Information

SALLE DE LECTURE 

Info du 30-11-2020

La salle de lecture des Archives départementales rouvre à compter du lundi 30 novembre 2020 UNIQUEMENT sur rendez-vous et dans la limite des places disponibles. Réservation au 02 51 37 71 33.  Lire la suite

       

Actualité à la Une (9 nov.)

Ils sont partis ! Bon vent à tous les coureurs de la 9e édition du Vendée Globe et coup d’œil dans le rétroviseur avec des images de la 2è édition (1992-1993). 

    

Actualités précédentes

Du nouveau sur "Noms de Vendée" : indexation des mariages jusqu’en 1919

-  Les "Notes généalogiques" de Jean Maillaud

Notice descriptive

AC 6 art. 1-92 ; E-DEPOT 6 1 E art. 1 ; E-DEPOT 6 3 G art. 1 - 

E DEPOT 6 - Archives communales d'Apremont 1793-1996

  • Producteur

  • Apremont (Vendée)
  • Contenu ou introduction

  • Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune d'Apremont aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 6. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens.


    Chef lieu de canton en 1793, la commune est intégrée à celui de Palluau en 1801. En l'an VIII, les communes des Habites et de Maché sont rattachées à la commune d'Apremont. Mais en 1806 Maché retrouve son statut de commune.

  • Mots-clés

  • Lieu(x)
    Apremont
  • Origine
    Commune Apremont
  • Voir les instruments de recherche

  • Voir aussi E DEPOT 6A - Archives communales des Habites

  • Communicabilité

  • La communicabilité des dossiers est soumise aux délais fixés par la loi du 15 juillet 2008. L'état civil, les recensements de population, les atlas cadastraux napoléoniens, les délibérations et les arrêtés municipaux sont consultables sous forme numérique sur le site Internet des Archives de la Vendée. Ils ne sont donc pas communiqués sous leur forme originale.



    Pour en savoir plus sur les autorisations, se reporter au menu "Présentation des Archives" puis à la rubrique "Réglementation".

  • Modalités de reproduction

  • Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle de lecture.

  • Sources complémentaires

  • Aux Archives de la Vendée

    Pour la consultation des sources générales complémentaires à ce fonds, il convient de se reporter à la fiche "Faire l'histoire d'une commune" sur le site des Archives de la Vendée, rubrique "Clefs pour la recherche"/Retracer l'histoire mode d'emploi/Faire l'histoire d'une commune.

Pour aller plus loin