Les archives de la Vendée

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Archives communales de Saint-Malô-du-Bois (1796-2008) Inventaire complet (pdf)

  • Producteur

  • Saint-Malô-du-Bois (Vendée)
  • Contenu ou introduction

  • Cet inventaire décrit les dossiers et registres déposés par la commune de Saint-Malô-du-Bois aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 240. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens.


    Située dans le canton de Mortagne-sur-Sèvre, Saint-Malô-du-Bois fait d'abord partie de l'arrondissement de Montaigu en 1801, avant d'être rattaché à celui de La Roche-sur-Yon en 1810.



    Le fonds est très lacunaire : les archives concernant le XIXe siècle sont quasi inexistantes, les délibérations du conseil municipal ne commencent qu'en 1936 et les recensements de population en 1901 (avec des lacunes pour 1921 et 1926). Les collections départementales permettent en partie de combler certaines lacunes (registres paroissiaux, recensements de population, recrutement militaire, élections).

  • Mots-clés

  • Lieu(x)

    Saint-Malô-du-Bois
  • Origine

    Commune Saint-Malô-du-Bois
  • Communicabilité

  • La communicabilité des dossiers est soumise aux délais fixés par la loi du 15 juillet 2008. L'état civil, les recensements de population, les atlas cadastraux napoléoniens, les délibérations et les arrêtés municipaux sont consultables sous forme numérique sur le site Internet des Archives de la Vendée. Ils ne sont donc pas communiqués sous leur forme originale.



    Pour en savoir plus sur les autorisations, se reporter au menu "Présentation des Archives" puis à la rubrique "Réglementation".



    En raison de son mauvais état, la communication de l'article suivant est également soumise à autorisation : E DEPOT 240 3 D 1.

  • Modalités de reproduction

  • Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle de lecture

  • Sources complémentaires

  • Aux Archives de la Vendée

    Pour la consultation des sources générales complémentaires à ce fonds, il convient de se reporter à la fiche "Faire l'histoire d'une commune" sur le site des Archives de la Vendée, rubrique "Clefs pour la recherche"/Retracer l'histoire mode d'emploi/Faire l'histoire d'une commune.