Les archives de la Vendée

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1 W - Cabinet du Préfet Inventaire complet (pdf)

  • Origine :

  • Préfecture (cabinet)

  • Contenu ou introduction :

  • Très provisoirement, l'inventaire actuellement disponible s'arrête à la période de l'Occupation.

  • Mots-clés :

  • Contexte historique

    2e quart 20e siècle / 3e quart 20e siècle

  • Lieu(x)

    Vendée

  • Matière(s)

    Préfecture / Administration locale contemporaine

  • Communicabilité :

  • La communication des dossiers est soumise aux délais fixés par la loi du 15 juillet 2008.

    Le délai relatif à la vie privée et à la sûreté de l'Etat a été abaissé à 50 ans, ce qui rend communicable la plus grande partie des documents

    Ainsi, en application des délais réglementaires, la communication des articles suivants n'est pas encore autorisée en 2011 sans dérogation : 1 W 144, 196 à 200, 213 à 220, 226 à 239, 251 à 255, 270, 273, 338, 382, 388, 390, 397, 399, 404, 424, 456, 458, 466, 475, 489 et 490, 494, 499, 501, 504, 506, 513, 529, 559 et 560, 562, 569 et 570, 572 et 574.

    Pour en savoir plus sur les dérogations, se reporter au menu 'Accueil du public' puis à la rubrique 'Consultation des archives'

    Il convient donc de s'assurer, par mail, quelques jours avant tout déplacement dans notre salle de lecture, de la communicabilité des articles que vous souhaitez consulter.

  • Modalités de reproduction :

  • Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle

  • Sources complémentaires :

  • Aux Archives de la Vendée

    Pour la période antérieure à 1940, la série M ; pour la période postérieure à 1940, le versement 12 W (cabinet de la Préfecture), les versements 20, 21 et 22 W (divisions de la préfecture).

  • En dehors des Archives de la Vendée

    Fonds de la Région de Poitiers (1941-1944) conservé aux Archives départementales de la Vienne