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5 K 1-29. Matières diverses, an VIII-1869
Registres d ordre des pétitions de l administration
Registres d ordre des pétitions des communes et particuliers
Registres d ordre des pétitions de particuliers
Registre d ordre avec affectation pour instruction
Arrêtés
Arrêtés autorisant les communes de plaider
5 K 30-34. Affaires contentieuses et non contentieuses, 1866-1902
Registre d ordre
Arrêtés
5 K 35. Arrêtés relatifs aux domaines nationaux, an X-1813
5 K 36-37. Arrêtés relatifs aux indemnités des émigrés, 1825-1832
5 K 38-43. Arrêtés relatifs aux élections et au jury, 1827-1864
Validation et annulation d élections
Révision des listes électorales et de jury du département
Rejets de réclamations concernant les listes de jury
5 K 44-113. Comptes de gestion des communes, des établissements de bienfaisance et des syndicats de marais, 1824-1892
Registres d ordre des arrêtés sur les comptes des communes
Registre d ordre des arrêtés sur les comptes des communes, des établissements de bienfaisance et des syndicats de marais
Arrêtés sur les comptes des communes
Arrêtés sur les comptes des communes et des bureaux de bienfaisance
Arrêtés sur les comptes des receveurs des hospices et bureaux de bienfaisance
Arrêtés sur les comptes des syndicats de marais
5 K 114-121. Cessions et échanges de terrains, 1827-1886
Arrêtés relatifs aux concessions, ventes et échanges de terrains, de propriétés domaniales, départementales et communales
Arrêtés d autorisation de ventes, échanges de terrains communaux
5 K 122-142. Contraventions en matière de grande voirie et de police de roulage, 1829-1894
Registres d ordre
Arrêtés concernant la grande voirie
Arrêtés concernant la police du roulage
Arrêtés relaxant des particuliers poursuivis pour avoir coupé de l herbe sur les berges de la Sèvre Niortaise
5 K 143-144. Fonctionnement du conseil de préfecture et suivi des procédures
5 K 145-159. Dossiers de procédure, 1836-1924
Affaires contentieuses et non contentieuses
Contraventions de grande voirie et de flottage
5 K - Conseil de préfecture de la Vendée (an VIII-1924)
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Arrêtés sur les comptes des syndicats de marais
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5 K 113 -
Gestion 1873-1875.
Réalisé avec
Ligeo Archives
