Notice descriptive

  • 1 O - Affaires communales (avant 1940)
    • Dossiers des communes
      • Mouchamps
1 O 461 - 

Employés communaux, 1909. - Commissions municipales, 1892. - Police municipale, 1892. - Revenus et charges, 1820-1935 : emprunts et impositions (1849-1888), concessions à perpétuité (1879-1935). - Édifices et services publics, 1836-1935 : horloge (1836), lavoirs (1865-1892), bibliothèque populaire (1897), chemins de fer (1908-1913). - Édifices du culte, 1809-1821 : réparations à l'église, presbytère temple protestant. - Cimetière : mur de clôture (1908). - Cours d'eau, 1840-1842 : pont de la Guimenière. - Protestation du conseil municipal contre la mine de Rochetrejoux (1920). - Pétition des habitants contre le cumul de mandats du maire (an XI). - Litiges, 1817-1888. an XI-1935

Lieu(x) : Mouchamps

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