Les archives de la Vendée

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Archives communales de Bellenoue (1675-1859) Inventaire complet (pdf)

  • Origine :

  • Bellenoue (Vendée)
    Bellenoue

  • Notice/biographie :

  • Contenu ou introduction :

  • Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune de Château-Guibert pour l'ancienne commune de Bellenoue aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 61A. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens.


    Rattachée à l'arrondissement de Fontenay-le-Comte jusqu'en 1824 puis à celui de La Roche-sur-Yon, la commune faisait partie du canton du Tablier jusqu'en l'an XI, date à laquelle elle fut intégrée à celui de Mareuil-sur-Lay. En 1827, Bellenoue est supprimée et rattachée à la commune de Château-Guibert.

  • Historique de la conservation :

  • Mots-clés :

  • Lieu(x)

    Bellenoue

  • Voir les instruments de recherche :

  • Voir aussi E DEPOT 61 - Archives communales de Château-Guibert

  • Communicabilité :

  • La communicabilité des dossiers est soumise aux délais fixés par la loi du 15 juillet 2008. L'état civil, les recensements de population, les atlas cadastraux napoléoniens, les délibérations et les arrêtés municipaux sont consultables sous forme numérique sur le site Internet des Archives de la Vendée. Ils ne sont donc pas communiqués sous leur forme originale.



    Pour en savoir plus sur les autorisations, se reporter au menu "Présentation des Archives" puis à la rubrique "Réglementation".

  • Modalités de reproduction :

  • Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle de lecture

  • Sources complémentaires :

  • Aux Archives de la Vendée

    Pour la consultation des sources générales complémentaires à ce fonds, il convient de se reporter à la fiche "Faire l'histoire d'une commune" sur le site des Archives de la Vendée, rubrique "Clefs pour la recherche"/Retracer l'histoire mode d'emploi/Faire l'histoire d'une commune.