Les archives de la Vendée

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23 W - Affaires communales (après 1940) Inventaire complet (pdf)

  • Origine :

  • Préfecture. 2ème division

  • Contenu ou introduction :

  • La gestion communale (délibérations, décisions) est soumise au contrôle de la préfecture depuis l'époque révolutionnaire.

    La sous-série 23 W réunit tous les documents produits dans le cadre de ce contrôle et qui concernent le personnel, les biens, les bâtiments, les équipements communaux et la voirie. Les dossiers sont en général composés des décisions communales accompagnées de correspondance, auxquelles sont joints devis et plans s'il s'agit de construction ou de réparation d'édifices.

    Contrairement à la sous-série 1 O (Affaires communales avant 1940), la sous-série 23 W comprend plus d'éléments relatifs à la voirie et moins d'articles relatifs aux édifices publics et privés.

  • Mode de classement :

  • classement par commune

  • Mots-clés :

  • Contexte historique

    20e siècle

  • Matière(s)

    Histoire locale / Architecture religieuse / Architecture civile / Voirie / Personnel

  • Communicabilité :

  • Libre accès

  • Modalités de reproduction :

  • Reproduction des originaux soumise à l'autorisation du personnel de la salle

  • Sources complémentaires :

  • Aux Archives de la Vendée

    - Sous-série 4 O, Dons et legs.

    - Sous-série 1 O, Affaires communales avant 1940.

    - Sous-séries E Dépôt, archives communales déposées.

    - Catalogues des plans d'édifices et lieux publics, privés et religieux.

    - Monographies publiées et conservées dans le fonds de la bibliothèque historique.