Les archives de la Vendée

Archives communales de La Chaize-le-Vicomte (1582-1998)Inventaire complet au format pdf (Nouvelle fenêtre - 149 Ko)

Auteurs : par N. Dusuel, J. Retailleau et M. BourdicImportance matérielle  : 684 descriptions, dont 601 articles déposés
Description : FONDS D'ARCHIVES
Modalités d'entrées :

Dépôt communal, 2002

Cotes extrêmes :
AC 46 art. 1-83 ; E  
Dates extrêmes : 1582-[XXe]
Importance matérielle (ml) : 19,00 mlAnnée de publication : 2011
  • Origine :
  • Commune
    La Chaize-le-Vicomte

  • Contenu ou introduction :
  • Cet inventaire décrit les dossiers et registres déposés par la commune de La Chaize-le-Vicomte aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 46. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens.


    Sous l'Ancien Régime, La Chaize-le-Vicomte était constituée de deux paroisses qui deviennent deux communes distinctes en 1790 : Saint-Jean-de-la-Chaize et Saint-Nicolas-de-la-Chaize. Ce n'est qu'en l'an V que les deux communes sont réunies et le chef-lieu est fixé à Saint-Jean-de-la-Chaize. La commune restera chef-lieu de canton de 1790 à l'an X et est ensuite intégrée au canton de La Roche-sur-Yon.



    Le fonds déposé par la commune est extrêmement complet et représentatif de l'activité d'une commune pour la période : notamment l'administration communale, listes nominatives ou recensements de population, commerce et agriculture, affaires militaires et guerres mondiales, imposition et finances communales, police élections et personnel communal, édifices communaux, voirie ; assistance et prévoyance, instruction publique.


    Le fonds de la commune de La Limouzinière, qui a fusionné avec celle de La Chaize-le-Vicomte, a également été déposé aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E dépôt 124 et fait l'objet d'un autre inventaire.

  • Mots-clés :
  • Lieu(x)

    Chaize-le-Vicomte, La

  • Communicabilité :
  • La communicabilité des dossiers est soumise aux délais fixés par la loi du 15 juillet 2008. L'état civil, les recensements de population, les atlas cadastraux napoléoniens, les délibérations et les arrêtés municipaux sont consultables sous forme numérique sur le site Internet des Archives de la Vendée. Ils ne sont donc pas communiqués sous leur forme originale.



    En application des délais réglementaires, la communication des articles suivants n'est pas possible en 2011 sans autorisation :

    E DEPOT 46 2 E 9, E DEPOT 46 3 F 8, E DEPOT 46 3 F 9, E DEPOT 46 2 G 25, E DEPOT 46 2 G 26, E DEPOT 46 2 G 27, E DEPOT 46 2 G 28, E DEPOT 46 2 G 29, E DEPOT 46 2 G 30, E DEPOT 46 2 G 31, E DEPOT 46 2 G 32, E DEPOT 46 2 G 33, E DEPOT 46 2 G 34, E DEPOT 46 2 G 83, E DEPOT 46 1 H 17, E DEPOT 46 1 H 18, E DEPOT 46 1 H 19, E DEPOT 46 1 H 20, E DEPOT 46 1 H 21, E DEPOT 46 1 H 22, E DEPOT 46 1 H 23, E DEPOT 46 1 H 24, E DEPOT 46 1 K 7, E DEPOT 46 1 K 8, E DEPOT 46 1 K 9, E DEPOT 46 5 Q 12, E DEPOT 46 5 Q 13, E DEPOT 46 5 Q 14, E DEPOT 46 5 Q 15, E DEPOT 46 5 Q 16, E DEPOT 46 5 Q 17, E DEPOT 46 5 Q 18, E DEPOT 46 5 Q 19, E DEPOT 46 5 Q 20, E DEPOT 46 5 Q 30.



    Pour en savoir plus sur les autorisations, se reporter au menu "Présentation des Archives" puis à la rubrique "Réglementation".



    En raison de leur mauvais état, la communication des articles suivants est également soumise à autorisation : E DEPOT 46 3 F 19, E DEPOT 46 2 G 7, E DEPOT 46 2 G 9, E DEPOT 46 1 H 5, E DEPOT 46 1 O 13, E DEPOT 46 1 O 14.

  • Modalités de reproduction :
  • Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle de lecture

  • Sources complémentaires :
  • Aux Archives de la Vendée

    Pour la consultation des sources générales complémentaires à ce fonds, il convient de se reporter à la fiche "Faire l'histoire d'une commune" sur le site des Archives de la Vendée, rubrique "Clefs pour la recherche"/Retracer l'histoire mode d'emploi/Faire l'histoire d'une commune.

  • En dehors des Archives de la Vendée

    Centre Historique des Archives Nationales : D/IV/67, dossier 2007 : différend entre les municipalités des paroisses Saint-Jean et Saint-Nicolas de La Chaize-le-Vicomte, août 1790.