Les archives de la Vendée

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Etat des fonds des archives postérieures à 1940 Inventaire complet (pdf)

    • Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

      Contexte historique : 20e siècle / 19e siècle / 1e moitié 21e siècle
      Lieu(x) : Vendée
      Matière : Enseignement agricole / Élevage / Remembrement / Travaux publics / Urbanisme / Construction hydraulique / Politique agricole / Eaux et forêts / Aménagement du territoire / Électricité / Agriculture

        • 68/12 -  1924-1966

          Présentation du contenu :

          Conjoncture économique, baux ruraux, apprentissage agricole, chambre d'agriculture, concours, seconde guerre mondiale, cultures, expérimentation, maisons familiales, main d'oeuvre et salaire.

          Importance matérielle : 412 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1968

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 71/17 -  1941-1954

          Présentation du contenu :

          Electrification rurale, 1948-1953. Alimentation en eau potable, 1948-1954. Marais, défense et aménagement, 1948-1954. Chemins ruraux, 1948-1954. Coopératives, 1948-1953. Foyers ruraux, ponts bascules, abattoirs, lavoirs, protection contre l'incendie, 1941-1951, Habitat rural, 1948-1953, enregistrement courrier départ et arrivée, 1948-1954, Comptabilité, 1948-1954.

          Modalités d'entrée :

          Versement, 1971

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 76/9 -  1945-1970

          Présentation du contenu :

          Calamités, statistiques, installations à la terre, mutations agricoles, mobilisation agricole, comptabilité.

          Importance matérielle : 61 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1976

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1850 W -  1951-1999

          Présentation du contenu :

          Equipements et aménagements communaux : marchés, paiement des entreprises, dossiers administratifs.

          Importance matérielle : 382 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2004


        • 2149 W -  1948-1996

          Présentation du contenu :

          Dossiers de travaux communaux, correspondance de l'ingénieur du Génie rural, eaux et forêts, dossier de visite d'ingénieurs portugais pour la production d'eau potable.

          Importance matérielle : 8 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2011

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 68/2 -  1950-1964

          Présentation du contenu :

          Inspection des lois sociales : contrats d'apprentissage. Assurances sociales agricoles, 1950-1962. Etats statistiques allocations familiales, 1952-1964.

          Modalités d'entrée :

          Versement, 1968

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 76/10 -  1947-1952

          Présentation du contenu :

          Inspection lois sociales : jugements.

          Importance matérielle : 7 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1976

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1792 W -  1934-1990

          Présentation du contenu :

          Circulaires ministérielles.

          Importance matérielle : 61 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2002

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1848 W -  1979-1986

          Présentation du contenu :

          Gestion du personnel (dossiers de personnel, dossiers de l'équipe de "renforcement", correspondance générale).

          Importance matérielle : 6 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2004

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1849 W -  1978-1989

          Présentation du contenu :

          Comptabilité (comptes-rendus des crédits délégués), 1978-1989. Fonds interministériel de développement et d'aménagement rural, 1981-1989. Fonds forestier national, 1966-1992. Investissements, 1981-1985.

          Importance matérielle : 5 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2004

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 2085 W -  1943-2001

          Présentation du contenu :

          Abattoir de Pouzauges, construction et équipement, 1969-1977. Gestion du personnel, 1976-2001. Comptabilité et budgets, 1947-1976. Registre des salaires du personnel de l'Etat : titulaires et non-titulaires, 1943-1964. Statistiques agricoles annuelles, 1965-2000.

          Importance matérielle : 49 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2010

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 62/12 -  1941-1960

          Présentation du contenu :

          Dossiers du remembrement par commune.

          Importance matérielle : 99 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1962

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 62/14 -  1932-1959

          Présentation du contenu :

          Alimentation en eau potable : génie rural, dossiers par syndicat ou par commune.

          Importance matérielle : 68 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1962

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 71/1 -  -date siècle

          Présentation du contenu :

          Remembrement de Saint-Christophe-du-Ligneron.

          Importance matérielle : 20 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1971

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 71/75 -  1959-1967

          Présentation du contenu :

          Remembrement de Vouillé-les-Marais, 1962-1965. Remembrement de la Taillée, 1959-1963. Remembrement des Magnils-Reigniers et de Chasnais, 1965-1967. Plans minutes de communes remembrées.

          Importance matérielle : 5 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1971

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 13 W -  1950-1976

          Présentation du contenu :

          Remembrement (dossiers administratifs et techniques, plans parcellaires, registres, états de sections).

          Importance matérielle : 535 articles
          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1200 W -  1974-1976

          Présentation du contenu :

          Remembrement (dossiers administratifs et techniques, plans parcellaires).

          Importance matérielle : 28 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1984

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1214 W -  1967-1974

          Présentation du contenu :

          Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER), accords de subventions pour aménagements fonciers, 1967-1974.

          Importance matérielle : 30 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1985

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1275 W -  1956-1978

          Présentation du contenu :

          Hydraulique : projets, études, financement, 1956-1978.

          Importance matérielle : 29 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1986

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1540 W -  1964-1988

          Présentation du contenu :

          Remembrement : dossiers administratifs et techniques, plans parcellaires.

          Importance matérielle : 249 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1993

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1601 W -  1975-1989

          Présentation du contenu :

          Commission départementale d'aménagement : dossiers de réunions.

          Importance matérielle : 80 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1995

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1687 W -  1973-1993

          Présentation du contenu :

          Aménagement foncier : dossiers de contentieux. Echanges d'immeubles ruraux, 1990-1993. Divisions de parcelles remembrées, 1990-1993. Remembrement : documents de travail, 1973-1986. Commission départementale de réorganisation foncière et de remembrement.

          Importance matérielle : 66 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1999

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1718 W -  1960-1985

          Présentation du contenu :

          Remembrement : registres des procès-verbaux.

          Importance matérielle : 104 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2000

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1802 W -  [1808]-2002

          Présentation du contenu :

          Hydraulique : associations syndicales et syndicat concernant l'eau (travaux).

          Importance matérielle : 454 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2003

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1830 W -  1988-1999

          Présentation du contenu :

          Aménagement foncier (dossiers de contentieux), 1988-1999. Divisions de parcelles remembrées, 1994-1998. Echanges d'immeubles ruraux, 1994-1998. Commission départementale d'aménagement foncier (dossiers de réunion), 1989-1998. Opérations de remembrement.

          Importance matérielle : 488 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2004

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1846 W -  1949-1999

          Présentation du contenu :

          Aménagement foncier (procès-verbaux de réunions, états de sections d'opérations d'aménagement, registres des procès-verbaux d'opérations d'aménagement foncier, documents relatifs à diverses opérations de remembrement).

          Importance matérielle : 321 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2004

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1860 W -  1958-1998

          Présentation du contenu :

          Remembrement : plans calques.

          Importance matérielle : 3212 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2004

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1862 W -  1926-1997

          Présentation du contenu :

          Travaux d'équipement réalisés par la Direction départementale de l'agriculture (DDA) en qualité de maître d'oeuvre pour les collectivités territoriales, les établissements publics de coopération intercommunale et les associations syndicales.

          Importance matérielle : 11 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2004

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1904 W -  1985-2001

          Présentation du contenu :

          Aménagement foncier (dossiers du contentieux, procès-verbaux de réunions, divisions de parcelles remembrées, registres des procès-verbaux d'opérations d'aménagement foncier, documents relatifs à diverses opérations de remembrement).

          Importance matérielle : 85 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2006

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1949 W -  1985-2001

          Présentation du contenu :

          Aménagement foncier.

          Importance matérielle : 103 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2006


        • 62/11 -  1946-1956

          Présentation du contenu :

          Génie et électrification rurale : dossiers administratifs et techniques des syndicats d'électrification.

          Importance matérielle : 117 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1962

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 74/14 -  1946-1971

          Présentation du contenu :

          Electrification rurale, pièces comptables, fournitures de courant aux particuliers, programmes de travaux : Dossiers par syndicats, paiements 1957-1971. Dossiers par syndicats d'affaires particulières, 1960-1968. Dossiers par syndicats, programmes de travaux, 1946-1968.

          Importance matérielle : 105 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1974

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 75/28 -  1949-1968

          Présentation du contenu :

          Electrification rurale, pièces comptables, fournitures de courant aux particuliers, programmes de travaux : Dossiers par syndicats, programmes de travaux, 1966-1968. Dossiers par syndicats, paiements 1949-1963.

          Importance matérielle : 54 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1975

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 76/8 -  1962-1975

          Présentation du contenu :

          Habitat rural, pièces comptables.

          Importance matérielle : 20 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1976

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 76/12 -  1969-1971

          Présentation du contenu :

          Electrification rurale, pièces comptables, fournitures de courant aux particuliers, programmes de travaux : Dossiers par syndicats.

          Importance matérielle : 54 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1976

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1193 W -  1952-1975

          Présentation du contenu :

          Electrification rurale, programme de travaux et paiements.

          Importance matérielle : 69 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1984

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1196 W -  1955-1978

          Présentation du contenu :

          Accueil et tourisme en milieu rural. Matériel agricole : dossiers comptables, demandes de remboursement, correspondance, registres d'enregistrement.

          Importance matérielle : 14 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1984

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1197 W -  1972-1978

          Présentation du contenu :

          Ordures ménagères : dossiers d'appel d'offres, études, schéma directeur, correspondance.

          Importance matérielle : 10 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1984

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1198 W -  1962-1981

          Présentation du contenu :

          Assainissement, dossiers de travaux par commune : avant-projets, appel d'offres, chrono.

          Importance matérielle : 26 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1984

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1212 W -  1959-1983

          Présentation du contenu :

          Accueil et animation en milieu rural. Dossiers de travaux de coopératives et de syndicats.

          Importance matérielle : 14 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1985

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1213 W -  1937-1968

          Présentation du contenu :

          Dossiers de travaux des abattoirs, laiteries et coopératives agricoles.

          Importance matérielle : 33 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1985

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1276 W -  1948-1975

          Présentation du contenu :

          Electrification rurale.

          Importance matérielle : 40 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1986

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1420 W -  1953-1983

          Présentation du contenu :

          Electrification rurale.

          Importance matérielle : 107 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1990

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1543 W -  1962-1982

          Présentation du contenu :

          Accueil et animation en milieu rural. Dossiers de travaux par communes.

          Importance matérielle : 38 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1993

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1567 W -  1976-1983

          Présentation du contenu :

          Electrification rurale.

          Importance matérielle : 59 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1993

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1586 W -  1954-1989

          Présentation du contenu :

          Assainissement. Dossiers de travaux pour le traitement des ordures ménagères par communes.

          Importance matérielle : 95 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1994

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1863 W -  1960-1995

          Présentation du contenu :

          Assainissement. Travaux d'équipement réalisés par la Direction départementale de l'agriculture (DDA) en qualité de maître d'oeuvre pour les collectivités territoriales.

          Importance matérielle : 73 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2004

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1864 W -  1972-1992

          Présentation du contenu :

          Gestion du service public : contrats de gérance, contrats d'affermage, comptes de gestion.

          Importance matérielle : 3 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2004

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1994 W -  1972-1999

          Présentation du contenu :

          Ingénierie de l'aménagement : travaux d'équipement réalisés par la Direction départementale de l'agriculture (DDA) en qualité de maître d'œuvre pour les collectivités territoriales : dossiers d'alimentation en eau potable et d'assainissement des communes.

          Importance matérielle : 21 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2008

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 72/2 -  1939-1969

          Présentation du contenu :

          Coopératives agricoles, 1939-1967. Apprentissage, 1952-1965. Marché de la viande, 1943-1961. Baux ruraux, concours, enseignement agricole, calamités, seconde guerre mondiale, électrification, industrie laitière, élevage, 1939-1969.

          Importance matérielle : 135 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1972

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 72/22 -  -date siècle

          Présentation du contenu :

          Aides pour l'achat du matériel agricole.

          Importance matérielle : 14 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1972

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1459 W -  1960-1988

          Présentation du contenu :

          Calamités agricoles.

          Importance matérielle : 75 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1991

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1843 W -  1963-2002

          Présentation du contenu :

          Dossiers d'aides aux exploitations et aux structures agricoles et agro-alimentaires.

          Importance matérielle : 440 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2004

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1852 W -  1988-1991

          Présentation du contenu :

          Dossiers individuels d'aide au retrait des terres arables.

          Importance matérielle : 17 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2004

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1853 W -  1976-1994

          Présentation du contenu :

          Dossiers individuels de coopératives agricoles.

          Importance matérielle : 3 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2004

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1854 W -  1980-2004

          Présentation du contenu :

          Dossiers d'aides aux exploitations et aux structures agricoles et agro-alimentaires.

          Importance matérielle : 5 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2004

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1855 W -  1996-2000

          Présentation du contenu :

          Programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole : dossiers des élevages ayant bénéficié d'une subvention (échantillon).

          Importance matérielle : 5 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2004

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1861 W -  1968-1997

          Présentation du contenu :

          Calamités agricoles, 1974-1997. Contrôle des groupements de producteurs, 1968-1996. Aides aux investissements aux serres et aides aux producteurs de légumes (dossiers individuels), 1989-1995.

          Importance matérielle : 27 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2004

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1888 W -  1974-1994

          Présentation du contenu :

          Déclaration de surface, 1993-1994. Aides au retrait des terres arables, 1989-1994. Opérations groupées d'aménagement foncier, 1986-1989. Comité départemental des structures agricoles, 1982-1994. Coopératives agricoles et groupements de producteurs (retrait d'agrément). Rénovation des vergers, 1985-1990. Subventions "serres", 1990. Assurance grêle (subvention du conseil général), 1974-1980.

          Importance matérielle : 46 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2005

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1964 W -  1995-1996

          Présentation du contenu :

          Dossiers individuels de déclaration de surface pour la Politique agricole commune (PAC) végétale (échantillon géographique).

          Importance matérielle : 15 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2007

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1063 W -  1965-1981

          Présentation du contenu :

          Plan d'occupation des sols (POS).

          Importance matérielle : 52 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1981

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1194 W -  1969-1984

          Présentation du contenu :

          Plan d'occupation des sols.

          Importance matérielle : 39 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1984

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1199 W -  1936-1975

          Présentation du contenu :

          Dossiers de chemins ruraux.

          Importance matérielle : 46 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1984

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1435 W -  1963-1985

          Présentation du contenu :

          Plan d'occupation des sols (POS).

          Importance matérielle : 66 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1990

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1541 W -  1980-1991

          Présentation du contenu :

          Plan d'occupation des sols (POS).

          Importance matérielle : 25 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1993

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1857 W -  1998-1999

          Présentation du contenu :

          Registre du courrier, études, documentation, opération locale agriculture environnement, programme leader, fonds de gestion de l'espace rural.

          Importance matérielle : 11 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2004

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 68/22 -  1881-1961

          Présentation du contenu :

          Statistiques, 1881-1961, Commission des baux ruraux, 1946-1960.

          Importance matérielle : 146 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1968

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 71/37 -  1967

          Présentation du contenu :

          Enquête communautaire de 1967.

          Importance matérielle : 129 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1971

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 73/20 -  1963-1964

          Présentation du contenu :

          Enquête sur la structure des vergers en Vendée.

          Importance matérielle : 8 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1973

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 76/13 -  1971-1974

          Présentation du contenu :

          Etudes sur la structure du troupeau bovin, 1971-1974. Etudes sur la structure du cheptel porcin, 1971-1974.

          Importance matérielle : 17 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1976

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1118 W -  1968-1980

          Présentation du contenu :

          Recensement général de la population agricole.

          Importance matérielle : 26 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1983

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1185 W -  1970-1981

          Présentation du contenu :

          Enquêtes communales et questionnaires complémentaires.

          Importance matérielle : 196 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1984

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1375 W -  1983

          Présentation du contenu :

          Fiches d'exploitation de l'enquête de 1983.

          Importance matérielle : 5 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1988

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1376 W -  1985

          Présentation du contenu :

          Enquête structurelle de 1985.

          Importance matérielle : 5 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1988

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1377 W -  1987

          Présentation du contenu :

          Enquête structurelle de 1987.

          Importance matérielle : 5 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1988

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1378 W -  1979-1980

          Présentation du contenu :

          Recensement général de 1979-1980.

          Importance matérielle : 35 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1988

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1699 W -  1988-1993

          Présentation du contenu :

          Recensement général agricole : questionnaires individuels.

          Importance matérielle : 105 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1999

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1839 W -  1975-2000

          Présentation du contenu :

          Recensement général agricole de 1988, 1975-1988. Enquêtes, 1984-2000. Alimentation animale, 1996. Abattoirs, 1986-1994. Pratiques culturales, 1994. Prairies, 1998.

          Importance matérielle : 77 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2004

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1945 W -  1955-2004

          Présentation du contenu :

          Recensement général agricole de 1955. Recensement agricole de 2000. Recensement horticole, 2001. Recensement conchylicole, 2002. Recensements de population, 1968-1999. Enquête avicole, 2004. Enquête pratiques culturales, 2001. Enquêtes animales 2001. Enquêtes vergers, 1997, 2002. Enquêtes déchets, 1998. Enquête eau et assainissement, 1999, 2001. Enquête utilisation du territoire 2004 (photographies).

          Importance matérielle : 109 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2006

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 63/19 -  1940-1945

          Présentation du contenu :

          Inspection des eaux et forets, Occupation allemande : réquisition de bois et de matériel.

          Importance matérielle : 10 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1963

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 68/10 -  1928-1962

          Présentation du contenu :

          Service des eaux et forêts : forêts domaniales.

          Importance matérielle : 168 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1968

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 68/17 -  1866-1964

          Présentation du contenu :

          Génie rural des eaux et forêts : production forestière, lutte contre les nuisibles, défrichement.

          Importance matérielle : 104 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1968

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1192 W -  1875-1980

          Présentation du contenu :

          Service forêts, chasse et pêche : procès-verbaux, plans de chasse, demandes de subventions, destruction de nuisibles.

          Importance matérielle : 44 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1984

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1856 W -  1877-2002

          Présentation du contenu :

          Forêts : instructions, documentation, dossiers individuels de défrichements, personnel, contentieux, fonds forestier national, scieries, tempêtes, enregistrement du courrier, documents iconographiques.

          Importance matérielle : 76 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2004

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1858 W -  [1955]-[1996]

          Présentation du contenu :

          Chasse et pêche : domaine public fluvial, commission départementale de la faune sauvage, plan de chasse, pollution, subventions, contentieux, livrets journaliers des gardes, 1955-1996 et s. d.

          Importance matérielle : 21 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2004

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.