• 2 C - Contrôle des actes et Insinuation (1693-1828)

    Tous les bureaux dont l'existence est avérée sont présentés ici, même si aucun document n'a été conservé. Une exception toutefois, L'Ile-d'Yeu, totalement exclue du Contrôle mais mentionnée pour répondre aux éventuelles interrogations.

    Pour chaque bureau, les tables existantes, accompagnée d'une description, ont été placées en tête. Les registres de formalité, eux aussi présentés succinctement, sont ensuite listés ; puis viennent les sommiers et registres d'ordre, outils des receveurs pour repérer les impayés.

    Les ressorts des bureaux étant flous, il convient de se reporter à la liste des communes dressée à partir du dépouillement des registres et du minutier (liste commune au Contrôle des actes et à l'Enregistrement)

    *****

    De nombreuses lacunes sont à déplorer parmi les registres du Contrôle des actes des notaires et des actes sous-seing privé comme dans ceux de l'insinuation et du centième denier. Créées tardivement, les tables ouvrant à ces différents registres ne sont également conservées que très partiellement, à l'exception de celles des bureaux de Fontenay-le-Comte, Luçon et Sainte-Hermine.

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    La consultation de cet ensemble permet un accès rapide au minutier, qui ne propose que très peu de répertoires chronologiques pour l'Ancien Régime.

    Les tables de sépultures, de testaments, de successions, de partages, de contrats de mariage, … sont complémentaires des registres paroissiaux et ainsi très utiles aux généalogistes. Les tables des vendeurs, acquéreurs ou bien encore des baux ainsi que les registres du Centième denier sont indispensables à qui fait l'histoire d'une propriété ou à l'histoire foncière plus généralement.

    Outre les actes passés devant notaire, le contrôle touche également ceux passés sous-seing privé (actes d'assemblées, copies de titres,…)

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    Quelques dépouillements de registres du contrôle des actes des bureaux de Bouin (2 C 53-54) et de Challans (2 C 72-102) ont pu être récupérés et sont intégrés aux notices correspondantes.

  • Pièces isolées

    Ce répertoire réunit une collection de pièces isolées et de petits fonds d'archives répartis en 11 rubriques.

  • 1 O - Affaires communales (avant 1940)

    La gestion communale (délibérations, décisions) est soumise au contrôle de la préfecture depuis l'époque révolutionnaire.

    La sous-série 1 Ø réunit tous les documents produits dans le cadre de ce contrôle et qui concernent le personnel, les biens, les bâtiments et les équipements communaux, excepté la voirie. Les dossiers sont en général composés des décisions communales accompagnées de correspondance, auxquelles sont joints devis et plans s'il s'agit de construction ou de réparation d'édifices.

    Cette sous-série s'est enrichie au fur et à mesure des versements successifs de la préfecture, sans être ni remaniée, ni recotée. Sa présentation n'est donc pas toujours homogène et un même sujet peut être présent dans plusieurs articles pour peu que ceux-ci aient été intégrés à des époques différentes.

    Il faut également signaler que la partie "Généralités" devra être reprise intégralement, les articles qu'elle contient devant être répartis dans les rubriques correspondantes.

    Les dossiers sont classés par communes, présentées dans l'ordre alphabétique, et respectent en général la répartition suivante :

    - Employés communaux

    - Police municipale

    - Revenus et charges (tarifs et taxes divers, acquisitions ou ventes de terrains, emprunts, baux…)

    - Édifices et services publics (bâtiments communaux autres que religieux et notamment les bâtiments d'enseignement mais aussi les halles, les bains-douches… et les équipements sportifs ou autres - pompes, puits). Rappel : ces dossiers contiennent très souvent des documents techniques (devis, plans).

    - Édifices du culte (église, presbytère, cimetière : dossier sur agrandissement ou l'aménagement de ce site).

    Les litiges et contentieux que connaissent les communes : certains travaux publics (tels que curage de fossés…) et tous les dossiers singuliers ont été isolés en fin d'article.

    À noter : pour des raisons pratiques, certains dossiers de legs ont été laissés en 1 Ø au lieu d'être recotés en 4 Ø.

  • 4 Q - Conservation des Hypothèques de La Roche-sur-Yon (an IV-1956)

    Identifier un nom, une personne, une famille, n'est pas chose aisée, à l'échelle d'un département, car les tables et index disponibles sont limités à l'espace d'une seule commune (exemples de l'état civil et du cadastre) ou ne concernent qu'une seule année (exemple d'une classe d'âge concernée par le recrutement militaire).

    Les tables alphabétiques des hypothèques corrigent ces deux limites en ouvrant la recherche à tout un arrondissement, sur un siècle et demi, de 1800 à 1955, sans avoir à se soucier d'une orthographe exacte. Les " registres indicateurs ", renvoient en effet à des folios regroupant les orthographes différentes d'un même nom. Il est vrai que les noms qu'ils rassemblent sont ceux des personnes ayant disposé d'une propriété en Vendée, quelle que soit sa surface. Ils occupent néanmoins plus de 300 volumes, correspondant à des centaines de milliers de noms, soit une grande partie de la population.

    La tenue des tables alphabétiques est un défi avec le temps, les nouveaux noms débordant bientôt les blancs laissés à leur disposition le premier jour, ce qui oblige à des multiples renvois. Là encore, ce défaut est très amoindri. Dans un premier temps en effet, les tables ont été entièrement refaites à un moment ou un autre dans un arrondissement, ce qui a permis de reconstituer un ordre alphabétique cohérent. Puis, lorsque le système vieillit à nouveau, on doubla les tables alphabétiques d'une autre série de tables pour enregistrer les " noms nouveaux " à la suite les uns des autres, dans l'ordre de leur apparition. En 1955, ont été constituées des " registres indicateurs ", sortes de tables générales renvoyant aux deux autres. La complexité très relative de ce triple ensemble permet de parcourir rapidement plusieurs centaines de milliers de noms sur 150 ans.

    On consultera donc d'abord les registres indicateurs, placés en tête de série, qui renvoient à un numéro de volume et à un feuillet de l'un des registres suivants : Les premiers numéros correspondent à la table alphabétique (des premiers patronymes enregistrés), les suivants aux " nouveaux noms " venant la compléter.
    Pour chaque nom, une ligne est attribuée au prénom d'une personne particulière, dans un ordre cette fois-ci plutôt chronologique, et avec un renvoi au compte hypothécaire et des indications d'identité de plus en plus nombreuses au fil du temps.

    L'enregistrement se fait au lieu du bien. Une même personne peut donc avoir un compte hypothécaire dans les 3 conservations.

    -Les tables contiennent les noms et prénoms des personnes, la profession des hommes, les domiciles successifs.
    La profession des femmes n'est jamais mentionnée, en revanche leur nom d'épouse est précisé (elles entrent dans les tables par leur nom de jeune fille) ainsi que le fait qu'elles soient veuves, célibataires ou divorcées.
    Pour les hommes on trouve parfois la mention de leur état matrimonial : célibataire, veuf

    Le nom de leur épouse peut être parfois noté.
    Les liens de famille (frère, père, sœur, fils, cousin, cousine) peuvent être précisés.
    La mention et la date du décès apparaissent parfois
    Les dates et lieux de naissances apparaissent à partir des années 1860.

  • 4 Q - Conservation des hypothèques de Fontenay-le-Comte (an IV-1956)

    Identifier un nom, une personne, une famille, n'est pas chose aisée, à l'échelle d'un département, car les tables et index disponibles sont limités à l'espace d'une seule commune (exemples de l'état civil et du cadastre) ou ne concernent qu'une seule année (exemple d'une classe d'âge concernée par le recrutement militaire).

    Les tables alphabétiques des hypothèques corrigent ces deux limites en ouvrant la recherche à tout un arrondissement, sur un siècle et demi, de 1800 à 1955, sans avoir à se soucier d'une orthographe exacte. Les " registres indicateurs ", renvoient en effet à des folios regroupant les orthographes différentes d'un même nom. Il est vrai que les noms qu'ils rassemblent sont ceux des personnes ayant disposé d'une propriété en Vendée, quelle que soit sa surface. Ils occupent néanmoins plus de 300 volumes, correspondant à des centaines de milliers de noms, soit une grande partie de la population.

    La tenue des tables alphabétiques est un défi avec le temps, les nouveaux noms débordant bientôt les blancs laissés à leur disposition le premier jour, ce qui oblige à des multiples renvois. Là encore, ce défaut est très amoindri. Dans un premier temps en effet, les tables ont été entièrement refaites à un moment ou un autre dans un arrondissement, ce qui a permis de reconstituer un ordre alphabétique cohérent. Puis, lorsque le système vieillit à nouveau, on doubla les tables alphabétiques d'une autre série de tables pour enregistrer les " noms nouveaux " à la suite les uns des autres, dans l'ordre de leur apparition. En 1955, ont été constituées des " registres indicateurs ", sortes de tables générales renvoyant aux deux autres. La complexité très relative de ce triple ensemble permet de parcourir rapidement plusieurs centaines de milliers de noms sur 150 ans.

    On consultera donc d'abord les registres indicateurs, placés en tête de série, qui renvoient à un numéro de volume et à un feuillet de l'un des registres suivants : Les premiers numéros correspondent à la table alphabétique (des premiers patronymes enregistrés), les suivants aux " nouveaux noms " venant la compléter.
    Pour chaque nom, une ligne est attribuée au prénom d'une personne particulière, dans un ordre cette fois-ci plutôt chronologique, et avec un renvoi au compte hypothécaire et des indications d'identité de plus en plus nombreuses au fil du temps.

    L'enregistrement se fait au lieu du bien. Une même personne peut donc avoir un compte hypothécaire dans les 3 conservations.

    -Les tables contiennent les noms et prénoms des personnes, la profession des hommes, les domiciles successifs.
    La profession des femmes n'est jamais mentionnée, en revanche leur nom d'épouse est précisé (elles entrent dans les tables par leur nom de jeune fille) ainsi que le fait qu'elles soient veuves, célibataires ou divorcées.
    Pour les hommes on trouve parfois la mention de leur état matrimonial : célibataire, veuf

    Le nom de leur épouse peut être parfois noté.
    Les liens de famille (frère, père, sœur, fils, cousin, cousine) peuvent être précisés.
    La mention et la date du décès apparaissent parfois
    Les dates et lieux de naissances apparaissent à partir des années 1860.

  • 4 Q - Conservation des hypothèques des Sables-d'Olonne (an VII-1956)

    Identifier un nom, une personne, une famille, n'est pas chose aisée, à l'échelle d'un département, car les tables et index disponibles sont limités à l'espace d'une seule commune (exemples de l'état civil et du cadastre) ou ne concernent qu'une seule année (exemple d'une classe d'âge concernée par le recrutement militaire).

    Les tables alphabétiques des hypothèques corrigent ces deux limites en ouvrant la recherche à tout un arrondissement, sur un siècle et demi, de 1800 à 1955, sans avoir à se soucier d'une orthographe exacte. Les " registres indicateurs ", renvoient en effet à des folios regroupant les orthographes différentes d'un même nom. Il est vrai que les noms qu'ils rassemblent sont ceux des personnes ayant disposé d'une propriété en Vendée, quelle que soit sa surface. Ils occupent néanmoins plus de 300 volumes, correspondant à des centaines de milliers de noms, soit une grande partie de la population.

    La tenue des tables alphabétiques est un défi avec le temps, les nouveaux noms débordant bientôt les blancs laissés à leur disposition le premier jour, ce qui oblige à des multiples renvois. Là encore, ce défaut est très amoindri. Dans un premier temps en effet, les tables ont été entièrement refaites à un moment ou un autre dans un arrondissement, ce qui a permis de reconstituer un ordre alphabétique cohérent. Puis, lorsque le système vieillit à nouveau, on doubla les tables alphabétiques d'une autre série de tables pour enregistrer les " noms nouveaux " à la suite les uns des autres, dans l'ordre de leur apparition. En 1955, ont été constituées des " registres indicateurs ", sortes de tables générales renvoyant aux deux autres. La complexité très relative de ce triple ensemble permet de parcourir rapidement plusieurs centaines de milliers de noms sur 150 ans.

    On consultera donc d'abord les registres indicateurs, placés en tête de série, qui renvoient à un numéro de volume et à un feuillet de l'un des registres suivants : Les premiers numéros correspondent à la table alphabétique (des premiers patronymes enregistrés), les suivants aux " nouveaux noms " venant la compléter.
    Pour chaque nom, une ligne est attribuée au prénom d'une personne particulière, dans un ordre cette fois-ci plutôt chronologique, et avec un renvoi au compte hypothécaire et des indications d'identité de plus en plus nombreuses au fil du temps.

    L'enregistrement se fait au lieu du bien. Une même personne peut donc avoir un compte hypothécaire dans les 3 conservations.

    -Les tables contiennent les noms et prénoms des personnes, la profession des hommes, les domiciles successifs.
    La profession des femmes n'est jamais mentionnée, en revanche leur nom d'épouse est précisé (elles entrent dans les tables par leur nom de jeune fille) ainsi que le fait qu'elles soient veuves, célibataires ou divorcées.
    Pour les hommes on trouve parfois la mention de leur état matrimonial : célibataire, veuf

    Le nom de leur épouse peut être parfois noté.
    Les liens de famille (frère, père, sœur, fils, cousin, cousine) peuvent être précisés.
    La mention et la date du décès apparaissent parfois
    Les dates et lieux de naissances apparaissent à partir des années 1860.

  • Bureau de l'Enregistrement des Essarts (1847-1957)

    Un bureau de l'Enregistrement produit des instruments de recherche sous forme de tables, fichiers, répertoire ouvrant des registres de formalité (permettant d'inscrire tous les actes soumis à l'Enregistrement).

    Il est à remarquer que le bureau des Essarts est créé en 1847 mais que les tables sont ouvertes par anticipation en 1842. Elles renvoient aux actes enregistrés au bureau de La Roche-sur-Yon de 1842 au 30 juin 1847.

    Les instruments de recherche continuent à être tenus pour la circonscription après la fermeture du bureau des Essarts en 1957 mais ils renvoient désormais aux actes du bureau de La Roche-sur-Yon.

    Ce sont donc toute une série de registres et de sommiers qui, rédigés au sein de chaque bureau de l'Enregistrement, renseignent sur l'organisation interne de cette administration et constituent une source non négligeable de l'histoire sociale et économique de notre département.

  • Bureau de Saint-Fulgent : droits d'Enregistrement (1876-1934)

    Un bureau de l'Enregistrement produit des instruments de recherche sous forme de tables, fichiers, répertoire ouvrant des registres de formalité (permettant d'inscrire tous les actes soumis à l'Enregistrement).

    Il est à remarquer que le bureau de Saint-Fulgent est créé en 1876 mais que les tables sont ouvertes par anticipation en 1866. Elles renvoient aux actes enregistrés au bureau de Montaigu de 1866 à 1875.

    Les instruments de recherche continuent à être tenus pour la circonscription après la fermeture du bureau de Saint-Fulgent en 1934 mais ils renvoient désormais aux actes du bureau des Essarts puis à ceux du bureau de La Roche-sur-Yon.

    Ce sont donc toute une série de registres et de sommiers qui, rédigés au sein de chaque bureau de l'Enregistrement, renseignent sur l'organisation interne de cette administration et constituent une source non négligeable de l'histoire sociale et économique de notre département.

  • Bureau de l'Enregistrement de Saint-Hilaire-des-Loges (1875-1943)

    Un bureau de l'Enregistrement produit des instruments de recherche sous forme de tables, fichiers, répertoire ouvrant des registres de formalité (permettant d'inscrire tous les actes soumis à l'Enregistrement).

    Il est à remarquer que le bureau de Saint-Hilaire-des-Loges est créé en 1875 mais que les "Tables des déclarations de successions ou absences" sont ouvertes par anticipation en 1866. Elles renvoient aux actes enregistrés au bureau de Fontenay-le-Comte de 1866 au 31 août 1875.

    Les instruments de recherche continuent à être tenus pour la circonscription après la fermeture du bureau de Saint-Hilaire-des-Loges en 1943 mais ils renvoient désormais aux actes du bureau de Fontenay-le-Comte.

    Ce sont donc toute une série de registres et de sommiers qui, rédigés au sein de chaque bureau de l'Enregistrement, renseignent sur l'organisation interne de cette administration et constituent une source non négligeable de l'histoire sociale et économique de notre département.

  • Bureau de l'Enregistrement de Mortagne-sur-Sèvre (1873-1942)

    Un bureau d'Enregistrement produit des instruments de recherche sous forme de tables, fichiers, répertoire ouvrant des registres de formalité (permettant d'inscrire tous les actes soumis à l'Enregistrement).

    Il est à remarquer que le bureau de Mortagne-sur-Sèvre est créé en1873 mais que les tables sont ouvertes par anticipation en 1863. Elles renvoient au bureau des Herbiers pour tous les actes de 1863 au 30 avril 1873.
    Les instruments de recherches continuent à être tenus pour la circonscription après la fermeture du bureau de Mortagne-sur-Sèvre en 1942 mais ils renvoient désormais aux actes du bureau des Herbiers.

    Ce sont donc toute une série de registres et de sommiers qui, rédigés au sein de chaque bureau de l'Enregistrement, renseignent sur l'organisation interne de cette administration et constituent une source non négligeable de l'histoire sociale et économique de notre département.

  • Bureau de Talmont : droits d'Enregistrement (1874-1933)

    Un bureau de l'Enregistrement produit des instruments de recherche sous forme de tables, fichiers, répertoire ouvrant des registres de formalité (permettant d'inscrire tous les actes soumis à l'Enregistrement).

    Il est à remarquer que le bureau de Talmont est créé en 1874 mais que les tables sont ouvertes par anticipation en 1864. Elles renvoient aux actes enregistrés au bureau des Sables-d'Olonne de 1864 au 30 juin 1874.
    Il est à remarquer que pour ce bureau, nombre de registres sont lacunaires pour la période de 1898 à 1933.
    Les instruments de recherche continuent à être tenus pour la circonscription après la fermeture du bureau de Talmont en 1933 mais ils renvoient désormais aux actes du bureau de Moutiers-les-Mauxfaits.

    Ce sont donc toute une série de registres et de sommiers qui, rédigés au sein de chaque bureau de l'Enregistrement, renseignent sur l'organisation interne de cette administration et constituent une source non négligeable de l'histoire sociale et économique de notre département.

  • Bureau de Beauvoir : droits d'Enregistrement (an V-1808)

    Un bureau de l'Enregistrement produit des instruments de recherche sous forme de tables, fichiers, répertoire ouvrant des registres de formalité (permettant d'inscrire tous les actes soumis à l'enregistrement).

    Ce sont donc toute une série de registres et de sommiers rédigés au sein de chaque bureau qui renseignent sur l'organisation interne de cette administration et constituent une source non négligeable de l'histoire sociale et économique de notre département.

  • Bureau d'Aizenay : droits d'Enregistrement (an V-an XI)

    Un bureau de l'Enregistrement produit des instruments de recherche sous forme de tables, fichiers, répertoire ouvrant des registres de formalité (permettant d'inscrire tous les actes soumis à l'Enregistrement).

    Ce sont donc toute une série de registres et de sommiers qui, rédigés au sein de chaque bureau de l'Enregistrement, renseignent sur l'organisation interne de cette administration et constituent une source non négligeable de l'histoire sociale et économique de notre département.

  • Bureau de l'Enregistrement de Luçon (1791-)

    Un bureau de l'Enregistrement produit des instruments de recherche sous forme de tables, fichiers, répertoire ouvrant des registres de formalité (permettant d'inscrire tous les actes soumis à l'enregistrement).

    Ce sont donc toute une série de registres et de sommiers rédigés au sein de chaque bureau qui renseignent sur l'organisation interne de cette administration et constituent une source non négligeable de l'histoire sociale et économique de notre département.

  • Bureau de l'Enregistrement des Herbiers (an IV-)

    Un bureau de l'Enregistrement produit des instruments de recherche sous forme de tables, fichiers, répertoire ouvrant des registres de formalité (permettant d'inscrire tous les actes soumis à l'Enregistrement).

    Ce sont donc toute une série de registres et de sommiers qui, rédigés au sein de chaque bureau de l'Enregistrement, renseignent sur l'organisation interne de cette administration et constituent une source non négligeable de l'histoire sociale et économique de notre département.

  • Bureau de l'Enregistrement de Palluau (1844-1934)

    Un bureau de l'Enregistrement produit des instruments de recherche sous forme de tables, fichiers, répertoire ouvrant des registres de formalité (permettant d'inscrire tous les actes soumis à l'enregistrement).

    Il est à remarquer que le bureau de Palluau est créé en 1844 mais que des tables sont ouvertes par anticipation dès 1826. Elles renvoient aux actes enregistrés au bureau de Challans jusqu'en 1843.

    Les instruments de recherche continuent à être tenus pour la circonscription après la fermeture du bureau de Palluau en 1934, mais ils renvoient désormais aux actes du bureau de Challans.

    Ce sont donc toute une série de registres et de sommiers qui, rédigés au sein de chaque bureau de l'Enregistrement, renseignent sur l'organisation interne de cette administration et constituent une source non négligeable de l'histoire sociale et économique de notre département.

  • Fonds de la Préfecture et de la Direction de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

    Les archives présentées dans cet inventaire ne reflètent que partiellement l'activité de la Direction de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. De même, il ne nous reste que peu d'informations sur le personnel et sur l'historique des bureaux. Pour l'activité de chacun des bureaux, se reporter aux inventaires correspondants.

  • Bureau de l'Ile d'Yeu : droits d'Enregistrement (1791-1935)

    Un bureau de l'Enregistrement produit des instruments de recherche sous forme de tables, fichiers, répertoire ouvrant des registres de formalité (permettant d'inscrire tous les actes soumis à l'enregistrement).

    Les instruments de recherche continuent à être tenus pour la circonscription après la fermeture du bureau de l'Ile d'Yeu en 1935 mais ils renvoient désormais aux actes du bureau de Noirmoutier.

    Ce sont donc toute une série de registres et de sommiers rédigés au sein de chaque bureau qui renseignent sur l'organisation interne de cette administration et constituent une source non négligeable de l'histoire sociale et économique de notre département.

  • Bureau de l'Enregistrement de Pouzauges (an II-1960)

    Un bureau de l'Enregistrement produit des instruments de recherche sous forme de tables, fichiers, répertoire ouvrant des registres de formalité (permettant d'inscrire tous les actes soumis à l'Enregistrement).

    Des instruments de recherche continuent à être tenus pour la circonscription pendant la brève fermeture de l'an V à l'an XI mais ils renvoient aux actes des bureaux de La Châtaigneraie et des Herbiers.

    Ce sont donc toute une série de registres et de sommiers qui, rédigés au sein de chaque bureau de l'Enregistrement, renseignent sur l'organisation interne de cette administration et constituent une source non négligeable de l'histoire sociale et économique de notre département.

  • Bureau de l'Enregistrement de La Roche-sur-Yon (1791-)

    Un bureau de l'Enregistrement produit des instruments de recherche sous forme de tables, fichiers, répertoire ouvrant des registres de formalité (permettant d'inscrire tous les actes soumis à l'enregistrement).

    Ce sont donc toute une série de registres et de sommiers rédigés au sein de chaque bureau qui renseignent sur l'organisation interne de cette administration et constituent une source non négligeable de l'histoire sociale et économique de notre département.

  • Bureau de Mareuil-sur-Lay : droits d'Enregistrement (1825-1942)

    Un bureau de l'Enregistrement produit des instruments de recherche sous forme de tables, fichiers, répertoire ouvrant des registres de formalité (permettant d'inscrire tous les actes soumis à l'Enregistrement).

    Il est à remarquer que le bureau de Mareuil est créé en 1825 mais que les tables sont ouvertes par anticipation en 1820. Elles renvoient aux actes enregistrés au bureau de Luçon de juillet 1820 à 1824.

    Ce sont donc toute une série de registres et de sommiers qui, rédigés au sein de chaque bureau de l'Enregistrement, renseignent sur l'organisation interne de cette administration et constituent une source non négligeable de l'histoire sociale et économique de notre département.

  • Bureau de l'Enregistrement de La Châtaigneraie (1792-1960)

    Un bureau de l'Enregistrement produit des instruments de recherche sous forme de tables, fichiers, répertoire ouvrant des registres de formalité (permettant d'inscrire tous les actes soumis à l'Enregistrement).

    Les instruments de recherche continuent à être tenus pour la circonscription après la fermeture du bureau de La Châtaigneraie en 1960 mais ils renvoient désormais aux actes du bureau de Fontenay-le-Comte.

    Ce sont donc toute une série de registres et de sommiers qui, rédigés au sein de chaque bureau de l'Enregistrement, renseignent sur l'organisation interne de cette administration et constituent une source non négligeable de l'histoire sociale et économique de notre département.

  • Bureau de l'Enregistrement de Montaigu (an III-1961)

    Un bureau de l'Enregistrement produit des instruments de recherche sous forme de tables, fichiers, répertoire ouvrant des registres de formalité (permettant d'inscrire tous les actes soumis à l'enregistrement).

    Il est à remarquer que certains instruments de recherche continuent à être tenus pour la circonscription après la fermeture du bureau de Montaigu en 1961 mais ils renvoient désormais aux actes du bureau de La Roche-sur-Yon.

    Ce sont donc toute une série de registres et de sommiers qui, rédigés au sein de chaque bureau de l'Enregistrement, renseignent sur l'organisation interne de cette administration et constituent une source non négligeable de l'histoire sociale et économique de notre département.

  • Bureau de Maillezais : droits d'Enregistrement (1808-1942)

    Un bureau de l'Enregistrement produit des instruments de recherche sous forme de tables, fichiers, répertoire ouvrant des registres de formalité (permettant d'inscrire tous les actes soumis à l'Enregistrement).

    Il est à remarquer que le bureau de Maillezais est créé en 1808 mais que les tables sont ouvertes par anticipation en l'an VII. Elles renvoient aux actes enregistrés au bureau de Fontenay-le-Comte de l'an VII au 30 septembre 1808.

    Les instruments de recherche continuent à être tenus pour la circonscription après la fermeture du bureau de Maillezais en juillet 1942 mais ils renvoient désormais aux actes du bureau de Fontenay-le-Comte.

    Ce sont donc toute une série de registres et de sommiers qui, rédigés au sein de chaque bureau de l'Enregistrement, renseignent sur l'organisation interne de cette administration et constituent une source non négligeable de l'histoire sociale et économique de notre département.

  • Bureau de l'Enregistrement de Challans (1791-)

    Un bureau de l'Enregistrement produit des instruments de recherche sous forme de tables, fichiers, répertoire ouvrant des registres de formalité (permettant d'inscrire tous les actes soumis à l'enregistrement).

    Ce sont donc toute une série de registres et de sommiers rédigés au sein de chaque bureau qui renseignent sur l'organisation interne de cette administration et constituent une source non négligeable de l'histoire sociale et économique de notre département.

  • Bureau de Chaillé-les-Marais : droits d'Enregistrement (1869-1942)

    Un bureau de l'Enregistrement produit des instruments de recherche sous forme de tables, fichiers, répertoire ouvrant des registres de formalité (permettant d'inscrire tous les actes soumis à l'enregistrement).

    Il est à remarquer que les tables avaient été ouvertes par anticipation en 1859. Elles renvoient au bureau de Luçon pour tous les actes de 1859 à 1868.

    Les instruments de recherches continuent à être tenus pour la circonscription de l'ancien bureau de Chaillé-les-Marais mais ils renvoient désormais aux actes du bureau de Luçon. C'est le cas du " Répertoire général " jusqu'en 1946 ; des registres de formalités continuent aussi à être tenus, c'est le cas des " Actes sous seing privé " jusqu'en 1946.

    Ce sont donc toute une série de registres et de sommiers rédigés au sein de chaque bureau qui renseignent sur l'organisation interne de cette administration et constituent une source non négligeable de l'histoire sociale et économique de notre département.

  • Bureau du Poiré-sur-Vie : droits d'Enregistrement (1867-1933)

    Un bureau de l'Enregistrement produit des instruments de recherche sous forme de tables, fichiers, répertoire ouvrant des registres de formalité (permettant d'inscrire tous les actes soumis à l'Enregistrement).

    Il est à remarquer que le bureau du Poiré-sur-Vie est créé en 1867 mais que les tables sont ouvertes par anticipation en 1857. Elles renvoient aux actes enregistrés au bureau de La Roche-sur-Yon de 1857 à 1866.

    Les instruments de recherche continuent à être tenus pour la circonscription après la fermeture du bureau du Poiré-sur-Vie en 1933 mais ils renvoient désormais aux actes du bureau de La Roche-sur-Yon.

    Ce sont donc toute une série de registres et de sommiers qui, rédigés au sein de chaque bureau de l'Enregistrement, renseignent sur l'organisation interne de cette administration et constituent une source non négligeable de l'histoire sociale et économique de notre département.

  • Bureau de l'Enregistrement de Moutiers-les-Mauxfaits (1791-1961)

    Un bureau de l'Enregistrement produit des instruments de recherche sous forme de tables, fichiers, répertoire ouvrant des registres de formalité (permettant d'inscrire tous les actes soumis à l'enregistrement).

    Il est à remarquer que certains instruments de recherche continuent à être tenus pour la circonscription après la fermeture du bureau de Moutiers-les-Mauxfaits en 1961 mais ils renvoient désormais aux actes du bureau des Sables-d'Olonne.

    Ce sont donc toute une série de registres et de sommiers qui, rédigés au sein de chaque bureau de l'Enregistrement, renseignent sur l'organisation interne de cette administration et constituent une source non négligeable de l'histoire sociale et économique de notre département.

  • Bureau de l'Enregistrement de Fontenay-le-Comte (1791-)

    Un bureau de l'Enregistrement produit des instruments de recherche sous forme de tables, fichiers, répertoire ouvrant des registres de formalité (permettant d'inscrire tous les actes soumis à l'Enregistrement).

    Ce sont donc toute une série de registres et de sommiers qui, rédigés au sein de chaque bureau de l'Enregistrement, renseignent sur l'organisation interne de cette administration et constituent une source non négligeable de l'histoire sociale et économique de notre département.

  • Bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne (1791-)

    Un bureau de l'Enregistrement produit des instruments de recherche sous forme de tables, fichiers, répertoire ouvrant des registres de formalité (permettant d'inscrire tous les actes soumis à l'enregistrement).

    Ce sont donc toute une série de registres et de sommiers rédigés au sein de chaque bureau qui renseignent sur l'organisation interne de cette administration et constituent une source non négligeable de l'histoire sociale et économique de notre département.

  • Bureau de l'Enregistrement de Sainte-Hermine (1791-1961)

    Un bureau de l'Enregistrement produit des instruments de recherche sous forme de tables, fichiers, répertoire ouvrant des registres de formalité (permettant d'inscrire tous les actes soumis à l'Enregistrement).

    Les instruments de recherche continuent à être tenus pour la circonscription après la fermeture du bureau de Sainte-Hermine en 1961 mais ils renvoient désormais aux actes du bureau de Fontenay-le-Comte.

    Ce sont donc toute une série de registres et de sommiers qui, rédigés au sein de chaque bureau de l'Enregistrement, renseignent sur l'organisation interne de cette administration et constituent une source non négligeable de l'histoire sociale et économique de notre département.

  • Bureau de l'Enregistrement de Saint-Gilles-sur-Vie (an XI-1961)

    Un bureau de l'Enregistrement produit des instruments de recherche sous forme de tables, fichiers, répertoire ouvrant des registres de formalité (permettant d'inscrire tous les actes soumis à l'enregistrement).

    Il est à remarquer que le bureau de Saint-Gilles est créé en l'an XI mais que les "Tables de donations et dispositions éventuelles" sont ouvertes par anticipation en 1791 et renvoient aux actes enregistrés à Challans.

    Les instruments de recherche continuent à être tenus pour la circonscription après la fermeture du bureau de Saint-Gilles-sur-Vie mais ils renvoient désormais aux actes du bureau de Challans.

    Ce sont donc toute une série de registres et de sommiers rédigés au sein de chaque bureau qui renseignent sur l'organisation interne de cette administration et constituent une source non négligeable de l'histoire sociale et économique de notre département.

  • Bureau de l'Enregistrement de Noirmoutier (an II-1960)

    Un bureau de l'Enregistrement produit des instruments de recherche sous forme de tables, fichiers, répertoire ouvrant des registres de formalité (permettant d'inscrire tous les actes soumis à l'enregistrement).

    Ce sont donc toute une série de registres et de sommiers rédigés au sein de chaque bureau qui renseignent sur l'organisation interne de cette administration et constituent une source non négligeable de l'histoire sociale et économique de notre département.

  • Bureau de l'Enregistrement de Chantonnay (an V-1959)

    Un bureau de l'Enregistrement produit des instruments de recherche sous forme de tables, fichiers, répertoire ouvrant des registres de formalité (permettant d'inscrire tous les actes soumis à l'enregistrement).

    Après 1959, des instruments de recherches continuent à être tenus pour la circonscription de l'ancien bureau de Chantonnay mais ils renvoient désormais aux actes du bureau de La Roche-sur-Yon.

    Ce sont donc toute une série de registres et de sommiers rédigés au sein de chaque bureau qui renseignent sur l'organisation interne de cette administration et constituent une source non négligeable de l'histoire sociale et économique de notre département.

  • Bureau de La Mothe-Achard : droits d'Enregistrement (1874-1934)

    Un bureau de l'Enregistrement produit des instruments de recherche sous forme de tables, fichiers, répertoire ouvrant des registres de formalité (permettant d'inscrire tous les actes soumis à l'Enregistrement).

    Il est à remarquer que le bureau de La Mothe-Achard est créé en 1874 mais que des tables sont ouvertes par anticipation en 1864. Elles renvoient aux actes enregistrés au bureau des Sables-d'Olonne de 1864 au 30 juin 1874.
    Les instruments de recherche continuent à être tenus pour la circonscription après la fermeture du bureau de La Mothe-Achard en 1934 mais ils renvoient désormais aux actes du bureau des Sables-d'Olonne.

    Ce sont donc toute une série de registres et de sommiers qui, rédigés au sein de chaque bureau de l'Enregistrement, renseignent sur l'organisation interne de cette administration et constituent une source non négligeable de l'histoire sociale et économique de notre département.

  • Périodiques historiques : état des collections, petits formats
  • Périodiques historiques : état des collections, grands formats (presse)
  • Périodiques administratifs : état des collections, tous formats
  • Revue du Bas-Poitou : présentation des articles (1888-1901)

    Revue trimestrielle publiée de 1888 à 1972, la "Revue du Bas-Poitou" est d'abord imprimée à Vannes (Impr. Lafolye) de 1888 à 1910, puis à Fontenay-le-Comte (Impr. Lussaud). A partir de 1962, elle s'intitule "Revue du Bas-Poitou et des provinces de l'Ouest". Elle comprend une table alphabétique des auteurs et des matières pour les années 1888-1930. Fondée par René Vallette, qui en fut également le propriétaire et l'animateur jusqu'à sa mort, la revue est ensuite administrée par Jacques de Maupeou jusqu'en 1953. Après une interruption de publication en 1954 et 1955 due à des difficultés financières, la revue repart sous la direction de Louis Chaigne et Louis Merle en 1957, jusqu'à 1972, date de son arrêt définitif.

    RENÉ VALLETTE

    Issu d'une famille de Fontenay-le-Comte (son père, Clément Vallette, fin lettré, fut avocat et maire de la ville sous le Second Empire), René Vallette (Fontenay-le-Comte, 1854 - Saint-Germain-l'Aiguiller, 1939) fait des études juridiques à Poitiers, puis revient dans sa ville natale où il se consacre entièrement à l'écriture. Fervent catholique et monarchiste, il publie d'abord des articles politiques dans des journaux nationaux et locaux, puis des articles plus spécifiquement consacrés à sa région dans des revues locales (telles que la "Revue poitevine et saintongeaise" ou la "Revue historique de l'Ouest"). Il est également l'auteur des "Chroniques de Bas-Poitou", qui traitent de l'actualité et de l'histoire, qu'il rédige jusqu'à sa mort. En 1900, il quitte Fontenay-le-Comte et s'installe dans le logis de Beauregard, à Saint-Germain-l'Aiguiller, érigé en lieu de rassemblement des élites intellectuelles de la région qui participeront à l'élaboration de la "Revue du Bas-Poitou"

    NAISSANCE DE LA REVUE

    La "Revue du Bas-Poitou" voit le jour à la fin du XIXe siècle, époque où apparaissent de nombreuses revues régionales. Les régions entendent en effet défendre leur identité et leurs valeurs, mises à mal par une République centralisatrice et la civilisation industrielle. Vallette se veut le porte-parole de l'histoire et des traditions du pays vendéen. Il s'entoure des érudits locaux de son temps partageant ses valeurs (Octave de Rochebrune, Alphonse de Châteaubriant, ..), mais aussi de personnalités de bords opposés (les républicains Benjamin Fillon et Marcel Baudouin, le poète athée Auguste Barrau, ...).

    CONTENU DE LA REVUE

    La "Revue du Bas-Poitou", éclectique, aborde tous les sujets : archéologie, arts, littérature, actualité culturelle et mondaine, histoire, etc. Concernant cette dernière thématique, la guerre de Vendée y occupe une place emblématique, car symbolique du projet affiché de défense des valeurs traditionnelles vendéennes. Seule est absente l'actualité politique (si l'on excepte l'évocation des luttes religieuses et de la Première Guerre mondiale). L'intérêt de la revue réside également dans la variété des travaux exposés (éditions de documents inédits, état d'avancement de recherches, résultats de fouilles archéologiques, comptes rendus bibliographiques, discours, etc.)

  • Congrégation des Filles de la Sagesse - Membres de la Congrégation et historique des établissements tenus par les soeurs

    Les archives de la Congrégation sont en cours de classement.

    Après avoir mis en ligne en juillet 2016, les registres du personnel (avec matricules et obédiences) et la liste des dossiers individuels conservés pour les soeurs de choeurs et soeurs converses, en mars 2017, les notices sur les maisons fondées par la Congrégation à travers le monde (faits marquants, travaux, situation financière) ainsi que les transcriptions des lettres officielles qui ont favorisé leur implantation, puis en septembre 2017, le texte, accompagné de tables ou résumés, des chroniques de Soeur Agathange, cet inventaire présente désormais, outre les dossiers des établissements ouverts en France et plus particulièrement dans les communes commençant par la lettre A, les dossiers des établissements fondés à Haïti depuis 1875, soit une quarantaine d'oeuvres au total (février 2018).
    De nombreuses photographies illustrent les dossiers des maisons d'Haïti ; retrouvez les dans le catalogue "Congrégation des Filles de la Sagesse - Documents iconographiques".


    Détail de ce que contient le présent inventaire :
    - Partie consacrée à l"Administration" : elle présente le texte des chroniques de Soeur Florence (chroniques primitives de Saint-Laurent) et de celles de Soeur Agathange (écrites milieu XIXe, couvre la période 1701-1866).

    - Partie consacrée aux " Relations avec les autorités civiles" : elle comprend une série de registres où sont retranscrites les premières lettres officielles échangées entre la Supérieure Générale et les autorités civiles au début du XIXe s. pour favoriser l'installation des différentes œuvres.

    - Partie consacrée aux "Membres de la Congrégation" : réparties jusqu'en 1954 en soeurs de choeur et soeurs converses (ces dernières étaient employées aux travaux domestiques), les religieuses sont recensées dans plusieurs catégories de registres, ouverts par nom civil, par nom de religion - avec obédiences parfois, ou encore par matricules - avec ou sans obédiences. Pour chacune de ces catégories, plusieurs séries existent ; celle placée en tête d'inventaire est en général la plus complète et a été totalement ou en partie numérisée. Les registres par entrée au postulat, au noviciat ou bien par voeux temporaires indiquent parfois l'état civil complet des soeurs. Ces documents sont également indispensables pour retrouver les personnes sorties de la Congrégation avant de prononcer leurs voeux perpétuels.
    Cette partie est donc composée de registres du personnel, de dossiers individuels des soeurs de choeur et soeurs converses, de registres de décès et de sorties, et de statistiques sur l'activité de la Congrégation.

    - Partie consacrée aux "Activités de la Congrégation" : elle est composée de registres dressant l'historique des maisons fondées par la Congrégation de par le monde ouverts au début du XIXe siècle jusqu'aux années 1950. On y suit les différentes étapes de l'implantation des communautés et les vicissitudes dues notamment aux décisions politiques - fermetures et réouvertures d'écoles, perte de l'administration des établissements de santé, évolution des matières enseignées…. Ces registres sont complétés par des états sur la situation financière des établissements ou les travaux qu'ils ont pu connaitre.
    Les archives de ces établissements sont également conservées et réunies dans des dossiers qui représentent plus d'une centaine de ml. Elles permettent de retracer la vie des communautés (visites canoniques, chroniques, listes de soeurs, comptes et budgets...) et de connaitre leur situation administrative (traités, délibérations du Conseil général, décisions d'ouverture et de fermeture). De nombreuses photographies et des plans des lieux, en cas de travaux notamment, viennent illustrer l'ensemble. Pour certaines oeuvres, une volumineuse correspondance échangée en temps de guerre est à signaler. Il n'y a en revanche que peu de pièces administratives sur les structures dont les sœurs ont la charge (peu ou pas de listes d'élèves ou d'enfants secourus, peu ou pas de programmes scolaires).Ces dossiers sont très complémentaires des registres cités plus haut, voire la seule source de renseignements lorsque l'œuvre est ouverte ou réouverte après les années 1950.

  • Plans et affiches de La Roche-sur-Yon conservés aux Archives municipales de La Roche-sur-Yon

    Le présent inventaire contient 55 plans d'urbanisme et d'édifices et 5 affiches relatifs à la création de la ville de La Roche-sur-Yon au cours du 19e siècle. Tous ces documents, conservés aux Archives municipales de La Roche-sur-Yon, ont été numérisés dans le cadre de l'élaboration du CD-Rom intitulé "Plans et archives d'une ville nouvelle, La Roche-sur-Yon, 1804-1870".
    Un second instrument de recherche regroupe les plans et affiches conservés aux Archives nationales et aux Archives départementales de la Vendée. Ces deux inventaires forment un important ensemble de documents graphiques illustrant les premières décennies de la toute nouvelle préfecture de la Vendée.

  • Fichier historique du diocèse de Luçon

    FONDS CONSULTÉS POUR LA CONSTITUTION DU FICHIER HISTORIQUE DU DIOCÈSE DE LUÇON

    FONDS PARISIENS (Dépouillements de 1956 à 1982)
    - Archives nationales (dans l'ordre alphabétique des cotes) : Conseil du roi, Agence générale du clergé, Commission des réguliers, ordres militaires et hospitaliers, titres domaniaux, biens des établissements religieux supprimés, affaires et biens des protestants, comité ecclésiastique, police générale, cultes, biens nationaux, tribunal révolutionnaire.
    - Bibliothèque nationale : manuscrits latins et nouvelles acquisitions latines, les manuscrits français et nouvelles acquisitions françaises, les collections Baluze, Clérambault, Dupuy, Duchesne, Moreau, Gaignières, Joly de Fleury, Joursanvault, Morel de Choisy, Mélanges Colbert, Cinq-Cents de Colbert. - Les Estampes et les Cartes et plans.
    - Bibliothèque de l'Arsenal : l'ensemble des documents relatifs à l'affaire des évêques de Luçon et de La Rochelle avec l'archevêque de Noailles, archevêque de Paris, dans les années 1710-1714, quelques papiers des cardinaux-ministres Richelieu et Mazarin, quelques lettres des évêques de Luçon, Lescure et Verthamon.
    - Bibliothèque Mazarine : les manuscrits de la bibliothèque Colbertine - un frère du ministre Jean-Baptiste Colbert fut pendant dix ans évêque de Luçon -, l'inventaire de la bibliothèque du cardinal de Richelieu, quelques pièces relatives à sa disgrâce et à son exil en Avignon en 1617, une liasse concernant le séjour de Rabelais en Bas-Poitou.
    - Bibliothèque Sainte-Geneviève : les actes des synodes du diocèse de Luçon des années 1565, 1629, 1693 et 1724 et un fonds complétant celui de la bibliothèque de l'Arsenal concernant l'affaire des évêques de Luçon et de La Rochelle avec le cardinal de Noailles.
    - Bibliothèque de l'Institut : dans la collection Godefroy, les papiers concernant la nomination de Richelieu au Conseil d'État du roi et une partie des multiples démarches du roi, de la reine-mère, des ambassadeurs et des ministres qui ont abouti à la promotion de l'évêque de Luçon au cardinalat, au mois de septembre 1622.
    - Bibliothèque de la Chambre des députés : le fonds de l'hôtel de Luçon à Paris.
    - Bibliothèque de l'Inspection du Génie : les albums de Claude Masse, ingénieur du roi en tournée dans le Bas-Poitou dans les premières années du XVIIIe siècle.
    - Archives du ministère des Affaires Étrangères : y fut déposée par ordre du roi la majeure partie des papiers de la succession du cardinal de Richelieu. On y trouve en outre des documents concernant des évêques de Luçon : Lescure, Rabutin de Bussy et Verthamon. Le fonds Rome est riche en pièces relatives au jansénisme et à la constitution Unigenitus. Le fonds Angleterre contient une documentation intitulée "La France et l'Angleterre en 1793". Enfin, plusieurs pièces concernant, une fois de plus, le cardinal de Richelieu et aussi l'affaire des évêques de Luçon et de La Rochelle avec le cardinal de Noailles, ont été tirées du fonds Correspondance politique, Rome.
    - Archives du ministère de la Guerre : importante documentation relative aux "nouveaux convertis" du début du XVIIIe siècle, et règlements proposés par l'évêque de Luçon pour les nouveaux convertis de son diocèse.
    - Archives du ministère de la Marine : quelques pièces de la correspondance échangée entre Jean-Baptiste Colbert, secrétaire d'État à la Marine sous Louis XIV, et Nicolas, son frère, évêque de Luçon.

    FONDS CONSERVÉS EN PROVINCE (Dépouillements de 1957 à 1961)
    - Archives de la Vendée et des départements voisins : les mois d'été des années 1957 à 1961 passés dans l'Ouest m'ont permis le dépouillement minutieux des Archives de la Vendée, comme il se doit, et des départements voisins de Charente-Maritime, Gironde, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Deux-Sèvres et Vienne. Des fiches ont été établies pour les documents concernant le diocèse de Luçon conservés dans les séries instruction publique, familles et seigneuries, état civil, clergé séculier, clergé régulier, culte protestant, documents entrés par voie extraordinaire, administration de l'époque révolutionnaire, domaines nationaux, cultes.
    - Archives diocésaines de Luçon : une collection d'inventaires analytiques pour les séries closes peut faire double emploi avec l'actuel fichier, mais ils ont longtemps et grandement facilité les recherches.
    - Archives diocésaines de Poitiers : on y trouve un certain nombre de pièces antérieures à 1317, date de la création des évêchés de Luçon et de Maillezais dont les territoires furent démembrés de l'évêché de Poitiers qui couvrait, à l'époque, la province entière du Poitou. On y trouve aussi, mais pour une période plus proche de nous, dans les papiers de la famille de Curzon, des lettres de Mgr de Mercy, évêque de Luçon et de ses vicaires généraux de l'époque révolutionnaire.

    - Archives diocésaines de La Rochelle : elles ont conservé une partie des archives de l'ancien diocèse de Maillezais, supprimé en 1648, notamment une collection d'ordonnances épiscopales et synodales, une bonne partie des procès-verbaux des visites épiscopales des XVIIe et XVIIIe siècles, une documentation concernant les établissements religieux, au nombre desquels les couvents des cordelières, des Filles de Notre-Dame et des dames de l'Union-Chrétienne de Fontenay-le-Comte, et des Filles de la Sagesse de Saint-Laurent-sur-Sèvre.
    - Archives diocésaines de Bordeaux : de 1317 à la création relativement récente des régions apostoliques, les évêques de Luçon étaient au nombre des suffragants de l'archevêque métropolitain de Bordeaux. Cette dépendance canonique a laissé quelques traces aux Archives.
    - Archives diocésaines de Nantes : quelques pièces concernant les paroisses de Cugand, La Bernardière, La Bruffière, Saint-André-Treize-Voies et Bouin qui dépendirent jusqu'au concordat de 1801 de l'évêché de Nantes.
    - Archives paroissiales de la Vendée : quelques centaines d'analyses concernent des documents des archives paroissiales, également antérieurs à 1801, conservés dans les presbytères de la Vendée.
    - Médiathèque de la ville de Poitiers : elle possède, outre un très riche fonds d'archives, les 88 cahiers de notes de Dom Léonard Fonteneau, religieux de la congrégation de Saint-Maur en résidence de l'abbaye de Saint-Cyprien de Poitiers, chargé par ses supérieurs, vers 1740, de relever dans les évêchés, les abbayes, les prieurés, les couvents et les châteaux du Poitou tous les documents nécessaires pour la rédaction et publication d'une Histoire religieuse du Poitou. Entre les années 1740 et 1773, Dom Fonteneau visita, dans l'actuel diocèse de Luçon, les abbayes de La Blanche, Boisgrolland, Breuil-Herbaud, des Fontenelles, de La Grainetière, l'Ile-Chauvet, Saint-Michel-en-l'Herm, Talmont et de Trizay, la plupart des prieurés et couvents et, bien sûr, l'évêché de Luçon, où il passa le mois de juillet 1765 à copier les 138 pièces (991 pages) qu'il y découvrit et qui constituent le volume XIV de sa collection.
    - Médiathèque de la ville de Niort : elle possède les originaux de la plupart des documents que Dom Fonteneau copia aux Archives de l'évêché de Luçon. En effet, lorsque, vers 1845, La Fontenelle de Vaudoré, conseiller à la Cour de Poitiers, entreprit la rédaction de son Histoire du monastère et des évêques de Luçon, il se fit remettre, probablement sans difficulté, l'ensemble des fonds de l'évêché. Le travail sortit des presses de Gaudin, imprimeur à Fontenay-le-Comte, en 1847, quelques mois après le décès de l'auteur qui, en bon conseiller général des Deux-Sèvres, avait légué à la ville de Niort tous les manuscrits en sa possession, au nombre desquels ceux empruntés à l'évêché de Luçon qu'on peut consulter aujourd'hui sous les cotes Mss 153, 154 et 167. On trouvera aussi sous les cotes Mss 142 à 146 et sous l'étiquette Papiers Prézeau-La Fontenelle, le journal du couvent des carmes de La Flocellière, de 1613 à 1690, et des pièces concernant les abbayes de Trizay, Saint-Michel-en-l'Herm, d'Angles, de Talmont et de Moreilles, les paroisses du Langon, de 1431 à 1778, de Maillezais et de l'île d'Yeu.
    - Médiathèque de la ville de La Rochelle : riche de documents relatifs à l'ancien diocèse de Maillezais, qui occupait sept des cantons du nord-est et du sud-est de l'actuelle Vendée, elle possède entre autres les registres des insinuations ecclésiastiques, les procès-verbaux de plusieurs visites pastorales des XVIIe et XVIIIe siècles, et les précieux mémoires des pères Arcère et Jaillot, concernant l'ancien diocèse.
    - Médiathèque de la ville de Nantes : elle est bien connue des Vendéens pour sa collection de documents de l'époque révolutionnaire dite Dugast-Matifeux. Charles Dugast-Matifeux, né à Montaigu au début du XIXe siècle, conseiller municipal de Montaigu, se porta acquéreur de la correspondance et de tous les papiers du conventionnel Philippe-Charles-Aimé Goupilleau, procureur-syndic du district de Montaigu, membre du Comité de sûreté générale puis du Conseil des Cinq-Cents. Élu sur le tard conseiller municipal de Nantes, Charles Dugast-Matifeux légua à la ville, en 1894, l'ensemble des papiers de Goupilleau, augmenté des siens, au total 98 volumes de pièces originales et autres qui forment une des sources les plus importantes pour l'histoire de la Révolution française et de la chouannerie dans l'Ouest.

    FONDS DU VATICAN (Dépouillements de 1982 à 1990)
    Il fallut faire un choix et se borner à relever dans les fonds des Archives Vaticanes, les pièces les plus importantes pour l'histoire du diocèse. Elles se trouvent en majorité dans les volumes d'enregistrement des bulles papales, dans les registres et les liasses de la Chambre apostolique, de la Secrétairerie d'État, de la Congrégation consistoriale, pour la période antérieure à la Révolution française.
    Pour les années postérieures à 1789, il fallut chercher dans les papiers du Conseil pour les Affaires publiques de l'Église créé en 1790 pour l'examen, à la demande du roi Louis XVI, du texte de la constitution civile du clergé, dans la série Emigrati francesi pour ce qui concerne les prêtres et religieux français réfugiés dans les États pontificaux, enfin dans la série Epoca napoleonica pour la politique religieuse de la France sous le Consulat et les multiples démarches qui ont abouti, le 15 juillet 1801, au texte de la " convention passée entre le Saint-Siège et le premier Consul de la République française", autrement dit le concordat.

  • Archives communales de La Chaize-le-Vicomte (1582-1998)

    Cet inventaire décrit les dossiers et registres déposés par la commune de La Chaize-le-Vicomte aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 46. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens.


    Sous l'Ancien Régime, La Chaize-le-Vicomte était constituée de deux paroisses qui deviennent deux communes distinctes en 1790 : Saint-Jean-de-la-Chaize et Saint-Nicolas-de-la-Chaize. Ce n'est qu'en l'an V que les deux communes sont réunies et le chef-lieu est fixé à Saint-Jean-de-la-Chaize. La commune restera chef-lieu de canton de 1790 à l'an X et est ensuite intégrée au canton de La Roche-sur-Yon.



    Le fonds déposé par la commune est extrêmement complet et représentatif de l'activité d'une commune pour la période : notamment l'administration communale, listes nominatives ou recensements de population, commerce et agriculture, affaires militaires et guerres mondiales, imposition et finances communales, police élections et personnel communal, édifices communaux, voirie ; assistance et prévoyance, instruction publique.


    Le fonds de la commune de La Limouzinière, qui a fusionné avec celle de La Chaize-le-Vicomte, a également été déposé aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E dépôt 124 et fait l'objet d'un autre inventaire.

  • Archives communales de La Boissière-des-Landes (1679-2007)

    Cet inventaire décrit les dossiers et registres déposés par la commune de La Boissière-des-Landes aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 26. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens.


    En 1793, La Boissière-des-Landes fait partie du canton de Poiroux, avant d'être rattachée à celui de Moutiers-les-Mauxfaits en 1801.



    En dehors des documents numérisés consultables sur le site internet des Archives (état civil, recensements de population, délibérations, arrêtés), on y trouvera dans ce fonds déposé les tableaux de recensement militaire, une partie des listes électorales (à partir de la fin du XIXème siècle) et les rôles de perception des taxes communales (taxe sur les chiens et travaux vicinaux). Les autres séries présentent des lacunes importantes.

  • Archives communales de Grosbreuil (1687-2000)

    Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune de Grosbreuil aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 103. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens.


    Rattachée au canton du Poiroux jusqu'en l'an X puis à celui de Talmont-Saint-Hilaire, la commune fait partie de l'arrondissement des Sables-d'Olonne.

  • Archives communales de Châteauneuf (1634-1999)

    Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune de Châteauneuf aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 62. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens.


    Rattachée au canton de La Garnache jusqu'en l'an X avant d'être intégrée à celui de Challans, la commune fait partie de l'arrondissement des Sables-d'Olonne.

  • Archives communales de Bellenoue (1675-1859)

    Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune de Château-Guibert pour l'ancienne commune de Bellenoue aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 61A. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens.


    Rattachée à l'arrondissement de Fontenay-le-Comte jusqu'en 1824 puis à celui de La Roche-sur-Yon, la commune faisait partie du canton du Tablier jusqu'en l'an XI, date à laquelle elle fut intégrée à celui de Mareuil-sur-Lay. En 1827, Bellenoue est supprimée et rattachée à la commune de Château-Guibert.

  • Archives communales d'Avrillé (1635-2007)

    Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune d'Avrillé aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 10. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens.


    La commune fait partie de l'arrondissement des Sables-d'Olonne et du canton de Talmont-Saint-Hilaire.

  • Archives communales de Dissais (1650-1973)

    Cet inventaire décrit les dossiers et registres déposés par la commune de Dissais aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 79.


    Commune de l'arrondissement de Fontenay-le-Comte en 1801, Dissais est rattachée à celui de La Roche-sur-Yon en 1824. La commune est réunie à Mareuil-sur-Lay (chef-lieu de canton) par arrêté préfectoral du 20 décembre 1973. Le chef-lieu de la nouvelle commune Mareuil-sur-Lay-Dissais est fixé à Mareuil-sur-Lay. A noter cependant que l'état civil de Dissais est toujours tenu de manière distincte.



    Le fonds déposé concerne essentiellement le XXe siècle, état civil mis à part. Les documents portent surtout sur l'administration communale (délibérations, arrêtés, budgets et comptes annuels), le cadastre et les contributions directes, les élections (listes électorales et d'émargement, mais quelques rares procès-verbaux d'élection) et le recrutement militaire. A noter la présence de trois articles relatifs aux déclarations agricoles pendant la Deuxième Guerre mondiale. Les collections départementales permettront de compléter les lacunes du fonds (en matière de recensement de population et d'édifices communaux notamment).



    Ont été cependant aussi décrites sous leur cote propre AC les séries d'état civil, de délibérations, d'arrêtés municipaux et du cadastre demeurées à la mairie.



    L'inventaire présente donc l'ensemble des archives communales antérieures à 1973 (à noter que le registre de délibérations du bureau de bienfaisance court jusqu'en 1978), où qu'elles soient conservées.

  • Cadastre des communes de Sainte-Gemme-la-Plaine à Saint-Hilaire-le-Vouhis

    Cet inventaire présente l'intégralité de la documentation cadastrale (plans, états de sections, matrices) de la création du cadastre parcellaire à 1979. La typologie et les modalités de recherche dans ces documents sont expliquées dans le corps de l'inventaire. Contrairement aux objectifs d'origine annoncés en 1807, le cadastre n'a qu'une vocation fiscale : il a été créé pour percevoir la taxe foncière. La volonté d'en faire un outil de garantie de la propriété individuelle n'a pas abouti : le cadastre permet de comprendre l'histoire d'un bien foncier, pas d'en prouver la propriété.

    Quelques conseils pour faire votre recherche :

    Etape 1 - Choisir la commune.

    Pour les communes fusionnées, attention à la date de fusion des matrices cadastrales. Les anciennes communes sont présentées sous l'intitulé de la commune dont elles dépendent en 1979.

    Etape 2 - Identifier la parcelle.

    Une parcelle est toujours identifiée par une ou deux lettres de section suivi d'un numéro (exemples : A 1328 ou AB 16). A chaque génération du cadastre (primitif, napoléonien, rénové), les références d'une même parcelle sont différentes : une référence de parcelle doit donc toujours être datée. Cette étape est décisive : inutile de passer aux étapes suivantes si l'on n'a pas de certitudes !

    Il n'existe pas de concordance entre l'éventuel cadastre primitif et le cadastre napoléonien, ni entre le cadastre napoléonien et les sections à double lettre du cadastre rénové : seule la comparaison des plans permet de l'établir. Pour les sections à lettre simple du cadastre rénové, le plan minute de rénovation présente en superposition le plan napoléonien et le plan rénové (tirages bleus).

    Etape 3 - Vous connaissez la référence de la parcelle : identifier un propriétaire.

    Des états de sections, dressés systématiquement à l'ouverture de chaque génération du cadastre, permettent de retrouver le nom du 1er propriétaire. Attention, le cadastre considère toujours le mari comme propriétaire, même pour des biens propres à son épouse. Les femmes n'apparaissent que si elles sont célibataires ou veuves.

    Etape 4 - Vous connaissez le nom d'un propriétaire : retrouver un compte.

    Il ne reste qu'à retrouver le propriétaire dans la table alphabétique (à l'initiale du nom) de la matrice correspondante. Attention à l'usage phonétique des noms, ne vous arrêtez pas à une orthographe différente. Cette table renvoie au compte du propriétaire où se trouvent les informations sur la parcelle : nature, superficie, date d'acquisition, date de cession, numéros de comptes des propriétaires précédents et suivants.

    Bonnes recherches !

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