Notice descriptive

  • Etat des fonds des archives postérieures à 1940
    • Administration préfectorale
      • Préfecture
        • Réglementation et Libertés Publiques
          • Environnement et tourisme
2251 W -  2002-2009

Présentation du contenu :

Commission départementale d'hygiène, 2003-2006 ; Conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques, 2006 ; Commission départementale d'aménagement commercial, 2002-2005 ; Commission départementale de l'action touristique, 2006-2009.

Importance matérielle : 99 articles
Modalités d'entrée :

Versement, 2013

Instrument de recherche :

Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.