Les archives de la Vendée

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Etat des fonds des archives postérieures à 1940 Inventaire complet (pdf)

      • Actions sanitaires et sociales

        Lieu(x) : Vendée
        Matière : Métier de la santé / Action sociale / Examen

        • 72/21 -  1961-1967

          Présentation du contenu :

          Aide à l'enfance : bordereaux récapitulatifs des pensions des pupilles de l'Etat, 1961-1967 ; argent de poche des pupilles, 1967.

          Importance matérielle : 7 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1972

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 73/19 -  -date siècle

          Présentation du contenu :

          Aide sociale à l'enfance.

          Importance matérielle : 5 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1973


        • 1113 W -  1974-1979

          Présentation du contenu :

          Examen d'entrée dans les écoles d'infirmières (copies, dossiers de bourse).

          Importance matérielle : 12 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1982

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1518 W -  1943-1990

          Présentation du contenu :

          Examen de pharmaciens, certificats, remplacements, création de pharmacie, listes de malades mentaux, comité médical, médecins agrées et assermentés.

          Importance matérielle : 143 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1992

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • Commission départementale de l'éducation spéciale

        Contexte historique : 2e moitié 20e siècle
        Lieu(x) : Vendée
        Matière : Infirmité / Enseignement / Protection sociale

        • 1729 W -  1971-1995

          Présentation du contenu :

          Dossiers individuels, 1971-1974. Procès-verbaux de la commission, 1989-1995.

          Importance matérielle : 9 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2001

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1824 W -  1973-1999

          Présentation du contenu :

          Dossiers individuels, 1973-1981. Procès-verbaux de la commission, 1995-1999.

          Importance matérielle : 12 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2004

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • Etablissements et services sanitaires et sociaux

        Contexte historique : 20e siècle
        Lieu(x) : Vendée
        Matière : Établissement à caractère sanitaire et social / Infirmité / Finances publiques / Personne âgée / Mutualité

        • 70/13 -  1950-1968

          Présentation du contenu :

          Tutelle hospitalière : documents budgétaires des hôpitaux et hospices.

          Importance matérielle : 17 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1970

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 75/18 -  [1960]-[1969]

          Présentation du contenu :

          Hôpitaux et hospices du département : documents budgétaires. Hôpital psychiatrique : prix de la journée, procès-verbaux des commissions de surveillance, personnel médical. Centre hospitalier départemental (CHD) : personnel, marchés, prix de la journée, logements-foyers, maisons d'enfants à caractère sanitaire (Argenteuil et Nanterre).

          Importance matérielle : 51 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1975

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1227 W -  1968-1979

          Présentation du contenu :

          Tutelles hospitalières (comptes administratifs, arrêtés de soins préfectoraux, budget, fermeture d'établissement, personnel).

          Importance matérielle : 117 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1985

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1371 W -  1946-1984

          Présentation du contenu :

          Tutelles hospitalières (comptes administratifs, arrêtés de soins préfectoraux, budget, fermeture d'établissement, personnel).

          Importance matérielle : 123 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1988

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1425 W -  1957-1989

          Présentation du contenu :

          Tutelles hospitalières (comptes administratifs, arrêtés de soins préfectoraux, budget).

          Importance matérielle : 160 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1990

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1446 W -  1932-1985

          Présentation du contenu :

          Tutelles hospitalières (comptes administratifs, arrêtés de soins préfectoraux, budget).

          Importance matérielle : 66 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1990

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1447 W -  1967-1988

          Présentation du contenu :

          Tutelles hospitalières (travaux).

          Importance matérielle : 63 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1990

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1517 W -  1966-1985

          Présentation du contenu :

          Tutelles hospitalières (comptes administratifs, arrêtés de soins préfectoraux, budget, fermeture d'établissement, personnel).

          Importance matérielle : 44 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1992

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1523 W -  1965-1991

          Présentation du contenu :

          Tutelles hospitalières (comptes administratifs, arrêtés de soins préfectoraux, budget, fermeture d'établissement, personnel).

          Importance matérielle : 94 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1993

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1597 W -  1949-1986

          Présentation du contenu :

          Tutelles hospitalières (comptes administratifs, arrêtés de soins préfectoraux, budget, fermeture d'établissement, personnel).

          Importance matérielle : 84 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1994

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1625 W -  1949-1993

          Présentation du contenu :

          Tutelles hospitalières (comptes administratifs, arrêtés de soins préfectoraux, budget, fermeture d'établissement, personnel).

          Importance matérielle : 32 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1997

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1644 W -  1972-1993

          Présentation du contenu :

          Tutelles hospitalières (comptes administratifs, arrêtés de soins préfectoraux, budget, fermeture d'établissement, personnel).

          Importance matérielle : 34 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1997

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1708 W -  1994-1998

          Présentation du contenu :

          Etablissements sanitaires (budgets primitifs et comptes administratifs).

          Importance matérielle : 13 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2000

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1716 W -  1980-1994

          Présentation du contenu :

          Etablissements pour des personnes handicapées (comptes administratifs).

          Importance matérielle : 46 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2000

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1719 W -  1987-1998

          Présentation du contenu :

          Logements foyers et maisons de retraite (budgets primitifs et comptes administratifs), 1994. Fermeture d'établissements, 1987-1998.

          Importance matérielle : 8 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2000

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1784 W -  1994-1998

          Présentation du contenu :

          Etablissements sanitaires (budgets primitifs et comptes administratifs).

          Importance matérielle : 25 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2002

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1787 W -  1994-1996

          Présentation du contenu :

          Etablissements médico-sociaux (documents budgétaires).

          Importance matérielle : 13 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2002

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1876 W -  1994-1996

          Présentation du contenu :

          Etablissements médico-sociaux (documents budgétaires).

          Importance matérielle : 20 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2005

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1889 W -  1994-1998

          Présentation du contenu :

          Etablissements pour des personnes handicapées (budgets primitifs et comptes administratifs).

          Importance matérielle : 7 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2005

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 2037 W -  1851-2001

          Présentation du contenu :

          Tutelles sur les mutuelles de Vendée.

          Importance matérielle : 78 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2009

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 2065 W -  1968-2004

          Présentation du contenu :

          Décentralisation des services de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS), 1986-1987, programmes budgétaires, 1990-2001, personnes handicapées, 1993-2004, personnes âgées, 1989-2004, tutelle sur les associations, 1990-2002, lutte contre l'échec scolaire, 1999-2002, professions médicales, 1968-1976.

          Importance matérielle : 25 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2009

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 2078 W -  1968-2004

          Présentation du contenu :

          Direction, 1984-1996. Pôle santé publique et offre de soins : établissements hospitaliers, 1952-2007. Veille et sécurité sanitaire : santé et environnement, 200-2003. Pôle handicap et dépendance, personnes handicapées, 1966-2003, personnes âgées, 263-353.

          Importance matérielle : 353 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2010

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • Aide sociale générale

        Contexte historique : 2e moitié 20e siècle
        Lieu(x) : Vendée
        Matière : Protection sociale

        • 78/18 -  1954-1975

          Présentation du contenu :

          Successions : dossiers d'assistés décédés.

          Importance matérielle : 42 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1978

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • Planification et équipement

        Contexte historique : 4e quart 20e siècle
        Lieu(x) : Vendée
        Matière : Protection sociale

        • 1123 W -  1996-2003

          Présentation du contenu :

          Dossiers des plans (3ème, 4ème, 5ème, 6ème), 1996-2001. Recensement et campagne de lutte contre la faim, 1996-2003.

          Importance matérielle : 23 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1983

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • Santé scolaire

        Contexte historique : 2e moitié 20e siècle
        Lieu(x) : Vendée
        Matière : Santé publique / Enseignement / Personnel / Administration publique