Les archives de la Vendée

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3R - Anciens combattants et victimes de guerre Inventaire complet (pdf)

  • 3 R 1-19. Fonds de la préfecture

    • 3 R 1-6. Secours et pensions aux anciens soldats et à leur famille

      • 3 R 1 - 

        Armées de la République et de l'Empire, secours. 1849-1871

        • (3R1). Instructions et correspondance ministérielle.

        • (3R1). Listes alphabétiques des anciens militaires du département [1856], 1867 et liste de ceux ayant reçu une pension 1869-1870.

      • 3 R 2 - 

        Comité départemental de secours : création du comité et attribution de secours aux militaires et marins en campagne ainsi qu'à leur famille. 1870-1872

      • 3 R 3 - 

        Anciens militaires susceptibles d'obtenir un secours comme ayant accompli deux périodes de service de 7 ans : instructions et listes par communes (1896), correspondance (1896-1898). 1896-1898

      • 3 R 4 - 

        Anciens militaires : demandes de renseignements par la préfecture pour donner suite aux demandes de secours et avis d'attribution. 1904-1908

      • 3 R 5 - 

        Demandes de secours et de pensions d'anciens militaires ou de leur famille. 1899-1935

      • 3 R 6 - 

        Service des soins gratuits aux mutilés : instructions, circulaires, correspondance générale (1919-1925, 1930-1941). Personnel du service : concours pour l'emploi de dactylographe (1925), dossier nominatif (1925-1931), arrêtés de nomination (1923-1931). Subventions versées aux associations de combattants et prisonniers de guerre (1932-1934). 1919-1941

    • 3 R 7-19. Militaires vendéens décédés dans les hôpitaux des Armées

      • 3 R 7 - 

        A à Z (an I) ; A à G (an II). 1792-1794

      • 3 R 8 - 

        H à V (an II). 1793-1794

      • 3 R 9 - 

        A à L (an III). 1794-1795

      • 3 R 10 - 

        M à V (an III) ; A à Z (an VI). 1794-1798

      • 3 R 11 - 

        A à Z. 1798-1806

      • 3 R 12 - 

        A à Z. 1807-1808

      • 3 R 13 - 

        A à Z. 1809

      • 3 R 14 - 

        A à Z. 1810

      • 3 R 15 - 

        A à Z. 1811-1812

      • 3 R 16 - 

        A à G (1813). 1813

      • 3 R 17 - 

        H à V (1813). 1813

      • 3 R 18 - 

        A à G (1814). 1814

      • 3 R 19 - 

        H à V (1814) ; A à Z (1815). 1814-1815

  • 3 R 20-229. Comité départemental des mutilés et réformés de guerre et anciens combattants (1919-1935)

    • 3 R 20-23. Circulaires

      • 3 R 20 - 

        Circulaires de l'Office départemental des mutilés de la guerre. 1918-1923

      • 3 R 21 - 

        Circulaires de l'Office départemental des mutilés de la guerre, 1924-22 décembre 1928. 1924-1928

      • 3 R 22 - 

        Circulaires de l'Office départemental des mutilés de guerre, 15 décembre 1928-1935.

      • 3 R 23 - 

        Circulaires de l'Office du combattant. 1928-1935

    • 3 R 24-31. Correspondance

      • 3 R 24 - 

        Correspondance générale. 1933-1935

      • 3 R 25 - 

        Registre du courrier départ, 3 janvier 1927 - 30 août 1929. 1927-1929

      • 3 R 26 - 

        Registre du courrier départ, 2 septembre 1929 - 24 octobre 1934. 1929-1934

      • 3 R 27 - 

        Registre du courrier départ, 25 octobre 1934 - 22 décembre 1938. 1934-1938

      • 3 R 28 - 

        Registre du courrier arrivé, 3 janvier 1930 - 23 avril 1932. 1930-1932

      • 3 R 29 - 

        Registre du courrier arrivé, 25 avril 1932 - 23 juin 1936. 1932-1936

      • 3 R 30 - 

        Registre du courrier départ (concerne le comité des combattants), 10 mai 1928 - 10 décembre 1930. 1928-1930

      • 3 R 31 - 

        Registre du courrier départ (concerne le comité des combattants), 11 décembre 1930 - 15 janvier 1932. 1930-1932

    • 3 R 32-40. Fonctionnement du comité

      • 3 R 32 - 

        Recensement des associations de mutilés, réformés, veuves, orphelins de guerre, d'ascendants et d'anciens combattants (1926-1927). Rapports annuels (1932-1934). Statistiques (1932-[1934]). - Réflexion sur la création d'un comité départemental du combattant : instructions, correspondance (1931). 1926-1934

      • 3 R 33 - 

        Registre des procès-verbaux de réunions de la commission permanente, 21 juin 1919 - 18 octobre 1921. 1919-1921

      • 3 R 34 - 

        Registre des procès-verbaux de réunions de la commission permanente, 22 décembre 1921 - 21 octobre 1927. 1921-1927

      • 3 R 35 - 

        Registre des procès-verbaux de réunions de la commission permanente, 21 octobre 1927 - 31 juillet 1930. 1927-1930

      • 3 R 36 - 

        Registre des procès-verbaux de réunions de la commission permanente, 31 juillet 1930 - 21 décembre 1934. 1930-1934

      • 3 R 37 - 

        Registres des procès-verbaux de réunions de la commission permanente, 1935.

      • 3 R 38 - 

        Procès-verbaux, comptes rendus de travaux et correspondance de la commission permanente du comité départemental des mutilés et des combattants. 1933-1935

      • 3 R 39 - 

        Élections des membres du comité départemental des mutilés et réformés de guerre : réglementation (1932-1933), états numériques des membres des associations d'anciens combattants et mutilés du département pour la formation du collège électoral (1929, 1934). 1929-1934

      • 3 R 40 - 

        Voeux émis par le comité départemental de la Vendée (1929-1931) ; voeux émis par le comité départemental de La Moselle sur l'emploi des invalides (1933). 1929-1933

    • 3 R 41-50. Personnel et comptabilité

      • 3 R 41 - 

        Personnel : arrêtés, correspondance ; concours pour l'emploi d'expéditionnaire (1928-1931). 1919-1935

      • 3 R 42 - 

        Démission du secrétaire général après une erreur comptable. 1921

      • 3 R 43 - 

        Budget, compte administratif, compte de gestion, pièces comptables. 1919-1930

      • 3 R 44 - 

        Budget, compte administratif, compte de gestion, pièces comptables. 1931-1934

      • 3 R 45 - 

        Grand livre de compte. 1919-1932

      • 3 R 46 - 

        Registre des recettes et dépenses. 1923-1932

      • 3 R 47 - 

        Livre journal des mandats émis. 1919-1926

      • 3 R 48 - 

        Livre journal des dépenses liées au personnel. 1923-1933

      • 3 R 49 - 

        Livre d'enregistrement des titres de perception. 1919-1937

      • 3 R 50 - 

        Montants des subventions des communes au comité départemental des mutilés et réformés et au comité départemental des combattants (1919-1936) ; extrait des délibérations communales portant sur les subventions aux deux comités (1933). 1919-1936

    • 3 R 51-118. Droit à réparation

      • Généralités

        • 3 R 51 - 

          Pensions, secours et prêts aux mutilés, combattants et veuves de guerre : réglementation et correspondance concernant les pensions aux mutilés, réformés et veuves de guerre (1931-1936) ; correspondance relative aux prêts et secours accordés aux mutilés et combattants (1926-1935) ; registre de contrôle des secours remboursables [1924-1936] ; circulaires et documentation concernant les établissements de soin et de rééducation (1931-1934). 1926-1936

        • 3 R 52 - 

          Circulaires et correspondance relatives aux cartes d'invalidité. 1925-1938

      • Registres des mutilés

        • 3 R 53 - 

          Registre des combattants morts pour la France par commune (classé chronologiquement pour chaque commune). 1916-1924

        • 3 R 54 - 

          Registre semi-alphabétique des mutilés. [1920]

        • 3 R 55 - 

          Registres des mutilés classés par commune. [1922]-[1923]

          • (3R55). Arrondissement de La Roche-sur-Yon.

          • (3R55). Arrondissement des Sables-d'Olonne.

          • (3R55). Arrondissement de Fontenay-le-Comte.

        • 3 R 56 - 

          Registres des mutilés classés par commune : arrondissement de La Roche-sur-Yon. [1929]-[1930]

        • 3 R 57 - 

          Registres des mutilés classés par commune : arrondissement des Sables-d'Olonne. [1929]-[1930]

        • 3 R 58 - 

          Registres des mutilés classés par commune : arrondissement de Fontenay-le-Comte. [1929]-[1930]

      • Registres de délivrance des cartes d'invalidité

        • 3 R 59 - 

          Cartes n°1 à 1582 (1920-1921), n°1 à 2608 (1922-1923) et n°1 à 2664 (1924-1925). 1920-1925

        • 3 R 60 - 

          Cartes n°1 à 2618 (1930-1931), n°1 à 2549 (1932-1933) et n°1 à 2362 (1934-1935).
          1930-1935

      • Dossiers des demandes de cartes d'invalidité

        • Classement alphabétique

          • 3 R 61 - 

            Abellard - Batard. [1934]-[1970]

          • 3 R 62 - 

            Baud - Bizet. [1934]-[1970]

          • 3 R 63 - 

            Blanchard - Bossy. [1934]-[1970]

          • 3 R 64 - 

            Botton - Brethomé. [1934]-[1970]

          • 3 R 65 - 

            Brianceau - Caurit. [1934]-[1970]

          • 3 R 66 - 

            Cellier - Chauveteau. [1934]-[1970]

          • 3 R 67 - 

            Chemereau - Cousseau. [1934]-[1970]

          • 3 R 68 - 

            Coutanceau - Devismes. [1934]-[1970]

          • 3 R 69 - 

            Dieumegard - Favroult. [1934]-[1970]

          • 3 R 70 - 

            Febvre - Gatineau. [1934]-[1970]

          • 3 R 71 - 

            Gaudin - Gloriau. [1934]-[1970]

          • 3 R 72 - 

            Gobin - Grousseau. [1934]-[1970]

          • 3 R 73 - 

            Guedon - Guinier. [1934]-[1970]

          • 3 R 74 - 

            Guiomet - Jean-Victor. [1934]-[1970]

          • 3 R 75 - 

            Jobard - Lavaud. [1934]-[1970]

          • 3 R 76 - 

            Le Bihan - Mallet. [1934]-[1970]

          • 3 R 77 - 

            Manceau - Meunier. [1934]-[1970]

          • 3 R 78 - 

            Michaud - Musset. [1934]-[1970]

          • 3 R 79 - 

            Naud - Payraudeau. [1934]-[1970]

          • 3 R 80 - 

            Peaud - Pivert. [1934]-[1970]

          • 3 R 81 - 

            Planchot - Quinard. [1934]-[1970]

          • 3 R 82 - 

            Raballand - Rézeau. [1934]-[1970]

          • 3 R 83 - 

            Ribouleau - Rufi. [1934]-[1970]

          • 3 R 84 - 

            Sabrie - Tetaud. [1934]-[1970]

          • 3 R 85 - 

            Texier - Zuradski. [1934]-[1970]

        • Classement par numéro de carte

          • 3 R 86 - 

            Dossiers de demande de renouvellement de la carte d'invalidité n° 1 à 500. 1934

          • 3 R 87 - 

            Dossiers de demande de renouvellement de la carte d'invalidité n°501 à 1000. 1934

          • 3 R 88 - 

            Dossiers de demande de renouvellement de la carte d'invalidité n°1001 à 1500. 1935

          • 3 R 89 - 

            Dossiers de demande de renouvellement de la carte d'invalidité n°1501 à 2000. 1935

      • Invalides et combattants : dossiers de demande et de renouvellement de secours ou de pensions.

        • 3 R 90 - 

          Abillard-Avrit. 1920-1939

        • 3 R 91 - 

          Babin-Belouin. 1920-1939

        • 3 R 92 - 

          Bénéteau-Bibard. 1920-1939

        • 3 R 93 - 

          Billet-Boquet. 1920-1939

        • 3 R 94 - 

          Bordage-Brisson. 1920-1939

        • 3 R 95 - 

          Brochard-Butrot. 1920-1939

        • 3 R 96 - 

          Cabanetos-Chevillon. 1920-1939

        • 3 R 97 - 

          Chevolleau-Coussot. 1920-1939

        • 3 R 98 - 

          Coutanceau-Crosnier. 1920-1939

        • 3 R 99 - 

          Daguisé-Dutois. 1920-1939

        • 3 R 100 - 

          Échappé-Fondain. 1920-1939

        • 3 R 101 - 

          Fonteneau-Fusillier. 1920-1939

        • 3 R 102 - 

          Gabart-Giraud. 1920-1939

        • 3 R 103 - 

          Giraudeau-Guédon. 1920-1939

        • 3 R 104 - 

          Guibert-Herbreteau. 1920-1939

        • 3 R 105 - 

          Hériault-Lardière. 1920-1939

        • 3 R 106 - 

          Largeaud-Lusiana. 1920-1939

        • 3 R 107 - 

          Mabit-Merceron. 1920-1939

        • 3 R 108 - 

          Mercier-Muzard. 1920-1939

        • 3 R 109 - 

          Nauleau-Pasquereau. 1920-1939

        • 3 R 110 - 

          Pasquier-Potraudeau. 1920-1939

        • 3 R 111 - 

          Poirier-Quérot. 1920-1939

        • 3 R 112 - 

          Raballand-Robineau. 1920-1939

        • 3 R 113 - 

          Robion-Rufi. 1920-1939

        • 3 R 114 - 

          Sachot-Tuleau. 1920-1939

        • 3 R 115 - 

          Valton-You. 1920-1939

      • Autres aides financières

        • 3 R 116 - 

          Répertoire des mutilés et anciens combattants aidés (secours, prêts, allocations). [1929]

        • 3 R 117 - 

          Prêts professionnels : listes nominatives des bénéficiaires. 1928-1934

        • 3 R 118 - 

          Dossiers de demandes de prêts professionnels refusés ou annulés traités entre 1929 et 1932 (comprend une table indiquant les nom, prénom et adresse des combattants ou réformés). 1929-1932

    • 3 R 119-229. Droit à la reconnaissance du monde combattant

      • Fichiers alphabétiques des demandeurs de la carte du combattant

        • Fichier coté 1700 W

          • 1700 W 183 - 

            Abadie-Augizeau. 1928-[1981]

          • 1700 W 184 - 

            Augizeau-Barreteau. 1928-[1981]

          • 1700 W 185 - 

            Barreteau-Bernard. 1928-[1981]

          • 1700 W 186 - 

            Bernard-Blanchard. 1928-[1981]

          • 1700 W 187 - 

            Blanché-Bordron. 1928-[1981]

          • 1700 W 188 - 

            Bordron-Boutet. 1928-[1981]

          • 1700 W 189 - 

            Boutet-Brousse. 1928-[1981]

          • 1700 W 190 - 

            Brousse-Carrignon. 1928-[1981]

          • 1700 W 191 - 

            Cartant-Charrier. 1928-[1981]

          • 1700 W 192 - 

            Charrier-Claire. 1928-[1981]

          • 1700 W 193 - 

            Clairet-Conand. 1928-[1981]

          • 1700 W 194 - 

            Couture-Destang. 1928-[1981]

          • 1700 W 195 - 

            Desthomas-Durand. 1928-[1981]

          • 1700 W 196 - 

            Durand-Fillon. 1928-[1981]

          • 1700 W 197 - 

            Fillon-Gaborit. 1928-[1981]

          • 1700 W 198 - 

            Gaborit-Gauvrit. 1928-[1981]

          • 1700 W 199 - 

            Gauvrit-Gluard. 1928-[1981]

          • 1700 W 200 - 

            Gluard-Grolleau. 1928-[1981]

          • 1700 W 201 - 

            Grolleau-Guillerit. 1928-[1981]

          • 1700 W 202 - 

            Guillerit-Hermouet. 1928-[1981]

          • 1700 W 203 - 

            Hermouet-Joly. 1928-[1981]

          • 1700 W 204 - 

            Joly-Ledoux. 1928-[1981]

          • 1700 W 205 - 

            Ledoux-Macquigneau. 1928-[1981]

          • 1700 W 206 - 

            Macquigneau-Martineau. 1928-[1981]

          • 1700 W 207 - 

            Martineau-Micheau. 1928-[1981]

          • 1700 W 208 - 

            Michel-Morineau. 1928-[1981]

          • 1700 W 209 - 

            Morinière-Orsonneau. 1928-[1981]

          • 1700 W 210 - 

            Orsoneau-Pelletier. 1928-[1981]

          • 1700 W 211 - 

            Pelletier-Pineau. 1928-[1981]

          • 1700 W 212 - 

            Pineau-Pouvreau. 1928-[1981]

          • 1700 W 213 - 

            Pouvreau-Ralle. 1928-[1981]

          • 1700 W 214 - 

            Rallet-Revol. 1928-[1981]

          • 1700 W 215 - 

            Rey-Rondeau. 1928-[1981]

          • 1700 W 216 - 

            Rondeau-Seguin. 1928-[1981]

          • 1700 W 217 - 

            Seguin-Tessier. 1928-[1981]

          • 1700 W 218 - 

            Tessier-Turpaud. 1928-[1981]

          • 1700 W 219 - 

            Turpaud-Zuradzki. 1928-[1981]

        • Fichier coté 2201 W

          • 2201 W 7 - 

            Abillard Pierre à Bodier Paul. 1928-[1981]

          • 2201 W 8 - 

            Bossard Arthur à Chevallier Marie-Louis. 1928-[1981]

          • 2201 W 9 - 

            Chevallereau Alfred à Gaignet Eugène. 1928-[1981]

          • 2201 W 10 - 

            Galarneau Pierre à Hervouet Lucien. 1928-[1981]

          • 2201 W 11 - 

            Hible Paul à Michot Paul. 1928-[1981]

          • 2201 W 12 - 

            Migné Alphonse à Prouteau Pierre. 1928-[1981]

          • 2201 W 13 - 

            Proutière François à Szalcsak Joseph. 1928-[1981]

          • 2201 W 14 - 

            Tableau Henri à Zinsuis Robert. 1928-[1981]

      • Carte du combattant

        • 3 R 119 - 

          Carte du combattant : règlementation et correspondance relatives aux demandes (1931-1937) ; questionnaires de demande et avis du comité départemental (1931-1932). 1931-1937

        • Dossiers des combattants dont le décès est connu avant 1949

          • 3 R 120 - 

            Dossiers des combattants par numéro de carte n° 6 à 3 699. 1928-[1949]

          • 3 R 121 - 

            Dossiers des combattants par numéro de carte n° 3 719 à 9 589. 1928-[1949]

          • 3 R 122 - 

            Dossiers des combattants par numéro de carte n° 9 602 à 15 697. 1928-[1949]

          • 3 R 123 - 

            Dossiers des combattants par numéro de carte n° 15 718 à 22 076. 1928-[1949]

          • 3 R 124 - 

            Dossiers des combattants par numéro de carte n° 22 109 à 29 995. 1948-[1949]

          • 3 R 125 - 

            Dossiers des combattants par numéro de carte n° 30 000 à 36 948. 1928-[1949]

        • Dossiers des combattants dont le décès est connu après 1949

          • 2201 W 31 - 

            Dossiers des combattants par numéro de carte n°16 à 18 818. 1928-1973

          • 2201 W 32 - 

            Dossiers des combattants par numéro de carte n°19 289 à 32 860. 1928-1973

          • 2201 W 33 - 

            Dossiers des combattants par numéro de carte n°33 021 à 39 996. 1928-1973

          • 2201 W 34 - 

            Dossiers des combattants par numéro de carte n°40 058 à 57 523. 1928-1973

        • Dossiers des demandes traitées après le 1er juillet 1930

          • Demandes validées par le ministère

            • 2201 W 53 - 

              Allard Georges à Guibert Auguste. 1935-1955

            • 2201 W 54 - 

              Guilbaud Eugène à Rousseau Pierre. 1935-1955

            • 2201 W 55 - 

              Salle Eugène à Vrignaud Charles. 1935-1955

          • Demandes refusées par le ministère

            • 2201 W 56 - 

              Aimé André à Voineau Jean-Louis. 1932-1955

      • Retraite du combattant

        • Dossiers des demandes n°1-10 000

          • 3 R 126 - 

            N°1-500. 1928-1948

          • 3 R 127 - 

            N°501-1000. 1928-1948

          • 3 R 128 - 

            N°1001-1500. 1928-1948

          • 3 R 129 - 

            N°1501-2000. 1928-1948

          • 3 R 130 - 

            N°2002-2500. 1928-1948

          • 3 R 131 - 

            N°2501-3000. 1928-1948

          • 3 R 132 - 

            N°3001-3500. 1928-1948

          • 3 R 133 - 

            N°3501-4000. 1928-1948

          • 3 R 134 - 

            N°4001-4500. 1928-1948

          • 3 R 135 - 

            N°4501-5000. 1928-1948

          • 3 R 136 - 

            N°5002-5500. 1928-1948

          • 3 R 137 - 

            N°5501-6000. 1928-1948

          • 3 R 138 - 

            N°6001-6500. 1928-1948

          • 3 R 139 - 

            N°6501-7000. 1928-1948

          • 3 R 140 - 

            N°7002-7500. 1928-1948

          • 3 R 141 - 

            N°7501-8000. 1928-1948

          • 3 R 142 - 

            N°8001-8500. 1928-1948

          • 3 R 143 - 

            N°8501-9000. 1928-1948

          • 3 R 144 - 

            N°9001-9500. 1928-1948

          • 3 R 145 - 

            N°9501-10000. 1928-1948

        • Dossiers des demandes n° 10 001-20 000

          • 3 R 146 - 

            N°10 001-10 500. 1928-1948

          • 3 R 147 - 

            N°10 501-11 000. 1928-1948

          • 3 R 148 - 

            N°11 001-11 500. 1928-1948

          • 3 R 149 - 

            N°11 501-12 000. 1928-1948

          • 3 R 150 - 

            N°12 001-12 500. 1928-1948

          • 3 R 151 - 

            N°12 501-13 000. 1928-1948

          • 3 R 152 - 

            N°13 001-13 499. 1928-1948

          • 3 R 153 - 

            N°13 500-13 999. 1928-1948

          • 3 R 154 - 

            N°14 000-14 500. 1928-1948

          • 3 R 155 - 

            N°14 501-15 000. 1928-1948

          • 3 R 156 - 

            N°15 001-15 500. 1928-1948

          • 3 R 157 - 

            N°15 501-16 000. 1928-1948

          • 3 R 158 - 

            N°16 001-16 500. 1928-1948

          • 3 R 159 - 

            N°16 501-17 000. 1928-1948

          • 3 R 160 - 

            N°17 001-17 500. 1928-1948

          • 3 R 161 - 

            N°17 501-18 000. 1928-1948

          • 3 R 162 - 

            N°18 001-18 500. 1928-1948

          • 3 R 163 - 

            N°18 501-19 000. 1928-1948

          • 3 R 164 - 

            N°19 001-19 500. 1928-1948

          • 3 R 165 - 

            N°19 501-20 000. 1928-1948

        • Dossiers des demandes n° 20 001-30 000

          • 3 R 166 - 

            N°20 001-20 500. 1928-1948

          • 3 R 167 - 

            N°20 501-21 000. 1928-1948

          • 3 R 168 - 

            N°21 001-21 500. 1928-1948

          • 3 R 169 - 

            N°21 501-22 000. 1928-1948

          • 3 R 170 - 

            N°22 001-22 500. 1928-1948

          • 3 R 171 - 

            N°22 501-23 000. 1928-1948

          • 3 R 172 - 

            N°23 001-23 500. 1928-1948

          • 3 R 173 - 

            N°23 501-23 750. 1928-1948

          • 3 R 174 - 

            N°23 751-24 000. 1928-1948

          • 3 R 175 - 

            N°24 001-24 250. 1928-1948

          • 3 R 176 - 

            N°24 251-24 499. 1928-1948

          • 3 R 177 - 

            N°24 500-24 750. 1928-1948

          • 3 R 178 - 

            N°24 751-25 000. 1928-1948

          • 3 R 179 - 

            N°25 001-25 500. 1928-1948

          • 3 R 180 - 

            N°25 501-25 750. 1928-1948

          • 3 R 181 - 

            N°25 751-26 000. 1928-1948

          • 3 R 182 - 

            N°26 001-26 250. 1928-1948

          • 3 R 183 - 

            N°26 251-26 500. 1928-1948

          • 3 R 184 - 

            N°26 501-26 750. 1928-1948

          • 3 R 185 - 

            N°26 751-27 000. 1928-1948

          • 3 R 186 - 

            N°27 001-27 250. 1928-1948

          • 3 R 187 - 

            N°27 251-27 500. 1928-1948

          • 3 R 188 - 

            N°27 501-27 750. 1928-1948

          • 3 R 189 - 

            N°27 751-28 000. 1928-1948

          • 3 R 190 - 

            N°28 001-28 250. 1928-1948

          • 3 R 191 - 

            N°28 251-28 500. 1928-1948

          • 3 R 192 - 

            N°28 501-28 750. 1928-1948

          • 3 R 193 - 

            N°28 751-29 000. 1928-1948

          • 3 R 194 - 

            N°29 001-29 250. 1928-1948

          • 3 R 195 - 

            N°29 251-29 500. 1928-1948

          • 3 R 196 - 

            N°29 501-29 750. 1928-1948

          • 3 R 197 - 

            N°29 751-30 000. 1928-1948

        • Dossiers des demandes n° 30 001-38 000

          • 3 R 198 - 

            N°30 001-30 250. 1928-1948

          • 3 R 199 - 

            N°30 251-30 500. 1928-1948

          • 3 R 200 - 

            N°30 501-30 750. 1928-1948

          • 3 R 201 - 

            N°30 751-31 000. 1928-1931

          • 3 R 202 - 

            N°31 001-31 250. 1928-1948

          • 3 R 203 - 

            N°31 251-31 500. 1928-1948

          • 3 R 204 - 

            N°31 501-31 750. 1928-1948

          • 3 R 205 - 

            N°31 751-32 000. 1928-1948

          • 3 R 206 - 

            N°32 001-32 250. 1928-1948

          • 3 R 207 - 

            N°32 251-32 500. 1928-1948

          • 3 R 208 - 

            N°32 501-32 750. 1928-1948

          • 3 R 209 - 

            N°32 751-33 000. 1928-1948

          • 3 R 210 - 

            N°33 001-33 250. 1928-1948

          • 3 R 211 - 

            N°33 251-33 500. 1928-1948

          • 3 R 212 - 

            N°33 501-33 750. 1928-1948

          • 3 R 213 - 

            N°33 751-34 000. 1928-1948

          • 3 R 214 - 

            N°34 001-34 250. 1928-1948

          • 3 R 215 - 

            N°34 251-34 500. 1928-1948

          • 3 R 216 - 

            N°34 501-34 750. 1928-1948

          • 3 R 217 - 

            N°34 751-35 000. 1928-1948

          • 3 R 218 - 

            N°35 001-35 250. 1928-1948

          • 3 R 219 - 

            N°35 251-35 500. 1928-1948

          • 3 R 220 - 

            N°35 501-35 750. 1928-1948

          • 3 R 221 - 

            N°35 751-36 000. 1928-1948

          • 3 R 222 - 

            N°36 001-36 250. 1928-1948

          • 3 R 223 - 

            N°36 251-36 500. 1928-1948

          • 3 R 224 - 

            N°36 501-36 750. 1928-1948

          • 3 R 225 - 

            N°36 751-37 000. 1928-1948

          • 3 R 226 - 

            N°37 001-37 250. 1928-1948

          • 3 R 227 - 

            N°37 251-37 500. 1928-1948

          • 3 R 228 - 

            N°37 501-37 750. 1928-1948

          • 3 R 229 - 

            N°37 751-38 000. 1928-1948

  • 3 R 230-343. Office départemental des pupilles de la Nation (1918-1935)

    • 3 R 230-242. Circulaires, correspondance et documentation

      • 3 R 230 - 

        Circulaires ministérielles et de l'Office national des pupilles de la Nation (1918-1934). Circulaires et correspondance adressées par le Comité de répartition des fonds pour venir en aide aux orphelins de guerre (1918). 1918-1934

      • 3 R 231 - 

        Circulaires et courriers de l'office départemental adressés notamment aux maires, présidents des sections cantonales et correspondants communaux (1918-1933). Imprimés de l'office départemental [1920-1928]. 1918-1933

      • 3 R 232 - 

        Correspondance générale. 1915-1933

      • 3 R 233 - 

        Registre de correspondance envoyée, 1er juillet 1921-28 février 1923. 1921-1923

      • 3 R 234 - 

        Registre de correspondance envoyée, 1er mars 1923-3 novembre 1924. 1923-1924

      • 3 R 235 - 

        Registre de correspondance envoyée, 4 novembre 1924-8 octobre 1925. 1924-1925

      • 3 R 236 - 

        Registre de correspondance envoyée, 9 octobre 1925-23 février 1927. 1925-1927

      • 3 R 237 - 

        Registre de correspondance envoyée, 23 février 1927-1er octobre 1928. 1927-1928

      • 3 R 238 - 

        Registre de correspondance envoyée, 1er octobre 1928-3 avril 1931. 1928-1931

      • 3 R 239 - 

        Registre de correspondance envoyée, 3 avril 1931-17 février 1933. 1931-1933

      • 3 R 240 - 

        Registre de correspondance envoyée, 18 février 1933-4 décembre 1937. 1933-1937

      • 3 R 241 - 

        Rapports annuels. 1920-1934

        • (3R241). Pièces préparatoires.

        • (3R241). Rapports annuels dactylographiés et imprimés.

      • 3 R 242 - 

        Articles de presse relatifs aux pupilles de la Nation (1929-1931, 1934). 1929-1934

    • 3 R 243-259. Conseil d'administration

      • Organisation et décisions

        • 3 R 243 - 

          Conseil d'administration : convocations, correspondance, décisions. 1919-1935

        • 3 R 244 - 

          Registre des procès-verbaux du conseil d'administration, 13 mai 1918-12 septembre 1921. 1918-1921

        • 3 R 245 - 

          Registre des procès-verbaux du conseil d'administration 8 novembre, 1921-15 novembre 1924. 1921-1924

        • 3 R 246 - 

          Registre des procès-verbaux du conseil d'administration. 1925-1927

        • 3 R 247 - 

          Registre des procès-verbaux du conseil d'administration. 1928-1932

      • Elections

        • 3 R 248 - 

          Élection de 1921. Organisation : instructions, correspondance (1921) ; pourvois des associations dont les demandes de participation aux élections ont été refusées (1921-1924). 1921-1924

        • 3 R 249 - 

          Élection de 1924. Organisation des élections : instructions, correspondance, listes électorales, procès-verbaux de recensement des votes (1923-1924). Pourvois des associations dont les demandes de participation aux élections ont été refusées (1924-1926). Demande de participation de l'association l'oeuvre des pupilles de l'école publique (1924), listes par commune des pupilles de l'école publique (1924). 1923-1926

        • 3 R 250 - 

          Élection de 1924. Demande de participation des associations (réformés, mutilés et veuves de guerre, bienfaisance privée, syndicats agricoles et sociétés de secours mutuels) : correspondance, statuts et listes des membres.

        • 3 R 251 - 

          Élection de 1927. Organisation : correspondance (1926-1927). Demande de participation des associations : correspondance, statuts et listes des membres (1927). Listes électorales : répertoire des associations (1924, 1927), listes, correspondance de protestation contre les listes (1927). Résultat des élections : procès-verbaux de recensement des votes par catégorie d'électeur, liste des représentants élus (1927). 1924-1927

        • 3 R 252 - 

          Élection de 1930. Organisation et résultats : instructions et imprimés ; listes électorales ; associations non retenues sur les listes et réclamations : correspondance, statuts. Résultats des élections : procès-verbaux de recensement des votes par catégorie d'électeur, liste des représentants élus. 1929-1930

        • 3 R 253 - 

          Élection de 1930. Demande de participation des associations par collège électoral (réformés, mutilés et veuves de guerre, sociétés de secours mutuels, enseignement professionnel, syndicats patronaux, syndicats ouvriers, coopératives de consommation) : correspondance, statuts et listes des membres.

        • 3 R 254 - 

          Élection de 1930. Demande de participation des associations par collège électoral (bienfaisance privée) et par arrondissement pour les autres collèges (arrondissement de La Roche-sur-Yon) : correspondance, statuts et listes des membres.

        • 3 R 255 - 

          Élection de 1930. Demande de participation des associations (arrondissements de Fontenay-le-Comte et des Sables-d'Olonne) : correspondance, statuts et listes des membres.

        • 3 R 256 - 

          Élection de 1930. Désignation par les associations inscrites des délégués appelés à prendre part aux élections : procès-verbaux.

        • 3 R 257 - 

          Élection de 1933. Organisation : instructions, imprimés, correspondance (1932-1933). Listes électorales. Associations non retenues sur les listes et réclamations : correspondance, statuts. Résultats des élections : liste des membres de la commission de recensement des votes, procès-verbaux de recensement, liste des représentants élus. 1932-1933

        • 3 R 258 - 

          Élection de 1933. Demande de participation des associations par collège électoral (2e au 5e collège : enseignement professionnel, chambre de commerce et syndicats patronaux, syndicats ouvriers et associations agricoles) : correspondance, statuts et listes des membres.

        • 3 R 259 - 

          Élection de 1933. Demande de participation des associations par collège électoral (6e au 11e collège : associations coopératives de production et de consommation, bienfaisance privée, associations philanthropiques et réformés, mutilés et veuves de guerre) : correspondance, statuts et listes des membres, procès-verbaux pour la désignation par les associations inscrites des délégués appelés à prendre part aux élections.

    • 3 R 260-276. Section permanente

      • 3 R 260 - 

        Convocations, correspondance, décisions. 1928-1933

      • 3 R 261 - 

        Registre des procès-verbaux de la section permanente 13 mai 1918 - 13 août 1920. 1918-1920

      • 3 R 262 - 

        Registre des procès-verbaux de la section permanente, 7 octobre 1920 - 10 octobre 1921. 1920-1921

      • 3 R 263 - 

        Registre des procès-verbaux de la section permanente, 29 octobre 1921 - 20 janvier 1923. 1921-1923

      • 3 R 264 - 

        Registre des procès-verbaux de la section permanente, 10 février 1923 - 12 avril 1924. 1923-1924

      • 3 R 265 - 

        Registre des procès-verbaux de la section permanente, 10 mai - 9 décembre 1924.

      • 3 R 266 - 

        Registre des procès-verbaux de la section permanente. 1925

      • 3 R 267 - 

        Registre des procès-verbaux de la section permanente. 1926

      • 3 R 268 - 

        Registre des procès-verbaux de la section permanente. 1927

      • 3 R 269 - 

        Registre des procès-verbaux de la section permanente. 1928

      • 3 R 270 - 

        Registre des procès-verbaux de la section permanente. 1929

      • 3 R 271 - 

        Registre des procès-verbaux de la section permanente. 1930

      • 3 R 272 - 

        Registre des procès-verbaux de la section permanente. 1931

      • 3 R 273 - 

        Registre des procès-verbaux de la section permanente. 1932

      • 3 R 274 - 

        Registre des procès-verbaux de la section permanente. 1933

      • 3 R 275 - 

        Registre des procès-verbaux de la section permanente. 1934

      • 3 R 276 - 

        Congrès des présidents des sections permanentes : correspondance, rapports. 1929-1934

    • 3 R 277-279. Renouvellement des sections cantonales et communales

      • 3 R 277 - 

        Liste des correspondants cantonaux [1918-1921], registre indiquant le nombre de correspondants en fonction du nombre de pupilles par commune (1924), propositions et nominations de membres des sections (1918-1926), procès-verbaux des séances inaugurales (1921, 1924), enquête sur le fonctionnement des sections en 1925 et 1927 (1926, 1928). 1918-1928

      • 3 R 278 - 

        Renouvellement des membres des sections : propositions et élections des membres, nomination des délégués (1927-1931) ; correspondance (1929-1931). - Commissions communales : correspondance au sujet d'affaires qui ont données lieu à des désaccords ou des démissions de membres (1929-1930). 1927-1931

      • 3 R 279 - 

        Renouvellement des sections de 1933 et maintien des membres en 1936 : listes et correspondance (1932-1934) ; procès-verbaux des sections cantonales (1933-1934) ; correspondance (1935-1939). 1932-1939

    • 3 R 280-281. Renouvellement des instances nationales

      • 3 R 280 - 

        Élections du conseil supérieur de l'Office national des pupilles de la Nation. Élection de 1922 : arrêtés et correspondance (1921-1922). Élection complémentaire de 1923 : instructions, liste électorale (1923). Élection de 1926 : demandes de participation des associations inscrites et rejetées, réclamations, décisions de la commission des réclamations, procès-verbaux de désignation des délégués (1926). 1921-1926

      • 3 R 281 - 

        Élections du conseil supérieur de l'Office national des pupilles de la Nation. Élection de 1930 : instructions, correspondance et imprimés ; demandes et liste d'associations participant aux élections, procès-verbaux de désignation des délégués et liste des électeurs. Élection de 1934 : instructions, correspondance, demandes et liste d'associations participant aux élections, liste des électeurs. 1930-1934

    • 3 R 282-292. Personnel et comptabilité

      • 3 R 282 - 

        Personnel : circulaires, arrêtés préfectoraux de nominations, correspondance. 1918-1938

      • 3 R 283 - 

        Récompenses accordées par l'Office national aux membres de l'office départemental et des sections cantonales. 1924-1934

      • 3 R 284 - 

        Correspondance et circulaires relatives à la comptabilité. 1918-1930

      • 3 R 285 - 

        Budget et comptes. 1918-1921

      • 3 R 286 - 

        Budget et comptes. 1922-1926

      • 3 R 287 - 

        Budget et comptes. 1927-1931

      • 3 R 288 - 

        Budget et comptes. 1932-1933

      • 3 R 289 - 

        Budget et comptes. 1934

      • 3 R 290 - 

        Registre des recettes et dépenses (18 février 1921 - 30 janvier 1924). 1921-1924

      • 3 R 291 - 

        Versement de la part contributive des familles aux dépenses liées au traitement médical des pupilles : registre, engagements des familles, titres de recettes. 1926-1935

      • 3 R 292 - 

        Subventions communales : tableaux des montants de la participation communale. 1934-1935

    • 3 R 293-343. Suivi des pupilles de la Nation

      • Adoption, tutelle

        • 3 R 293 - 

          Adoption des pupilles de la Nation. 1918-1932

          • (3R293). Listes de pupilles adoptés et avis de jugement des tribunaux civils de La Roche-sur-Yon (1919-1932), et de Fontenay-le-Comte (1918-1926, 1928, 1931).

          • (3R293). Réglementation (1918-1933). Extraits des jugements d'adoption des pupilles de la Nation (1918-1921) ; correspondance et extraits de jugements (1920-1923) ; rejets de demandes d'adoption (1923-1932), arrêts de la cour d'appel de Poitiers réformant des jugements du tribunal de La Roche-sur-Yon concernant l'adoption (1931).

        • 2201 W 139 - 

          Pupilles de la Nation : extraits des minutes d'adoption. 1918-1928

        • 3 R 294 - 

          Tutelle, prise en charge : enquête sur les particuliers qui souhaitent accueillir des pupilles (1919-1932) ; rapport de contrôle des tutelles déléguées (1926, 1928) ; ouverture de livrets d'épargne (1932-1944). 1919-1944

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