Les archives de la Vendée

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Catalogue bibliographique des sources du droit Inventaire complet (pdf)

      • BIB 1 G 67-1-3 - Collection de décisions nouvelles, et de notions relatives à la jurisprudence actuelle ; par Me J.B. Denisart... Quatrième édition. Tome premier [-troisième]. - À Paris : Chez Desaint, 1765 1765.  - 3 vol. (VIII-316-543 p., 458-342 p., 480-341 p.) ; 27 cm..

        Notes : 1 : t.I, Lettres A-D ; 2 : t.II, Lettres E-O ; 3 : t.III, Lettres P-V. - Titre du dos : Collection de jurisprudence. - Ex libris ms. de Demouillibert, ancien lieutenant des vaisseaux du roy. -


      • BIB RES 11-1-2 - Dictionnaire de droit et de pratique, contenant l'explication des termes de droit, d'ordonnances, de coutumes et de pratique. Avec les juridictions de France / Claude-Joseph de Ferrière ; nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée par M*** [Boucher d'Argis]. - Paris : Nyon, 1768 1768.  - 2 vol. (821 p.-764 p.)..

        Notes : Le tome I couvre les lettres A à H, le tome II couvre les lettres I à Y. - Ed. donné d'après le catalogue de la BNF. - Ex libris imprimé de Faivre d'Arcier. - Rel. pl. veau marbré, dos à cinq nerfs orné de motifs floraux, pièces de titre brunes, filets de coupe, 18e siècle. -


      • BIB RES 60-1-2 - Dictionnaire raisonné des domaines et des droits domaniaux : des droits d'échange et de ceux de contrôle des actes des notaires et sous-signatures privées, insinuations laïques, centième denier, petit-scel, contrôle des exploits, formules, greffes, droits réservés, franc-fiefs, amortissement et nouvel acquêt / Bosquet. - Paris : Vve Dutillet libr., 1775 1775.  - 2 vol. ((2) -XXXVIII-558 p. ; (2) -602 p.) ; In 8°..

      • BIB RES 50-1-17 - Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale / ouvrage de plusieurs jurisconsultes ; mis en ordre et publié par M. Guyot. - Nouvelle édition corrigée, et augmentée... - Paris : Visse, 1784-1785 1784/1785.  - 17 vol..

        Notes : Archives numérisées consultables en salle de lecture.
        Comprend : I, [Abaeus-Bagues]. - VIII-879 p. ; II, [Bail-Cerquemanage]. - 824 p. ; III, [Certificat-Colporteur]. - 714 p. ; IV, [Combat-Contrôleur]. - 751 p. ; V, [Contumace-Dixième denier]. - 754 p. ; VI, [Dixme-Enregistrement]. - 759 p. ; VII, [Ensaisinement-Garantie des rentes]. - 735 p. ; VIII, [Garde-Hypothèque]. - 682 p. ; XI, [Ides, nones et calendes-Juveigneur]. - 678 p. ; X, [Keure-Lods et ventes]. - 738 p. ; XI, [Certificat-Colporteur]. - 714 p. ; XII, [Naide-Patronat]. - 690 p. ; XIII, [Paturage-Profession monastique]. - 782 p. ; XIV, [Profits de fief-Réhabilitation]. - 633 p. ; XV, [Reine-Rivière]. - 736 p. ; XVI, [Roi-Taffia]. - 669 p. ; XVII, [Taille-Werp]. - 694-27 p. - Index. - Ex libris de Eugène Van Acher, avocat à la cour d'appel de Gand, 1864. - Rel. pl. basane marbrée, dos plats dorés à la roulette et au poinçon, pièces de titre rouge, pièces de tomaison verte, filets de coupe, plats encadrés de 3 filets estampés à froid, gardes blanches. -


      • BIB ADM C 86-1-5 - Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public / Armand Dalloz jeune. - Paris : Bureau de la jurisprudence générale, 1835-1841 1835/1841.  - 5 vol. ; 29 cm..

        Notes : T.I, abandon-cuves. - 1835. - X-804 p. ; t.II, danger-futailles. - 1835. - 721 p. ; t.III, gage-prêtre. - 1835. - 735 p. ; t.IV, preuve-vol. - 1836. - pagination multiple. - tables alphabétique et chronologique ; t.V, supplément 1834-1842. - 1841. - 1096-88 p. - table chronologique. -

        Présentation du contenu : Couvre la période 1790-1842. -


      • BIB 1 G 591 - Dictionnaire national de droit français : refermant la législation la plus complète et la plus récente en matière civile, ... suivi d'une explication claire et succincte sur chaque nature de ces actes... augmenté du tarif général des honoraires dus aux notaires, avoués, greffiers, huissiers, etc. contenant en outre les nouvelles lois... / Duverger. - Paris : Librairie scientifique, 1851 1851.  - 815 p. ; 23 cm..

        Notes : Index. -


      • BIB ADM D 6-1-28 - Répertoire du droit administratif / Dir. Léon Béquet [de 1882 à 1892], M.E. Lafeirière [de 1892 à 1901], Paul Dislère [de 1901 à 1911]. - Paris : Société d'imprimerie et de librairie administratives et des chemins de fer, 1882-1911 1882/1911.  - 28 vol. ; 32 cm..

        Notes : T.I, a-armée. - 1882. - X-519 p. - t.II, armée-banques. - 1884. - 568 p. - t.III, banques-cadas. - 1885. - 568 p. - t.IV, cadas-colon. - 1885. - 575 p. - t.V, colon-comm. - 1886. - 571 p. - t.VI, comm-comp. - 1887. - 572 p. - t.VII, comptabilité. - 1889. - 576 p. - t.VIII, compt-cultes. - 1891. - 576 p. - t.IX, cultes-départ. - 1891. - 560 p. - t.X, département. - 1892. - 676 p. - index. - t.XI, domaine. - 1892. - 576 p. - t.XII, législation. - 1895. - 544 p. - t.XIII, douanes. - 1896. - 580 p. - index. - t.XIV, droit-élections. - 1897. - 576 p. - t.XV, élections-enregistrement. - 1898. - 576 p. - t.XVI, enregistrement-fonctionnaires. - 1899. - 576 p. - t.XVII, fonctionnaires-impôt direct. - 1900. - 576 p. - t.XVIII, impôt direct-instituteur. - 1901. - 584 p. - t.XIX, instruction-louage. - 1902. - 575 p. - t.XX, louage-naturalisation. - 1903. - 576 p. - t.XXI, nom-peaux. - 1904. - 578 p. - t.XXII, pêche-provisoire. - 1905. - 579 p. - index. - t.XXIII, prud'hommes-retraite. - 1906. - 573 p. - index. - t.XIX, instruction-louage. - 1902. - 575 p. - t.XXIV, réunion-subsistances. - 1907. - 575 p. - t.XXV, subsistances-trésor. - 1908. - 575 p. - t.XXVI, trésor-usines hydrauliques. - 1909. - 579 p. - index. - t.XXVII, usines à gaz-voies ferrées. - 1910. - 558 p. - t.XXVIII, voies ferrées-zones. - 1911. - 534 p. - tables générales. -


      • BIB ADM B 310-1-2 - Dictionnaire-formulaire des parquets et de la police judiciaire / G. Le Poittevin. - Paris : Arthur Rousseau éd., 1885 1885.  - 2 vol. (649 p.-724 p.) ; 22 cm..

        Notes : T.II, E à L ; t.III, M à Z. -


      • BIB ADM B 255-1-2 - Dictionnaire de l'administration française / Maurice Block. - 5e éd. refondue et augmentée, dir. Edouard Maguéro. - Paris ; Nancy : Berger-Levrault ; Nancy, 1905 1905.  - 2 vol. (XV-2715 p.) ; 25 cm..

        Notes : Index (t. II). - T. I, A à E. - T. II, F à Z. -


      • BIB ADM PC 274 - Nouveau dictionnaire pratique de droit / dir. R. Savatier. - Paris : Jurisprudence générale Dalloz..  - 30 cm.. 1908/1935

        Notes : Annuel. - Auparavant : Dictionnaire pratique de droit / dir. Gaston Griolet, Charles Vergé (1908-1917) [la publication du dictionnaire a été interrompue entre 1914 et 1918, de simples suppléments sont alors diffusés]. -


      • BIB 970 - Petit dictionnaire de droit. - Paris : Dalloz libr., 1951-1960 1951/1960.  - 2 vol. (VIII-1360 p. ; (4) -404 p.)..