Les archives de la Vendée

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Archives militaires de la guerre de Vendée conservées au Service historique de la Défense (Vincennes) Inventaire complet (pdf)

  • Commissions et tribunaux militaires

    Présentation du contenu :

    Des listes nominatives des personnes jugées sont souvent placées en tête des archives de chaque commission militaire. Elles ont sans doute été dressées au moment du classement du fonds au XIXe siècle.

    Les articles débutent parfois par des pièces de correspondance : lettres des commissions militaires expédiant à Paris leurs jugements et accusés de réception de Paris. Ces pièces n'ont pas fait l'objet d'analyse.


    • B 1/337-339. Commissions militaires près de l'armée de l'Ouest (oct. 1793-déc. 1795)

      • B 1/338. Commissions militaires de Nantes et Ancenis (sept. 1794-déc. 1795)

        • SHD B 1/338-2 - 

          Commission de Nantes, 23 septembre 1794-23 janvier 1795 : sept jugements de 11 soldats.
          Joseph FORES, Pierre AUDOUIN, Yves RANNON, Laurent HENRY, Yves PERRU, Armel RIAURT dit RICAUT, Jean-Marie DEMINIAC, Jean DRILLON, Jean-Charles GROFFE, Louis FLEURET, René DELUMEAU. 1794-1795

        • SHD B 1/338-3 - 

          Commission de Nantes, 1er-23 février 1795 : cinq jugements de huit soldats.
          Louis PACHOT, Louis LAPLACE, André NADEAU, Pierre BRODARD, Emmanuel GAILLARD, Etienne VIANSON, Michel FRESSE, Pierre PETIT.

        • SHD B 1/338-4 - 

          Commission de Nantes, 3-28 mars 1795 : huit jugements de 10 soldats et d'un civil.
          Thomas DESCHAMPS, Pierre BEAUFILS, Jean GEREUX, Guillaume BENOIST (civil), PASQUEL, Louis DEMONTIERS, Kilien DURIEZ, Pierre CORNUAUD, Louis PREVOST, Joseph LEGRAND, Jean JOLLET.

          Commission de Nantes, 21-28 mars 1795 : compte rendu de 19 jugements de soldats dont 14 ont donné lieu à un acquittement.

        • SHD B 1/338-5 - 

          Commission de Nantes, 13-17 avril 1795 : cinq jugements de 17 soldats.
          Nicolas-Narcisse FOURNIVAL, Jean JAMET, Guillaume BAZIN, Pierre PHILIPPY, Jean FOUILLY, Charles PINARD, Nicolas IMBERT, Jean HAYER, Jean CHENEIDRE, Adolphe LAPORTE, Pierre PINSON, Joseph THOMAS, François MAUBOIS, François BAUDROU, Louis CHARTIER, Pierre-François ROGER, Jacques GILLET.

        • SHD B 1/338-6 - 

          Commission d'Ancenis, 24 avril-6 mai 1795 : cinq jugements de 27 soldats.
          Charles PETITJEAN, André KRESS, Jacob SUB, Michel MOCKEL, Joseph ANTHOINE, Jacques KELLER, Michel KATTENBRAUN, Frédéric-Christian WALTER, Louis GUBLY, Jacques GENY, Jacques BRUNNERT, Georges BRUNNERT, Pierre LEID, Georges FRANTZ, Jean-Richard MEHL, Victor GAILLARD, Louis LESIMPLE, Mathurin BOUSSION, BOUTES, MARTIN, BOUDENET, CAMBOURNAS, Jean-Baptiste BARBARY, Jean-Pierre VOL, Jean BOURBET, Jacques CHANONAT, François MASSON.

        • SHD B 1/338-7 - 

          Commission de Nantes, 11-28 mai 1795 : huit jugements de 13 soldats.
          Jean-Baptiste BOIS, Jean-Baptiste RAUX, Claude SERMIAND, Jean VANNIER, MAILLET, DESCOMBES, Guillaume GRIPPON, Pierre GASQUE dit BEAU-SOLEIL, Jean MESSONGEON dit BROSSARD, Pierre MOULIGNER, Antoine ANDRE, Jacques CHEVALLIER, Jean GUILLOU.

        • SHD B 1/338-8 - 

          Commission de Nantes, 2-25 juin 1795 : huit jugements de 11 soldats et de deux civils (texte incomplet pour le jugement du 12 juin).
          Guillaume ALLESNEAU, Jacques LEGER, Jean-François CAILLOT, Jean-Baptiste POTELET, Gérard COSTE, Jean-Marie CHEVALLIER, Luc DUBREUIL (civil), Joseph BINOT (civil), Jacques AUBAPEYRAS, André PIGNEAUD, Maurice BRILLET, Julien BUINEAU, François GUILLON.

        • SHD B 1/338-9 - 

          Commission de Nantes, 9 juillet-6 décembre 1795 : 11 jugements de 15 soldats et d'une civile.
          Pierre MAGNE, Jacques LEBRETON, Julien BIDET, François LAMBERT, Pierre JARNAC, André BARBAUD, Charles DUFIL, Etienne BOURGUIGNON, Gabriel SAULNOIS, Jean VAULTIER, Perrine QUESNE femme RAPHANEL (civile), Jean-Louis THIEBAUD, Nicolas BELLANGER, Charles MOLLE, Milan CLOUET, Pierre PERRET.

      • B 1/339. Commissions militaires de Niort et Fontenay-le-Comte (oct. 1794-sept. 1795)

        Présentation du contenu :

        Présidée alternativement par les officiers Chasteau, Chauvin, Hubert et Palustre, la commission de Niort et de Fontenay a expédié au ministère les jugements de 69 prévenus, tous militaires, poursuivis majoritairement pour vols : 3 acquittements, 13 peines de prison, 51 condamnations aux fers et 2 peines de mort. Une des deux condamnations à mort concerne Joseph Fuseau, sergent de chasseurs, accusé d'avoir grièvement blessé un volontaire près de La Châtaigneraie pour le voler (8 juillet 1795).


        • SHD B 1/339-1 - 

          [XIXe siècle]. Liste alphabétique des personnes jugées par les commissions de Niort et de Fontenay d'octobre 1794 à septembre 1795 (69 noms) ; liste nominative des officiers, fonctionnaires et femme passés en jugement (12 noms). [XIXe]

        • SHD B 1/339-2 - 

          Commission de Niort, 19 octobre 1794-20 janvier 1795 : sept jugements de 13 soldats.
          Jean DUCHE, Pierre DUBOIS, Jean CHALIER, Georges DURAND, Gabriel MONTMARTIN, Jean-François GRANGES, Louis Joseph LEGRAND, Pierre BLONCE, François AUROUX, Simon JANNIN, David ou Denis BEAUDOT (ou BODOT), GIBOUIN, Cicaire ROBERT. 1794-1795

        • SHD B 1/339-3 - 

          Commission de Fontenay, 15-25 février 1795 : cinq jugements de 12 soldats et d'un civil.
          Jean RENAUD, François MATHIEU, Jacques GODREAU (civil), Vincent BERTRAND, François BARRAUD, Jacques MASSON, Louis ROUSSEAU, Nicolas DELAUNAY, Louis CONTE, François BOBILLE, Pierre DUFRAICHE, Jean LACROIX, Jacques GUERRY.

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        • SHD B 1/339-4 - 

          Commission de Niort, 28 février-21 avril 1795 : neuf jugements d'un officier et de 16 soldats.
          Hubert BELLEGARDE SABOURIN (officier), Pierre BRUNET, Antoine Etienne BRASSAT, François BRANDEAU, Jean GROUSSEAU, Pierre PICHON, Louis PIMBER, Vincent PASQUIER, François DANJON (DANJOU), Antoine JULIEN, Pierre RAILLIER, François COMBIERE, Simon DOURY, Marie BOUCHENOIRE, François MISSAC, Pierre BODEAUX, Mathieu GIRARD.

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        • SHD B 1/339-5 - 

          Commission de Niort, 23 avril-10 juillet 1795 : huit jugements de 13 soldats et d'une civile.
          Pierre KESSEL, Joseph LAPORTE, Pierre GOUJON, Honoré DEMILLET, Louis BOUILLOT, Jean DEVAUX, Joseph VIE, Jean CASTAING, François RONDEAU, Edme GERVAIS, Joseph FOULARD, Joseph FUSEAU, Yves CHOCAL dit BERICHON, Marie OUVRARD (civile).

        • SHD B 1/339-6 - 

          Commission de Niort, 25 juillet-31 juillet 1795 : trois jugements de trois soldats et d'un civil.
          Louis THIERY, Jean-Baptiste GABRIEL (civil), Nicolas GOUILLE dit BAMBOCHE, Maurice MAINBEUF.

        • SHD B 1/339-7 - 

          9 août-15 septembre 1795 : cinq jugements d'un officier et de six soldats.
          Jean ROUGIER, Laurent BOUCHER, Jean Jacques LE BEGUE (officier), Jean LE COURTE, VILLARD, Louis LAMI, Noël BASCHET.

      • B 1/339. Commission militaire d'Angers (déc. 1794-mars 1795)

        • B 1/339. Décembre 1794-février 1795

          • SHD B 1/339-8 - 

            [XIXe siècle]. Liste alphabétique des personnes jugées par la commission d'Angers de décembre 1794 à février 1795 (98 noms) ; liste nominative des officiers, fonctionnaires et civils passés en jugement (17 noms). [XIXe]

          • SHD B 1/339-9 - 

            17-27 décembre 1794 : huit jugements de deux officiers et de 24 soldats.
            Jean Jacques GUILLEMETTE (officier), François MORIN, Jean FRONTEAU, Pierre MOTRIEUX, Jean PAIN-LABE, Marcel DELAUNE, René GROSSI, Mathurin PICHARD, Pierre CAMPION, Pierre LEGAIN, Gilles PERRAUD, Jean COMPAGNON, Yves ROPART, Joseph LEBELOUR, Mathurin LEGONADEC, Joseph LEMAITRE, François PINOT, Charles LEIGLEY, Jean Louis PIFFADY, Pierre BRUNEAU, Jean JUBEAU, Jean BOUCHER, Silvain DUMAZERE, Jean GODIER (officier), Alexis AGAISSE, Germain COMBART.

          • SHD B 1/339-10 - 

            2-12 janvier 1795 : huit jugements de 18 soldats.
            Antoine JOLY, Elie BRANCHARD, Pierre PAGEL, Julien SANSOT, François DEZ, Joseph BRAZIER, Charles MAZARET, Julien JARY, Elie CORBIN, François THEBAUD, Jean Martin LAVANDAISE, Louis HUBERT, Augustin REVERCHON, Jacques PAPIN, Jean SUARD, Jacques ROIGNARD, Mathurin DOUSSIN, François DOUSSIN.

          • SHD B 1/339-11 - 

            14-22 janvier 1795 : 11 jugements d'un officier et de 12 soldats.
            Claude François JANNOT (officier), Jean ROUX, Jean MALLARD, René VAILLANT, Pierre FRANCON, Jean ALINE, Ambroise PAPILLON, François VOYER, Michel FOUCHER, Jean LEFAUCHEUX, Maurice GOUPIL, Toussaint HERISSON, Jean LETIELLEUX.

          • SHD B 1/339-12 - 

            24-28 janvier 1795 : neuf jugements de 11 soldats.
            Gervais CHEVREUIL, Etienne BASSET, Jean-Baptiste GUISE, Jean TIHAY, François BRESTIAUX, Michel BOISLEVE, Jean-Baptiste VOINET, Martin LENOIR, Louis POISSON, Ignace Joseph MONTOIS, Dominique DESMOULINS, Jean Pierre DUPUY.

          • SHD B 1/339-13 - 

            1er-5 février 1795 : 12 jugements de 18 soldats et d'un civil.
            Pierre BRICAU, François CHALONS, Jean-Baptiste CHENILLET, Claude CAVE, René GOURET, Joseph CORDIER (civil), Pierre MONTOUILLOUX, Jean JOSSIER, Pierre BARBIN, Pierre AUBRY, Elie LEMAIRE, Claude Etienne Marie GUYON, Jacques VINCENT, Joseph Pierre HODE, Jean LEGOUT, Jacques LEBRETON, Pierre MORTIER, Jean BILLARD, Charles JACQUIN.

          • SHD B 1/339-14 - 

            7-13 février 1795 : huit jugements de 11 soldats.
            Nicolas BARE, Raimond COSTE, Pierre THIBAULT, Etienne LEMAITRE, Pierre TOUFFET, Pierre Joseph HUVES, Jean-Baptiste LECLUSE, René Jean TIBERGE, Pierre MARCEL, Charles JANVRIN, Gilles GRAINDORGE.

        • B 1/339. Février-mars 1795

          • SHD B 1/339-15 - 

            [XIXe siècle]. Liste alphabétique des personnes jugées par la commission d'Angers de février à mars 1795 (61 noms). [XIXe]

          • SHD B 1/339-16 - 

            15-23 février 1795 : 10 jugements d'un offcier et de 11 soldats.
            Jean Louis LAHAYE, Jean LEGE, Louis JARY, Jean Prosper ROIRIE, Rémi GIRARDOT, Pierre AUBINOT, Jean LITTAIS, François LANCE, Jean Marc THIRET, Charles LABLACHE (officier), Antoine COQUERELLE, Etienne BEAUJOT.

          • SHD B 1/339-17 - 

            25 février-5 mars 1795 : 10 jugements d'un officier et de 10 soldats.
            Jean Pierre COLIGNON, Jean ROCHOU, François DAMAS, Pierre JOURDAIN, Jean MARINIER, Jean Alexis LACROIX (officier), Louis Marie LEMOING, Henri HESSIQUE, François LAMY, François MOREVE, Jacques GALOUDET.

          • SHD B 1/339-18 - 

            7-13 mars 1795 : neuf jugements de 11 soldats.
            François TABOURIN, Jean POIRIER, Jean CHAPRON, François VIARD, Jean Louis MAREC, Jean Pierre Christophe BUINEAU, Louis PECOT, Dominique LAUMONT, Jean André BUQUET, Pierre GAIGEARD, Antoine DUMAS.

          • SHD B 1/339-19 - 

            15-19 mars 1795 : neuf jugements de deux officiers, de 11 soldats et d'un civil.
            Jacques Augustin BARENTON, Etienne Joseph BONNEMI, Toussaint DRUGE, Pierre JOSSERAUD, François GUEGUEN, Jean Jacques LEROI dit LAMONTAGNE (officier), Cyprien PAILLARD, Jean SERIAT, Simon LAINE, Guillaume BRASSARD, Jean LEMENIN, Joseph LENOIR, Etienne LOIZON (civil), Jean-Baptiste MIDOU (officier).

          • SHD B 1/339-20 - 

            23-29 mars 1795 : neuf jugements d'un officier et de 12 soldats.
            Dominique BEAUCOURT, Louis GOISON, Jean LECONTE, Louis VERDIER, Joseph MISSEL, François LAVIGNE, Louis ARNAULT dit LAVIGNE (officier), Jean HOUDILLER, René BELLANGER, Jacques LEDUC, Jean COMBE, Beche GUERY, Louis LAMANT.

      • B 1/338. Commission militaire de Saumur (avril-sept. 1795)

        • B 1/338. Avril-juin 1795

          • SHD B 1/338-10 - 

            [XIXe siècle]. Liste alphabétique des personnes jugées par la commission de Saumur d'avril à juin 1795 (107 noms) ; liste nominative des officiers, fonctionnaires et civils passés en jugement (31 noms). [XIXe]

          • SHD B 1/338-11 - 

            24-28 avril 1795 : trois jugements d'un officier, de 21 soldats et de deux civils.
            Nicolas BARBADAUX, Gabriel Jean Laurent PAPOT, Noël LAURY, Louis MOTU, Jean François MOREAU, Charles COURGEON, Georges BRUNOT, Eloi DURET, Charles LEGRAND, André LEFIEBVRE, Augustin RIVIERE, Barthelemy LUCAS, Jean Nicolas BRANCHU (officier), Simon GIRARDOT, François LANY, Vincent CARTEMIELLE, Pierre BACHET, Barthelemy DEGAND, Nicolas BINET, André NAVATIER, André MOREAU, Claude RICHARD, François ROBIN (civil), Louis BONNETEAU (civil).

          • SHD B 1/338-12 - 

            2-8 mai 1795 : huit jugements de 12 soldats.
            Pierre MOREAU, François CHEVET, Joseph FERROND, Augustin DUQUAINE, Joseph COLTA, Pierre LAURENT, Jean FAUSSON, Joseph DOIZANT, Charles MAIGROT, Cyprien BERGERON, Jean LHERITIER, Nicolas Jean PIERRE.

          • SHD B 1/338-13 - 

            12-18 mai 1795 : 10 jugements de deux officiers, de 10 soldats et d'un civil.
            Nicolas Pierre TRIQUERIS, Pierre BROUARD, Jean GERAULT, Jean RAGOUE, André BARRE, Augustin FERRET (officier), Joseph REVERAND (officier), Henry BOUTOT, Antoine VERNE, Jean CHARLIERA, Jacques MOUTARD, Pierre BAZIN (civil), Nicolas LAROCHE.

          • SHD B 1/338-14 - 

            22-26 mai 1795 : huit jugements d'un officier, de 10 soldats et d'un civil.
            Pierre Sidoine DUROC, Joseph JACQUIE, François BRISSARD (officier), Jean VITALLIS, Pierre BAUDRY, Jullien CHAMBREIN, Nicolas Jacques DURAND, François CHILLET, François PETIT-JEAN, Nicolas RENAULT, François COIGNET, Jacques PAIN (civil).

          • SHD B 1/338-15 - 

            28 mai-7 juin 1795 : 10 jugements d'un officier et de 16 soldats.
            René MONCEAU (officier), Pierre LEMADRE, Pierre MANGEIN, Jean-Baptiste GREGOIRE, François LEMOINE, Pierre BERGER, Pierre MARTIN, Léonard DURANTON, Barthelemy COMBLANT, Nicolas CONREUX, Louis Nicolas TILLE, Jean-Baptiste CASTRA, Gaspard NICOLE, Jean CHOUAN, René ESNAULT, Louis BISEUL, Pierre CHENEL.

          • SHD B 1/338-16 - 

            11-17 juin 1795 : neuf jugements de 16 soldats.
            Antoine BOURBET, Pierre Urbain THOMBEREAU, Jean-Baptiste NOLLIN, René CHARRIER, Louis Nicolas MANSART, Jean-Baptiste ROYER, Pierre CHAUMELLE, Jacques VINCENT, Jean ROBERT, François PAYAN, Antoine Jacques PORLIER, Maurice ROUSSEL, Joseph MONGAIN, Jean MANNETTE, Alexandre CHARTIER, Michel FAVIERE.

          • SHD B 1/338-17 - 

            21-25 juin 1795 : six jugements de 14 soldats.
            Louis EDELINE, Pierre PREJAN, Pierre GOURNET, Jacques Antoine THIEULIN, Bernard PLANART, Jean Louis ROMAIN, Etienne JAGU, Louis DUVAL, Pierre HORRIN, Pierre MENAN, Pierre NOEL, Jean-Baptiste LEFEBVRE, Jean-Baptiste RICHARD, Pierre RIOUX.

        • B 1/338. Juillet-septembre 1795

          • SHD B 1/338-18 - 

            [XIXe siècle]. Liste alphabétique des personnes jugées par la commission de Saumur de juillet à septembre 1795 (57 noms). [XIXe]

          • SHD B 1/338-19 - 

            1er-7 juillet 1795 : neuf jugements de deux officiers et de neuf soldats.
            Antoine LALANDE, Martin RUFFET, Jean JUNG, Mathias ROUGEAULT, Jean-Baptiste LHIERMIN fils (officier), Jean-Baptiste ROSBECK, Maximilien VILLECHAISE (officier), Marie FROMENTIN, Pierre GILLET, Silvestre MOITIE, Jean-Baptiste MERIGAULT.

          • SHD B 1/338-20 - 

            11-23 juillet 1795 : huit jugements de trois officiers, de six soldats et d'un civil.
            Mémie APPERT (officier), Jean FRASIER, Pierre GUYARD (civil), Louis Jean SAUBLIN, Gabriel GOUPIL (officier), Michel ROINSARD, Mathurin BRARD, Joseph FALCY (officier), Jean-Baptiste BUFFET, Joseph DIONER.

          • SHD B 1/338-21 - 

            25 juillet-6 août 1795 : huit jugements d'un officier, de 11 soldats et d'un civil.
            Pierre BRABAN, Pierre François MANES, Jean-Baptiste DONNAY, Georges BAURIEN, Conrard KLEIN, Jacques HEPPE, Philippe BARBELANE, Jean-Pierre COLIGNON, Joseph AUBENICHE, Claude LANIER dit ROUSSILLON, Joseph AULES, Pierre AURIOT, Antoine Gabriel BLET (officier).

          • SHD B 1/338-22 - 

            10-30 août 1795 : 10 jugements d'un officier et de 12 soldats.
            Joseph RIOUX, Pierre VERNIER, Jean-Baptiste RODES, François TETON, Joseph TETON, Pierre TETON, Jean JADOT, Joseph VINON-GRASKUY, Michel BERNARD, Pierre LASSEUX, Jean-Michel TRABAC, Thimothée DEVILLE (officier), Jacques DILLY.

          • SHD B 1/338-23 - 

            1er-15 septembre 1795 : sept jugements de deux officiers, de six soldats et de deux civils.
            Louis RAVENEAU, Etienne CAMUS, Joseph LEROUX, Henry LABE, Jean DUVAL, Antoine SULFORT (officier), Etienne MATHIVON (officier), Joseph Charles DELAUNAY (civil), Pierre Joseph DUCORPS (civil), Antoine Pierre Rolland BLOT.

    • B 1/335. Commissions militaires près des armées de l'Ouest et des Côtes de Brest réunies (févr. 1793-sept. 1794)

        • SHD B 1/335-1 - 

          [XIXe siècle]. Liste nominative des officiers (16), fonctionnaires et employés (20), femmes (32), civils et Vendéens (278) passés en jugement devant la commission militaire de Rennes en l'an II, y compris à Saint-Aubin-du-Cormier et à Fougères. [XIXe]

        • B 1/335. 9-30 novembre 1793

          • SHD B 1/335-2 - 

            [XIXe siècle]. Liste alphabétique des personnes jugées par la commission militaire de Rennes du 9 au 30 novembre 1793 (51 noms). [XIXe]

          • SHD B 1/335-3 - 

            9-14 novembre 1793 : lettres de Pocholle, représentant du peuple près de l'armée des Côtes de Brest, à la commission militaire de Rennes.

            7-17 novembre 1793 : deux proclamations imprimées des représentants du peuple près de l'armée des Côtes de Brest.

          • SHD B 1/335-4 - 

            9-18 novembre 1793 : cinq jugements de quatre soldats et de neuf civils, et renvoi de 22 civils devant la commission militaire de Nantes.
            Jean Henry de LA MARZELLE, Louis FLEURY (soldat), Jacques LAGNIER (soldat), Pierre BIENVENU (soldat), Charles ROCHER (soldat), Julien Joseph FONTENAUD, Jeanne BIGNON, Jean BLANCHARD, Michel GAROT, Jean COSSON, Michel CHEVALIER, Jean BLANDEAU, Pierre FURON.

          • SHD B 1/335-5 - 

            20-25 novembre 1793 : six jugements de deux soldats et de sept civils.
            Julien DUPERRAY, Jean BEUCHERIE, Jean POUILLARD, Joseph THOMAS dit LAJEUNESSE, Gilles COUPET, Hyppolite PUTOD, Jean GOURDELIER, André PELTIER (soldat), Jean Ménard (soldat).

          • SHD B 1/335-6 - 

            28-30 novembre 1793 : cinq jugements de quatre soldats et de trois civils.
            Gabriel SIMONIN, Pierre François CHEVALIER, Joseph MATHON, Jean BOURGOS (civil), Pierre HORGERON, Yves SIMON (civil), Pierre Jacques OUDET (civil).

        • B 1/335. 22 novembre-19 décembre 1793

          • SHD B 1/335-7 - 

            [XIXe siècle]. Liste alphabétique des personnes jugées par la commission militaire de Rennes du 22 novembre au 14 décembre 1793 (97 noms). [XIXe]

          • SHD B 1/335-8 - 

            22-25 novembre 1793 : trois jugements d'un soldat et de deux civils.
            Jacques ROYER, Julien ROSSIGNOL (soldat), Pierre MARCILLE.

          • SHD B 1/335-9 - 

            26-27 novembre 1793 : sept jugements de trois soldats et cinq civils dont trois femmes.
            Pierre ENAULT, Raimond LANDAL (soldat), Antoine MAYERE (soldat), TRILLIER (femme), DUGUE (femme), Victoire LE BRETON, Jean HAYON (soldat), Jean TINDI.

          • SHD B 1/335-10 - 

            28 novembre-2 décembre 1793 : dix jugements de dix soldats, trois civils et un prêtre.
            Julien DESLANDES (civil), Pierre Joseph DENOUAL (prêtre), Pierre CEINTRE, Pierre MARCILLE (civil), Pierre ENAULT (civil), Jean GOUPI, Gille MAILLET, François CHAUMONT, Joseph BAZIN, Jacques LAMBERT, Gabriel LEVASSEUR, Charles Louis IMBAULT, Julien GOUPI, Jean Claude VIGNERON.

          • SHD B 1/335-11 - 

            3-4 décembre 1793 : huit jugements de huit soldats.
            Gilles BUDOR, Jean GINGUENE, Jean Noël FEREY, Pierre CRUBLET, Nicolas CORBE, Jean HOULIERE, Jacques CHEVRELLE, Jean LABBE.

          • SHD B 1/335-12 - 

            4 décembre 1793 : un jugement de deux civils
            Louis René ORVIN, Louis Exupère LEMAITRE.

          • SHD B 1/335-13 - 

            5 décembre 1793 : six jugements de huit soldats.
            François TAUREAU, Gilles LEBRY, Julien JARDIN, Jean BLAIS, Marin RENARD, Julien MELIN, Jean HAVARD, François LEBRUN.

          • SHD B 1/335-14 - 

            6-8 décembre 1793 : cinq jugements de 16 soldats et de deux civils.
            Jean PETE, Pierre BRE, Louis LAJUAN, Jacques HUON, Julien LECONTE, René DUBOIS, François BOITARD, Marc AUBERT, Jean ROCHEFORT, Gilles JOULAN, Claude PIETLA dit Passepartout (civil), Olivier HUCHET (civil), Pierre DUROC, Jean LE BOUJEAN, Benjamin PREAUX, François TOUZE, Pierre LE BURY, François LEFEBVRE.

          • SHD B 1/335-15 - 

            Séance à Saint-Aubin-du-Cormier, 11 décembre 1793 : deux jugements de six civils.
            Pierre ADAM, Pierre MOQUET, Pierre GUINCHEUX, Charles SANSON, Joseph ABRAHAM, Nicolas GENDARME.

          • SHD B 1/335-16 - 

            Séances à Fougères, 12-15 décembre 1793 : huit jugements de trois soldats et de neuf civils.
            Michel Etienne DUCHESNE (soldat), Guillaume HAMON (soldat), Alexandre SEGUIN (soldat), François VAVY, René GIFFARD, Louis DAMOREAU, Joseph CHENET, Antoine JOLIET, Robert BOISLOUVEAU, Joseph GUIARD (ou GUYARD), Julien CANTRAIS, Pierre BROCHARD.

          • SHD B 1/335-17 - 

            Séance à Saint-Aubin-du-Cormier, 15 décembre 1793 : deux jugements de trois civils.
            Jean RIVAL, Julien GAUTRE, Pierre DELAUNAY.

          • SHD B 1/335-18 - 

            16-18 décembre 1793 : sept jugements d'un soldat et de neuf civils.
            Jean Louis Guillaume HOUESLARD, Pierre DELAUNAY, Mathurin BRISSET, Jean COUAIRE, Jean AUBERT, Jean MALIDOR, Pierre NEVEU, Jean CHEL, Joseph OURY, Pierre Nicolas BROCK (soldat).

          • SHD B 1/335-19 - 

            19 décembre 1793 : quatre jugements de trois soldats et d'un civil.
            Ive (Yves) CHEVANCE, Nicolas CORBE, Jean ANGELIER, Louis BERTELOT ou BERTHELOT (civil).

          • SHD B 1/335-20 - 

            9 décembre 1793-15 septembre 1794 : deux jugements (le premier étant annulé) de deux soldats.
            Guillaume Michel Etienne BARBIER DUFAY, Georges Pierre GUERINET. 1793-1794

          • SHD B 1/335-21 - 

            14 décembre 1793 : jugement de trois soldats.
            Pierre PROVOT, Jacques BOUET, Grégoire GALLOT.

        • B 1/335. 17 décembre 1793-4 janvier 1794

          • SHD B 1/335-22 - 

            17-18 décembre 1793 : trois jugements de quatre civils et d'un prêtre.
            Jean Abraham VEISSET, Hyacinthe Jean Marie ROLLAND DE RENJERVE (prêtre), Alexandre MARTIN, Victor MARTIN, Jean Félicité DUPLESSIX.

          • SHD B 1/335-23 - 

            19-24 décembre 1793 : trois jugements d'un soldat et de 12 civils dont trois femmes.
            Louis RAIMBAULT, Pierre HARDOUIN, François RICHARD, Jean PROUTEAU, Louis DURAND, Claude Mathieu LEMARIEN (soldat), Félicité BOULOY, Angélique GILET, Jacques BOULOY, Mathieu RYPERT, Pierre VIAU, Pierre PLESSIS, Adélaïde OUVRARD.

          • SHD B 1/335-24 - 

            26-27 décembre 1793 : trois jugements de cinq soldats et de 12 civils.
            Mathurin TIREL, Jean TIREL, François LEFEVRE, Michel PELET, René BERNIER, Michel ODIAUX, Jean ODIAUX, Koltip SINDER (soldat), Jean CHAILLON, Joseph NEAN, François BABINEAU, Jean BARATAN, Joseph CRESPELIERE, Georges STEINY (soldat), Jean MAHER (soldat), Christophe HOFFMAN (soldat), Joseph BOBE (soldat).

          • SHD B 1/335-25 - 

            30 décembre 1793 : deux jugements de deux soldats.
            Esme TOURTA, Louis Gabriel MONNARD.

          • SHD B 1/335-26 - 

            3-4 janvier 1794 : trois jugements d'un soldat et de cinq civils.
            Jean Baptiste BRODHAG (soldat), René COUPELIER, Jean Charles Hyppolite BOUGON, Jean Louis Antoine RICHER, Nicolas Isidore MAGDELIN, Pierre DENANCE.

        • B 1/336. 21 décembre 1793-15 février 1794

          • SHD B 1/336-1 - 

            [XIXe siècle]. Liste alphabétique de 284 personnes jugées par la commission militaire de Rennes du 21 décembre 1793 au 15 février 1794. [XIXe]

          • SHD B 1/336-2 - 

            Liste des jugements numérotés de 67 à 97 (21 déc. 1793-3 janvier 1794).

            21 décembre 1793 : six jugements de trois soldats et de cinq civils.
            Olivier HUCHET, Pierre TOMINE, Jean LABOURY (soldat), Paul LEMONNIER (soldat), Jean Baptiste JARRI (soldat), Joseph TOSTIVINT, Pierre et Guillaume HUDIN.

          • SHD B 1/336-3 - 

            22-23 décembre 1793 : sept jugements de trois soldats et de sept civils
            George ENAULT, Jean BERTIAU, François SALMON dit LAROCHE, Jean Marie FLEURI ou FLEURY (soldat), Jean CLOSSET, Michel BEAUVAIS, Jean MARIETTE, Jean ROISNE, Pierre RUZARD (soldat), Philippe GAVEZ (soldat).

          • SHD B 1/336-4 - 

            24-25 décembre 1793 : cinq jugements d'un soldat et de 37 civils.
            Dominique GIRAUDON, Pierre BRUNET, Louis BLOUIN, François BRUNSARD, Mathurin COQUEREAU, René LE DUC (ou LEDUC), Auguste RICHET, Jean VANNIER, René CLAVELOT (ou RAVELOT), René ALBERT, Jean ABEILARD, François BRUNET, Joseph BONDU, Joseph PLESSIS, Pierre SECHET, Julien MOINEREAU, Julien et Pierre FORET, Joseph CHENEAU, François GABORY, Jean LE SIMPLE, Pierre ROUSSELOT, Pierre DAVY, Jean GARDAIS, Lambert ONDIEU, François et Jean JEANNET, Aubin BREVET, Jean JACQUET, Mathurin MARTIN, Mathurin PINEAU, Louis GUERIN, Jean LARDEUX, Alexis BOURREAU, Jean BEAUMAL, Louis HAILLIOUX, Louis PITSS (soldat), Paul GOURDRE.

          • SHD B 1/336-5 - 

            26-28 décembre 1793 : cinq jugements de huit soldats et de huit civils.
            Pierre TOULIER (civil), Louis TOULIER (civil), René DETOUCHES (civil), Jacques BOURRASSEAU (civil), Pierre CREPEILLIERE (civil), Pierre DAVID (civil), Jean BONNET (civil), Pierre MOULINIER, François BILLON (civil), Pierre MARION, Michel JUBIN, Jean LEYDER, Jean Baptiste BAILLIEUL, Isidore SAUTIER, Jean SINCART, Pierre MERCHET.

          • SHD B 1/336-6 - 

            29 décembre 1793-3 janvier 1794 : huit jugements de huit soldats et de 21 civils dont quatre religieuses, deux prêtres et neuf femmes.

            Bonne MONTAGNIER (religieuse), Catherine MIGOT (religieuse), Marguerite GODRENEAU veuve MAUGRAIN, Emilie MAINGRAIN, Marie JOUSSE, Jeanne DEVAUX, Françoise BAUDRY, René NICOLAS, Jeanne HOUILLIAUX, Mathurine HOUILLIAUX, Perrine PINEAU, Joseph MALINGE, Louis SEBRON, Marie PEROTEAU, Jean Baptiste LAVENDON (soldat), Augustin DELAUNAY (ou DE LAUNAY), Jean LE BON (ou LEBON), Jean Baptiste MERCIER MONTIGNY dit l'abbé MAURIERE (prêtre), Gabriel BOURGUIGNON (soldat), François PAULVE (soldat), Pierre PERRIER, Pierre DUFRESNE (prêtre), Marie Jeanne Félicité FERAL (religieuse), Olive Marie LALOHEN (religieuse), Jean CHERIME (soldat), Wilibal HENCHEL (soldat), André AHIR (soldat), Georges WITTEMANN (soldat), François THIBERT (soldat). 1793-1794

          • SHD B 1/336-7 - 

            Liste des jugements numérotés de 98 à 126 (4-18 janvier 1794).

            4-5 janvier 1794 : quatre jugements de deux soldats et de trois civils.
            David GOUESMEL (soldat), François LEROUX, Jean Baptiste VIGNON (soldat), Pierre MONIER père, Pierre MONIER fils.

          • SHD B 1/336-8 - 

            6-8 janvier 1794 : six jugements d'un soldat et de dix civils dont deux femmes.
            Jacques ROSSIGNOL, Jean CHOGON, Jean GAUCHET, Pierre BELIN (soldat), Marie CHARLES femme de Pierre AUBIN, Anne DENIS, François CHEVRIER, Simon BIBART, Jean DENECHERE, Pierre MICHAUT (ou MICHAUX), Guillaume TERRIOL.

          • SHD B 1/336-9 - 

            10-13 janvier 1794 : neuf jugements de trois soldats et de six civils.
            Pierre DENIOUX, René CLARIS (soldat), André BUFFET, Etienne BLAVET, Joseph TACHEOT (soldat), Mathurin EVEILLARD, Mathurin COMMUNIE (soldat), Pierre TARACHE, Julien HUBERT.

          • SHD B 1/336-10 - 

            14-17 janvier 1794 : six jugements de deux soldats et de 24 civils.
            Jean Baptiste ANGER (ou ANGERS), René BEUNET, Pierre COCHET, Jacques POUPARD, Julien MORVAN, Michel MORVAN, Pierre PATRIE, Pierre DENARD, Georges VERDIER, Joseph LEBRUN, Jacob REINDERS (soldat), Jean BERTRAND, Jean MARTIN, Célestin TRONCHON (soldat), Jean RABIN, Jean PETARD, Jean MOUSSION, René BEILLARD (ou BEILARD), Pierre PINEAU, René FROGE, Jacques BARREAU, Jean POCHEAUME (ou POCHAUME), Pierre GRIMAULT, Jean VEIAU, Jean DELUMEAU, Pierre HUMEAU.

          • SHD B 1/336-11 - 

            18 janvier 1794 : quatre jugements de cinq soldats et de neuf civils.
            Pierre LE COUVET (soldat), Toussaint DANVIN (soldat), Jacques QUESNEL (soldat), René GULARD (ou GALARD), François GULARD (ou GALARD), Louis NONBALAIS (ou NONBALAIES), Jacques ROUELLE, Jacques CREPELIERE, Louis CREPELIERE, Pierre CHAUVEAU, Pierre BERTERIAU, Joseph TREARD, Guillaume BOZEC (soldat), Jean FRESNEL (soldat).

          • SHD B 1/336-12 - 

            Liste des jugements numérotés de 127 à 176 (21 janvier-15 février 1794).

            21-23 janvier 1794 : quatre jugements de 11 soldats et de deux civils.
            Jean MONTULE (civil), Guillaume LOUVIGNE (civil), François GAMBARD dit La Ruelle, Pierre BRENNEREAU (ou BRENNERAUD), Philibert NEUVE, Jacques GARAND, Nicolas PORCHERAT, Pierre ROLAND, Guillaume DROUBMAGNE (ou DROUBMAGUE), Louis LEGALEAU, Claude TOHO, Ive (Yves) LEPOISSELERS, Guillaume FOUILLARD.

          • SHD B 1/336-13 - 

            25 janvier 1794 : cinq jugements de neuf soldats et de trois civils.
            Jacques GUILORY (ou GUILORIS), Pierre AUFRAI (ou AUFRAY), Joseph MORTIER (civil), Louis GAUTIER (civil), Guillaume LE BELLEE, Louis TONDIC, François Pierre ROUSSEAU (civil), Jacques BOULANGER, Jean CLAVEL, Jean Guillaume MOULIN, Guillaume TETREL, Jean Louis MERCUROL (ou MERCUROLE).

          • SHD B 1/336-14 - 

            26-28 janvier 1794 : six jugements de neuf soldats et de 13 civils dont trois femmes.
            César SINGAL ou SINCAL (soldat), Denis MARI (soldat), Simon DUBUCOIS (soldat), Jean GRANDJEAN (soldat), Louis RENARD (soldat), Michel HUCHET, Charles HAMON, Jeanne TUAULT femme de René FROGER, Louise TRUELLE veuve GAUTHIER, Françoise HUCHET veuve de Jérôme SIMON, Pierre GODDEMIN (soldat), François DUFRESNE (soldat), Jean LE SAGE (soldat), Claude BILLEY (soldat), Pierre DALIGAULT, François LEBRETON, Jean NOUAIL, André PERDRIEL, René BRASSET (ou BRACET), Pierre MARTIN, Jean CHERBONNEL, François DUHAI (ou DUHAY).

          • SHD B 1/336-15 - 

            5 février 1794 : cinq jugements de trois soldats et de 14 civils dont une femme.
            Etienne BAGONNE (soldat), René DONAZIL (soldat), Louis LAJOTTE (soldat), Gabriel PONTONNIER, Jean CHOGON, Louis SECHET, François SECHET, Jean FORTIN, Anne CHEFTEAU, François LEPRON, Claude VALLIER père, Jean BIGNON (ou BILLON), Guillaume MONTJARRET père, Pierre MONTJARRET fils, Michel VALLIER fils, Claude VALLIER fils, Julien GEORGEAULT.

          • SHD B 1/336-16 - 

            6 février 1794 : cinq jugements de quatre soldats et de six civils.
            Léonard FOUCAULT, Pierre FORVILLE, Joseph FEVRIER, Sébastien Anne Joseph CHAPELAIN dit La France, Joseph GAGNIER, Pierre DUFOUR, Auguste RICHOU ou RICHON (soldat), Jean François QUATRAIN (soldat), Julien CHAROBERT (soldat), Jean RUAUX (soldat).

          • SHD B 1/336-17 - 

            7-9 février 1794 : huit jugements de quatre soldats et de six civils dont une femme.
            Philippe MARTIN, Pierre DE LA HAYE (soldat), Gabrielle HYVER, Jean PARIS, Ambroise François TAILLANDIER (soldat), Pierre Jean THEBERT (soldat), Henry BAISSI ou BAISSE (soldat), Gilles MONTIGNE, Jean Baptiste DEPONEZ, Martin HENAULT (ou ESNAULT).

          • SHD B 1/336-18 - 

            10-11 février 1794 : cinq jugements de quatre soldats et de sept civils.
            Julien BOURDAIS, Julien DUBREIL (soldat), Julien GUERIN (soldat), Gabriel GOSSET (soldat), Luc LE GENDRE (soldat), Jean CLOZIER père, Michel CLOZIER fils, Antoine FAVRAIS, François TONCHOTE, Pierre GUIHOUX, Jacques GASNIER.

          • SHD B 1/336-19 - 

            12-13 février 1794 : cinq jugements de 12 soldats et d'un civil.
            Jacques GIROUX, Jean GABORI, Pierre DURAND, Jean COURTAIS (civil), Amarande ROBERT, François LA GRANGE, Julien CHESNER, Mathurin Louis NOGUE (ou NAUGUE), Joseph LE DUC, Jean FROGE, Jean DUSSI, Jean LE BRETON, Jean LAUNAY (ou LAUNOY).

          • SHD B 1/336-20 - 

            14-15 février 1794 : sept jugements de six soldats et de quatre civils.
            Jean HERBERT (civil), Pierre MARTIN (civil), Julien BAZIN (civil), Pierre ELLENE, François PREVOT, François BLOCHET, Jacques CAFFIN, Louis François Toussaint FRENAIS (ou FRESNAIS) DE BEAUMONT (civil), Mathurin BERTHAULT, André LEVAVASSEUR (ou LE VAVASSEUR).

        • B 1/336. 20 février-19 mars 1794

          Présentation du contenu :

          La commission militaire de Rennes a siégé sous la présidence de l'officier Lefébure et a transmis au ministère les jugements de 106 prévenus civils et militaires : 64 acquittements, 2 renvois à la police correctionnelle, 9 peines de prison, 12 condamnations aux fers et 19 peines de mort.


          • SHD B 1/336-21 - 

            [XIXe siècle]. Liste alphabétique de 106 personnes jugées par la commission militaire de Rennes du 20 février au 19 mars 1794.

            Liste des jugements numérotés de 177 à 228 (20 février-19 mars 1794). [XIXe]

          • SHD B 1/336-22 - 

            20 février 1794 : cinq jugements de huit soldats.
            Pierre CHAUVIERE, Pierre VERSEAU, Etienne PITRAS, Jean Baptiste DESVOYER, Claude BASTARD, Hugues POULNAU, Guillaume POLLET, Michel BRICLET.

          • SHD B 1/336-23 - 

            21 février 1794 : sept jugements de deux soldats et de huit civils dont trois femmes.
            René FAUQUE, Geneviève ROUSSEAU sa femme, Julienne FAUQUE sa fille, Jean Baptiste PINEL (soldat), Jean BARBELETTE, Jacques GODARD, Jean BEAUVAIS, Pierre BARDOU (ou BARDON), Perrine FEVRIER, Eusèbe RABUAN ou RABUAU (soldat).

          • SHD B 1/336-24 - 

            22-24 février 1794 : cinq jugements de cinq soldats et de quatre civils.
            Jacques PACQUET ou PAQUET (civil), Pierre DEVERGNES (civil), Jean PAUL, Mathurin COLLINEAU ou COLINEAU (civil), Jean DELBEAU (civil), Laurent SENARD, Jean SENARD, Jean PETITJEAN, Henri PIERRECON.

          • SHD B 1/336-25 - 

            27 février-1er mars 1794 : quatre jugements d'un soldat et de six civils.
            François SACHER, François René QUANCTIN (ou QUANTIN) dit BEAUMARCHAND, François VATTEL, Jean HARDY, Jean PORET, François TOITTEZ ou TOILLON (soldat), Pierre HAMON.

          • SHD B 1/336-26 - 

            2-3 mars 1794 : cinq jugements de six soldats et de cinq civils dont une femme.
            Augustin LECLUZE ou L'ECLUZE, Julien JARDIN, Jean Pierre DELAUNE, Jacques RENARD, Didier MAGUIN, Frédéric BERTIN, Françoise MICHOT femme de Julien CHAUVIN (civile), Pierre QUENIEN ou QUENIEU (civil), Julien LEMAITRE (civil), Louis LESAINT (civil), Julien SAUSEY ou SAUCEY (civil).

          • SHD B 1/336-27 - 

            4-6 mars 1794 : six jugements de neuf soldats et d'un civil
            Claude Constant DUBREUIL, Mathieu PETIT, Lucien Augustin BRISEBECK, François CHENEL, Jacques GEORGE, Julien BOUJU, Nicolas PERRIER, Pierre LENEVEU, Julien ROUE, Julien HAMARD (civil).

          • SHD B 1/336-28 - 

            7-9 mars 1794 : cinq jugements de six soldats et de deux civils.
            Olivier VITRE (civil), Antoine MAILLOT, André LECUYER, Alexandre COURTOIS, René ROULLOIS (civil), Simon LEURTET, Guillaume GOBILIER, Jean PEREAU.

          • SHD B 1/336-29 - 

            11-15 mars 1794 : six jugements de 10 soldats et de six civils.
            Mathurin GLEMOTTE, Aubert PELTIE, Jean MONDET, Jean MOREL, Joseph LEMONNIER, Julien DESROCHES (ou DEROCHE), Michel VOLLAND, Julien MARIE, Augustin ORELY (ou AURELY), Pierre PORTE, Pierre COTTIN ou COTIN (civil), Pierre DELAUNAY (civil), Joseph LOUTREUIL (civil), François FOURRE ou FOURE (civil), Jacques CHATAIGNIE ou CHANTAIGNIE (civil), Jacques GARNIER (civil).

          • SHD B 1/336-30 - 

            16-17 mars 1794 : quatre jugements d'un soldat et de cinq civils.
            Jean FRENEI (ou FREMI), François GUILLOUIX (ou GUIHOUIX), Pierre CHUET, Jean HUET, [Ipolide] PION (soldat), Jean Pierre LAUNAY.

            9 vues  - 16-17 mars 1794 : quatre jugements d'un soldat et de cinq civils. Jean FRENEI (ou FREMI), François GUILLOUIX (ou GUIHOUIX), Pierre CHUET, Jean HUET, [Ipolide] PION (soldat), Jean Pierre LAUNAY. (ouvre la visionneuse)

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          • SHD B 1/336-31 - 

            18-19 mars 1794 : quatre jugements de 17 soldats et de quatre civils.
            Jean Baptiste HARAMBERT, Joseph HARAMBERT, André BANCHELOT (civil), Georges HAUERT, Pierre MAYARD ou MAILLARD (civil), François GUICHARD (civil), Guillaume ORION (civil), Pierre CHASSELOUP, René CHENOT, Jean ERRIEN, Guillaume BRUSLE, Louis BOUHOUR, Louis MICHEL, René ALLAIRE, Jean TOURILLON, Jean MARCHAND, Gilles POIRIER, Pierre PLANCHER, Charles MONNIER, Michel COUPEL, Joseph CHERHAL.

        • B 1/335-336. Jugements isolés (févr. 1793-sept. 1794)

          • SHD B 1/335-27 - 

            1er février 1793 : deux jugements de deux soldats.
            Nicolas LAGNES, Henry QUEFELLEC.

            29 août 1794 : jugement d'un soldat (cachet).
            Claude Mathieu MARIEN. 1793-1794

          • SHD B 1/336-32 - 

            31 mars-2 avril 1794 : jugement de six soldats.
            Laurent DUCROT, Jean Benoît NALET, Jean Louis CAILLOUX, Pierre PINARD, Jean Baptiste DERAIN, Jacques MONTRECI dit LARIVIERE.

            20 avril 1794 : jugement de deux soldats (cachet).
            Michel THERMOUX, Pierre LELARGE.

            3-4 septembre 1794 : deux jugements de deux soldats (cachets).
            Pierre Antoine BOUDINOT, Jean Claude GUILLAUME dit LEGRAND.

      • B 1/335. Commission militaire de Vitré (janv.-avril 1794)

        • SHD B 1/335-28 - 

          [XIXe siècle]. Liste nominative des civils et Vendéens (21) passés en jugement devant la commission militaire de Vitré en l'an II. [XIXe]

        • SHD B 1/335-29 - 

          26 janvier 1794 : jugement d'Antoine Philippe de La TREMOILLE, prince de Talmont.

        • SHD B 1/335-30 - 

          15-16 février 1794 : trois jugements de trois civils.
          Pierre HERIAU, Julien TALIBAR, Julien GUEDON.

        • SHD B 1/335-31 - 

          23-24 février 1794 : trois jugements de trois civils.
          François Jean PICARD, René TAILLANDIER, Jean BREHAIN.

        • SHD B 1/335-32 - 

          6-10 mars 1794 : deux jugements de huit civils.
          Claude JOLIVET, Gervais GRENONT (ou GREMOT), Pierre CHEVALIER, Jean BOUVIER, Louis GALLOIS (ou GALLAIS), Pierre DEMELLET, René REVERDY, Jean LE CONTE.

        • SHD B 1/335-33 - 

          17 mars-2 avril 1794 : trois jugements de cinq civils.
          Pierre CHAUPITRE, Toussaint BIGNON, Julien MERIENNE, François LEFORT, René DIARDIERE.

        • SHD B 1/335-34 - 

          16-18 avril 1794 : deux jugements d'un soldat et d'un civil.
          Pierre CLOUET (soldat), Pierre HUARD.

      • B 1/335. Commissions militaires du Mans, Laval, Châteaubriant et Blain (déc. 1793)

        • SHD B 1/335-35 - 

          Séance au Mans, 14 décembre 1793 : deux jugements de 13 civils.
          Jean MOULONG (ou MONLONG), François COUSIN, Pierre BONNARD, Joseph BRETOT (ou BRETOL), Jean CHEVALIER, Louis HONOT (ou HONET), Jacques CASSIN, Joseph FORTIN, Jean FOUCHE, Mathurin DUVAL, Jean PIFFETOT (ou PISSETOT), François PETIT, Pierre BISARD (ou BISSARD).

          Séance à Laval, 16 décembre 1793 : deux jugements d'un enfant de troupe et de trois civils dont une femme.
          Antoine BERGER (enfant de troupe), Pierre FOURMOND, BOISSARD, Louise D'AUBERT (ou DAUBERT ou AUBERT).

          Séances à Châteaubriant, 19-20 décembre 1793 : quatre jugements de 12 civils.
          Baptiste BARBION (ou BARBIOU), Joseph ROY, Louis Etienne BOUSSINON, Michel MALINES, Julien LE PRINCE (ou LEPRINCE), Elie LOUVEL, François BATARD, Jean HULOT (ou HUTOT), Louis Etienne VILLEBANOIT, NOISEL, Auguste GERVAIS, Louis Etienne BOUSSION.

          Séance à Blain, 22 décembre 1793 : jugement de deux civils.
          Pierre SOULARD, François DAUZON (ou D'AUZON).

      • B /335. Commission militaire de Nantes (août 1793-avril 1794)

        • SHD B 1/335-36 - 

          19 août-10 octobre 1793 : jugements de 16 soldats.
          N. VERTAMI, Jacques LEGRAND, Vincent MONTECOUT, Vital DESCAMPS, Jean Louis CHAUDET, Léonor Louis GOUESLARD, Charles ANNA, Thibault MAYER, Jean MAKLEIR, Gaëtan LOUVEL, EVIARD, FAUVIAUD, Antoine COURTAYAC, Jean Claude STEPHAN, Bon LEBRIQUIER, Louis LEBOUC.

        • SHD B 1/335-37 - 

          Jugements isolés
          31 décembre 1793 : jugement de Joseph ROGER (soldat).

          13 janvier 1794 : jugement d'Alexis PRAT (soldat).

          13 avril 1794 : jugement de LECOURBE (soldat). 1793-1794

    • B 1/335. Commissions militaires près de l'armée des Côtes de Brest (nov. 1793-juin 1794)

      • B 1/335. Commission militaire de Brest (nov. 1793-juin 1794)

        • SHD B 1/335-38 - 

          [XIXe siècle]. Liste nominative des officiers (3) passés en jugement devant la commission militaire de Brest en l'an II. [XIXe]

        • SHD B 1/335-39 - 

          12-13 novembre 1793 : trois jugements de quatre soldats.
          Pierre AGATE, Joseph LE BIHAN, Michel GORE, Julien BIGNION,

          16 décembre 1793 : jugement d'un soldat.
          Antoine RIGOGNE.

        • SHD B 1/335-40 - 

          27 mars 1794 : jugement de deux soldats
          Amand Fidel Constant MAGUINET, Armand PARIS.

        • SHD B 1/335-41 - 

          23 janvier-13 avril 1794 : jugements de 48 soldats.

        • SHD B 1/335-42 - 

          5 février-17 avril 1794 : jugements de 15 soldats.

        • SHD B 1/335-43 - 

          17 avril-10 juin 1794 : jugements de 13 soldats.

    • B 1/336. Fonctionnement de commissions militaires

      • SHD B 1/336-33 - 

        Commission militaire d'Antrain : arrêtés de création (21 nov. 1793) et de suppression (4 juin 1794), inventaire des pièces et objets au moment de sa suppression et de son transfert à Vitré (cahier de 84 p., 19 juin 1794) (cachets). 1793-1794

      • SHD B 1/336-34 - 

        Commission militaire de Rennes : quatre pièces sur le fonctionnement de la commission (23 nov. 1793-1er août 1794, cachets). 1793-1794

      • SHD B 1/336-35 - 

        Tribunaux criminels militaires de Caen et du Mans : arrêté de création (16 sept. 1794).

  • Pensions et gratifications attribuées aux anciens combattants des armées royales de l'Ouest (SHD XU 16, 29, 33-34, 36, 39, 65-66)

      • SHD XU 16 - 

        Correspondance, rapports et notes du ministère de la Guerre et de la Commission chargée de l'examen des titres des anciens officiers des armées royales de l'Ouest (départements de la Vendée militaire et du Morbihan). 1815-1825

        • SHD XU 16-1 - 

          14 septembre 1815-31 mars 1816. 1815-1816

        • SHD XU 16-2 - 

          10 avril-17 novembre 1816.

        • SHD XU 16-3 - 

          12 février 1817-25 février 1820. 1817-1820

        • SHD XU 16-4 - 

          12 juillet 1823-30 décembre 1825. 1823-1825

      • SHD XU 29 - 

        Correspondance, rapports et instructions du ministère de la Guerre et de la Commission chargée de l'examen des titres des anciens officiers des armées royales de l'Ouest (Loire-Atlantique, Bretagne et Normandie). 1815-1826

      • SHD XU 39-1 - 

        Rapport au ministre de la Guerre de la Commission créée par l'ordonnance royale du 31 mai 1814 pour l'examen des réclamations des anciens officiers des armées royales. 1817

      • SHD XU 39 - 

        Journaux et recueils des actes administratifs signalant les lieux, dates et modalités de paiement des pensions allouées aux armées royales de l'Ouest. 1821-1824

        • SHD XU 39-45 - 

          Journal de Nantes et de la Loire-Inférieure du 15 juin 1821 (n°166), Journal des Deux-Sèvres du 23 juin 1821 (n°25), Feuille judiciaire, commerciale et littéraire du département de la Vendée du 30 juin 1821 (n°199).

        • SHD XU 39-46 - 

          Recueil des actes administratifs des Deux-Sèvres du 23 juin 1821 (n°77), de la Loire-Inférieure du 22 juin 1821 (n°409), et du Loiret du 19 janvier 1824 (n°120). 1821-1824

      • 1er corps de l'armée royale de l'Ouest

        • SHD XU 16-19 - 

          4 septembre 1815 :
          Etat nominatif de 87 officiers souhaitant intégrer la nouvelle armée formée par le Roi : noms et prénoms, âge, services, nombre d'années de service et de campagne, observations. Deux suppléments, l'un du 6 septembre et l'autre non daté, ajoutent 7 noms d'officiers.

        • SHD XU 16-20 - 

          28 septembre 1815-18 janvier 1816 :
          Contrôle général de 530 officiers classés par grade avec mention des décorations demandées : noms et prénoms, âge, services dans les armées françaises et étrangères, grades, services dans l'armée vendéenne, blessures et décorations, observations, décorations demandées. En annexe, une note supplétive du 18 janvier 1816 proposant des corrections, et deux listes non datées d'officiers proposés pour la croix de Saint-Louis (7 noms) et pour la croix de la Légion d'honneur (18 noms). 1815-1816

        • SHD XU 34-4 - 

          10 janvier 1816 :
          Pensions et gratifications accordées à 60 militaires ou ayants droit ayant combattu lors de la campagne de 1815 : noms et prénoms, grade, lieu de naissance, nature de la récompense, motifs de la demande et détails des blessures, services et campagnes, domicile (commune et arrondissement), âge, avis particuliers du lieutenant général.

        • SHD XU 16-21 - 

          18 juin 1817 :
          Etat nominatif de 147 combattants de l'ancienne armée proposés pour recevoir des armes au nom du Roi (dit Etat n°1) : noms et prénoms, domicile (commune et département), professions, division, grade, arme proposée (épée, sabre ou fusil), observations.

        • SHD XU 16-22 - 

          18 juin 1817 :
          Etat nominatif de 300 combattants de l'ancienne armée proposés pour recevoir des lettres de remerciement (dit Etat n°2) : noms et prénoms, domicile (commune et département), professions, division, grade, observations.

        • SHD XU 29-3 - 

          24 août 1817 :
          Etat nominatif de 787 combattants de l'ancienne armée proposés pour recevoir des pensions (dit Etat n°3) : noms et prénoms, domicile (commune et département), professions, division, grade, classe de la pension, quotité de pensions, observations.

        • SHD XU 29-4 - 

          29 août 1817 :
          Etat nominatif de 1234 combattants de l'ancienne armée proposés pour recevoir des armes d'honneur, des lettres de remerciement ou des pensions (dit Etat n°4 récapitulant les trois précédents).

        • SHD XU 16-23 - 

          Sans date siècle :
          Tableau de 742 officiers de l'ancienne armée, classés par poste et par grade, recensant leurs demandes de récompenses et de confirmation de grade : noms et prénoms, grade, profession, domicile, blessures, observations, demandes.

        • SHD XU 16-24 - 

          Sans date siècle :
          Etat nominatif de 19 officiers de l'ancienne armée avec le détail de leur situation et les préconisations de récompenses prévues pour chacun : confirmations de grade, pensions, croix de Saint-Louis, retraite.

      • 2ème corps de l'Armée royale de l'Ouest

        • SHD XU 16-25 - 

          15 septembre 1815 :
          Etat nominatif des officiers classés par division (division, noms et prénoms, domicile, grades et décorations, âge, services et demandes), suivi d'un état des officiers méritant des récompenses (noms et prénoms, âge, brevet et commissions, observations sur leur conduite et leur dévouement).

        • SHD XU 16-26 - 

          15 novembre 1815 :
          Etat nominatif de 21 officiers proposés pour obtenir des emplois et des décorations militaires : noms et prénoms, âge, grades (anciens et nouveaux) et décorations, demeure, observations.

        • SHD XU 16-28 - 

          [1816] :
          Etat nominatif de 20 officiers proposés pour reprendre du service : observations, prononcé de la commission, noms et prénoms, domicile, âge, constitution physique, fortune, situation familiale, ancien grade, emplois dans les guerres de l'Ouest antérieures à la Restauration et dans la campagne de 1815, instruction militaire, arme convenant le mieux pour les employer, grade proposé, observations.

        • SHD XU 39-2 - 

          20 janvier 1816 :
          Pensions ou indemnités accordées à 49 anciens combattants ou veuves, classés par division : compagnies, noms et prénoms, grade, date de naissance, motifs de la demande, services effectifs, campagnes, domicile (commune et département), observations et avis.

        • SHD XU 16-27 - 

          29 mars 1816 :
          Etat nominatif de 142 officiers classés selon leurs demandes de service : noms et prénoms, grade, demande, observations.

        • SHD XU 16-29 - 

          22 avril 1817 :
          Etat nominatif de 80 combattants de l'ancienne armée proposés pour recevoir des armes au nom du Roi (dit Etat n°1) : noms et prénoms, domicile (commune et département), professions, division, grade, arme proposée (épée, sabre ou fusil), observations.

        • SHD XU 16-30 - 

          22 avril 1817 :
          Etat nominatif de 150 combattants de l'ancienne armée proposés pour recevoir des lettres de remerciement (dit Etat n°2, mais noté n°3 par erreur) : noms et prénoms, domicile (commune et département), professions, division, grade, observations.

        • SHD XU 16-31 - 

          22 avril 1817 :
          Etat nominatif de 210 combattants de l'ancienne armée proposés pour recevoir des pensions (dit Etat n°3, mais noté n°2 par erreur) : noms et prénoms, domicile (commune et département), professions, division, grade, classe de la pension, quotité de pensions, observations.

        • SHD XU 29-5 - 

          22 avril 1817 :
          Etat nominatif de 440 combattants de l'ancienne armée proposés pour recevoir des armes d'honneur, des lettres de remerciement ou des pensions (Etat n°4 récapitulant les trois précédents).

      • 3ème corps de l'Armée royale de l'Ouest

        Présentation du contenu :

        Le 3ème corps de l'armée royale de l'Ouest est commandé successivement par Charette, Suzannet et Mornac. Il couvre les divisions suivantes en 1815 : Machecoul, Luçon, Montaigu, Saint-Vincent-Sterlanges, Saint-Philbert, Les Sables-d'Olonne, Legé, Palluau, Vieillevigne, les Marais, le Pays de Retz, Maisdon et La Chapelle-Heulin.


        • SHD XU 16-32 - 

          21 août 1815 :
          Etat-major général du 3ème corps de l'armée royale de l'Ouest : noms, services, grades, observations et demandes.

        • SHD XU 16-33 - 

          4 septembre 1815 :
          Etat nominatif des services et des demandes de 91 officiers de division : noms, services, grades, observations et demandes ; lettre comprenant le nom des chefs de la division de La Chapelle-Heulin.

        • SHD XU 16-34 - 

          23 octobre 1815 :
          Contrôle nominatif de 46 officiers de la division du Pays de Retz : noms, prénoms, grade, âge, situation familiale, nombre d'enfants, observations. En annexe une attestation individuelle pour Eugène Bourbé.

        • SHD XU 16-35 - 

          5 mars 1816 :
          Etat nominatif de 115 officiers classés par grade et selon leurs demandes de service et de décoration : noms, demande, observations.

        • SHD XU 39-3 - 

          2 mai 1816 :
          Pensions proposées à 16 veuves d'anciens combattants de la campagne de 1815 (division des Sables-d'Olonne) : noms et prénoms, domicile (commune et département), nombre d'enfants, combat où le mari a été tué, moyens d'existence, propositions.

          Pensions proposées à 4 veuves d'anciens combattants de la campagne de 1815 (division de Palluau) : mêmes rubriques que ci-dessus.

          Pensions proposées à 12 veuves d'anciens combattants de la campagne de 1815 (division de Montaigu) : mêmes rubriques que ci-dessus.

        • SHD XU 39-4 - 

          29 mai 1816 :
          Pensions ou indemnités accordées à 108 anciens combattants classés par division : compagnies, noms et prénoms, grade, date de naissance, motifs de la demande, services effectifs, campagnes, domicile (commune et département), observations et avis.

        • SHD XU 16-36 - 

          12 juillet 1816 :
          Etat nominatif de 13 officiers proposés pour reprendre du service : observations, grade obtenu à la commission, noms et prénoms, domicile, âge, constitution physique, fortune, situation familiale, ancien grade, emplois dans les guerres de l'Ouest antérieures à la Restauration et dans la campagne de 1815, instruction militaire, arme convenant le mieux pour les employer, grade proposé, observations (supplément du 15 juillet mentionnant un officier de plus).

        • SHD XU 16-37 - 

          24 août 1816 :
          Etat nominatif de 8 officiers proposés pour reprendre du service : noms et prénoms, domicile, âge, constitution physique, fortune, situation familiale, ancien grade, emplois dans les guerres de l'Ouest antérieures à la Restauration et dans la campagne de 1815, instruction militaire, arme convenant le mieux pour les employer, grade proposé, observations.

          2 vues  - 24 août 1816 :  Etat nominatif de 8 officiers proposés pour reprendre du service : noms et prénoms, domicile, âge, constitution physique, fortune, situation familiale, ancien grade, emplois dans les guerres de l'Ouest antérieures à la Restauration et dans la campagne de 1815, instruction militaire, arme convenant le mieux pour les employer, grade proposé, observations. (ouvre la visionneuse)

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        • SHD XU 16-38 - 

          12 avril 1817 :
          Etat nominatif de 120 combattants de l'ancienne armée proposés pour recevoir des armes au nom du Roi (dit Etat n°1) : noms et prénoms, domicile (commune et département), professions, division, grade, arme proposée (épée, sabre ou fusil), observations.

        • SHD XU 16-39 - 

          12 avril 1817 :
          Etat nominatif de 200 combattants de l'ancienne armée proposés pour recevoir des lettres de remerciement (dit Etat n°2) : noms et prénoms, domicile (commune et département), professions, division, grade, observations.

        • SHD XU 29-6 - 

          12 avril 1817 :
          Etat nominatif de 468 combattants de l'ancienne armée proposés pour recevoir des pensions (dit Etat n°3) : noms et prénoms, domicile (commune et département), professions, division, grade, classe de la pension, quotité de pensions, observations.

        • SHD XU 29-7 - 

          12 avril 1817 :
          Etat nominatif de 763 combattants de l'ancienne armée proposés pour recevoir des armes d'honneur, des lettres de remerciement ou des pensions (Etat n°4 récapitulant les trois précédents).

      • 4ème corps de l'Armée royale de l'Ouest

        Présentation du contenu :

        Le 4ème corps de l'armée royale de l'ouest, aussi appelé armée du Centre de la Vendée est commandé successivement par Sapinaud, Auguste de La Rochejaquelein et Dupérat. Il couvre les divisions suivantes en 1815 : Les Aubiers, Bressuire, Somloire et Cerizay.


        • SHD XU 16-40 - 

          25 juin 1814 :
          Etat général des officiers de l'ancienne armée qui doivent être confirmés dans leurs grades respectifs : noms et prénoms, grade dans l'armée vendéenne, grade correspondant à celui de l'armée, états de services, campagnes et observations ; suivi du recensement des officiers qui n'ont pas participé aux premières guerres (1793-96).

        • SHD XU 29-8 - 

          25 juin 1814 :
          Etat des demandes de croix de Saint-Louis pour 49 officiers : noms et grades, note du général en chef sur les services et campagnes.

        • SHD XU 16-49 - 

          [1815] :
          Etat des services successifs des officiers classés par grades : noms et prénoms, grades, état des services successifs incluant la campagne de 1815, décorations militaires, campagnes, actions et blessures, notes et observations ; copie des 15 premières pages du précédent tableau dans une version un peu différente.

        • SHD XU 16-41 - 

          20 décembre 1815 :
          Etat nominatif de propositions pour l'ordre de Saint-Louis en faveur de 9 officiers : noms et prénoms, naissance (date et lieu), grade et emploi, proposition, observations.

        • SHD XU 16-42 - 

          Décembre 1815 :
          Etat nominatif de propositions pour l'ordre de la Légion d'honneur en faveur de 30 officiers : noms et prénoms, naissance (date et lieu), grade et emploi, proposition, observations.

        • SHD XU 16-43 - 

          30 janvier-24 février 1816 :
          Etat nominatif de propositions pour l'ordre de la Légion d'honneur en faveur de 9 officiers (9 pièces), en faveur de 3 officiers (un tableau) et en faveur de 5 officiers (deux lettres).

        • SHD XU 16-44 - 

          15 février 1816 :
          Contrôle nominatif de 290 officiers : noms et prénoms, grades, naissance (date et lieu), services successifs, campagnes, actions, blessures et décorations, position actuelle, propositions, notes et observations (suivi d'une table alphabétique).

        • SHD XU 16-45 - 

          27 août 1816 :
          Etat nominatif de 7 officiers : noms et prénoms, domicile, âge, constitution physique, fortune, ancien grade, emplois dans la guerre de l'Ouest et dans la campagne de 1815, instruction militaire, arme convenant le mieux pour les employer, grade proposé, observations.

        • SHD XU 16-46 - 

          22 mars 1817 :
          Compte général des recettes et des dépenses du 4ème corps pour la campagne de 1815 (les dépenses incluent les secours distribués aux blessés et aux veuves des combattants décédés).

        • SHD XU 16-47 - 

          22 avril 1817 :
          Etat nominatif de 50 combattants de l'ancienne armée proposés pour recevoir des armes au nom du Roi (dit Etat n°1) : noms et prénoms, domicile (commune et département), professions, division, grade, arme proposée (épée, sabre ou fusil), observations.

        • SHD XU 16-48 - 

          22 avril 1817 :
          Etat nominatif de 100 combattants de l'ancienne armée proposés pour recevoir des lettres de remerciement (dit Etat n°2, mais noté n°3 par erreur) : noms et prénoms, domicile (commune et département), professions, division, grade, observations.

        • SHD XU 29-9 - 

          22 avril 1817 :
          Etat nominatif de 80 combattants de l'ancienne armée proposés pour recevoir des pensions (dit Etat n°3, mais noté n°2 par erreur) : noms et prénoms, domicile (commune et département), professions, division, grade, classe de la pension, quotité de pensions, observations.

          6 vues  - 22 avril 1817 :  Etat nominatif de 80 combattants de l'ancienne armée proposés pour recevoir des pensions (dit Etat n°3, mais noté n°2 par erreur) : noms et prénoms, domicile (commune et département), professions, division, grade, classe de la pension, quotité de pensions, observations. (ouvre la visionneuse)

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        • SHD XU 29-10 - 

          22 avril 1817 :
          Etat nominatif de 230 combattants de l'ancienne armée proposés pour recevoir des armes d'honneur, des lettres de remerciement ou des pensions (Etat n°4 récapitulant les trois précédents).

        • SHD XU 29-11 - 

          27 août 1817 :
          Etat nominatif de 80 combattants proposés pour une pension, classés par division et commune : noms et prénoms, domicile (commune et département), profession, grade, pension, observation (rectificatif de l'Etat n°3, coté SHD XU 29/9).

        • SHD XU 16-50 - 

          Sans date :
          Etat nominatif de 117 officiers proposés pour être admis à recevoir la demi-solde en attendant qu'on ait statué sur leur sort : noms et prénoms, grades, période d'activité, position de l'officier au 1er août 1815, observations. sd

        • SHD XU 33-23 - 

          Sans date :
          Etat regroupant 102 blessés en mai et juin [1815] : communes, noms et prénoms, date et nature des blessures, état matrimonial, nombre d'enfants et d'autres parents.

          Etat regroupant 44 combattants décédés en mai et juin [1815] : intitulés des rubriques similaires au tableau précédent, la date de décès remplaçant celle des blessures. sd

      • 5ème corps de l'armée royale de l'Ouest

        • SHD XU 16-51 - 

          3 décembre 1816 :
          Etat nominatif de 23 officiers proposés pour recevoir la Légion d'honneur : noms et prénoms, lieu de naissance, grade, âge, service, blessures, actions d'éclat, décorations, observations.

        • SHD XU 16-52 - 

          13 juin 1817 :
          Etat nominatif de 120 combattants de l'ancienne armée proposés pour recevoir des armes au nom du Roi (dit Etat n°1) : noms et prénoms, domicile (commune et département), professions, division, grade, arme proposée (épée, sabre ou fusil), observations.

        • SHD XU 16-53 - 

          13 juin 1817 :
          Etat nominatif de 200 combattants de l'ancienne armée proposés pour recevoir des lettres de remerciement (dit Etat n°2) : noms et prénoms, domicile (commune et département), professions, division, grade, observations.

        • SHD XU 29-12 - 

          13 juin 1817 :
          Etat nominatif de 533 combattants de l'ancienne armée proposés pour recevoir des pensions (dit Etat n°3) : noms et prénoms, domicile (commune et département), professions, division, grade, classe de la pension, quotité de pensions, observations.

        • SHD XU 29-13 - 

          13 juin 1817 :
          Etat nominatif de 853 combattants de l'ancienne armée proposés pour recevoir des armes d'honneur, des lettres de remerciement ou des pensions (dit Etat n°4 récapitulant les trois précédents).

      • Armée royale de Bretagne

        • SHD XU 36-37 - 

          7 juin 1819 :
          Etat nominatif de 1036 combattants de l'ancienne armée proposés pour recevoir des pensions (dit Etat n°3) : noms et prénoms, domicile (commune et département), professions, division, grade, classe de la pension, quotité de pensions, observations.

      • Armée royale de Basse-Normandie

        • SHD XU 29-14 - 

          12 juin 1816 :
          Etat supplémentaire recensant 16 officiers demandant une reconnaissance de leurs grades : division, noms, âge, grade, lieu de naissance, domicile, qualité ou profession, services et campagnes, blessures et détentions, observations.

        • SHD XU 29-15 - 

          29 mars 1817 :
          Etat nominatif de 100 combattants de l'ancienne armée proposés pour recevoir des lettres de remerciement (dit Etat n°2) : noms et prénoms, domicile (commune et département), professions, division, grade, observations (un cahier et un supplément).

        • SHD XU 29-16 - 

          29 mars 1817 :
          Etat nominatif de 258 combattants de l'ancienne armée proposés pour recevoir des armes d'honneur, des lettres de remerciement ou des pensions (dit Etat n° 4 récapitulant les trois précédents).

      • Tableaux regroupant plusieurs corps d'armée

        • SHD XU 65 - 

          13 avril 1816-1er février 1817 :
          Demandes de retraite de 713 anciens officiers des armées royales de l'intérieur : noms, prénoms, demeures des pétitionnaires, grades, extrait de la pétition, nature de la demande, opinion de la commission, observations. La plupart des demandeurs ont combattu en Vendée militaire ou chez les Chouans. 1816-1817

        • SHD XU 29-25 - 

          Sans date siècle :
          Etat nominatif de 108 officiers des anciennes armées royales de l'Ouest proposés pour la croix de Saint-Louis, classés par corps d'armée : noms, grades, professions et services.

      • Vendée

        • SHD XU 33-1 - 

          16 mai 1816 :
          Gratifications accordées à 771 anciens combattants : noms et prénoms, âge, domicile, profession, nombre d'enfants, grade, combats où ils ont été blessés, blessures et actions, date et décision de la commission, observations.

        • SHD XU 33-2 - 

          16 mai 1816 :
          Pensions attribuées à 533 anciens combattants : noms et prénoms, âge, domicile, profession, nombre d'enfants, grade, combats où ils ont été blessés, blessures et actions, date et décision de la commission, observations.

        • SHD XU 16-54 - 

          23 décembre 1816 :
          Etat nominatif de 21 officiers de l'Armée royale de l'Ouest placés dans la Légion départementale de la Vendée : noms et prénoms, âge, grade occupé dans la Légion, services, observations.

        • SHD XU 39-5 - 

          15 février 1817 :
          Pensions accordées à 626 veuves d'anciens combattants : noms de jeune fille, prénoms, naissance (date et lieu), noms et prénoms des maris, grade, corps dont ils faisaient partie, combats où ils ont été tués (date et lieu), actions par lesquelles ils ont mérités la bienveillance du roi, profession de la veuve, moyens d'existence, domicile (commune), observations (position et charges), décision de la commission (date et nature).

        • SHD XU 39-6 - 

          [1818] :
          Pensions proposées pour 7 veuves d'anciens combattants de la commune de Chauché : noms et prénoms des veuves et des maris, observations (date du décès du mari).

        • SHD XU 33-3 - 

          17 août 1818 :
          Secours alloués à 427 anciens combattants : noms et prénoms, profession et grade, corps d'armée et division, naissance (date et lieu), domicile, somme attribuée, somme payée, motifs et montant des non-paiements, observations.

          8 avril 1819 :
          Etat de 6 anciens combattants mentionnés dans le tableau du 17 août 1818 et percevant d'autres pensions ou décédés depuis : noms, résidence, montant du secours payé en 1818, situation personnelle. 1818-1819

        • SHD XU 39-7 - 

          18 février 1820 :
          Supplément au cahier du 15 février 1817 (cf. SHD XU 39-5) accordant des pensions à 64 veuves d'anciens combattants : noms de jeune fille, prénoms, naissance (date et lieu), noms et prénoms des maris, grade, corps dont ils faisaient partie, combats où ils ont été tués (date et lieu), actions par lesquelles ils ont mérités la bienveillance du roi, profession de la veuve, moyens d'existence, domicile (commune), observations (position et charges), décision de la commission (date et nature).

        • SHD XU 39-8 - 

          27 mars 1820 :
          Second supplément au cahier du 15 février 1817 (cf. SHD XU 39-5) accordant des pensions à 79 veuves d'anciens combattants : mêmes rubriques que ci-dessus.

        • SHD XU 39-9 - 

          20 mai 1820 :
          Troisième supplément au cahier du 15 février 1817 (cf. SHD XU 39-5) accordant des pensions à 104 veuves d'anciens combattants : noms de jeune filles, prénoms, naissance (date et lieu), noms et prénoms des maris, grade, corps dont ils faisaient partie, combats où ils ont été tués (date et lieu), actions par lesquelles ils ont mérités la bienveillance du roi, profession de la veuve, moyens d'existence, domicile (commune), observations (position et charges), décision de la commission (date et nature).

        • SHD XU 39-10 - 

          14 juillet 1820 :
          Quatrième supplément au cahier du 15 février 1817 (cf. SHD XU 39-5) accordant des pensions à 39 veuves d'anciens combattants : mêmes rubriques que ci-dessus.

        • SHD XU 39-11 - 

          8 mai 1822 :
          Sixième supplément au cahier du 15 février 1817 (cf. SHD XU 39-5) accordant des pensions à 3 veuves d'anciens combattants : mêmes rubriques que ci-dessus.

        • SHD XU 33-4 - 

          29 décembre 1825 :
          Secours alloués à 146 anciens combattants : noms et prénoms, naissance (date et lieu), grade, montant des secours, domicile, observations.

        • SHD XU 33-5 - 

          31 décembre 1825 :
          Secours alloués à 669 anciens combattants ou veuves : noms et prénoms, naissance (date, lieu et département), motifs des propositions, secours proposé, domicile (lieu, arrondissement et département), secours déjà obtenu, observations ; en fin de cahier, deux états datés du 30 avril 1826 : 14 anciens combattants admis au secours et décédés depuis le début des versements, 8 anciens combattants proposés pour un secours supplémentaire. 1825-1826

        • SHD XU 33-6 - 

          30 mars 1827 :
          Secours alloués à 37 anciens combattants ou veuves : noms et prénoms, naissance (date, lieu et département), motifs des propositions, secours proposé, domicile (lieu, arrondissement et département), secours déjà obtenu, observations.

        • SHD XU 33-7 - 

          6 juillet 1828 :
          Secours alloués à 334 anciens combattants ou veuves : noms et prénoms, naissance (date, lieu et département), motifs des propositions, secours proposé, domicile (lieu, arrondissement et département), secours déjà obtenu, observations.

        • SHD XU 33-8 - 

          5 octobre 1828 :
          Secours alloués à 40 anciens combattants ou veuves par la commission départementale de la Vendée (36 personnes) et la commission départementale de l'Orne (4 personnes) : noms et prénoms, naissance (date, lieu et département), motifs des propositions, secours proposé, domicile (lieu, arrondissement et département), secours déjà obtenu, observations (2 pièces).

        • SHD XU 33-9 - 

          26 juillet 1829 :
          Secours alloués à 44 anciens combattants et 7 veuves : noms et prénoms, naissance (date, lieu et département), motifs des propositions, secours proposé, domicile (lieu, arrondissement et département), secours déjà obtenu, observations.

        • SHD XU 33-10 - 

          18 juillet 1830 :
          Secours alloués à 33 anciens combattants et 29 veuves : noms et prénoms, naissance (date, lieu et département), motifs des propositions, secours proposé, domicile (lieu, arrondissement et département), secours déjà obtenu, observations.
          Deux suppléments concernant chacun un ancien combattant.

        • SHD XU 36-1 - 

          [Après 1830] :
          Secours accordés à 175 anciens combattants, veuves ou orphelins sur les fonds de la Liste Civile : noms et prénoms, âge, grade, montant des secours, domicile ancien et actuel (lieu et département), services militaires, blessures et infirmités, profession, position de fortune, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830, propositions, observations. [1830]

        • SHD XU 33-11 - 

          19 octobre 1831 :
          Etat des secours précédemment alloués, énumérant 1202 anciens combattants ou veuves (classement alphabétique) : noms et prénoms, domicile (ancien et actuel), âge, services combattants, quotité des secours, profession, position de fortune, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830 (35 remarques négatives), observations.

        • SHD XU 33-12 - 

          3 novembre 1831 :
          Secours alloués à 176 anciens combattants ou veuves : noms et prénoms, date de naissance, quotité du secours, résidence, position de fortune, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830, observations.

        • SHD XU 36-2 - 

          16 février 1816 :
          Gratifications accordées à 16 officiers identifiés et 150 sous-officiers et soldats non identifiés : noms et prénoms, résidence, grade, âge, profession, moyens d'existence, blessures, combats lors desquels elles ont été reçues, gratifications proposées, secours déjà obtenus, sommes à payer, observations.

        • SHD XU 36-3 - 

          29 mars 1816 :
          Gratifications accordées à 35 anciens combattants : noms et prénoms, grade, commune, gratification proposée, observations du commandant de la division, décision du ministre.

        • SHD XU 39-12 - 

          29 mars 1816 :
          Pensions proposées pour 23 anciens combattants blessés : noms et prénoms, grades, communes, montant de la pension proposé, observations, décision du ministre.

        • SHD XU 36-4 - 

          5 juin 1816 :
          Gratifications accordées à 35 anciens combattants (4 rayés) : noms et prénoms, résidence, grade, âge, profession, moyens d'existence, blessures, combats où elles ont été reçues, gratifications proposées, secours déjà obtenus, sommes à payer, observations.

        • SHD XU 33-26 - 

          30 septembre 1816 :
          Gratifications allouées à 48 anciens combattants : noms et prénoms, grade, commune, gratification proposée, observations.

          23 novembre 1816 :
          Gratifications allouées à 30 anciens combattants : intitulés des rubriques similaires au tableau précédent.

          6 décembre 1816 :
          Gratifications allouées à 61 anciens combattants : intitulés des rubriques similaires au tableau précédent.

        • SHD XU 39-13 - 

          23 novembre 1816 :
          Pensions proposées pour 10 anciens combattants blessés : noms et prénoms, grades, communes, montant de la pension proposé, observations, décision du ministre.

        • SHD XU 39-14 - 

          6 décembre 1816 :
          Pensions proposées pour 12 anciens combattants blessés : noms et prénoms, grades, communes, montant de la pension proposé, observations, décision du ministre.

        • SHD XU 36-5 - 

          17 août 1818 :
          Pensions accordées à 400 anciens combattants : noms et prénoms, profession et grade, corps d'armée et division, naissance (date et lieu), domicile, sommes à payer, sommes payées, motifs des non-paiements, sommes non payées, observations.

        • SHD XU 66 - 

          [1820 au plus tard] :
          Registre matricule recensant 1449 anciens combattants ou veuves jouissant de secours : noms, prénoms et âge, naissance (lieu et date), grades, montant des secours annuels. Les quatre dernières colonnes ont été utilisées pour noter des observations et pour la mise à jour du registre (mises à jour et décès survenus à partir de 1820 et parfois les suppressions ou restrictions de pension suite à la Révolution de 1830 (187 cas). On trouve en fin de registre une table alphabétique. [1820]

        • SHD XU 36-6 - 

          13 octobre 1825 :
          Secours accordés à 592 anciens combattants, veuves ou orphelins : noms et prénoms, naissance (date et lieu), motifs des propositions, secours proposé, domicile (commune, arrondissement et département), secours déjà obtenus, observations.

        • SHD XU 29-23 - 

          24 novembre 1825 :
          Etat nominatif de 9 combattants proposés pour des récompenses honorifiques.

        • SHD XU 36-7 - 

          16 janvier 1827 :
          Secours accordés à 86 anciens combattants ou veuves : noms et prénoms, naissance (date et lieu), motifs des propositions, secours proposé, domicile (commune, arrondissement et département), secours déjà obtenus, observations (2 pièces).

        • SHD XU 36-8 - 

          30 avril 1827 :
          Secours accordés à 23 anciens combattants ou veuves : intitulés des rubriques similaires au tableau précédent (2 pièces).

        • SHD XU 39-15 - 

          25 septembre 1827 :
          Secours viagers accordés à 11 anciens combattants ou veuves : noms et prénoms, naissance (date et lieu), motifs des propositions, montant des secours proposés, domicile (commune, arrondissement et département), secours viagers déjà obtenus, observations (2 tableaux).

        • SHD XU 36-9 - 

          18 mars 1828 :
          Secours accordés à 491 anciens combattants ou veuves : noms et prénoms, naissance (date et lieu), motifs des propositions, secours proposé, domicile (commune, arrondissement et département), secours déjà obtenus, observations.

        • SHD XU 36-10 - 

          18 mars 1828 :
          Secours accordés à 40 anciens combattants ou veuves : noms et prénoms, naissance (date et lieu), motifs des propositions, secours proposé, domicile (commune, arrondissement et département), secours déjà obtenus, observations (2 tableaux).

        • SHD XU 36-11 - 

          6 août 1828 :
          Secours accordés à 22 anciens combattants ou veuves : noms et prénoms, naissance (date et lieu), motifs des propositions, secours proposé, domicile (commune, arrondissement et département), secours déjà obtenus, observations (3 tableaux).

        • SHD XU 36-19 - 

          [Après 1830] :
          Secours accordés à 203 anciens combattants, veuves ou orphelins sur les fonds de la Liste Civile : noms et prénoms, âge, grade, montant des secours, domicile ancien et actuel (lieu et département), services militaires, blessures et infirmités, profession, position de fortune, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830, propositions, observations. [1830]

        • SHD XU 36-12 - 

          25 octobre 1831 :
          Secours accordés à 123 anciens combattants ou veuves de l'arrondissement de Châteaubriant : noms et prénoms, domicile ancien et actuel, âge, services militaires, blessures et infirmités, profession, position de fortune, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830, observations.

        • SHD XU 36-13 - 

          4 novembre 1831 :
          Secours accordés à 47 anciens combattants ou veuves de l'arrondissement de Savenay : noms et prénoms, domicile ancien et actuel, âge, services militaires, blessures et infirmités, profession, position de fortune, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830, observations.

        • SHD XU 36-14 - 

          14 novembre 1831 :
          Secours accordés à 603 anciens combattants ou veuves de l'arrondissement de Nantes : noms et prénoms, domicile ancien et actuel, âge, services militaires, blessures et infirmités, profession, position de fortune, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830, observations.

        • SHD XU 36-17 - 

          21 novembre 1831 :
          Secours accordés à 1219 anciens combattants ou veuves (par arrondissement) : noms et prénoms, domicile, quotité du secours accordé.

        • SHD XU 36-15 - 

          1er décembre 1831 :
          Secours accordés à 206 anciens combattants ou veuves de l'arrondissement de Paimboeuf : noms et prénoms, domicile ancien et actuel, âge, services militaires, blessures et infirmités, profession, position de fortune, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830, observations.

          19 vues  - 1er décembre 1831 :  Secours accordés à 206 anciens combattants ou veuves de l'arrondissement de Paimboeuf : noms et prénoms, domicile ancien et actuel, âge, services militaires, blessures et infirmités, profession, position de fortune, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830, observations. (ouvre la visionneuse)

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        • SHD XU 36-16 - 

          5 décembre 1831 :
          Secours accordés à 207 anciens combattants ou veuves de l'arrondissement d'Ancenis : noms et prénoms, domicile ancien et actuel, âge, services militaires, blessures et infirmités, profession, position de fortune, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830, observations.

          19 vues  - 5 décembre 1831 :  Secours accordés à 207 anciens combattants ou veuves de l'arrondissement d'Ancenis : noms et prénoms, domicile ancien et actuel, âge, services militaires, blessures et infirmités, profession, position de fortune, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830, observations. (ouvre la visionneuse)

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        • SHD XU 36-18 - 

          19 décembre 1831 :
          Secours accordés à 234 anciens combattants ou veuves (par arrondissement) : noms et prénoms, date de naissance, domicile, profession, services militaires, blessures et infirmités, position de fortune, quotité annuelle de la pension, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830, observations.

      • Maine-et-Loire

        • SHD XU 34-1 - 

          30 janvier 1815 :
          Pensions accordées à 245 veuves de combattants de 50 ans et moins : noms et prénoms des veuves et de leurs maris, âge, profession, domicile, avis de la commission, quotité de la pension allouée.

        • SHD XU 34-2 - 

          30 janvier 1815 :
          Pensions accordées à 865 veuves de combattants âgées de 51 à 60 ans : noms et prénoms des veuves et de leurs maris, âge, profession, domicile, avis de la commission, quotité de la pension allouée.

        • SHD XU 34-3 - 

          30 janvier 1815 :
          Pensions accordées à 548 veuves de combattants âgées de 61 ans et plus : noms et prénoms des veuves et de leurs maris, âge, profession, domicile, avis de la commission, quotité de la pension allouée.

        • SHD XU 39-16 - 

          30 janvier 1815 :
          Pensions proposées pour 266 veuves d'anciens combattants : noms et prénoms des veuves et de leurs maris, âge, profession, domicile, avis de la commission, quotité de la pension allouée.

        • SHD XU 39-23 - 

          4 mars 1815 :
          Pensions proposées pour 379 veuves d'anciens combattants ou femmes blessées : communes, noms et prénoms, âge, grade du mari, nom du mari, lieu où il a été tué, profession de la veuve, pension proposé, observations.

        • SHD XU 39-17 - 

          1er janvier 1816 :
          Pensions proposées pour 17 femmes et filles blessées dans les " premières guerres de la Vendée " : noms et prénoms, profession, naissance (date et commune), motifs de la demande, domicile (commune et arrondissement), avis et propositions de la commission, avis et fixation de la proposition (montant), observations.

        • SHD XU 33-27 - 

          9 février 1816 :
          Secours proposés pour 16 veuves : noms, motifs des propositions, montant du secours proposé.

        • SHD XU 34-5 - 

          15 mars 1816 :
          Gratifications accordées à 17 officiers : noms et prénoms, résidence, ancien grade dans l'armée royaliste, âge, profession, moyens d'existence, genre de blessures, combats où elles ont été reçues, gratifications, secours déjà obtenus, somme à payer, observations. 95 sous-officiers et soldats non identifiés reçoivent aussi une gratification.

          Soldes de retraite accordées à 39 officiers : noms et prénoms, résidence, ancien grade dans l'armée royaliste, âge, profession, moyens d'existence, genre de blessures, combats où elles ont été reçues, pension proposée, observations. 332 sous-officiers et soldats non identifiés reçoivent aussi une pension.

        • SHD XU 39-18 - 

          26 avril 1816 :
          Pensions accordées à 263 veuves d'anciens combattants : noms et prénoms des militaires, armes et grades, époque du décès, noms et prénoms de la veuve, naissance de la veuve (date et lieu), domicile de la veuve, montant de la pension, observations.

        • SHD XU 39-19 - 

          21 novembre 1816 :
          Etat nominatif de 63 veuves d'anciens combattants proposées pour une pension et décédées depuis : noms et prénoms des veuves décédées, commune de décès, pension accordée, date du décès, date de la décision royale, sommes revenant aux héritiers.

        • SHD XU 39-20 - 

          [1818] :
          Pensions proposées pour 87 veuves d'anciens combattants de l'arrondissement de Beaupréau : domicile, noms et prénoms des veuves et de leurs maris, âge, profession, moyens d'existence, observations (états de services).

        • SHD XU 34-6 - 

          17 août 1818 :
          Pensions accordées à 885 anciens combattants : noms et prénoms, profession et grade, corps d'armée et division, naissance (date et lieu), domicile, somme à payer, somme payée, motifs des non-paiements, somme non payée, observations.

        • SHD XU 39-21 - 

          30 janvier 1819 :
          Pensions accordées à 6 veuves d'anciens combattants : noms et prénoms des militaires, armes et grades, époque du décès, noms et prénoms de la veuve, naissance de la veuve (date et lieu), domicile de la veuve, montant de la pension, observations.

        • SHD XU 39-22 - 

          30 janvier 1819 :
          Pensions accordées à 24 veuves d'anciens combattants : noms et prénoms des militaires, armes et grades, époque du décès, noms et prénoms de la veuve, naissance de la veuve (date et lieu), domicile de la veuve, montant de la pension, observations.

        • SHD XU 34-7 - 

          29 décembre 1824 :
          Secours accordés à 71 anciens combattants : noms et prénoms, naissance (date et lieu), grade, montant des secours, domicile, observations.

        • SHD XU 34-8 - 

          28 octobre 1825 :
          Secours accordés à 1404 anciens combattants, veuves ou orphelins : noms et prénoms, naissance (date, commune et département), motifs des propositions, secours proposé, domicile (commune, arrondissement et département), secours déjà obtenu, observations.

        • SHD XU 34-9 - 

          24 février 1827 - 7 février 1828 :
          Secours accordés à 82 anciens combattants ou veuves : noms et prénoms, naissance (date, commune et département), motifs des propositions, secours proposé, domicile (commune, arrondissement et département), secours déjà obtenus, observations (1 état ; 4 suppléments : 6 et 26 avril 1827, 5 sept. 1827, 7 février 1828). 1827-1828

        • SHD XU 34-10 - 

          30 juillet 1828 :
          Secours accordés à 909 anciens combattants ou veuves : noms et prénoms, naissance (date, commune et département), motifs des propositions, secours proposés, domicile (commune, arrondissement et département), secours déjà obtenus, observations (grade pour les officiers).

        • SHD XU 34-11 - 

          28 janvier 1828 - 17 décembre 1828 :
          Secours accordés à 83 anciens combattants : noms et prénoms, naissance (date, commune et département), motifs des propositions, secours proposés, domicile (commune, arrondissement et département), secours déjà obtenus, observations (grade pour les officiers) (1 état et trois suppléments de mai 1828 et des 13 et 17 déc. 1828).

        • SHD XU 34-12 - 

          3 janvier 1829 - 12 mars 1829 :
          Secours accordés à 95 anciens combattants : noms et prénoms, naissance (date, commune et département), motifs des propositions, secours proposés, domicile (commune, arrondissement et département), secours déjà obtenus, observations (grade pour les officiers) (1 état et 1 supplément du 12 mars 1829).

        • SHD XU 34-13 - 

          14 mars 1829 - 12 septembre 1829 :
          Secours accordés à 93 anciens combattants : noms et prénoms, naissance (date, commune et département), motifs des propositions, secours proposés, domicile (commune, arrondissement et département), secours déjà obtenus, observations (grade pour les officiers) (1 état et 1 supplément du 12 sept. 1829).

        • SHD XU 34-14 - 

          17 mai 1830 - 21 juin 1830 :
          Secours accordés à 116 anciens combattants : noms et prénoms, naissance (date, commune et département), motifs des propositions, secours proposés, domicile (commune, arrondissement et département), secours déjà obtenus, observations (grade pour les officiers) (1 état et 3 suppléments des 19 juin et 21 juin 1830).

        • SHD XU 34-15 - 

          28 janvier 1832 - 6 février 1832 :
          Etat recensant 2622 anciens combattants, veuves ou orphelins, organisé par arrondissement et commune : quotité du secours accordé, noms et prénoms, domicile ancien et actuel, âge, services militaires, blessures et infirmités, profession, position de fortune, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830, propositions, observations (un état et 1 supplément du 6 février 1832).

        • SHD XU 34-16 - 

          Sans date (après 1830) :
          Secours accordés à 231 anciens combattants, veuves ou orphelins sur les fonds de la Liste Civile : noms et prénoms, âge, grade, montant des secours, domicile ancien et actuel (lieu et département), services militaires, blessures et infirmités, profession, position de fortune, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830, propositions, observations. sd

        • SHD XU 33-13 - 

          6 décembre 1815 :
          Secours alloués à 15 veuves d'anciens combattants morts depuis le 1er mars 1815 : domicile, noms et prénoms des combattants décédés et de leurs veuves, combats où ils sont morts, observations.

          23 janvier 1816 :
          Secours alloués à 12 anciens combattants de l'arrondissement de Parthenay blessés en 1793-1796 : division, noms et prénoms, domicile, grade, motif de la demande, campagne, observations.

          24 janvier 1816 :
          Secours alloués à 124 anciens combattants de l'arrondissement de Bressuire blessés en 1793-1796 : intitulés des rubriques similaires au tableau précédent.

          Secours alloués à 77 anciens combattants blessés en 1793-1796 : intitulés des rubriques similaires au tableau précédent.

          15 mars 1816 :
          Gratifications accordées à un capitaine identifié et à 76 anciens combattants non identifiés. 1815-1816

        • SHD XU 39-24 - 

          27 juin 1816 :
          Pensions accordées à 319 veuves d'anciens combattants et à 2 femmes blessées : noms des militaires, grade, noms des veuves, domicile (commune et arrondissement), montant de la pension.

        • SHD XU 39-27 - 

          [après 1816] :
          Pensions accordées à 17 veuves d'anciens combattants qui sont décédées depuis : noms et prénoms des militaires, grades, noms et prénoms des veuves, domicile, observations. [1816]

        • SHD XU 39-25 - 

          7 juillet 1817 :
          Pensions accordées à 44 veuves d'anciens combattants et à 5 femmes blessées : noms des militaires, grades, noms des veuves, domicile (commune et arrondissement), montant de la pension accordée.

        • SHD XU 33-14 - 

          Août 1818 :
          Secours alloués à 58 anciens combattants : noms et prénoms, profession et grade, corps d'armée et division, naissance (date et lieu), domicile, sommes à payer, sommes payées, motifs des non-paiements, sommes non-payées, observations.

        • SHD XU 39-26 - 

          30 janvier 1819 :
          Pensions accordées à 34 veuves d'anciens combattants et à 6 femmes blessées : noms et prénoms des maris, armes et grades, époques du décès, noms et prénoms des veuves ou des femmes blessées, naissance (date et lieu), domicile, montant de la pension, observations.

        • SHD XU 33-15 - 

          1er août 1825 :
          Secours alloués à 131 anciens combattants, veuves et orphelins : noms et prénoms, naissance (date, lieu et département), motifs des propositions, secours proposé, domicile (lieu, arrondissement et département), secours déjà obtenus, observations.

          6 août-8 octobre 1825 :
          Correspondance de la commission départementale des secours au ministre de la Guerre soulignant l'insuffisance des secours prévus par rapport aux besoins du département, et demandant un secours supplémentaire pour une veuve (3 lettres, 6 août, 3 sept. et 8 oct. 1825).

        • SHD XU 33-16 - 

          29 décembre 1825 :
          Secours alloués à 53 anciens combattants : noms et prénoms, naissance (date et lieu), grade, montant des secours, domicile, observations.

        • SHD XU 33-17 - 

          6 avril et 8 septembre 1827 :
          Secours alloués à 29 anciens combattants ou veuves : noms et prénoms, naissance (date, lieu, et département), motifs des propositions, secours proposé, domicile (lieu, arrondissement et département), secours déjà obtenus, observations (4 pièces).

          8 septembre 1827 :
          Secours accordés à 98 anciens combattants, veuves ou orphelins : intitulés des rubriques similaires au tableau précédent.

        • SHD XU 33-18 - 

          16 septembre 1828 :
          Secours alloués à 22 anciens combattants ou veuves : noms et prénoms, naissance (date, lieu, et département), motifs des propositions, secours proposé, domicile (lieu, arrondissement et département), secours déjà obtenus, observations (4 pièces).

          12 vues  - 16 septembre 1828 :  Secours alloués à 22 anciens combattants ou veuves : noms et prénoms, naissance (date, lieu, et département), motifs des propositions, secours proposé, domicile (lieu, arrondissement et département), secours déjà obtenus, observations (4 pièces). (ouvre la visionneuse)

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        • SHD XU 33-19 - 

          5 septembre 1829 :
          Secours alloués à 17 anciens combattants ou veuves : noms et prénoms, naissance (date, lieu, et département), motifs des propositions, secours proposé, domicile (lieu, arrondissement et département), secours déjà obtenus, observations (4 pièces).

        • SHD XU 33-20 - 

          2 novembre 1831 :
          Secours alloués à 250 anciens combattants ou veuves : noms et prénoms, domicile (ancien et actuel), âge, quotité des secours, services combattants, blessures et infirmités, profession, position de fortune, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830 (19 remarques négatives), observations.

        • SHD XU 33-21 - 

          15 février 1832 :
          Secours alloués à 119 anciens combattants ou veuves : noms et prénoms, domicile (ancien et actuel), âge, quotité des secours, services combattants, blessures et infirmités, profession, position de fortune, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830 (6 remarques négatives), observations.

        • SHD XU 33-22 - 

          Sans date [après 1832] :
          Secours alloués à 121 anciens combattants, veuves ou orphelins : noms et prénoms, âge, grade, montant du secours, domicile ancien et actuel (lieu et département), services combattants, blessures et infirmités, profession, position de fortune, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830 (aucune remarque négative), propositions, observations.

      • Morbihan

        • SHD XU 36-21 - 

          [1815] :
          Pensions accordées à 196 anciens combattants : noms et prénoms, âge, domicile, grade, nature des blessures, pension proposée, observations.

        • SHD XU 36-22 - 

          [1815] :
          Gratifications accordées à 79 anciens combattants : noms et prénoms, âge, domicile, grade, nature des blessures, pension proposée, observations.

        • SHD XU 36-23 - 

          2 février 1815 :
          Etat nominatif de 33 anciens combattants considérés comme ne devant pas être proposés pour un secours : noms et prénoms, âge, domicile, grade, nature des blessures, pension proposée, observations.

        • SHD XU 36-20 - 

          16 février 1815 :
          Secours accordés à 277 anciens combattants : noms et prénoms, âge, domicile, grade, nature des blessures, pension et secours proposés, observations.

        • SHD XU 36-24 - 

          1er janvier 1816 :
          Secours accordés à 109 anciens combattants, veuves ou orphelins : noms et prénoms, âge, grade et profession, domicile, sommes payées, motifs d'attribution des secours, observations.

        • SHD XU 16-55 - 

          27 mars 1816 :
          Etat nominatif de 39 combattants placés dans les cadres de la Légion du Morbihan : noms et grades.

        • SHD XU 36-25 - 

          17 août 1818 :
          Pensions accordées à 490 anciens combattants : noms et prénoms, professions et grades, corps d'armée et division, naissance (date et lieu), domicile, sommes à payer, sommes payées, motifs des non-paiements, sommes non payées, observations.

        • SHD XU 36-26 - 

          4 mars 1819 :
          Secours accordés à 29 anciens combattants : noms et prénoms, nature du traitement, montant, domicile (commune), observations.

        • SHD XU 36-27 - 

          15 mars 1820 :
          Etat nominatif de 15 officiers proposés pour la Légion d'honneur : noms et prénoms, naissance (lieu), état [profession], fortune, moralité, opinion politique, observations.

        • SHD XU 29-17 - 

          [1824] :
          Etat nominatif de 108 officiers proposés à la " Commission pour les anciens officiers " dans le but de recevoir des récompenses honorifiques : noms, profession, commune, observations.

        • SHD XU 36-28 - 

          2 février 1826 :
          Secours accordés à 908 anciens combattants ou veuves (dont quelques-uns du Finistère) : noms et prénoms, naissance (date et lieu), motifs des propositions, secours proposé, domicile (lieu, arrondissement et département), observations.

        • SHD XU 36-29 - 

          12 avril 1827 :
          Secours accordés à 46 anciens combattants ou veuves : noms et prénoms, naissance (date et lieu), motifs des propositions, secours, domicile (lieu et arrondissement).

        • SHD XU 36-30 - 

          29 avril 1828 :
          Secours accordés à 726 anciens combattants ou veuves : noms et prénoms, naissance (date et lieu), motifs des propositions, secours proposés, domicile (lieu et arrondissement).

        • SHD XU 36-31 - 

          20 novembre 1828 :
          Secours accordés à 116 anciens combattants ou veuves : noms et prénoms, naissance (date et lieu), motifs des propositions, secours proposé, domicile (lieu et arrondissement) (deux cahiers).

        • SHD XU 36-32 - 

          2 décembre 1831 :
          Secours accordés à 665 anciens combattants ou veuves de l'arrondissement de Vannes, (classement par commune d'origine) : noms et prénoms, domicile (ancien et actuel), âge, services militaires, blessures et infirmités, profession, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830, montant des secours, observations.

        • SHD XU 36-33 - 

          2 décembre 1831 :
          Secours accordés à 535 anciens combattants ou veuves de l'arrondissement de Lorient (classement par commune d'origine) : noms et prénoms, domicile (ancien et actuel), âge, services militaires, blessures et infirmités, profession, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830, montant des secours, observations.

        • SHD XU 36-34 - 

          2 décembre 1831 :
          Secours accordés à 259 anciens combattants ou veuves de l'arrondissement de Ploërmel, (classement par commune d'origine) : noms et prénoms, domicile (ancien et actuel), âge, services militaires, blessures et infirmités, profession, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830, montant des secours, observations.

        • SHD XU 36-35 - 

          2 décembre 1831 :
          Secours accordés à 157 anciens combattants ou veuves de l'arrondissement de Pontivy, (classement par commune d'origine) : noms et prénoms, domicile (ancien et actuel), âge, services militaires, blessures et infirmités, profession, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830, montant des secours, observations.

        • SHD XU 33-25 - 

          Sans date [environ 1832] :
          Secours alloués à 113 anciens combattants, veuves ou orphelins : noms et prénoms, âge, grade, montant du secours, domicile ancien et actuel (lieu et département), services combattants, blessures et infirmités, profession, position de fortune, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830, propositions, observations.

      • Ille-et-Vilaine

        • SHD XU 29-20 - 

          5 juin 1824 :
          Etat nominatif de 74 officiers proposés à la " Commission pour les anciens officiers " dans le but de recevoir des récompenses honorifiques : noms, profession, commune, observations.

      • Côtes d'Armor

        • SHD XU 29-18 - 

          18 mai 1824 :
          Etat nominatif de 34 officiers proposés à la " Commission pour les anciens officiers " dans le but de recevoir des récompenses honorifiques : noms, profession, commune, observations.

        • SHD XU 29-19 - 

          Sans date siècle :
          Etat nominatif de 79 combattants ayant obtenu des brevets d'honneur : noms et prénoms, profession, domicile, observations.

      • Finistère

        • SHD XU 36-36 - 

          6 décembre 1825 :
          Secours accordés à 101 anciens combattants : noms et prénoms, grade, domicile, secours proposé.

        • SHD XU 33-24 - 

          Sans date [environ 1832] :
          Secours alloués à 37 anciens combattants, veuves ou orphelins : noms et prénoms, âge, grade, montant du secours, domicile ancien et actuel (lieu et département), services combattants, blessures et infirmités, profession, position de fortune, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830, propositions, observations.

      • Mayenne

        • SHD XU 39-29 - 

          30 juillet 1816 :
          Pensions proposées pour 53 veuves d'anciens combattants : noms et prénoms des veuves et de leurs maris, grade dans l'armée royale, nombre d'enfants laissés à la charge de la veuve, profession et moyens d'existence, naissance des veuves (date, commun et département), domicile (commune et arrondissement), affaires dans lesquelles les maris ont été tués (date, lieu et noms des chefs qui les commandaient), date du décès, motifs des propositions de pensions, quotité de la pension proposée, avis du lieutenant général, observations.

      • Sarthe

        • SHD XU 39-28 - 

          11 février 1815 :
          Pensions proposées pour 21 veuves d'anciens combattants : noms et prénoms, grades, âge, lieu de naissance, domicile (commune, département et arrondissement), nombre d'enfants, détail des blessures, affaires où ils ont été blessés, dates, notes sur les individus, montant des pensions proposées.

        • SHD XU 29-22 - 

          [1824] :
          Etat nominatif de 17 officiers proposés à la " Commission pour les anciens officiers " dans le but de recevoir des récompenses honorifiques : noms, profession, commune, observations.

      • Orne

        Présentation du contenu :

        Voir aussi l'article SHD XU 33-8 (vues 5-6) : secours alloués à quatre anciens combattants par la commission départementale de l'Orne en 1828.


        • SHD XU 39-31 - 

          5 février 1815 :
          Etat nominatif de 95 anciens combattants résidants dans la Manche et le Calvados dont les demandes de pensions ou gratifications ont été refusées : noms, prénoms, lieu de résidence, profession, grade, motifs ayant déterminé le refus, observations.

        • SHD XU 29-24 - 

          10 novembre 1815 :
          Etat nominatif de 197 combattants du Morbihan et du Finistère récapitulant les pensions proposées par les commissions chargées de l'examen des réclamations des blessés : nom et prénom, domicile, ancien grade dans l'armée royaliste, âge, profession, moyens d'existence, blessures, combats où elles ont été reçues, pension proposée, observations.

        • SHD XU 39-32 - 

          2 février 1816 :
          Gratifications proposées pour 16 anciens combattants du Calvados, de la Manche et de l'Orne et de l'Eure (et 96 soldats non identifiés) : noms et prénoms, résidence, ancien grade dans l'armée royaliste, âge, profession, moyens d'existence, blessures, combats où elles ont été reçues, gratifications proposées, secours déjà obtenus, sommes à payer net, observations (2 tableaux).

        • SHD XU 39-33 - 

          10 février 1816 :
          Pensions accordées à 8 anciens combattants des Côtes-du-Nord, du Morbihan, de Maine-et-Loire et de la Mayenne : résidence, noms et prénoms, lieu de naissance, grades et corps, motifs de la retraite, quotité de la solde de retraite, époque de laquelle elle devra courir, date de la décision, indication des militaires soumis à la visite annuelle, observations.

          2 vues  - 10 février 1816 :  Pensions accordées à 8 anciens combattants des Côtes-du-Nord, du Morbihan, de Maine-et-Loire et de la Mayenne : résidence, noms et prénoms, lieu de naissance, grades et corps, motifs de la retraite, quotité de la solde de retraite, époque de laquelle elle devra courir, date de la décision, indication des militaires soumis à la visite annuelle, observations. (ouvre la visionneuse)

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        • SHD XU 39-34 - 

          16 février 1816 :
          Gratifications proposées pour 15 anciens combattants blessés des Côtes-du-Nord et pour 5 autres d'Ille-et-Vilaine : noms et prénoms, résidence, ancien grade dans l'armée royaliste, âge, profession actuelle, moyens d'existence, genre de blessures, combats où elles sont été reçues, gratifications proposées, secours déjà obtenus, sommes à payer, observations (2 tableaux).

          6 vues  - 16 février 1816 :  Gratifications proposées pour 15 anciens combattants blessés des Côtes-du-Nord et pour 5 autres d'Ille-et-Vilaine : noms et prénoms, résidence, ancien grade dans l'armée royaliste, âge, profession actuelle, moyens d'existence, genre de blessures, combats où elles sont été reçues, gratifications proposées, secours déjà obtenus, sommes à payer, observations (2 tableaux). (ouvre la visionneuse)

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        • SHD XU 39-35 - 

          Sans date siècle :
          Pensions accordées à 29 veuves d'anciens combattants et femmes blessées d'Ille-et-Vilaine et des Côtes-du-Nord : noms et prénoms des militaires, armes et grades, époque du décès, noms et prénoms de la veuve, domicile de la veuve, montant de la pension, observations.

          3 vues  - Sans date siècle :  Pensions accordées à 29 veuves d'anciens combattants et femmes blessées d'Ille-et-Vilaine et des Côtes-du-Nord : noms et prénoms des militaires, armes et grades, époque du décès, noms et prénoms de la veuve, domicile de la veuve, montant de la pension, observations. (ouvre la visionneuse)

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        • SHD XU 16-56 - 

          Sans date siècle :
          Etat nominatif de 71 officiers de paroisse des départements de la Manche, de l'Orne, du Calvados, des Côtes-du-Nord, de la Mayenne, de la Seine et de la Seine-Inférieure ayant adressé des demandes non encore traitées par la " Commission pour les anciens officiers " (2 tableaux).

          5 vues  - Sans date siècle :  Etat nominatif de 71 officiers de paroisse des départements de la Manche, de l'Orne, du Calvados, des Côtes-du-Nord, de la Mayenne, de la Seine et de la Seine-Inférieure ayant adressé des demandes non encore traitées par la ' Commission pour les anciens officiers ' (2 tableaux). (ouvre la visionneuse)

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