Les archives de la Vendée

Imprimer cette page

Etat des fonds des archives postérieures à 1940 Inventaire complet (pdf)

  • Justice

    Contexte historique : 20e siècle
    Lieu(x) : Vendée
    Matière : Criminalité / Milieu carcéral / Juge / Magistrature / Délinquance / Tribunal

    • Maison d'arrêt de La Roche-sur-Yon

      Contexte historique : 20e siècle
      Lieu(x) : Roche-sur-Yon, La (arrondissement) / Sables-d'Olonne, Les (arrondissement)
      Matière : Prison

      • 1337 W -  1937-1986

        Présentation du contenu :

        Registres d'écrou, registres de contrôle des retenues sur le pécule, dossiers médicaux des détenus, dossiers de personnes libérées, carnets d'ordre de service, bulletin de travail pénal, fichiers anthropométriques, cahier d'observation des surveillants, service des agents, service de nuit),.

        Importance matérielle : 22 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 1987

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.


      • 2202 W -  1944-2003

        Présentation du contenu :

        Maison d'arrêt de La Roche-sur-Yon (registres de paiement du personnel pénitentier, 1944-1961 ; répertoires généraux, 1951-1996 ; registres d'écrou, 1946-1978 ; registre d'écrou pour dettes, 1946-1955 ; registres du contrôle nominatif, 1953-1986 ; registre des objets et effets personnels des détenus, 1989-1990 ; registres des rôles et résultats des commissions de l'application des peines,1979-2000 ; registre des sanctions disciplinaires, 1984-1999 ; registres des libérations par mois, 1955-2003 ; dossiers individuels des détenus libérés, 1980-2001 ; fiches anthropométriques, [1978-1990]).

        Importance matérielle : 65 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 2012

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.