Notice descriptive

  • Pièces isolées
    • Correspondance
      • Correspondance administrative
        • Période révolutionnaire
          • 1796-1799
1 J 2143 - 

Coyaud, commissaire du directoire exécutif près l'administration centrale du département de la Vendée.
- L. A. S. à celui près l'administration municipale du canton d'Apremont ; an VI-an VII. (1798-1799). - 11 pièces.
Correspondance relative à des mesures de maintien de l'ordre : interdiction de tout rassemblement pour le culte, lutte contre le brigandage, l'assassinat et la désertion des réquisitionnaires militaires et conscrits étrangers réfugiés en Vendée, "célébration de l'anniversaire de la juste punition du dernier Roi des Français" et prestation de serment des fonctionnaires publics, dénombrement des citoyens du dit canton propres à remplir les fonctions de jurés d'accusation et de jugement (liste nominative jointe pour l'époque du 30 prair. An VI) et des personnes sujettes à la patente. 1798-1799

Modalités d'entrée :

Achat à la librairie Vachon, 1987

Typologie documentaire : Liste de noms
Contexte historique : 1789-1799
Lieu(x) : Apremont (canton révolutionnaire)
Matière : Pouvoir de police / Juré

Iconographies

Pour aller plus loin

L'inventaire Pièces isolées