Notice descriptive

  • Etat des fonds des archives postérieures à 1940
    • Administration préfectorale
      • Préfecture
        • Réglementation et Libertés Publiques
          • Environnement et tourisme
2192 W -  1937-2011

Présentation du contenu :

Loi sur l'eau, 1937-2009. Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés, 1982-2008. Marais Poitevin, 1996-2006. Zones humides, 1990-2007. Plan prévention des risques d'inondation (PPRI), 2000-2009. Déchets, 1984-2008. Protection de l'environnement, 1967-2009. Natura 2000, 1995-2005. Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), 2006-2008. Enquêtes publiques, 1983-2008.

Importance matérielle : 67 articles
Modalités d'entrée :

Versement, 2012

Instrument de recherche :

Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.