipale, 1929-1939. - Revenus et charges : droits de place (1937), achat de terrains (1922-1938, plans), concessions funéraires (1921-1929), ventes d'arbres (1928), crédits (1925), assurances (1925), location du jardin de l'école publique (1920-1926). - Édifices et services publics : horloge (1926), pompe à incendie (1924), lavoir (1913-1921). - Cimetière, 1926. 1913-1939

      • 1 O 1204 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires et déplacements de concessions (1922-1937), ventes de terrains (1932-1934), droits de place (1904-1937). - Édifices et services publics : création d'un marché de poulets, 1936. 1904-1937

    • Chavagnes-en-Paillers

      • 1 O 235 - 

        Édifices et services publics, 1841-1906 : écoles. - Édifices du culte, 1809-1916 : église (1830-1916), presbytère (1813-1909), cimetière (1809-1901).

      • 1 O 236 - 

        Ventes de terrains. 1842-1907

      • 1 O 237 - 

        Employés communaux, 1914-1920. - Commissions municipales, 1889-1901. - Police municipale, 1871-1891. - Revenus et charges, 1857-1930 : emprunts et impositions (1869-1898), concessions à perpétuité (1879-1930), indemnités de terrains (1857-1906). - Édifices et services publics, 1856-1921 : éclairage public (1910), gare-tramways-chemins de fer (1898-1921), lavoir du Pontereau (1889), fontaine de la Barre-Sacrée (1856-1901), construction salle de mairie (1859). - Cours d'eau, 1891 : ruisseau le Doulaye. - Litiges, 1834-1886. 1834-1930

      • 1 O 884 - 

        Employés communaux, 1924-1937. - Police municipale, 1937-1939. - Revenus et charges : locations et acquisitions d'immeubles (1938), droits de pesage (1921), concessions funéraires (1934), assurances (1923), budgets (1938-1939), emprunt (1938). - Édifices et services publics : téléphone de la mairie (1925), pompes funèbres (1905), mairie (1938-1939). - Édifices du culte : église, 1912-1913. - Cimetière, 1914-1924. 1905-1939

      • 1 O 1205 - 

        Revenus et charges : concessions funéraires (1891-1934), droits de place (1930-1937). - Édifices et services publics : statuts de la société " Saint Louis " (société militariste de préparation sportive et militaire), 1937. 1891-1937

    • Chavagnes-les-Redoux

      • 1 O 238 - 

        Édifices et services publics, 1833-1926 : écoles (1833-1919). - Édifices du culte, 1839-1924 : église (1895), presbytère (1839-1884), cimetière (1874-1924).

      • 1 O 239 - 

        Revenus et charges, 1810-1931 : ventes de terrains (1834-1907), emprunts et impositions (1869-1897), concessions à perpétuité (1913-1931). - Édifices et services publics, 1876-1905. - Litige, 1837.

      • 1 O 885 - 

        Revenus et charges : droits de pesage (1930), crédits (1926), concessions funéraires (1901-1921), budgets (1912-1934), acquisitions-cessions de terrains (1928-1930), ventes d'arbres (1921), vente de l'ancien cimetière protestant (1923). - Édifice du culte : église, 1934. 1901-1934

    • Cheffois

      • 1 O 240 - 

        Édifices et services publics, 1833-1905 : écoles et mairie. - Édifices du culte, 1810-1912 : église (1830-1912), presbytère (1810), cimetière (1837-1896).

      • 1 O 241 - 

        Commissions municipales, 1913. - Revenus et charges, 1839-1932 : ventes de terrains (1839-1923), emprunts et impositions (1854-1925), concessions à perpétuité (1891-1932). - Édifices et services publics, 1889-1928. - Cours d'eau, 1898-1912 : déviations sur le ruisseau "Le Loing". - Litige, 1870-1871 : entre la fabrique et M. Tripotteau.

      • 1 O 886 - 

        Employés communaux, 1925-1937. - Police municipale, 1925. - Revenus et charges : concessions funéraires (1921-1940), droits de pesage (1922-1926), assurances (1921), emprunts (1911-1939), budget (1911), vente de terrains (1910-1911), acquisitions-cessions de terrains (1930-1937). - Édifices et services publics : bâtiments communaux (1925), distillation (1921), bascule publique (1922), extraction de pierres (1931), cabine téléphonique (1931-1933), poste (1935). - Édifices du culte : presbytère, (1929), église (1910-1911). - Cimetière, 1926-1939. 1910-1940

      • 1 O 1206 - 

        Revenus et charges : emprunts. 1933-1937

    • Claye (La)

      • 1 O 242 - 

        Revenus et et charges, 1856-1926 : ventes de terrains (1856-1897), concessions à perpétuité (1926). - Édifices et services publics, an IX-1923 : écoles (1864-1887), mairie (1861-1863), communal (an IX-1900). - Édifices du culte, 1828-1855 : église (1838-1855), presbytère (1828). - Litige, 1814 : dégradations commises au "Pont de la Claye". an IX-1926

      • 1 O 887 - 

        Employés communaux, 1935. - Police municipale, 1921-1925. - Revenus et charges : budget (1933), crédits (1926), emprunts (1929), concessions funéraires (1926). - Édifices du culte : église, 1933. - Comices agricoles, 1927. 1921-1935

      • 1 O 1207 - 

        Instance Chauveau au sujet d'un accident survenu dans l'église (chute de pierre). 1934-1935

    • Clouzeaux (Les)

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