Les archives de la Vendée

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Archives communales de Loge-Fougereuse (1632-1992) Inventaire complet (pdf)

  • Origine :

  • Loge-Fougereuse (Vendée)
    Loge-Fougereuse

  • Notice/biographie :

  • Contenu ou introduction :

  • Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune de Loge-Fougereuse aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 125. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens.


    Chef-lieu de canton jusqu'en l'an X puis rattachée à celui de La Châtaigneraie, la commune fait partie de l'arrondissement de Fontenay-le-Comte.

  • Historique de la conservation :

  • Mots-clés :

  • Lieu(x)

    Loge-Fougereuse

  • Communicabilité :

  • La communication des dossiers est soumise aux délais fixés par la loi du 15 juillet 2008. L'état civil, les recensements de population, les atlas cadastraux napoléoniens, les délibérations et les arrêtés municipaux ont toutefois fait l'objet d'une numérisation et sont consultables uniquement sous forme numérique, sur le site Internet des Archives. Les articles cotés E DEPOT 125 1 E 1 à E DEPOT 125 1 E 3 ne sont donc pas communicables sous leur forme originale.



    Pour en savoir plus sur les dérogations, se reporter au menu "Présentation des Archives" puis à la rubrique "Réglementation".

  • Modalités de reproduction :

  • Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle de lecture

  • Sources complémentaires :

  • Aux Archives de la Vendée

    Pour la consultation des sources générales complémentaires à ce fonds, il convient de se reporter à la fiche "Faire l'histoire d'une commune" sur le site des Archives de la Vendée, rubrique "Clefs pour la recherche"/Retracer l'histoire mode d'emploi/Faire l'histoire d'une commune.