Les archives de la Vendée

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Etat des fonds des archives postérieures à 1940 Inventaire complet (pdf)

        • Bureau du cabinet

          Contexte historique : 2e moitié 20e siècle / 1e moitié 20e siècle
          Lieu(x) : Vendée
          Matière : Division administrative / Commune / Décoration / Cérémonie officielle / Guerre 1939-1945 / Défense nationale / Service déconcentré / Rapatrié / Législation

          • 1 W -  1939-1973

            Présentation du contenu :

            Administration du département de 1939 à 1944. Relations avec les autorités d'occupation, 1940-1944. Défense passive et protection du territoire, 1939-1945. Encadrement social et politique, 1939-1945. Surveillance politique et affaires juives, 1939-1945. Economie, main d'oeuvre et réquisitions, 1939-1946. Prisonniers de guerre, réfugiés et assistance sociale, 1939-1946. Rétablissement de la République, 1944-1948. Epuration, 1944-1949. Retour d'Allemagne des prisonniers et déportés, 1944-1946. Dommages de guerre et spoliations, 1944-1956. Organisation et fonctionnement des administrations du département, 1944-1973. Surveillance politique et maintien de l'ordre, 1944-1973. Cérémonies officielles, 1944-1967. Décorations et distinctions honorifiques, 1945-1962. Visites officielles, 1946-1965. Interventions en faveur de victimes de sinistres, accidents et conflits, 1944-1968. Economie et finances, 1944-1973. Enseignement et jeunesse, 1945-1969. Assistance sociale et santé, 1944-1966.

            Importance matérielle : 580 articles
            Métrage linéaire : 35,00 ml ml
            Instrument de recherche :

            La sous-série 1W fait l'objet d'un inventaire électronique pour la partie consacrée à la période de guerre (voir la rubrique "Administration générale, Politique", "Préfecture" dans le menu "Inventaires et catalogues en ligne"). Le reste est en cours de classement


          • 12 W -  1941-1977

            Présentation du contenu :

            Organisation du cabinet et activités du préfet, 1941-1970. Cérémonies officielles, 1941-1967. Interventions d'élus et de personnalités, 1951-1970. Organisation et fonctionnement des administrations du département, 1940-1970. Défense nationale, 1946-1977. Rationnement en carburant, 1946-1957. Sécurité du territoire et surveillance de l'opinion publique, 1944-1966. Rapatriés des ex-colonies, 1960-1964. Rapatriés d'Algérie, 1960-1967.

            Importance matérielle : 174 articles
            Métrage linéaire : 12,20 ml ml
            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 31 W -  1945-1952

            Présentation du contenu :

            Comité de confiscation des produits illicites. - Fichier alphabétique des commerçants, artisans et transporteurs ayant fait l'objet d'une condamnation pour fraude et trafic pendant la seconde guerre mondiale (fichier lacunaire).

            Importance matérielle : 11 articles
            Métrage linéaire : 1,80 ml ml
            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • W 2002043 -  1853-1956

            Présentation du contenu :

            Procès-verbaux d'installation et de prestation de serment des fonctionnaires publics, 1853-1944. Circulaires, 1917-1956. Défense nationale, 1924-1939. Circulation, 1942-1946.

            Importance matérielle : 16 articles
            Métrage linéaire : 0,50 ml ml
            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1064 W -  1948-1978

            Présentation du contenu :

            Rapports journaliers des services de police, 1970-1978. Recrutement de la police nationale, 1970-1976. Gestion des carrières des policiers, 1963-1976. Construction du commissariat de La Roche-sur-Yon, 1965-1977. Renseignements généraux, 1964-1975. Urbanisme, 1968-1974. Habitations à loyer modéré (HLM), 1968-1973. Direction départementale de l'équipement, 1966-1974. Transports, 1967-1972. Dépôt légal, 1969-1978. Agriculture, 1966-1973. Remembrement, 1971-1974. Chambre d'agriculture, 1966-1973. Alimentation en eau potable, 1969-1973. Services vétérinaires, 1959-1973. Office des forêts et chasse, 1966-1973. Poids et mesures, 1960-1972. Enseignement agricole, 1967-1973. Lait, 1968-1973. Syndicats agricoles, 1965-1975. Aménagement des marais et défenses contre la mer, 1957-1966. Tourisme, 1948-1977. Chambre de commerce et d'industrie, 1961-1976.

            Importance matérielle : 156 articles
            Métrage linéaire : 12,70 ml ml
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1981

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1074 W -  1943-1981

            Présentation du contenu :

            Services fiscaux, 1959-1976. Postes, télégraphes et télécommunicatons (PTT), 1968-1976. Education nationale, 1966-1973. Jeunesse et sports, 1967-1981. Affaires culturelles, 1943-1976. Travail et emploi, 1954-1975. Entreprises et bâtiments publics, 1967-1974. Syndicats professionnels, 1969-1976. Partis politiques, 1969-1976. Justice, 1969-1974. Etablissements pénitentiaires, 1971-1975. Transport ferroviaire, 1947-1976. Office de radiodiffusion télévision française (ORTF), 1968-1972. Défense nationale, 1966-1976. Préfecture : construction du nouveau bâtiment et recrutement du personnel, 1966-1975. Protection civile, 1961-1973. Gendarmerie, 1955-1976. Circulation routière, 1970-1976. Fonctionnement des services de police, 1968-1976. Hôpitaux et hospices, 1958-1978. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS), 1949-1976. Affaires sociales, 1959-1978. Anciens combattants et victimes de guerre, 1960-1975. Rapatriés d'Algérie, 1960-1971. Fusions de commune, 1971-1978. Documentation générale, 1950-1978.

            Importance matérielle : 279 articles
            Métrage linéaire : 24,00 ml ml
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1981

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1220 W -  1952-1983

            Présentation du contenu :

            Conseil général, 1952-1979. Dossiers communaux, 1968-1973. Interventions d'élus et de personnalités, 1971-1982. Chambre de commerce et d'industrie, 1965-1982. Services fiscaux, 1965-1981. Banques, 1973-1981. Equipement, 1973-1980. Urbanisme, 1970-1977. Transports, 1968-1981. Environnement, 1966-1980. Travail et main d'oeuvre, 1967-1980. Postes, télégraphes et télécommunications (PTT), 1970-1971. Education nationale, 1971-1980. Jeunesse et sports, 1970-1981. Culture, 1969-1982. Tourisme, 1976-1979. Anciens combattants et victimes de guerre, 1972-1981. Affaires maritimes, 1967-1981. Service des mines, 1971-1980. Justice, 1944-1981. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS), 1969-1978. Hôpitaux, 1967-1980. Associations familles rurales, 1972-1983. Sécurité sociale, 1974-1982. Agriculture, 1958, 1958-1981. Gendarmerie, 1972-1982. Police, 1954-1982. Partis politiques, 1972-1978. Entreprises et bâtiments publics, 1969-1976. Elections politiques, 1961-1983.

            Importance matérielle : 652 articles
            Métrage linéaire : 61,50 ml ml
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1985

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1494 W -  1948-1988

            Présentation du contenu :

            Visites ministérielles, 1952-1980. Cérémonies officielles, 1971-1984. Corps préfectoral, 1948-1978. Industrie et énergie, 1973-1985. Projet de centrale nucléaire, 1974-1980. Chambre de commerce et d'industrie, 1975-1986. Artisanat, 1963-1983. Services fiscaux, 1976-1986. Situation et conjoncture économique, 1980-1989. Banques, 1961-1986. Justice, 1977-1983. Administration pénitentiaire, 1983-1984. Action sociale, 1974-1988. Hôpitaux, 1977-1987. Secours accordés par le préfet, 1978-1984. Anciens combattants et victimes de guerre, 1978-1986. Postes, télégraphes et télécommunications (PTT), 1978-1984. Police, 1981-1987. Armée et gendarmerie, 1980-1986. Partis politiques et mouvements politiques, 1978-1987. Syndicats professionnels, 1980-1987. Agriculture, 1969-1984. Education nationale, 1974-1989. Affaires culturelles, 1978-1987. Tourisme, 1968-1989. Etrangers, 1964-1982. Cultes, 1987-1984. Affaires maritimes, 1976-1988. Equipement, 1970-1987. Transports, 1972-1985. Aménagement du territoire, 1970-1986. Travail et emploi, 1973-1986. Fonctionnement et personnel de la préfecture et du service de l'incendie et des secours (SDIS), 1971-1986. Circulation routière, 1977-1987. Dossiers communaux, 1974-1990. Région et conseil régional, 1981-1988. Entreprises, 1976-1985. Grèves, 1950-1982. Mouvements d'extrême-droite, 1954-1965. Evénements d'Algérie, 1956-1966. Mai 68, 1968. Chrono de correspondance du directeur de cabinet, 1981-1988. Chrono du Préfet, 1979-1988. Communiqués de presse, 1983-1987. Télégrammes, 1979-1988.

            Importance matérielle : 819 articles
            Métrage linéaire : 88,00 ml ml
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1992

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1745 W -  1986-1989

            Présentation du contenu :

            Visites ministérielles.

            Importance matérielle : 4 articles
            Métrage linéaire : 0,40 ml ml
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2001

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1760 W -  1985-1995

            Présentation du contenu :

            Interventions ministérielles et sociales : dossiers d'interventions.

            Importance matérielle : 32 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2001

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1788 W -  1960-1992

            Présentation du contenu :

            Fonctionnement du Cabinet, 1980-1992. Fuel-oil domestique, 1973-1981. Défense nationale, 1960-1989. Exercices militaires, 1972-1983.

            Importance matérielle : 47 articles
            Métrage linéaire : 3,80 ml ml
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2002

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1808 W -  1958-1994

            Présentation du contenu :

            Dossiers des préfets de Vendée, 1960-1992. Dossiers des sous-préfets, directeurs de cabinets et secrétaires généraux, 1958-1993. Secrétariat particulier du préfet, 1984-1994. Secrétariat du directeur de Cabinet, 1992-1993. Réceptions, 1986-1987. Invitations, 1988-1993. Visites ministérielles, 1978-1993.

            Importance matérielle : 54 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2003

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1836 W -  1945-1997

            Présentation du contenu :

            Visites ministérielles, 1981-1982. Inaugurations, 1987-1996. Dossiers particuliers, 1962-1995. Manifestations, 1991-1997. Radios locales, 1981-1986. Élections, 1945-1995.

            Importance matérielle : 85 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2004

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1844 W -  1964-1995

            Présentation du contenu :

            Grèves fonction publique, 1983-1986. Communiqués de presse, 1988-1990. Mécontentement des ambulanciers, 1982-1988. Sécurité des pharmacies et exercice illégal de la médecine, 1975-1982. Médiateur de la République, 1985. Conflits sociaux, 1982-1987. Décentralisation du service départemental de l'incendie et des secours (SDIS), 1988-1991. Travail et emploi, 1985-1990. Mouvement des marins pêcheurs, 1994. Dossier Merlin, 1972-1975. Travail clandestin, 1987-1989. Formation professionnelle, 1991. Anciens combattants et victimes de guerre (ACVG), 1981-1991. Parti communiste, 1987-1991. Mutualité de Vendée, 1988-1994. Union départementale des associations familiales (UDAF), 1975-1994. Bicentenaire des guerres de Vendée, 1993. Chargé de mission pour l'environnement auprès du préfet, 1979-1982. Commission départementale des monuments historiques, 1984-1993. Associations, 1983-1990. Entreprise Albert aux Herbiers, 1972-1986. Affaire du CIP, 1994. Entreprises du département, 1964-1988. Placement des malades en hôpital psychiatrique, 1979-1993. Associations cultuelles, 1983-1993. Concours départemental de la Résistance, 1991-1992. Conseil départemental d'insertion, 1991-1995. Agriculture, 1984-1993. Dossiers communaux (s. d.). Société Jeanneau, 1989-1993. Audiences d'élus et de personnalités, 1984-1993. Chambre de commerce et d'industrie, 1986-1992. Toxicomanie, 1971-1991. Condition féminine, 1980-1991. Dossiers par cantons, 1977-1987. Etablissements pénitentiaires, 1985-1992. Justice, 1980-1991. Elus locaux, 1976-1985. Banques, 1976-1991. Hôpitaux, 1990-1995. Mouvements politiques, 1979-1990. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS), 1976-1993. Anciens combattants et victimes de guerre (ACVG), 1968-1990. Service départemental de l'incendie et des secours (SDIS), 1980-1991. Haras national, 1983-1990. Remembrement des Herbiers, 1985-1991. Chambre d'agriculture, 1989-1993. Bicentenaire de la Révolution française, 1989. Education nationale, 1983-1993. Jeunesse et sports, 1979-1991. Affaires culturelles, 1964-1992. Puy du Fou, 191-1989. Tourisme, 1982-1991. Etrangers, 1978-1991. Affaires maritimes, 1980-1992. Aménagement du littoral, 1979-1990.

            Importance matérielle : 785 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2004

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1886 W -  1992-1996

            Présentation du contenu :

            Visites ministérielles.

            Importance matérielle : 3 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2005

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1899 W -  1894-2000

            Présentation du contenu :

            Interventions parlementaires, 1894-2000. Elections, 1958-1999. Redevances des débits de tabac, 1994-1999.

            Importance matérielle : 109 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2006

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1900 W -  1996

            Présentation du contenu :

            Visite du pape en Vendée.

            Importance matérielle : 7 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2006

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2195 W -  1986-2006

            Présentation du contenu :

            Réceptions du préfet, 1988-2006. Dossiers de préfets et de sous-préfets, 1986-2005. Chrono, 2003-2006. Agendas, 1996-2006.

            Importance matérielle : 25 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2012

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • Décorations

          Contexte historique : 20e siècle
          Lieu(x) : Vendée
          Matière : Décoration

          • 25 W -  1920-1995

            Présentation du contenu :

            Distinctions honorifiques décernées par décret du Président de la République, des Ministres ou par arrêté ministériel, 1945-1992 ; Décorations attribuées par le Préfet, 1920-1995 ; Autres types de médailles, 1939-1984.

            Importance matérielle : 247 articles
            Métrage linéaire : 27,00 ml ml
            Instrument de recherche :

            L'inventaire est en ligne en salle de lecture sous la rubrique "Administration générale, Politique", "Préfecture" du menu "Inventaires et catalogues en ligne".


          • 1901 W -  1995-2000

            Présentation du contenu :

            Distinctions honorifiques. - Médailles d'honneur du travail, 1995, 2000, agricole, 2000, des Anciens combattants et victimes de guerres, 1995-2000, de la famille française, 1995, 2000, des sapeurs-pompiers, 2000, régionale, départementale et communale, 2000. Médaille de bronze de la jeunesse et des sports, 2000.

            Importance matérielle : 28 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2006

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2040 W -  1956-2003

            Présentation du contenu :

            Distinctions honorifiques. - Médaille d'honneur : agricole, du travail, régionale, départementale et communale.

            Importance matérielle : 7 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2009

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • Défense et protection civile

          Contexte historique : 2e moitié 20e siècle
          Lieu(x) : Vendée
          Matière : Défense nationale / Sécurité civile

          • 1761 W -  1950-1997

            Présentation du contenu :

            Service interministériel de défense et de protection civile. - Administration générale, plans de secours, exercices, examens de secourisme, manifestations et épreuves sportives, catastrophes naturelles, artificiers, sécurité des grands rassemblements, établissements recevant du public, installations classées, sécurité routière.

            Importance matérielle : 81 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2001

            Instrument de recherche :

            Néant

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1878 W -  [1966]-[1980]

            Présentation du contenu :

            Service Interministériel de Défense et de Protection Civile. - Titres de rationnement. Instructions, registre de contrôle de distribution des cartes de carburant, formulaire de demande de cartes de consommateur, cartes individuelles de consommateur vierges, tickets de rationnement (carburant, tabac, fuel-oil domestique, pain et viande).

            Importance matérielle : 13 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2005

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • Sécurité routière

          Contexte historique : 2e moitié 20e siècle
          Lieu(x) : Vendée
          Matière : Sécurité routière

          • 1920 W -  1988-2000

            Présentation du contenu :

            Mise en oeuvre de la politique locale de sécurité routière : plans.

            Importance matérielle : 73 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2006

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • Prévention de la délinquance

          Contexte historique : 2e moitié 20e siècle / 1e moitié 21e siècle
          Lieu(x) : Vendée
          Matière : Délinquance

          • 2058 W -  1972-2006

            Présentation du contenu :

            Etudes, contrats, conventions et statistiques relatifs à la sécurité et la délinquance en Vendée.

            Importance matérielle : 42 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2009

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2126 W -  2001-2007

            Présentation du contenu :

            Statistiques départementales de la délinquance, renforts saisonniers, séminaire régional de sécurité publique, lutte contre les violences scolaires, violences aux personnes, activités des conseils locaux de la sécurité et de la prévention de la délinquance, politique de sécurité publique.

            Importance matérielle : 9 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2011

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • Droit des femmes

          Contexte historique : 2e moitié 20e siècle
          Lieu(x) : Vendée
          Matière : Femme / Droit

          • 2161 W -  1978-1986

            Présentation du contenu :

            Formation des femmes, femmes en milieu rural, femmes chefs d'entreprises, femmes seules, condition féminine.

            Importance matérielle : 22 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2011

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • Secrétariat général

        Contexte historique : 2e moitié 20e siècle / 1e moitié 20e siècle
        Lieu(x) : Vendée
        Matière : Personnel / Administration publique / Décentralisation

        • W continu -  1909-1970

          Présentation du contenu :

          Dossiers de personnel, chasse aux sangliers et destruction des nuisibles, forêts privées, incendies. Plaintes relatives au manque d'hygiène. Pêche.

          Importance matérielle : 220 articles
          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1206 W -  1976-1982

          Présentation du contenu :

          Marché départemental des carburants et combustibles liquides, 1978-1981. Concours villes et villages fleuris, 1977-1982. Sécheresse 1976.

          Importance matérielle : 9 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1985

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1262 W -  1976

          Présentation du contenu :

          Calamités agricoles : dossiers de sécheresse.

          Importance matérielle : 8 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1985

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1773 W -  1973-1993

          Présentation du contenu :

          Chrono, invitations.

          Importance matérielle : 39 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2002

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1903 W -  1989-1996

          Présentation du contenu :

          Interventions et audiences, 1989-1993. Inaugurations, 1994-1996. Chrono de courrier, 1994-1996. Chronos des chargés de mission, 1989-1995.

          Importance matérielle : 18 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2006

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 2160 W -  1982-2005

          Présentation du contenu :

          Agendas, frais de réception. Dossiers des secrétaires généraux.

          Importance matérielle : 51 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2011

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 2165 W -  1957-1992

          Présentation du contenu :

          Décentralisation et transfert de compétences, réorganisation et modernisation de la préfecture, rapatriés d'Algérie.

          Importance matérielle : 28 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2011

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


      • Ressources humaines et logistique

        Contexte historique : 2e moitié 20e siècle / 1e moitié 20e siècle
        Lieu(x) : Vendée
        Matière : Personnel / Administration publique

        • 2 W -  1936-1972

          Présentation du contenu :

          Fonctionnement du service, personnel.

          Importance matérielle : 133 articles
          Instrument de recherche :

          L'inventaire est en ligne en salle de lecture sous la rubrique "Administration générale, Politique", "Préfecture" du menu "Inventaires et catalogues en ligne".


        • 1172 W -  Sans date

          Présentation du contenu :

          Dossiers de personnel.

          Importance matérielle : 5 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1984

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1173 W -  1967-1982

          Présentation du contenu :

          Personnel d'Etat : effectifs, besoins en personnel, mouvements.

          Importance matérielle : 11 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1984

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1207 W -  1955-1980

          Présentation du contenu :

          Situation des effectifs, promotions, grèves, reclassements, congés.

          Importance matérielle : 31 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1985

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1208 W -  Sans date

          Présentation du contenu :

          Dossiers de personnel.

          Importance matérielle : 27 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1985

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1263 W -  1970-1981

          Présentation du contenu :

          Recrutement du personnel préfectoral.

          Importance matérielle : 6 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1985

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1264 W -  1935-1979

          Présentation du contenu :

          Dossiers de personnel.

          Importance matérielle : 5 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1985

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1326 W -  1949-1986

          Présentation du contenu :

          Dossiers de personnel.

          Importance matérielle : 42 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 1987

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 1941 W -  1955-2003

          Présentation du contenu :

          Dossiers de personnel, avancement, notation, élections, indemnités, concours, commissions de réforme, chrono, stage, partition des services.

          Importance matérielle : 155 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2006

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 2140 W -  2005-2007

          Présentation du contenu :

          Dossiers élaborés pour le préfet et le secrétaire général (visites communales, inauguration, audiences).

          Importance matérielle : 33 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2011

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 2162 W -  1975-1992

          Présentation du contenu :

          Action sociale.

          Importance matérielle : 10 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2011

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 2164 W -  1972-1992

          Présentation du contenu :

          Action sociale, participation au financement du restaurant inter-administratif.

          Importance matérielle : 2 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2011

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 2254 W -  1953-2011

          Présentation du contenu :

          Dossiers de personnel, 1953-1993 ; Emplois saisonniers, 2002-2004 ; Chrono de courriers, 2004-2011.

          Importance matérielle : 9 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2013

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • 2282 W -  [19e]-1953

          Présentation du contenu :

          Registre matricule du personnel de la Préfecture et des services associés (agents entrés en fonction entre 1861 et 1938), [déb. 20e siècle] ; Service du ravitaillement général, 1940-1953 ; Service des réquisitions allemandes, 1940-1951.

          Importance matérielle : 19 articles
          Modalités d'entrée :

          Versement, 2013

          Instrument de recherche :

          Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

          Modalités d'accès :

          Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • Administration générale

          Contexte historique : 2e moitié 20e siècle / 1e moitié 20e siècle
          Lieu(x) : Vendée
          Matière : Élection / Association / Service du travail obligatoire / Conscription / Expropriation / Don / Legs / Syndicat

          • 20 W -  1923-1972

            Présentation du contenu :

            Monuments historiques et sites naturels, hygiène et santé publique, établissements classés, professions médicales (médecins, pharmaciens, vétérinaires,). Aliénés, associations, syndicats et institutions religieuses, gestion du domaine public, affaires militaires, [conseil de révision], allocations militaires et Service du travail obligatoire (STO), maintien de l'ordre, défense passive, détention d'armes à feu, chasse et pêche, police de la route, manifestations sportives, cinémas, spectacles et jeux, sécurité des lieux recevant du public, contrôle des individus (ambulants et nomades, délivrance de visas et de passeports, étrangers et juifs), exécution des peines (prisons, internements administratifs, interdits de séjour), habitat.

            Importance matérielle : 844 articles
            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1186 W -  1940-1967

            Présentation du contenu :

            Gestion du domaine public.

            Importance matérielle : 5 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1984

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1210 W -  1964-1981

            Présentation du contenu :

            Affaires domaniales, actes administratifs, biens vacants et sans maître.

            Importance matérielle : 21 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1985

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1271 W -  1882-1976

            Présentation du contenu :

            Dons et legs, actes de tutelle.

            Importance matérielle : 69 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1986

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1272 W -  1966-1981

            Présentation du contenu :

            Expropriations.

            Importance matérielle : 72 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1986

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1299 W -  1979-1981

            Présentation du contenu :

            Expropriations.

            Importance matérielle : 16 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1986

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1305 W -  1967-1983

            Présentation du contenu :

            Recherches dans l'intérêt des familles.

            Importance matérielle : 29 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1987

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1315 W -  1945-1981

            Présentation du contenu :

            Sociétés mutualistes, 1974-1981. Réquisitions et logements, 1945-1981. Legs, 1954-1965. Actes administratifs, 1980-1981.

            Importance matérielle : 40 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1987

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1316 W -  1964-1980

            Présentation du contenu :

            Cité administrative Travot.

            Importance matérielle : 9 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1987

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1370 W -  1981-1983

            Présentation du contenu :

            Commandes publiques.

            Importance matérielle : 5 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1988

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1440 W -  1982-1985

            Présentation du contenu :

            Expropriations.

            Importance matérielle : 56 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1990

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1442 W -  1983-1985

            Présentation du contenu :

            Elections à la chambre d'agriculture, 1983. Elections à la chambre de métiers, 1983. Elections à la chambre de commerce et d'industrie, 1985. Logement, 1963-1986.

            Importance matérielle : 84 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1990

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1550 W -  1977-1990

            Présentation du contenu :

            Expropriations, 1981-1990. Elections au tribunal de commerce, 1977-1985. Elections prud'hommales, 1987.

            Importance matérielle : 116 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1993

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1551 W -  1975-1989

            Présentation du contenu :

            Elections professionnelles, 1992. Recensements de population, 1975-1989. Annonces judiciaires et légales, 1989-1991.

            Importance matérielle : 4 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1993

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1552 W -  1985-1992

            Présentation du contenu :

            Actes administratifs.

            Importance matérielle : 16 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1993

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1555 W -  1986-1991

            Présentation du contenu :

            Legs.

            Importance matérielle : 18 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1993

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1752 W -  1960-1998

            Présentation du contenu :

            Service national, 1971-1996. Recensements de la classe 1996. Syndicats, 1960-1996. Propriétés de l'Etat, 1978-1987. Déclaration d'utilités publiques : enquêtes parcellaires, 1993-1998. Direction du travail, 1971-1972. Cultes et congrégations, 1904-1973.

            Importance matérielle : 33 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2001

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1757 W -  1973-2000

            Présentation du contenu :

            Elections consulaires, 1987-1998. Honorariat des maires, 1973-1984. Dons et legs, 1991-1999. Actes administratifs, 1993-2000. Biens vacants, 1981-1999. Déclarations d'utilité publique, 1979-2000.

            Importance matérielle : 421 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2001

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • Réglementation

          Contexte historique : 2e moitié 20e siècle / 1e moitié 20e siècle
          Lieu(x) : Vendée
          Matière : Législation / Métier de l'immobilier / Association / Manifestation culturelle / Débit de boissons / Colombophilie / Syndicat

          • 65/40 -  1904-1965

            Présentation du contenu :

            Réglementation économique : syndicats agricoles. Statuts des syndicats. Conventions collectives. Comptes- rendus de la chambre d'agriculture, de la chambre de commerce et d'industrie et de la chambre de métiers. Statistiques sur le marché du travail. Recensements des élevages et des tueries de volaille.

            Importance matérielle : 14 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1965

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1091 W -  1885-1979

            Présentation du contenu :

            Bulletin officiel du service des prix, 1944-1977. Etrangers, 1885-1979. Statistiques, 1963-1973. Manifestations aériennes, 1972-1979. Survols, 1967-1972. Accident de la circulation aérienne, 1960-1972. Mur du son, 1963-1971. Survol à basse altitude, 1977.

            Importance matérielle : 111 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1982

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1106 W -  1965-1980

            Présentation du contenu :

            Récépissés de déclaration des agents immobiliers, 1965-1972. Comité départemental des prix, 1965-1972.Réglementation hôtelière, 1967-1980. Marchés publics, 1974-1976.

            Importance matérielle : 139 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1982

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1281 W -  [1962]-[1982]

            Présentation du contenu :

            Déclaration des débits de boissons, 1962-1982. Commissions de transferts touristiques de débits de boissons, 1962-1982. Surveillance des prix, s. d.

            Importance matérielle : 91 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1986

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1282 W -  [1948]-[1986]

            Présentation du contenu :

            Appels à la générosité publique, 1968-1978. Loterie Nationale, 1972-1979. Loteries-tombolas, 1959-1979. Appareils à vapeur, 1963-1981. Photographes-filmeurs, 1953-1972. Marchands ambulants, 1971-1984. Gardes assermentés, s. d. Hauts-parleurs, 1984-1986. Reliure de l'état civil 1951-1977. Casinos, s. d. Alarmes sonores, 1975-1983. Colportage, 1948-1984. Armes, s. d., Affaires funéraires, 1968-1974.

            Importance matérielle : 25 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1986

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1283 W -  1944-1975

            Présentation du contenu :

            Voyageurs, représentants, placiers (VRP) ayant cessé leur activité.

            Importance matérielle : 50 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1986

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1306 W -  1925-1981

            Présentation du contenu :

            Colombophilie.

            Importance matérielle : 9 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1987

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1307 W -  1976-1984

            Présentation du contenu :

            Voyageurs, représentants, placiers (VRP) ayant cessé leur activité.

            Importance matérielle : 70 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1987

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1308 W -  [1930]-[1984]

            Présentation du contenu :

            Produits laitiers, s. d., Conventions collectives du travail, 1964-1973. Libérations conditionnelles, 1950-1968. Revendeurs d'objets mobiliers, 1930-1979. Personnes sans domicile fixe (SDF), 1982-1984. Mutilés du travail (dossiers antérieurs à 1985). Jury criminel, 1981-1984. Interdits de séjour ; s. d.

            Importance matérielle : 57 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1987

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1400 W -  1936-1982

            Présentation du contenu :

            Groupements d'achats, 1982. Foires et marchés, 1936-1982. Débits de boisson, 1951-1982.

            Importance matérielle : 21 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1989

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1581 W -  [1957]-[1991]

            Présentation du contenu :

            Cartes de mutilés du travail, s.d. Carnets forains, spécimens. Déclaration dépôt légal, 1985-1986. Déclaration appareils à vapeur, 1982-1988. Prostitution et proxénétisme., s. d. Commission de surveillance de la maison d'arrêt, 1967-1989. Bals publics, s. d. Casinos, 1970-1986. Colombophilie, avant 1957-1986. Jury criminel, 1986-1989. Dépôts d'explosifs, 1963-1991.

            Importance matérielle : 43 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1994

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1905 W -  1889-2002

            Présentation du contenu :

            Revendeurs d'objets mobiliers, 1987-2000. Agréments funéraires, 1986-1995. Etat civil : délégation de fonction, 1994-1999. Commission de surveillance de la maison d'arrêt, 1951-1966. Dépôt légal, 1988. Appareils à vapeur, 1989-1990. Voyageurs, représentants, placiesr (VRP), 1996-2002. Sociétés de gardiennage et de surveillance, 1987-1995. Cartes nationales d'identité : registres de délivrance, 1956-1985. Registre d'inscription des jurés ayant fait partie des cours d'assises, 1889-1979.

            Importance matérielle : 68 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2006

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1906 W -  1990-2003

            Présentation du contenu :

            Dossiers d'agents immobiliers, cessation d'activité.

            Importance matérielle : 18 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2006

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1907 W -  1906-2004

            Présentation du contenu :

            Débits de boissons, 1953-2004. Classement des objets mobiliers, 1906-2001.

            Importance matérielle : 22 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2006

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1909 W -  1976-1996

            Présentation du contenu :

            Opération vacances, 1982-1996. Dossiers d'agents immobiliers, cessation d'activité, 1976-1994. Cartes professionnelles des coiffeurs, 1979-1991.

            Importance matérielle : 89 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2006

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1913 W -  1901-2005

            Présentation du contenu :

            Legs, 1995-2003. Associations dissoutes, 1983-2005. Actes administratifs, 2001-2004.

            Importance matérielle : 63 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2006

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1951 W -  1883-2001

            Présentation du contenu :

            Syndicats agricoles (Fédération départementale des syndicats agricoles (FDSEA), Centre départemental des jeunes agriculteurs (CDJA), Caisse assurance mutuelle agricole (CLAMA), Groupement de défense contre les maladies des animaux (GDMA) ), syndicats professionnels, 1883-2001, syndicats de marins, 1960-2001, syndicats ouvriers, 1955-1992.

            Importance matérielle : 85 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2006

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2137 W -  1992-2011

            Présentation du contenu :

            Legs, acquisitions et ventes, 1992-2010. Dossiers d'associations dissoutes, 2005-2011. Biens vacants, 1998, 2004. Actes administratifs, 2005-2009.

            Importance matérielle : 41 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2011

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2179 W -  1856-2006

            Présentation du contenu :

            Enregistrement du courrier départ, 1999-2004. Cinématographie, 1948-2002. Appareils à vapeur, 1856-2001. Colportage, 1875-2006. Libérations conditionnelles, 1947-2000. Hauts-parleurs, 1951-1997. Salles de spectacles, 1945-1947. Cirques ambulants, 1951-1958.

            Importance matérielle : 19 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2012

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2284 W -  1901-1987

            Présentation du contenu :

            Registres de récépissés de déclaration des associations de l'arrondissement de La Roche-sur-Yon (loi du 1er juillet 1901).

            Importance matérielle : 50 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2013

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • Elections

          Contexte historique : 20e siècle / 1e moitié 21e siècle
          Lieu(x) : Vendée
          Matière : Élection

          • 73/21 -  1967-1972

            Présentation du contenu :

            Listes électorales politiques, élections professionnelles, recensement militaire.

            Importance matérielle : 64 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1973

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 76/21 -  1964-1974

            Présentation du contenu :

            Elections à la chambre de commerce et d'industrie et à la chambre d'agriculture : listes électorales.

            Importance matérielle : 24 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1976

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 78/1 -  1963-1977

            Présentation du contenu :

            Elections prud'hommales, élections aux chambres consulaires, statistiques ; Recensement de population, affaires portées devant le tribunal administratif.

            Importance matérielle : 76 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1978

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 28 W -  1945-2007

            Présentation du contenu :

            Elections politiques.

            Importance matérielle : 990 articles
            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture. En cours 2012

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 487 W -  1923-1967

            Présentation du contenu :

            Elections professionnelles (chambres consulaires, organismes agricoles, sécurité sociale).

            Importance matérielle : 71 articles
            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 489 W -  1945-1965

            Présentation du contenu :

            Listes électorales.

            Importance matérielle : 113 articles
            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1012 W -  1955-1979

            Présentation du contenu :

            Listes électorales prud'homales, 1974-1979. Elections à la chambre de commerce et d'industrie, 1955-1979. Listes électorales politiques, 1976-1979.

            Importance matérielle : 92 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1980

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1098 W -  1971-1982

            Présentation du contenu :

            Listes électorales, 1979-1982. Elections à la chambre de métiers, 1974-1980. Biens vacants et sans maître, 1971-1977. Elections à la chambre d'agriculture, 1976. Elections à la chambre de commerce et d'industrie, 1976.

            Importance matérielle : 177 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1982

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1187 W -  1979-1983

            Présentation du contenu :

            Elections prud'hommales 1979 et 1982. Elections à la chambre de métiers, 1983. Elections des baux ruraux, 1983. Elections à la sécurité sociale, 1983.

            Importance matérielle : 92 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1984

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1218 W -  1982

            Présentation du contenu :

            Listes électorales politiques.

            Importance matérielle : 93 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1985

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1317 W -  1971-1986

            Présentation du contenu :

            Election à la chambre de commerce et d'industrie, 1982, 1985, Chambre d'agriculture 1981, 1983. Chambre de métiers, 1971-1986.

            Importance matérielle : 115 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1987

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1384 W -  1972-1976

            Présentation du contenu :

            Elections prud'hommales, élections consulaires.

            Importance matérielle : 76 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1989

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1406 W -  1988-1989

            Présentation du contenu :

            Elections à la chambre de commerce et d'industrie, 1988. Elections à la chambre d'agriculture 1989.

            Importance matérielle : 64 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1989

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1914 W -  1997-2001

            Présentation du contenu :

            Elections professionnelles.

            Importance matérielle : 68 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2006

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • W 2006 027 -  1883-2001

            Présentation du contenu :

            Listes électorales.

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2049 W -  2009

            Présentation du contenu :

            Elections européennes du 7 juin 2009 : listes d'émargement (échantillon), procès-verbaux des communes du département, bulletins nuls.

            Importance matérielle : 7 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2009

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2123 W -  2002-2010

            Présentation du contenu :

            Elections régionales de mars 2004 et mars 2010. Elections des tribunaux paritaires des baux ruraux, 2002. Elections des membres de la Chambre de commerce et d'industrie et des délégués consulaires, 2004.

            Importance matérielle : 20 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2011

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2253 W -  -date siècle

            Présentation du contenu :

            Elections politiques : législatives et présidentielle de 2007, cantonales partielles de 2010, cantonales de 2011, cantonales partielles, présidentielle et législatives de 2012.

            Importance matérielle : 132 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2013

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • Affaires militaires

          Contexte historique : 20e siècle
          Lieu(x) : Vendée
          Matière : Service militaire / Service du travail obligatoire

          • 27 W -  1932-1949

            Présentation du contenu :

            Allocations militaires aux prisonniers de guerre et requis civils dans le cadre du Service du travail obligatoire (STO).

            Importance matérielle : 156 articles
            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1004 W -  1950-1972

            Présentation du contenu :

            Commission de contrôle des opérations immobilières, 1950-1969. Recensements militaires, 1969-1972.

            Importance matérielle : 72 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1980

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1189 W -  1970-1982

            Présentation du contenu :

            Demandes de dispenses service national, reports d'incorporation.

            Importance matérielle : 11 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1984

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1190 W -  1969-1976

            Présentation du contenu :

            Demandes de dispenses service national.

            Importance matérielle : 48 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1984

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1209 W -  1976-1979

            Présentation du contenu :

            Demandes de dispenses service national.

            Importance matérielle : 58 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1985

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1211 W -  1965-1975

            Présentation du contenu :

            Recensement des classes 1974-1975. Conseil de révision, 1965-1967.

            Importance matérielle : 25 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1985

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1297 W -  1914-1980

            Présentation du contenu :

            Recensement des classes 1976-1980. Insoumis, 1914-1972.

            Importance matérielle : 67 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1986

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1298 W -  1980

            Présentation du contenu :

            Dossiers de dispense du service national.

            Importance matérielle : 15 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1986

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1383 W -  [1981]-[1984]

            Présentation du contenu :

            Recensement des classes, 1981-1984. Dons et legs des congrégations religieuses, s. d.

            Importance matérielle : 66 artiicles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1989

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1385 W -  1977-1987

            Présentation du contenu :

            Dispenses du service national, 1981-1983. Report supplémentaire d'incorporation, 1977-1984. Dispenses annulées, 1983-1987.

            Importance matérielle : 45 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1989

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1553 W -  1984-1989

            Présentation du contenu :

            Demandes de dispenses service national.

            Importance matérielle : 61 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1993

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1554 W -  1984-1989

            Présentation du contenu :

            Recensement des classes.

            Importance matérielle : 62 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1993

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1912 W -  1997-2000

            Présentation du contenu :

            Recensement des classes.

            Importance matérielle : 21 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2006

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • Nationalité et étrangers

          Contexte historique : 2e moitié 20e siècle / 1e moitié 20e siècle
          Lieu(x) : Vendée
          Matière : Étranger / Naturalisation

          • 65/42 -  1948-1963

            Présentation du contenu :

            Autorisations provisoires de séjour. Procès-verbaux d'infractions. Autorisations de mariage. Autorisations de voyages en Algérie. Dossiers de passeports et de visas. Dossiers des étrangers partis, décédés, ou naturalisés.

            Importance matérielle : 27 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1965

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1093 W -  [1952]-[1981]

            Présentation du contenu :

            Naturalisations et acquisitions de la nationalité française, 1975-1980. Registres de récépissés de dépôt d'actes des mariages, 1952-1974. Autorisations de mariages, 1975-1981. Changements de résidence, 1978-1979. Etrangers décédés en 1980. Rapatriés d'Algérie, s. d.

            Importance matérielle : 47 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1982

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1204 W -  1947-1983

            Présentation du contenu :

            Naturalisations et acquisitions de la nationalité française, 1981-1982. Naturalisations rejetées ou interrompues, 1947-1982. Etrangers partis, 1950-1983. Aide au retour, 1978-1981. Expulsions et refoulements, 1960-1982.

            Importance matérielle : 118 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1985

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1304 W -  1970-1984

            Présentation du contenu :

            Dossiers d'étrangers, 1970-1980. Expulsions et rapatriements, 1974-1984.

            Importance matérielle : 29 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1987

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1492 W -  1983-1991

            Présentation du contenu :

            Dossiers non renouvelés, 1985. Naturalisations et acquisitions de la nationalité française, 1985-1987. Etrangers décédés, 1985-1991. Dossiers complémentaires naturalisations et acquisitions de la nationalité française, 1983-1991.

            Importance matérielle : 160 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1992

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1766 W -  1938-1995

            Présentation du contenu :

            Registres d'enregistrement des demandes, transmissions, délivrances de cartes d'identité et autres titres.

            Importance matérielle : 15 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2002

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1910 W -  1989-1996

            Présentation du contenu :

            Dossiers d'étrangers radiés.

            Importance matérielle : 96 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2006

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1955 W -  1994-2000

            Présentation du contenu :

            Dossiers d'étrangers radiés.

            Importance matérielle : 58 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2007

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2120 W -  1998-2005

            Présentation du contenu :

            Dossiers d'étrangers (naturalisés, partis, décédés).

            Importance matérielle : 65 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2010

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2276 W -  1947-1999

            Présentation du contenu :

            Registres de délivrance de cartes nationales d'identité, 1985-1992 ; Registres de délivrance et de renouvellement de passeports, 1985-1992 ; Registre de prorogation de validité des passeports, 1989-1992 ; Registres des décrets de naturalisation, 1947-1999 ; Registre de déclaration de nationalité, 1976-1989 ; Regsitre de courrier départ, 1994-1998.

            Importance matérielle : 35 articles
            Modalités d'entrée :

            Versements, 2013

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • Usagers de la route

          Contexte historique : 2e moitié 20e siècle / 1e moitié 20e siècle
          Lieu(x) : Vendée
          Matière : Automobile / Législation

          • 68/8 -  1961-1967

            Présentation du contenu :

            Service automobile.

            Importance matérielle : 5 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1968

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 74/7 -  1971-1972

            Présentation du contenu :

            Service automobile.

            Importance matérielle : 95 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1974

            Instrument de recherche :

            Néant

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 75/21 -  1969-1974

            Présentation du contenu :

            Service automobile : Procès-verbaux d'infractions, 1971-1974. Registres comptables, 1969-1972.

            Modalités d'entrée :

            Versement, 1975

            Instrument de recherche :

            Néant

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 77/25 -  1973-1975

            Présentation du contenu :

            Service automobile : commission de suspension des permis de conduire, 1973-1975. Procès-verbaux d'accidents classés, 1975.

            Modalités d'entrée :

            Versement, 1977

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 78/14 -  1974

            Présentation du contenu :

            Service automobile : commission de suspension des permis de conduire, avril 1974.

            Modalités d'entrée :

            Versement, 1978

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 79/7 -  1960-1979

            Présentation du contenu :

            Police de la circulation, 1972-1979. Fermetures d'auto-écoles, 1960-1977. Commission de suspension des permis de conduire, 1977. Procès-verbaux d'accidents classés, 1977.

            Modalités d'entrée :

            Versement, 1979

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1017 W -  1978-1979

            Présentation du contenu :

            Permis de conduire originaux, 1978-1979. Procès-verbaux d'accidents classés, 1978.

            Importance matérielle : 106 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1980

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1060 W -  1969-1981

            Présentation du contenu :

            Registres des immatriculations et de délivrance des cartes grises 1 J W à 4846 QY.

            Importance matérielle : 260 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1981

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1061 W -  1950-1969

            Présentation du contenu :

            Registres des immatriculations et de délivrance des cartes grises 1 A (1950) à 999 JV (1969).

            Importance matérielle : 242 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1981

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1155 W -  1979

            Présentation du contenu :

            Procès-verbaux d'accident.

            Importance matérielle : 15 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1983

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1219 W -  1978

            Présentation du contenu :

            Permis de conduire : commission de suspension.

            Importance matérielle : un article
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1985

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1303 W -  1972-1986

            Présentation du contenu :

            Courses cyclistes.

            Importance matérielle : 32 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1987

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1333 W -  1976-1983

            Présentation du contenu :

            Permis de conduire : commission de suspension.

            Importance matérielle : 7 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1987

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1345 W -  1984

            Présentation du contenu :

            Permis de conduire : dossiers d'extensions.

            Importance matérielle : 13 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1987

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1381 W -  1981-1985

            Présentation du contenu :

            Permis de conduire : commission de suspension.

            Importance matérielle : 4 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1988

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1629 W -  1935-1992

            Présentation du contenu :

            Commission de suspension du permis de conduire, 1935-1988. Commissions médicales primaires des conducteurs, statistiques, 1972-1991. Cahiers d'enregistrement des dossiers de permis de conduire, 1968-1975, 1985-1992.

            Importance matérielle : 28 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1997

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1942 W -  1979-2000

            Présentation du contenu :

            Elections au conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession 1992-1998, Suspension de permis 1998-2000, agréments des auto-écoles, 1979-1999.

            Importance matérielle : 23 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2006

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2005 W -  1960-2001

            Présentation du contenu :

            Permis de conduire : commission de suspension.

            Importance matérielle : 7 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2008

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2038 W -  1989-2003

            Présentation du contenu :

            Décisions de restriction du droit de conduire : instructions, statistiques.

            Importance matérielle : un article
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2009

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2196 W -  2001-2009

            Présentation du contenu :

            Dossiers d'autorisation d'épreuves sportives sur la voie publique.

            Importance matérielle : 57 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2012

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2275 W -  1899-1952

            Présentation du contenu :

            Registres de déclaration de mise en circulation de véhicules, 1899-1925 ; Registres de demande de certificats de capacité, 1905-1923 ; Registres d'inscription des permis de conduire (faisant suite aux certificats), 1923-1952.

            Importance matérielle : 22 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2013

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • Environnement et tourisme

          Contexte historique : 20e siècle / 1e moitié 21e siècle
          Lieu(x) : Vendée
          Matière : Politique de l'environnement / Tourisme

          • 1309 W -  1939-1982

            Présentation du contenu :

            Chasse, 1956-1980. Affichage publicitaire, 1950-1980. Chrono courrier environnement, 1972-1981. Installations classées, 1939-1981. Journée de l'arbre, 1980-1982. Monuments historiques, 1962-1981.

            Importance matérielle : 145 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1987

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1389 W -  1965-1988

            Présentation du contenu :

            Opération vacances, 1969-1970. Campings : ouvertures et fermetures, 1968-1980. Statistiques sur le tourisme, 1966-1976. Inventaire des sites touristiques, 1965-1969. Protections des plans d'eau, 1973-1983. Assainissement, 1973-1980. Ordures ménagères, 1973-1978. Installations classées, 1973-1985. Carrières, 1987-1988.

            Importance matérielle : 142 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1989

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1674 W -  1920-1995

            Présentation du contenu :

            Conseil départemental d'hygiène, 1932-1987. Commission des carrières, 1987-1989. Dossiers des carrières, 1972-1986.Installations classées, 1965-1992. Registres des gardes, 1953-1974. Révision du règlement sanitaire, 1920-1987. Commission des sites, 1931-1992. Chasse, 1971-1989. Chrono, 1990, 1995.

            Importance matérielle : 146 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1998

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1683 W -  1975-1996

            Présentation du contenu :

            Commission des sites, 1994-1996. Protection des espaces naturels, 1975-1992.

            Importance matérielle : 16 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1999

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1774 W -  1975-2000

            Présentation du contenu :

            Environnement, 1993-2000. Chasse, 1989-2000. Marais poitevin, 1975-1997. Eau, 1981-2000. Réserves naturelles, 1976-1997. Bruit, 1987-1996.

            Importance matérielle : 36 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2002

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1775 W -  1994-2000

            Présentation du contenu :

            Enquêtes publiques loi sur l'eau, 1994-1999. Pavillons bleus d'Europe, 1997-2000. Extension du port de Fromentine, 1996-1998.

            Importance matérielle : 33 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2002

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1793 W -  1956-2001

            Présentation du contenu :

            Installations classées pour la protection de l'environnement.

            Importance matérielle : 31 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2002

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1834 W -  1985-2002

            Présentation du contenu :

            Eau, 1987-2000. Plan Loire Grandeur Nature, 1994-1998. Pollution de l'air, 1995-2000. Natura 2000, 1990-1999. Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), 1991-2002. Prévention du bruit, 1987-1999. Environnement, 1997-2001. Pavillon bleu d'Europe, 1985-2002.

            Importance matérielle : 27 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2004

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1873 W -  1977-2003

            Présentation du contenu :

            Littoral, 1977-2002. Opérations d'aménagements de sites, 1978-2001. Anse de l'Aiguillon-sur-Mer, 1998-1999. Réalimentation de la Smagne, 1999. Directive nitrates, 1994-2002. Association française du froid, 1993-2000. Huiles usagées, 1985-1996. Chasse, 1999-2003.

            Importance matérielle : 58 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2005

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1892 W -  1956-2005

            Présentation du contenu :

            Dossiers d'associations, 1983-2001. Installations classées pour la protection de l'environnement, 1956-2005.

            Importance matérielle : 29 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2005

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1902 W -  1956-2005

            Présentation du contenu :

            Installations classées pour la protection de l'environnement, 1956-2003. Forêts, 1977-2005. Littoral, 1997-2005. Eau, 1992-2003. Natura 2000, 1993-1998. Déchets, 1990-1996. Littoral, 1988-1998.

            Importance matérielle : 46 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2006

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1908 W -  1975-2004

            Présentation du contenu :

            Radiations de terrains de camping, 1975-2004. Radiations d'hôtels de tourisme, 1981-2004.

            Importance matérielle : 30 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2006

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1911 W -  1993-1996

            Présentation du contenu :

            Enquête publique : dossier de l'autoroute A83.

            Importance matérielle : 28 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2006

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1915 W -  1990-2001

            Présentation du contenu :

            Dossiers d'enquêtes publiques.

            Importance matérielle : 150 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2006

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1952 W -  1910-2001

            Présentation du contenu :

            Protection de l'environnement, urbanisme, mines, autorisation de publicité, barrage du Marillet.

            Importance matérielle : 58 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2006

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1967 W -  1993-2001

            Présentation du contenu :

            Dossiers d'enquête publique d'installations classées, travaux de défense contre la mer, création de barrage, autorisation de transport de gaz, enquête pour les lignes électriques.

            Importance matérielle : 30 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2007

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2122 W -  1948-2009

            Présentation du contenu :

            Installations classées, commissions administratives, tourisme, enquêtes publiques.

            Importance matérielle : 38 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2011

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2125 W -  2000-2002

            Présentation du contenu :

            Conseil départemental d'hygiène : rapports, procès-verbaux et dossiers de réunions.

            Importance matérielle : 38 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2011

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2139 W -  1997-2009

            Présentation du contenu :

            Alimentation publique en eau potable.

            Importance matérielle : 44 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2011

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2159 W -  1953-2009

            Présentation du contenu :

            Eau, pêche, Natura 2000, faune et flore, littoral.

            Importance matérielle : 40 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2011

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2191 W -  1987-2008

            Présentation du contenu :

            Commission départementale de l'action tourisitique : procès-verbaux, 2000-2005. Meublés de tourisme : arrêtés de classement et de radiation, 1999-2008. Agences de voyages, 1987-1999. Commission départementale d'équipement commercial : dossiers d'entreprises, 2000-2001.

            Importance matérielle : 36 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2012

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2192 W -  1937-2011

            Présentation du contenu :

            Loi sur l'eau, 1937-2009. Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés, 1982-2008. Marais Poitevin, 1996-2006. Zones humides, 1990-2007. Plan prévention des risques d'inondation (PPRI), 2000-2009. Déchets, 1984-2008. Protection de l'environnement, 1967-2009. Natura 2000, 1995-2005. Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), 2006-2008. Enquêtes publiques, 1983-2008.

            Importance matérielle : 67 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2012

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2210 W -  1999-2006

            Présentation du contenu :

            Loi sur l'eau : enquêtes publiques, arrêtés, 2001-2006. Environnement : enquêtes publiques, arrêtés, 1999-2006.

            Importance matérielle : 23 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2012

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2211 W -  1942-2012

            Présentation du contenu :

            Terrains de camping : classement, radiation, plaintes, 1942-2012. Résidences de tourisme : attestation de conformité, classement, 1951-2012. Hôtels de tourisme : classement, certificat de classement, plaintes, 1947-2012. Agences de voyages : licences, habilitations, autorisations agréments, 1980-2012. Parcs résidentiels de loisirs : classement, plaintes, 1984-2012. Villages de vacances : classement, agrément, 1966-2012. Restaurants de tourisme : classement, 1964-2009. Agences de voyages : agrément, refus, retrait licence et habilitations, transfert, exercice illégal, 1988-2010.

            Importance matérielle : 309 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2012

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2251 W -  2002-2009

            Présentation du contenu :

            Commission départementale d'hygiène, 2003-2006 ; Conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques, 2006 ; Commission départementale d'aménagement commercial, 2002-2005 ; Commission départementale de l'action touristique, 2006-2009.

            Importance matérielle : 99 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2013

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2274 W -  1988-2012

            Présentation du contenu :

            Commissions des Sites, Perspectives et Paysages, puis Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites, 1994-2006 ; Points nouirs environnementaux et paysagers, 1994-1995 ; Meublés de tourisme : classements et radiations, 1988-2012.

            Importance matérielle : 115 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2013

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2283 W -  1984-2013

            Présentation du contenu :

            Enquêtes publiques, 1994-2007 ; Zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP), 1984-2013.

            Importance matérielle : 36 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2013

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2286 W -  1927-2008

            Présentation du contenu :

            Installation classées pour la protection de l'environnement. - Registres de courrier, répertoires et généralités, 1927-2001 ; Procédures closes d'installations classées soumises à autorisation, 1951-2007 ; Installations agricoles classées mises à l'arrêt (autorisations), 1949-1997 ; Installations industrielles classées mises à l'arrêt (autorisations ou déclarations), 1948-2008.

            Importance matérielle : 225 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2013

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • Finances départementales et d'Etat

            Contexte historique : 20e siècle
            Lieu(x) : Vendée
            Matière : Finances publiques

            • 65/1 -  1961

              Présentation du contenu :

              Comptabilité départementale : pièces comptables.

              Importance matérielle : 9 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 1965

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 65/24 -  1954-1961

              Présentation du contenu :

              Pièces de dépenses, ministères de la justice, du travail, des finances et de l'intérieur, 1961. Fiches de traitements : ministères de la justice, du travail, de l'agriculture, 1954-1961.

              Importance matérielle : 3 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 1965

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 66/28 -  1947-1961

              Présentation du contenu :

              Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : pièces de dépenses et titres de recette.

              Importance matérielle : 11 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 1966

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 69/33 -  1927-1960

              Présentation du contenu :

              Bâtiments départementaux, travaux.

              Importance matérielle : 17 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 1969

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 69/34 -  [1955]-[1965]

              Présentation du contenu :

              Fiches de traitements des salaires départementaux.

              Importance matérielle : 3 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 1969

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 69/44 -  1954-1965

              Présentation du contenu :

              Conseil général, collège des Sables-d'Olonne, caserne.

              Importance matérielle : 7 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 1969

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 72/23 -  1960-1969

              Présentation du contenu :

              Traitements et salaires des fonctionnaires de l'Education nationale.

              Importance matérielle : 3 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 1972

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 73/23 -  1971

              Présentation du contenu :

              Traitement du personnel de l'Education nationale : traitements des personnels enseignants publics et privés pour l'année 1971.

              Importance matérielle : 25 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 1973

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 73/28 -  1949-1967

              Présentation du contenu :

              Budgets et comptes administratifs communaux, 1964-1967. Hôpital psychiatrique, 1949-1967.

              Importance matérielle : 34 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 1973

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 74/8 -  1972-1973

              Présentation du contenu :

              Traitement du personnel de l'Education nationale, de la Jeunesse et des sports et des Affaires culturelles : traitement des personnels enseignants publics et privés pour les années 1972 à 1973.

              Importance matérielle : 39 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 1974

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 74/9 -  1969-1972

              Présentation du contenu :

              Justice : Pièce de dépenses et de crédits.

              Importance matérielle : 10 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 1974

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 77/7 -  1974-1975

              Présentation du contenu :

              Traitement des personnels de l'Education nationale, de la Jeunesse et des sports, de la Culture et de la Justice.

              Importance matérielle : 77 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 1977

              Instrument de recherche :

              Néant

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 15 W -  1895-1967

              Présentation du contenu :

              Décrets et instructions, 1940-1949. Budgets départementaux, 1941-1959. Comptes administratifs départementaux, 1941-1946. Comptes de gestion départementaux, 1942-1958. Traitements du personnel, 1940-1958. Comptabilité, 1895-1967. Pièces de dépenses, 1940-1959.

              Importance matérielle : 405 articles
              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 16 W -  1940-1961

              Présentation du contenu :

              Services extérieures de l'Etat, traitement du personnel, 1940-1961. Services extérieures de l'Etat, dépenses, 1940-1961.

              Importance matérielle : 42 articles
              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 17 W -  1940-1959

              Présentation du contenu :

              Finances départementales, exercices budgétaires et comptables.

              Importance matérielle : 241 articles
              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 18 W -  1940-1968

              Présentation du contenu :

              Finances de l'Etat, comptabilité des ministères : registres des droits, comptes et mandats, exercices annuels.

              Importance matérielle : 169 articles
              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 19 W -  1929-1957

              Présentation du contenu :

              Casernes de gendarmerie, 1940-1957. Sanatoriums, 1943-1944. Archives départementales, 1944, 1952. Ecoles normales, 1946-1955. Etablissements hospitaliers, 1941-1955. Caisse départementale de retraite, 1929-1954.

              Importance matérielle : 20 articles
              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 21 W -  1936-1978

              Présentation du contenu :

              Comptabilité des services extérieurs de l'Etat, 1940-1974. Comptabilité de la préfecture, 1953-1964, Tutelle communale, 1936-1978.

              Importance matérielle : 737 articles
              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture. En cours 2012

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 500 W -  1958-1963

              Présentation du contenu :

              Dépenses de personnel : ministères de l'Education, de la Culture, Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.

              Importance matérielle : 15 articles
              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 1095 W -  1975-1980

              Présentation du contenu :

              Pièces de dépenses des ministères et fiches de traitement.

              Importance matérielle : 67 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 1982

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 1097 W -  1957-1978

              Présentation du contenu :

              Traitements du ministère de l'intérieur, 1978. Dépenses d'équipement du ministère de la santé, 1957-1975.

              Importance matérielle : 3 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 1982

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • Affaires communales, syndicats

            Contexte historique : 20e siècle / 2e moitié 19e siècle
            Lieu(x) : Vendée
            Matière : Commune / Intercommunalité

            • 62/29 -  1926-1959

              Présentation du contenu :

              Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : commissions, effectif des sapeurs-pompiers, comptabilité.

              Importance matérielle : 13 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 1962

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 63/11 bis -  1942-1957

              Présentation du contenu :

              Affaires communales (chemins ruraux, urbanisme).

              Importance matérielle : 12 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 1963

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 66/29 -  1907-1962

              Présentation du contenu :

              Affaires communales.

              Importance matérielle : 104 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 1966

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 69/16 -  1888-1962

              Présentation du contenu :

              Affaires communales.

              Importance matérielle : 230 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 1969

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 69/17 -  1913-1964

              Présentation du contenu :

              Syndicats d'alimentation en eau potable, syndicats d'électrification, associations foncières, budgets communaux, reclassement des agents rapatriés.

              Importance matérielle : 81 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 1969

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 69/20 -  1930-1967

              Présentation du contenu :

              Préventorium de Longeville.

              Importance matérielle : 2 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 1969

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 69/21 -  1940-1965

              Présentation du contenu :

              Affaires communales : Saint-Jean-de-Monts, La Verrie, Saint-Denis-la-Chevasse.

              Importance matérielle : 3 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 1969

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 69/42 -  1911-1965

              Présentation du contenu :

              Réparations des églises, subventions, 1955-1962. Commission des bâtiments civils, procès-verbaux, correspondance, 1911-1963. Chambre d'agriculture : budgets, 1965. Chambre des métiers : budgets, 1957-1963. Chambre de commerce et d'industrie : budgets, 1947-1964.

              Importance matérielle : 36 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 1969

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 69/70 -  1921-1966

              Présentation du contenu :

              Affaires communales.

              Importance matérielle : 132 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 1969

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 71/27 -  1959-1969

              Présentation du contenu :

              Commune de Saint-Jean-de-Monts : travaux d'assainissement, 1959-1966. Ingénieurs et techniciens du département : tableau, 1969.

              Importance matérielle : 3 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 1971

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 72/15 -  1956-1969

              Présentation du contenu :

              Travaux communaux, 1956-1967. Chambre d'agriculture : budgets : 1966-1967. Tableaux des ingénieurs et techniciens du département de la Vendée, 1959-1969. Chambre de métiers : budgets, 1967. Tableaux des ingénieurs et techniciens, 1959-1970.

              Importance matérielle : 13 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 1972

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 73/3 -  1930-1968

              Présentation du contenu :

              Affaires communales.

              Importance matérielle : 63 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 1973

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 75/31 -  1949-1970

              Présentation du contenu :

              Hôpital psychiatrique, 1967-1970. Centre hospitalier départemental (CHD), 1961-1968. Personnel communal, 1956-1968. Syndicats électriques, 1966-1969. Alimentation en eau potable, 1949-1970. Travaux d'équipement communaux, subventions, 1966-1970. Réseau routier et voirie, 1958-1970.

              Importance matérielle : 144 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 1975

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 77/9 -  1960-1971

              Présentation du contenu :

              Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : chronos de courrier, actions de prévention.

              Importance matérielle : 19 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 1977

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 78/31 -  1953-1975

              Présentation du contenu :

              La Roche-sur-Yon : abattoir, jardin rue Haxo. Barrage Moulin Papon. Chantonnay : parcs municipaux. Communes : syndicats d'électrification et syndicats d'alimentation en eau potable. Tempête du 13 février 1972. Organismes de gestion des habitations à loyer modéré (HLM) : garanties d'emprunts. Comptabilité et budgets.

              Importance matérielle : 259 articles

            • 23 W -  Sans date

              Présentation du contenu :

              Affaires communales.

              Importance matérielle : 525 articles
              Instrument de recherche :

              L'inventaire est en ligne en salle de lecture sous la rubrique "Administration générale, Politique", "Préfecture" du menu "Inventaires et catalogues en ligne".

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 505 W -  [1873]-[1962]

              Présentation du contenu :

              Service départemental d'incendie et de secours (SDIS), 1873-1960. Finances communales, 1925-1950. Enseignement technique, 1911-1913. Bureaux de bienfaisance, s. d. Etat civil, 1900-1950. Ponts et chaussées, 1920-1944. Finances départementales, 1936-1958. Affaires communales, 1900-1950. Constructions scolaires, 1906-1914. Bourses d'enseignement, 1935-1962. Equipements sportifs, 1930-1960. Legs Luneau, s. d. Gestion des écoles publiques, 1904-1947. Bourses d'études départementales, 1961-1962.

              Importance matérielle : 105 articles
              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 506 W -  1948-1952

              Présentation du contenu :

              Dossiers communaux.

              Importance matérielle : 2 articles
              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 1058 W -  1950-1982

              Présentation du contenu :

              Affaires communales : contrôle administratif et financier. Personnel communal, 1950-1979. Finances communales, 1951-1979. Budgets communaux, 1971-1974. Fonds d'action locale, 1965-1978. Biens et bâtiments communaux, 1961-1982.

              Importance matérielle : 113 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 1981

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 1177 W -  1950-1981

              Présentation du contenu :

              Affaires communales : contrôle administratif et financier.

              Importance matérielle : 298 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 1984

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • Affaires scolaires

            Contexte historique : 2e moitié 19e siècle / 20e siècle
            Lieu(x) : Vendée
            Matière : Établissement scolaire / Équipement sportif / École

            • 69/7 -  1949-1968

              Présentation du contenu :

              Equipements sportifs et colonies de vacances.

              Importance matérielle : 38 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 1969

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 69/8 -  1938-1969

              Présentation du contenu :

              Commission des sites perspectives et paysages, 1955-1969. Constructions scolaires, 1938-1965.

              Importance matérielle : 68 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 1969

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 69/9 -  1950-1967

              Présentation du contenu :

              Enseignement technique et taxe d'apprentissage.

              Importance matérielle : 18 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 1969

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 73/2 -  1927-1972

              Présentation du contenu :

              Transports scolaires, taxe d'apprentissage, constructions scolaires, enseignement privé, jeunesse et sports, colonies de vacances, bourses départementales, affaires culturelles.

              Importance matérielle : 225 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 1973

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 75/30 -  1968-1973

              Présentation du contenu :

              Transports scolaires, taxe d'apprentissage, constructions scolaires, affaires culturelles, enseignement privé, bourses départementales.

              Importance matérielle : 92 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 1975

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 78/15 -  1959-1977

              Présentation du contenu :

              Apprentissage, transports scolaires, affaires communales, bourses départementales, budget départemental, constructions scolaires.

              Importance matérielle : 275 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 1978

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 1007 W -  1951-1977

              Présentation du contenu :

              Examens, cartes scolaires, équipements scolaires, sportifs et culturels, transports scolaires, bourses, bâtiments, vie scolaire, enseignement professionnel, 1951-1977. Taxe d'apprentissage, 1975-1976.

              Importance matérielle : 196 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 1980

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 1131 W -  1877-1981

              Présentation du contenu :

              Constructions scolaires et sportives, 1961-1978. Affaires culturelles et monuments historiques, 1877-1981.

              Importance matérielle : 193 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 1983

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • Actes administratifs

              Contexte historique : 20e siècle / 2e moitié 19e siècle / 1e moitié 21e siècle
              Lieu(x) : Vendée
              Matière : Contrôle de légalité

              • 1300 W -  1950-1982

                Présentation du contenu :

                Contrôle administratif et financier des collectivités territoriales, chambres consulaires.

                Importance matérielle : 763 articles
                Modalités d'entrée :

                Versement, 1986

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


              • 1407 W -  1974-1986

                Présentation du contenu :

                Contrôle administratif et financier des collectivités territoriales, chambres consulaires.

                Importance matérielle : 938 articles
                Modalités d'entrée :

                Versement, 1989

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


              • 1411 W -  1946-1987

                Présentation du contenu :

                Contrôle administratif et financier des collectivités territoriales.

                Importance matérielle : 79 articles
                Modalités d'entrée :

                Versement, 1989

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


              • 1469 W -  1971-1990

                Présentation du contenu :

                Contrôle administratif et financier des collectivités territoriales : habitations à loyer modéré (HLM), 1986-1989. Actes et délibérations communales, 1986-1989. Servitudes électriques, 1978-1989. Canalisations de gaz, 1986-1987. Ressources et approvisionnement en eau potable, 1981-1988. Actes et délibérations départementales, 1989-1990. Personnel de la fonction publique territoriale, 1972-1990. IRCANTEC et CNRACL, 1971-1979.

                Importance matérielle : 331 articles
                Modalités d'entrée :

                Versement, 1991

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


              • 1524 W -  1966-1992

                Présentation du contenu :

                Contrôle administratif et financier des collectivités territoriales : travaux communaux, 1989-1991. Personnel communal, 1966-1992. Commissions de réforme, 1982-1991.

                Importance matérielle : 44 articles
                Modalités d'entrée :

                Versement, 1993

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


              • 1525 W -  1965-1988

                Présentation du contenu :

                Contrôle administratif et financier des collectivités territoriales : associations foncières rurales.

                Importance matérielle : 7 articles
                Modalités d'entrée :

                Versement, 1993

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


              • 1565 W -  1956-1993

                Présentation du contenu :

                Actes et délibérations communales, 1992. Actes et délibérations du département, 1991-1992. Concessions de plages, 1988-1990. Concours de service, 1992-1993. Enquêtes publiques, 1990-1991. Personnel, 1956-1992.

                Importance matérielle : 160 articles
                Modalités d'entrée :

                Versement, 1993

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


              • 1985 W -  1886-2003

                Présentation du contenu :

                Dossiers de contentieux.

                Importance matérielle : 110
                Modalités d'entrée :

                Versement, 2007

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


              • 2270 W -  1984-2007

                Présentation du contenu :

                Lettres d'observation du Préfet, 1988-2006 ; Conventions de coopération décentralisée, 1984-1994 ; Rapports annuels des délégataires de services publics industriels et commerciaux, 1995-2007 ; Elections socio-professionnelles (SDIS, CNRACL, CDG, CSFPT, CAP et CTP des collectivités) ; Gestion des affaires locales (loi du 6 févr. 1992), 1992.

                Importance matérielle : 12 articles
                Modalités d'entrée :

                Versement, 2013

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


              • 2273 W -  1988-2010

                Présentation du contenu :

                Contentieux interministériel. - Jugements du Tribunal administratif, 1988-2007 ; Jugements de la Cour administrative d'appel, 1993-2007 ; Recours devant le Conseil d'Etat, 1993-2001 ; Jugements du Tribunal administratif concernant la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt, 1994-2007 ; Contraventions de grande voirie (dont Société Vedettes Inter Iles Vendéennes), 1998-2007 ; Réorganisation des services de l'équipement (loi du 13 août 2004), 2003-2010.

                Importance matérielle : 113 articles
                Modalités d'entrée :

                Versement, 2013

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • Actes d'urbanisme

              Contexte historique : 2e moitié 20e siècle
              Lieu(x) : Vendée
              Matière : Contrôle de légalité / Urbanisme

              • 1437 W -  1972-1990

                Présentation du contenu :

                Contrôle des actes d'urbanisme.

                Importance matérielle : 4 articles
                Modalités d'entrée :

                Versement, 1990

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


              • 1461 W -  1984-1990

                Présentation du contenu :

                Contrôle des actes d'urbanisme.

                Importance matérielle : 12 articles
                Modalités d'entrée :

                Versement, 1991

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


              • 1475 W -  1983-1991

                Présentation du contenu :

                Contrôle des actes d'urbanisme.

                Importance matérielle : 8 articles
                Modalités d'entrée :

                Versement, 1991

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


              • 1505 W -  1991-1992

                Présentation du contenu :

                Contrôle des actes d'urbanisme.

                Importance matérielle : 4 articles
                Modalités d'entrée :

                Versement, 1992

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


              • 2127 W -  1991-1999

                Présentation du contenu :

                Contrôle des actes d'urbanisme : permis de construire.

                Importance matérielle : 6 articles
                Modalités d'entrée :

                Versement, 2011

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


              • 2128 W -  1977-2001

                Présentation du contenu :

                Contrôle des actes d'urbanisme : dossiers de plans d'occupation des sols.

                Importance matérielle : 111 articles
                Modalités d'entrée :

                Versement, 2011

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


              • 2129 W -  1999

                Présentation du contenu :

                Contrôle des actes d'urbanisme : permis de construire avec plan d'occupation des sols (POS).

                Importance matérielle : 111 articles
                Modalités d'entrée :

                Versement, 2011

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


              • 2130 W -  1984-2001

                Présentation du contenu :

                Contrôle des actes d'urbanisme : zones d'aménagements concertés (ZAC).

                Importance matérielle : 28 articles
                Modalités d'entrée :

                Versement, 2011

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


              • 2272 W -  1948-2000

                Présentation du contenu :

                Contrôle de légalité et généralités, 1948-1997 ; Contentieux d'urbanisme, 1991-2000 ; ZAD abrogées en 1993-1995, 1973-1995 ; POS de l'arrondissement de La Roche-sur-Yon, 1972-1992 ; Porters à connaissance, 1991-1992.

                Importance matérielle : 40 articles
                Modalités d'entrée :

                Versement, 2013

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • Contrôle budgétaire

              Contexte historique : 2e moitié 20e siècle / 1e moitié 21e siècle
              Lieu(x) : Vendée
              Matière : Contrôle de légalité / Finances publiques

              • 1688 W -  1979-1994

                Présentation du contenu :

                Contrôle budgétaire des communes, des groupements de communes, des foyers-logements et des collèges : budgets, comptes administratifs, décisions modificatives, délibérations.

                Importance matérielle : 76 articles
                Modalités d'entrée :

                Versement, 1999

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


              • 1721 W -  1991-1994

                Présentation du contenu :

                Contrôle budgétaire des communes, des groupements de communes, des foyers-logements et des collèges : budgets, comptes administratifs, décisions modificatives, délibérations.

                Importance matérielle : 42 articles
                Modalités d'entrée :

                Versement, 2000

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


              • 1737 W -  1992-1995

                Présentation du contenu :

                Contrôle budgétaire des communes, des groupements de communes, des foyers-logements et des collèges : budgets, comptes administratifs, décisions modificatives, délibérations, service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

                Importance matérielle : 39 articles
                Modalités d'entrée :

                Versement, 2001

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


              • 1790 W -  1996

                Présentation du contenu :

                Contrôle budgétaire des communes, des groupements de communes, des foyers-logements et des collèges : budgets, comptes administratifs, décisions modificatives, délibérations.

                Importance matérielle : 18 articles
                Modalités d'entrée :

                Versement, 2002

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


              • 1799 W -  1997

                Présentation du contenu :

                Contrôle budgétaire des communes, des groupements de communes, des foyers-logements et des collèges : budgets, comptes administratifs, décisions modificatives, délibérations.

                Importance matérielle : 61 articles
                Modalités d'entrée :

                Versement, 2003

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


              • 1828 W -  1998

                Présentation du contenu :

                Contrôle budgétaire des communes, des groupements de communes, des foyers-logements et des collèges : budgets, comptes administratifs, décisions modificatives, délibérations.

                Importance matérielle : 62 articles
                Modalités d'entrée :

                Versement, 2004

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


              • 1872 W -  1995-1999

                Présentation du contenu :

                Contrôle budgétaire des communes, des groupements de communes, des foyers-logements et des collèges : budgets, comptes administratifs, décisions modificatives, délibérations. Etat de notification des taxes directes locales, 1998-1999. Fonds de compensation de la TVA, 1995-1998. Statistiques sur la fiscalité directe locale, 1999.

                Importance matérielle : 69 articles
                Modalités d'entrée :

                Versement, 2005

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


              • 1916 W -  1995-2001

                Présentation du contenu :

                Contrôle budgétaire des communes, des groupements de communes, des foyers-logements et des collèges : budgets, comptes administratifs, décisions modificatives, délibérations, 2000-2001. Dotations globales de fonctionnement, 1995-2000. Fonds de compensation de la TVA, 1999-2000.

                Importance matérielle : 123 articles
                Modalités d'entrée :

                Versement, 2006

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


              • 1995 W -  1984-2002

                Présentation du contenu :

                Documents budgétaires de l'arrondissement de la Roche-sur-Yon, 2001-2002. Contrôle budgétaire et lettres d'observations, 1999-2002. Statistiques sur la fiscalité directe locale, 1984-1996. Etat relatif à la taxe d'enlèvement des ordures ménagères, 1995-2002. Instructions et circulaires, mandatements, saisines de la chambre régionale des comptes, 1989-2002.

                Importance matérielle : 70 articles
                Modalités d'entrée :

                Versement, 2008

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


              • 2106 W -  1982-2004

                Présentation du contenu :

                Contrôle budgétaire des communes, groupements de communes, syndicats, service départemental d'incendie et de secours (SDIS), centre de gestion, collèges : budgets, comptes administratifs, décisions modificatives, décisions.

                Importance matérielle : 81 articles
                Modalités d'entrée :

                Versement, 2010

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


              • 2132 W -  1973-2005

                Présentation du contenu :

                Documents budgétaires et modification des statuts des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), enquête sur les EPCI, dotation globale de fonctionnement.

                Importance matérielle : 38 articles
                Modalités d'entrée :

                Versement, 2011

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


              • 2138 W -  2003-2006

                Présentation du contenu :

                Contrôle budgétaire des communes, groupements de communes, syndicats, service départemental d'incendie et de secours, centre de gestion, collèges : budgets, comptes administratifs, décisions modificatives, décisions, 2003-2006. Régie des passages d'eau, 2005.

                Importance matérielle : 85 articles
                Modalités d'entrée :

                Versement, 2011

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


              • 2193 W -  2006-2007

                Présentation du contenu :

                Contrôle budgétaire des communes de l'arrondissement de la Roche-sur-Yon.

                Importance matérielle : 5 articles
                Modalités d'entrée :

                Versement, 2012

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


              • 2194 W -  2003-2007

                Présentation du contenu :

                Contrôle budgétaire des communes et établissements publics de l'arrondissement de la Roche-sur-Yon. Vote des taux des taxes directes locales.

                Importance matérielle : 45 articles
                Modalités d'entrée :

                Versement, 2012

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


              • 2248 W -  1964-2008

                Présentation du contenu :

                Contrôle budgétaire des regroupements et syndicats intercommunaux.

                Importance matérielle : 39 articles
                Modalités d'entrée :

                Versement, 2013

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


              • 2249 W -  2007-2008

                Présentation du contenu :

                Contrôle budgétaire des communes de l'arrondissement de La Roche-sur-Yon.

                Importance matérielle : 45 articles
                Modalités d'entrée :

                Versement, 2013

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • Intercommunalité

              Contexte historique : 1e moitié 21e siècle / 2e moitié 20e siècle
              Lieu(x) : Vendée
              Matière : Intercommunalité

              • 1591 W -  1973-1989

                Présentation du contenu :

                Correspondance de la direction, 1980-1983. Sociétés d'économie mixte, 1973-1975. Syndicats d'eau et d'électrification, 1982-1989. Travaux du département, 1983-1988.

                Importance matérielle : 174 articles
                Modalités d'entrée :

                Versement, 1994

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


              • 2024 W -  1995-2001

                Présentation du contenu :

                Elections des membres des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), 1995-2001. Elections des membres des centres communaux d'action sociale (CCAS), 2001. Procès-verbaux d'installation des conseils municipaux, 2001.

                Importance matérielle : 6 articles
                Modalités d'entrée :

                Versement, 2009

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


              • 2039 W -  1988-2009

                Présentation du contenu :

                Associations syndicales de propriétaires et d'établissements publics de coopération intercommunale dissous.

                Importance matérielle : 68 articles
                Modalités d'entrée :

                Versement, 2009

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


              • 2044 W -  1969-2008

                Présentation du contenu :

                Associations foncières de remembrement (AFR), 1976-2008. Associations foncières urbaines autorisées, 1985-2005. Associations syndicales, 1969-1976. Syndicats intercommunaux, 1990-2005. Acquisitions et cessions de terrains, 1992-2005. Commission départementale de coopération intercommunale, 1992-2001.

                Importance matérielle : 95 articles
                Modalités d'entrée :

                Versement, 2009

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


              • 2271 W -  1963-2009

                Présentation du contenu :

                Politique de pays, schémas de cohérence territoriale, projets de communautés de communes (créations, fusions et scissions), syndicats dissous, 1963-2009 ; Comptes administratifs 2006 de syndicats à vocation unique et à vocation multiple (SIVU-SIVOM), analyses financières et réseau d'alerte sur les communes en situation de fragilité financière, inscriptions d'office de mandatements obligatoires, expérimentation du cadre comptable M14, commissions, contentieux, 1990-2007.

                Importance matérielle : 23 articles
                Modalités d'entrée :

                Versement, 2013

                Instrument de recherche :

                Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

                Modalités d'accès :

                Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • Financements des collectivités, contrôle des établissements scolaires

            Contexte historique : 2e moitié 20e siècle / 1e moitié 21e siècle
            Lieu(x) : Vendée
            Matière : Finances publiques / Établissement scolaire / Enseignement privé

            • 1568 W -  1980-1991

              Présentation du contenu :

              Dotations globales de l'Etat, dotations globales de fonctionnement et fonds de compensation de la TVA, 1985-1990. Budgets des collectivités territoriales : délibérations communales, 1987-1991. Budgets des collèges, 1986-1990. Budgets des foyers-logements, 1980-1990. Recensement des instituteurs, 1989. Contentieux budgétaires, 1985-1986.

              Importance matérielle : 272 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 1993

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 1958 W -  1960-2002

              Présentation du contenu :

              Budget des collèges, 2001. Bourses agricoles, 1992-2002. Demandes d'avenants des collèges et des lycées privés, 1998-2000. Forfaits d'externat, 1985-1992. Déclarations d'ouverture d'écoles privées, 1995-2001. Comptes d'emploi des écoles privées, 1993-2001. Lycée privé fermé Jeanne d'Arc à Saint-Gilles-Croix-de-Vie, 1960-2001. Dotation globale de fonctionnement, 2001. Dossier de litiges sur l'indemnité représentative de logement pour la dotation spéciale des instituteurs, 1989-1996.

              Importance matérielle : 19 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 2007

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 1968 W -  1960-2006

              Présentation du contenu :

              Dossiers des écoles primaires de l'enseignement privé.

              Importance matérielle : 48 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 2007

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 1982 W -  1960-2004

              Présentation du contenu :

              Enseignement privé : dossiers des collèges et des lycées sous contrat simple, 1960-1974 ; dossiers d'établissement fermés, 1969-2004. Enseignement public : locaux, personnel, fonctionnement, organisation des rentrées scolaires, subventions, conventions, 1979-2002.

              Importance matérielle : 17 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 2007

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 1984 W -  1986-2005

              Présentation du contenu :

              Dotation globale d'équipement des communes.

              Importance matérielle : 20 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 2007

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 1999 W -  1960-2007

              Présentation du contenu :

              Finances locales et intercommunalité : enseignement privé, fonds de compensation de la T. V. A., dotation globale de décentralisation, dotation élu local, dotation de solidarité urbaine, fonds national de péréquation de la taxe professionnelle, subventions et compensations fiscales, fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement sur les mutations, fonds de commerce.

              Importance matérielle : 13 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 2008

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 2026 W -  1989-2003

              Présentation du contenu :

              Dotation globale d'équipement.

              Importance matérielle : 19 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 2009

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 2097 W -  1999-2000

              Présentation du contenu :

              Dotations globales d'équipement des communes.

              Importance matérielle : 6 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 2010

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 2148 W -  1993-2001

              Présentation du contenu :

              Dotation globale d'équipement des communes, 2001. Dotation de développement rural, 1993-2001.

              Importance matérielle : 12 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 2011

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 2163 W -  1992-1995

              Présentation du contenu :

              Dotation développement rural, 1992. Recensement des instituteurs, 1992. Dotation globale d'équipement, 1995. Indemnité représentative de logement, dotation spéciale instituteurs, 1992-1993.

              Importance matérielle : 5 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 2011

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 2252 W -  2005-2007

              Présentation du contenu :

              Budgets des collèges de l'arrondissement de La Roche-sur-Yon.

              Importance matérielle : 9 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 2013

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


            • 2285 W -  1968-2007

              Présentation du contenu :

              Documents généraux, 1968-2003 ; Aides au fonctionnement, 1979-2007 ; Aides à l'investissement, 1978-2007.

              Importance matérielle : 82 articles
              Modalités d'entrée :

              Versement, 2013

              Instrument de recherche :

              Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

              Modalités d'accès :

              Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • Coordination des services de l'Etat

          Contexte historique : 2e moitié 20e siècle / 1e moitié 20e siècle / 1e moitié 21e siècle
          Lieu(x) : Vendée
          Matière : Société de secours mutuels / Travaux publics / Travail / Chemin de fer / Commune / Agriculture / Economie / Urbanisme / Justice / Tourisme / Enseignement

          • 55/29 -  1900-1946

            Présentation du contenu :

            Routes nationales : personnel, 1900-1946 ; travaux, 1920-1940.

            Importance matérielle : 3 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1955

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 59/11 -  1883-1956

            Présentation du contenu :

            Electrification : syndicats professionnels.

            Importance matérielle : 61 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1959

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 59/42 -  1931-1950

            Présentation du contenu :

            Association syndicale pour la défense contre la mer des terrains de la vallée du Lay : constitution, réunions, budget, travaux et acquisitions de matériel.

            Importance matérielle : 2 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1959

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 59/46 -  1925-1934

            Présentation du contenu :

            Chemins de fer : tarifs, instructions ministérielles, 1894-1955. Association syndicale de marais, 1816-1939. Registre des syndicats de marais, 1930-1951.

            Importance matérielle : 15 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1959

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 60/61 -  1924-1958

            Présentation du contenu :

            Syndicats d'alimentation en eau potable, reconstruction.

            Importance matérielle : 56 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1960

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 62/20 -  1957

            Présentation du contenu :

            Habitat rural, certificats de paiements.

            Importance matérielle : un article
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1962

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 64/29 -  1960-1963

            Présentation du contenu :

            Hôtels de tourisme, 1963. Prime spéciale d'équipement, sinistrés de novembre 1960.

            Importance matérielle : 4 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1964

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 66/10 -  1959-1963

            Présentation du contenu :

            Concours des villes, villages et maisons fleuries.

            Importance matérielle : 4 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1966

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 71/31 -  1964-1966

            Présentation du contenu :

            Arrêtés du préfet de la Vendée.

            Importance matérielle : 3 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1971

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 77/2 -  1963-1975

            Présentation du contenu :

            Direction départementale de l'équipement (DDE) : lotissements, constructions d'habitations à loyer modéré (HLM), 1969-1971. Permis de construire, 1963-1975. Direction départementale de l'agriculture (DDA) : circulaires, comités et commissions agricoles, Groupements agricoles d'exploitation en commun, 1963-1971. Relations avec la direction des services vétérinaires : arrêtés, circulaires, 1967-1970. Chantiers de chômage, 1964-1969.

            Importance matérielle : 65 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1977

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 77/3 -  1945-1973

            Présentation du contenu :

            Direction départementale de l'agriculture (DDA) : arrêtés, planteurs de tabac, déclarations de stocks de beurre, remembrement, circulaires, 1945-1972. Direction départementale de l'équipement (DDE) : permis de construire, circulaires, 1966-1973. Direction des services vétérinaires : arrêtés, 1971-1972. Cadastre : arrêtés de rénovation, organisation, méthode, 1960-1972.

            Importance matérielle : 88 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1977

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 77/26 -  1954-1973

            Présentation du contenu :

            Recensement de population, 1954-1968. Fusions de communes, 1971-1973. Rapports trimestriels sur la situation de l'emploi, 1968-1970. Rapports mensuels de la direction départementale de l'agriculture (DDA), 1961-1972. Rapports mensuels de la direction départementale de la concurrence et de la consommation (DDCP), 1962-1968.

            Importance matérielle : 27 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1977

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 79/11 -  1965-1977

            Présentation du contenu :

            Urbanisme et action foncière. Plans d'urbanisme directeurs (PUD) et plans d'occupation des sols (POS).

            Importance matérielle : 109 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1979

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 22 W -  1940-1962

            Présentation du contenu :

            Electrification, 1940-1953. Mines et dépôts d'explosifs, 1940-1954. Organisation de la main d'oeuvre et du service du travail obligatoire (STO), 1946-1962. Protection sociale des salariés, 1940-1957. Urbanisme, 1942-1962. Ravitaillement général, 1940-1952. Agriculture, 1940-1959. Commerce et industrie, 1940-1960. Aide sociale, 1940-1960.

            Importance matérielle : 660 articles
            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture. En cours 2012

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1067 W -  1949-1976

            Présentation du contenu :

            Direction départementale de l'agriculture : viticulture, haras, calamités agricoles, indemnités viagères, alimentation en eau, remembrement, 1949-1975. Direction des services vétérinaires : arrêtés et correspondance, 1970-1974. Direction départementale de l'équipement (DDE) : certificats d'urbanisme, arrêtés, contentieux, permis de construire, 1966-1974. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) : arrêtés, 1967-1974. Oeuvres de bienfaisance, 1968-1976.

            Importance matérielle : 55 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1981

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1092 W -  1967-1980

            Présentation du contenu :

            Circulaires de l'administration des postes, télégraphes et télécommunications (PTT), 1973-1980. Arrêtés de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS), 1975-1976. Arrêtés de la direction des services vétérinaires, 1976. Direction départementale de l'agriculture (DDA) : comités et commissions agricoles, 1967-1978. Direction départementale de l'équipement (DDE) : certificats d'urbanisme, permis de construire, arrêtés, 1975-1976.

            Importance matérielle : 67 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1982

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1216 W -  1960-1983

            Présentation du contenu :

            Transports scolaires, 1965-1980. Enseignement privé, 1960-1981. Enseignement public et privé : fonds scolaires, 1965-1979 ; fonctionnement, 1969-1983. Bourses agricoles, [1974]-1981. Conseil départemental d'enseignement primaire public, 1970-1982. Commission départementale des bourses, 1976-1980. Affaires culturelles, 1965-1981. Commission des opérations immobilières et de l'architecture, 1976-1981.

            Importance matérielle : 232 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1985

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1217 W -  1968-1982

            Présentation du contenu :

            Direction départementale de l'agriculture (DDA) : circulaires, courriers, arrêtés, plan de développement, commissions des structures agricoles, calamités agricoles, 1970-1982. Direction départementale de l'équipement (DDE) : circulaires, courriers, permis de construire, certificats d'urbanisme, astreintes, commission départementale d'urbanisme, arrêtés, 1968-1980. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) : circulaires, courriers, arrêtés, arrêtés de placement d'office, 1973-1981. Direction des services vétérinaires : arrêtés, 1977-1980.

            Importance matérielle : 208 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1985

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1270 W -  1963-1984

            Présentation du contenu :

            Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture, 1971-1983. Education : fonds scolaires, commissions, ouvertures d'écoles privées, 1963-1984. Bourses agricoles, 1981-1984. Jeunesse et sports, 1965-1983. Affaires culturelles : 1969-1975. Transports scolaires, 1974-1984.

            Importance matérielle : 15 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1986

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1291 W -  1959-1982

            Présentation du contenu :

            Bordereaux de dépenses des administrations déconcentrées, 1972-1982. Contrôle financier, 1981-1982. Cahier d'enregistrement du courrier du 2e bureau, 1959-1964.

            Importance matérielle : 15 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1986

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1292 W -  1967-1984

            Présentation du contenu :

            Logement : comité départemental d'habitation à loyer modéré (HLM), correspondance, documentation.

            Importance matérielle : 15 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1986

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1293 W -  [1969]-[1986]

            Présentation du contenu :

            Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture, 1969-1986. Enseignement public et privé : fonds scolaires, enseignement privé, rentrée scolaires, Comité départemental de l'enseignement public, 1983-1986. Affaires culturelles : conservatoire de musique, Bibliothèque centrale de prêt, s. d.

            Importance matérielle : 41 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1986

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1318 W -  1968-1984

            Présentation du contenu :

            Circulaires ministérielles, 1978-1982. Direction départementale de l'agriculture (DDA) : baux ruraux, commissions, sécheresse, arrêtés, pêche et chasse, recensement général agricole, 1969-1984. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) : arrêtés, établissements hospitaliers et maisons de retraite, commissions,1971-1984. Direction départementale de la concurrence et de la consommation (DDCC) : comité des prix, 1971-1983. Direction départementale de l'équipement (DDE) : arrêtés, astreintes, commissions, 1968-1984. Tribunal administratif : jugements, 1979-1983.

            Importance matérielle : 166 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1987

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1321 W -  1954-1985

            Présentation du contenu :

            Affaires scolaires, 1954-1984. Jeunesse et Sports, 1971-1985.

            Importance matérielle : 60 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1987

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1372 W -  1919-1987

            Présentation du contenu :

            Enseignement et affaires scolaires, 1967-1986. Tourisme. Jeunesse et sports, 1972-1983. Transports scolaires, 1980-1986. Affaires Culturelles, 1919-1987.

            Importance matérielle : 59 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1988

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1462 W -  1959-1989

            Présentation du contenu :

            Enseignement public et privé : constructions scolaires, 1959-1988. Jeunesse et Sports : équipement, 1977-1989. Intérieur : aménagement de bâtiments administratifs, 1986-1989. Justice : bâtiments et fonctionnement, 1971-1989. Aménagement du territoire, 1959-1988.

            Importance matérielle : 294 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1991

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1549 W -  1961-1992

            Présentation du contenu :

            Enseignement, constructions scolaires, 1970-1987 ; Fonctionnement, 1985-1989. Jeunesse et sports : équipements sportifs, 1970-1986. Transports scolaires, 1983-1989. Bourses agricoles, 1965-1991. Affaires culturelles, 1961-1991. Informatisation, 1983-1990. Dotation globale d'équipement, 1986-1992. Enseignement privé, 1987-1991. Cité Travot, 1970-1989. Aménagement du littoral, 1967-1988. Plan d'équipement des collectivités locales, 1966-1985. Fonds d'aménagement urbain, 1977-1984. Aménagement rural, 1970-1989. Plans économiques régionaux, 1978-1990. Personnel : culture, justice, intérieur, 1969-1992.

            Importance matérielle : 319 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1993

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1583 W -  1964-1988

            Présentation du contenu :

            Circulaires, 1983-1986. Cahiers d'enregistrement des circulaires, 1968-1981. Recueil des actes administratifs de la région et bulletins officiels, 1978-1985. Budget, 1984. Délégations de signatures, 1964-1983. Permis de construire (arrêtés), 1973-1985 ; rapports d'activités, 1977-1988. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) : arrêtés, 1984, 1987. Direction départementale de l'agriculture (DDA) : commissions, 1980-1986, calamités agricoles, 1979-1987. Direction départementale de l'équipement (DDE) : commissions, 1980-1985. Tribunal administratif : jugements, 1979-1986. Direction des services vétérinaires : arrêtés, 1987. Direction départementale du travail et de l'emploi : arrêtés, 1986-1987.

            Importance matérielle : 80 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1994

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1618 W -  1976-1995

            Présentation du contenu :

            Chambre d'agriculture, 1976-1995. Chambre de commerce et d'industrie, 1998-1995. Chambre de métiers, 1987-1994.

            Importance matérielle : 37 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1996

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1619 W -  1951-1986

            Présentation du contenu :

            Tribunal administratif : jugements, 1951-1986. Conseil d'Etat : jugements, 1981-1984. Recouvrements d'astreintes : infractions au Code de l'urbanisme, 1975-1984. Affaires particulières : urbanisme, aménagement, agriculture, travail, santé, 1964-1986. Délégations de signature, 1964-1986. Rapports d'activité, 1980-1986. Direction des services vétérinaires : arrêtés, 1980-1986. Service des haras : arrêtés, 1964-1985.

            Importance matérielle : 38 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1996

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1742 W -  1929-1996

            Présentation du contenu :

            Chrono, 1990, 1995. Conseil Général, 1980-1995. Service départemental d'incendie et de secours (SDIS), 1988-1994. Districts, 1991-1995. Affaires communales, 1978-1993. Syndicats de communes dissouts, 1965-1996. Syndicats intercommunaux d'électrification, 1984-1993. Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable, 1973-1995. Syndicats d'économie mixte, 1980-1995. Organismes privés d'habitation à loyer modéré, 1929-1994. Régie départementale des passages d'eaux de la Vendée, 1988-1994. Foyers-logements, 1974-1989. Affaires scolaires, 1961-1995. Personnel de la fonction publique, 1985-1995. Enquêtes publiques, 1973-1995. Marchés publics, 1991-1995.

            Importance matérielle : 125 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2001

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1918 W -  1945-1995

            Présentation du contenu :

            Direction départementale de l'agriculture (DDA) : enseignement agricole, comités, conventions collectives, arrêtés, indemnités, chasse, pêche, fermage, défrichement, 1945-1995. Société nationale des chemins de fer (SNCF) : cessions de terrains, arrêtés, passages à niveau, 1983-1991. Direction des services vétérinaires : arrêtés, récoltes de vin, épidémies, abattages rituels, 1980-1994. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) : arrêtés, conventions, 1985-1994. Direction départementale de l'équipement (DDE) : infractions au Code de l'urbanisme, 1988-1995 ; arrêtés de la direction régionale des affaires culturelles (archéologie), 1991-1992. Direction départementale de la concurence, de la consomation et de la répression des fraudes : arrêtés, comité des prix, 1983-1986. Direction départementale des affaires maritimes : arrêtés relatifs à la culture marine, 1990-1992. Secrétariat du service : arrêtés, correspondance, 1986-1992. Tribunal administratif : jugements et contentieux, 1983-1993.

            Importance matérielle : 93 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2006

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2072 W -  1949-2008

            Présentation du contenu :

            Délégations de signature, 1983-2007. Direction départementale de l'équipement (DDE) : autoroutes, aménagement du territoire, contraventions de grande voirie, logement, modernisation de l'ingénierie publique, 1949-2008. Direction des services vétérinaires : équarrissage, 1992-2001. Société nationale des chemins de fer (SNCF) : cessions de terrains, déclassement, train à grande vitesse (TGV), 1995-2005. Tribunal administratif : jugements, 1983-1987. Secrétariat du service : contentieux élections minicipales, arrêtés préfectoraux, mises à disposition des services extérieurs, décentralisation, déconcentration, réunions des préfets, collège des chefs de services, 1980-2007.

            Importance matérielle : 63 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2009

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2079 W -  1970-2004

            Présentation du contenu :

            Investissements routiers, contrats de projets Etat. Région, travaux de défense contre la mer, Fonds national de développement des adductions d'eau, Fonds national d'aménagement et de développement du territoire, Noirmoutier (assainissement, travaux de défense contre la mer, transfert de la gestion des digues), transferts de compétence dans le domaine judiciaire, politique de la ville.

            Importance matérielle : 26 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2010

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2124 W -  1977-2007

            Présentation du contenu :

            Mission de coordination et de pilotage des services de l'Etat. - Logement, habitat, équipement sportifs, culturels et touristiques, accessibilité des personnes handicapées et plans de sécurité dans les écoles.

            Importance matérielle : 36 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2011

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2190 W -  2007-2009

            Présentation du contenu :

            Mission de coordination et de pilotage des services de l'Etat : dossiers du préfet et du secrétaire général.

            Importance matérielle : 18 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2012

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2250 W -  1992-2006

            Présentation du contenu :

            Dossiers relatifs au plan POLMAR déclenché suite au naufrage du pétrolier Erika (12 décembre 1999).

            Importance matérielle : 37 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2013

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • Action économique

          Contexte historique : 2e moitié 20e siècle / 1e moitié 20e siècle / 1e moitié 21e siècle
          Lieu(x) : Vendée
          Matière : Election / Impôt / Entreprise / Syndicat / Tourisme / Travail / Agriculture / Travaux publics / Economie

          • 61/23 -  1939-1961

            Présentation du contenu :

            Elections professionnelles, 1949-1959. Organisation des brevets professionnels (BP) et certificats d'aptitudes professionnelles (CAP), 1958-1961. Comité d'industrialisation de la Vendée, 1954-1957. Bourses départementales et artisanales, 1949-1960. Taxes d'apprentissage, 1960. Commerce et industrialisation, 1939-1958. Plan Marshall et Plan Monet, 1949-1950.

            Importance matérielle : 52 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1961

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 62/34 -  1960-1961

            Présentation du contenu :

            Syndicats agricoles.

            Importance matérielle : 2 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1962

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 66/15 -  1922-1965

            Présentation du contenu :

            Direction du commerce intérieur et des prix : notes de service, 1963-1965. Habitat rural, 1955-1963. Agriculture : matériel auto-tracté, accidents de travail, baux ruraux, fermage, coopératives agricoles, jardins ouvriers, 1922-1965.

            Importance matérielle : 16 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1966

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 66/19 -  1925-1966

            Présentation du contenu :

            Agriculture : commissions, habitat rural, assurances sociales, salaires, règlementation du travail, céréales, lait, monographies agricoles, chambre d'agriculture, 1925-1966. Chambre de commerce et d'industrie : réunions et études, statut du personnel, 1955-1964. Commerce, 1951-1965. Liaisons téléphoniques rurales, 1963-1964.

            Importance matérielle : 27 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1966

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 67/8 -  1953-1961

            Présentation du contenu :

            Plans de développement des Pays de la Loire. Dossiers de demandes d'aide de l'Etat. Régie départementale des passages d'eau : comptabilité. Agriculture : remembrement, sinistres.

            Importance matérielle : 17 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1967

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 69/51 -  1925-1967

            Présentation du contenu :

            Chambre de métiers, 1962-1963. Chambre d'agriculture, 1925-1964. Usages locaux, 1934-1966. Coopératives de consommation, 1960-1966. Comité départemental de l'oeuf et de la volaille, 1967. Syndicats professionnels, 1957-1963. Travail, 1964. Calamités agricoles, 1965-1966.

            Importance matérielle : 9 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1969

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 72/18 -  1964-1967

            Présentation du contenu :

            Pays de la Loire : étude sur le commerce, régionalisation du budget d'équipement et aménagement du territoire, plan régional, 1964-1966. Visite de M. Olivier Guichard, délégué à l'aménagement du territoire, 1964. Département : rapport d'ensemble sur les bâtiments départementaux, 1965-1967.

            Importance matérielle : 2 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1972

            Instrument de recherche :

            Néant

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 79/15 -  1947-1976

            Présentation du contenu :

            Sessions du conseil général de la Vendée, 1964-1976. Société pour l'aménagement et le développement économique de la Vendée (SODEV) : conseils d'administration, 1966-1974. Agriculture, 1964-1975. Situation, et actions économiques, 1968-1975. Dossiers d'entreprises, 1969-1976. Institut géographique nationale (IGN), 1947-1974.

            Importance matérielle : 120 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1979

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 501 W -  1912-1965

            Présentation du contenu :

            Equipement, expansion économique, 1955-1962. Tourisme, 1950-1962. Commerce, 1942-1963. Agriculture, 1912-1963. Equipement, 1949-1965.

            Importance matérielle : 68 articles
            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 502 W -  1896-1964

            Présentation du contenu :

            Transports, 1896-1964. Travaux publics, 1900-1962. Urbanisme et construction, 1946-1958. Alimentation en eau potable, 1934-1960. Lignes électriques, 1911-1964. Affaires sociales, 1936-1962.

            Importance matérielle : 175 articles
            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1068 W -  [1960]-[1980]

            Présentation du contenu :

            Commerce, industrie, 1964-1980. Aménagement du territoire, urbanisme, 1971-1978. Travail, emploi, équipement, logement, enseignement, formation, 1977-1978. Pêche et produits de la mer, 1968. Agriculture, 1962-1979. Transports et télécommunications, affaires maritimes, 1973-1978. Météorologie, 1977. Environnement : étude hydrologique des sols, 1977. Affaires sociales, santé publique, démographie, 1962-1975. Tourisme, décentralisation, économie, 1973-1978. Secrétariat : enregistrement du courrier, 1972-1978. Enregistrement des arrêtés, 1975.

            Importance matérielle : 234 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1981

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1083 W -  1962-1965

            Présentation du contenu :

            Plans économiques régionaux, 1962-1965. Enquêtes sur les constructions publiques, 1964-1965.

            Importance matérielle : 19 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1982

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1084 W -  1960-1977

            Présentation du contenu :

            Plans économiques régionaux : logement, tourisme, constructions scolaires, agriculture.

            Importance matérielle : 106 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1982

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1090 W -  1965-1975

            Présentation du contenu :

            Plans économiques régionaux : voirie, logement, tourisme, constructions scolaires, agriculture.

            Importance matérielle : 151 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1982

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1141 W -  1964-1980

            Présentation du contenu :

            Commissions régionales, 1964-1980. Plans économiques régionaux : logement, voirie, équipement rural, équipement scolaire,1975-1978.

            Importance matérielle : 118 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1983

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1215 W -  1946-1982

            Présentation du contenu :

            Plans économiques régionaux : équipement et constructions scolaires, agriculture, voirie, équipement rural, logement, 1978-1980. Assemblées régionales, 1974-1980. Budget régional, 1975-1977. Travaux dans les établissements scolaires, 1965-1981. Jeunesse et sports, 1955-1982. Logement, 1946-1977. Fichier d'équipement des communes, 1964-1968.

            Importance matérielle : 184 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1985

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1273 W -  1973

            Présentation du contenu :

            Fichiers communaux d'information : voirie, industrie, artisanat, établissements et équipements scolaires, équipement sanitaire et social, logement, équipements sportifs.

            Importance matérielle : 3 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1986

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1320 W -  1968-1983

            Présentation du contenu :

            Plans économiques régionaux : environnement, tourisme, commerce et artisanat, transports.

            Importance matérielle : 29 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1987

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1322 W -  1970-1984

            Présentation du contenu :

            Equipement rural, équipement urbain, équipement touristique, aménagement du territoire, transport, voirie, commerce et artisanat.

            Importance matérielle : 77 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1987

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1468 W -  1950-1990

            Présentation du contenu :

            Plans économiques régionaux : logement, 1950-1967 ; tourisme, 1965-1971, environnement, 1965-1978 ; ports, 1960-1976 ; transports et voirie, 1962-1977 ; aménagement du territoire, 1962-1973. Fusions et regroupements de communes, 1966-1974. Centre hospitalier départemental, 1968-1971. Pièces comptables, 1975-1990. Plan de modernisation et d'équipement, 1968-1980. Economie : bilans de situation, 1964-1970. Commission départementale d'équipement, 1968-1970. Déconcentration administrative, 1968-1972. Logement, 1969-1982.

            Importance matérielle : 236 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1991

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1606 W -  1982-1992

            Présentation du contenu :

            Commission départementale d'urbanisme commercial : dossiers de réunion.

            Importance matérielle : 81 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1995

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1919 W -  1988-1995

            Présentation du contenu :

            Développement économique en milieu rural, 1992. Revenu minimum d'insertion (RMI), 1988-1993. Campagnes Fonds d'Action Sociale, 1994-1995. Chambre de métiers : programme d'animation économique, 1991-1993.

            Importance matérielle : 4 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2006

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2059 W -  1998-2006

            Présentation du contenu :

            Fonds européens.

            Importance matérielle : 18 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2009

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2060 W -  2000-2006

            Présentation du contenu :

            Fonds européens.

            Importance matérielle : 12 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2009

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2061 W -  1995-2004

            Présentation du contenu :

            Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce.

            Importance matérielle : 9 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2009

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2062 W -  1999-2005

            Présentation du contenu :

            Fonds national d'aménagement et de développement du territoire (FNADT).

            Importance matérielle : 19 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2009

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2064 W -  1993-1999

            Présentation du contenu :

            Commission départementale d'équipement commercial, 1994-1999. Observatoire départemental d'équipement commercial, 1993-1999.

            Importance matérielle : 49 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2009

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2287 W -  1977-2008

            Présentation du contenu :

            Contrat de plan Etat-Région, 1992-2000 ; Fonds européen de développement régional, 1994-2002 ; Tempête de 1999 : indemnisations et réparations, 2000-2004 ; Action économique (dont Fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce, chambre d'gariculture, prix SEMA et meilleurs ouvriers), 1977-2008 ; Politique de la ville (Ville-vie-vacances), 2001-2008.

            Importance matérielle : 50 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2013

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • Politique de l'emploi

          Contexte historique : 2e moitié 20e siècle / 1e moitié 20e siècle / 1e moitié 21e siècle
          Lieu(x) : Vendée / Pays-de-la-Loire
          Matière : Travail / Chômage / Apprentissage / Formation professionnelle

          • 66/9 -  1906-1966

            Présentation du contenu :

            Repos hebdomadaire, 1906-1962. Travail : conciliations, médiations, commissions, syndicats, salaires, chômage, congés payés, 1937-1966.

            Importance matérielle : 15 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1966

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1269 W -  1963-1982

            Présentation du contenu :

            Taxes d'apprentissage : taux, commission d'attribution, statistiques sur les salaires, contentieux, entreprises agréées.

            Importance matérielle : 10 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1986

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1290 W -  1983

            Présentation du contenu :

            Taxes d'apprentissage : procès verbaux d'exonération.

            Importance matérielle : 2 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1986

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1301 W -  1970-1986

            Présentation du contenu :

            Résultats du certificat d'aptitude professionnelle (CAP), 1980-1986. Commissions : réunions, élections, fonctionnement, 1973-1982. Apprentissage, emploi et formation professionnelle, 1970-1982.

            Importance matérielle : 69 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1987

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1327 W -  [1959]-[1985]

            Présentation du contenu :

            Comité départemental pour la promotion de l'emploi, 1978-1984. Primes de développement régional, 1972-1981. Primes d'installation à l'artisanat, 1976-1985. Commission départementale d'urbanisme commercial, 1978-1981. Société pour l'aménagement et le développement économique de la Vendée (SODEV), 1966-1983. Plaquette "Vendée industrielle", [1971-1980]. Primes d'orientation agricole (PAC) : 1977-1983. Zones : activité, industrielle et habitation, 1971-1984. Chambres consulaires, 1975-1977. Economie d'énergie, s. d. Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), 1965-1978. Statistiques agricoles, 1963-1982. Action économique, 1959-1982. Banque de France, 1972-1979. Constructions d'usines, 1975-1980. Emploi : Emplois d'utilité collective (TUC), 1980-1981 ; généralités, 1977-1981. Primes à la création d'emploi dans les entreprises artisanales, 1983-1984.

            Importance matérielle : 303 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1987

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1338 W -  1984

            Présentation du contenu :

            Taxes d'apprentissage, commissions.

            Importance matérielle : 3 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1987

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1390 W -  1970-1986

            Présentation du contenu :

            Formation professionnelle des jeunes : campagnes, 1982-1986 ; instructions, 1970-1980.

            Importance matérielle : 54 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1989

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1467 W -  1985

            Présentation du contenu :

            Listing des assujettis à l'exonération de la taxe d'apprentissage en 1985.

            Importance matérielle : un article
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1991

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1536 W -  1966-1989

            Présentation du contenu :

            Emploi des jeunes : travaux d'utilité collective (TUC), programmes d'initiative locale et activités d'intérêt général, 1984-1990. Aménagement et développement du territoire : dossiers de primes, 1977-1986. Pêche : dossiers d'aide, 1980-1986. Emploi : dossiers d'aide et soutien à l'embauche, 1977-1987. Travail clandestin, 1977-1985. Situation de l'emploi et conjoncture économique, 1979-1987. Chambre de métiers, Chambre de commerce et d'industrie, 1976-1987. Société pour l'aménagement et le développement économique de la Vendée (SODEV) : constitution, statuts, fonctionnement, 1966-1989.

            Importance matérielle : 233 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1993

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1537 W -  1971-1992

            Présentation du contenu :

            Formation professionnelle : statistiques, conventions, enquêtes, comptes rendus, financement, stages.

            Importance matérielle : 99 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1993

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1538 W -  1964-1990

            Présentation du contenu :

            Chambre de métiers : frais de fonctionnement, 1979-1980. Commission régionale de l'apprentissage : comptes rendus, 1980-1990. Professions du bâtiment, 1964-1988.

            Importance matérielle : 3 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1993

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1592 W -  1982-1992

            Présentation du contenu :

            Crédits de formation individualisés auprès des jeunes : comptes-rendus de réunions, bulletins de liaison, enquêtes, bilans, élections des représentants, plans pour l'emploi, labellisation.

            Importance matérielle : 10 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1994

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1604 W -  1936-1991

            Présentation du contenu :

            Primes : emploi, création d'entreprises, orientation agricole, aménagement du territoire, 1988-1989. Fonds de redéveloppement industriel, 1989-1991. Comités de conjoncture, 1989-1990. Groupe de travail emploi-insertion, 1990-1991. Situation mensuelle de l'emploi en Vendée, 1985-1987. Intervention économique des collectivités locales, 1982-1989. Actions de la Société pour l'aménagement et le développement économique de la Vendée (SODEV), [1970-1980]. Pêche : statistiques, monographies, dossiers d'aide, 1977-1988. Ile-d'Yeu : monographie, 1981-1984, statistiques, 1985-1987. Mesures en faveur du textile et de l'habillement, 1989, 1991. Revenu minimum d'insertion (RMI), 1988-1989. Conjoncture économique : statistiques, 1982. Travail clandestin, s. d. Recesements de population, 1936-1975.

            Importance matérielle : 148 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1995

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1605 W -  1973-1986

            Présentation du contenu :

            Dossiers d'agrément des maîtres d'apprentissage, 1974-1986. Décisions de la commission d'apprentissage, 1973-1986.

            Importance matérielle : 67 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1995

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1643 W -  1978-1991

            Présentation du contenu :

            Liquidations judiciaires, 1982-1990. Défaillance d'entreprises, 1986-1991. Commissions du fonds national pour l'emploi, 1986-1991. Commission départementale de l'apprentissage, 1980-1986. Taxe d'apprentissage, 1980-1987. Commerce et artisanat, 1978-1980 ; chronos et cahiers d'enregistrement, 1985-1986.

            Importance matérielle : 34 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1997

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1681 W -  1976-1993

            Présentation du contenu :

            Tourisme, 1991-1993. Fonds régional initiative locale pour l'emploi (FRILE), 1989-1993. Mesures pour l'emploi, 1986-1992. Aides à la pêche, 1986-1993. Chronos et cahiers d'enregistrement, 1990. Commission départementale de l'apprentissage, 1986-1993. Taxes d'apprentissage, 1982-1993. Formation professionnelle, 1976-1993. Dossiers documentaires des entreprises Albert, Fleury Michon, Eswein, 1977-1988.

            Importance matérielle : 91 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1999

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 1751 W -  1973-1994

            Présentation du contenu :

            Commerce et artisanat, 1973-1993. Lutte contre le chômage, 1990-1992. Mesures d'insertion, 1989-1994. Mesures en faveur de l'emploi, 1990-1993. Aide à la création et au développement d'entreprises, 1992-1993. Défaillance d'entreprises, 1980-1993.

            Importance matérielle : 52 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2001

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 2063 W -  1973-2009

            Présentation du contenu :

            Emploi-insertion, commission de l'apprentissage, fonds d'urgence sociale, missions locales du Pays Yonnais et du Haut-Bocage, permanence d'accueil, d'information et d'orientation, emplois-jeunes.

            Importance matérielle : 38 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 2009

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


        • Aide sociale

          Contexte historique : 2e moitié 19e siècle / 20e siècle
          Lieu(x) : Vendée
          Matière : Action sociale / Assistance médicale gratuite / Protection sociale / Mutualité / Maladie mentale

          • 52/7 -  1935-1948

            Présentation du contenu :

            Financement de l'assistance médicale gratuite.

            Importance matérielle : 8 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1952

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 52/9 -  1942-1950

            Présentation du contenu :

            Dossiers d'aliénés.

            Importance matérielle : 13 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1952

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


          • 53/8 -  1924-1948

            Présentation du contenu :

            Mutualité et sociétés de secours mutuels.

            Importance matérielle : 4 articles
            Modalités d'entrée :

            Versement, 1953

            Instrument de recherche :

            Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

            Modalités d'accès :

            Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.


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