Les archives de la Vendée

Imprimer cette page

Justices inférieures d'Ancien Régime Inventaire complet (pdf)

  • Notice/biographie :

  • Les fonds judiciaires regroupés en série B réunissent des archives de juridictions royales qui relèvent du présidial de Poitiers, lui-même situé dans le ressort du Parlement de Paris. On y trouve, en outre, bien d'autres juridictions spécialisées, représentées par des instances secondaires, ainsi que les justices seigneuriales.

    Une grande partie du Bas-Poitou relève de deux juridictions royales secondaires : la sénéchaussée de Fontenay-le-Comte et le bailliage de Vouvant. Ces tribunaux sont des instances intermédiaires entre la justice seigneuriale et le présidial.

    Les deux ressorts judiciaires principaux de l'Ancien Régime ont des limites très imbriquées avec celles d'autres ressorts voisins. On en trouvera une carte dans la feuille " Poitou " de l'Atlas de Brette. Le rattachement des paroisses à ces deux bailliages, comme à d'autres dont les sièges sont devenus extérieurs à la Vendée, est publié en détail dans l'introduction à l'inventaire imprimé de la série B.

    Des domaines particuliers de compétences relèvent de juridictions spécialisées. On signalera ainsi la maîtrise des Eaux et Forêts de Fontenay-le-Comte, créée en 1698, et l'amirauté des Sables-d'Olonne. La première nous a laissé des archives abondantes tandis que rien ne subsiste de la seconde.

    A l'échelon inférieur s'ajoutent les justices seigneuriales dépendant d'un seigneur laïc ou ecclésiastique. Toutefois un grand nombre de fonds de justices seigneuriales ne subsistent pas. Sur la cinquantaine de fonds conservés, quatre correspondent à une seigneurie ecclésiastique : Le Breuil-Herbaud, Saint-Jean d'Orbestier, Saint-Michel-en-l'Herm et Sainte-Croix de Talmont. Parmi les autres, les plus importants sont les fonds du marquisat de Noirmoutier et de la baronnie de Bouin. Pour l'ensemble de la série, peu de documents sont antérieurs au XVIIe siècle, cependant ceux de la baronnie de Bouin remontent à la fin du XVe siècle.

  • Contenu ou introduction :

  • Voir chacun des titres

  • Mots-clés :

  • Contexte historique

    Ancien Régime

  • Matière(s)

    Tribunal

  • Communicabilité :

  • Registres et cahiers qui ont été numérisés ne sont plus communiqués en salle de lecture sus leur forme originale. Libre accès pour le reste de la série.