Notice descriptive

  • 1 O - Affaires communales (avant 1940)
    • Généralités
      • Octrois.
1 O 41 - 

Instructions, généralités (an VIII-1939). Enquête sur les octrois (1869-1870, 1892-1893). Personnel, affaires diverses. an VIII-1939

Pour aller plus loin