Les archives de la Vendée

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Archives communales de Grosbreuil (1687-2000) Inventaire complet (pdf)

  • Producteur :

  • Grosbreuil (Vendée)
    Grosbreuil

  • Notice/biographie :

  • Contenu ou introduction :

  • Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune de Grosbreuil aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 103. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens.


    Rattachée au canton du Poiroux jusqu'en l'an X puis à celui de Talmont-Saint-Hilaire, la commune fait partie de l'arrondissement des Sables-d'Olonne.

  • Historique de la conservation :

  • Mots-clés :

  • Lieu(x)

    Grosbreuil

  • Origine

    Grosbreuil

  • Communicabilité :

  • La communication des dossiers est soumise aux délais fixés par la loi du 15 juillet 2008. L'état civil, les recensements de population, les atlas cadastraux napoléoniens, les délibérations et les arrêtés municipaux ont toutefois fait l'objet d'une numérisation et sont consultables uniquement sous forme numérique, sur le site Internet des Archives. L'article coté E DEPOT 103 1 E 1 n'est donc pas communicable sous sa forme originale.



    Pour en savoir plus sur les dérogations, se reporter au menu "Présentation des Archives" puis à la rubrique "Réglementation".

  • Modalités de reproduction :

  • Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle

  • Sources complémentaires :

  • Aux Archives de la Vendée

    Pour la consultation des sources complémentaires à ce fonds, il convient de se reporter à la fiche "Faire l'histoire d'une commune" sur le site des Archives de la Vendée, rubrique "Clefs pour la recherche"/Retracer l'histoire mode d'emploi/Faire l'histoire d'une commune.