Les archives de la Vendée

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5 K - Conseil de préfecture de la Vendée (an VIII-1924) Inventaire complet (pdf)

    • 5 K 6 - 

      Contributions foncières : 27 vendémiaire an XI-17 avril 1810. (Table alphabétique).
      (Cf. 5 K 13). an XII-1810

      Présentation du contenu :

      Enregistrement chronologique des réclamations au sujet de contributions foncières avec leur nom et commune de résidence, objet de la demande, date des renvois en communication au sous-préfet ou au directeur des contributions, date de retour, et date d'envoi définitif des décisions et arrêtés.


    • 5 K 7 - 

      Taxes somptuaires ou contributions mobilières : 5 vendémiaire an XI-1er avril 1817. (Table alphabétique).
      (Cf. 5 K 13-15). an XII-1817

      Présentation du contenu :

      Enregistrement chronologique des réclamations concernant les taxes somptuaires (taxe sur les domestiques, chevaux et voitures) ou les contributions mobilières (taxe sur la valeur locative des locaux d'habitation)


    • 5 K 8 - 

      Contributions. an XI-1825

      Présentation du contenu :

      Enregistrement chronologique des réclamations au sujet de contributions foncières avec leur nom et commune de résidence, objet de la demande, date des renvois en communication au sous-préfet ou au directeur des contributions, date de retour, et date d'envoi définitif des décisions et arrêtés :

      - Portes et fenêtres : 3 brumaire an XI-9 juin 1825. (Table alphabétique). (Cf. 5 K 12-18).

      - Cotes irrécouvrables signalées par les percepteurs : 1er décembre 1815-6 mars 1817. (Table alphabétique). (Cf. 5 K 15-16).

      - Demandes d'indemnités pour pertes subies : 11 nivôse an XI-12 germinal an XII. (Cf. 5 K 12-13).

      - Enregistrement des pertes subies par les particuliers : 28 frimaire an XII-20 frimaire an XIII. (Table alphabétique) (Cf. 5 K 13).


    • 5 K 9 - 

      Contributions des patentes : 18 juillet 1808-20 mars 1821. (Table alphabétique).
      (Cf. 5 K 14-17). 1808-1821

      Présentation du contenu :

      Enregistrement chronologique des réclamations au sujet de contributions de patentes avec leur nom et commune de résidence, objet de la demande, date des renvois en communication au sous-préfet ou au directeur des contributions, date de retour, et date d'envoi définitif des décisions et arrêtés.