Les archives de la Vendée

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Etat des fonds des archives postérieures à 1940 Inventaire complet (pdf)

      • Cabinet du Président

        Contexte historique : 4e quart 20e siècle / 1e moitié 21e siècle
        Lieu(x) : Vendée
        Personne(s) : Crucis, Michel / Villiers, Philippe de / Retailleau, Bruno
        Matière : Département / Conseiller général / Politique départementale / Conseil général

        • 1454 W -  1975-1989

          Présentation du contenu :

          Correspondance, rapports, cérémonies, manifestations commémoratives, actions économiques.

          Importance matérielle : 38 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1990

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 2076 W -  1999-2005

          Présentation du contenu :

          Demandes d'interventions de particuliers, dossiers traités pour Philippe de Villiers (cantons de Pouzauges, des Herbiers, de Montaigu et de Saint-Fulgent), dossiers traités pour Bruno Retailleau (canton de Mortagne-sur-Sèvre), 1999-2005.

          Importance matérielle : 37 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2010

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • Conseillers généraux

        Contexte historique : 4e quart 20e siècle
        Lieu(x) : Pouzauges (canton)
        Matière : Département / Conseiller général

        • 2102 W -  1990-2002

          Présentation du contenu :

          Dossiers thématiques et interventions de Roger Colin, conseiller général du canton de Pouzauges.

          Importance matérielle : 19 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2010

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • Direction générale des services

        Contexte historique : 4e quart du 20e siècle
        Lieu(x) : Vendée
        Matière : Département / Conseil général / Politique départementale

        • 1441 W -  1982-1988

          Présentation du contenu :

          Organisation générale (réunions, correspondance, rapports).

          Importance matérielle : 16 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1990

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1780 W -  1982-1995

          Présentation du contenu :

          Chrono, correspondance.

          Importance matérielle : 15 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2002

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1868 W -  1983-1996

          Présentation du contenu :

          Dossier de l'association des élus vendéens pour la liberté de l'enseignement, dossiers thématiques sur la Vendée, correspondance.

          Importance matérielle : 12 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2004

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1887 W -  1979-1985

          Présentation du contenu :

          Dossiers de réunions, questions orales et réponses des conseillers généraux, rapport du préfet aux questions des conseillers généraux, correspondance.

          Importance matérielle : 20 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2005

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1966 W -  1989-1998

          Présentation du contenu :

          Conseiller technique Philippe Porté : dossiers de M. Philippe de Villiers et d'élus.

          Importance matérielle : 19 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2007

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1980 W -  1989-1998

          Présentation du contenu :

          Conseiller technique Philippe Porté : affaires générales de M. Philippe de Villiers et d'élus : entretiens, visites, réunions.

          Importance matérielle : 13 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2007

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 2150 W -  1994-2011

          Présentation du contenu :

          Conseiller technique M. Chamard, chargé des affaires culturelles : affaires générales, sites culturels, manifestations culturelles, années commémoratives, publications, documentaires.

          Importance matérielle : 39 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2011

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • Secrétariat général

        Contexte historique : 20e siècle / 1e moitié 21e siècle
        Lieu(x) : Vendée
        Matière : Département / Conseil général / Politique départementale / Décentralisation

        • 69/31 -  1963-1965

          Présentation du contenu :

          Commissions départementales, sessions.

          Importance matérielle : 3 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1969

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 3 W -  1940-1963

          Présentation du contenu :

          Commission départementale, 1940-1963. Sessions et séances, 1940-1963. Correspondance du président, 1944-1963.

          Importance matérielle : 60 articles
          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 4 W -  1960-1972

          Présentation du contenu :

          Sessions (rapports, comptes-rendus), 1964-1970. Commission départementale (rapports, procès-verbaux), 1960-1970. Rapports annuels d'activités, 1963-1969. Correspondance du président, 1968-1971. Congrès des présidents et des conseillers généraux, 1971-1972.

          Importance matérielle : 37 articles
          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1448 W -  1977-1988

          Présentation du contenu :

          Commission départementale (rapports), 1977-1981. Bureau du conseil général (rapports), 1981-1988.

          Importance matérielle : 58 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1990

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1453 W -  1971-1990

          Présentation du contenu :

          Commission départementale (procès-verbaux). Service départemental de l'incendie et des secours (SDIS) : fonctionnement, marchés, contentieux.

          Importance matérielle : 10 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1990

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1770 W -  date-date siècle

          Présentation du contenu :

          Chrono, rapports d'activités, dossiers ponctuels. Relations avec la direction départementale de l'équipement (DDE) : correspondance, partition, voirie, sécurité routière, domaine portuaire (dossiers des ports, affaires départementales, affaires régionales). Relations avec la direction départementale de l'agriculture (DDA) et de la forêt (forage, remembrement). Relation avec la direction des services vétérinaires (correspondance, tarifs, audit, biologie). Eau : coordination des études, service d'assistance technique pour l'exploitation des stations d'épuration.

          Importance matérielle : 71 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2002

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1932 W -  1980-1989

          Présentation du contenu :

          Réunions du bureau et du conseil général.

          Importance matérielle : 51 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2006

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1969 W -  1990-1995

          Présentation du contenu :

          Rapports et procès verbaux de la commission permanente, rapports et procès verbaux du Conseil général.

          Importance matérielle : 66 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2007

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 2054 W -  1968-2004

          Présentation du contenu :

          Décentralisation, 1981-1996 ; Affaires culturelles, 1977-1991 ; Rapports et délibérations des commissions du Conseil Général, 1990-1998 ; Courriers divers, dossiers communaux, cantonaux ou ponctuels, 1968-1978 ; Noirmoutier : suppression du sectionnement électoral de l'Herbaudière, 1983-1999 ; Comptes-rendus de l'activité de la commission permanente, 1991-1999 ; Bulletins officiels, 1982-1996 ; Service Départemental d'Incendie et de Secours : statuts, contentieux, personnel, instances paritaires, logements, marchés, budgets, financement des corps communaux, rapports d'activité, correspondance, 1981-2004.

          Importance matérielle : 128 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2009

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 2112 W -  1982-2000

          Présentation du contenu :

          Service achats et logistique : Chrono, 1995-2000. Appels d'offres. Acquisitions et cessions de biens immobiliers.

          Importance matérielle : 13 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2010

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • Ressources humaines

        Contexte historique : 2e moitié 20e siècle
        Matière : Administration publique / Personnel / Département / Conseil général

        • 1426 W -  1970-1989

          Présentation du contenu :

          Dossiers de personnel.

          Importance matérielle : 49 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1990

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1449 W -  1976-1987

          Présentation du contenu :

          Dossiers de personnel temporaire et titulaire.

          Importance matérielle : 27 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1990

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1450 W -  1964-1987

          Présentation du contenu :

          Dossiers de personnel titulaire et temporaire, élections à la Caisse Nationale de Retraite des agents des Collectivités Locales (CNRACL), anciens statuts du personnel départemental.

          Importance matérielle : 33 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1990

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1452 W -  1972-1989

          Présentation du contenu :

          Concours de recrutement de personnel.

          Importance matérielle : 50 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1990

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1594 W -  1972-1980

          Présentation du contenu :

          Concours de recrutement de personnel.

          Importance matérielle : 34 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1994

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1782 W -  1988-1999

          Présentation du contenu :

          Service formation : cahier d'enregistrement du courrier, chrono, notes de service sur les concours, rapports de stage, Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) : bilans.

          Importance matérielle : 13 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2002

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • Finances

        Contexte historique : 20e siècle
        Lieu(x) : Vendée
        Matière : Finances publiques / Conseil général / Département

        • 1153 W -  1979

          Présentation du contenu :

          Budget départemental : bordereaux-journaux.

          Importance matérielle : 11 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1983

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1154 W -  1978

          Présentation du contenu :

          Récapitulatif des mandatements.

          Importance matérielle : un article
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1983

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1288 W -  1930-1982

          Présentation du contenu :

          Préparation du budget : pièces de dépenses, traitement du personnel, recettes, marchés.

          Importance matérielle : 41 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1986

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1289 W -  1982

          Présentation du contenu :

          Foyer de l'enfance, salaires et régularisations.

          Importance matérielle : un article
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1986

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1331 W -  1968-1980

          Présentation du contenu :

          Bâtiments départementaux.

          Importance matérielle : 35 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1987

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1332 W -  1964-1982

          Présentation du contenu :

          Prêts à la construction, emprunts départementaux, salaires, frais de déplacement, rapports du Conseil général.

          Importance matérielle : 163 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1987

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1388 W -  1976-1987

          Présentation du contenu :

          Prêts départementaux, 1978-1983. Budget départemental, 1984-1985. Demandes de subventions, 1976-1987.

          Importance matérielle : 356 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1989

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1438 W -  1982-1987

          Présentation du contenu :

          Paie des assistantes maternelles, garanties d'emprunt, foyer de la Brossardière, bâtiments départementaux, marchés et entretiens.

          Importance matérielle : 234 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1990

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1530 W -  1989-1990

          Présentation du contenu :

          Prêts à la construction, pièces de dépenses, mandats.

          Importance matérielle : 395 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1993

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1600 W -  1991-1992

          Présentation du contenu :

          Prêts à la construction, traitement.

          Importance matérielle : 213 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1995

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • Solidarité et famille

        Contexte historique : 20e siècle / 1e moitié 21e siècle
        Lieu(x) : Vendée
        Matière : Département / Conseil général / Protection sociale / Orphelin / Enfant / Action sociale

      • Environnement et aménagement

        Contexte historique : 2e moitié 20e siècle / 1e moitié 21e siècle
        Lieu(x) : Vendée
        Matière : Politique de l'environnement / Agriculture / Tourisme / Economie

        • 1659 W -  1983-1988

          Présentation du contenu :

          Service environnement : comités de gestion de la taxe départementale d'espaces verts (TDEV) et de la taxe départementale des espaces naturels sensibles (TDENS) : comptes rendus, dossiers d'études.

          Importance matérielle : 9 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1998

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1661 W -  1971-1990

          Présentation du contenu :

          Cellule opérationnelle d'aménagement touristique : projet de création et création d'une base de loisirs et de plein air, chrono, société mixte d'aménagement touristique (SMAT), programme d'aménagement du littoral, programme d'aménagement d'action foncière, schéma d'aménagement du littoral, plan nautique, études, rapports de stage.

          Importance matérielle : 29 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1998

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1693 W -  1978-1987

          Présentation du contenu :

          Service environnement : mise en oeuvre et aménagement du littoral (comptes rendus, textes divers, marché, rapports du préfet, lettres instructions, délibérations, dossiers de concours).

          Importance matérielle : 11 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1999

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1702 W -  1982-1987

          Présentation du contenu :

          Service agriculture : contrat d'assurance de remplacement en agriculture (CARA) : rapports, contrats, arrêtés, courrier ; fonds régional d'action d'urgence (FRAU) : comptes rendus de réunions, dossiers ; fonds interministériel de développement et d'aménagement rural (FIDAR) : dossiers de subvention, courrier ; Région ; plan communal de développement (PCD) : dossiers de subvention, rapports, délibérations, courrier.

          Importance matérielle : 8 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2000

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1706 W -  1983-1998

          Présentation du contenu :

          Documentation, documents de travail, comptes rendus de réunions, discours, travaux des commissions, séance de questions, code rural.

          Importance matérielle : 9 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2000

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1720 W -  1977-1989

          Présentation du contenu :

          Service des aides économiques : fonds d'aide aux activités créatrices d'emplois (FAACE) : arrêtés d'attribution de subventions.

          Importance matérielle : 2 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2000

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1748 W -  1974-1996

          Présentation du contenu :

          Laboratoire départemental d'analyses : administration générale (comptes rendus de réunions, cahier d'enregistrement, correspondance, ordres du jour, bilans des observations, rapports), comptabilité (cahiers des recettes, registres des dépenses, facturiers), analyses.

          Importance matérielle : 109 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2001

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1749 W -  1973-1988

          Présentation du contenu :

          Service environnement : comité départemental du tourisme (rapports d'activité, assemblée générale, études et projets), aménagement du Pays de Talmont, littoral Luçon (avant-projet, dossiers de consultation des entreprises, étude, contrat), parc naturel régional (budget).

          Importance matérielle : 21 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2001

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1778 W -  1995

          Présentation du contenu :

          Service des aides économiques : courriers, notes, bordereaux.

          Importance matérielle : 6 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2002

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1809 W -  1980-2003

          Présentation du contenu :

          Service des aides économiques : arrêtés d'attribution de subvention, projets et études d'activités nouvelles, documentation.

          Importance matérielle : 25 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2003

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1998 W -  1968-2007

          Présentation du contenu :

          Service de l'eau : rapports d'études sur la gestion de l'eau, dossiers techniques des barrages, carnet de terrain en hydrogéologie, études géologiques, dossiers techniques des stations d'épuration, schéma directeur d'alimentation en eau potable, institution interdépartementale de la Sèvre niortaise et de la Sèvre nantaise, rapports d'études.

          Importance matérielle : 61 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2008

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 2000 W -  1968-2001

          Présentation du contenu :

          Dossiers d'aménagements touristiques.

          Importance matérielle : 269 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2008

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 2003 W -  1977-2003

          Présentation du contenu :

          Agriculture et pêche : chrono, dossiers thématiques, contrats régionaux, subventions.

          Importance matérielle : 16 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2008

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 2004 W -  1973-2002

          Présentation du contenu :

          Service des aides économiques : garanties d'emprunts accordées aux communes dans le cadre d'investissements.

          Importance matérielle : 3 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2008

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 2205 W -  1995-2000

          Présentation du contenu :

          Tourisme et cadre de vie, hébergement touristique en milieu rural : dossiers de subventions.

          Importance matérielle : 3 article
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2012

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • Action culturelle

        Contexte historique : 2e moitié 20e siècle / 1e moitié 21e siècle
        Lieu(x) : Vendée
        Matière : Politique culturelle / Service culturel / Manifestation culturelle / Département / Conseil général \

        • 510 W -  1968-1974

          Présentation du contenu :

          Comité des affaires culturelles de la Vendée : commission culturelle de la Vendée (dossier sur la création, statuts, réunions, bilans financiers, programmes des spectacles, correspondance, manifestations, subventions).

          Importance matérielle : 3 articles
          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1771 W -  1990-1990

          Présentation du contenu :

          Service de l'Action Culturelle. - Notes, chrono, demandes de subvention, conventions et chartes culturelles, bibliothèque, théâtre, musée, musique, sites, Puy-du-Fou, la Chabotterie, Nieul-sur-l'Autise, Noirmoutier, écomusée Milcendeau Jean Yole, bourrine du Bois Jucquaud, passage du Gois.

          Importance matérielle : 38 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2002

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 2053 W -  1984-2000

          Présentation du contenu :

          Culture : spectacle "Baudelaire enflamme la nuit", 1988. Film "Vent de Galerne", 1987-1989. Exposition "La Virée de Galerne", 1988-1989. "Beautour", 1990-1995. Sport : Stéphane Traineau, conseiller pour le sport de haut niveau. Maison des Sports, 1990-2000. La Roche-sur-Yon Vendée Football, 1984-1997.

          Importance matérielle : 6 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2009

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 2094 W -  1993-2001

          Présentation du contenu :

          Service des sites départementaux : gestion de l'espace restauration du logis de la Chabotterie, 1993-1996. Manifestations des abbayes de Nieul-sur-l'Autise et Maillezais, 2000-2001.

          Importance matérielle : 3 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2010

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 2172 W -  1957-2007

          Présentation du contenu :

          Bibliothèque départementale (ex-Bibliothèque départementale de prêt et Bibliothèque centrale de prêt) : administration générale, personnel, comptabilité, bâtiments, dépôts communaux, statistiques, collections, bibliobus, actions et manifestations en faveur de la lecture, association des amis de la Bibliothèque centrale de prêt.

          Importance matérielle : 155 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2011

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • Services techniques

        Contexte historique : 20e siècle / 1e moitié 21e siècle
        Lieu(x) : Vendée
        Matière : Architecture civile / Bâtiment public / Département / Conseil général

        • 1421 W -  1913-1986

          Présentation du contenu :

          Service du patrimoine : construction et réparations de bâtiments publics (marchés).

          Importance matérielle : 132 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1990

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1685 W -  1946-1987

          Présentation du contenu :

          Service du patrimoine : inventaire de mobilier, rapports d'expertise, notices techniques, muséobus, détermination de loyer, circulaires, conventions.

          Importance matérielle : 59 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1999

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1897 W -  1975-1997

          Présentation du contenu :

          Service comptabilité : dossiers de marchés.

          Importance matérielle : 76 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2006

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 2034 W -  1964-2008

          Présentation du contenu :

          Bâtiments départementaux : dossiers techniques et administratifs de travaux de maintenance.

          Importance matérielle : 133 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2009

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 2048 W -  1994-2006

          Présentation du contenu :

          Bâtiments départementaux : concours d'architecture, plans et maquettes.

          Importance matérielle : 133 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2009

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • Infrastructures Routières et Maritimes

        Contexte historique : 20e siècle / 1e moitié 21e siècle
        Lieu(x) : Vendée
        Matière : Département / Conseil général / Travaux publics / Voirie / Voie de communication / Littoral

        • 1493 W -  1981-1988

          Présentation du contenu :

          Marchés.

          Importance matérielle : 31 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1992

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1531 W -  1979-1987

          Présentation du contenu :

          Marchés.

          Importance matérielle : 195 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1993

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1628 W -  1978-1995

          Présentation du contenu :

          Routes départementales (enquêtes UP et EP, procédures d'enquêtes parcellaires, acquisitions foncières, dossiers de financement).

          Importance matérielle : 21 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1997

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1652 W -  1963-1981

          Présentation du contenu :

          Routes départementales (enquêtes UP et EP, procédures d'enquêtes parcellaires, acquisitions foncières, dossiers de financement).

          Importance matérielle : 14 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1997

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1653 W -  1978-1984

          Présentation du contenu :

          Routes départementales (dossiers de cession gratuite, plans, arrêtés préfectoraux, actes, dossiers de financement).

          Importance matérielle : un article
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1997

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1734 W -  1973-1993

          Présentation du contenu :

          Commission voirie, chemins vicinaux, voirie communale, voirie départementale, voirie régionale, éclairage public, opérations ponctuelles, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, sécurité routière (décisions, dossiers de travaux, rapports, programmes).

          Importance matérielle : 36 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2001

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1767 W -  1968-1995

          Présentation du contenu :

          Chrono, commission de voirie (dossiers de réunion), pont de Noirmoutier (dossier du contentieux Dumez), sécheresse (plans, instructions, réunions, état des dégâts, photos, devis estimatifs).

          Importance matérielle : 21 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2002

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1789 W -  1924-2000

          Présentation du contenu :

          Commission (voirie et sécurité), politique routière du département, classement-déclassement, transfert et alignement, travaux, commission extérieure et annonces des crues.

          Importance matérielle : 18 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2002

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 2086 W -  1959-1981

          Présentation du contenu :

          Service des acquisitions foncières : classement et déclassement de voies communales.

          Importance matérielle : 14 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2010

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 2088 W -  1971-1989

          Présentation du contenu :

          Service des acquisitions foncières : voirie communale, 1985-1987. Chemins départementaux, 1971-1989. Doublement du chemin départemental 747 (Pont-Ravaud/Aubigny).

          Importance matérielle : 8 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2010

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 2114 W -  1979-1999

          Présentation du contenu :

          Dossiers de plan d'occupation des sols (POS).

          Importance matérielle : 218 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2010

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 2134 W -  1958-2007

          Présentation du contenu :

          Dossiers de stations service qui ne sont plus en activité.

          Importance matérielle : 4 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2011

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 2175 W -  1997-2000

          Présentation du contenu :

          Subventions.

          Importance matérielle : 3 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2012

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 2197 W -  1991-2005

          Présentation du contenu :

          Service des transports, bureau des inscriptions : navires, entretien du chenal, port de Fromentine, gare maritime, aérodromes, 1991-2005. Marchés de transports scolaires spécialisés, 1997-2001.

          Importance matérielle : 16 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2012

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 2198 W -  1984-2010

          Présentation du contenu :

          Secrétariat du directeur général adjoint : archives du directeur général adjoint de l'ancienne direction des actions départementales (collèges, 1997-2009 ; régie départementale des passages d'eau, 1990-2010 ; TGV tracté, 1996-2004 ; lignes ferroviaires, 1995-2008 ; service départemental d'incendie et de secours (SDIS), 1984-2010).

          Importance matérielle : 23 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2012

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 2217 W -  1992-2002

          Présentation du contenu :

          Subventions : opérations ponctuelles, entrées d'agglomérations, caniveaux-bordures.

          Importance matérielle : 5 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2013

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 2237 W -  2001-2002

          Présentation du contenu :

          Bureau des inscriptions : dossiers du port maritime Yeu/continent.

          Importance matérielle : 7 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2013

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 2288 W -  2001-2003

          Présentation du contenu :

          Direction pour l'entretien et l'exploitation, unité administration comptable. - Subventions : certificats de paiement ; Subventions voirie communale et caniveaux-bordures : dossiers de la commission permanente.

          Importance matérielle : 2 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2013

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • Education, transports scolaires

        Contexte historique : 20e siècle / 1e moitié 21e siècle
        Lieu(x) : Vendée
        Matière : Transport en commun / Sport / Aérodrome / Littoral / Manisfestation culturelle / Département / Conseil général / Éducation

          • 1943 W -  1995

            Présentation du contenu :

            Service éducation et sport : chrono de courriers.

            Importance matérielle : 4 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2006

            Instrument de recherche :

            Néant

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2068 W -  1984-2000

            Présentation du contenu :

            Aide au sport (équipements sportifs en milieu rural et sport de haut niveau) : administration du service, 1986-1997. Aide aux communes (subventions d'investissement aux équipements sportifs en milieu rural) : programmes départementaux, opérations spécifiques, dossiers de subventions, 1971-1988. Aide au sport de haut niveau (subventions de fonctionnement) : programmes départementaux, dossiers de subventions, 1981-1997. Aides exceptionnelles : association Navisport Côte de Lumière : subventionnement du bateau Michel Danièle Vendée, 1992-1996.

            Importance matérielle : 28 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2009

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2096 W -  1956-1999

            Présentation du contenu :

            Service éducation et sport : administration du service, 1956-1992. Subventionnement des écoles maternelles et primaires, 1964-1999.

            Importance matérielle : 25 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2010

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2182 W -  2000-2005

            Présentation du contenu :

            Service de l'éducation : chrono courrier.

            Importance matérielle : 5 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2012

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2242 W -  1989-2000

            Présentation du contenu :

            Fonds commun des services d'hébergement des collèges publics, 1989-2000 ; Plan de développement des nouvelles technologies de l'information et de la communication, 2000 ; Programme d'aide aux collèges pour les voyages éducatifs, 1998-2000.

            Importance matérielle : 6 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement; 2013

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2243 W -  1991-2010

            Présentation du contenu :

            Secours secondaire, supérieur et prêts étudiants, 1999-2010 ; Plan Vendée Réussite Scolaire, 1991-2009.

            Importance matérielle : 7 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2013

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1623 W -  1968-1994

            Présentation du contenu :

            Service des transports : gestion du syndicat mixte des aérodromes (création et statuts, registres des délibérations, budget, réunions, assurance).

            Importance matérielle : 21 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1996

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1627 W -  1901-1991

            Présentation du contenu :

            Service des transports : gestion de la régie départementale des passages d'eau de Vendée (création et organisation, réunions, courrier, circulaires, gestion comptable, personnel).

            Importance matérielle : 62 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1997

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1837 W -  1974-1999

            Présentation du contenu :

            Service des transports : généralités, conventions et annexes, opération "Vendée trajet scolaire".

            Importance matérielle : 34 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2004

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1898 W -  1990-2000

            Présentation du contenu :

            Transports scolaires (conventions et annexes).

            Importance matérielle : 3 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2006

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1917 W -  1990-2000

            Présentation du contenu :

            Services des transports : chrono de courriers.

            Importance matérielle : 3 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2006

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1954 W -  1995

            Présentation du contenu :

            Régie départementale des passages d'eau de la Vendée : desserte maritime Yeu-continent, navires de liaison Yeu-continent, transports scolaires, aménagements portuaires de Fromentine.

            Importance matérielle : 15 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2007

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2113 W -  1956-1999

            Présentation du contenu :

            Transports, bureau des inscriptions : chrono, 2005, conventions des lignes régulières, 1987-1999.

            Importance matérielle : 7 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2010


          • 2166 W -  1997-2000

            Présentation du contenu :

            Transports : marchés des circuits scolaires.

            Importance matérielle : 3 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2011


          • 2264 W -  2002-2003

            Présentation du contenu :

            Appel d'offres retenus ; Régie départementale des passages d'eau : contestation auprès du Conseil de la concurrence.

            Importance matérielle : 7 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2013

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 2236 W -  1985-2000

          Présentation du contenu :

          Marchés publics, 1992-2000 ; Chrono de courriers, 1985-2000.

          Importance matérielle : 4 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2013

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.