Notice descriptive

  • 1 O - Affaires communales (avant 1940)
    • Dossiers des communes
      • Saint-Martin-des-Tilleuls
1 O 725 - 

Employés communaux, 1913. - Police municipale, 1919-1925. - Revenus et charges, 1838-1932 : ventes de terrains (1838-1922), emprunts et impositions (1880-1923), tarifs (1891, 1914) et concessions à perpétuité (1898-1932). - Édifices et services publics, 1834-1930 : école de garçons (1834-1891), école de filles (1886-1893). - Édifices du culte, 1826-1927 : église (1828-1912), presbytère (1826-1927), cimetière (1830-1866). - Litige, 1827-1833 : entre la commune et la fabrique sur le paiement des travaux d'une maison. 1826-1932

Lieu(x) : Saint-Martin-des-Tilleuls

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