Notice descriptive

  • 1 O - Affaires communales (avant 1940)
    • Dossiers des communes
      • Bruffière (La)
1 O 161 - 

Commission municipale, 1908. - Police municipale, 1871. - Revenus et charges, 1844-1932 : emprunts et impositions (1864-1930), concessions à perpétuité (1853-1932), indemnités de terrains (1844-1865). - Landes des Châtelaines et des Aies, 1836-1858. - Édifices et services publics, 1836-1930 : fontaine (1900), chemins de fer (1924), réparation de la statue de Napoléon sur la fontaine (1869). - Communal : vaine pâture, 1836. - Litige, 1864-1866 : entre M. Augereau et la commune. 1836-1932

Lieu(x) : Bruffière, La

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