Les archives de la Vendée

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Archives communales de La Rabatelière (1637-2007) Inventaire complet (pdf)

  • Origine :

  • La Rabatelière (Vendée)
    Rabatelière, La

  • Notice/biographie :

  • Contenu ou introduction :

  • Cet inventaire décrit les dossiers et registres déposés par la commune de La Rabatelière aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 186. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens.



    Située au coeur du canton de Saint-Fulgent, paroisse créée au XVIIe siècle, La Rabatelière est d'abord intégrée à l'arrondissement de Montaigu en 1801, avant d'être rattachée à celui de La Roche-sur-Yon en 1810.



    Ce fonds déposé est caractéristique des archives produites par une commune. Outre les documents numérisés consultables sur le site internet des Archives départementales (état civil, recensements de population, délibérations, arrêtés), on y trouvera les tableaux de recensement militaire, de nombreux documents concernant la Seconde Guerre mondiale (mesures de ravitaillement, réquisitions, accueil et assistance aux réfugiés), les listes électorales et les résultats d'élection à partir de la moitié du XIXe siècle, les budgets annuels (à partir de 1844), les rôles de perception des taxes communales (taxe sur les chiens, taxe sur les travaux vicinaux) ou encore les archives relatives aux écoles primaires communales (création des écoles, registres matricules des élèves). A noter que le président de la République Valéry Giscard d'Estaing vint le 26 mai 1979 célébrer à La Rabatelière le cinquième anniversaire de son élection, afin de remercier la commune dont les électeurs s'étaient très majoritairement prononcés en sa faveur en 1974.

  • Historique de la conservation :

  • Mots-clés :

  • Lieu(x)

    Rabatelière, La

  • Communicabilité :

  • La communicabilité des dossiers est soumise aux délais fixés par la loi du 15 juillet 2008. L'état civil, les recensements de population, les atlas cadastraux napoléoniens, les délibérations et les arrêtés municipaux sont consultables sous forme numérique sur le site Internet des Archives de la Vendée. Ils ne sont donc pas communiqués sous leur forme originale.



    En application des délais réglementaires, la communication des articles suivants n'est pas possible en 2011 sans autorisation : E DEPOT 186 5 Q 4 (en partie).



    Pour en savoir plus sur les autorisations, se reporter au menu "Présentation des Archives" puis à la rubrique "Réglementation".



    En raison de leur mauvais état, la communication des articles suivants est également soumise à autorisation : E DEPOT 186 1 H 3, E DEPOT 186 1 K 1, E DEPOT 186 1 L 2, E DEPOT 186 1 O 3 et E DEPOT 186 1 O 7.

  • Modalités de reproduction :

  • Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle de lecture

  • Sources complémentaires :

  • Aux Archives de la Vendée

    Pour la consultation des sources générales complémentaires à ce fonds, il convient de se reporter à la fiche "Faire l'histoire d'une commune" sur le site des Archives de la Vendée, rubrique "Clefs pour la recherche"/Retracer l'histoire mode d'emploi/Faire l'histoire d'une commune.