Les archives de la Vendée

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Etat des fonds des archives postérieures à 1940 Inventaire complet (pdf)

        • Cabinet

          Contexte historique : 20e siècle / 1e moitié 21e siècle
          Lieu(x) : Sables-d'Olonne, Les (arrondissement)
          Matière : Division administrative / Sous-préfecture / Urbanisme / Législation / Tourisme

          • 490 W -  1969-2005

            Présentation du contenu :

            Arrêtés du sous-préfet.

            Importance matérielle : 86 articles
            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1005 W -  1980

            Présentation du contenu :

            Arrêtés du sous-préfet.

            Importance matérielle : un article
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1980

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1065 W -  1900-1981

            Présentation du contenu :

            Urbanisme, 1974-1981. Elections politiques et professionnelles, 1945-1976. Personnel, 1950-1978. Justice de Paix, 1977-1979. Pêche et affaires maritimes, 1945-1978. Protection civile, 1955-1959. Distinctions honorifiques, 1962-1977. Agriculture, 1949-1975. Santé vétérinaire, 1967-1980. Police, gendarmerie, 1933-1980. Intérieur : inauguration des bâtiments, 1957-1961. Catastrophes naturelles et calamités agricoles, 1940-1978. Casinos, 1951-1972. Manifestations sportives, 1975-1981. Etablissements classés, 1972-1979. Affaires communales, 1900-1980. Conseil département d'hygiène, 1962-1977. Forains, nomades, 1913-1970. Arrêtés du sous-préfet, 1949-1977. Enquêtes, 1963-1979. Commissions médicales, 1971-1977. Tourisme, 1964-1976. Emploi, 1976-1979. Commission départementale des sites, 1964-1974. Etrangers, 1949-1978. Associations syndicales et foncières, 1930-1980. Visite du Président de la République, 1965. Aliénations, acquisitions, 1951-1953. Occupation, Libération, 1940-1945. Contrôle de légalité, 1947-1970. Préventorium de Longeville, 1934-1949. Logement, 1946-1948. Erection de communes, 1928-1955. Personnel communal, 1931-1978.

            Importance matérielle : 1296 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1981

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1070 W -  1930-1979

            Présentation du contenu :

            Plans régionaux, 1962-1978. Erection de commune (Fromentine), 1955. Affaires communales, 1956-1978. Pont de Noirmoutier, 1964-1974. Réunions et visites cantonales, 1969-1978. Associations syndicales, 1930-1978. Police, 1957-1975. Marée noire, 1969. Tourisme, 1968-1979. Affaires économiques et agricoles, 1960-1976.

            Importance matérielle : 78 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1981

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1484 W -  1974-1990

            Présentation du contenu :

            Distinctions honorifiques.

            Importance matérielle : 26 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1991

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1486 W -  1970-1990

            Présentation du contenu :

            Personnel, 1976-1990. Expulsions, 1970-1979. Administration communale, 1977-1988. Travail, 1977-1990.

            Importance matérielle : 49 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1991


          • 1743 W -  1962-1991

            Présentation du contenu :

            Assistance aux rapatriés.

            Importance matérielle : 21 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2001

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1755 W -  1986-1997

            Présentation du contenu :

            Rapports de police et procès-verbaux de gendarmerie, 1986-1993. Lutte contre le bruit (plaintes), 1989-1997. Opération "Pavillon bleu Europe", 1986-1996.

            Importance matérielle : 12 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2001

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • Réglementation et libertés publiques

          Contexte historique : 1e moitié 21e siècle / 20e siècle
          Lieu(x) : Sables-d'Olonne, Les (arrondissement)
          Matière : Législation / Automobile / Tourisme / Environnement

          • 79/14 -  1909-1978

            Présentation du contenu :

            Etablissements insalubres ou dangereux, 1950-1973. Manifestations sportives, 1951-1978. Affaires liées à l'Occupation et à la Libération, 1942-1945. Réquisitions et expulsions d'immeubles, 1946-1969. Affaires militaires, 1956-1972. Police, 1946-1963. Distinctions honorifiques, 1949-1975. Casinos, 1909-1956. Enquêtes, 1947-1973. Elections politiques et professionnelles, 1945-1970. Justice de paix, 1945-1959. Contributions d'impôts, 1943-1953. Arrêtés préfectoraux de brucellose, 1969-1977.

            Importance matérielle : 153 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1979

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1150 W -  1971-1982

            Présentation du contenu :

            Analyses d'eau de mer, 1979-1982. Environnement, 1973-1981. Police des lieux publics, 1972-1980. Manifestations sportives, 1971-1982. Lutte contre le bruit, 1973-1980.

            Importance matérielle : 20 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1983

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1395 W -  1978

            Présentation du contenu :

            Commission de suspension des permis de conduire : procès verbaux.

            Importance matérielle : 11 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1989

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1402 W -  1979

            Présentation du contenu :

            Commission de suspension des permis de conduire : dossiers de séances.

            Importance matérielle : 19 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1989

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1413 W -  1980

            Présentation du contenu :

            Commission de suspension des permis de conduire : procès verbaux.

            Importance matérielle : 5 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1990

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1515 W -  1981-1982

            Présentation du contenu :

            Commission de suspension des permis de conduire : récapitulatifs des commissions.

            Importance matérielle : un article
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1992

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1516 W -  1988-1999

            Présentation du contenu :

            Commission médicale primaire des Sables-d'Olonne.

            Importance matérielle : 137 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1992

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2184 W -  2005-2007

            Présentation du contenu :

            Installations classées, 2006. Loi sur l'eau, 2006-2007. Construction de déviations et de giratoires : déclarations d'utilité publique (DUP), 2005-2006.

            Importance matérielle : 8 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2012

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • Relations avec les collectivités

          Contexte historique : 20e siècle / 1e moitié 21e siècle
          Lieu(x) : Sables-d'Olonne, Les (arrondissement)
          Matière : Commune / Finances publiques / Urbanisme / Contrôle de légalité / Établissement scolaire

          • 71/13 -  1938-1967

            Présentation du contenu :

            Affaires communales, finances locales (budget et comptes administratifs, délibérations).

            Importance matérielle : 115 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1971

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1072 W -  1947-1980

            Présentation du contenu :

            Etudes financières, 1971-1975. Conventions, ordures ménagères, 1977-1980. Plan d'occupation des sols (POS), 1966-1980. Regroupement communal, 1971-1972. Affaires communales, 1965-1978. Tourisme, 1947-1967.

            Importance matérielle : 30 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1981

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1404 W -  1954-1989

            Présentation du contenu :

            Actes d'urbanisme, 1984-1989. Fusion et scission de communes, 1971-1977. Tourisme, 1954-1982. Pêche et affaires maritimes, 1973-1976. Régie départementale des passages d'eau de la Vendée, 1972-1980. Emploi, 1975-1983. Agriculture : sécheresse, 1976.

            Importance matérielle : 65 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1989

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1678 W -  1973-1994

            Présentation du contenu :

            Plan d'occupation des sols (POS) par commune.

            Importance matérielle : 170 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1999

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1744 W -  1969-1994

            Présentation du contenu :

            Contrôle de légalité budgétaire des communes.

            Importance matérielle : 57 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2001

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1822 W -  1930-1999

            Présentation du contenu :

            Contrôle de légalité budgétaire des associations syndicales et des communes, 1930-1998. Comptes-rendus des conseils d'administrations des hôpitaux, 1953-1999.

            Importance matérielle : 126 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2003

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1867 W -  1980-1998

            Présentation du contenu :

            Contrôle de légalité budgétaire des établissements de coopération intercommunale.

            Importance matérielle : 33 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2004

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1993 W -  1999-2001

            Présentation du contenu :

            Contrôle de légalité budgétaire des communes, syndicats, collèges, groupements de communes.

            Importance matérielle : 17 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2008

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2009 W -  1971-2002

            Présentation du contenu :

            Contrôle de légalité budgétaire des communes, bureaux d'aide sociale et foyers logements de l'arrondissement des Sables d'Olonne.

            Importance matérielle : 217 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2008

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2046 W -  1957-2002

            Présentation du contenu :

            Contrôle de légalité : documents budgétaires et actes administratifs des associations syndicales de propriétaires, associations syndicales d'aménagement, associations foncières urbaines, associations foncières rurales, collèges.

            Importance matérielle : 119 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2009

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2107 W -  1993-2007

            Présentation du contenu :

            Contrôle de légalité : délibérations des communes en matière d'urbanisme, recours gracieux ou hiérarchiques (urbanisme), requêtes relatives à des nuisances environnementales.

            Importance matérielle : 20 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2010

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2185 W -  1962-2007

            Présentation du contenu :

            Contrôle de légalité budgétaire des communes et groupements de communes, 1962-2007. Collèges : budgets et actes à caractère financier, 1985-2006.

            Importance matérielle : 245 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2012

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • Cabinet

          Contexte historique : 20e siècle
          Lieu(x) : Fontenay-le-Comte (arrondissement)
          Matière : Division administrative / Sous-préfecture / Urbanisme / Législation / Tourisme

          • 75/15 -  1937-1970

            Présentation du contenu :

            Affaires communales et documents budgétaires, 1937-1962. Cahier d'enregistrement du courrier, 1957-1970. Hospices, 1948-1960. Règlementation, 1951-1963. Arrêtés du sous-préfet, 1958-1968.

            Importance matérielle : 85 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1975

            Instrument de recherche :

            Néant

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1143 W -  1900-1981

            Présentation du contenu :

            Distinctions honorifiques, 1911-1972. Marchands ambulants et nomades, 1913-1969. Gardes champêtres et gardes particuliers, 1900-1961. Affaires communales et documents budgétaires, 1940-1981. Enquêtes administratives, 1962-1969. Commission de suspension des permis de conduire, 1978-1980.

            Importance matérielle : 392 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1983

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • Réglementation et libertés publiques

          Contexte historique : 2e moitié 20e siècle
          Lieu(x) : Fontenay-le-Comte (arrondissement)
          Matière : Législation / Automobile

          • 76/22 -  -sd

            Présentation du contenu :

            Carnets de circulation des nomades.

            Importance matérielle : 5 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1976

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1358 W -  1981-1984

            Présentation du contenu :

            Commission de suspension des permis de conduire.

            Importance matérielle : un article
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1988

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1417 W -  1949-1989

            Présentation du contenu :

            Dossiers des syndicats et parcs naturels : budgets, délibérations, correspondance. Commission de suspension des permis de conduire.

            Importance matérielle : 244 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1990

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • Relations avec les collectivités

          Contexte historique : 2e moitié 20e siècle / 1e moitié 21e siècle
          Lieu(x) : Fontenay-le-Comte (arrondissement)
          Matière : Commune / Finances publiques / Urbanisme / Contrôle de légalité / Établissement scolaire

          • 1357 W -  1963-1981

            Présentation du contenu :

            Contrôle de légalité : documents budgétaires des communes.

            Importance matérielle : 131 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1988

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1397 W -  1960-1989

            Présentation du contenu :

            Affaires communales et documents budgétaires des communes.

            Importance matérielle : 259 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1989

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1722 W -  1983-1994

            Présentation du contenu :

            Contrôle de légalité : documents budgétaires et actes administratifs des communes et districts.

            Importance matérielle : 72 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2000

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1754 W -  1988-1995

            Présentation du contenu :

            Contrôle de légalité : documents budgétaires et actes administratifs des communes, des établissements publics, des collèges, des syndicats et des associations, 1994-1995. Chronos, 1988-1995.

            Importance matérielle : 200 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2001

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1827 W -  1993-1997

            Présentation du contenu :

            Contrôle de légalité : documents budgétaires des communes et communautés de communes, collèges, associations, syndicats.

            Importance matérielle : 67 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2004

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1929 W -  1991-1999

            Présentation du contenu :

            Contrôle de légalité : documents budgétaires des communes et communautés de communes, collèges, associations, syndicats.

            Importance matérielle : 100 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2006

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1976 W -  1999-2002

            Présentation du contenu :

            Contrôle de légalité : documents budgétaires des communes et communautés de communes, collèges, associations, syndicats.

            Importance matérielle : 104 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2007

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2055 W -  2001-2003

            Présentation du contenu :

            Contrôle de légalité : documents budgétaires des communes et communautés de communes, collèges, associations, syndicats.

            Importance matérielle : 92 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2009

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.