Les archives de la Vendée

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Archives militaires de la guerre de Vendée conservées au Service historique de la Défense (Vincennes) Inventaire complet (pdf)

  • Commissions et tribunaux militaires

    Présentation du contenu :

    Des listes nominatives des personnes jugées sont souvent placées en tête des archives de chaque commission militaire. Elles ont sans doute été dressées au moment du classement du fonds au XIXe siècle.

    Les articles débutent parfois par des pièces de correspondance : lettres des commissions militaires expédiant à Paris leurs jugements et accusés de réception de Paris. Ces pièces n'ont pas fait l'objet d'analyse.


    • B 1/329. Commissions militaires près de l'armée des Côtes de La Rochelle (juill.-sept. 1793), puis de l'Ouest (à partir d'oct. 1793)

      • B 1/329. Commission militaire de Niort (juill. 1793-sept. 1794)

        • SHD B 1/329-1 - 

          [XIXe siècle]. Liste nominative des officiers, civils et Vendéens passés en jugement devant la commission militaire de Niort de juillet 1793 à septembre 1794 (sept noms). [XIXe]

        • SHD B 1/329-2 - 

          17-18 juillet 1793 : trois jugements de huit soldats.
          François JAQUELIN (ou JAGLIN), Louis GEORGE, Nicolas ANGER (ou AUGER), Louis MINGUI, Yves COSSIN, François HERVE, Jean BASSET, François RIVIERE.

        • SHD B 1/329-3 - 

          16 septembre-13 novembre 1793 : huit jugements de neuf soldats.
          François FIACRE, Jean DUJARDIN, François HANTIER (ou HAUTIER), Etienne KEVRE, STOKI, Nicolas LAMI, Jean TAINON, Alexis CHEVALIER (ou CHEVALLIER), Marc BARRET.

        • SHD B 1/329-4 - 

          7 novembre 1793 : jugement de deux officiers.
          Jean Jacques Dominique POUCET, LEGER.

          13-17 décembre 1793 : deux jugements d'un officier et d'un soldat.
          Pierre MOUREAU (ou MOREAU, officier), François STIEVENARD (soldat).

        • SHD B 1/329-5 - 

          14 février-5 mars 1794 : quatre jugements de deux officiers et de deux soldats.
          Alexandre MENU (officier), ZIMERMAN (officier), Jean BOUTIN (soldat), Joseph COUTURIER jeune (soldat).

        • SHD B 1/329-6 - 

          1er-2 avril 1794 : deux jugements de deux soldats.
          Charles BARGES, Jacques BEGUET.

        • SHD B 1/329-7 - 

          1er avril-15 août 1794 : 15 jugements de 42 soldats et d'un civil.
          Charles BARGE (ou BARGES, jugement déjà présent dans l'article précédent), Antoine BOISSELET, François FARNEZ, Joseph LANGLADE, Antonio FERRANDO (ou FERENDO), Pierre PAILLOU (ou PAILLOUX), Louis CLEROUIN (ou CLAIROUIN), Michel Jean François LETOUZEY (ou LETOUZAIS), Dominique BIZOIRRE (ou BIZOUER), Pierre BATARDIER, DAVID, ROCOURT, BRISON (ou BRIZON), HERVIEUX, Jacques SENAC, VAN DE CAILLE (ou VENDECALE), ROUSSEL, KASNER (ou CASSENER), Nicolas NICLAN (ou NICLOS), Nicolas SIMONIN, KOUSKIRE, AUQUELLE, CHAUMONT, CAPIOT, Jean François CHAUVIN, Pierre MENARD (ou MAYNARD), Pierre GAUTTIER, Jean BERNET, Bertrand LA COSTE, Joseph BERTON, Louis Nicolas BERANGER, Etienne ROBIN (civil), Jean GRASSIN, François BRUNET, Guillaume BOUIN, François LUCAS, Etienne PERNOT, Julien PASQUIGNON (ou PASQUINION), Louis CHARLIGNY, Louis Antoine NOLLET (ou NOLET), Jean AGIN, Pierre LAMI (ou LAMY), Charles GUILLOU.

        • SHD B 1/329-8 - 

          9 septembre 1794 : jugement d'un officier et de trois soldats.
          Albert VILLERS (officier), JORIAT, MAZUER, BELIN.

          20 septembre 1794 : jugement d'un soldat.
          Christophe COMMAINVILLE.

      • B 1/329. Commissions militaires d'Angers, Saumur et Chinon (juill.-déc. 1793)

        • SHD B 1/329-9 - 

          [XIXe siècle]. Liste nominative des officiers, fonctionnaires, civils et Vendéens passés en jugement devant les commissions de Saumur et d'Angers de juillet à décembre 1793. [XIXe]

        • SHD B 1/329-10 - 

          Commission d'Angers, 16 juillet 1793 : deux jugements d'un soldat et d'un civil.
          Jean Guillaume LAPLANCHE dit RUILLIER, Louis Victor PAVIE (civil).

          Commission de Chinon, 23 juillet 1793 : jugement de deux soldats.
          Jacques PAYELLE, René DESPRES.

          Commission de Saumur, 25 juillet-15 août 1793 : 10 jugements d'un officier, de 12 soldats et d'un civil.
          Jean Charles FOUCAULT, Alexandre MUIDEBLED, Jean Nicolas CLIGNY, Auguste MERLIN, Etienne DROUIN, Jacques COLARD, Modeste BERLIS, Jacques ETIVE, Joseph GOHIER, Jean DUTERTRE, Jean Claude COURTOT, Pierre Philippe Marie LEBRUN (civil), Pierre LEBRUN (officier), René LEMOINE.

        • SHD B 1/329-11 - 

          Commission de Doué, 19 août 1793 : jugement d'un soldat.
          Jean ROBINEAU

          Commission de Saumur, 22 août-21 octobre 1793 : 10 jugements de neuf soldats et de cinq civils.
          Pierre GINGREAUX, Denis GAUDRY, Camille Abraham CARREFOUR dit LAPELOUZE (civil), Antoine Louis REGNAC, Godefroy CHARON, Michel FRIGO, Michel François CUTEMELLE, Jacques FRUGIER, Denis Julien BAUGE (civil), Jean GOURSAULT, Jean ELIS, Noël MORIN (civil), Jean CHANDOISON (civil), Joseph ROYER (civil).

        • SHD B 1/329-12 - 

          Commission de Saumur, 20 et 25 septembre 1793 : deux jugements d'un officier et d'un civil.
          Augustin DUPUIS dit DE MALINOT (officier), Louis Laurent THINAULT (civil).

          Commission de Saumur, 28 septembre et 4 octobre 1793 : deux jugements d'un officier et d'un soldat.
          Pierre LEFEBVRE (officier), Jean Claude THIEBAULT (soldat).

        • SHD B 1/329-13 - 

          Commission de Saumur, 12 octobre 1793 : deux jugements d'un soldat et d'un officier.
          Joseph CHAMBREUIL (soldat), Charles Joseph Hyacinthe MASQUELE (officier).

          Commission de Saumur, 25 octobre 1793 : deux jugements de deux civils.
          Henri VERDIER dit DE LA SORINIERE, Jacques François QUANTIN.

        • SHD B 1/329-14 - 

          Commission de Saumur, 25 et 27 octobre 1793 : deux jugements de trois civils.
          Jean FERCHAUD, Jacques BOUCHET, Laurent LAURIN.

          Commission d'Angers, 29 octobre-2 novembre 1793 : sept jugements d'un officier, de quatre soldats et de cinq civils.
          Jean Michel LANGEVIN (prêtre réfractaire), Jean Baptiste Antoine LAHAYE dit DES HOMMES (civil), Jean Claude DEROI (officier), Victor BODI (ou BODY, civil), Michel Laurent FALLOUX dit DULIS (ou DU LYS, civil), Claude TARDRA (soldat), François BOUVIER (soldat), Jean HERMARD (soldat), Claude CORNU (soldat), Jean BONPOIS (civil).

        • SHD B 1/329-15 - 

          Commission d'Angers, 4 et 29 novembre 1793 : deux jugements d'un prêtre et d'un civil.
          Charles André BRETONNIER (prêtre réfractaire), Louis Joseph Amable RICHARD CASTELNEAU (ou DE CASTELNAU).

          Commission de Saumur, 16-20 décembre 1793 : cinq jugements de 10 civils.
          Philippe DESPRES, Jean CHESSE, François CHAUVIERE, François MADY, François DAVIAU, Jean GIRAULT, Michel DESRUES, André ORRE dit DUPLESSIS (ou DU PLESSIS), Louis PICHEREAU, Jean PERRONNEAU.

    • B 1/337-339. Commissions militaires près de l'armée de l'Ouest (oct. 1793-déc. 1795)

    • B 1/335. Commissions militaires près des armées de l'Ouest et des Côtes de Brest réunies (févr. 1793-sept. 1794)

      • B 1/335. Commission militaire de Rennes

        • SHD B 1/335-1 - 

          [XIXe siècle]. Liste nominative des officiers (16), fonctionnaires et employés (20), femmes (32), civils et Vendéens (278) passés en jugement devant la commission militaire de Rennes en l'an II, y compris à Saint-Aubin-du-Cormier et à Fougères. [XIXe]

        • B 1/335. 9-30 novembre 1793

          • SHD B 1/335-2 - 

            [XIXe siècle]. Liste alphabétique des personnes jugées par la commission militaire de Rennes du 9 au 30 novembre 1793 (51 noms). [XIXe]

          • SHD B 1/335-3 - 

            9-14 novembre 1793 : lettres de Pocholle, représentant du peuple près de l'armée des Côtes de Brest, à la commission militaire de Rennes.

            7-17 novembre 1793 : deux proclamations imprimées des représentants du peuple près de l'armée des Côtes de Brest.

          • SHD B 1/335-4 - 

            9-18 novembre 1793 : cinq jugements de quatre soldats et de neuf civils, et renvoi de 22 civils devant la commission militaire de Nantes.
            Jean Henry de LA MARZELLE, Louis FLEURY (soldat), Jacques LAGNIER (soldat), Pierre BIENVENU (soldat), Charles ROCHER (soldat), Julien Joseph FONTENAUD, Jeanne BIGNON, Jean BLANCHARD, Michel GAROT, Jean COSSON, Michel CHEVALIER, Jean BLANDEAU, Pierre FURON.

          • SHD B 1/335-5 - 

            20-25 novembre 1793 : six jugements de deux soldats et de sept civils.
            Julien DUPERRAY, Jean BEUCHERIE, Jean POUILLARD, Joseph THOMAS dit LAJEUNESSE, Gilles COUPET, Hyppolite PUTOD, Jean GOURDELIER, André PELTIER (soldat), Jean Ménard (soldat).

          • SHD B 1/335-6 - 

            28-30 novembre 1793 : cinq jugements de quatre soldats et de trois civils.
            Gabriel SIMONIN, Pierre François CHEVALIER, Joseph MATHON, Jean BOURGOS (civil), Pierre HORGERON, Yves SIMON (civil), Pierre Jacques OUDET (civil).

        • B 1/335. 22 novembre-19 décembre 1793

          • SHD B 1/335-7 - 

            [XIXe siècle]. Liste alphabétique des personnes jugées par la commission militaire de Rennes du 22 novembre au 14 décembre 1793 (97 noms). [XIXe]

          • SHD B 1/335-8 - 

            22-25 novembre 1793 : trois jugements d'un soldat et de deux civils.
            Jacques ROYER, Julien ROSSIGNOL (soldat), Pierre MARCILLE.

          • SHD B 1/335-9 - 

            26-27 novembre 1793 : sept jugements de trois soldats et cinq civils dont trois femmes.
            Pierre ENAULT, Raimond LANDAL (soldat), Antoine MAYERE (soldat), TRILLIER (femme), DUGUE (femme), Victoire LE BRETON, Jean HAYON (soldat), Jean TINDI.

          • SHD B 1/335-10 - 

            28 novembre-2 décembre 1793 : dix jugements de dix soldats, trois civils et un prêtre.
            Julien DESLANDES (civil), Pierre Joseph DENOUAL (prêtre), Pierre CEINTRE, Pierre MARCILLE (civil), Pierre ENAULT (civil), Jean GOUPI, Gille MAILLET, François CHAUMONT, Joseph BAZIN, Jacques LAMBERT, Gabriel LEVASSEUR, Charles Louis IMBAULT, Julien GOUPI, Jean Claude VIGNERON.

          • SHD B 1/335-11 - 

            3-4 décembre 1793 : huit jugements de huit soldats.
            Gilles BUDOR, Jean GINGUENE, Jean Noël FEREY, Pierre CRUBLET, Nicolas CORBE, Jean HOULIERE, Jacques CHEVRELLE, Jean LABBE.

          • SHD B 1/335-12 - 

            4 décembre 1793 : un jugement de deux civils
            Louis René ORVIN, Louis Exupère LEMAITRE.

          • SHD B 1/335-13 - 

            5 décembre 1793 : six jugements de huit soldats.
            François TAUREAU, Gilles LEBRY, Julien JARDIN, Jean BLAIS, Marin RENARD, Julien MELIN, Jean HAVARD, François LEBRUN.

          • SHD B 1/335-14 - 

            6-8 décembre 1793 : cinq jugements de 16 soldats et de deux civils.
            Jean PETE, Pierre BRE, Louis LAJUAN, Jacques HUON, Julien LECONTE, René DUBOIS, François BOITARD, Marc AUBERT, Jean ROCHEFORT, Gilles JOULAN, Claude PIETLA dit Passepartout (civil), Olivier HUCHET (civil), Pierre DUROC, Jean LE BOUJEAN, Benjamin PREAUX, François TOUZE, Pierre LE BURY, François LEFEBVRE.

          • SHD B 1/335-15 - 

            Séance à Saint-Aubin-du-Cormier, 11 décembre 1793 : deux jugements de six civils.
            Pierre ADAM, Pierre MOQUET, Pierre GUINCHEUX, Charles SANSON, Joseph ABRAHAM, Nicolas GENDARME.

          • SHD B 1/335-16 - 

            Séances à Fougères, 12-15 décembre 1793 : huit jugements de trois soldats et de neuf civils.
            Michel Etienne DUCHESNE (soldat), Guillaume HAMON (soldat), Alexandre SEGUIN (soldat), François VAVY, René GIFFARD, Louis DAMOREAU, Joseph CHENET, Antoine JOLIET, Robert BOISLOUVEAU, Joseph GUIARD (ou GUYARD), Julien CANTRAIS, Pierre BROCHARD.

          • SHD B 1/335-17 - 

            Séance à Saint-Aubin-du-Cormier, 15 décembre 1793 : deux jugements de trois civils.
            Jean RIVAL, Julien GAUTRE, Pierre DELAUNAY.

          • SHD B 1/335-18 - 

            16-18 décembre 1793 : sept jugements d'un soldat et de neuf civils.
            Jean Louis Guillaume HOUESLARD, Pierre DELAUNAY, Mathurin BRISSET, Jean COUAIRE, Jean AUBERT, Jean MALIDOR, Pierre NEVEU, Jean CHEL, Joseph OURY, Pierre Nicolas BROCK (soldat).

          • SHD B 1/335-19 - 

            19 décembre 1793 : quatre jugements de trois soldats et d'un civil.
            Ive (Yves) CHEVANCE, Nicolas CORBE, Jean ANGELIER, Louis BERTELOT ou BERTHELOT (civil).

          • SHD B 1/335-20 - 

            9 décembre 1793-15 septembre 1794 : deux jugements (le premier étant annulé) de deux soldats.
            Guillaume Michel Etienne BARBIER DUFAY, Georges Pierre GUERINET. 1793-1794

          • SHD B 1/335-21 - 

            14 décembre 1793 : jugement de trois soldats.
            Pierre PROVOT, Jacques BOUET, Grégoire GALLOT.

        • B 1/335. 17 décembre 1793-4 janvier 1794

          • SHD B 1/335-22 - 

            17-18 décembre 1793 : trois jugements de quatre civils et d'un prêtre.
            Jean Abraham VEISSET, Hyacinthe Jean Marie ROLLAND DE RENJERVE (prêtre), Alexandre MARTIN, Victor MARTIN, Jean Félicité DUPLESSIX.

          • SHD B 1/335-23 - 

            19-24 décembre 1793 : trois jugements d'un soldat et de 12 civils dont trois femmes.
            Louis RAIMBAULT, Pierre HARDOUIN, François RICHARD, Jean PROUTEAU, Louis DURAND, Claude Mathieu LEMARIEN (soldat), Félicité BOULOY, Angélique GILET, Jacques BOULOY, Mathieu RYPERT, Pierre VIAU, Pierre PLESSIS, Adélaïde OUVRARD.

          • SHD B 1/335-24 - 

            26-27 décembre 1793 : trois jugements de cinq soldats et de 12 civils.
            Mathurin TIREL, Jean TIREL, François LEFEVRE, Michel PELET, René BERNIER, Michel ODIAUX, Jean ODIAUX, Koltip SINDER (soldat), Jean CHAILLON, Joseph NEAN, François BABINEAU, Jean BARATAN, Joseph CRESPELIERE, Georges STEINY (soldat), Jean MAHER (soldat), Christophe HOFFMAN (soldat), Joseph BOBE (soldat).

          • SHD B 1/335-25 - 

            30 décembre 1793 : deux jugements de deux soldats.
            Esme TOURTA, Louis Gabriel MONNARD.

          • SHD B 1/335-26 - 

            3-4 janvier 1794 : trois jugements d'un soldat et de cinq civils.
            Jean Baptiste BRODHAG (soldat), René COUPELIER, Jean Charles Hyppolite BOUGON, Jean Louis Antoine RICHER, Nicolas Isidore MAGDELIN, Pierre DENANCE.

        • B 1/336. 21 décembre 1793-15 février 1794

          • SHD B 1/336-1 - 

            [XIXe siècle]. Liste alphabétique de 284 personnes jugées par la commission militaire de Rennes du 21 décembre 1793 au 15 février 1794. [XIXe]

          • SHD B 1/336-2 - 

            Liste des jugements numérotés de 67 à 97 (21 déc. 1793-3 janvier 1794).

            21 décembre 1793 : six jugements de trois soldats et de cinq civils.
            Olivier HUCHET, Pierre TOMINE, Jean LABOURY (soldat), Paul LEMONNIER (soldat), Jean Baptiste JARRI (soldat), Joseph TOSTIVINT, Pierre et Guillaume HUDIN.

          • SHD B 1/336-3 - 

            22-23 décembre 1793 : sept jugements de trois soldats et de sept civils
            George ENAULT, Jean BERTIAU, François SALMON dit LAROCHE, Jean Marie FLEURI ou FLEURY (soldat), Jean CLOSSET, Michel BEAUVAIS, Jean MARIETTE, Jean ROISNE, Pierre RUZARD (soldat), Philippe GAVEZ (soldat).

          • SHD B 1/336-4 - 

            24-25 décembre 1793 : cinq jugements d'un soldat et de 37 civils.
            Dominique GIRAUDON, Pierre BRUNET, Louis BLOUIN, François BRUNSARD, Mathurin COQUEREAU, René LE DUC (ou LEDUC), Auguste RICHET, Jean VANNIER, René CLAVELOT (ou RAVELOT), René ALBERT, Jean ABEILARD, François BRUNET, Joseph BONDU, Joseph PLESSIS, Pierre SECHET, Julien MOINEREAU, Julien et Pierre FORET, Joseph CHENEAU, François GABORY, Jean LE SIMPLE, Pierre ROUSSELOT, Pierre DAVY, Jean GARDAIS, Lambert ONDIEU, François et Jean JEANNET, Aubin BREVET, Jean JACQUET, Mathurin MARTIN, Mathurin PINEAU, Louis GUERIN, Jean LARDEUX, Alexis BOURREAU, Jean BEAUMAL, Louis HAILLIOUX, Louis PITSS (soldat), Paul GOURDRE.

          • SHD B 1/336-5 - 

            26-28 décembre 1793 : cinq jugements de huit soldats et de huit civils.
            Pierre TOULIER (civil), Louis TOULIER (civil), René DETOUCHES (civil), Jacques BOURRASSEAU (civil), Pierre CREPEILLIERE (civil), Pierre DAVID (civil), Jean BONNET (civil), Pierre MOULINIER, François BILLON (civil), Pierre MARION, Michel JUBIN, Jean LEYDER, Jean Baptiste BAILLIEUL, Isidore SAUTIER, Jean SINCART, Pierre MERCHET.

          • SHD B 1/336-6 - 

            29 décembre 1793-3 janvier 1794 : huit jugements de huit soldats et de 21 civils dont quatre religieuses, deux prêtres et neuf femmes.

            Bonne MONTAGNIER (religieuse), Catherine MIGOT (religieuse), Marguerite GODRENEAU veuve MAUGRAIN, Emilie MAINGRAIN, Marie JOUSSE, Jeanne DEVAUX, Françoise BAUDRY, René NICOLAS, Jeanne HOUILLIAUX, Mathurine HOUILLIAUX, Perrine PINEAU, Joseph MALINGE, Louis SEBRON, Marie PEROTEAU, Jean Baptiste LAVENDON (soldat), Augustin DELAUNAY (ou DE LAUNAY), Jean LE BON (ou LEBON), Jean Baptiste MERCIER MONTIGNY dit l'abbé MAURIERE (prêtre), Gabriel BOURGUIGNON (soldat), François PAULVE (soldat), Pierre PERRIER, Pierre DUFRESNE (prêtre), Marie Jeanne Félicité FERAL (religieuse), Olive Marie LALOHEN (religieuse), Jean CHERIME (soldat), Wilibal HENCHEL (soldat), André AHIR (soldat), Georges WITTEMANN (soldat), François THIBERT (soldat). 1793-1794

          • SHD B 1/336-7 - 

            Liste des jugements numérotés de 98 à 126 (4-18 janvier 1794).

            4-5 janvier 1794 : quatre jugements de deux soldats et de trois civils.
            David GOUESMEL (soldat), François LEROUX, Jean Baptiste VIGNON (soldat), Pierre MONIER père, Pierre MONIER fils.

          • SHD B 1/336-8 - 

            6-8 janvier 1794 : six jugements d'un soldat et de dix civils dont deux femmes.
            Jacques ROSSIGNOL, Jean CHOGON, Jean GAUCHET, Pierre BELIN (soldat), Marie CHARLES femme de Pierre AUBIN, Anne DENIS, François CHEVRIER, Simon BIBART, Jean DENECHERE, Pierre MICHAUT (ou MICHAUX), Guillaume TERRIOL.

          • SHD B 1/336-9 - 

            10-13 janvier 1794 : neuf jugements de trois soldats et de six civils.
            Pierre DENIOUX, René CLARIS (soldat), André BUFFET, Etienne BLAVET, Joseph TACHEOT (soldat), Mathurin EVEILLARD, Mathurin COMMUNIE (soldat), Pierre TARACHE, Julien HUBERT.

          • SHD B 1/336-10 - 

            14-17 janvier 1794 : six jugements de deux soldats et de 24 civils.
            Jean Baptiste ANGER (ou ANGERS), René BEUNET, Pierre COCHET, Jacques POUPARD, Julien MORVAN, Michel MORVAN, Pierre PATRIE, Pierre DENARD, Georges VERDIER, Joseph LEBRUN, Jacob REINDERS (soldat), Jean BERTRAND, Jean MARTIN, Célestin TRONCHON (soldat), Jean RABIN, Jean PETARD, Jean MOUSSION, René BEILLARD (ou BEILARD), Pierre PINEAU, René FROGE, Jacques BARREAU, Jean POCHEAUME (ou POCHAUME), Pierre GRIMAULT, Jean VEIAU, Jean DELUMEAU, Pierre HUMEAU.

          • SHD B 1/336-11 - 

            18 janvier 1794 : quatre jugements de cinq soldats et de neuf civils.
            Pierre LE COUVET (soldat), Toussaint DANVIN (soldat), Jacques QUESNEL (soldat), René GULARD (ou GALARD), François GULARD (ou GALARD), Louis NONBALAIS (ou NONBALAIES), Jacques ROUELLE, Jacques CREPELIERE, Louis CREPELIERE, Pierre CHAUVEAU, Pierre BERTERIAU, Joseph TREARD, Guillaume BOZEC (soldat), Jean FRESNEL (soldat).

          • SHD B 1/336-12 - 

            Liste des jugements numérotés de 127 à 176 (21 janvier-15 février 1794).

            21-23 janvier 1794 : quatre jugements de 11 soldats et de deux civils.
            Jean MONTULE (civil), Guillaume LOUVIGNE (civil), François GAMBARD dit La Ruelle, Pierre BRENNEREAU (ou BRENNERAUD), Philibert NEUVE, Jacques GARAND, Nicolas PORCHERAT, Pierre ROLAND, Guillaume DROUBMAGNE (ou DROUBMAGUE), Louis LEGALEAU, Claude TOHO, Ive (Yves) LEPOISSELERS, Guillaume FOUILLARD.

          • SHD B 1/336-13 - 

            25 janvier 1794 : cinq jugements de neuf soldats et de trois civils.
            Jacques GUILORY (ou GUILORIS), Pierre AUFRAI (ou AUFRAY), Joseph MORTIER (civil), Louis GAUTIER (civil), Guillaume LE BELLEE, Louis TONDIC, François Pierre ROUSSEAU (civil), Jacques BOULANGER, Jean CLAVEL, Jean Guillaume MOULIN, Guillaume TETREL, Jean Louis MERCUROL (ou MERCUROLE).

          • SHD B 1/336-14 - 

            26-28 janvier 1794 : six jugements de neuf soldats et de 13 civils dont trois femmes.
            César SINGAL ou SINCAL (soldat), Denis MARI (soldat), Simon DUBUCOIS (soldat), Jean GRANDJEAN (soldat), Louis RENARD (soldat), Michel HUCHET, Charles HAMON, Jeanne TUAULT femme de René FROGER, Louise TRUELLE veuve GAUTHIER, Françoise HUCHET veuve de Jérôme SIMON, Pierre GODDEMIN (soldat), François DUFRESNE (soldat), Jean LE SAGE (soldat), Claude BILLEY (soldat), Pierre DALIGAULT, François LEBRETON, Jean NOUAIL, André PERDRIEL, René BRASSET (ou BRACET), Pierre MARTIN, Jean CHERBONNEL, François DUHAI (ou DUHAY).

          • SHD B 1/336-15 - 

            5 février 1794 : cinq jugements de trois soldats et de 14 civils dont une femme.
            Etienne BAGONNE (soldat), René DONAZIL (soldat), Louis LAJOTTE (soldat), Gabriel PONTONNIER, Jean CHOGON, Louis SECHET, François SECHET, Jean FORTIN, Anne CHEFTEAU, François LEPRON, Claude VALLIER père, Jean BIGNON (ou BILLON), Guillaume MONTJARRET père, Pierre MONTJARRET fils, Michel VALLIER fils, Claude VALLIER fils, Julien GEORGEAULT.

          • SHD B 1/336-16 - 

            6 février 1794 : cinq jugements de quatre soldats et de six civils.
            Léonard FOUCAULT, Pierre FORVILLE, Joseph FEVRIER, Sébastien Anne Joseph CHAPELAIN dit La France, Joseph GAGNIER, Pierre DUFOUR, Auguste RICHOU ou RICHON (soldat), Jean François QUATRAIN (soldat), Julien CHAROBERT (soldat), Jean RUAUX (soldat).

          • SHD B 1/336-17 - 

            7-9 février 1794 : huit jugements de quatre soldats et de six civils dont une femme.
            Philippe MARTIN, Pierre DE LA HAYE (soldat), Gabrielle HYVER, Jean PARIS, Ambroise François TAILLANDIER (soldat), Pierre Jean THEBERT (soldat), Henry BAISSI ou BAISSE (soldat), Gilles MONTIGNE, Jean Baptiste DEPONEZ, Martin HENAULT (ou ESNAULT).

          • SHD B 1/336-18 - 

            10-11 février 1794 : cinq jugements de quatre soldats et de sept civils.
            Julien BOURDAIS, Julien DUBREIL (soldat), Julien GUERIN (soldat), Gabriel GOSSET (soldat), Luc LE GENDRE (soldat), Jean CLOZIER père, Michel CLOZIER fils, Antoine FAVRAIS, François TONCHOTE, Pierre GUIHOUX, Jacques GASNIER.

          • SHD B 1/336-19 - 

            12-13 février 1794 : cinq jugements de 12 soldats et d'un civil.
            Jacques GIROUX, Jean GABORI, Pierre DURAND, Jean COURTAIS (civil), Amarande ROBERT, François LA GRANGE, Julien CHESNER, Mathurin Louis NOGUE (ou NAUGUE), Joseph LE DUC, Jean FROGE, Jean DUSSI, Jean LE BRETON, Jean LAUNAY (ou LAUNOY).

          • SHD B 1/336-20 - 

            14-15 février 1794 : sept jugements de six soldats et de quatre civils.
            Jean HERBERT (civil), Pierre MARTIN (civil), Julien BAZIN (civil), Pierre ELLENE, François PREVOT, François BLOCHET, Jacques CAFFIN, Louis François Toussaint FRENAIS (ou FRESNAIS) DE BEAUMONT (civil), Mathurin BERTHAULT, André LEVAVASSEUR (ou LE VAVASSEUR).

        • B 1/336. 20 février-19 mars 1794

          • SHD B 1/336-21 - 

            [XIXe siècle]. Liste alphabétique de 106 personnes jugées par la commission militaire de Rennes du 20 février au 19 mars 1794.

            Liste des jugements numérotés de 177 à 228 (20 février-19 mars 1794). [XIXe]

          • SHD B 1/336-22 - 

            20 février 1794 : cinq jugements de huit soldats.
            Pierre CHAUVIERE, Pierre VERSEAU, Etienne PITRAS, Jean Baptiste DESVOYER, Claude BASTARD, Hugues POULNAU, Guillaume POLLET, Michel BRICLET.

          • SHD B 1/336-23 - 

            21 février 1794 : sept jugements de deux soldats et de huit civils dont trois femmes.
            René FAUQUE, Geneviève ROUSSEAU sa femme, Julienne FAUQUE sa fille, Jean Baptiste PINEL (soldat), Jean BARBELETTE, Jacques GODARD, Jean BEAUVAIS, Pierre BARDOU (ou BARDON), Perrine FEVRIER, Eusèbe RABUAN ou RABUAU (soldat).

          • SHD B 1/336-24 - 

            22-24 février 1794 : cinq jugements de cinq soldats et de quatre civils.
            Jacques PACQUET ou PAQUET (civil), Pierre DEVERGNES (civil), Jean PAUL, Mathurin COLLINEAU ou COLINEAU (civil), Jean DELBEAU (civil), Laurent SENARD, Jean SENARD, Jean PETITJEAN, Henri PIERRECON.

          • SHD B 1/336-25 - 

            27 février-1er mars 1794 : quatre jugements d'un soldat et de six civils.
            François SACHER, François René QUANCTIN (ou QUANTIN) dit BEAUMARCHAND, François VATTEL, Jean HARDY, Jean PORET, François TOITTEZ ou TOILLON (soldat), Pierre HAMON.

          • SHD B 1/336-26 - 

            2-3 mars 1794 : cinq jugements de six soldats et de cinq civils dont une femme.
            Augustin LECLUZE ou L'ECLUZE, Julien JARDIN, Jean Pierre DELAUNE, Jacques RENARD, Didier MAGUIN, Frédéric BERTIN, Françoise MICHOT femme de Julien CHAUVIN (civile), Pierre QUENIEN ou QUENIEU (civil), Julien LEMAITRE (civil), Louis LESAINT (civil), Julien SAUSEY ou SAUCEY (civil).

          • SHD B 1/336-27 - 

            4-6 mars 1794 : six jugements de neuf soldats et d'un civil
            Claude Constant DUBREUIL, Mathieu PETIT, Lucien Augustin BRISEBECK, François CHENEL, Jacques GEORGE, Julien BOUJU, Nicolas PERRIER, Pierre LENEVEU, Julien ROUE, Julien HAMARD (civil).

          • SHD B 1/336-28 - 

            7-9 mars 1794 : cinq jugements de six soldats et de deux civils.
            Olivier VITRE (civil), Antoine MAILLOT, André LECUYER, Alexandre COURTOIS, René ROULLOIS (civil), Simon LEURTET, Guillaume GOBILIER, Jean PEREAU.

          • SHD B 1/336-29 - 

            11-15 mars 1794 : six jugements de 10 soldats et de six civils.
            Mathurin GLEMOTTE, Aubert PELTIE, Jean MONDET, Jean MOREL, Joseph LEMONNIER, Julien DESROCHES (ou DEROCHE), Michel VOLLAND, Julien MARIE, Augustin ORELY (ou AURELY), Pierre PORTE, Pierre COTTIN ou COTIN (civil), Pierre DELAUNAY (civil), Joseph LOUTREUIL (civil), François FOURRE ou FOURE (civil), Jacques CHATAIGNIE ou CHANTAIGNIE (civil), Jacques GARNIER (civil).

          • SHD B 1/336-30 - 

            16-17 mars 1794 : quatre jugements d'un soldat et de cinq civils.
            Jean FRENEI (ou FREMI), François GUILLOUIX (ou GUIHOUIX), Pierre CHUET, Jean HUET, [Ipolide] PION (soldat), Jean Pierre LAUNAY.

          • SHD B 1/336-31 - 

            18-19 mars 1794 : quatre jugements de 17 soldats et de quatre civils.
            Jean Baptiste HARAMBERT, Joseph HARAMBERT, André BANCHELOT (civil), Georges HAUERT, Pierre MAYARD ou MAILLARD (civil), François GUICHARD (civil), Guillaume ORION (civil), Pierre CHASSELOUP, René CHENOT, Jean ERRIEN, Guillaume BRUSLE, Louis BOUHOUR, Louis MICHEL, René ALLAIRE, Jean TOURILLON, Jean MARCHAND, Gilles POIRIER, Pierre PLANCHER, Charles MONNIER, Michel COUPEL, Joseph CHERHAL.

        • B 1/335-336. Jugements isolés (févr. 1793-sept. 1794)

          • SHD B 1/335-27 - 

            1er février 1793 : deux jugements de deux soldats.
            Nicolas LAGNES, Henry QUEFELLEC.

            29 août 1794 : jugement d'un soldat (cachet).
            Claude Mathieu MARIEN. 1793-1794

          • SHD B 1/336-32 - 

            31 mars-2 avril 1794 : jugement de six soldats.
            Laurent DUCROT, Jean Benoît NALET, Jean Louis CAILLOUX, Pierre PINARD, Jean Baptiste DERAIN, Jacques MONTRECI dit LARIVIERE.

            20 avril 1794 : jugement de deux soldats (cachet).
            Michel THERMOUX, Pierre LELARGE.

            3-4 septembre 1794 : deux jugements de deux soldats (cachets).
            Pierre Antoine BOUDINOT, Jean Claude GUILLAUME dit LEGRAND.

      • B 1/335. Commission militaire de Vitré (janv.-avril 1794)

        • SHD B 1/335-28 - 

          [XIXe siècle]. Liste nominative des civils et Vendéens (21) passés en jugement devant la commission militaire de Vitré en l'an II. [XIXe]

        • SHD B 1/335-29 - 

          26 janvier 1794 : jugement d'Antoine Philippe de La TREMOILLE, prince de Talmont.

        • SHD B 1/335-30 - 

          15-16 février 1794 : trois jugements de trois civils.
          Pierre HERIAU, Julien TALIBAR, Julien GUEDON.

        • SHD B 1/335-31 - 

          23-24 février 1794 : trois jugements de trois civils.
          François Jean PICARD, René TAILLANDIER, Jean BREHAIN.

        • SHD B 1/335-32 - 

          6-10 mars 1794 : deux jugements de huit civils.
          Claude JOLIVET, Gervais GRENONT (ou GREMOT), Pierre CHEVALIER, Jean BOUVIER, Louis GALLOIS (ou GALLAIS), Pierre DEMELLET, René REVERDY, Jean LE CONTE.

        • SHD B 1/335-33 - 

          17 mars-2 avril 1794 : trois jugements de cinq civils.
          Pierre CHAUPITRE, Toussaint BIGNON, Julien MERIENNE, François LEFORT, René DIARDIERE.

        • SHD B 1/335-34 - 

          16-18 avril 1794 : deux jugements d'un soldat et d'un civil.
          Pierre CLOUET (soldat), Pierre HUARD.

      • B 1/335. Commissions militaires du Mans, Laval, Châteaubriant et Blain (déc. 1793)

        • SHD B 1/335-35 - 

          Séance au Mans, 14 décembre 1793 : deux jugements de 13 civils.
          Jean MOULONG (ou MONLONG), François COUSIN, Pierre BONNARD, Joseph BRETOT (ou BRETOL), Jean CHEVALIER, Louis HONOT (ou HONET), Jacques CASSIN, Joseph FORTIN, Jean FOUCHE, Mathurin DUVAL, Jean PIFFETOT (ou PISSETOT), François PETIT, Pierre BISARD (ou BISSARD).

          Séance à Laval, 16 décembre 1793 : deux jugements d'un enfant de troupe et de trois civils dont une femme.
          Antoine BERGER (enfant de troupe), Pierre FOURMOND, BOISSARD, Louise D'AUBERT (ou DAUBERT ou AUBERT).

          Séances à Châteaubriant, 19-20 décembre 1793 : quatre jugements de 12 civils.
          Baptiste BARBION (ou BARBIOU), Joseph ROY, Louis Etienne BOUSSINON, Michel MALINES, Julien LE PRINCE (ou LEPRINCE), Elie LOUVEL, François BATARD, Jean HULOT (ou HUTOT), Louis Etienne VILLEBANOIT, NOISEL, Auguste GERVAIS, Louis Etienne BOUSSION.

          Séance à Blain, 22 décembre 1793 : jugement de deux civils.
          Pierre SOULARD, François DAUZON (ou D'AUZON).

      • B /335. Commission militaire de Nantes (août 1793-avril 1794)

        • SHD B 1/335-36 - 

          19 août-10 octobre 1793 : jugements de 16 soldats.
          N. VERTAMI, Jacques LEGRAND, Vincent MONTECOUT, Vital DESCAMPS, Jean Louis CHAUDET, Léonor Louis GOUESLARD, Charles ANNA, Thibault MAYER, Jean MAKLEIR, Gaëtan LOUVEL, EVIARD, FAUVIAUD, Antoine COURTAYAC, Jean Claude STEPHAN, Bon LEBRIQUIER, Louis LEBOUC.

        • SHD B 1/335-37 - 

          Jugements isolés
          31 décembre 1793 : jugement de Joseph ROGER (soldat).

          13 janvier 1794 : jugement d'Alexis PRAT (soldat).

          13 avril 1794 : jugement de LECOURBE (soldat). 1793-1794

    • B 1/335. Commissions militaires près de l'armée des Côtes de Brest (nov. 1793-juin 1794)

      • B 1/335. Commission militaire de Brest (nov. 1793-juin 1794)

        • SHD B 1/335-38 - 

          [XIXe siècle]. Liste nominative des officiers (3) passés en jugement devant la commission militaire de Brest en l'an II. [XIXe]

        • SHD B 1/335-39 - 

          12-13 novembre 1793 : trois jugements de quatre soldats.
          Pierre AGATE, Joseph LE BIHAN, Michel GORE, Julien BIGNION,

          16 décembre 1793 : jugement d'un soldat.
          Antoine RIGOGNE.

        • SHD B 1/335-40 - 

          27 mars 1794 : jugement de deux soldats
          Amand Fidel Constant MAGUINET, Armand PARIS.

        • SHD B 1/335-41 - 

          23 janvier-13 avril 1794 : jugements de 48 soldats.

        • SHD B 1/335-42 - 

          5 février-17 avril 1794 : jugements de 15 soldats.

        • SHD B 1/335-43 - 

          17 avril-10 juin 1794 : jugements de 13 soldats.

    • B 1/336. Fonctionnement de commissions militaires

      • SHD B 1/336-33 - 

        Commission militaire d'Antrain : arrêtés de création (21 nov. 1793) et de suppression (4 juin 1794), inventaire des pièces et objets au moment de sa suppression et de son transfert à Vitré (cahier de 84 p., 19 juin 1794) (cachets). 1793-1794

      • SHD B 1/336-34 - 

        Commission militaire de Rennes : quatre pièces sur le fonctionnement de la commission (23 nov. 1793-1er août 1794, cachets). 1793-1794

      • SHD B 1/336-35 - 

        Tribunaux criminels militaires de Caen et du Mans : arrêté de création (16 sept. 1794).