Les archives de la Vendée

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Archives militaires de la guerre de Vendée conservées au Service historique de la Défense (Vincennes) Inventaire complet (pdf)

  • Commissions et tribunaux militaires

    Présentation du contenu :

    Des listes nominatives des personnes jugées sont souvent placées en tête des archives de chaque commission militaire. Elles ont sans doute été dressées au moment du classement du fonds au XIXe siècle.

    Les articles débutent parfois par des pièces de correspondance : lettres des commissions militaires expédiant à Paris leurs jugements et accusés de réception de Paris. Ces pièces n'ont pas fait l'objet d'analyse.


    • B 1/329. Commissions militaires près de l'armée des Côtes de La Rochelle (juill.-sept. 1793), puis de l'Ouest (à partir d'oct. 1793)

      • B 1/329. Commission militaire de Niort (juill. 1793-sept. 1794)

        Présentation du contenu :

        Présidée alternativement par les officiers Chauvin et Philippe, la commission militaire de Niort a expédié à Paris les jugements de 75 prévenus, essentiellement des militaires. Fait rare à noter, une quarantaine d'entre eux accusés de vol, désertion et voies de fait mineures sont condamnés à de la simple prison (1er avril-15 août 1794). La plupart des autres écopent de plusieurs années de fers, c'est-à-dire de bagne. Trois condamnations à mort sont prononcées contre François Stiévenard, un hussard passé à l'ennemi (17 déc. 1793), Zimerman, un lieutenant de la Légion germanique dans le même cas (14 févr. 1794) et Joriat, un chasseur à cheval accusé de vols et assassinat (9 sept. 1794).


      • B 1/329. Commissions militaires d'Angers, Saumur et Chinon (juill.-déc. 1793)

        Présentation du contenu :

        Les deux commissions d'Angers et de Saumur ont siégé tour à tour sous la présidence des officiers Parein et Félix. Elles ont transmis au ministère de la Guerre 50 jugements de 66 prévenus. Les sentences sont expéditives, puisqu'elles aboutissent à 28 peines de mort, 20 condamnations aux fers (exclusivement des militaires), 8 peines de prison, 7 acquittements et 3 renvois au Tribunal révolutionnaire de Paris. Les exécutions concernent 26 Blancs, dont Body et Du Plessis, membres du Conseil supérieur de Châtillon, Carrefour de Lapelouze, éphémère commandant de la place de Saumur, Pierre Lebrun, un lieutenant accusé de désertion, et un officier blanc et noble de Chemillé. A noter en outre l'acquittement du maire d'Angers, contraint de cohabiter avec les Vendéens.


        • SHD B 1/329-9 - 

          [XIXe siècle]. Liste nominative des officiers, fonctionnaires, civils et Vendéens passés en jugement devant les commissions de Saumur et d'Angers de juillet à décembre 1793. [XIXe]

          2 vues  - [XIXe siècle]. Liste nominative des officiers, fonctionnaires, civils et Vendéens passés en jugement devant les commissions de Saumur et d'Angers de juillet à décembre 1793. (ouvre la visionneuse)

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        • SHD B 1/329-10 - 

          Commission d'Angers, 16 juillet 1793 : deux jugements d'un soldat et d'un civil.
          Jean Guillaume LAPLANCHE dit RUILLIER, Louis Victor PAVIE (civil).

          Commission de Chinon, 23 juillet 1793 : jugement de deux soldats.
          Jacques PAYELLE, René DESPRES.

          Commission de Saumur, 25 juillet-15 août 1793 : 10 jugements d'un officier, de 12 soldats et d'un civil.
          Jean Charles FOUCAULT, Alexandre MUIDEBLED, Jean Nicolas CLIGNY, Auguste MERLIN, Etienne DROUIN, Jacques COLARD, Modeste BERLIS, Jacques ETIVE, Joseph GOHIER, Jean DUTERTRE, Jean Claude COURTOT, Pierre Philippe Marie LEBRUN (civil), Pierre LEBRUN (officier), René LEMOINE.

          19 vues  - Commission d'Angers, 16 juillet 1793 : deux jugements d'un soldat et d'un civil.  Jean Guillaume LAPLANCHE dit RUILLIER, Louis Victor PAVIE (civil).   Commission de Chinon, 23 juillet 1793 : jugement de deux soldats.  Jacques PAYELLE, René DESPRES.   Commission de Saumur, 25 juillet-15 août 1793 : 10 jugements d'un officier, de 12 soldats et d'un civil.  Jean Charles FOUCAULT, Alexandre MUIDEBLED, Jean Nicolas CLIGNY, Auguste MERLIN, Etienne DROUIN, Jacques COLARD, Modeste BERLIS, Jacques ETIVE, Joseph GOHIER, Jean DUTERTRE, Jean Claude COURTOT, Pierre Philippe Marie LEBRUN (civil), Pierre LEBRUN (officier), René LEMOINE. (ouvre la visionneuse)

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        • SHD B 1/329-11 - 

          Commission de Doué, 19 août 1793 : jugement d'un soldat.
          Jean ROBINEAU

          Commission de Saumur, 22 août-21 octobre 1793 : 10 jugements de neuf soldats et de cinq civils.
          Pierre GINGREAUX, Denis GAUDRY, Camille Abraham CARREFOUR dit LAPELOUZE (civil), Antoine Louis REGNAC, Godefroy CHARON, Michel FRIGO, Michel François CUTEMELLE, Jacques FRUGIER, Denis Julien BAUGE (civil), Jean GOURSAULT, Jean ELIS, Noël MORIN (civil), Jean CHANDOISON (civil), Joseph ROYER (civil).

          14 vues  - Commission de Doué, 19 août 1793 : jugement d'un soldat. Jean ROBINEAU  Commission de Saumur, 22 août-21 octobre 1793 : 10 jugements de neuf soldats et de cinq civils. Pierre GINGREAUX, Denis GAUDRY, Camille Abraham CARREFOUR dit LAPELOUZE (civil), Antoine Louis REGNAC, Godefroy CHARON, Michel FRIGO, Michel François CUTEMELLE, Jacques FRUGIER, Denis Julien BAUGE (civil), Jean GOURSAULT, Jean ELIS, Noël MORIN (civil), Jean CHANDOISON (civil), Joseph ROYER (civil). (ouvre la visionneuse)

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        • SHD B 1/329-12 - 

          Commission de Saumur, 20 et 25 septembre 1793 : deux jugements d'un officier et d'un civil.
          Augustin DUPUIS dit DE MALINOT (officier), Louis Laurent THINAULT (civil).

          Commission de Saumur, 28 septembre et 4 octobre 1793 : deux jugements d'un officier et d'un soldat.
          Pierre LEFEBVRE (officier), Jean Claude THIEBAULT (soldat).

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        • SHD B 1/329-13 - 

          Commission de Saumur, 12 octobre 1793 : deux jugements d'un soldat et d'un officier.
          Joseph CHAMBREUIL (soldat), Charles Joseph Hyacinthe MASQUELE (officier).

          Commission de Saumur, 25 octobre 1793 : deux jugements de deux civils.
          Henri VERDIER dit DE LA SORINIERE, Jacques François QUANTIN.

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        • SHD B 1/329-14 - 

          Commission de Saumur, 25 et 27 octobre 1793 : deux jugements de trois civils.
          Jean FERCHAUD, Jacques BOUCHET, Laurent LAURIN.

          Commission d'Angers, 29 octobre-2 novembre 1793 : sept jugements d'un officier, de quatre soldats et de cinq civils.
          Jean Michel LANGEVIN (prêtre réfractaire), Jean Baptiste Antoine LAHAYE dit DES HOMMES (civil), Jean Claude DEROI (officier), Victor BODI (ou BODY, civil), Michel Laurent FALLOUX dit DULIS (ou DU LYS, civil), Claude TARDRA (soldat), François BOUVIER (soldat), Jean HERMARD (soldat), Claude CORNU (soldat), Jean BONPOIS (civil).

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        • SHD B 1/329-15 - 

          Commission d'Angers, 4 et 29 novembre 1793 : deux jugements d'un prêtre et d'un civil.
          Charles André BRETONNIER (prêtre réfractaire), Louis Joseph Amable RICHARD CASTELNEAU (ou DE CASTELNAU).

          Commission de Saumur, 16-20 décembre 1793 : cinq jugements de 10 civils.
          Philippe DESPRES, Jean CHESSE, François CHAUVIERE, François MADY, François DAVIAU, Jean GIRAULT, Michel DESRUES, André ORRE dit DUPLESSIS (ou DU PLESSIS), Louis PICHEREAU, Jean PERRONNEAU.

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