Les archives de la Vendée

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Archives communales des Brouzils (1590-2007) Inventaire complet (pdf)

  • Origine :

  • Les Brouzils (Vendée)
    Les Brouzils

  • Notice/biographie :

  • Contenu ou introduction :

  • Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune des Brouzils aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 38. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens.


    Chef-lieu de canton jusqu'en l'an X, la commune est par la suite rattachée au canton de Saint-Fulgent.

  • Historique de la conservation :

  • Mots-clés :

  • Lieu(x)

    Brouzils, Les

  • Communicabilité :

  • La communicabilité des dossiers est soumise aux délais fixés par la loi du 15 juillet 2008. L'état civil, les recensements de population, les atlas cadastraux napoléoniens, les délibérations et les arrêtés municipaux sont consultables sous forme numérique sur le site Internet des Archives de la Vendée. Ils ne sont donc pas communiqués sous leur forme originale.



    Pour en savoir plus sur les autorisations, se reporter au menu "Présentation des Archives" puis à la rubrique "Réglementation".

  • Modalités de reproduction :

  • Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle de lecture

  • Sources complémentaires :

  • Aux Archives de la Vendée

    Pour la consultation des sources générales complémentaires à ce fonds, il convient de se reporter à la fiche "Faire l'histoire d'une commune" sur le site des Archives de la Vendée, rubrique "Clefs pour la recherche"/Retracer l'histoire mode d'emploi/Faire l'histoire d'une commune.