Les archives de la Vendée

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Archives communales d'Apremont (1793-1996) Inventaire complet (pdf)

  • Producteur :

  • Apremont (Vendée)

  • Contenu ou introduction :

  • Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune d'Apremont aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 6. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens.


    Chef lieu de canton en 1793, la commune est intégrée à celui de Palluau en 1801. En l'an VIII, les communes des Habites et de Maché sont rattachées à la commune d'Apremont. Mais en 1806 Maché retrouve son statut de commune.

  • Mots-clés :

  • Lieu(x)

    Apremont

  • Origine

    Commune Apremont

  • Voir les instruments de recherche :

  • Voir aussi E DEPOT 6A - Archives communales des Habites

  • Communicabilité :

  • La communicabilité des dossiers est soumise aux délais fixés par la loi du 15 juillet 2008. L'état civil, les recensements de population, les atlas cadastraux napoléoniens, les délibérations et les arrêtés municipaux sont consultables sous forme numérique sur le site Internet des Archives de la Vendée. Ils ne sont donc pas communiqués sous leur forme originale.



    Pour en savoir plus sur les autorisations, se reporter au menu "Présentation des Archives" puis à la rubrique "Réglementation".

  • Modalités de reproduction :

  • Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle de lecture.

  • Sources complémentaires :

  • Aux Archives de la Vendée

    Pour la consultation des sources générales complémentaires à ce fonds, il convient de se reporter à la fiche "Faire l'histoire d'une commune" sur le site des Archives de la Vendée, rubrique "Clefs pour la recherche"/Retracer l'histoire mode d'emploi/Faire l'histoire d'une commune.