Les archives de la Vendée

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Archives communales de Montournais (1668-1998) Inventaire complet (pdf)

  • Origine :

  • Montournais (Vendée)
    Montournais

  • Notice/biographie :

  • Contenu ou introduction :

  • Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune de Montournais aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 147. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens.



    Le fonds déposé est assez complet et représentatif de l'activité d'une commune pour la période : administration communale, état civil, listes nominatives ou recensements de population, affaires militaires et guerres mondiales, imposition et finances communales, police, élections et personnel communal, voirie, assistance et prévoyance.

  • Historique de la conservation :

  • Mots-clés :

  • Lieu(x)

    Montournais

  • Communicabilité :

  • La communicabilité des dossiers est soumise aux délais fixés par la loi du 15 juillet 2008. L'état civil, les recensements de population, les atlas cadastraux napoléoniens, les délibérations et les arrêtés municipaux sont consultables sous forme numérique sur le site Internet des Archives de la Vendée. Ils ne sont donc pas communiqués sous leur forme originale.



    En application des délais réglementaires, la communication des articles suivants n'est pas possible en 2011 sans autorisation : E DEPOT 147 1 H 4 (en partie) et E DEPOT 147 1 I 2.



    Pour en savoir plus sur les autorisations, se reporter au menu "Présentation des Archives" puis à la rubrique "Réglementation".

  • Modalités de reproduction :

  • Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle de lecture

  • Sources complémentaires :

  • Aux Archives de la Vendée

    Pour la consultation des sources générales complémentaires à ce fonds, il convient de se reporter à la fiche "Faire l'histoire d'une commune" sur le site des Archives de la Vendée, rubrique "Clefs pour la recherche"/Retracer l'histoire mode d'emploi/Faire l'histoire d'une commune.