Les archives de la Vendée

Administration des Douanes (1792-1994)Inventaire complet au format pdf (Nouvelle fenêtre - 99 Ko)

  • Notice/biographie :

  • L'administration des douanes est créée en 1791 dans un contexte protectionniste grandissant. Son rôle est alors d'assurer la perception des droits et des taxes, le contrôle de la navigation et la surveillance des frontières et des côtes.

    Au niveau national, elle se divise en grandes directions, dont dépendent principalement les bureaux (services sédentaires dont le rôle est la perception des droits, la taxation), les brigades (services actifs chargés de la surveillance et de la répression des fraudes et de la contrebande, participant également au sauvetage en mer). Les brigades se divisent en capitainerie et en lieutenance.

    Le fonds est très lacunaire et ne permet pas de décrire un maillage précis de l'administration des douanes sur le territoire de la Vendée.

    Toutefois au début du XIXème siècle (1807), en Vendée, il existe deux principalités (recette principale des douanes et des contributions indirectes, qui centralise les fonds des recettes particulières de ces mêmes régies) : Les Sables-d'Olonne (supprimée en 1908), également bureau d'inspection, dépendant de la direction de La Rochelle, et Noirmoutier, dépendant de la direction de Nantes, dont le bureau d'inspection est fixé à Beauvoir-sur-Mer. Les bureaux et les brigades du sud de la Vendée jusqu'à Saint-Gilles, en passant par Luçon, dépendent de La Rochelle, alors que les bureaux et brigades s'inscrivant dans un périmètre s'étendant de Croix-de-Vie à Bouin, passant par Challans, dépendent de Nantes.

    Au cours du XIXème siècle, une direction est créée à La Roche-sur-Yon, contrôlant alors tous les bureaux et brigades du département. Cependant, de son activité, peu d'archives sont parvenues, seule la date de sa suppression est mentionnée (1866). Au cours de cette période est créé le bureau de l'Ile d'Yeu (1860). Nantes et La Rochelle se partagent à nouveau les bureaux et brigades de Vendée, selon la même répartition qu'au début du XIXème, La Rochelle récupérant toutefois l'Ile d'Yeu.

    Petit à petit, les communes côtières du nord de la Vendée (La Barre-de-Mont, Beauvoir-sur-Mer, Bouin, Saint-Gervais, l'Ile de Noirmoutier), initialement rattachées à la direction de Nantes, le sont progressivement à celle de La Rochelle, comme le poste de Beauvoir-sur-Mer en 1889, l'Ile de Noirmoutier en 1901 et pour finir Bouin, en 1905.

    Quelques articles du fonds de la préfecture de la Vendée, viennent compléter celui des Douanes.

  • Contenu ou introduction :

  • Le fonds reflète l'activité de l'administration des douanes sur le territoire vendéen. En effet, on y retrouve l'exercice des bureaux et des brigades.

    Les bureaux lèvent les taxes, nombreuses, comme en attestent les registres finanicers ainsi que les dossiers de reçus de taxes.

    Au XIXème siècle, le bureau des Sables-d'Olonne était aussi un bureau d'inspection, qui rendait compte, par des rapports mensuels et trimestriels, de l'activité des bureaux et des brigades de sa circonscription à la Direction de La Rochelle.

    Les brigades, quant à elles (branche armée de l'administration des douanes), avaient, pour l'essentiel, mission de contrôle et de surveillance du territoire de leur circonscription, dans un esprit de lutte contre la fraude et la contrebande.

    Ainsi, surtout pour le XIXème siècle, elles surveillaient et contrôlaient les marais salants et le transit du sel, denrée très importante, comme l'attestent les différentes instructions relatives au sel et l'établissement de statistiques concernant le sel de Noirmoutier (1839-1896).

    De même, elles étaient chargées de la surveillance et du contrôle de l'activité des ports auxquels elles étaient attachées. La surveillance s'exerçait sur l'environnement du port, quant au contrôle il se concentrait sur la navigation et les marchandises. Les navires étaient francisés (immatriculés) et répertoriés, chacun ayant son dossier individuel, dans lequel se trouve acte de francisation, certificat de jauge, actes de vente ou de cession, quittances de taxes, laisser-passer. Ces dossiers composent la majeure partie du fonds (14 ml). Des manifestes étaient aussi rédigés à chaque entrée et sortie des navires dans un port (document obligatoire donnant un état général du chargement composant la cargaison d'un navire). Donc, le transit des marchandises faisait l'objet d'un contrôle, tout comme leur stockage dans les entrepôts, pour lesquels toutes les entrées et sorties étaient consignées dans les sommiers des entrepôts.

  • Mots-clés :

  • Contexte historique

    19e siècle / 20e siècle

  • Matière(s)

    Douane

  • Communicabilité :

  • Libre accès

  • Modalités de reproduction :

  • Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle de lecture

  • Sources complémentaires :

  • Aux Archives de la Vendée

    - Croix-de-Vie (Fi) 1 O 894-6 - Construction d'une caserne des douanes : façade principale, [plan d'ensemble] / Dressé par l'architecte, Maurice Durand. 21 novembre 1933.

    - Série M

    8 M 347-407 Cabotage : entrées et sorties des navires des ports de Vendée, 1810-1937.

    - Archives communales de Luçon

    E DEPOT 128 2 K 14 Douanes : état des employés résidant à Luçon, 1896.

    E DEPOT 128 1 M 10 Caserne des douanes : vente aux enchères des casernes de Saint-Michel-en-l'Herm, Puyravault et Champagné-les-Marais (descriptif des biens), 1867.

  • En dehors des Archives de la Vendée

    Sous-séries 5 P aux Archives départementales de Loire-Atlantique et de Charente-Maritime

  • Bibliographie :

  • - Lois et réglements des douanes : ciruclaires, lois, décrets, arrêtés. -Paris : Imprimerie nationale. 1815/1853 (BIB ADM PB 93)

    - Jean CLINQUART, "L'administration des douanes en France de 1914 à 1940", 2000 (BIB B 2451)

    - Jean BORDAS, "Les directeurs généraux des douanes : l'administration et la politique douanière, 1801-1939", 2004 (BIB B 3254)

    - Henry DHUMEAU, "De l'Empire à la Restauration dans la Direction des douanes de La Rochelle, in Les cahiers d'histoire des douanes et des droits indirects, 1er semestre 2015, n°56 (BIB C 1267/5)