Les archives de la Vendée

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Etat des fonds des archives postérieures à 1940 Inventaire complet (pdf)

  • Police, sécurité

    Contexte historique : 20e siècle / 1e moitié 21e siècle
    Lieu(x) : Vendée
    Matière : Police / Renseignements généraux / Délinquance / Infraction

      • 77/11 -  1965-1966

        Présentation du contenu :

        Registres d'audience du tribunal de simple police (cantons des Herbiers, de Mareuil-sur-Lay, Montaigu, Mortagne-sur-Sèvre, Rocheservière, Roche-sur-Yon (La), Saint-Fulgent).

        Importance matérielle : 3 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 1977

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 1502 W -  1921-1982

        Présentation du contenu :

        Dossiers individuels.

        Importance matérielle : 514 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 1992

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 1811 W -  1921-1982

        Présentation du contenu :

        Administration générale (enregistrement courrier, comptes rendus de réunions et convocations, rapports), 1959-1997. Activités spécifiques (registres de main-courante, registres divers, listings informatiques), 1963-2002. Police administrative (demandes de carte nationale d'identité, registre et certificat de recherche des mineurs, enregistrement des mineurs en fugue ou enlevés, enregistrement d'armement individuel, enregistrement de passage de nomades, enregistrement des plaintes d'objets et voitures volés, objets de valeur et numéraire découverts au cours d'intervention), 1960-2002. Police judicaire (registre d'inscription des dossiers en cours, inscription des main-courantes, inscription des personnes contrôlées ou conduites au poste, inscription des gardées à vue, registre d'écrou, procès verbaux de contraventions et pour délit de fuite, procès-verbaux de police criminelle et correctionnelle, main-courantes accidents, dossiers d'accident de la circulation), 1954-2003. Ministère public (registre de courrier du tribunal de police de La Roche-sur-Yon, notification de suspension de permis de conduire, personnes convoquées pour vérification et régularisation), 1976-1992.

        Importance matérielle : 594 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 2003

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 1585 W -  1928-1983

        Présentation du contenu :

        Dossiers individuels.

        Importance matérielle : 459 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 1994

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 1599 W -  1937-1984

        Présentation du contenu :

        Dossiers individuels, 1937-1984. Dossiers d'affaires, 1983-1984.

        Importance matérielle : 18 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 1995

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 1616 W -  1938-1986

        Présentation du contenu :

        Dossiers individuels, 1938-1985. Dossiers d'affaires, 1984-1986.

        Importance matérielle : 21 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 1996

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 1626 W -  1937-1986

        Présentation du contenu :

        Dossiers individuels, 1937-1986. Dossiers d'affaires, 1986.

        Importance matérielle : 19 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 1997

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 1654 W -  1932-1988

        Présentation du contenu :

        Dossiers individuels, 1932-1988. Dossiers d'affaires, 1987-1988.

        Importance matérielle : 21 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 1998

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 1684 W -  1944-1989

        Présentation du contenu :

        Dossiers individuels, 1944-1988. Dossiers d'affaires, 1988-1989.

        Importance matérielle : 16 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 1999

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 1712 W -  1989-1990

        Présentation du contenu :

        Dossiers individuels, 1939-1989. Dossiers d'affaires, 1989-1990.

        Importance matérielle : 20 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 2000

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 1753 W -  1943-1990

        Présentation du contenu :

        Dossiers individuels, 1943-1990. Dossiers d'affaires, 1990.

        Importance matérielle : 11 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 2001

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 1781 W -  1938-1992

        Présentation du contenu :

        Dossiers individuels, 1938-1992. Dossiers d'affaires, 1991-1992.

        Importance matérielle : 14 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 2002

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 1804 W -  1937-1993

        Présentation du contenu :

        Dossiers individuels, 1937-1993. Dossiers d'affaires, 1992-1993.

        Importance matérielle : 13 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 2003

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 1826 W -  1946-1994

        Présentation du contenu :

        Dossiers individuels, 1946-1994. Dossiers d'affaires, 1993-1994.

        Importance matérielle : 17 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 2004

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 1874 W -  1964-1995

        Présentation du contenu :

        Dossiers individuels, 1964-1995. Dossiers d'affaires, 1984-1995.

        Importance matérielle : 20 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 2005

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 1893 W -  1963-1997

        Présentation du contenu :

        Dossiers individuels, 1963-1997. Dossiers d'affaires, 1995-1997.

        Importance matérielle : 43 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 2005

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 1953 W -  1936-1998

        Présentation du contenu :

        Dossiers individuels et dossiers d'affaires.

        Importance matérielle : 22 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 2007

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 2042 W -  -date siècle

        Présentation du contenu :

        Dossiers individuels et dossiers d'affaires de plus de 10 ans.

        Importance matérielle : 18 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 2009

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 2083 W -  -date siècle

        Présentation du contenu :

        Dossiers individuels et dossiers d'affaires de plus de 10 ans.

        Importance matérielle : 13 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 2010

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 2131 W -  -date siècle

        Présentation du contenu :

        Dossiers individuels et dossiers d'affaires de plus de 10 ans.

        Importance matérielle : 15 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 2011

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 1812 W -  1940-2002

        Présentation du contenu :

        Rapports annuels, registres de main-courante, registres d'écrou, registres de perception, registre des procès-verbaux, registres de garde à vue, registres des crimes et délits, autres registres, dossiers du service d'ordre, 1940-2002.

        Importance matérielle : 316 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 2003

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


    • Service départemental de l'information générale

      Présentation du contenu :

      Anciennement Direction départementale des renseignements généraux


      • 1488 W -  1925-1988

        Présentation du contenu :

        Dossiers individuels, 1939-1950. Dossiers de contrôles divers, 1925-1988.

        Importance matérielle : 79 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 1991

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 1564 W -  1945-1982

        Présentation du contenu :

        Dossiers communaux (élections diverses, notes d'information, presse).

        Importance matérielle : 42 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 1993

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 1614 W -  1944-1977

        Présentation du contenu :

        Dossiers individuels créés avant 1965, 1944-1977.

        Importance matérielle : 31 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 1996

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 1615 W -  1953-1977

        Présentation du contenu :

        Listes des maires et des conseillers élus aux élections municipales.

        Importance matérielle : 5 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 1996

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 1658 W -  1940-1945

        Présentation du contenu :

        Documents sur la période 1940-1945.

        Importance matérielle : 2 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 1998

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 1662 W -  1939-1996

        Présentation du contenu :

        Dossiers individuels et collectifs.

        Importance matérielle : 39 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 1998

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 1682 W -  1956-1976

        Présentation du contenu :

        Dossiers collectifs.

        Importance matérielle : 23 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 1999

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 1697 W -  1944-1993

        Présentation du contenu :

        Dossiers collectifs.

        Importance matérielle : 25 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 1999

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 1730 W -  1948-1997

        Présentation du contenu :

        Dossiers collectifs.

        Importance matérielle : 22 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 2001

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 1791 W -  1944-2002

        Présentation du contenu :

        Dossiers individuels, 1945-2002. Dossiers collectifs, 1944-1996.

        Importance matérielle : 14 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 2002

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 1875 W -  1958-2004

        Présentation du contenu :

        Dossiers individuels, 1958-2004. Dossiers collectifs, 1994-1999.

        Importance matérielle : 3 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 2005

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 1895 W -  1949-2005

        Présentation du contenu :

        Dossiers individuels et collectifs.

        Importance matérielle : 8 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 2006

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 2028 W -  1936-2008

        Présentation du contenu :

        Dossiers individuels, 1944-2008. Dossiers collectifs, 1936-2000.

        Importance matérielle : 14 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 2009

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 2067 W -  -date siècle

        Présentation du contenu :

        Fichiers des dossiers individuels et dossiers d'affaires.

        Importance matérielle : 8 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 2009

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 2080 W -  1946-2005

        Présentation du contenu :

        Prévisions et résultats d'élections politiques, 1963-2005. Activités des syndicats CGT et CFDT, 1984-1999. Marais Poitevin, 1977-1999. Journées d'action dans la fonction publique, 1995-1999. Visites ministérielles en Vendée, 1988-1999. Visites de personnalités en Vendée, 1971-1998. Visite du Pape en Vendée, 1996. Presse écrite, 1946-1988.

        Importance matérielle : 47 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 2010

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 2091 W -  1951-2007

        Présentation du contenu :

        Conseils municipaux des Sables-d'Olonne, de Fontenay-le-Comte et de La Roche-sur-Yon, 1980-2007. Elections cantonales, 2004. Elections municipales, 1983-2001. Partis politiques, 2008. Syndicats, 1999. Commerçants et artisans, 1971-1999. Patronat, justice, professions médicales et juridiques, 1951-1999. Pêches maritimes et plaisance, 1977-2000. Vie scolaire et universitaire, 1968-1999. Chômeurs, associations de logement, mouvements d'entraide, mouvements littéraires, 1956-2002.

        Importance matérielle : 31 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 2010

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 2103 W -  1942-2001

        Présentation du contenu :

        Représentation des intérêts économiques, activité économique, grandes entreprises du secteur nationalisé administrations et service public, secteur financier, presse et médias, Puy du Fou, violences urbaines, étrangers et minorités, sectes, associations de défense des droits de l'homme, cultes, projet territorial.

        Importance matérielle : 25 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 2010

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


    • Service Départemental d'Incendie et de Secours

      Contexte historique : 1e moitié 21e siècle / 20e siècle
      Lieu(x) : Vendée
      Matière : Sapeur-pompier / Sécurité civile / Administration publique / Personnel

      • 72/19 -  1874-1970

        Présentation du contenu :

        Courrier, nomination de sapeurs-pompiers, pièces de dépenses, commissions administratives, recensement des effectifs et du matériel, indemnités de manoeuvre.

        Importance matérielle : 23 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 1972

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 77/9 -  1960-1971

        Présentation du contenu :

        Courrier, 1964-1968. Allocation de vétérance, 1969-1971. Prévention, 1960-1971. Rapports d'intervention, 1967-1968.

        Importance matérielle : 14 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 1977

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 1399 W -  1970-1987

        Présentation du contenu :

        Demandes d'emploi, concours, allocations de vétérance, stage-examen, attestations, vacances de postes, correspondance, notation, tours de garde, promotions, recrutement, chevronnement, effectifs, programmes.

        Importance matérielle : 59 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 1989

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 1409 W -  1951-1979

        Présentation du contenu :

        Chrono, 1966-1979. Circulaires, notes de service, 1951-1979.

        Importance matérielle : 37 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 1989

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 1491 W -  1976-1990

        Présentation du contenu :

        Demandes d'emploi, concours, cahier de la légalité, renforts saisonniers, titularisation, vacances de postes, chevronnement.

        Importance matérielle : 11 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 1992

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 1500 W -  1982-1986

        Présentation du contenu :

        Pièces de dépense, bordereaux-journaux, recettes, allocation de vétérance, états d'interventions, fiches individuelles de paiement.

        Importance matérielle : 162 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 1992

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 1582 W -  1982-1986

        Présentation du contenu :

        Pièces de dépense, bordereaux-journaux, recettes, allocation de vétérance, états d'interventions, fiches individuelles de paiement, 1982-1986.

        Importance matérielle : 80 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 1994

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 1621 W -  1991-1993

        Présentation du contenu :

        Maîtres nageurs sauveteurs (dossiers de personnel), 1993. Renforts saisonniers (dossiers de personnel), 1991-1992.

        Importance matérielle : 6 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 1996

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 1677 W -  1978-1993

        Présentation du contenu :

        Pièces comptables, budget, allocations de vétérance, statistiques.

        Importance matérielle : 15 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 1999

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • 2233 W -  1996-2004

        Présentation du contenu :

        Assemblée, instances consultatives et cabinet, 1996-1997 ; Marchés, 1998-2004.

        Importance matérielle : 47 articles
        Modalités d'entrée :

        Versement, 2013

        Instrument de recherche :

        Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

        Modalités d'accès :

        Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.