Les archives de la Vendée

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Archives militaires de la guerre de Vendée conservées au Service historique de la Défense (Vincennes) Inventaire complet (pdf)

  • Commissions et tribunaux militaires

    Présentation du contenu :

    Des listes nominatives des personnes jugées sont souvent placées en tête des archives de chaque commission militaire. Elles ont sans doute été dressées au moment du classement du fonds au XIXe siècle.

    Les articles débutent parfois par des pièces de correspondance : lettres des commissions militaires expédiant à Paris leurs jugements et accusés de réception de Paris. Ces pièces n'ont pas fait l'objet d'analyse.


  • Pensions et gratifications attribuées aux anciens combattants des armées royales de l'Ouest (SHD XU 16, 29, 33-34, 36, 39, 65-66)

        • SHD XU 36-2 - 

          16 février 1816 :
          Gratifications accordées à 16 officiers identifiés et 150 sous-officiers et soldats non identifiés : noms et prénoms, résidence, grade, âge, profession, moyens d'existence, blessures, combats lors desquels elles ont été reçues, gratifications proposées, secours déjà obtenus, sommes à payer, observations.

          3 vues  - 16 février 1816 :  Gratifications accordées à 16 officiers identifiés et 150 sous-officiers et soldats non identifiés : noms et prénoms, résidence, grade, âge, profession, moyens d'existence, blessures, combats lors desquels elles ont été reçues, gratifications proposées, secours déjà obtenus, sommes à payer, observations. (ouvre la visionneuse)

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        • SHD XU 36-3 - 

          29 mars 1816 :
          Gratifications accordées à 35 anciens combattants : noms et prénoms, grade, commune, gratification proposée, observations du commandant de la division, décision du ministre.

          1 vue  - 29 mars 1816 :  Gratifications accordées à 35 anciens combattants : noms et prénoms, grade, commune, gratification proposée, observations du commandant de la division, décision du ministre. (ouvre la visionneuse)

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        • SHD XU 39-12 - 

          29 mars 1816 :
          Pensions proposées pour 23 anciens combattants blessés : noms et prénoms, grades, communes, montant de la pension proposé, observations, décision du ministre.

          1 vue  - 29 mars 1816 :  Pensions proposées pour 23 anciens combattants blessés : noms et prénoms, grades, communes, montant de la pension proposé, observations, décision du ministre. (ouvre la visionneuse)

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        • SHD XU 36-4 - 

          5 juin 1816 :
          Gratifications accordées à 35 anciens combattants (4 rayés) : noms et prénoms, résidence, grade, âge, profession, moyens d'existence, blessures, combats où elles ont été reçues, gratifications proposées, secours déjà obtenus, sommes à payer, observations.

          3 vues  - 5 juin 1816 :  Gratifications accordées à 35 anciens combattants (4 rayés) : noms et prénoms, résidence, grade, âge, profession, moyens d'existence, blessures, combats où elles ont été reçues, gratifications proposées, secours déjà obtenus, sommes à payer, observations. (ouvre la visionneuse)

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        • SHD XU 33-26 - 

          30 septembre 1816 :
          Gratifications allouées à 48 anciens combattants : noms et prénoms, grade, commune, gratification proposée, observations.

          23 novembre 1816 :
          Gratifications allouées à 30 anciens combattants : intitulés des rubriques similaires au tableau précédent.

          6 décembre 1816 :
          Gratifications allouées à 61 anciens combattants : intitulés des rubriques similaires au tableau précédent.

          6 vues  - 30 septembre 1816 :  Gratifications allouées à 48 anciens combattants : noms et prénoms, grade, commune, gratification proposée, observations.   23 novembre 1816 :  Gratifications allouées à 30 anciens combattants : intitulés des rubriques similaires au tableau précédent.   6 décembre 1816 :  Gratifications allouées à 61 anciens combattants : intitulés des rubriques similaires au tableau précédent. (ouvre la visionneuse)

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        • SHD XU 39-13 - 

          23 novembre 1816 :
          Pensions proposées pour 10 anciens combattants blessés : noms et prénoms, grades, communes, montant de la pension proposé, observations, décision du ministre.

        • SHD XU 39-14 - 

          6 décembre 1816 :
          Pensions proposées pour 12 anciens combattants blessés : noms et prénoms, grades, communes, montant de la pension proposé, observations, décision du ministre.

        • SHD XU 36-5 - 

          17 août 1818 :
          Pensions accordées à 400 anciens combattants : noms et prénoms, profession et grade, corps d'armée et division, naissance (date et lieu), domicile, sommes à payer, sommes payées, motifs des non-paiements, sommes non payées, observations.

        • SHD XU 66 - 

          [1820 au plus tard] :
          Registre matricule recensant 1449 anciens combattants ou veuves jouissant de secours : noms, prénoms et âge, naissance (lieu et date), grades, montant des secours annuels. Les quatre dernières colonnes ont été utilisées pour noter des observations et pour la mise à jour du registre (mises à jour et décès survenus à partir de 1820 et parfois les suppressions ou restrictions de pension suite à la Révolution de 1830 (187 cas). On trouve en fin de registre une table alphabétique. [1820]

        • SHD XU 36-6 - 

          13 octobre 1825 :
          Secours accordés à 592 anciens combattants, veuves ou orphelins : noms et prénoms, naissance (date et lieu), motifs des propositions, secours proposé, domicile (commune, arrondissement et département), secours déjà obtenus, observations.

        • SHD XU 29-23 - 

          24 novembre 1825 :
          Etat nominatif de 9 combattants proposés pour des récompenses honorifiques.

        • SHD XU 36-7 - 

          16 janvier 1827 :
          Secours accordés à 86 anciens combattants ou veuves : noms et prénoms, naissance (date et lieu), motifs des propositions, secours proposé, domicile (commune, arrondissement et département), secours déjà obtenus, observations (2 pièces).

        • SHD XU 36-8 - 

          30 avril 1827 :
          Secours accordés à 23 anciens combattants ou veuves : intitulés des rubriques similaires au tableau précédent (2 pièces).

        • SHD XU 39-15 - 

          25 septembre 1827 :
          Secours viagers accordés à 11 anciens combattants ou veuves : noms et prénoms, naissance (date et lieu), motifs des propositions, montant des secours proposés, domicile (commune, arrondissement et département), secours viagers déjà obtenus, observations (2 tableaux).

        • SHD XU 36-9 - 

          18 mars 1828 :
          Secours accordés à 491 anciens combattants ou veuves : noms et prénoms, naissance (date et lieu), motifs des propositions, secours proposé, domicile (commune, arrondissement et département), secours déjà obtenus, observations.

        • SHD XU 36-10 - 

          18 mars 1828 :
          Secours accordés à 40 anciens combattants ou veuves : noms et prénoms, naissance (date et lieu), motifs des propositions, secours proposé, domicile (commune, arrondissement et département), secours déjà obtenus, observations (2 tableaux).

        • SHD XU 36-11 - 

          6 août 1828 :
          Secours accordés à 22 anciens combattants ou veuves : noms et prénoms, naissance (date et lieu), motifs des propositions, secours proposé, domicile (commune, arrondissement et département), secours déjà obtenus, observations (3 tableaux).

        • SHD XU 36-19 - 

          [Après 1830] :
          Secours accordés à 203 anciens combattants, veuves ou orphelins sur les fonds de la Liste Civile : noms et prénoms, âge, grade, montant des secours, domicile ancien et actuel (lieu et département), services militaires, blessures et infirmités, profession, position de fortune, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830, propositions, observations. [1830]

        • SHD XU 36-12 - 

          25 octobre 1831 :
          Secours accordés à 123 anciens combattants ou veuves de l'arrondissement de Châteaubriant : noms et prénoms, domicile ancien et actuel, âge, services militaires, blessures et infirmités, profession, position de fortune, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830, observations.

        • SHD XU 36-13 - 

          4 novembre 1831 :
          Secours accordés à 47 anciens combattants ou veuves de l'arrondissement de Savenay : noms et prénoms, domicile ancien et actuel, âge, services militaires, blessures et infirmités, profession, position de fortune, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830, observations.

        • SHD XU 36-14 - 

          14 novembre 1831 :
          Secours accordés à 603 anciens combattants ou veuves de l'arrondissement de Nantes : noms et prénoms, domicile ancien et actuel, âge, services militaires, blessures et infirmités, profession, position de fortune, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830, observations.

        • SHD XU 36-17 - 

          21 novembre 1831 :
          Secours accordés à 1219 anciens combattants ou veuves (par arrondissement) : noms et prénoms, domicile, quotité du secours accordé.

        • SHD XU 36-15 - 

          1er décembre 1831 :
          Secours accordés à 206 anciens combattants ou veuves de l'arrondissement de Paimboeuf : noms et prénoms, domicile ancien et actuel, âge, services militaires, blessures et infirmités, profession, position de fortune, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830, observations.

        • SHD XU 36-16 - 

          5 décembre 1831 :
          Secours accordés à 207 anciens combattants ou veuves de l'arrondissement d'Ancenis : noms et prénoms, domicile ancien et actuel, âge, services militaires, blessures et infirmités, profession, position de fortune, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830, observations.

        • SHD XU 36-18 - 

          19 décembre 1831 :
          Secours accordés à 234 anciens combattants ou veuves (par arrondissement) : noms et prénoms, date de naissance, domicile, profession, services militaires, blessures et infirmités, position de fortune, quotité annuelle de la pension, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830, observations.

      • Maine-et-Loire

        • SHD XU 34-1 - 

          30 janvier 1815 :
          Pensions accordées à 245 veuves de combattants de 50 ans et moins : noms et prénoms des veuves et de leurs maris, âge, profession, domicile, avis de la commission, quotité de la pension allouée.

        • SHD XU 34-2 - 

          30 janvier 1815 :
          Pensions accordées à 865 veuves de combattants âgées de 51 à 60 ans : noms et prénoms des veuves et de leurs maris, âge, profession, domicile, avis de la commission, quotité de la pension allouée.

        • SHD XU 34-3 - 

          30 janvier 1815 :
          Pensions accordées à 548 veuves de combattants âgées de 61 ans et plus : noms et prénoms des veuves et de leurs maris, âge, profession, domicile, avis de la commission, quotité de la pension allouée.

        • SHD XU 39-16 - 

          30 janvier 1815 :
          Pensions proposées pour 266 veuves d'anciens combattants : noms et prénoms des veuves et de leurs maris, âge, profession, domicile, avis de la commission, quotité de la pension allouée.

        • SHD XU 39-23 - 

          4 mars 1815 :
          Pensions proposées pour 379 veuves d'anciens combattants ou femmes blessées : communes, noms et prénoms, âge, grade du mari, nom du mari, lieu où il a été tué, profession de la veuve, pension proposé, observations.

        • SHD XU 39-17 - 

          1er janvier 1816 :
          Pensions proposées pour 17 femmes et filles blessées dans les " premières guerres de la Vendée " : noms et prénoms, profession, naissance (date et commune), motifs de la demande, domicile (commune et arrondissement), avis et propositions de la commission, avis et fixation de la proposition (montant), observations.

        • SHD XU 33-27 - 

          9 février 1816 :
          Secours proposés pour 16 veuves : noms, motifs des propositions, montant du secours proposé.

        • SHD XU 34-5 - 

          15 mars 1816 :
          Gratifications accordées à 17 officiers : noms et prénoms, résidence, ancien grade dans l'armée royaliste, âge, profession, moyens d'existence, genre de blessures, combats où elles ont été reçues, gratifications, secours déjà obtenus, somme à payer, observations. 95 sous-officiers et soldats non identifiés reçoivent aussi une gratification.

          Soldes de retraite accordées à 39 officiers : noms et prénoms, résidence, ancien grade dans l'armée royaliste, âge, profession, moyens d'existence, genre de blessures, combats où elles ont été reçues, pension proposée, observations. 332 sous-officiers et soldats non identifiés reçoivent aussi une pension.

        • SHD XU 39-18 - 

          26 avril 1816 :
          Pensions accordées à 263 veuves d'anciens combattants : noms et prénoms des militaires, armes et grades, époque du décès, noms et prénoms de la veuve, naissance de la veuve (date et lieu), domicile de la veuve, montant de la pension, observations.

        • SHD XU 39-19 - 

          21 novembre 1816 :
          Etat nominatif de 63 veuves d'anciens combattants proposées pour une pension et décédées depuis : noms et prénoms des veuves décédées, commune de décès, pension accordée, date du décès, date de la décision royale, sommes revenant aux héritiers.

        • SHD XU 39-20 - 

          [1818] :
          Pensions proposées pour 87 veuves d'anciens combattants de l'arrondissement de Beaupréau : domicile, noms et prénoms des veuves et de leurs maris, âge, profession, moyens d'existence, observations (états de services).

        • SHD XU 34-6 - 

          17 août 1818 :
          Pensions accordées à 885 anciens combattants : noms et prénoms, profession et grade, corps d'armée et division, naissance (date et lieu), domicile, somme à payer, somme payée, motifs des non-paiements, somme non payée, observations.

        • SHD XU 39-21 - 

          30 janvier 1819 :
          Pensions accordées à 6 veuves d'anciens combattants : noms et prénoms des militaires, armes et grades, époque du décès, noms et prénoms de la veuve, naissance de la veuve (date et lieu), domicile de la veuve, montant de la pension, observations.

        • SHD XU 39-22 - 

          30 janvier 1819 :
          Pensions accordées à 24 veuves d'anciens combattants : noms et prénoms des militaires, armes et grades, époque du décès, noms et prénoms de la veuve, naissance de la veuve (date et lieu), domicile de la veuve, montant de la pension, observations.

        • SHD XU 34-7 - 

          29 décembre 1824 :
          Secours accordés à 71 anciens combattants : noms et prénoms, naissance (date et lieu), grade, montant des secours, domicile, observations.

        • SHD XU 34-8 - 

          28 octobre 1825 :
          Secours accordés à 1404 anciens combattants, veuves ou orphelins : noms et prénoms, naissance (date, commune et département), motifs des propositions, secours proposé, domicile (commune, arrondissement et département), secours déjà obtenu, observations.

        • SHD XU 34-9 - 

          24 février 1827 - 7 février 1828 :
          Secours accordés à 82 anciens combattants ou veuves : noms et prénoms, naissance (date, commune et département), motifs des propositions, secours proposé, domicile (commune, arrondissement et département), secours déjà obtenus, observations (1 état ; 4 suppléments : 6 et 26 avril 1827, 5 sept. 1827, 7 février 1828). 1827-1828

        • SHD XU 34-10 - 

          30 juillet 1828 :
          Secours accordés à 909 anciens combattants ou veuves : noms et prénoms, naissance (date, commune et département), motifs des propositions, secours proposés, domicile (commune, arrondissement et département), secours déjà obtenus, observations (grade pour les officiers).

        • SHD XU 34-11 - 

          28 janvier 1828 - 17 décembre 1828 :
          Secours accordés à 83 anciens combattants : noms et prénoms, naissance (date, commune et département), motifs des propositions, secours proposés, domicile (commune, arrondissement et département), secours déjà obtenus, observations (grade pour les officiers) (1 état et trois suppléments de mai 1828 et des 13 et 17 déc. 1828).

        • SHD XU 34-12 - 

          3 janvier 1829 - 12 mars 1829 :
          Secours accordés à 95 anciens combattants : noms et prénoms, naissance (date, commune et département), motifs des propositions, secours proposés, domicile (commune, arrondissement et département), secours déjà obtenus, observations (grade pour les officiers) (1 état et 1 supplément du 12 mars 1829).

        • SHD XU 34-13 - 

          14 mars 1829 - 12 septembre 1829 :
          Secours accordés à 93 anciens combattants : noms et prénoms, naissance (date, commune et département), motifs des propositions, secours proposés, domicile (commune, arrondissement et département), secours déjà obtenus, observations (grade pour les officiers) (1 état et 1 supplément du 12 sept. 1829).

        • SHD XU 34-14 - 

          17 mai 1830 - 21 juin 1830 :
          Secours accordés à 116 anciens combattants : noms et prénoms, naissance (date, commune et département), motifs des propositions, secours proposés, domicile (commune, arrondissement et département), secours déjà obtenus, observations (grade pour les officiers) (1 état et 3 suppléments des 19 juin et 21 juin 1830).

        • SHD XU 34-15 - 

          28 janvier 1832 - 6 février 1832 :
          Etat recensant 2622 anciens combattants, veuves ou orphelins, organisé par arrondissement et commune : quotité du secours accordé, noms et prénoms, domicile ancien et actuel, âge, services militaires, blessures et infirmités, profession, position de fortune, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830, propositions, observations (un état et 1 supplément du 6 février 1832).

        • SHD XU 34-16 - 

          Sans date (après 1830) :
          Secours accordés à 231 anciens combattants, veuves ou orphelins sur les fonds de la Liste Civile : noms et prénoms, âge, grade, montant des secours, domicile ancien et actuel (lieu et département), services militaires, blessures et infirmités, profession, position de fortune, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830, propositions, observations. sd

      • Deux-Sèvres

        • SHD XU 33-13 - 

          6 décembre 1815 :
          Secours alloués à 15 veuves d'anciens combattants morts depuis le 1er mars 1815 : domicile, noms et prénoms des combattants décédés et de leurs veuves, combats où ils sont morts, observations.

          23 janvier 1816 :
          Secours alloués à 12 anciens combattants de l'arrondissement de Parthenay blessés en 1793-1796 : division, noms et prénoms, domicile, grade, motif de la demande, campagne, observations.

          24 janvier 1816 :
          Secours alloués à 124 anciens combattants de l'arrondissement de Bressuire blessés en 1793-1796 : intitulés des rubriques similaires au tableau précédent.

          Secours alloués à 77 anciens combattants blessés en 1793-1796 : intitulés des rubriques similaires au tableau précédent.

          15 mars 1816 :
          Gratifications accordées à un capitaine identifié et à 76 anciens combattants non identifiés. 1815-1816

        • SHD XU 39-24 - 

          27 juin 1816 :
          Pensions accordées à 319 veuves d'anciens combattants et à 2 femmes blessées : noms des militaires, grade, noms des veuves, domicile (commune et arrondissement), montant de la pension.

        • SHD XU 39-27 - 

          [après 1816] :
          Pensions accordées à 17 veuves d'anciens combattants qui sont décédées depuis : noms et prénoms des militaires, grades, noms et prénoms des veuves, domicile, observations. [1816]

        • SHD XU 39-25 - 

          7 juillet 1817 :
          Pensions accordées à 44 veuves d'anciens combattants et à 5 femmes blessées : noms des militaires, grades, noms des veuves, domicile (commune et arrondissement), montant de la pension accordée.

        • SHD XU 33-14 - 

          Août 1818 :
          Secours alloués à 58 anciens combattants : noms et prénoms, profession et grade, corps d'armée et division, naissance (date et lieu), domicile, sommes à payer, sommes payées, motifs des non-paiements, sommes non-payées, observations.

        • SHD XU 39-26 - 

          30 janvier 1819 :
          Pensions accordées à 34 veuves d'anciens combattants et à 6 femmes blessées : noms et prénoms des maris, armes et grades, époques du décès, noms et prénoms des veuves ou des femmes blessées, naissance (date et lieu), domicile, montant de la pension, observations.

        • SHD XU 33-15 - 

          1er août 1825 :
          Secours alloués à 131 anciens combattants, veuves et orphelins : noms et prénoms, naissance (date, lieu et département), motifs des propositions, secours proposé, domicile (lieu, arrondissement et département), secours déjà obtenus, observations.

          6 août-8 octobre 1825 :
          Correspondance de la commission départementale des secours au ministre de la Guerre soulignant l'insuffisance des secours prévus par rapport aux besoins du département, et demandant un secours supplémentaire pour une veuve (3 lettres, 6 août, 3 sept. et 8 oct. 1825).

        • SHD XU 33-16 - 

          29 décembre 1825 :
          Secours alloués à 53 anciens combattants : noms et prénoms, naissance (date et lieu), grade, montant des secours, domicile, observations.

        • SHD XU 33-17 - 

          6 avril et 8 septembre 1827 :
          Secours alloués à 29 anciens combattants ou veuves : noms et prénoms, naissance (date, lieu, et département), motifs des propositions, secours proposé, domicile (lieu, arrondissement et département), secours déjà obtenus, observations (4 pièces).

          8 septembre 1827 :
          Secours accordés à 98 anciens combattants, veuves ou orphelins : intitulés des rubriques similaires au tableau précédent.

        • SHD XU 33-18 - 

          16 septembre 1828 :
          Secours alloués à 22 anciens combattants ou veuves : noms et prénoms, naissance (date, lieu, et département), motifs des propositions, secours proposé, domicile (lieu, arrondissement et département), secours déjà obtenus, observations (4 pièces).

        • SHD XU 33-19 - 

          5 septembre 1829 :
          Secours alloués à 17 anciens combattants ou veuves : noms et prénoms, naissance (date, lieu, et département), motifs des propositions, secours proposé, domicile (lieu, arrondissement et département), secours déjà obtenus, observations (4 pièces).

        • SHD XU 33-20 - 

          2 novembre 1831 :
          Secours alloués à 250 anciens combattants ou veuves : noms et prénoms, domicile (ancien et actuel), âge, quotité des secours, services combattants, blessures et infirmités, profession, position de fortune, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830 (19 remarques négatives), observations.

        • SHD XU 33-21 - 

          15 février 1832 :
          Secours alloués à 119 anciens combattants ou veuves : noms et prénoms, domicile (ancien et actuel), âge, quotité des secours, services combattants, blessures et infirmités, profession, position de fortune, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830 (6 remarques négatives), observations.

        • SHD XU 33-22 - 

          Sans date [après 1832] :
          Secours alloués à 121 anciens combattants, veuves ou orphelins : noms et prénoms, âge, grade, montant du secours, domicile ancien et actuel (lieu et département), services combattants, blessures et infirmités, profession, position de fortune, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830 (aucune remarque négative), propositions, observations.

      • Morbihan

        • SHD XU 36-21 - 

          [1815] :
          Pensions accordées à 196 anciens combattants : noms et prénoms, âge, domicile, grade, nature des blessures, pension proposée, observations.

        • SHD XU 36-22 - 

          [1815] :
          Gratifications accordées à 79 anciens combattants : noms et prénoms, âge, domicile, grade, nature des blessures, pension proposée, observations.

        • SHD XU 36-23 - 

          2 février 1815 :
          Etat nominatif de 33 anciens combattants considérés comme ne devant pas être proposés pour un secours : noms et prénoms, âge, domicile, grade, nature des blessures, pension proposée, observations.

        • SHD XU 36-20 - 

          16 février 1815 :
          Secours accordés à 277 anciens combattants : noms et prénoms, âge, domicile, grade, nature des blessures, pension et secours proposés, observations.

        • SHD XU 36-24 - 

          1er janvier 1816 :
          Secours accordés à 109 anciens combattants, veuves ou orphelins : noms et prénoms, âge, grade et profession, domicile, sommes payées, motifs d'attribution des secours, observations.

        • SHD XU 16-55 - 

          27 mars 1816 :
          Etat nominatif de 39 combattants placés dans les cadres de la Légion du Morbihan : noms et grades.

        • SHD XU 36-25 - 

          17 août 1818 :
          Pensions accordées à 490 anciens combattants : noms et prénoms, professions et grades, corps d'armée et division, naissance (date et lieu), domicile, sommes à payer, sommes payées, motifs des non-paiements, sommes non payées, observations.

        • SHD XU 36-26 - 

          4 mars 1819 :
          Secours accordés à 29 anciens combattants : noms et prénoms, nature du traitement, montant, domicile (commune), observations.

        • SHD XU 36-27 - 

          15 mars 1820 :
          Etat nominatif de 15 officiers proposés pour la Légion d'honneur : noms et prénoms, naissance (lieu), état [profession], fortune, moralité, opinion politique, observations.

        • SHD XU 29-17 - 

          [1824] :
          Etat nominatif de 108 officiers proposés à la " Commission pour les anciens officiers " dans le but de recevoir des récompenses honorifiques : noms, profession, commune, observations.

        • SHD XU 36-28 - 

          2 février 1826 :
          Secours accordés à 908 anciens combattants ou veuves (dont quelques-uns du Finistère) : noms et prénoms, naissance (date et lieu), motifs des propositions, secours proposé, domicile (lieu, arrondissement et département), observations.

        • SHD XU 36-29 - 

          12 avril 1827 :
          Secours accordés à 46 anciens combattants ou veuves : noms et prénoms, naissance (date et lieu), motifs des propositions, secours, domicile (lieu et arrondissement).

        • SHD XU 36-30 - 

          29 avril 1828 :
          Secours accordés à 726 anciens combattants ou veuves : noms et prénoms, naissance (date et lieu), motifs des propositions, secours proposés, domicile (lieu et arrondissement).

        • SHD XU 36-31 - 

          20 novembre 1828 :
          Secours accordés à 116 anciens combattants ou veuves : noms et prénoms, naissance (date et lieu), motifs des propositions, secours proposé, domicile (lieu et arrondissement) (deux cahiers).

        • SHD XU 36-32 - 

          2 décembre 1831 :
          Secours accordés à 665 anciens combattants ou veuves de l'arrondissement de Vannes, (classement par commune d'origine) : noms et prénoms, domicile (ancien et actuel), âge, services militaires, blessures et infirmités, profession, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830, montant des secours, observations.

        • SHD XU 36-33 - 

          2 décembre 1831 :
          Secours accordés à 535 anciens combattants ou veuves de l'arrondissement de Lorient (classement par commune d'origine) : noms et prénoms, domicile (ancien et actuel), âge, services militaires, blessures et infirmités, profession, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830, montant des secours, observations.

        • SHD XU 36-34 - 

          2 décembre 1831 :
          Secours accordés à 259 anciens combattants ou veuves de l'arrondissement de Ploërmel, (classement par commune d'origine) : noms et prénoms, domicile (ancien et actuel), âge, services militaires, blessures et infirmités, profession, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830, montant des secours, observations.

        • SHD XU 36-35 - 

          2 décembre 1831 :
          Secours accordés à 157 anciens combattants ou veuves de l'arrondissement de Pontivy, (classement par commune d'origine) : noms et prénoms, domicile (ancien et actuel), âge, services militaires, blessures et infirmités, profession, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830, montant des secours, observations.

        • SHD XU 33-25 - 

          Sans date [environ 1832] :
          Secours alloués à 113 anciens combattants, veuves ou orphelins : noms et prénoms, âge, grade, montant du secours, domicile ancien et actuel (lieu et département), services combattants, blessures et infirmités, profession, position de fortune, conduite politique postérieure à la Révolution de 1830, propositions, observations.

      • Ille-et-Vilaine

        • SHD XU 29-20 - 

          5 juin 1824 :
          Etat nominatif de 74 officiers proposés à la " Commission pour les anciens officiers " dans le but de recevoir des récompenses honorifiques : noms, profession, commune, observations.

      • Côtes d'Armor

        • SHD XU 29-18 - 

          18 mai 1824 :
          Etat nominatif de 34 officiers proposés à la " Commission pour les anciens officiers " dans le but de recevoir des récompenses honorifiques : noms, profession, commune, observations.