Notice descriptive

  • 1 O - Affaires communales (avant 1940)
    • Dossiers des communes
      • Bourneau
1 O 143 - 

Employés municipaux, 1909. - Police municipale, 1860 : arrêté. - Revenus et charges, 1847-1932 : emprunts et impositions (1847-1927), concessions à perpétuité (1895-1932). - Édifices et services publics, 1891-1920 : lavoir à Bourseguin (1891-1893). - Litiges, 1818-1843. 1818-1932

Lieu(x) : Bourneau

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